‹ Dictionnaire de l'administration française (volume 2)Chapitre 2654 sur 2791 · Livre d’acquit, .yoy. Livret · texte numérisé non relu

Livre d’acquit, .yoy. Livret

Livres d’église, voy. Imprim^erie.

Pagos.

Livrets . 1462

Livrets de famille. . . . 1465 Loconiobile , Locomotive , voy. Appareils à vapeur.

Logement dans un bâtiment

de l’Etat . 1466

Logements insalubres (Bibl.

Ad. comp.) . 1466

Logements militaires. . . 1467

Logeur, z;. Maisons garnies.

Loi martiale . 1470

Lois (Ad. comp.). . , . 1470

Longitudes (Bureau des), z’.Bureaudes longitudes.

Loterie . 1470

Louage d’ouvrage. . . . 1472

Louveterie . 1472

Lyon (Ville de) . 1474

Mac-Adam , Macadamiser . 1475 Machines et chaudières à vapeur, voy. Appareils.

Magasins généraux . . . 1475 Magistrats, voy. Fonctionnaires.

Main-forte . 147 7

Mainlevée . 1477

Mainmorte (Taxe ou impôt des biens de) . , . . 1477

Maire . 1478

Maison, voy. Alignement,

Boues et immondices.

Cheminées , Contributions directes. Egouts, Fosses d’aisances , N umérotage ,

Voirie.

Maison centrale, z;. Prisons.

Maison d’accouchement . 1478 Maison d’arrêt, de correction, de force, de justice, voy. Prisons.

Maison de débauche, de tolérance, voy. Débauche.

Maison de jeux, voy. Jeux.

Maison de refuge. . . . 1478 Maison de retraite. . . . 1478 Maisons de santé . . . . 1478 Maisons garnies (Bibl.). . 1479 Maître d’école, voy. Instruction primaire.

Maître de pension, voy. Instruction secondaire.

Maître de pont et pertuis. 1480 Maître de port, voy. Ports.

Maître des requêtes, voy.

Conseil d’État.

Majorais . 1480

Majorité légale . 1480

Malfaçon . 1480

Mandats d’amener, d’arrêt, de comparution, de dépôt 1480 Mandat de paiement. . . 1481

Pages.

Mandement . 1481

Manufactures ,v. Industrie.

Manufactures (Travail des enfants dans les), voy.

Enfants empl. d. l’ind.

Manufactures d’armes, voy .

Armes.

Manufactures de tabac , voy. Tabac.

Manufactures insalubres , voy. Etablissements dangereux, etc.

Manufactures nationales . 1481

Marais . 1482

Marais salants . 1487

Marchand forain,v. Forain.

Marchandises dangereuses, voy. Transport.

Marchandises neuves, etc. , voy .Ventes aux enchères de marchandises neuves.

Marchepied des rivières, v.

Cours d’eau navigables.

Marchés administratifs. . 1487 Marchés à terme. . . . 1496 Marchés publics, voy. Foires et marchés.

Margarine . 1496

Marguillier, voy. Fabrique.

Mariage, voy. État civil.

Mariage des militaires et

marins . 1498

Marine marchande . . . 1499 Marine militaire (Bibl.) . 1504

Maronage . 1553

Marques de fabrique, voy.

Propriété industrielle.

Marronnage . 1553

Marteler (Marteaux des agents forestiers), voy.

Forêts.

Masques . 1553

Matériaux sur les routes, etc. , voy. Chemins vicinaux, Travaux publics.

Maternité . . . . . . .1553

Matières (Comptabilité-), voy. Comptab. -matières.

Matières connexes, voy.

Affaires connexes.

Matières d’or et d’argent, voy. Garantie.

Matières explosibles, voy.

Transport, etc.

Matières sommaires . . . 1563 Matrice des rôles. . . . 1664 Mayotte, voy. Colonies.

Médaille coloniale , voy.

Légion d’honneur, n° 4 1 .

Médaille militaire, voy. Légion d’honneur, n®® 36 et suiv.

Médailles, voy. Monnaies.

Médailles d’honneur. . . 1654 Médecin , voy. Médecine (Exercice de la) , etc.

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. 2333

Pages.

Médecin cantonal. . . . 1554 Médecine (Exercice de la)

[Bibl., Ad. comp.] . . 1555

Menaces . 1565

Ménagerie, voy. Animaux.

Mendiant et dépôt de mendicité (Ad. comp.) . . 1565

Meuse . 1566

Mer . 1566

Mercuriales (Ad. comp.). 1567 Mérite agricole, voy. Décorations, n”® 12 à 19.

Message . 1569

Mesures, voy. Poids et mesures.

Métropole . 1569

Mines (Bibl., Ad. comp.). 1569 Ministère public (Bibl.). . 1590

Ministères . 1591

Ministre plénipotentiaire.

Agent diplomatique.

Ministres . 1597

Minute . 1597

Mise àPindex . 1597

Mise à prix . 1597

Mise en cause . 1597

Mise en demeure. . . . 1597 Mise en jugement des fonctionnaires, voy. Fonc¬

tionnaires.

Mission diplomatique ou

scientifique . 1597

Mitoyenneté . 1597

Mobilière (Contribution) , voy. Contributions directes.

Mobilisation . 1597

Modèles de fabrique, voy.

Propriété industrielle.

Module . 1598

Moniteur des communes, voy. Bulletin des lois.

Moniteur universel, voy.

Journal ofiiciel.

Monnaies et médailles(Bib.) 1598

Monopole . 1604

Mont-Genèvre . 1605

Monts-de-piété (Ad. comp. ) 1 605

Monument . 1608

Monuments historiques. . 1608

Mort . 1611

Mort ci vile . 1613

Morue, v. Pêche maritime.

Morve . . 1613

Motif . 1614

Moulin, voy. Usine.

Mouvement de la population, voy. Population.

Mouvement des fonds, voy.

Comptabilité publique.

Municipalité . 1614

Mur . 1614

Musée, voy. Beaux-Arts.

Muséum cPhistoire naturelle, voy. Instruction supérieure.

Pages.

Musique, voy. Conservatoire de musique. Diapason et Instruments. - Musiques militaires . . . 1614 Mutation . 1614

Naissance (Acte de), voy.

État civil.

Nantissement . 1614

Nationalité, voy. Droits civils et politiques.

Naturalisation (Bibl.) . . 1615 Naturalité (Lettres de) , wj/.

Naturalisation.

Naufrage (Bibl.) . . . . 1617 Navigation à vapeur. . . 1619 Navigation intérieure (Bibl.) 1627 Navigation maritime. . . 1637

Neutralité . 1639

Noms (Changements et addition de) . 1642

Noms des rues . 1642

Nonce et légat . 1643

Non-valeurs . 1643

Nossi-Bé, voy. Colonies.

Notables commerçants . . 1643

Notaires (Bibl.) . 1643

Notification . 1647

Notoriété (Acte de), voy.

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