Acte respectueux
Actes administratifs (Bulletin des, Uecueil des), voy. Bulletin.
Actes de Gouvernement . 13
Acteur, Actriee, y. Théâtres.
Action commerciale ... 14
Action domaniale. ... 14
Action judiciaire .... 14
Action possessoire. ... 14
Activité . 14
Adiré . 14
Adjoint . 14
Adjonction . 14
Adjudicataire . 15
Adjudication . 15
Administration (Bibl., Ad.
comp.) . IG
Administration militaire, v.
Armée, Recrutem., Uéquisit.. Taxe milit. , etc.
Admissions temporaires . 34
Adoption . 37
Adresse . 37
Adultes (Travail des), voy.
Travail.
Affaire et Affaire connexe . 37
Afi’ectation d’un bien de l’État au service public, voy. Domaine, Culte catholique, Organisation communale.
AlTiche (Ad. comp.) ... 37
Pagfs.
Affidavit . 39
Affinité, voy. Alliance.
Affirmation (Ad. comp.) . 39
Affouage (Bibl.) . 39
Affouillement . 45
Age . 45
Agent . 4 G
Agent comptable .... 46
Agent de change (Bihl.,
Ad. comp.) . 46
Agent de police, yo^. Police.
Agent forestier, voy . F orêts.
Agent judiciaire du trésor
public . 55
Agent municipal, voy. Organisation communale.
Agent voyer . 55
Agents diplomatiques . . 56
Agglomération . 61
Agio, Agiotage . 61
Agréé . 62
Agrégation, Agrégé, voy.
Instruction supérieure .
Agriculture . 62
Ajournement . 64
Alcool dénaturé, voy. Boissons.
Alcoomètre . 64
Algérie (Bibl.) . 64
Aliénés (Bibl., Ad. comp.) 100
Alignement . 118
Aliments . . . 118
Alliance . 118
Allivrement cadastral . . 119
Allocation de fonds. . . 119
Allumettes chimiques . . 119
Alluvion (Bihl.) . 122
Almanach national ... 122
Al tération d’ac te , voy . Faux .
Ambassadeur, voy. Agents diplomatiques.
Ambulances militaires . . 122
Aménagement . 123
Amende . 123
mi
TABÏ.E ALPÎÏABÉTÎOUE DES MATIERES.
Pages.
Amidon, voy. Céréales et Sucres.
Amiral, Amirauté (Conseil d’), voy. Marine.
Amnistie (Ad. comp.) , . 123
Amodiation . 124
Amont, Aval . 124
Amortissement (Caisse d'), voy. Caisse d'amortiss.
Amovibilité . 124
Ampliation . 124
Analyse des prix .... 124
Analyse d’un dossier, d’une
dépêche . 124
Anarchie . 125
Animaux (Ad. comp.) . . 125
Annexe . 126
Annexes . 127
Annonces . 127
Annuaire de la marine et
des colonies . 128
Annuaire militaire ... 129
Annuaires départementaux 129
Annuité . 130
Anthropométrie judiciaire. 130 Anticipations, poÿ. Chemins vicinaux et Domaine.
Antiquités, Monuments historiques.
Apanage . 131
Apostille . 131
Appareils à vapeur (Bibl. ,
Ad. comp.) . 131
Appariteur . 143
Appel ........ 143
Appel comme d’abus. . . 143
Appel nominal (Ad. c.). . 150
Appoint . 150
Apprentissage, voÿ. Enfants (Travail des).
Approvisionnement , voy.
Fournit., Marchés, etc.
Aqueduc . 150
Arbitrage . 150
Arbres (Ad. comp.). . . 151
Archevêché, Archevêque, voy. Évêché.
Architecte (Bibl.). . . . 152
Archives (Bibl.) . 154
Argent ( Matières d’or et d’ ) , voy. Garantie et Monnaies.
Armateur . 169
Armée (Bibl. , Ad. comp. ) . 170
Armement . 194
Armes (Ad. comp.) . . . 194
Armoiries . 198
Arpentage, Arpenteur . . 198
Arraisoimenient .... 198
Arrérages . 198
Arrestation . 198
Arrêt . 199
Arrêt du Conseil .... 199
Arrêté . 199
AiTondissement(Ad.comp.) 1 99
Arrosants(Sociétés d’),yoy.
Pages.
Irrigation et Syndicats de travaux.
Arsenaux . 204
Articles organiques, voy.
Culte catholique.
Artillerie, voy. Armée.
Arts et manufactures, voy.
Enseignement technique.
Arts et métiers, voy. Conservatoire des arts et métiers Enseignement technique.
Ascendants . '205
Asiles de Vincennes et du
Yésinet . 205
Asphyxiés (Secours aux), voy. Secours, etc.
Assemblée constituante. . 205
Assemblée nationale. . . 205
Assermenté (Agent) ... 205
A.ssiette . 205
Assignation . 205
Assimiler . 206
Assises, voy. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Assistance judiciaire (Bibl.,
Ad. comp.) . 206
Assistance publique (Bibl.,
Ad. comp.) . 208
Association (Bibl., Ad. c.). 215
Associations charitables, de secours mutuels, commerciales, Sociétés.
Associations religieuses , voy. Congrégations religieuses.
Associations syndicales, v. Syndicats, etc.
Assurances (Bibl., Ad. c.). 219
Ateliers de charité ... 229
Ateliers insalubres, voy.
Établissements insalub .
Attaché . 229
Attache (Droits d’) . . . 229
Attachement (Travaux par). 229
Atterrissements, Alluvions et Cours d’eau non navigables.
Attribution . 229
Attroupement (Bibl.). . . 229
Aubergiste, voy. Maison garnie.
Auditeur au Conseil d’État, voy. Conseil d’État et
Cour des comptes.
Aumônier . 230
Auteur (Droits d’), voy.
Propriété littéraire.
Automatisme . 235
Automobiles, voy. Voitures publiques.
Autorisation de plaider, voy. Conseil de préfecture et Organisât, communale.
Pag! s.
Autorité administrative, Administration.
Autorité judiciaire, voy.
Administration et Juridictions civiles, etc.
Autorité municipale, voy.
Organisation communale et Police.
Aval, voy. Amont.
Avant-projet . 238
Avarie . 238
Avertissement . 239
Aveu (Gens sans), voy. Vagabondage.
Aveugle (Bibl.j . 239
Avis . . • • • 240
Avis du Conseil d'État. . 241
Avitaillement . 241
Avocat (Bibl., Ad. comp.) . 241
Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation. 241 Avocat général, voy. Ministère public.
Avoué . 245
Baccalauréat, voy. Instruction supérieure.
Bacs ou passages d’eau (Ad.
comp.) . 246
Bachelier, voy. Instruction supérieure.
Bagne, voy. Colonies pénales.
Bail administratif , voy.
Contrats adm.
Bailleul , voy. Médecine (Exercice de la).
Bailleur de fonds .voy. Cautionnement.
Bains et lavoirs publics . 250
Balance, voy. Poids et mesures.
Balancier . 251
Balayage, boues et immondices . 251
Balcon, voy. Saillie, Voirie .
Baleine (Pêche de la), voy.
Pêche maritime.
Balisage, Balise . 253
Balivage, Baliveaux. . . 253
Ballottage . 253
Bals publics . 253
Ban (Rupture de). . . . 253
Ban de fauchaison et de
moisson . 253
Ban de mariage . 253
Ban de vendanges . . . 254
Banalité . 254
Banc de l’œuvre .... 254
Bancs et chaises dans les églises, voy. Fabriques.
Bancs sur la voie publique, voy. Chaises et Voirie.
TAÜLE ALPHABETIQUE DES MATIERES.
Pages.
Banlieue . 254
Bannes . 255
Banque de France (Bibl.,
Aû. comp.) . 255
Banquette. .• . 2G4
Barrage . 264
Barreau . 264
Barrière , Barrière de dégel . 264
Bassin (Droit de) . . . . 264
Bataillons scolaires ... 264
Batardeau . 265
Bateau . 265
Bateaux à vapeur, voy.
Navigation à vapeur.
Bateleurs, v . Saltimbanques Bâtiment (Ad. comp.) . . 265
Bâtiments civils . 266
Bâtiments militaires. . . 268
Bâtonnier, voy. Avocat.
Battue, voy. Gbasse et Louve terie.
Baux administratifs, voy.
Contrat adm.
Beaux-Arts (Bibl.) ... 268
Berge . 273
Bergeries nationales, . , 273
Bestiaux, voy. Abattoirs, Animaux, Epizootie.
Beurre, voy. Margarine.
Bibliothèques populaires . 273
Bibliothèques publiques (Bibl., Ad, comp.) . , 274
Bibliothèques scolaires, . 279
Bief . 280
Bienfaisance (Bureau de) ,
