‹ Dictionnaire de l'administration française (volume 2)Chapitre 2651 sur 2791 · V. Bur. de bienfaisance · texte numérisé non relu

V. Bur. de bienfaisance

Bienfaisance publique,

Assistance publique.

Biens de PÉtat.'y. Domaine.

Biens des communes, voy.

Organisât, communale.

Biens des établissements publics, voy. Hospices et hôpitaux, etc.

Bière, voy. Boissons,

Bièvre .

Biez, voy. Bief.

Bijoux, voy. Garantie.

Billards (Ad, comp.), . .

Billet de banque .

Billon .

Binage .

Blé, voy. Céréales,

Blocus .

Bois et forêts, voy. Forêts.

Boissons (Bibl. , Ad. comp.)

Boîte de secours, voy. Secours aux noyés, etc.

Boni .

Bons du Trésor .

Bordereau .

Bordigue .

Bornage .

Borne .

Boucherie(Bibl., Ad.comp.)

Bouchot .

Pages.

Bouée, Graviteau, Hoirin. 304 Boues et immondices, voy.

Balayage.

Bougies, voy. Stéarine,

Bouilleur décru, yo^. Boissons.

Boulangerie (Bibl,, Ad. c.) . 304

Bourdaine . 309

Bourse decommerce (Bibl.) 309 Bourse du travail, voy.

Travail.

Bourses d’études et de

voyage . 314

Brasserie, voy. Boissons.

Bref, voy. Bulle.

Brevet de capacité, voy.

Instruction primaire.

Brevet d’invention (Bibl.). 316 Brocanteur (Ad. comp.) , 331

Brown-Séquart ( Méthode de) , voy. Substances vénéneuses, n° 20.

Bruit et tapage . 331

Budget (Bibl. , Ad. comp.) . 332

Bulle, bref et autres expéditions de la cour de Rome 337 Bulletin . 339

Bulletin de correspondance 339 Bulletin des communes , voy. l’article suivant.

Bulletin des lois .... 339

Bureau et bureaux ... 341

Bureau des longitudes . . 341

Bureau des nourrices, voy.

Nourrices (Bureau des).

Bureau météorologique. . 342

Bureaux de bienfaisance

(Bibl.) . 342

Bureaux de placement . . 348

Cabarets (Bibl,, Ad. c.) . 348

Cabotage . 353

Cadastre (Bibl. , Ad. comp.) 355

Cadavre, voy. Mort.

Cadre . 361

Café, voy. Cabarets.

Cahier des charges ... 361

Caisse d’amortissement . 361

Caisse d’assurance, voy.

Assurance.

Caisse de la dotation de l’armée, voy. Caisse des dépôts, etc.

Caisse des dépôts et consignations (Bibl., Ad. c.). 362

Caisse des invalides de la

marine . 378

Caisse des lycées, collèges et écoles primaires . . 382

Caisse des offrandes nationales en faveur des armées de terre et de mer, 383 Caisse nationale d’épargne postale (Bibl. , Ad. comp.) 384

Pages,

Caisse nat, des retraites pour la vieillesse (Bibl.) 389 Caisses d’épargne privées. 395 Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs, voy. Mines, chap. IV.

Caisses privées de retraite

et de prévoyance . . . 406

Calendrier . 407

Calomnie , y . Diffamation ,

Canaux. . .^ . 408

Canons de l’Église ... 410

Cantine . 410

Canton . 410

Cantonnement . 410

Cantonnier . 410

Capitulation . 411

Capitulations (Bibl.). , . 411

Cardinal . 412

Carence (Procès-verbal de) 413

Carnaval, voy. Masques.

Carrières . 413

Carte de sûreté, Passeport.

Carte postale, voy. Douane

et Poste.

Cartes à jouer . 415

Casernement, yoÿ. Armée, n®'’ 100 et suiv.

Cas fortuit . 417

Casier judiciaire (Bibl. , Ad.

comp.) . 417

Casiers administratifs . . 420

Cassation (Cour de), voy.

Juridictions civiles, commerciales et criminelles.

Casuel . 420

Catéchisme . 420

Cathédrale . 420

Catholique (Culte), voy.

Culte catholique.

Cause . 421

Caution . 421

Cautionnement (Bibl., Ad.

comp.) . 421

Cave . 425

Censure . 425

Centimes additionnels . . 425

Centralisation, etc. ... 425

Cercles . 435

Céréales (Bibl.) . 436

Cérémonies publiques, yoÿ.

Dimanches et fêtes et Préséances.

Certificat . 438

Certificat de bonne vie et

mœurs . 439

Certificat de capacité , , 439

Certificat de carence. . . 439

Certificat de coutume . , 439

Certificat de décharge , . 439

Certificat de moralité et de

capacité . 439

Certificat de paiement . . 439

Certificat de propriété . . 439

TABLE ALPIIABÉTIOUE DES MATIÈBES.

Pages.

Certificatde quinzaine, wy.

Certificats hypothécaires Certificat de radiation,

Certiticats hypothécaires Certificat de résidence . . 440

Certificat de stage. . . . 440

Certificat de transcription, voy. Certificats hypothécaires.

Certificat d’études, voy.

Instruction primaire.

Certificat de vie . . . . 440

Certificat d’indigence . . 442

Certificat d’individualité . 442

Certificat d’origine . . . 443

Certificat négatif, voy. Certificats hypothécaires.

Certificats hypothécaires . 443

Chablis . 443

Chaises dans les églises, voy. Fabrique.

Chaises et bancs dans les

promenades . 443

Chambre correctionnelle, voy . J uridictions civiles , commerciales et criminelles.

Chambre des avoués, des huissiers, des notaires, v. Avoués, Huissiers, etc.

Chambre des mises en accusation, des requêtes,

J uridictions civiles, commerciales et criminelles.

Chambre etdépôtde sûreté. 443 Chambre mortuaire, voy.

Pompes funèbres.

Chambres consultatives

d’agriculture . 443

Chambres consultatives des arts et manufactures . 444

Chambres de commerce

(Ad. comp.) . 445

Chambres syndicales, voy.

Syndicats professionnels.

Chancelier de France . . 450

Chancelier de l’Académie française, voy. Institut.

Chancelier de la Légion d’honneur, de consulat, voy. Légion d’honneur.

Consuls.

Chancellerie (Droit de),t;.

Droit de chancellerie.

Changement de domicile, de nom, voy. Domicile, Domicile de secours , îs'om.

Changeur .

Chanoine, voy. Chapitre.

Chanteurs ambulants . .

Chanvre, voy. Rouissage

et Textiles.

Chapelle .

Pages.

Page 1