COSTAZ
r(mpar$9i\ p^r O.-T. Riscb, oouMiiler munlelpal.
riin, 4tlt.
Btitrœge rar Gétchichtê der Zunft~ wnd /nnuny-
rfauung bêim dêutêchên Handwerk^ etc. — (Docu-
mU pour Servir à f histoire des corporations sn
Imagtiê, etc.), par B.-P. Vog«l, Privùi-doceni k
i|>zig. 4'*\iTraitoQ, Leipxig, 4S48.
Vêber doM fnn«fi^no«f«n und dit Verfmllnîus dtr
ttUischsn ffandwêrkê* — * {Dm corporâiUms, ntc),
r H. Mty. Gletsen, Rieker, 484f» lo-S.
fftronble atz corpomiioDa ; demaDd^ quelques liodificaiiuns dans le« règlements.
(V la réforme des abus du compagnonnage •( e/« fud'oralion cfti sori iIm lraoai7/«iir<, par P. Moreau. IIS, \Ul, iD-Ift.
L'oaTftge De répond pas à la seconde paMle du litre. (ilmi. de VÉeon. poKl.» U49.)
Bwloif0 4te lra«ati si dis travailleurs en Francst r Vioçard «iué. Paria, Pierre Yingard. I841M7, rui. ia-8.
Uas Zunflwesen in Bamhurg in ConfUckt mit der i^lhchaft. — (Lee corporationè de Hambourg en nfiit arte la tociéti)^ par J.-P. Martens, cuTrier ébéne Hambourg, I84T.
Hùtotre de la Bourgecieie, par FraDcis Lacombe. Kïi, Amjot, ISSO-SI, 8 Tol. in-8.
Vojes aosai OEwvree de Turgot {CoUeol^ dee princip» 'sn.\ Paris, GuillaumiD.
OORviB. Voyei Phbstation.
COSTAZ (GuaM-AATRELiiE) est né à Ghamigné (Aîn)* Il entra d'abord dans l'adminiBtra- )o militaire, et, aprts le 0 thermidor, Il fut ipelé dans iea bureaux de la eommisalon d'agrlilture. Il demeura, depuis ce temps, et Jusqu'à »(X)nde restauration, attaché aux ministères de ntériear et du commerce, et remplit pendant iQsieorB années les fonctions de chef de la divlm des arts utUesi des manufactureSi des ate- (n, ete.
Eo 1802, M. G;-A. Costal fut l'un des fbndann de la sedété pour rencouragement de l'in- ■trie nationale. Cinq ans plus tard» Il provoquait I obtenait l'établissement d*un enseignement ■Uic dans le Consenratolre des arts et métiers, Qi Tenait d'être créé. Get enseignement, qui se mia d'abord au dessin et à la géométrie desorlpve, re<^t depuis un Immense et utile déYeloppe- Mot. Dans la même année, à la suite de Tex- «Itjoo des produits de l'Industrie, M. Gostai it chargé de rédiger Vlntroductim aux Notices ni furent publiées, par ordre du gouTcmement, <ff l'Industrie des différents départements. ^ Od lui doit l'institution des conseils de pru* iHHnmes, et la rédaction du décret en douce ^1 du 11 )uin 1809» qui embrasse l'ensemble e rintumuon. Il est aussi l'auteur de la léglslai«Q tnr les établissements insalubres et Incom- «Mies.
En 1812, le gouTemement demanda au milistredes manufactures et du commerce des it- »l»u sUtisUques destinés à être imprimés à la Dite de l'exposé de la situaUon de la France, IQe le ministre de l'Intérieur derait lire au corps m\m, La rédacUon de ces tableaux fût couûée la. Gosiai, qui n'y épargna ni soins ni recher- ^<a> et leur donna toute l'exacUtude dont Ils «aient susceptibles; Us font connaître la situaUon ïanufaciurlère de la France à trois époques dlfwttites, 118», 1800 et 1812, et servent ainsi K Jtloos pour l'étude des progrès de notre la>
COUR DES COMPTES
dttstrie. M. Costas les a annexes depuis à i'ouyrage suivant :
Biètoire de l'administration en France, de Vetgricul» ture, dee arts utiles, du commerce, dee manufactures, dee eubeietancee, dee minée et dee ueinee. Paria, veuve Busard, 4842, S vol. in-S.
Dans nn Rapport que M. Béricait de Tbury fit à l'Académie des Sciences, il a dit de cet ouvrage « qu'il eat le IVuli des profondes méditations et des reober^ cbes d'an administrateur, ami de aon pays et de la vérité, sage, éclairé, aussi laborieux que conscien' cieuz, qui ne parle qu'avec convictioo, qui n'écrit qu'après avoir beaucoup vu et beaucoup étudie. M. Costal a, dit-il, traité à fond le sujet qu'il s'était tracé i il a parfaitement exposé et décrit ce qu'était, avant la révolution, l'administration de l'agriculture, des arts, du commerce et des mannrkctnres, ce qu'elle a été depuis, et ce qu'il conviendrait qu'elle mt. i>
COTTEniL.
An examination of the doctrines of t>alue, as eeê forth fcy À, Smith^ Ricardo, Mac-CuUochf etc. — (ff^ram^n dés doctrines sur la vedeur présenties par A, Smith, Bicardo, Mao-Cuitoch, etc.\ Londres, (884, I vol. in*8.
COUE MSS OOHPTB8. On peut considérer comme le complément nécessaire de tout système financier l'existence d'une cour souveraine, char* gée de surveiller l'exéeution des lois de finances et de juger en dernier ressort les comptables de l'État. Vainement les recettes et les dépenses seraient-elles régies par une législation prévoyante ; vainement , par exemple , les Impôts seraient>ila assis datis la juste mesure du revenu national » également répartis entre tous les contribuables, sans aucun privilège, et établis de manière à ne pas gêner l'essor de la prospérité nationale; vainement les dépenses seraient-elles renfermées dans les limites de la plus stricte économie; le pays doté de tous ces avantages n'en courrait pas moins immanquablement à sa ruine, s'il n'y existait une Juridiction supérieure , Indépendante , libre de toute influencoi qui vint déclarer, chaque année t pièces en main , que les ministres n'ont pas dépassé les crédits alloués; que ces crédits ont exactement reçu leur destination et que les contribuables n'ont rien payé au delà ou en deçà de la sooune dont ils étalent redevables envers l'Eut.
I£n France , la cour des ' comptes remonte aux premiers temps de notre histoire. Depuis le treilième siècle^ époque où l'on trouve les premières traces d'une comptabilité publique, jusqu'à nos jours , on volt ses attributions grandir » se développer, son action s'étendre et se régulariser. C'est que , dans tons les temps , on a tantèt entrevu confusément, tantèt compris clairement, dans la mesure des progrès de la science financière, Tira* portanced'une institution qui est la garantie la plus sûre d'une bonne gestion de la fortune publique.
Avant 1789, on comptait, en France, treiie diambres des comptes, sans lien entre elles, ayant une circonscription distincte et ne relevant d'aucune juridiction supérieure , sauf le cas d'évocation au conseil du roi. Elles siégeaient dans les villes suivantes : Paris, Dijon, Rouen, Grenoble, Nantes, Nancy, Pau, MeU, Besançon, Barle-Duc, Montpellier, Aix, Lille. Celle de Paris, autrefois cour unique pour tout le royaume, avait des attributions beaucoup plus considérabies el
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un ressort notablement plus étendu que les autres. Supprimées par la loi du 17 septembre 1791, elles furent remplacées par un bureau de comptabilité nationale, établi d'abord au sein, puis au dehors de la législature, et dont les fonctions successivement agrandies ont été définitivement arrêtées par la loi organique du 16 septembre 1807 qui a créé la cour des comptes, à peu près telle qu'elle existe aujourd'hui. Nous allons faire connaître en quelques mots son organisation et la nature de ses travaux»
La cour, dont les membres sont nommés par le chef de l'État, se compose de trois catégories de magistrats. Les référendaires de première classe, les référendaires de deuxième classe, les conseillers maîtres. Le nombre de ces magistrats, y compris le premier président , les trois présidents ordinaires, le procureur général et le greffier en chef, est aujourd'hui de quatre-vingtquatorze ; il était de cent quatre avant la révolution de février. Pour ses travaux ordinaires , la cour est divisée en trois chambres. Le premier président préside les chambres assemblées, et chaque chambre lorsqu'il le Juge convenable. Il distribue les comptes aux référendaires et indique les chambres où s'en feront les rapports. Les présidents ont la direction du travail des chambres, l'instruction et la correspondance. Aucune affaire n'est Jugée que sur le rapport d'un conseillermaître et après examen par lui fait du travail des référendaires. Ceux-ci sont chargés de la vérification des comptes ; ils en font le rapport aux chambres et donnent leurs avis ; mais ils n'ont pas voix délibérative. Le procureur général veille à ce que les comptables présentent leurs comptes dans les délais fixés par la loi, et requiert contre ceux qui sont en retard l'application des peines dont ils sont passibles. Les demandes en main ]evé« , réduction et translation des hypothèques légales qui grèvent les comptables lui sont toujours communiquées. Il suit devant la cour la révision des arrêts pour cause d'erreur au détriment du trésor, des départements ou des communes. Il est entendu avant qu'il soit statué sur les préventions de faux ou de concussion élevées contre les comptables.
La nature et la série des vérifications auxquelles se livre la cour des comptes sont nettement définies dans l'extrait suivant d'un bon écrit sur la matière : « ... Voilà un comptable dont il s'agit de Juger les opérations. Ce' comptable a fait des recettes; pourquoi a-t-il reçu.<> Les contribuables, dont les deniers ont été versés dans les caisses publiques , étaient-ils , en effet, débiteurs du trésor? Oui, si on représente un acte légitime et régulier en vertu duquel l'impôt-a été perçu. — Le comptable a-t il dépensé pour payer les dettes du trésor? comment a-t-il dépensé? a-t-il appliqué au service payé les crédits de l'exercice auquel ce service appartient , et parmi les crédits de cet exercice celui qui lui est spécialement affecté? L'administrateur a-t-il eu raison légale d'ordonner le payement que le comptable a effectué? Est-ce bien une dette de l'État qu'il fallait éteindre, une dette légitime, une dette régulière, une dette exigible ? Le payement a-t-il été fait avec sûreté? La cour pose et résout ces question!
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à l'occasion des faits de recette et de démené <|ol sont décrits dans les comptes dont la vérikaiios lui est confiée, et c'est ainsi qu'elle est ippdee. non à juger, mais à apprécier chacun dei «ûa des administrateurs eux-mêmes ( les ministre» \a leurs délégués). Et si l'on se représente que r?« faits occasionnent un mouveoient annoei àt ^ de cinq milliards, on concevra avec peine ce ^'i faut de travail opiniâtre pour vérifier les milLiCi de pièces qui les Justifient , ce qu'il faut d'itintion soutenue pour généraliser les résoltst& Jr cette vérification. »
La cour rend, tous les trois mois , des aiTt> de décharge au profit des comptables. Ses inr^i sont complétés par deux déclarations tnmén prononcées en audience solennelle. Par is première, elle constate la conformité du eompie f^ néral de l'administration des finances avw h arrêts qu'elle a rendus sur les comptes indi^idvj des comptables. Par la seconde, elle consuie b conformité des comptes rendus par les miabim avec ces mêmes arrêts.
Quelques mots, en terminant , sur les imt^ lions analogues dans les principaux États k rEurop«.
Le bureau des comptes en Angleterre {amUl'f^ Jke) est bien loin d'avoir l'importance de nffp cour des comptes. Il n'exerce , en effet, qoR contrôle restreint et limité. Des branches «n?dérables des revenus et des dépenses pfùHj^ sont soustraites à son examen, et ses tnvandt vérification doivent recevoir l'approbatioD df ii trésorerie. Les dépenses de ce bureau se scotew vées, en 1845, à la somme de 1,289, 67 &6iin. Il se compose d'un président, de trois ooom» saires, d'un secrétaire, d'un inspecteur en rlief 4 de cent soixante-sept employés.
La cour des comptes , en Prusse, réortuu^^i par une loi de décembre 1824, se rapproche di* vantage, par son organisation et la nature de t^ travaux, de la cour française; seulement se» atrbutlons sont plus étendues, car elle exerce svr > ordonnateurs ( les ministres ) on contrôle tfr^ rigoureux, qui cessera probablement, pour piM aux chambres, dès que le régime oonstitutJiSKi sera définitivement établi dans ce pays.
La direction générale des comptes, en JUrtr* che, créée en 1 805, ne Juge les comptables qo'i second et en dernier ressort. Leurs comptes «•<; en effet , sçumis d'abord & un oertain Domtff d'administrations spéciales , espèces de ooon <b comptes de première instance, qui les exsoiiixin. les apurent et les soumettent ensuite à la dinct« générale. Ces administrations sont au nomlfe ^ vingt-deux, dont dix pour les dépenses géDcr»^ de l'État, et douze pour les dépenses proviodii^
Les anciennes cours des comptes ont été meganisées ou de nouvelles coors ont été institticc^ : en Bavière , par une ordonnance du 20 ooutkr? 1812 ; — en Saxe, par une ordonnance do li ^ vrier 1842 ; — en Hanovre, par une loi du i3s^* tembre 1848 ; — dans le Wortemberg, par on édit royal du 1 3 décembre 18 18 ; — dansle gnr^ duché de Hesse, par une ordonnance do 2i ïv^^ 1821 ; — en Hollande, par une loi votée en iS^^i — en Espagne, par une loi promolguée le 2 «i" tembra 1861 A. tscon.
