R.ICE PRUSSIENNE

COStJKIL de division, v. conseil d'enquête DISCIPLINAIRE. V. DIVISION.

COXSKIL de GESTION. V. ADMINISTRATEUR MILITAIRE. V. GESTION.

COKBEIL (conseils) de guerre (lerm.

sous-géuér.]. Sorte de conseils exprimés par une locution dépourvue de justesse, puisque la i. a noce militaire applique celte expression Cl à des CONSEILS JUDICIAIRES OU dC RÉ- VISION, et aux consuls où l'on délibère sur les opérations d'une armée agissante, comme cela avait lieu déjà dès te temps des croisa des; le terme est surtout faux, quand il s'agit de Conseils tenus en temps de paix ; à l'égard de ceux-ci, I cxpressiou'ooNSEiL militaire eut été moins incorrecte ; sous les autres acceptions, les appellations cocr martiale, tribunal militaire, CONSEIL D'ORGANISATION MILITAIRE

eussent mieux valu. — Anciennement , les mots Conseil de guerre et conseil de la guerre ont eu quelques rapports avec ce qu'on a appelé, suivant les pays, charcel-

CONSEIL DE GUERRE DE PLACE ASSIÉGÉE. li>«2 CONSEIL DE LE GUERRE.

LEMK MILITAIRE , COUR A L" f JQUE , MINISTERE DE

la. guerre; ainsi Charlfs sept, vers 1461, tenait le Conseil de guerre le mercredi, et y appelait le connétable, les maréchaux, les généraux. — Ed tout Conseil de guerre, soit qu'ils rendent ou non jugement» les officiers a hausse-col qui y prennent séance a litre de membres ou de juges doivent porler celte décoration. — 11 y a des Conseils de guerre donl les arrêts peuvent encourir cassation judiciaire. Parler de ce genre de Conseil , c'est indiquer combien l'acception du mot a varié ; l' Encyclopédie des Cens du monde en fournit la preuve. Il conviendrait pourtant d'assigner un sens mieux déterminé à l'expression ici examinée ; c'est ce que témoigne la nécessité où nous sommes de distinguer les Conseils de guerre en consuls JUDICIAIRES et en CONSEILS POI.EMONOMI- QUES.

COSMi:iii de gueree de place assiégée, v.