ZONE FRONTIÈRE
Traité pratique de l’impôt des voitures et chevaux, par E. Génères. Nouvelle édition. ln-8°. Paris, Muzard.
Dictionnaire des finances de Léon Say. 2 vol. gr. in-8o. (Article Voitures, chevaux, mules et mulets [Contribution sur les], par Ed. Arnoux.) Paris, Berger-Levrault et G*®. 18'J4.
Le droit des cochers. Commentaires et explications des différentes lois et ordonnances concernant les cochers de fiacres et les conducteurs de voitures publiques, par L. Tricot, ln-18. Poitiers, Oudin et G’®. 1836.
Répertoire de police administrative et judiciaire, par L. Gourcelle, publié sous la direction de M. Lépinr, préfet de police. 2 vol. gr. in-8®. (Article Voitures et roulage.) Paris, Berger-Levrault et G'®. 1838.
VOLONTARIAT. Voy. Recrutement.
VOYAGEUR INDIGENT. Voy. Secours déroute.
VOYER (Agent). Voy. Agent voyer. Chemins vicinaux et Voirie.
WARRANT. Voy. Magasins généraux.
ZONE DES SERVITUDES MILITAIRES. Voy. ZONE FRONTIÈRE. Voy. Travaux mixtes. Servitudes défensives.
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
Ou a indiqué dans la Table les articles suivis d’une bibliographie (Bibl.) ou d’une administration comparée
(Ad. comp.).
Pages.
Abandon . 1
Abatage . 1
Abattoir (Ad. comp.) . . 1
Abeilles . 3
Abonnement . 4
Abordage, voy. iNavigation à Yapeiir.
Abornement, voy. Bornage.
Aboutissants, foy. Tenants.
Abreuvoir . 5
Abréviation . 5
Abrogation ...... 5
Absence . 6
Abus d’autorité, voy. Fonctionnaires.
Abus ecclésiastique, voy.
Appel comme d’abus.
Académie de médecine. . 7
Academie de musique (Opéra), voy. Théâtres.
Académie franç., des sciences, etc., voy. Institut
de France.
Académie universit., voy.
Instruction publique.
^ Accaparement, Accapareur. 8
( Accession . 8
[• Accident (Ad. comp.) . . 9
\ Accotements . 9
Accouchement (Ad. comp.) 9
Accoucheur . 9
Accoucheuse (Sage-femme) voy. Médecine (Exercice de la).
Accroissement (Taxe d’), voy. Enregistrement ,
Accrue . 9
? Accusé de réception. . , 10
t Acquiescement . 10
; 'Acquit-à-caution .... 10
'.J Acte administratif. ... 10
Acteauthentique .... 12
Pages.
