Acte de notoriété

Nourrices (Bureaux de). . 1647 Nouvelle-Calédonie , voy.

Colonies pénales.

Noyés, voy. Secours aux asphyxiés, etc.

Nuit . 1648

Numérotage des maisons . 1648

Objets trouvés . 1648

Observatoires . 1649

Occupations temporaires de terrains, voy. Travaux publics.

Octroi de mer, voy. Algérie, n°® 169 et suiv..

et Douanes, n° 152.

Octrois (Bibl.) . 1649

Office . 1665

Office du travail , voy.

Travail.

Officiel, Officieux . . . . 1665

Officier de Pétât civil, voy.

État civil.

Officier de police judiciaire, voy. Police.

Officier de santé, voy. Médecine (Exercice delà).

Officiers publics et ministériels (Bibl.) .... 1665

Officieux, voy. Ofiiciel.

Pages.

Ofires réelles . 1666

Oiseaux (Ad. comp.) . . 1667 Omnibus, voy. Voitures publiques.

Opéra, voy. Théâtres.

Opposition . 1667

Opposition aux contraintes administratives. . . . 1667 Opposition à paiement . . 1668 Or (et argent) , voy. Garantie et Monnaies.

Oratoire, voy. Chapelle.

Ordonnance d’exequatur, voy. Exequatur.

Ordonnance royale, voy.

Décret.

Ordonnancement, v. Comptabilité.

Ordonnateur . 1671

Ordres coloniaux, voy. Légion d'honneur, ch. 111.

Ordres étrangers, voy. Légion d'honneur, ch. IV.

Orfèvre, Orfèvrerie, voy.

Garantie.

Organisation administrative, voy. Administration.

Organisation communale (Bibl., Ad. comp.) . . 1671 Organisation judiciaire , v'o^. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.

O rganisation militaire .

Armée, Justice militaire.

Recrutement, etc.

Orphelin . 1782

Orphelinat . 1783

Ouïe de la cognée. . . . 1783 Outrage, voy. Fonctionnaires et Presse périodique.

Outrage aux bonnes mœurs. 1783 Ouvrier, voy. Coalition,

Écoles des aiTs et métiers, Enfants (Travail des). Grèves, Industrie, Livrets, Sociétés de secours mutuels. Syndicats professionnels. Travail.

Ouvriers mineurs , voy.

Mines, chap. VI.

Ouvroir . 1783

Pacage . 1783

Pain, voy. Boulangerie.

Paisson . ^. . . 1783

Paix (État de), voy. État de paix.

Palais nationaux ... .1783 Palmes universitaires, voy.

Décorations.