Chapitre du budget
Charcuterie . 457
Charenton . 458
Charité maternelle (Sociétés de) . 450
Charivari . 459
Chartes, voy. Archives, Constitution.
Chartes (École des), voy.
Instruction supérieure.
Chasse (Bibl., Ad. comp.). 459 Chaudière à vapeur, voy.
Appareil à vapeur.
Chef de pont . 468
Chef-lieu . 468
Cheminées (Ad. comp.). . 469
Chemins communaux, publics, voy. Chemins vicinaux, Voirie.
Chemins de fer (Bibl., Ad.
comp.) . 470
Chemins de halage, voy.
Cours d’eau navigables.
Chemins ruraux (Bibl.). . 507
Chemins vicinaux (Bibl.,
Ad. comp.) . 508
Chenal . 543
Chèques . 543
Cherté, voy. Subsistances.
Chevaux et voitures (Ad.
comp.) . 543
Chèvres . 547
Chicorée . 548
Chiens (Bibl., Ad. comp.). 548 Chirurgie, voy. Médecine (Exercice de la).
Chose jugée . 552
Chute d’eau . 553
Ciel de carrière . 553
Cimetières (Bibl., Ad. c.) . 553
Circonscription . 556
Circulaires . 557
Circulation . 557
Clameur publique. . . . 558
Clauses . 559
Clergé . 559
Cloaque . 559
Cloches (Bibl.) . 559
Club . 561
Coalition (Ad. comp.) . . 561
Code . 562
Codex (Ad. comp.) . . . 562
Colis . 563
Colis postal, voy. Postes.
Collatéral. . 563
Collecte, voy. Quête.
Collège,^;. Bourses d'études et Instruction second.
Collège de France. ... 563
Colmatage . 565
Colombier et Pigeons, voy.
Animaux, n® 5, et Pigeons voyageurs.
Colonies et orphelinats agricoles ...... 565
Pages.
Colonies françaises (Bibl.). 565
Colonies pénales. Déportation . 591
Colons de Saint-Domingue (Indemnité desf, voy.
Saint-Domingue.
Colportage . 593
Comestibles, voy. Subsistances.
Comices agricoles. . . . 596
Comité, Commission, Chambre, Conseil . 596
Comité consultatif des arts et manufactures . . . 597
Comité consultatif d’hygiène publique , voy.
Hygiène publique.
Comité d’artillerie, de cavalerie, d’état-major, des fortifications , d’infanterie, de gendarmerie. . 598
Commandite (Société en) . 598
Commerce . 598
Comminatoire (Clause), i;.
Clauses, n° 6.
Commissaire de police,
Police.
Commissaire de surveillance administrative, voy. Chemins de fer.
Commissaire du Gouvernement . 599
Commissaires-priseurs . . 599
Commissariat de la marine, voy. Marine militaire.
Commission des logements insalubres, voy. Logements insalubres.
Commission d’hygièiie publique, voy. Hygiène publique.
Commission de statistique, voy. Statistique.
Commission mixte des travaux publics, voy. Travaux mixtes.
Commission mixte d’hygiène hippique. . . . 600
Commissionnaires au coin
des rues . 600
Commodo et incommodo, voy. Enquête.
Communautés religieuses, voy. Congrégations religieuses.
Communaux (Biens), voy.
Organisât, communale.
Communes, voy. Organisation communale.
Commutation de peine. . 600
Compagnie de discipline, voy. Justice militaire, n®® 56 et suiv.
Compagnonnage .... 600
Compascuité . 601
Compétence . . ^ . 601
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Pagfis,
Complainte . 604
Complémentaires (Jours), voy. Calendrier.
Complots et attentats . . 604
Compromis, tJoy, Arbitrage.
Comptabilité, voy. Organisation communale, Département, Caisses d’épargne, Instruction secondaire , Hospices et hôpitaux.
Comptabilité de fait ... 605
Comptabilité des matières
(Bibl.) . 607
Comptabilité occulte, vof.
Comptabilité de fait.
Comptabilité publique (Bibl.
kd. comp.) . 611
Comptable , voy. Agent comptable, Comptabilité,
Receveurs, etc.
Concerts publics .... 628
Concession (Ad. comp.) . 628
Conciliation . 628
Concordat, voy. Culte cath.
Concours . 628
Concours agricoles . . . 629
Concours d’animaux, voy.
Concours agricoles.
Condamnés, voy. Prisons.
Conditionnement et titrage des soies et des laines, etc. (Bureaux publ. de). 631 Conducteurs des mines , voy. Mines.
Conducteurs des ponts et chaussées, voy. Ponts et chaussées.
Confiscation . 633
Conflit (Bibl., Ad. comp.). 634 Confrérie religieuse ... 683
Congé . 683
Congrégation religieuse (Bibl.) ....... 683
Conscription, voy. Recrutement.
Conseil d’amirauté, voy.
Marine.
Conseil d’arrondissement, voy. Arrondissement.
Conseil de discipline, voy.
Justice militaire, n° 57.
Conseil d’enquête, voy.
Armée, n® 144, et Justice militaire, n° 56.
Conseil d’État (Bibl., Ad.
comp.) . . 689
Conseil de fabrique, voy.
Fabrique.
Conseil de guerre, voy.
Justice militaire.
Conseil de préfecture(Bibl. ,
Ad. comp.) . 703
Conseil de révision, voy.
Justice militaire et Re*crutement.
Pages.
Conseil des bâtiments civils, V. Bâtiments civils.
Conseil des haras , v . Haras .
Conseil des prises . Prises .
Conseil général (Bibl. ) . . 71 9
Conseil génér. d’agriculture 734
Conseil général des Églises réformées, voy. Cultes non catholiques.
Conseil général des mines, voy. Mines.
Conseil général des ponts et chaussées, voy. Ponts et chaussées.
Conseil martial, voy. Tribunaux maritimes.
Conseil municipal, voy. Organisation communale.
Conseil supérieur de l’instruction publique, voy.
Instruction (publique).
Conseil supérieur du commerce et de l’industrie; conseil sup. de l’agric. 734
Conseils de prud’hommes, voy. Prud’hommes.
Conseils généraux du commerce et des manufac¬
tures . 735
Conservateur . 735
Conservatoire national de musique et de déclamation . 735
Conservatoire national des arts et métiers. ... 737
Conserves alimentaires, v.
Subsistances, n® 62.
Consignation . 738
Consolidation , voy. Conversion.
Consistoire, Cultes non catholiques et Paroisse
(protestante).
Consorts . 739
Conspiration, v. Complots.
Constitution (Bibl.) ... 739
Consul (Bibl.) . 744
Consulat, voy. Consul.
Contentieux administratif, voy. Administration , Compétence, Conseil de préfecture. Conseil d’État, Excès de pouvoir.
Juridiction administrative, etc.
Contingent . 748
Contrainte par corps . . 748
Contrat administratif . . 750
Contravention, voÿ. Crimes Contrebande, voy. Douane.
Contrebande de guerre . . 754
Contre-enquête . 755
Contrefaçon, voy. Brevet d’invention, Propriété industrielle et Propriété littéraire*
Pages.
Contrefaçon des sceaux de
l’État, etc., voy. Faux.
Contreseing . 755
Contrevents . 755
Contributions directes (Bibl.,
Ad. comp.) . 755
Contributions indirectes (Bibl., Ad. comp.). . . 797
Contrôle . 808
Contumace . 808
Conversions (Ad. comp.). 809
Convocation . 811
Convoi (Inhumation) , voy.
Pompes funèbres.
Convoi (Marine) .... 811
Convois militaires. ... 811
Coopération, voy. Société à capital variable.
Cordons sanitaires. ... 811
Corporations religieuses, V.
Confrérie et Congrégation religieuse.
Correction (Maisons centrales de) , voy. Prisons.
Correspondance administrative . 811
Corruption, voy. Fonctionnaires.
Corsaire . 812
Costume, ZJ. Fonctionnaires.
Cote . 812
Cotisation . 812
Cour d’assises, d’appel, de cassation, voy. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Cour de cassation, Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Cour des comptes (Bibl.,
Ad. comp.) . 813
Cour martiale, voy. Justice militaire.
Courrier . 823
Cours de change .... 823
Cours d’eau navigables et flottables (Bibl., Ad. c.) 823
Cours d’eau non navigables ni flottables (Bibl.) . . 836
Cours publics . 839
Courses (Armements en). 840
Courses de chevaux, voy.
Haras.
Courtiers . 840
Courtiers gourmets piqueurs de vins. . . . 843
Coutume . 844
Crèches . 844
Crédit agricole . 846
Crédit foncier . 846
Crémation (Bibl. ) . . . . 848
Criée (Vente à la), voy.
Boucherie.
Crieurs publics . 849
Crimes, Délits, Contraventions . 849
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIÈRES
Cris séditieux .
Pages.
Croix rouge, voy. Ambulances militaires.
Culte (Bibl., Ad. comp.).
Culte catholique ....
Cultes non catholiques. .
Cumul, V. Fonctionnaires.
Curage .
Cure, Succursale, Curé, Desservant .
Dames de charité ....
Date .
Débâcle .
Débauche .
Débet et Déficit ....
Débit de boissons, y. Boissons et Cabarets.
Débit de tabac, yoÿ. Tabac.
Déblais et Remblais . . .
Déboisement, voy. Défrichement et Reboisement.
Débordement, Inondations.
Décentralisation, voy. Centralisation.
Décès, voy. Etat civil. Inhumation, Mort, etc.
Décharge . 873
Déchéance . 873
Décision . 873
Déclaration de command. 873 Déclinatoire, voy. Conflit.
De commodo et incommode, voy. Enquête.
Décorations . 873
Décret . 877
Défaut .
Défendeur et Demandeur Défens, Défensable . .
Déficit, voy. Débet.
Défrichement . 879
Dégâts et Dégradations. .
Dégel, voy. Barrières de dégel et Inondations.
Dégradation civique. . .
Degrés de juridiction, voy.
Juridictions.
Degrés universitaires, voy.
Instruction supérieure (Grades) .
Dégrèvement . 881
Délai .
Délégation de pouvoirs. .
Délégués mineurs ....
Délimitation, voy. Cours d’eau navigables, n°® 20 et suiv. et 41 Rivage de la mer, n*^® 1 0 et suiv.
Délit, voy. Crimes.
Délivrance . 885
Demandeur, v. Défendeur.
Déménagement. .... 885
Démence . 885
Pages.
Démission, voy. Fonction¬
naires.
Démonétisation . 885
Déni de justice, voy. Conflit, n°® 170 et suiv.
Denization . 885
Dénombrement, voy. Population.
Dénonciation calomnieuse. 885 Dénonciation de nouvel
œuvre . 886
Denrées, Subsistances.
Densimètres . 886
Dentiste , voy. Médecine (Exercice de la).
Département (Bibl.,2\d.c.). 886
Dépêche, voy. Correspondance et Télégraphie.
Déportation, voy. Colonies pénales.
Dépositaires de l’autorité publique, voy. Fonctionnaires.
Dépôt central d’artillerie. 906
Dépôt de la guerre ... 906
Dépôt de mendicité, voy.
Mendiant.
Dépôt des cartes et plans de la marine, voy. Service hydrographique.
Dépôt légal . 906
Dépôt mortuaire, yoÿ. Pompes funèbres.
Dépôts et consignations (Caisse des) , voy. Caisse des dépôts et consign.
Député, voy. Constitution et Elections.
Désaveu . 906
Déserteur . 907
Déshérence . 909
Dessèchement, yoj^.Marais.
Desservant, voy. Culte, Curé, etc.
Dessins de fabrique, voy.
Propriété industrielle.
Destitution, y oÿ. Fonction¬
naires.
Désuétude . 910
Détention. ^ . 911
Dettes de l’État (Bibl.). . 911
Dettes flottantes .... 917
Devis . 918
Diapason normal .... 918
Diffamation, Calomnie, Outrage . 918
Digues, voy. Inondation et Syndicats de travaux.
Dimanches et Fêtes (Bibl.). 918
Diocèse . 919
Diplôme, voy. Instruction supérieure.
Discipline, voy. Fonctionnaires.
Disette, voy. Subsistances.
Dispensaires . 919
Pages.
Dispense . 919
Dispositif . 921
Distance . 921
Distillerie, voy. Boissons.
Distribution d’écrits, voy.
Colportage (de livre.s).
Divagation. ...... 923
Divorce, voy. État civil.
Docks . 923
Docteur, voy. Instruction supérieure.
Domaine (Bibl., Ad. comp.). 924 Domaine congéable (Bail à) 935 Domaine de la couronne, yoÿ.îlotation de la couronne.
Domestique, voy. Livret.
Domicile . 935
Domicile de secours (Bibl.) 937 Dommages-intérêts ... 939
Dons et Legs (Bibl., Ad.
comp.) . 940
Dossier . 948
Dotation de la couronne . 948
Dotation de l’armée, voy.
Caisse des dépôts et consignations.
Douane (Bibl.) . 949
Double emploi . 967
Drape . 967
Drainage . 967
Drogman . 967
Droguiste, voy . Pharmacie.
Droit (Faculté de), voy.
Instruction supérieure.
Droit administratif (Bibl.). 967 Droit de grâce, voy. Grâce.
Droit des gens . 967
Droit des pauvres (Bibl.). 970 Droits d’auteur, voy. Propriété littéraire.
Droits civils et politiques . 972
Droits de chancellerie . . 976
Dunes . 978
Duplicata . 978
Durée du travail des adultes, voy. Travail.
Dynamite . 978
Eau (Distribution d’) . . 980
Eaux et Forêts, voy. Forêts.
Eaux ménagères .... 980
Eaux minérales (Bibl.). . 981
Eaux pluviales . 983
Eaux territoriales , voy.
Mer, n° 2.
Échafauds . 984
Echange, voy. Contrats administratifs , Domaine , Département, Organisation communale.
Echelle mobile, voy. Céréales.
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
^ Pages.
Échelles du Levant ... 984
Échelles métriques . . . 984
Echenillage . 984
Échoppe . 985
Éclairage (Bibl.) .... 985
Écobuage . 985
Ecole coloniale, voy. Colonies françaises.
École d’artillerie , voy.
Écoles militaires.
École de pharmacie, voy.
Instruction supérieure.
École de Saint-Gyr, voy.
Écoles militaires.
École de Saumur, voy.
Écoles militaires.
École supérieure de guerre, voy. Ecoles spéciales.
École centrale des arts et manufactures, voy. Enseignement technique.
École des beaux-arts, voy.
Beaux-Arts.
École des Chartes, voy.
Instruction supérieure.
École des hautes études, voy. Instruction sup.
Ecoles des langues orientales, voy. Instruction supérieure.
Ecole des mines, voÿ. Mines École des ponts et chaussées, Ponts et chaussées.
École de commerce. Voy.
Enseignem. technique.
Ecole forestière, v. Forêts.
École française d’Athènes, 986 École française archéol. de
Rome . 986
École maternelle, voy. Instruction primaire.
École navale, voy. Marine,
École normale, voy. Instruction supérieure.
École polytechnique, voy.
Écoles militaires.
École vétérinaire, voy. Vétérinaires.
Écoles d’agriculture, voy.
Enseignement agricole.
École de droit, de médecine, voy. Instruction supérieure.
École des arts et métiers, voy. Enseignement technique.
Écoles de musique, voy.
Conservatoire.
Écoles militaires (Bibl.) . 980
Ecoles préparatoires, voy.
Instruction supérieure.
Écoles spéciales .... 995
Économat, Économe, voy.
Hospices, Hôpitaux, Instruction secondaire, etc.
Économie (Travaux par) .
Écriteaux, Enseignes . .
Ecrits périodiques , voy.
Presse.
Écrou .
Édifices diocésains . . .
Édit, voy. Loi,
Effet rétroactif .
Effets trouvés, voy. Objets trouvés.
Églises et Presbytères , voy.
Cathédrale. Chapelle , Domaine, Édifices diocésains, Organisation communale et Presbytères,
Égouts .
Ehouper .
Élagage .
Élections (Bibl., Ad. comp.)
Electricité .
Élève-consul, voy. Consul.
Elève- pharmacien , voy.
Instruction supérieure, n°® 54 et suiv., et Pharmacie (Exercice de la).
Éligibilité, voy. Élections.
Émarger .
Embargo .
Embauchage .
Émeute (Ad. comp.). . .
Émigration (Ad. comp.) .
Émission de titres , , .
Emphytéose .
Empiétement, voy. Chemins vicinaux, Fonctionnaires, Voirie.
Emplois et Employés, voy.
Fonctionnaires.
Emplois réservés aux anciens militaires, voy. Armée, n° 144 Emprunts , .
Encan , . .
Enchère . .
Enclave. . , Endiguement, voy. Syndicats de travaux.
Enfants assistés (Bibl.). .
Enfants de troupe, voy.
Écoles militaires, n° 86.
Enfants du premier âge
(Bibl.) .
Enfants employés dans l’ind ustrie ( Bibl ., Ad . corn p . ) Enfants employés dans les professions ambulantes
(Ad. comp.) .
Enfants moralement abandonnés .
Engagement des dépenses, voy. Comptabilité publique, n° 43, Engagement volontaire , voy. Recrutement.
Engins .
Engrais .
Pages.
Pages.
Enquête . 1040
Enregistrement (Bibl.) . . 1044 Enregistrement des dépêches ........ 1056
Enseigne, voy. Écriteau. Enseignement administratif (Ad. comp.), . . . 1056 Enseignement agricole . . 1057 Enseignement spécial, voy.
Instruction secondaire.
Enseignement technique industriel et commercial
(Bibl.) . 1062
Entérinement . 1078
Enterrement, voy. Cimetière, Inhumation, Pompes funèbres.
Entrepôt (Ad. comp.) . . 1078 Entrepreneur de travaux
publics . 1080
Entreprise . 1 080
Épaves . 1080
Épidémies, voy. Hygiène publique et Régime sanitaire.
Épizootie (Ad, comp.) . . 1080
Équarrissage . 1081
Équipage (Gens d’), voy.
Gens de mer et Caisse des Invalides.
Escale . 1081
Espionnage . 1081
Essaim . 1082
Essartement' . 1082
Ester en justice .... 1083 Établissements dangereux,
ÇJ /
insalubres ou incommodes (Bibl., Ad. comp.). 1083 Établissements générauxde bienfaisance, voy. Asiles de Vincennes et du Vésinet. Assistance publique, Aveugles, Charenton, Mont-Genèvre, Sourds-Muets.
Etablissements publics et d’utilité publique (Bibl.) 1096 Étais oucontrefiches, Étré-
sillqns . 1097
Étal, Étalier . 1097
Étalage . 1097
Étalon métrique international, voy. Poids et mesures.
Étangs . 1098
Étape, voy. Gîte d’étape.
État, Tableau, Cadre, Formule . 1099
État civil (Bibl., Ad. comp.) 1099
État de paix, de guerre et de siège (Ad. comp.) , 1 109 Étranger (Bibl.) .^ . , . 1111 Étrésillons, voy. Étais.
Evêché, Archevêché, Évêque, Archevêque . . . 1115 Évocation . 1119
ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
