ÉTAT CIVIL

de Jonnès, d'après Aristote et Denyï ITUicrnasse . chaque fois qu'an enfant naiai^ «n cbt tenu de donner à la prèlresse de MincrTt on mesure de froment, et on lui en donnait oocdVfa quand quelqu'un mourait. A Rome, ooe l» ;i Servius Tullius prescrivait qu'on portât one p^ de monnaie, à chaque naissance, dans le tfinp: de Junon Ludne ; une à chaque détès , da» * temple de la déesse Libltine ; et one, dam le t? > pie de la déesse Joventa, poar chaque Jeune boKai qui prenait la robe virile^. »

Dans les temps modernes et cbes les peo;. clirétlens, les actes de Tétat civil n'ont étr {ndant longtemps enregistrée qu'autant qs'i»!liaient à l'administration deA sacremestide.lglise ; les registres qui constataient re^istoiof ^, la position des citoyens n'étaient donc tenv f/ dans les sacristies. 11 en est encore ainsi daDsif grande partie de TEurope.

On conçoit cependant que , tant que Var^-^ trement des naissances et des déeès a été dr^ dant de l'accomplissement de eertaios d<^ .n religieux, il<a dû être fort irrégulier, fort iavt* tain ; car , Indépendamment de l'indilTéffim n matière religieuse, qui n'est pas un fait pnyttj notre époque, il s'est produit dans tous Icstoifi des circonstances diverses qui ont pu dctiwrv? un certain nombre d'hommes de raeoooiplisseoK:: de ces devoirs. Ghes les peuples rouderaes, l) ; i eoi au moins depuis la réforme du seiùèine .^in?, une cause d'incertitude de plus; c'est la diicNr des communions religieuses, qui a sdodé l«i registres de l'état civil , conmie elle avait tàtt l'Ëglise, et n'a plus permis d'en nuseoiMertc d'en rapprocher les éléments.

C'est par ces motifs , auxquels s'en joioai^ d'ailleurs plusieurs autres, qu'en France,» itn l'assemblée constituante a Jugé nécessaire (le t^ tirer au clergé la tenue des registres de l'état ciU en la transférant des curés aux maires des ou9> munes. L* Angleterre, qui a persisté plus lonetec^ que la France dans l'ancien systrme, itA «:* forcée d'adopter une mesure équivalente es itji Mais ces deux exemples n'ont pas encore été ^ néralement suivis.

On considère ^Quelquefois les registres de l>a' civil comme étant le point de départ eu la l»* do la statistique officielle. Nous croyons qui r* point de vue on s'en exagère on peu l'oulite n l'importance. Remarquons d'abord qu'ils oe {«v vent guère servir que dans une seule des opénlM» de la statistique, qui est à la vérité l'une da \^^ intéressantes, le dénombrement de la popiht^ ou le recensement ; mais par rapport à cette «pt> ration même , ils sont à tous égurds iosulk»^ Les registres de l'état clvU prééenleraiest tos doute, au moins en France, un taUeau asso ^ôn des mouvements de la population, si t0M Je»> dividus dont cette population se compoee alésaient, se mariaient et mouraient dans le vat lieu, mais il s*en faut bien qu'il en soll ainsi^ migrations de pays à pays ne sont pas nm* nos Jours , et celles qui oai lieu de ooflusa» > oonmiune, de provinoe à province, aoot pio ^ quentes encore. Les constatations friitivv < "

* ÉUmênU de ttaHêtiqm, par M. IMl Itow** Jonnès, p. 71.

ÉVALUATION

ême individu sont donc fort souvent dispersées I pluttieurs Lieux différents, quelquefois très disntâ les uns des autres. Elles ne fournissent donc ut au plus à la statistique que des matériaux ars , plus ou moins difficiles à rassembler et à •ordonner.

Mais il ne parait pas que, dans les recensements Dciels , on se serve communément des registres ! l'état civil même à titre de matériaux. Aux tats-Unis, par exemple, où la constitution même 5 1787 a ordonné qu'il serait fait un dénombreleot de la population tous les dix ans, et où celte pération a été, en effet, régulièrement exécutée ax époques prévues , on y a constamment proédé d*une manière plus simple; en exigeant de baque citoyen, sous peine d'une amende de 100 rancs, et sous la garantie d'une publicité convelable, la déclaration exacte du nombre des indiidusdont sa famille se compose, avec Tindication e leur sexe, de leur àge,«de leur condition, etc. t Les opérations du recensement, dit M. Moreau le JoDDès, doivent être faites par une constatation i domicile du nombre des personnes composant ibaque famille; il est essentiel qu'elles soient mécutées simultanément dans toutes les parties la pays. La vériûcation> de leurs résultats doit .^tre confiée uniquement à des magistrats qui puissent les comparer aux documents antérieurs, et ^'éclairer de toutes les pièces dont il est possible de tirer des moyens de contrôle ' . » On voit que si les registres.de Tétat civil peuvent être quelquefois utilement consultés dans les opérations de ce genre, ils sont loin de suffire pour les mener à fin.

Ce qui est plus vrai, c'est que Tenreglatrement régulier des actes de Télat civil établit la position sociale et les droits des citoyens. En constatant la naissance d*un individu , il fixe sa position dans la famille; en constatant le décès d'un autre, il donne ouverture aux héritages et aux droits des héritiers; quant à la constatation du mariage, elle ^t nécessaire, on le conçoit, pour établir la filiation'des individus et Venchainement des familles. C'e&l à ce point de vue surtout que la tenue régulière des registres de l'état civil est indispensal>le. Elle Test tellement que , sans cela , on ne voit plus, dans la société et dans les droits respeotiU des individus, qu'incertitude et confusion.

Ch. g.