A HT. 5. ÉTABLISSEMENT DES INVALIDES
512. L'établissement des invalides est un établissement public ayant une fortune propre et qui est chargé de percevoir certains droits à charge de payer aux gens de mer des pensions et des secours ; il sert en outre de caisse de dépôts
L'établissement comprend : la caisse des invalides, la caisse des gens de mer, la caisse des I l ises : en outre, la caisse de prévoyance lui a été annexée par la loi du 21 avril 1898, tout en conservant une existence indépendante.
L'établissement a pour comptables les trésoriers des invalides, dont le trésorier général à Paris centralise les comptes, et pour administrateurs les administrateurs de l'inscription maritime.
Les détails de l'organisation et de l'administration sont exposés à l'article Invalides de la marine. G. Châtelain.
Annuaires de la marine de 1763 à 1905 (paraît en mai). Cette publication continue. Paris, Octave I ouin.
Annales maritimes et coloniales de 1809 à 1847. ZI vol. in-8°, partie officielle et partie sciences et arts.
Bulletin officiel de la marine dejuis 1848.
Code des armées navales, ou Recueil des édits, déclarations, ordonnances sur le fait de la marine de 1647 à 1689. In-4°. Amsterdam, Boudet. 1758.
Recueil des lois relatives à la marine de 1789 à 1808. 17 vol. in-8°. Paris.
Revue maritime i mensuelle depuis 1861). Librairie militaire de Chapelot et Cie.
Table du Bulletin officiel de la marine de 1681 à
Table du Bulletin officiel de la marine de 1883 à
Enquête parlementaire, 1849 à 1851. Imprimerie nationale. 2 vol.
Enquête extra parlementaire, 1894 à 1895. Imprimerie nationale. 12 vol.
Répertoire de l'administration de la marine, par Bajot. 1814. 1
Les Hottes de combat, par de Balincourt. Paris, Berger-Levrault et f>. 1904.
Répertoire des lois, décrets, ordonnances, règlements et instructions sur la marine de 1400 à 1859, par Blanchard. 3 vol. in-8°. Imprimerie nationale. 1849-1859.
Cours d'administration de la marine, par C. Châtelain.
De la délimitation des rivages de la mer, p r C. Châtelain. (Revue maritime.) 1886.
La marine française au siècle prochain, par C. Châtelain. Paris, Berger-Levrault et Cie. 1896.
Nécessité d'une inspection permanente et mobile, par C. Châtelain. (Revue maritime.) 1899.
Le contrôle de l'administration de la marine devant l'opinion publique et devant le Parlement, par C. Châtelain. Paris, Chapelot. 1903.
Histoire des flottes militaires, par Chabaud-Arnault. Paris, Berger-Levrault et C*». 1888.
Aide-mémoire de l'officier de marine (annuel), par Durassier et Valentino.
Droit et législation des armées de terre et de mer, par Duret-Lassalle. 10 vol. in-8°. 1842 à 1857.
Traité d'administration de la marine, par Fournier et Neveu. 4 vol. gr. in-8°. Paris, Berger-Levrault et Cie. 1885-1902.
Même ouvrage. Tome III, refondu par Laurier.
Étude comparative sur les comptabilités-matières de la guerre et de la marine, par Fabre. Paris, Berger- Levrault et C;'e. 1882.
La flotte nécessaire, par le contre-amiral Fournier. Paris, Berger-Levrault et Cie. 1896.
Réforme de la comptabilité de la marine, par Friocourt. Chapelot. 1899.
Les arsenaux de la marine, par Gougeard. 2 vol. in-8°. Paris, Berger-Levrault et Cie. 1881-1882.
La marine de guerre, par Gougeard. Paris, Berger-Levrault et Cie. 1877 et 1884.
Commentaire du Code de justice militaire pour l'armée de mer, par Hautefeuille. 1877.
Guide-formulaire à l'usage des agents de l'inscription maritime, par Jouan. Paris, Berger-Levrault et C*e. 1890.
La marine de guerre, six mois rue Royale, par M. Lockroy. Paris, Berger-Levrault et Cie. 1897.
Service administratif à bord des navires de l'État, par Neveu et Jouan. Gr. in-8°. Paris, Berger-Levrault et Cie. Mii à jour jusqu'en 1902.
Diplomatie de la mer, par Ortolan. 2 vol. in-8°. Paris, Pion. 1864.
Collection des lois maritimes antérieures au xviu° siècle, par Pardessus. 6 vol. in-8°. Paris. 1828 à
Les coutumes de la mer, par Pardessus. 1847.
Législation et administration de la marine, par Prugaaud. 3 vol. in-8°. Rochefort. 18," 8.
Origine de la marine française, par Charles de la Roucière. Paris, Pion, Nourrit et Cie. 1889.
Du droit de la force, guide international du commandant du bâtiment de guerre, par Rosse. Paris, Baudoin. 1891.
De l'engagement des gens de mer, par Terqueim.
Utilité d'une réorganisation méthodique de l'établissement naval, par Thierry d'Argenlieu (Revue maritime.) 1895.
La Marine et le Parlement, étude sur la spécialité budgétaire, par Thierry d'Argenlieu. (Revue maritime.) 1897.
Commentaire sur l'ordonnance de 1681, par Valin In-4°. Paris, Brissot. 1829.
MAKONAGE
