ET CONVENU

231. Le texte des télégrammes peut être rédigé en langage clair ou en langage secret, ou partie en langage clair et partie en langage secret.

Les télégrammes sans texte sont admis ; toutefois, un télégramme formé exclusivement d'un ou de plusieurs signes de ponctuation n'est pas admis.

232. Le langage clair est celui qui offre un sens compréhensible dans l'une ou dans plusieurs des langues autorisées pour la correspondance

télégraphique internationale, ou, en ce qui concerne, le régime intérieur, dans l'un des idiomes : basque, breton, gascon ou provençal.

Les trente-huit langues dont l'usage est permis dans la correspondance télégraphique privée internationale sont les suivantes :

Le français, l'anglais, l'allemand, l'annamite (quoe ngu), l'arabe, l'arménien, le bohème (tchèque), le bulgare, le croate, le danois, l'esclavonien, l'espagnol (castillan), le flamand, le grec, l'hébreu, le hollandais (néerlandais) , le hongrois, l'illyrique, l'italien, le japonais, le latin, le luxembourgeois, le malais, le malgache, le norvégien, le persan, le petit-russe, le polonais, le portugais, le roumain, le routhène, le russe, le serbe, le siamois, le slovaque, le Slovène, le suédois, le turc.

Ou entend par télégrammes en langage clair ceux dont le texte est entièrement rédigé en langage clair. Toutefois, la présence de marques de commerce, de lettres ou groupes de lettres représentant les signaux du code international employés dans les télégrammes sémaphoriques, d'expressions abrégées d'un usage courant dans la correspondance usuelle ou commerciale, comme fob, cif, caf, s. v. p., ou toute autre analogue dont l'appréciation appartient à l'administration des postes et des télégraphes, ne change pas le caractère d'un télégramme en langage clair.

233. Le langage secret comprend le langageconvenu et le langage chiffré.

234. Le langage convenu se compose de mots qui, tout en présentant chacun un sens intrinsèque, ne forment pas de phrases ayant un sens apparent intelligible. Ces mots ne peuvent contenir, au maximum, que dix caractères selon l'alphabet Morse, et doivent être empruntés à une ou plusieurs des langues allemande, anglaise, espagnole, française, hollandaise, italienne, portugaise et latine. -

235. Le langage chiffré se compose soit de chiffres arabes, de groupes ou de séries de chiffres arabes ayant une signification secrète ; soit de lettres, de groupes ou de séries de lettres ayant une signification secrète ; soit encore de mots, noms, expressions, ou réunions de lettres ne remplissant par les conditions du langage clair ou du langage convenu.

236. Le mélange, dans le texte d'un même télégramme, de chiffres et de lettres ayant une signification secrète n'est pas admis.

237. Le bureau d'origine peut exiger la traduction en langage clair des mots écrits en langage secret et même la production du vocabulaire qui a servi à libeller le télégramme.

ART. b. — SIGNATURE.

238. La signature n'est pas obligatoire; elle peut être convenue ou abrégée.

239. L'expéditeur est tenu d'établir son identité lorsqu'il en est requis par le préposé du télégraphe.

L'identité d'un expéditeur qui n'est pas connu du receveur d'un bureau est établie : par l'attestation de deux témoins connus, ou par la production d'un livret d'identité ou de toute autre pièce jugée suffisante par le receveur.