CONSEIL DE DISCIPLINE

t&Sf

COItSElX o* gûikkz.

'U!;^pfl«w le terme ordinaire et légal. — j Us Connus de discipline recevaient tontes lo fuwtm portée* par des subordonnés »jw « croyaient injustement punis ; leurs «i^os éuienl publiques; les débats pou- <aftnt y être soutenus par des niFr.xsr.vns nntmx. — Les Conseils de discipline *2f*>iieBt 5oil comme conseils de régiment, comme conseils division* aires. Les prelïier» se composaient de trois officiers suuirns, de« trois premiers capitaines et •l'un liectesast; ils avaient pour secrétaire rioirDA.imAJoR dr sE.MAiN e ; ils prenaient <■ 'nnai.<$ance de l'opinion , que préalablement le commissure- auditeur devait consiarr sot les ri. ain tes des subordonnés; et, ) le aunn**AiaE-Aci>iTECR croyait devoir as- ■itfer au conseil , il y occupait la seconde \ivt. En son absence, le commissaire ordi-

* iar des guerres avait le même droit. —

* la plainte était dirigée contre un oi-ficifr ^Airri ou un chef étranger au corps, elle

"estait la convocation d'un conseil de disu,ie4ditimonsaire; en ce cas, le commandant i hace ou le commandant de la division y gelait sept memeren du grade le plus élevé. — Li LOI de l'an quatre (3 brumaire) res- -*"îmiî la compétence et la juridiction des ■Mils de discipline qui avaient pour jus- •*blp> les officiers supérieurs. — Les ns-iU de discipline, créés en vue de faire les injustices qui se commettaient , ^Usaient le pouvoir, et ouvraient le "■anip à autant de réclamations qu'il y avait '•pyoiHons. Celte institution faisait plus faneur à la philanthropie des législan qn'elle ne témoignait de leurs lucres et de leur sagacité. — Au reste dans ^ ce qui vient d'être dit nous rappelons des théories que nous ne retraçons i: pratiques qui aient été suivies. — Auî!3» décision n'a révoqué ces principes, et, '•'une inexplicable inconséquence de notre 'Dation, ils sont cependant tombés, de-

• I7!)2t en désuétude, comme paralysés ■f une résistance cachée ; aujourd'hui ils ' oui pas abrogés encore, ainsi que le rc- -Hue Ooier (4818, E; chap. 1*2, note,;

■"M actecr regarde le rétablissement de ' Hielon judiciaire comme important à la individuelle, et de nature à concourir *t-tire plus que les Conseils de guerre à racfimde de la discipline. — Nous ne

y>ns pas que cette opinion soit sage. — '■»w»snance de 1818 (13 mai) a accru en- !<• l'incertitude qui régnait à l'égard des ■»«eils de discipline, en rétablissant, sous

• désignation toute pareille, un Conseil fit les attributions n'ont rien de commun te celles qui viennent d'être mention-

nées; elles ont de l'analogie arec les Conseils de discipline des milices anglaise et prussienne. — Le Conseil actuel de discipline est convoqué par le colonel, dans les cas de plaintes formées pour provoquer I'expumion d'noMMT.s de troupe coupables de certains méfaits. — Il se compose d'un

CHEF DE BATAILLON , dCS trois PREMIERS CAPI- TAINES et des trois premiers lieutenants, pris hors du bataillon dont fait partie J'IN- CULPE ; SOn CAPITAINE et le MEF dU BATAIL- LON sont consultés par ce conseil , qui ensuite écoute I'incllpé dans ses défenses, et rédige un avis motivé, ensuite duquel l'expulsion peut avoir lieu : l'homme est, en ce cas, envoyé dans une compagnie de discipline. L' INSTRUCTION SUR l'iNSPECTIO» DE

1821 (5 juillet) voulait (art. 31, 42, 01)

que FlNSPECTEUR GÉNÉRAL CXaminât le RE- GISTRE des jugements rendus par les Conseils de discipline; ainsi un ministre transformait en jugement ce qu'nne ordonnance royale avait simplement appelé avis. — Cette ordonnance n'ayant pas prononcé s'il existe toujours deux sortes de Conseils de discipline, ce mot est difficile à définir; il parait pourtant qu'il n'en doit plus être reconnu qu'un. — Une ordonnance de 1825 (17 septembre) qualifiait de disciplinaires les hommes contre qui un Conseil de discipline a prononcé un avis défavorable. — L'ordonnance de 1833 (2 NOxRMbRKj consacre un chapitre aux Conseils de discipline. H a été traité des Conseils de discipline par M. Foucser et par la Sentinelle de l'Armée (t. iv, p. 3). — Des Conseils de discipline sont uu des échelons judiciaires dans la mi-