HONORARIAT

HOPITAUX ET HOSP., 2. 1529

BIBLIOGRAPHIE

Le cérémonial officiel. 1 vol. in-8°. Paris. 1868.

Honneurs et préséances civils et militaires. Extrait de V ouvrage Le Conseil d'État, par M. J. Delarbre. 1 vol. in-8°. Paris, Berger-Levrault et Gie. 1876.

Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires qui ont modifié le décret du 24 messidor an XII. 5e édit. in-18. Paris. J. Dumaine. 1876.

Bulletin officiel du ministère de la guerre. Table des dispositions en vigueur insérées dans le Journal militaire et le Bulletin officiel du ministère, de la guerre, 10 juillet 1 791-1 er janvier 1889 (1 vol. in-8°. Paris-Limoges. Henri Charles-Lavauzelle,1889), pages 238 et 239 (Service des places, honneurs et préséances).

Gode des honneurs et préséances (civils, militaires, maritimes et ecclésiastiques), par A. Andréani. In-8°. (Nice.) Paris, Berger-Levrault et O. 1893.

Gode officiel du cérémonial, par D. de Mailhol. Gr. in-8°. Paris, Librairie spéciale. 1894.

Fêtes et cérémonies, honneurs militaires, honneurs civils, par J. Saumur. In-8°. Paris, Lavauzelle. 1891.

HONORARIAT. Voy. Fonctionnaires, n° 57.

HOPITAUX ET HOSPICES. 1. Les hospices se divisent en hôpitaux et en hospices proprement dits.

Les hôpitaux sont des établissements dans lesquels sont reçus et traités les malades et les femmes en couches; les hospices sont des établissements dans lesquels sont admis et entretenus les vieillards, les incurables et les enfants assistés.

Lorsqu'un même établissement réunit le double caractère qui vient d'être spécifié, il prend le nom d' hôpital-hospice.

2. Les hôpitaux et hospices sont régis, d'une façon générale, par les mêmes dispositions. Des principes communs s'appliquent à l'établissement où l'admission n'a lieu que pour une cause accidentelle et où la sortie est prononcée lorsque cette cause n'existe plus, et à l'établissement recevant pour une cause permanente des hôtes qui doivent presque toujours y demeurer. Nous diviserons comme suit les matières à traiter.