VENDANGE

«uia de trois mois, les personnes domiciliées à l'étranger Boni tenues de se munir d'une plaque

de contrôle Cetto plaque leur est remise par tout

p rtepteur contre payement total de la taxe dont elles sont passibles. \t> to</<;c. 1898.) 19. il esl attribué aux communes on quart

du produit de la taxe, déduction faite des cotes ou portions de cotes allouées en dégrèvement

20 Vélocépèdiû militaire. Un règlement provisoire du ? avril 1x92 inséré au Journal officiel du 24 avril a posé les hases de l'organisation et de l'emploi du service velocipedique dans l'armée. Il a été remplacé par le règlement du ."> avril 1 89ô auquel diverses additions OU modifications Mil été apportées par une note ministérielle du 3 juin 189 r. par un tableau annexe des dépenses

de réparations [Buli. o/f. r.w:, p. no) et par

une note du 26 novembre 1902 {liull . off. 11)02, p. Î310). E. Dessart.

BIBLIOGRAPHIE

Code du cycliste. Taxe sur les vélocipèdes, circulation, etc., par L. Garnier et I*. Dauvert ln-12. Taris, Berger-Levrault et Cic. 1895.

VENDANGE. Voy. Ban de vendange.