‹ Dictionnaire de l'administration française;Chapitre 31 sur 1411 · Jouissance · texte numérisé non relu

Jouissance

ART. 1. PRODUITS PRINCIPAUX, 102 à 104.

I 1 . Coupes vendues sur pied, en bloc, 105. i° Assiette, arpentage, balivage, martelage et estimation des coupes, 106 à 127.

2° Adjudication des coupes, 128 à 150.

3° Exploitation des coupes, 151 à 179.

g 2. Coupes vendues sur pied, par unités de produits A 180 à 184.

Page 1