GHAP. IV. — GHEVADX DE L’ARMES MIS EN DÉPÔT GHEZ LES GOLTIVATEÜRS

32. D’après une circulaire du 18 août 1859, des chevaux, juments ou mulets de trait de l’armée pouvaient être mis par le ministre de la guerre en dépôt chez les cultivateurs qui en feraient la demande.

Cette autorisation a été reproduite dans une nouvelle circulaire du 2 juillet 1867, accompagnée d’une instruction, aux termes de laquelle les animaux prêtés restent sous la surveillance de l’autoiité militaire, qui s’assure s’ils sont bien soignés et s’ils ne sont point détournés de leur