Le navire indemne est soumis au régime suivant

1° Visite médicale des passagers et de l’équipage;

2° Désinfection du linge sale, des effets à usage, des objets de literie, ainsi que de tous autres objets ou bagages que l’autorité sanitaire considère comme contaminés.

Si le navire a quitté la circonscription contaminée depuis plus de sept jours eu cas de choléra, depuis plus de neuf jours en cas de fièvre jaune, depuis plus de douze jours en cas de peste, les mesures ci-dessus sont immédiatement prises et le navire peut être admis à la libre pratique.

Si le navire a quitté depuis moins de sept jours la circonscription contaminée de choléra, l’autorité sanitaire reste juge de soumettre le navire, les passagers et l’équipage aux mesures quarantenaires prévues pour les bâtiments suspects, ou de l’admettre à la libre pratique, sous la réserve des formalités suivantes ; il est délivré à chaque passager un passeport sanitaire indiquant la date du jour où le navire a quitté le port contaminé, le nom du passager et celui de la résidence à laquelle il désire se rendre.

L’autorité sanitaire donne en même temps avis du départ de ce passager au maire ou à l’administrateur de cette résidence, et appelle son attention sur la nécessité de surveiller ce passager au point de vue sanitaire, jusqu’à l’expiration des sept jours à dater de son débarquement.

Pour obtenir le passeport sanitaire, le passager est tenu de faire élection de domicile dans un des centres désignés par l'autorité sanitaire, de se présenter journellement à la visite du médecin et de faire la preuve qu’il dispose des moyens suffisants pour assurer son existence.

L’équipage, personnel européen et indigènes naturalisés, est soumis à la même surveillance.

Les passagers qui n’auront pas pu ou voulu remplir ces formalités, les indigènes ne jouissant pas de la nafionalité française, subissent une quarantaine de sept jours pleins à partir du débarquement.