‹ Dictionnaire de l'armée de terre ou Recherches historiques sur l'art et les usages militaires des anciens et des modernesChapitre 222 sur 1776 · VER · texte numérisé non relu

VER

f'OXCré de CONVALESCENCE (B, 1 ; D, 4).

Sorte de congé limité ainsi nommé par opposition au CONGÉ D'AFFAIRES Cl 8U CONGE DE

SEMESTRE. — Un Congé de convalescence donné à un militaire de corps est ordinairement Un CONGÉ AVEC SOLDE, que le MINtSTRE

accorde snr la demande du conseil d'administration du corps. La circulaire de l'an nuit (1er messidor) dispose que cette demande doit être appuyée d'un certificat signé de deux chirurgiens en chef d'un ho-

FIT \L MILITAIRE, ViSé par le COMMISSAIRE DES GUERRES (OFFTCÏFR D'INTENDANCE EN EXERCICE),

et indiquant la nature de la maladif ou des blfsslres, et le temps jugé nécessaire au rétablissement dU CONVALESCENT. S'il s'flgU

d'oFiiciFRs a l'hôpital, le Congé pourrait être accordé par le ministre sur la demande

de I'oEEICIER D'INTENDANCE. Une ORDONNANCE

de 1822 (16 janvier) s'est occupée des Congés de convalescence; une décision di 1822 (12 avril) el J'ordonnance de 1823

CONGÉ Dt FAVEUR. 1827 CONGÉ DE SEMESTRE.

i (10 mars) attribuent aux ïTEtrrFwAWTB génr-

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