CHAP. VI. — HÔPITAUX ET HOSPICES DE PABIS

(Voy. l'article Paris, nos 195 et suiv.)

Emile Lauhent.

Mis à jour par Henri Morgand.

BIBLIOGRAPHIE

Lois concernant les communes, les hospices, les prisons et les établissements public-;, par Dupin. 2 vol. 1823.

Répertoire de l'administration et de la comptabilité des établissements de bienfaisance, par MM. Durieu et Roche. 2 vol. in-8°. Paris. 184-2.

Les Commissions administratives des hospices et des bureaux de bienfaisance, par Puibaraud. In-8°. Ber*er-Levrault et C'e. 1881.

Traité de l'administration hospitalière, par Cros- Mayrevieille. In-8°. Paris, Dupont. 1886.

Les Etablissements hospitaliers dans les campagnes, par J. de Crisenov. Gr. in-8°. Paris, Berger-Levrault et (X 1886.

Hôpitaux et hospices. Règlement intérieur. Circulaire ministérielle du 15 décembre 1899. Règlement modèle annoté et commentaires. In-8°. Paris, Berger- Levrault et Cie. 1901.

Voy. aussi la bibliographie du mot Assistance publique.

HOPITAUX MARITIMES. Voy. Marine militaire, n° 417.

HOPITAUX MILITAIRES. Voy. Armée, nos 165 à 168 ; Hôpitaux et hospices.

HORLOGERIE. Voy. Garantie et Enseignement technique.

HORLOGES COMMUNALES. 1. L âchât et l'entretien d'une horloge communale ne rentrent pas dans les dépenses obligatoires des municipalités. (Rappr. L. 5 avril 1884, art. 136.) Les communes qui ont une horloge publique portent dans leurs dépenses facultatives les frais d'entretien et de réglage.

2. L'horloge est dans les attributions de l'autorité civile. Depuis la loi du 5 avril 1884, qui donne au maire le droit d'avoir une clef du clocher (art. 100), aucun conflit ne peut plus s'élever avec le curé au sujet du choix de la personne chargée du service de l'horloge communale. (Voy. Clocher et Heure légale.)

HOSPICE DES ORPHELINES DE LA MARINE À rochefoht. Cet établissement, fondé sous le règne de Louis XIV, a pour but l'entretien de 12 veuves infirmes et de 40 orphelines de marins, de militaires ou d'ouvriers de la marine.

Il reçoit, sur les fonds de l'établissement des Invalides de la marine, un subside annuel de 10000 fr. (Arr. 9 mess, an IX; L. 8 juill. 1865.) Il est administré, conformément aux prescriptions du décret et du règlement du 8 septembre 1849, par une commission administrative de cinq membres, présidée par le commissaire général de la marine à Hochefort.

HOTEL GARNI. Voy. Maison garnie.

HUILES, HUILES MINÉRALES. 1. 11 existait un impôt sur diverses sortes d'huiles dès avant 1789 ; cet impôt fut supprimé par le décret du 26 novembre 1790. La loi du 25 mars 1817 établit sur les huiles un droit d'entrée dans les villes de 2 000 âmes et au-dessus en faveur du Trésor, mais cet impôt ayant peu rapporté, on le supprima par la loi du 17 août 1822. Cependant,

pu ordonnance royale do 25 décembre de la même année, on établit un droit d'octroi sur l'huile

entrai a Paris, bien entendu au profil de la caisse municipale, el d'autres villes ont également porté ce droit a leur tarif d'octroi.

Le nouvel impôt au profit du Trésor a été établi en 1871 et on t st :; . [Voy. plus loin.)

2 il Importe de distinguer l'huile végétale de l'huile minérale et même de l'huile animale (baleine, Ibie de morue, etc.), les unes et les autres

u\ Luit pas soumises aux mémos dispositions légales. Sous no traiterous ici que des taxes de contribution indirecte, les droits do douane étant hors do notre cadre.

SOMMAIRE

CHAP. I. HUILES NON MINERALES, ii à 1(5. II. HUILES MINERALES, 17 a 21.