BALSAMO
dises étant devenue par cela même plus difficile au dedans, on a dû faire des eflbrts plus qu'ordinaires pour leur ouvrir, même au prix de quelques sacrifices, de plus larges déboucbéis au dehors. De là, un accroissement naturel de l'exportation, et surtout, une diminution considérable de Tiraportation. De là aussi, dans ces moments critiques, une balance du commerce plus favorable, au point de vue des sectateurs du système mercantile, que celle qu'on obtenait en d'autres temps.
11 résulte de là cette singulière conséquence, que ce qu'on appelle si mal à propos une balance favorable, est ordinairement, nous dirions même presque toujours, l'efiet et le symptôme de la détresse d'un pays. J.-B. Say avait déjà fait cette remarque dans son Traité d'Économie politique, mais en l'appliquant seulement à un cas particulier, et sans en faire l'objet d'une observation générale. Nous croyons qu'on peut en étendre beaucoup l'application. Pour s'en convaincre, que l'on consulte seulement les tableaux fournis par la douane. Quelque inexactes que puissent être les évaluations qu'ils donnent, on y trouvera, à la suite de toutes les grandes perturbations financières qui ont atnigé la France, un tel accroissement relatif des exportations , ou plutôt un tel décroissement de l'importation, en un mot, une balance du comr* merce si évidemment favorable, qu'il sera impossible de résister à l'éloquence de cette démonstration. Voulei-voua doiic procurer au pays une balance favorable, tuex-y le crédit; faites que les banquiers n'escomptent plus, que les lettres de change, les billets à ordre, les billets de banque môme n'y aient plus cours, qu'on ne puisse plus enfin y opérer aucune transaction qu'argent comptant; alors le besoin de numéraire venant à augmenter dans une proportion considérable malgré la diminution de la somn^e des échanges, le commerce forcera ses ventes à l'étranger poux en appeler du dehors; il y restreindra par la même raison ses achats , et le résultat désiré sera atteint. Cet état de choses ne durera pas longtemps, il est vrai : une fois ce besoin extraordinaire satisfait, l'équilibre naturel entre l'importation et l'exportation se rétablira ; mais vous aurez du moins le plaisir de croire, selon les données de votre système, que durant ce temps la pays s'est enrichi» Une nouvelle exten^n donnée au crédit produirait naturellement un effet contraire. En rendant inutile une bonne partie du numéraire que la France emploie, elle en déterminerait l'envoi au dehors en échange de marchandises d'autressortes ; ce qui revient à dire que l'importation de ces autres marchandises augmenterait.
Ch. Goqceliiu
BALBI (Adrign}. Géographe statisticien. Né à Venise, en 1784; mort dans la mémeviUev la 13 marz t&48.
, La monarchi9 français0 compa€éê aux principaux Etats du globe, ou Estai sur la statistique de la France considérée sous les rapports géographique, moral et pslUitfue, offrant, dans un seul tableau, le maximum, le minimum et le terme moyen de la population, de la richesse, de l'industrie, du commerce, de Vins truction et de la moralité de ses habitants, comparés à leui's corrélatifs dans plusieurs pays de tancien et du TMuveau monde. Paris, J. Reooaard, Ittt, iifc.plaao d'une feuille.
Avec M. A. Guerry i
Statistique comparée de l'instruction et du nomhff de crimes, dans les divers arrondissements des académies et des cours royales de France. Partt, J. Repouard, 4S39, une feuille fn-plaoe.
M. Balbi est CDCore l'auteur d'un grand nombre de
tableaux analogues sur les divers Etats darEnrope.
et de plusieurs ouvrages de géographie qui (»t fait
aa réputation.
BALEINE (pêche de la). Voyes Pêches.
BALLERINI (Pikre). Célèbre écrivain ecclésiastique du dix-huitième siècle. Né à Vérone, If 7 septembre 1698, mort vers l'an 1764. Ayant engagé une vive discussion sur V usure avec ie savant Scipion Maffei, il publia à ce sujet divers ouvrages. Voici les deux principaux :
he jure divino et naturali circa usuram lihri sex, etc. lo-4.
Vindiciœ juris • divini oc naturalis, etc. Bologne, io-4.
BALLOTS (L.^os.-PmL.). Né à Périgiieui (Dordogne), en 1778. Associé correspondant de la Société polytechnique, membre de T Académie de législation, secrétaire perpétuel de la SoeuU de statistique, fondée à Paris, -le 5 fmier 1803. Mort à Paris, en 1803.
Annales de ta statistique ftançaisê êi éêrangére,'- Paris, 4S02-4, 8 vol. ia-8.
BALSAMO (l'abbé Paul). Agronome et êco* nomiste, mis au rang des savants les plus distingués de l'Italie, et dont la plupart des écrite y sont encore fort estimés. Né à Terminl, en Sicile, le 7 mars 1763 ; mort à Palerme, en 1818.
Ayant obtenu au concours la chaire d'agriculture à l'iïniversité de Païenne, il fut envoyé par le gouvernement pour observer l'état de cette industrie en Lombardie, en France et en Angletem», où il séjourna deux ans, et se lia avec Arthur Young. Celui-ci a publié et annoté, dans ses Annales d^agnculture, plusieurs Mémoires de lui. De retour à Palerme, il y remplit avec distinctioa les fonctions du professorat. H divisait son cours en agriculture politique, agri^ culture théorique et agriculture pratique. Dans la première partie, qui est celle qui nous intéresse plus particulièrement ici, il s'attachait à démontrer quelles sont les causes politiques qui nuisent à l'agriculture, mettant en première ligne, au nombre de ces causes, les mauvaises lois, notamment celles qui regardent les emphytéoses, tes vains parcours, les redevances, les droits féodaux, et toutes les prohibitions sur le commerce des blés. Ses déclamations contre les abus et même contre les vexations des grands seigneurs no s'opposèrent point à ce que le gouvernement sicf» lien lui conférât une abbaye, ce <mf permit à Balsamo de faire partie de la Chamore du clergé, lequel, d'accord en cela avec la noblesse, faisait supporter par le tiers état tout le poids des impôts. Pour faire cesser cette injustice, Balsamo lit interdire les donations, et, sur sa proposition, la répartition de l'impôt fut fixée d'après le rcvonu sur toutes les propriétés indistinctement. On a recueilli ses traités d'agriculture et d'économie politique, parmi lesquels nous citerons les sui* vants:
H costank 9ilê prê%xo di generi non dénota e no»
BANFIELD.
etgiona richezza e prospérité nello stato. — (£e bas iifir f>ermânent des produits ne dénote ni ne constitue tn richesse et la prospérité de l'État.)
Lo tpendersi del denaro in un paese^ quali utili effdti proiuca net paese medesimo.— {Quels effets utiles ta dépense de l'argent dans un pays produit dans ce mâ'mt pay«.)
Gli intertesi nazionali § la giustixia richiedono che non si aveilisea il talore délia moneta. — (Les intérii\ naltonaifcrel la justice réclament que la monnaie ne i'avUstepas.)
Fensieriiopra VagricoUura di Sicilia.^iRéfleoHone sur l'agriculture de la Sicile.)
Sopra tinflutnsa délie êcienje nel miglioramento dtUe arli. — (De l'infiuifiCÉ des sciencu sur le perfeC' ti -nnernsnt des arts.)
<opra li dazji relativamente alV agricoUura ed alla richessa nasionale, — (Des impôts relaticement à T'ijricullure et à la richesse Uationale.) (Diogr, univ.)
BàNDINEL (James), esq.
Some aecount of the trade m elaves from Africa, as connected with Europe and America; from the inlro^ duction into modem Europe doum to Ihe présent time; tfftdall'g with référence to the efforts made by the hiituh gotemment for ils extinction. — (Du commerce des esdave» en Afrique dans ses rapports avec l'Europe et riaurt'^M; de l'introduction de ce commerce dans rEorope mo(/«me, et de sa décadence actuelle sous l'infUiénct des efforts faits par le gouvernement britannique pour son cxtini'tiou.) Loadi es, i$\2,\n'9, I vol. « Mémoire concis ei bien écrit sur les diverses
maiièrei iii(fiqaées p»r le tiire de l'ouvrage. * (M. C.)
BANDIKI (SALDsno-Ain'OTaQ), né à Sienne, le 10 àm\ 1677, mort en 1760. Destiné d'abord à la profession des armes. Il abandonna bientôt cdtc carrière pour se livrer à Tétude de la Jurisprudence drile et ecclésiastique, sciences auxquelles il consacra toutes ses méditations. Devint irchidiacre et président de l'Académie physicocritique de Sienne. Son principal ouvrage économiqne, composé en 1737, et imprimé seulement en 1775, fait partie de la Collection de Gustodl, sons le titre suivant:
iHieorN) eeonomico, neU' anno 4717.
Toici nDdication des principales questions qui soM traitées dans cet écrit : 4« La liberté. « 11 faut, dit Bdndini, laisser agir la nature, et n'avoir pour règle qae peu de luis; » ^ Avantages de la simplicité d'administration : 8* Qne la liberté est favorable aux prix et à l'aboiidance, en général, et à la production des grains en particulier j 4» Qu'un seul impôt serait à la fois pins économique et plus facile à percevoir.
■ Od a prétendu que Bandiui avait été le créateur des doctrines attribuées aux économistes du dii-hnllième siècle ; mais son livre n'a paru ou'eo 477S, c'eii-àp<iire longtemps après ceux de l'école de Ques- Baj. 11 cooieniut d'ailleurs des vues d'amélioration dont l'exécution a été trèa utile à la Toscane sa falrie. » (Bl.)
L'éloge de S.-A. Bandini a été écritpar Jh. Goraui.
BANFiELD (T.-C.). Ëconomlste anglais de Ttcole libérale et démoeratiqne, est né aa oommracement de ce siècle. Il a été pendant plusieurs années gonremeur du roi de Bavière actuel. Sir Robert Peel lui fit obtenir le poste de secrétaire do eoDsell privé, qu'il occupe encore aujourd'hui. X. BanÛeld a contribué pour une large part à Tavé- Dtment des réformes économiques introduites par ton illustre protecteur.
Tht organisation ofindustry, ex plein ed in a course •flcetwes, deiivered in the université of Cambridge, ^.-(Organitmtioei de rindutlnt, etc.). tondras, UofBu, Breiwfl, Grtea et LongnaiM.
BANQUE
Cet ouvrage a eu deux éditions, et a fait sensation en Angleterre. M. Banfleld publie actuellement une Revue mensuelle qui sert de base à l'association pour l'affranchisiiemRnt radical des possessions coloniales britanniques, au point de vue administratif et commercial.
L'Organisation de Vindustrie a été traduite en français, en (851, par H. Emile Thomas, et publiée par les Ijbraires Guillaumin et comp., dans la Collection des Economistes contemporains.
The statistical companion for 4850, by Banfleld et G. K. Weld, esq. I/>ndres, Longman, firown, etc. 4 vol. io*42.
M. Banfleld a donné de nombreux articlea au niniug journal.
BANNEFROY.
Mémoire sur la mendicité. 4794, in-4.
BANQUE. — Réflexions prélimin.\ires. — Origine du commerce de banque. — Le mot banque, comme la plupart des mots qui appartiennent à la langue cambiste, est dérivé de ritallen. Son origine est des plus modestes. Dans les villes italiennes du moyen âge, il était d'usage que chaque négociant attitré, ou du moins chaque changeur, eût dans un lieu public une table ou banc, banco, sur lequel il effectuait ses payements et ses recettes. De U est venu le mot banque. Quand le négociant, ayant fait de mauvaises affaires, manquait à ses engagements, on rompait son banc en signe de dégradation : banco rotto; d'où est venu le mot banqueroute. •
Dans son acception primitive, le mot banque parait s'être appliqué d'abord presque exclusivement au commerce qui consiste à opérer le change des monnaies d'or et d'argent. Ainsi les premiers banquiers n'étaient rien que des changeurs. Mais conune ces changeurs , par la nature même de. leurs fonctions, qui les appelaient à opérer sans cesse sur les monnaies, paraissaient être les dépositaires naturels de toutes les espèces courantes qui se trouvaient quelque part en excédant, ils attirèrent insensiblement à eux une bonne partie des fonds provenant de l'épargne, ainsi qne les valeurs flottantes. Les particuliers allèrent déposer chez eux, pour les faire valoir, les sommes provenant de leurs économies, ou dont ils n'avaient pas un emploi immédiat. Par la même raison, ceux qui dâiralent emprunter s'adressèrent & eux de préférence, ^si les changeurs devinrent peu & peu les intermédiaires entre les préteurs et les emprunteurs, entre les négociants et les capitalistes. Cest le fond de ce qui constitue aujourd'hui le commerce de banque.
Ce commerce, considéré dans ses conditions essentielles, a pu être exercé, et l'était en effet, longtemps avant que l'on fit usage des lettres de change, des billets à cfdre et de tous les autres titres de crédit, il était seulement plus circonscrit dans sa sphère et plus borné dans ses moyens. Quand l'usage de ces billets se répandit dans le monde, les changeurs opérèrent assez naturellement sur les 9iqne$ représentatifs des monnaies, comme ils opéraient sur les monncies mêmes. An lieu de prêter seulement sur des obligations écrites ou veibales, directement contractées par le& emprunteurs, ils prêtèrent souvent soi remise de lettres de changé on de billets à ordre, €1 qui s'appelle escompter. De plus, ils se chargèrent de la
négociation de ces valeurs, c'est-à-dire qu'ils facilitèrent le change et la circulation des titres de crédit, comme ils avaient facilité jusque-là le change et la circulation des matières d'or et d'argent, sans renoncer, bien entendu, à ces dernières opérations, qui n'avaient pas cessé d'être utiles. Ainsi leur commerce s'étendit, mais sans changer de nature, puisqu'il tendit toujours vers la même fin.
Cependant, à mesure qu'il s'étendit, ce commerce se divisa; Il s'y établit, comme c'est l'ordinaire, des spécialités distinctes. D'abord, toutes les opérations que nous venons de présenter comme ayant été originairement l'accessoire du change des monnaies d'or et d'argent, s'en détachèrent peu à peu pour constituer un commerce à part. 11 se forma des maisons qui en firent leur objet spécial et unique. Renonçant au change proprement dit , ces malsons se bornèrent à recevoir des mains des particuliers les capitaux dormants provenant de l'épargne ou de toute autre source, pour les reverser à l'industrie sous forme de prêts ou d'escomptes, et à opérer la négociation des lettres de change, des billets à ordre et de tons les autres litres de crédit. C'est à ce dernier genre de commerce qu'on a réservé plus tard le nom de banque. Quant aui changeurs, ils se renfermèrent peu à peu dans les opérations en quelque sorte matérielles qui formaient primitivement la base de leur cohimerce , et dont l'importance croissait d'ailleurs do jour en Jour, à mesure que les relations de peuple à peuple se multipliaient. Ils perdirent aussi le nom de banquiers, qui avait été créé par eux et pour eux. Dans la suite, la banque proprement dite se subdivisa elle-même en plusieurs branches, mais qui continuèrent à être comprises sous une dénomination commune.
« Pris dans son acception générale, dit M. Gautier, le mot banque exprime aujourd'hui parmi nous le commerce qui consiste à clTectuer pour le compte d'aatrul des recettes et des payements, à acheter et à revendre, soit des monnaies en matières d'or et d'argent, soit des lettres de change et des billets à ordre, des effets publics, des actions d'entreprises industrielles, en un mot, toutes les obligations dont l'usage du crédit, de la part des Ëtats , des associations et des particuliers, amène la création. »
« Faire la banqoe, c'est exercer ce genre de commerce ; une maison de banque, c'est une maison qui en fait son occupalion exclusive ou principale >. »
Il y a peu de maisons de banque, néanmoins, qui entreprennent à la fois toutes les opérations qne ce vaste commerce embrasse ; elles s'attachent, pour la plupart, à l'une on l'autre de ses principales branches. Quelques banquiers se bornent à recevoir en dépôt les fonds des particuliers, et à acheter, c'est-à-dire escompter, à l'aide de ces fonds, les lettres de change et les billets à ordre qu'on leur présente, sans renoncer toutefois à négocier. ces valeurs à l'occasion. On donne
1 Encyélfpédie du droit, article Barque, i>ftr M. Gaolicr, pair de France, lOUs-goaTernear de la Banque de France (1839).
BANQUE
à ceux-là le nom de banqulers-escompteors. Qodques autres font leur principale occupation de la négociation des valeurs commerciales qai circQ> lent de place en place, opérant surtout sur des places étrangères , et toujours attentifs à profiter des variations du change entre les pays qu'ils ont en vue : ce sont les banquiers cambistes. Il en est d'autres enfin qui n'opèrent en général que sur lei valeurs publiques, adietant on revendant des rentes sur l'Etat, s'entremettant dans les em* prunts contractés par les gouvemementis, ou dans les opérations des grandes compagnies. L'usage n'a pas encore donné aux banquiers de cette der* nière classe un nom particulier. L«s alDaires dont ils s'occupent n*ont acquis une certaine importance, au moins dans l'Europe continentale, que depuis la paix générale de 1815; mais elles ont pris en peu de temps une immense extension, grâce au développement du crédit public dans la plupart des Ëtats de l'Europe, à la fréquence des emprunts contractés par les gouvernements , et au nombre toujours croissant des grandes compagnies érigées pour l'entreprise et l'exploitation des chemins de fer.
Notre intention n'est pas de nous appesantir sur ces distinctions; il nous suffit de les ayoir indiquées en passant. C'est de la banque en général que nous avons à nous occuper. Sous cette dénomination commune sont comprises les opérations diverses que noiâ venons de mentionner, et qui ont d'ailleurs entre elles des relations assci étroites. Mais il y a une autre distinction beaucoup plus importante à faire, et dont nous anrons à tenir grand compte, tant à cause des conséquences naturelles qu'elle entraîne, qu'en raison des graves incidents qui s'y rattachent : c'est celle qui existe entre les banquiers particuliers et les banques publiques.
Le commerce de banque peut être exerce par des maisons particulières, n'ayant que de médiocres capitaux et un crédit borné, ou par de puissantes compagnies, pourvuesd'uncapitalconsidérable et Jouissant d'un crédltfort étendu. Des unes aux autres, on comprend que les procédés peuvent différer, alors même que le but proposé serait semblable. Bornées par leurs moyens, les maisons particulières n'opéreront en général que sur une petite échelle. Elles se choisiront, par exemple, un petit nombre de clients connus d'elles, et avec lesquels elles traiteront de gré à gré, selon les convenances da moment. En outre, aucune de leurs opérations ne sortira des limites ordinaires des transactions privées. Les grandes compagnies, pourvues d'immenses capitaux, pourront, au contraire, opérer sur une échelle plus large. Au lieu de traiter avec tels ou tels commerçants, elles traiteront pour ainsi dire avec le public pris en masse, recevant les dépAts de toutes mains à des conditions uniformément réglées, faisant de leurs obligations une valeur courante qu'elles substitueront aux billets des commerçants, offrant même leur crédit et leurs capitaux à tout le monde, à l'exclusion seulement des hommes qu'elles jugeraient indignes de cette faveur. De là, une distinction déjà bien tranchée entre les comptoirs gérés par des particuliers, qui sont de simples maisons de commerce, et les éta* blissements possédés ^ de grandes compagnie»,
BANQUE
qid empruntent à la gënéralité des procédés qu'elles emploient un caractère plus élevé.
n semble pourtant que, malgré cette différence des procédés, l'objet proposé et le résultat obtenu dernilent toi^nrs être au fond les mêmes. C'est ce qui arriverait, en effet (telle est du moins noire manière de voir), s'il avait toujours existé, quant à l'institution des banques publiques, une liberté parfaite. Malheureusement, il n'en est pas ainsi. Si les malsons de banque particulières ont pu s'établir assez librement, et gérer lenrs affaire» à pen près comme elles l'entendaient, au moins dans les pays civilisés, il s'en faut bien que les grandes compagnies aient joui d'une liberté pareille. D'abord, elles ont toujours été singulièrement contrariées dans leur formation, en tant que compagnies, par les lois relatives aux sodétés commerciales. Elles l'ont été bien davantage encore en tant qu'établissements de banque, soit que, par l'importance qu'elles semblaient devoir acqaéilr, elles aient porté ombrage aux gouvernement3, soit que, par la nature de leurs fonctioDâ , et surtout par la généralité des procédés qu'elles devaient employer, elles aient paru empiéter sur les attributions de l'autorité publique. !(oD-seoiement dans presque tous les pays
da monde les gouvernements sont intervenus
^s leur formation pour leur dicter des lois, pour légler leor marche, limiter leurs attributions et lears dnrfts, et déterminer, en un mot, toutes les coBdiiions de leur existence , mais encore il est srriré presque partout qu'elles n'ont pu se constituer qu'en vertu d'une autorisation spéciale, et très souvent aussi cette autorisation particulière n'a été accordée qu'à une seule compagnie, qui s'est trouvée de cette manière investie d'un pri- ▼ilége exclusif.
On comprend dès lors que les banques fondées par les compagnies ont pu s'écarter singulièrement, tantôt dans un sens, tantôt dans un autre, des voies que la nature des choses leur indiquait. Elles n'ont plus été ce qu'elles semblaient devoir être, mais ce que les gouvernements voulaient <Io'e{les fussent. Aussi ont-elles prodigieusement varié, selon les lieux et les temps, soit dans la fonsede leur institution, soit dans leurs procédés et dans leurs actes, soit même dans la nature et àssa l'étendue des fonctions qu'elles remplissaient. Si le commerce de banque, tel qu'il est exercé par les particuliers, a presque partout le même cvactère, avec la seule différence qu'y apportent le degré de la civilisation et le développement re- Ullf de l'Industrie, parce que ce conunerce répond à 00 bœoin sodal qui est le même en tout pays, Itt banques publiques présentent, au contraire, d'un temps à un autre et d'un pays à un autre, âes caractères tout à fait différents, selon qu'il a pin au législateurs de leur imprimer telle direction plutôt que telle autre , d'en augmenter ou d'en diminuer le nombre , et de limiter plus ou notas leur sphère d'action.
Ces réflexions préliminaires, que nous avons cnies nécessaires pour l'intelligenceparfaite du sujet, nous indiquent assez naturellement la marche ipx DOQS avons à suivre. En premier lieu, nous Quainerons en quoi consiste le commerce de tttnqoe considéré en lui-même , et tel qu'il eat
exerce par les banquiers particuliers. Nous dirons à quel besoin social c« commerce répond et comment il le remplit. Nous rechercherons ensuite en quoi les procédés des banques publiques pourraient et devraient, dans l'orbe naturel des choses, différer de ceux des banquiers particuUers, sans cesser pour cela de rempU/ les mêmes vues et de répondre aux mêmes besoins. De là, nous serons naturellement conduits à faire connaître les déviations que ce commerce a subies dans la pratique, au moins quant aux banques instituées sur une grande échelle , en raison des systèmes législatifs auxquels ces banques ont été successivement assujetties.
S 1. — NATURE ET OBJET DU COMMERCE DE BANQUE, TEL QU'lL EST EXERCÉ PAR LES BAN- QUIERS PARTICULIERS. — On peut réduire l'œuvre des banquiers à trois fonctions principalesauxquelles toutes leurs opérations se rapportent : 1 ^ Recueillir dans le pays tous les fonds provenant de l'épargne et tous les capitaux dormants pour les rendre à l'industrie active. 2® Favoriser entre les Industriels et les commerçants l'usage des opérations de crédit, en trouvant pour eux l'emploi de leurs obligations réciproques. 3® Faciliter le diange d'une place à l'antre au moyen de la négociation des effets de conunerce, et éviter par là les transports coûteux du numéraire.
Sur ce simple énoncé, on entrevoit déjà la haute utilité de ces fonctions. Considérons-les une à une dans leur principe et dans leurs conséquences.
Le travail est, sans contredit, la première source de la richesse. Mais lorsqu'il n'est pas aidé et fécondé par le capital, le travail ne produit que des fruits peu abondants; il demeure comparativement stérile. Il est à peine nécessaire d'insister sur cette vérité, trop facile à comprendre, et qui sera d'ailleurs clairement établie ailleurs. Or, le capital ne se forme que par l'épargne. Il se compose, en effet, des produits successifs des travaux antérieurs des hommes, mis en réserve pour des besoins futurs et lentement accumulés avec le temps. Si le travail suffit, à la rigueur, pour maintenir les hommes au degré de richesse et de bien-être où ils sont parvenus, l'épargne est nécessaire pour leur fournir lea moyens d'améliorer leur sort en accroissant leurs moyens d'action. Il est hors de doute, par exemple, qu'une nation qui consommerait annuellement tout ce qu'elle produit ne ferait guère de progrès dans les voies de la richesse, alors même qu'elle porterait à leur maximum de puissance toutes les forces productives dont elle dispose en ce moment. Il faut donc qu'elle sache mettre en réserve une partie de ce produit annuel pour augmenter son capital. Telle est, du reste, la tendance naturelle des peuples. Malgré les exemples assez nombreux d'imprévoyance qu'on y rencontre , il est constant que la masse s'y montre en général animée d'un esprit de prévoyance et d'ordre, qui l'induit à réserver quelque diose sur le présent pour faire la part de l'avenir. De U ie progrès Incessant qui se manifeste chez tous les peuples, lorsque des causes trop graves de pénurie et de désordre n'y mettent pas un obstacle insurmontable.
BANQUE
négociation de ces valeurs, c'est-à-dire qu'ils facilitèrent le change et la circulation des titres de crédit, comme ils avalent facilité jusque-là le change et la circulation des matières d'or et d'argent, sans renoncer, bien entendu, à ces dernières opérations, qui n'avaient pas cessé d'être utiles. Ainsi leur commerce s'étendit, mais sans changer de nature, puisqu'il tendit toujours vers la même fin.
Cependant, à mesure qu'il s'étendit, ce commerce se divisa; Il s'y établit, comme c'est l'ordinaire, des spécialités distinctes. D'abord, toutes les opérations que nous venons de présenter comme ayant été originairement l'accessoire du change des monnaies d'or et d'argent, s'en détachèrent peu à peu pour constituer un commerce à part. Il se forma des maisons qui en firent leur objet spécial et unique. Renonçant au change proprement dit , ces malsons se bornèrent à recevoir des mains des particuliers les capitaux dormants provenant de l'épargne ou de toute autre source, pour les reverser à l'industrie sous forme de prêts ou d'escomptes, et à opérer la négociation des lettres de change, des billets à ordre et de tous les autres litres de crédit. C'est à ce dernier genre de commerce qu'on a réservé plus tard le nom de banque. Quant aui changeurs, Us se renfermèrent peu à peu dans les opérations en quelque sorte matérielles qui formaient primitivement la base de leur commerce , et dont l'importance croissait d'ailleurs de jour en jour, à mesure que les relations de peuple à peuple se multipliaient. Ils perdirent aussi le nom de banquiers, qui avait été créé par eux et pour eux. Dans la suite, la banque proprement dite se subdivisa elle-même en plusieurs branches, mais qui continuèrent à être comprises sous une dénomination commune.
« Pris dans son acception générale, dit M. Gautier, le mot banque exprime aujourd'hui parmi nous le commerce qui consiste à effectuer pour le compte d'autrui des recettes et des payements, à acheter et à revendre, soit des monnaies en matières d'or et d'argent, soit des lettres de change et des billets à ordre, des effets publics, des actions d'entreprises industrielles, en un mot, toutes les obligations dont l'usage du crédit, de la part desËtats, des associations et des particuliers, amène la création. »
« Faire la banque, c'est exercer ce genre de commerce ; une maison de banque, c'est une maison qui en fait son occupation exclusive ou principale i. »
Il y a peu de malsons de banque, néanmoins, qui entreprennent à la fois toutes les opérations que ce vaste commerce embrasse ; elles s'attachent, pour la plupart, à l'une ou l'autre de ses principales branches. Quelques banquiers se bornent à recevoir en dépôt les fonds des particuliers, et à acheter, c'est-à-dire escompter, à l'aide de ceo fonds, les lettres de change et les billets à ordre qu'on leur présente, sans renoncer toutefols à négocier, ces valeurs à l'occasion. On donne
1 Encyékpédii du droit, article Bam qui, \wf M. Gaalier, pair do France, sous-goaTcmeur de la Banque de France (1839).
BANQUE
à ceux-là le nom de banqulers-^scomptenrs. Quelques autres font leur principale occupation de la négociation des valeurs commerciales qui circulent de place en place, opérant surtout sur des places étrangères , et toujours attentifs à profiter des variations du change entre les pays qu'ils ont en vue : ce sont les banquiers cambistes. Il en est d'autres enfin qui n'opèrent en général que sur les valeurs publiques, adietant ou revendant det rentes sur l'état, s'entremettant dans les em* prunts contractés par les gouvernements, ou dans les opérations des grandes compagnies. L'usage n'a pas encore donné aux banquiers de cette dernière classe un nom particulier. Les affaires dont ils s'occupent n'ont acquis une certaine importance, au moins dans l'Europe continentale, que depuis la paix générale de 1815; mais elles ont pris en peu de temps une immense extension, grâce au développement du crédit public dans U plupart des États de l'Europe, à la fréquence des emprunts contractés par les gouvernennents, et au nombre toujours croissant des grandes compa* gnies érigées pour l'entreprise et l'exploitaUi^i des chemins de fer.
Notre intention n'est pas de nous iq>pe5anlir sur ces distinctions; il nous suffit de les avoir indiquées en passant. C'est de la banque en général que nous avons à nous occuper. Sous cette dénomination commune sont comprises les opérations diverses que noiâ venons de mentionner, et qui ont d'ailleurs entre elles des relations as5ez étroites. Mais il y a une autre distinction beaucoup plus importante à faire, et dont nous aurons à tenir grand compte, tant à cause des conséquences naturelles qu'elle entraine, qu'en mmi des graves incidents qui s'y rattachent : c'est celle qui existe entre les banquiers particuliers et les banques publiques.
Le commerce de banque peut être exercé par des maisons particulières, n'ayant que de médiocres capitaux et un crédit borné, ou par de puissantes compagnies, pourvuesd'un capital considérable et jouissant d'un créditfort étendu. Des unes aux autres, on comprend que les procédés peuvent différer, alors même que le but proposé serait semblable. Bornées par leurs moyens, les malsons particulières n'opéreront en général que sur une petite échelle. Elles se choisiront, par exemple, un petit nombre de clients connus d'elles, et avec lesquels elles traiteront de gré à gré, selon les convenances dn moment. En outre, aucune de leurs opérations ne sortira des limites ordinaires des transactions privées. Les grandes compagnies, pourvues d'immenses capitaux, pourront, au contraire, opérer sur une échelle plus large. Au lieu de traiter avec tels ou tels commerçants, elles traiteront pour ainsi dire avec le public pris en masse, recevant les dépôts de toutes mains à des conditions uniformément réglées, faisant de leurs obligations une valeur courante qu'elles suhstituerout aux billets des commerçants, offrant même leur crédit et leurs capitaux à tout le monde, à l'exclusion seulement des hommes qu'elles jugeraient indignes de cette faveur. De là, une distinction déjà bien tranchée entre les comptoirs gérés par des particuliers, qui sont de simples maisons de commerce, et les établissements possédés par de grandes compagniei.
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qui anpnmlent à la géDéralité des procédés qu'elles empkûeDt mi canctère plus élevé.
n semble pourtant que, malgré cette différence des procédés, Tobjet proposé et le résultat obtenu derraient toujours être au fond les mêmes. C'est ce qui aniveniit, en effet (telle est du moins notre manière de Toir), s'il arait toujours existé, quant à l'institotion des banques publiques, une liberté parfaite. Malheureusement, il n*en est pas ainsi. Si les maisons de banque particulières ont pa s'établir asses librement, et géer leurs affaires à peo près comme elles l'entendaient, an moins dans les pays ciYîUsés, il s'en faut bien que les giamies compagnies aient Joui d'une liberté pareille. D'abord, elles ont toujours été singulièremeot contrariées dans leur formation, en tant queoMnpagnies, par les lois relatives aux sociétés commerciales. Elles l'ont été bien davantage encore en tant qu'établissements de banque, soit qoe, par l'importance qu'elles semblaient devdr aeqoérlr, elles aient porté ombrage aux gouvernements, soit que, par la nature de leurs fonction:; , et surtout par la généralité des procédés qu'elles devaient employer, elles aient paru empiéter sur les attributions de l'autorité publique. Kon-seolement dans presque tous les pays du monde les gouvernements sont intervenus
dans leur fonnation pour leur dicter des lois, pour régler Jeor marche, limiter leurs attributions et leoTs ânits, et déterminer, en un mot, toutes les coDdiimB de leur existence , mais encore il est srriTé presque partout qu'elles n'ont pu se constituer qu'en vertu d'une autorisation spéciale, et tfès souvent aussi cette autoriiiation particulière D'à été accordée qu'à une seule compagnie, qui s'est trouvée de cette manière investie d'un privilège eiclnsif.
(^ comprend dès lors que les banques fondées par les compagnies ont pu s'écarter singulièrement, tantôt dans un sens, tantôt dans un autre, d^s voies que la nature des choses leur indiquait. Elles n'oot plus été ce qu'elles semblaient devoir être, mais ce que les gouvernements voulaient (pi'eiles fussent. Aussi ont-elles prodigieusement rarié, selon les lieux et les temps, soit dans la fonnede leur institution, soit dans leurs procédés et dans leurs actes, soit même dans la nature et <iaD3 l'étendue des fonctions qu'elles remplissaient. ^ le coounerce de banque , tel qu'il est exercé IMT les particuliers, a presque partout le même caractère, avec la seule différence qu'y apportent l£ degré de la civilisation et le développement re- Utlf de l'industrie, parce que ce commerce répond & on besoin sodal qui est le même en tout pays, les banques publiques présentent, au contraire, <i'ini temps k un autre et d'un pays à un autre, des caractères tout & fait différents, selon qu'il a pin aux législateurs de leur imprimer telle direction plutôt que telle autre, d'en augmenter ou d'en diminuer le nombre , et de limiter plus ou oolos leur sphère d'action.
Ces réflexions préliminaires, que nous avons oues nécessaires pour l'intelligence parfaite du sujet, nous indiquent assez naturellement la marche ^ nous avons à suivre. En premier lieu, nous oaminerons en quoi consiste le conunerce de ^Qqoe considéré eo lui-même , et tel qu'il est
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exercé par les banquiers particuliers. Nous dirons à quel besoin social ce commerce répond et comment il le remplit. Nous rechercherons ensuite en quoi les procédés des banques publiques pourraient et devraient, dans l'ordre naturel des choses, différer de ceux des banquiers particuliers, sans cesser pour cela de rempli/ les mêmes vues et de répondre aux mêmes besoins. De là, nous serons naturellement conduits à faire connaître les déviations que ce commerce a subies dans la pratique, au moins quant aux banques instituées sur une grande échelle , en raison des systèmes législatifs auxquels ces banques ont été successivement assi^ettles.
S 1. — NÀTDRB BT OBJET DU COHMBRCB DB BANQUE, TEL QU'lL EST EXERCÉ PAR LES BAN- QUIERS PARTICULIERS. — Ou peut réduire l'œuvre des banquiers à trois fonctions principales auxquelles toutes leurs opérations se rapportent : 1<* Recueillir dans le pays tous les fonds provenant de l'épargne et tous les capitaux dormants pour les rendre à l'industrie active. 2® Favoriser entre les industriels et les commerçants l'usage des opérations de crédit, en trouvant pour eux l'emploi de leurs obligations réciproques. 3* Faciliter le diange d'une place à l'antre au moyen de la négociation des effets deconmicrce, et éviter par là les transports coûteux du numéridre.
Sur ce simple énoncé, on entrevoit déjà la haute utilité de ces fonctions. Gonsidérons-les une à une dans leur principe et dans leurs conséquences.
Le travail est, sans contredit, la première source de la richesse. Mais lorsqu'il n'est pas aidé et fécondé par le capital, le travail ne produit que des fruits peu abondants; il demeure comparativement stérile. Il est à peine nécessaire d'insister sur cette vérité, trop facile à comprendre, et qui sera d'ailleurs clairement établie ailleurs. Or, le capital ne se forme que par l'épargne. Il se compose, en effet, des produits successifs des travaux antérieurs des hommes, mis en réserve pour des besoins futurs et lentement accumulés avec le temps. Si le travail suffit, à la rigueur, pour maintenir les hommes au degré de richesse et de bien-être où ils sont parvenus, l'épargne est nécessaire pour leur fournir les moyens d'améliorer leur sort en accroissant leurs moyens d'action. 11 est hors de doute, par exemple, qu'une nation qui consommerait annuellement tout ce qu'elle produit ne ferait guère de progrès dans les voies de la richesse, alors même qu'elle porterait à leur maximum de puissance toutes les forces productives dont elle dispose en ce moment. Il faut donc qu'elle sache mettre en réserve une partie de ce produit annuel pour augmenter son capital. Telle est, du reste, la tendance naturelle des peuples. Malgré les exemples assez nombreux d'imprévoyance qu'on y rencontre , il est constant que la masse s'y montre en général animée d'un esprit de prévoyance et d'ordre, qui l'induit à réserver quelque chose sur le présent pour faire la part de l'avenir. De U ie progrès incessant qui se manifeste chez tous les peuples, I lorsque des causes trop graves de pénurie et de I désordre n*y mettent pas uu obstacle insurmontable.
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Mais ce n'est pas tout d'avoir une tendanee à épargner, ni même d'obtenir, dans le moment présent, d'assez forts salaires ou d'assez gros profits pour que l'épargne soit facile , encore faut-Il trouver quelque part 4e placement et l'emploi des sommes que l'on souDtrait à saoensommation; autrement on eotirt grand risque de se décourager dans cette voie pénible. Or, comme les économies faites au «sein de la société se forment ordi^ naïf ement avec lenteur, pièce à pièce, la plupart des hommes ne trouvent pas dans la position qu'ils occupent le moyen de les utiliser. Il n'y a guère que les commerçants^ les industriels, ou, plus généralement, les entrepreneurs d'industrie possédant des établissements en propre, qui soient à même de donner aux fruits de leurs économies un emploi immédiat ; encore, pour qu'ils soient en position de les utiliser toujours à mesure qu'elles se forment, faut-il admettre que leurs établissements sont susceptibles d'une extension indéfinie. Quant à l'immense classe des salariés, qui se compose des ouwlers, des marins, des militaires, des fonctionnaires publics, n'ayant pas d'établissements où elle fasse valoir ses fonds, elle n'a ancun moyen d'utiliser par elle-même les épargnes qu'elle peut faire. Il en est de même, en règle générale, des propriétaires et des rentiers. Il est donc nécessaire qu'il existe au sein de la société des établissements destinés à recueillir ces épargnes pour les faire valoir dans l'intérêt de leurs possesseurs, en les reversant aux mains de ceux qui peuvent les faire fructifier par leur travail. Autrement, les économies des particuliers resteraient longtemps oisives ; il arriverait même que, faute d'apercevoir assez clairement l'avantage ^'elles procurent, la plupart des hommes renonceraient à les faire, et se livreraient sans contrainte à tous les appéUts du moment.
C'est ce qu'a très bien compris J.-B. 6ay. Voici etmment il s'exprime sur ce sujet dans la belle analyse qu'il a faite de l'épargne. Après avoir dit que tout entrepreneur d'industrie , faisant luimême travailler son capital, trouve aisément les moyens d'employer productivement ses épargnes (ee qui n'est pourtant pas vrai sans exception), il lUoute : « Mais les propriétaires de terres affermées, et les personnes qui vivent de leurs rentes eu du salaire de leur main-d'oBUvre, n'ont pas la même facilité, et ne peuvent placer utilement un capital qu'autant qu'il se monte à une certaine •omme. Beaucoup d'épargnes sont, par cette rai- Mo, consommées improductlvement, qui auraient pu être consonmiées reproductlvement et grossir les capitaux particuliers, et par conséquent la masse do capital national. Les caisses et les associations qui 86 chargent de recevoir, de réunir et de faire valoir les petites épargnes des particuliers, sont en conséquence (toutes les fois qu'elles offrent une sécurité parfaite) très favorables à la multiplication des capitaux ^. »
Si l'on veut se faire une idée approximative des services que peuvent rendre les institutions dont parle ici J.-B. Say, on n'a qu'à considérer ce qu'ont fait depuis 1818 nos caisses d'épargne. SI imparfaits que soient ces établissements, puisqu'ils
' Traité, liv . 1, chap. 2.
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ne reçoivent que les sommes miBimes, en tisn. tant singulièrement le montant ttotal des éépdu, ils n'ont pas laissé de réunir «dans ces éeniièrt'C années, ^r «xemple en t844, une somnetutalf de 400 millionB. C'est peu, eu «^ard à ce ^u'il eût été facHe d'obtenir ; mais c'est beaucoup re* lativement à ce qui se faisait auparavant. Quede» venaient toutes ces épargnes avant l'institiitloD des caisses actuelles f II est fiemils 4e creire qoe la ph» grande fartie ae perdait en consommatiom ta^MTodiiotives : le reste, -en attendant qu'il s'él^ fdt à d'asset fortes sonmies, demeurait sléril^ ment enfooi dans des escarcelles, dans de vieux matelas , des trous de murailles, etc., stcc M grands dangers pour les propriétaires et sans profil penr le pays. Aujourd'hui même, on peut en élit sûr, malgré l'existence de ces caisses et à cau^^ de leur extrême insuffisance, bien d'autres épsrgnes plus considérables éprouvent un sort parnl.
Hecuelllir et Caire valoir ces épargnes des part^ cnliers poar leur donner un emploi ioMnédial, telle est précisément la première et la principale fonction des banquiers. Bien plus, c'est à eux fi»L< que cet emploi est réservé. En effet, les caisses et les associations dont parle J.-B. Say, comment par* viendraient-elles à faire fructifier les épargn» qu'elles auraient recueillies, si elles ne se livraient pas au prêt et à l'escompte, c'est-à-dire, si elles ne faisaient pas la banque? 11 Imdrait alors, ou qu'elles les employassent elles-mêmes dans dsv industrie spéciale, moyen dangereui , stget à hmr coup de désordres, et qoi élolgneratt d'aiUeun toute confiance; ou qu'elles les oonsacrassent à des achats de rentes sur l'État ; antre expédient, presque aussi dangereux que le premier, qui oe laisserait en outre aux propriétaires des dépMi qu'un Intérêt bien médiocre de leurs fonds, et qoi n'offrirait pas d'ailleurs aux épargnes d'une gnnde nation un emploi Indéfini. Il n'y a que les banquiers qui puissent offrir aux économies des particuliers un arile toi^ours ouvert, parce que seols ils sont en mesure, par les prêts et les escmç^ auxquels ils ee livrent, de donner à ces écoQoone! un emploi convenable et fructueux. Il ne s'a^t pas de saveir, an ce moment, si des associations ou des compagnies ne vaudraient pas mieux que des maisons particallèree ; nous y viendrons toatà l'heure : oe q;ue nous voidons constater dès à pré> sent, c'est qoe la fonction qui nous oeeupe se lie d'une manière étroite i l'usage ordinaire do prti etde l'esoempte, et qu'elle est par conséquent sbc annexe obligée du oooomercede banque.
S'il fallait une preuve de cette vérité, on » trouverait une bien frappante dans l'histoire encore si récente 4e ces mêmes caisses d'éptrgBe que nous venons de mentionner. Le succès qu'elles ont obtenu, l'angmentation extraordinaire de leer nombre depuis l'époque de leur premier ^^'^^'^ ment en France, et la progression aroisfiante des fonds qu'elles ont reçus en êépài, progression <i«J eût été bien plus rapide encore si l'on n'avait ps«/ * diverses reprises, adopté des mesures rigooreoce^^ pour l'arrêter ; tous ces faits et beaucoup d*satfe» prouvent assuiément, et d'nne manière locmif^ table, combien était vif le besoin qui se flu^ sentir de lefuges constamment ouverts pour w éoonomiea du plus grand nombre; voBi» 1^ ^
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bimB qu'elles ont d^ susdtés au goaTemement, CB nisoD de rimposslbilité où Ton s'est trouYé d'en caiployer les fonds, et la nécessité où l'on s*est TU de réduire suceesslrement à des' prop«rtîMS éi fins en plus exiguës le montant total des dépèts admissibles, ont mis en évidence cette autre Wsiié, (|oe le s(An de recueillir les épargnes à'm ^yi appartient à ceux-là seuls qui, par la nature même de leurs fonctions, peuvent leo? donner en tout temps un utile emploi en les rendant à riodustrie active.
(Test donc la fonction propre des banquiers de reeiKilIir les épargnes d'un pays. De plus, cette foDctioB n'appartient réellement qu'à eux. Ils ne la renqrfissent pas toujours, il est vrai, dans toute soo étendue, et c'est ce que nous voyons particulier TBornt en France. La raison en est que, peur réfiondie entièrement à cet égard aux besoins de la société, il faudrait qu'ils fussent constitués enlarges et nombreuses compagnies, ce que lee lois actudles ne permettent pas; mais ils û tem-' ptissent du moins dans une certaine mesure, pan rapport I ceux des particuliers qui veulent avois confiaue en eux. Leurs caisses sont donc toujours QQferIss aux dépôts qu'on y veut faiic,. qnohpe la plupart d'entre eux se refusent à recevoir les lOfliBws minimes. Us payent naturellement sur les sonune» qu'Us ont reçues un intérêt. Ihtf «B*mânes, reversant ces fonds-, à titre d# pDâr, à Ilndostrte et au commerce, se réservent de réeltmer des emprunteurs un intérêt un peaplus fort La différence est le prix nécessaire de leur»
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(teift \» épargnes proprement dites» las Ymk* V^tersiMueilleat encore les sommes qja\, 90 des ttases qpielfionqiies, demeurent aocldentellement oiiiKSw bà masse en est toujours considérable. CsBbien de négociants , d'industriels , de pnvpriéiaires ou de capitalistes, qui, dans la prévision de qoelqne achat à faire ou de quelque en- S>9emeiit à remplir dons un temps plus ou moins prochain, amassent lentement de fortes sommes ! S'îU étaient forcés de les garder danaleurs-coffiws, ce sont des capitaux qui chômeraient en attea^ <Ittt le moment marqué pour leur emploi. Sans Pirler des embarras que cette gard» entsalne, raitoat par rapport aux hommes qui n'ont pas de mcsores prises à cet effet, il y aurait là une perte âlntérét pour les propriétaires- et une autre encore IKwr le paya. Les banqoiere recueillent encore tonte» ces sommée éparses; et comme les époques P^nes pour lear ntiail»s>'écMoiinent, 11a en Qtiilicat la plus grande part, au doaUe avantage de ceox qui les« possèdent et de ceux qui les rédHaeat
Outie qu'ils Tetolveal les dépôts des partienlioi, ies banquiers se Uvreiii, comme nous-l'avons ^, au prêt et à l'eseompte : c'est la seconde dèsfonctions qoe noBfrénumériOBt tout à Theure. Ils' prêtent et lis escomptent, c'eet-à-dire qu'il» font des avances an oeaunerce, tantôt soB»la forme de prêts directs, tantôt, et pAua souvent, sur remise de lettres de change et de billets à ordre non en« c»reédios, dont ils soldent kt valetsv à ceux qui Itt lenr cèdent, aon» dédnelloB». bien entendu, d*uk intérêt déteriDtaiéb. Gitto demièm fonction se lie d'une manièro- sir étroUa^ë ki'pinmÉèw,.qa'eUe
n'en est poo» ainsi dire que le corollaire ou le complément. Aussi n'est-ce que par abus, et par une déviation forcée des vrais principes, qu'on les a vues quelquefois séparées, il est sensible, eri effet, d'une part, que sens le secours des fonds qui affluent dans leurs caisses à titre de dt^ôte, les banquier» seraient hors d'état de taire couramment des avances au commerce , car leur for>> tune personnelle, quelle qu'elle fût, n'y suffirait Jamais ; et il ne l'est pas moin», de l'autre, que s'ils n» trouvaient pas, dans l'usage habituel dir prêt et de l'escon^te, un emploi fructueux des fends qu'on leur eonfle, ils seraient hors d^ état d'en payer un intérêt. A quelques égards même, eea deux fonctions n'en forment qu'une. Tout eelit revient à dire que les bancfuter» se font intermé»» diaires entre les préteurs et les emprunteurs, entue les commerçants et les capitalistes. Rapprocher ceux qui- ont dee fond» disponibles* de ceuis qnt peuvent ntiUser ces mêmes' fonds dans leur trsK vail, voilà leur rôle, et cela seul dit tout. Aussi pour?ionff-nous nous dispenser de tbomlr de now^ veaux éclaircissements sur ce sujet, s?il n'y avait! pas quelques réserves à faire en ce q^l eoncemiT proprement l'escompte.
Tant qu'ils se bornent à faire aux commen^nts' des prêta directs, ce qui n'est pourtant pas leur mode le plus ordkiatre d'opérer, les banquiers na font vraiment que s'entremettre entre les commerçants-et le» capitalistes. Mais quand les avances qu'^ font au- commerce ont lieu sous forme d'escompte, il n'en est pas exactement de même. 11 n'est pas toujour» nécessaire, en eflfet, qu'ils en^ ploient à cela les fonds versés dans leurs caisse» à. titre de dépôts. Ces billets qu'ils ontescomptésy ils Ito remettent souvent dan» ia circulation, apsèt les avoir revêUi» de leur propre signature, et par ce- naeyen lis en recouvrent la valeur. Ce n'est pas toujouf» non plus à des capitalistes qu'ils les passent: c'est quelquefoie^ et même plus ordinairement, à d'autres eommerçants*, qui se trouvent en avoir besoin pour leurs opérationsi coBORferclole», le papier leur étant, dams cet tain» oas, d^inr usager pins eonBnM>de que la nMnnaio. Dans cette hypi>thèse, on le comprend, le» banquier» ne font q«e s'entremettre entr» ceux des commerçant» qol offhsnt de» billets* et ceux qnt les demaiideirt:, cv laissant le» capitaliste»' proprement dits tout à fait en dehors de ces opération». 11» sont toujour» ii»-' termééiaires ; mai» au lieu de l'être comme pnép> cédemment entre le» oommer(^«t» et le» capitallistes , Us le sont alora entre le» ooramerçant» eux-mêmes.
C'est Ici une nouiFclle faee de» opérattoae dar crédit , et qui n'est pas la moin» di9iie dfintiéPct;* Faire affluer vers l'industrie active le»- capitiras provenant de l'épargne et toute» \es valeur» flo^ tantes, c'est beaucoup, on vient de le voir; maitoi faciliter l'échange et la circulation de» billets dxm commerçants, c'est peut-être plus encore, et dans tous les cas c'est autre chose. En laissant ménRf en dehors l'avantage, déjà bien grand, d'épargner* les transports coûteux du numéraire, cette ciroK lationdu papier commercial rend un service d'un ordre plu» élevé. Elle au^ente en réalité les ressooroes que l'industrie et le commerce trou*vent danr leur propre sein, par cela seul qii*eUa
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rend plus faciles et plus rapides l'échange et la circulation des produits.
On a dit souvent, et on le répète encore tous les jours, que le crédit n'ajoute rien aux richesses existantes des nations, qu'il ne fait que déplacer les capitaux. Littéralement parlant, on a raison. Mais on s'abuse étrangement quand on prétend inférer de là que l'usage du crédit ne tire que médiocrement à conséquence. Il ne s'agit pas ici, en effet, d'un déplacement indifférent ou stérile, mais, au contraire, d'un déplacement nécessaire, qui n'est rien moins que la mise en valeur du capital, et sans lequel la production même n'aurait pas lieu. En ce qui concerne les fonds provenant de l'épargne, on l'a déjà vu, le déplacement consiste à les faire passer des mains de ceux qui ne savent pas ou qui ne peuvent pas en faire usage, aux mains de ceux qui les emploieront immédiatement dans leurs travaux. Est-ce là par hasard un fait sans portée? En ce qui concerne les produits industriels transmis de commerçant à commerçant à l'aide de leurs obligations réciproques, le déplacement consiste surtout à les faire passer de l'état de produits à vendre, c'est-à-dire inertes, à l'état de capitaux actifs. Le résultat obtenu est le même, quoiqu'il se produise avec d'autres conditions. Quelques mots su/Dront peut-être pour mettre cette dernière vérité dans tout son jour.
Qu'une charrue soit dans les magasins du fabricant qui l'a faite, ou dans les mains du cultivateur qui doit s'en servir pour labourer ses chants, c'est toujours une charrue : c'est une portion déterminée du capital du pays,, qui n'a pas plus de valeur dans un cas que dans l'autre. On peut donc dire, à la rigueur, que la transmission de la charrue du fabricant au laboureur n'est qu'un simple déplacement du capital, et ajouter même, si l'on veut, que ce déplacement n'a rien produit.
Qui osera prétendre cependant que cette transmission soit sans intérêt pour la production actuelle et pour la richesse future? Dans les magasins du fabricant , la charrue n'était qu'un produitàvendre, unproduit inerte, parfaitementinutile en cet état à tout le monde, même à son possesseur, qui se tourmentait pour s'en défaire ! Dans les mains du laboureur, cette même charrue devient ui instrument de travail , dont on reconnaîtra bientôt les œuvres. La valeur de l'objet est la même, mais la destination a changé. C'était un capital dormant; c'est maintenant un capital actif. Le phénomène qui se produit alors est exactement pareil dans ses effets, sinon dans ses causes, à celui qui s'opère quand les fonds provenant de l'épargne sortent des cachettes où on les tenait inutilement renfermés , pour aller féconder l'industrie active. Loin donc qu'un tel déplacement soit indifférent ou inutile, il faut dire que c'est le point de départ de la production et le principe même de la richesse.
On ne niera pas, apparemment, ces propositions si simples qui portent avec elles le cachet de l'évidence. Mais on dira peut-être que les transmissions dont il s'agit peuvent fort bien s'opérer sans l'assistance du crédit, avec le seul emploi da numéraire. Sans doute elles peuvent s'opérer i sans l'assistance du crédit ; et c'est ce que nous voyons tons les jours. La question est de savoir
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seulement si l'usage du crédit ne tend pu sens!' blement à les multiplier, en les rendant moiai coûteuses et plus faciles.
Dans l'état actuel de Tindustrie, où le travail est divisé et subdivisé à l'infini, diaque homme s'attache à une production spéciale dont il ne s'écarte pas. Bien plus, il est rare qu'un produit quelconque soit l'œuvre d'un seul homme. Avant d'arriver à la consommation définitive, la plopart des objets dont les hommes font usage pasMiit dans un grand nombre de mains, dont cbacuoe y Ajoute quelque portion de son travail. Pour ne citer qu'un exemple, le cultivateur de la Géorgie, qui produit le coton brut, n'est pas celui qui l'emmagasine et qui remballe ; l'emmagasineur n'e«t pas toujours celui qui l'expédie , et l'expéditeur n'est jamais celui qui le file : le fllatenr, à sod tour, ne tisse pas le coton qu'il a filé, et leti^^serand ne se charge pas des impressions. GombieD de préparations diverses un tel produit nerecoit-il pas avant d'arriver à son état final! NoosvenoD» de mentionner seulement les principales; il y eo a bien d'autres, toutes données par des mains Mérentes. Voilà donc toute une série d'industiiels qui se sont transmis tour à tour ce produit. AJoata-v les négociants intermédiaires, qui se sont interposés entre les industriels proprement dits à chicnn des degrés de la production, et vous sera étonné de voir à combien s'en élèvera le chlUn . On a calculé que le coton, avant d'arriver à l'état de cotonnade imprimée, a passé quelquefois par cent cinquante ou deux cents mains différentes, et ce calcul n'a certainement rien d'exagéré. Qu'on se demande d'abord s'il est indifférent poor la société, au point de vue de la production générale, que cette transmission des produits, on cette circulation, conmie on voudra l'appeUfi s'opère avec facilité on qu'elle soit surdûrgée d'entraves.
Il faut bien remarquer, d'autre part, qu'il se s'agit pas ici d'une simple transmission flduciairi' opérée pour le compte d'un petit nombre d'individus par leurs agents. Non, chacun deceniaui mains de qui le coton a passé, ne l'eût-ii gardé qM très peu de temps, en est devenu propriétaire à $00 tour au moyen d'un achat en règle. Ainsi, autant de transmissions du produit, autant d'achats et de ventes, et tout cela pour un seul objet, avant que cet objet soit arrivé à sa dernière forme et à sa destination finale. Qu'on se figure ooffibien d'achats et de ventes de cette sorte pour on nombre un peu considérable de produits !
Or, si le crédit est absent, si les négociants se refusent à faire usage de leurs obligations réciproques, il faut que dans chacun de ces achats la monnaie intervienne. Quiconque se présentera sur le marché pour acquérir l'un de ces produits, ne dût-il le posséder que quelques heures pour lui donner l'une des nombreuses façons qu'il réclame, devra en présenter immédiatement la contrevaleur, non pas en d'autres produits tirés de ^ magasins, car les vendeurs ne les accepteraient pas, mais en monnaie, c'est-à-dire en celte marchandise spéciale, si stérile par elle-même, et qui n'est utile que pour l'édiange. Qui ne sent combien cette longue chaîne de transactions s'en trouvefapour ainsi dire alourdie P N'en résoltàt-il ^
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l'obligation de charrier partout avec aoi ce loord el incommode agent, la monnaie, que la série de» édianges, qui exige d'autant plus de rapidité qu'elle est plus multiple, en serait toujours bien ralentie; mais al l'on considère, en outre, que chacun de ceux qfui se présentent sur le marché arec la monnaie à la main n'a pu l'obtenir qn*an moyen du sacrifice préalable d'une portion de son capital actif, on comprendra que la transmission des produits en devient non-seulement plus lente, malseoGore plus coûteuse, plus difficile, pluspéni- Me, etqu'elle risque fort d'être singulièrement entriTée, sinon entièrement arrêtée dans son cours. Si l'on suppoae , au contraire, que dans cha- «me des transmissions qu'on vient de voir le vendeur se contente de recevoir de son acheteur une obligation payable à terme, aussitôt les difficultés cessent. Plus de nécessité de traîner partout avec soi la monnale,.on de l'avoir constanmient prête 8005 la main. Flus de sacrifices préalables à faire de la part des acheteurs pour se procurer les marchandises qu'ils recherchent. Ils les payeront plus tard, U est vrai, mais Us les payeront à leur heure, à des époques prévues, et quand Ils auront euxmêmes rolisé le prix des marchandises dont ils étaient délenleurs. N'est-il pas clair qu'il y a dans cette seconde hypothèse une facilité de tranft> actions que Ja première n'admet pas? Qne la posJtioD 00 le rôle des acheteurs soit plus fiicile, c'est trop évident de soi pour qu'il soit nécessaire d'Insister. Ils y gagnent, c'est tout simple, mais les Toideurs n'y perdent pas ; car si l'on suppose <ip*ils pourront faire escompter sans peine les billets qu'Us auront reçus, et en recouvrer la valeur à volonté, ils n'auront pas eu en réalité d'annces à £alre. Cette facilité d'escompte, les ban- QQiers la leur oiArent. Dans le commerce, d'ailleon, chacun est tour à tour vendeur et acheteur, en aorte que l'avantage sera le même pour tous, et que l'activité générale en sera finalement a&eroe.
Ken plus, il n'est pas même rigoureusement vrai que, dans ce système, tous les achats eifectués i Taide d'obligations écrites doivent tôt ou Urd se solder en monnaie effective. Puisqu'on effet diaque commerçant, s'étant porté tour à tour xehelear ou vendeur, a tantôt donné, tantôt reçu d» billets, U pourra se trouver fort souvent débiteur des uns, ^éditeur des autres, et cela aux mêmes échéances; de façon qu'à un Jour donné le» sommes qu'il a à recevoir et celles qu'il a à paver, en raison de cet échange d'obligations, se Inîancent, ou peu s'en faut. Or, toutes ces oDli- SiUons réciproques s'étant donné nn rendea-vous commun chez les banquiers, il n'est pas difficile de comprendre que ceux-U^ ordinairement chargés des payements et des recettes pour le compte de leurs cUents, peuvent, au moyen d'un simple virement de comptes, compenser les dettes par les créances presque sans débours de numéraire. C'est ainsi qu'un nombre Infini de transactions auront po s'accomplir avec une somme de monnaie effective comparativement minime.
Nous ne savons si ce qui précède suffira pour blre entrevoir les merveilleux effets du crédit, en t&nt qu'il se manifeste par l'ordinaire emploi et pir le facile é^ange des obligations commerciates.
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Ces effets, on est très porté à les méconnaître, et cela n'a rien d'étonnant : les phénomènes relatifs à la circulation, c'est-à-dire à cette rapide transmission des produits que la division du travail et la multiplicité des échanges engendrent, sont encore peu élucidés et mal compris. Si quelques nouvdles explications sont nécessaires, peut-être trouveront-elles mieux leur place aux mots Cir-^ culation et Crédit. Rappelons toutefois , dès à présent, un fait saillant qui peut servir à donner la mesure des résultats obtenus par le crédit. Il est de notoriété que, dans tel pays où le crédit règne, un négociant, possédant une fortune donnée, peut faire beaucoup plus d'affaires, quelques-uns disent, non sans apparence de raison, sept, huit ou dix fois plus qu'il n'eu ferait s'il était privé de ce secours. Qu'est-ce que cela, sinon un témoignage frappant et sensible de l'activité que l'usage du crédit peut imprimer aux transactions commerciales? Il fait dix fois plus d'affaires: est-ce à dire que lea valeurs réelles existantes entre ses mains soient, dans un moment donhé, dhL fois plus considérables P Non : cela veut dire que, dans un Intervalle de temps donné, il a, dix fols au lieu d'une, renouvelé ses matières ou ses produits, que cette transmission des produits, dont nous parlions tout à l'iicure, s'est faite avec une rapidité beaucoup plus grande, parce qu'elle était débarrassée de toute entrave, et qu'enfin les temps d'arrêt ou de chômage de tous les instruments de travail ayant été plus courts, la production générale s'en est accrue dans la même proportion.
Ce que nous voulions surtout faire ressortir ici c'est le caractère de l'Intervention des banquiers dans tout ce mécanisme. Leur rôle, on l'a vu, est toujours celui d'intermédiaires. Ils sont moins les di^nsateurs du crédit qu'ils n'en sont les agents; mais ce sont des agents nécessaires sans l'intervention desquels le mouvement général s'arrêterait.
n semble pourtant, au premier abord, que dans l'osage du crédit, tel que nous venons de l'exposer, la société puisse se suffire à elle-même, et qu'elle n'ait aucun besoin d'une assistance étrangère. S'il s'agit de faire arriver à l'industrie active les fonds provenant de l'épargne, à quoi bon, dira-t-on, faire intervenir les banquiers dans cette opération? Les détenteurs de c^s capitaux ne penvent-ils pas les prêter eux-mêmes aux commerçants ou aux industriels qui les entourent? et n'y aurait-il pas avantage pour eux à le faire, puisqu'ils se dispenseraient ainsi d'abandonner anx banquiers la part d'intérêt qu'ils se réservent? Sans doute ils peuvent le faire, et Ils le font bien aussi quelquefois lorsqu'une occasion favorable se présente. Mais la plupart des hommes qui ont par devers eux des fonds disponibles, ou sont étrangers au commerce, auquel, par conséquent, ils ne pourraient faire des avances directes qu'en aveugles, ou ne connaissent pas autour d'eux des conmierçants dans lesquels Ils aient assez de confiance pour leur livrer leurs fonds. D'ailleurs, les sommes dont ils sont porteurs ne répondent pas tomours, par leur Importance, aux demandes des emprunteurs qui se rencontrent par hasard sur leurs pas. L'usage de ces prêts directs, quoique possible, est donc toujours fort difficile, et, par
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eela même, infiniment borné. VolU pourquoi l'inlenrention des banquiers est nécessaire. Également connus des préienra et des empruntenis, comme faisant profession de recevoir d'une main et de distribuer de l'autre, ils offrent aux premiers un moyen de placement toujours &clle et d'autant pluàsùrqu*ii est garanti par eux, et, par cela même, ils offrent aux autres une source abondante de capirtaux dans laquelle Ils peuvent venir inoessam* ment puiser. Deux considérations ajoutent encore à l'utilité de leur intervention : Tune, que leur position de fortune, généralement plus élevée que celle des simples commerçants, inspire aux détenteurs de capitaux plus de confiance; l'autre, qu'obligés par métier de s'enquérir chaque jour de la soivabiiité des emprunteurs. Us sont plus que d'autres à même de donner aux {"nds qui lenr sont confiés des emplois judicieux et «ûrs.
Tout ce que nous venons de dires propos des capitaux provenant de l'épargne s'appiqne également , et avec la même force , à l'échange et à la circulation des effets de commerce. Ce n'est pas qu'à la rigueur on ne puisse concevoir un état de choses où les commerçants pourvoiraient euxmêmes au placement de leurs billets. Pour cela, que faudrait-il ? Une seule chose : que les billets de l'un fussent aisément acceptés par l'autre, et qu'ils circulassent rapidement de main en main. Ainsi, le négociant qui aur^t reçu un billet pour des marchandises par lui livrées à crédit, s'en servirait pour acheter ou les matières premières, ou les instruments nécessaires à son travail, sans préjudice de ceux qu'il pourrait créer dans le même but ; Il le passerait donc à l'ordre de son vendeur ; ce dernier le passerait à son tour à l'ordre d'un autre prodocteur dont 11 aurait des marchandises à recevoir ; ainsi de sidte Jusqu'à l'échéance. Si une pareille circulation pouvait s'établir d'elle-même et se midntenlr toi^Jours suffisamment active et générale , on n'aurait besoin ni des banquiers particuliers, ni des banques publiques, et le crédit porterait, sans Tintervention de personne, tous ses firults. On peut même concevoir comment l'emploi du numéraire deviendrait alors presque Inutile dans les transactions commerciales, son ofllce étant suppléé par le papier des conunerçants, comme il l'est quelquefois par les billets de banque. Puisque chaque négociant aurait à la fols donné et reçu des billets, on pourrait, aux Jours des échéances, fiUre la compensation des uns et des autres , et , par cette seule compensation, éteindre, sans l'emploi du numéraire , tous les engagements récipit>qu8B. Hais ceci suppose , ce qui n'est pas, que tous les commerçants se connaissent entre eux ; qu'adMteurs et vendeurs , écartés et dispersés comme Us le sont, peuvent toqjours, an besoin, se rapprocher et s'entendre , qu'ils ont tous les mu dans les autres une confiance égale. Gela suppose même que l'importance des billets dont un commerçant est porteur concorde toi^ours avec oèlle des aehats qu'il veut faire, ou des payements quMl doit eActuer; que les billets donnés on reçus tondMDt constamment en des mains connues, où l'un puiase aisément les suivre et les reprendre i que les échéances, enfin, se rapportent. Il s'en ftiut bien que les choses se présentent ainsi dans la réalité.
BANQUE
Cest parce que cette circulation libre, et poor ainsi dire spontanée, rencontre dans le monde commi»cial des obstacles matériels ou moraux de tous les genres , que le commerce a besoin d'une assistanee étrangère pour la favoriser ou pour la remplacer.
Quoique nous n'ayons , dans tout ce qui précède, attribué au banquier que le rôle d'intermé* diaire, il n'a pas échappé qu'il se mêle à son fait quelque chose de la fonction plus élevée de Vusoreur. 11 est assureur, en effet , en tant qu'il garantit par des engagements personnels l'emploi des capitaux qu'on lui confie ; il l'est encore en ce qu'il revêt de sa propre signature, avant de les rendre à la circulation, les billets qu'il a reçus. Soit comme assureur, soit comme simple intermédiaire , il a toujours pour mission de faciliter l'usage du crédit et d'en favoriser l'essor.
Aux deux fonctions essentielles que noos venons d'analyser, le banquier en Joint, avons-noos dit, une troisième , qui consiste à faciliter le cbansc de place en place. Hais ce n'est ici qu'une soite d'accessoire de sa qualité d'escomptear. Dépositaire d'un grand nombre d'effets deconunerceqo'il a reçus à l'escompte. Il en cherche naturellement l'emploi. 11 s'étudie à les négocier à d'aotro commerçants, no fût-ce que pour renouveler te> fonds dont il s'est dessaisi par l'escompte, et comme un certain nombre de ces effets peuTeot être tirés sur des places étrangères, 11 les fait accepter sanspeine par ceux des négoclanlsqoi ontdes payements i effectuer sur ces mêmes places. Aioa se trouve déjà remplie, sans qu'il soit sorti de m premier rôle, une des condduons de ce doot;! emploi. De plus, comme il lui importe beaucoap que les effets revêtus de sa signature soient accueillis avec faveur dans les villes étrangères «0 ils se présenteront, puisque autrement 11 ne trouverait guère à les placer, il se met, autant qu'il le peut, en communication avec ceux de ses confrères qui habitent ces villes, et par là 11 se troore naturellement amené à accueillir à son toor, atec la même faveur, les effets de commerce qae ms confrères dirigeront sur lui. Grâce à ces faites réciproques, il se trouve donc en mesure, nonseulement d'opérer des remises sur des places étrangères à l'aide des effets de commerce qo'il fournit, mais encore d'en faire revenir les fonds dont ces mêmes places sont débitrices envers la sienne. Ainsi se trouve remplie, par son entremise, la double condition du change de place en place, l'aller et le retour.
Nous venons de pr^nter dans toute leur étendue, et d'analyser dans leurs conditions e.^otiellet, les fonctions du banquier particulier. Peutêtre trouvera-t-on que noua avons trop insisté sor ce fait en apparence secondaire. Mais il ne fiiot pas oublier que , dans notre manière de voir, tff fonctions des banquiers particuliers «ont ea^ ment, et sauf le mode d'application, lea inémcs que celles des banques publiques. Yalnement €herehe-t-on à ces dernières un emploi plus élevs en différent. Elles n'en ont pas, elles ne peuvent en avoir d'autre, car tout le commerce de banqoo «I Uu Ces fonctions, on l'a vu, sont parfaitement 11^ entre elles et se complètent l'une par l'antre. SI l'on y ajoute un détail, mais un dêtafl qui n'est paa aans importance, savoir, que les banquiers se
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dhargent orâinairemcnt , par ane suite asseï naturelle de leur emploi d'intermédiaires, d'effecUier les payaoents et les recettes pour le compte de ' lenn clients, on aura embrassé le cercle entier | des opérations que les maisons de banque, quelles qu'elles nient, peuvent parcourir. Seulement ces ' mêmes fo&etions, les banques publiques les rempViTùeat, il elles étaient libres, avec une remar* quàble sopériorité dans les moyens et par conséquent avec un succès plus grand. C'est ce que nous SToas maintenant à expliquer.
S î. — OIS BANQUES PUBLIQUES. — SUférith-
rUémfwrtUe de ces banques sur Us banquiers particuUers. — En quoi leurs procédés diffèrent, — Si i*lntenrentlon des banquiers particuliers fadllte les opérations du crédit, il s'en faut bien qn'eUe donne à cet égard satisfaction complète. Soit qo'O s'agisse de recueillir les épargnes d*un pays et tes Taleurs qui flottent en attendant on piaeenent, tait qu'il s'agisse de dispenser le coBimene de l'onploi gênant et onéreux du numéraire, en favorisant la circulation des titres de crédit, la puissance de ces agents est encore aingnUètement bornée. Elle l'est à la fois par le peu ée eoifiince qu'ils inspirent , par la faible étendoe de leors relations , et plus encore peutêtre par llnqKrfection des moyens dont ils sont coDlisiiits de se servir.
Eto ce ^ concerne d*abord les épargnes, il est àifUdlè, pdur ne pas dire impossible, qu'une msiMn particulière inspire à la population qui l'entoore one confiance assez entière, pour que dMcao, petit ou grand, lui apporte sans crainte le ffoit de les économies. Aussi les dépAta faits dans les caisses des banquiers , et dont ils alimentent lents escomptes, se composent-ils souvent, en grande partie , des sommes laissées en compte eoorant par les négociants avec lesquels ili «ont en relations d'ai&dres. On peut y ajouter, d'ordinaire, quelques sommes plus fortes mises en dépét provisoire dans leurs caisses par des propriétaires, par des rentiers, par des capitalistes de Arerses catégories , en attendant un emploi Verdie on prévu. Mais quant aux épargnes proprenmit dites , et surtout les épargnes des artlttns, des ouvriers, des noarins, des soldats, des paysans, qui sont les plus nombreuses, il est bien rare qu'elles prennent cette route. Le banquier particulier, quelque respectable qu'il puisse <tre, n'a Jamais ni un nom assez retentissant, ni on crédit asses universellement établi, pour que heonianee qn*ll inspire pénètre dans ces couches Ivfoleores de la société. Les fonctionnaires mêmes, >lssi qne les employés de toutes les classes, le con^ naûsentà peine. Il n'est guère connu et apprécié que ^hooinies livrés & l'industrie et an oommercs^ ^est-è-dire de ceux-là précisément qui ont le moins bcsola de diercher ailleurs que ches eux l'emploi de leurs économies. Que si, par basard, et la chose n'ot pas absolument impossible , quelques épar- SMs téritables viennent affluer dans sa caisse, il «t bien rare encore qu'elles y soient versées à litre de placement permanent*
En tout cela, une grande compagnie se pr^ HnteaTee de bien autres chances de succès. Reeofflottdée dès Taberd par la puissance de ses ^Unx et par le nombre même de ses associés
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ou actionnaires, elle est bientôt connue do tout son entourage. Son installation seule prend un caractère de publicité que celle d'une maison particulière ne peut avoir, et qui est déjà un pre* mier avantage par rapport à la mission spéciale qu'elle doit remplir. C'est un appel public à tous les capitaux dormants. Elle se présente, d'ailleurs, par cela seul qu'elle est compagnie, et que son personnel peut se renouveler sans cesse, avec des garanties de perpétuité ou de durée que les maisons particulières n'offrent jamais , et qui semblent pourtant bien nécessaires pour Justitier la remise do dépôts permanents. A tous ces titres donc sa supériorité est grande : elle l'est bien plus encore si l'on considère la diiïérence des procédés qu'elle emploie.
Besserré dans les limites étroites denses facultés personnelles, le banquier particulier ne peut jamais traiter avec le public par voie de dispositions régulières et générales. S'il fait appel aux capitaux, s'il les provoque à venir chercher un refuge dans sa caisse ,^ce n'est guère qu'au moyen de pourparlers individuels et avec des réserves que sa position rend nécessaires. Point de règles uniformes pour les versements ; rien de déterminé d'avance pour les retraits possibles , non plus que pour le taux des intérêts à servir durant le s^our des fonds. Chaque dépôt devient au contraire de sa part i'ob* jet d'arrangements particuliers , dont les conditions varient selon les* circonstances, et qui sont toujours plus ou moins influencés par des oonstdéiâtions personnelles. Par là , il éloigne de lu. d'abord la classe innombrable des petits capitalistes , dont les économies , bien que susceptibles de former par leur réunion une masse considérable , sont cependant trop faibles , prises isolément, pour que chaque parcelle devienne l'objet d'un arrangement spécial. Il éloigne même la plupart de ceux, et le nombre en est encore très grand, qui, étrangers aux affaires de commerce et de banque , craignent de s'y engager, même pour un temps , sans en apercevoir clairement l'issue*
Ce n'est pas ainsi qu'une compagnie opère. L'importance de ses capitaux et l'étendue des relations qu'elle ne tarde pas à se créer, lui per<^ mettent d'en agir plus largement. Quand elle fait s^ypel aux capitaux stagnants , elle annonce d'avance, en termes précis, et par voie de dispositions géntoles, le traitement qu'elle leur réserve. Ce traitement, indq)endant des considérations de personnes, est d'ailleurs exactement le même pour tous. Ce n'est pas qu'une compagnie de banque s'interdise toujours la faculté de diviser les dépôts qu'elle reçoit en plusieurs catégories, en établissant des règles dUTérentes pour chacuae d'elles. Rien n'empêche, par exemple, qu'elle ne iisUngne les d^U faite pour un temps très courte ou avee faculté de retrait inmiédiat à volonté, de oeux qui ont un caractère de permanence et de dnrée , ou pour le retrait desquels les dépositaires se soumettent à l'obligation d'un avertissement préalablo, en accordant à ces derniers un intérêt plus fort. Mais au moins les règles établies sont d'une application générale, connues d'avance, et diaoun est Ubre de se ranger dans eelle des catégories qui loi convient le mieux. Il arrive bien aussi que les compagnies de banque, dans la vue
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de ne pas trop eompliquer lean comptes , détermineot pour les dépôts un minimum sonlessous duquel aucun versement ne pourra être effectué. Mais an moins au-dessus de ce minimum elles recoiTent indUTéremment toutes les loaunes , petites on grandes, qu'on leur apporte, accordant à toutes, sans aucune considération de leur importance, un traitement pareil.
Aux facilités qu'elles ofljrent pour les versements de fonds, elles en i^outent d'antres encore plus grandes pour les retraits. Tandis que les banquiers particuliers, qui ne comptent jamais qu'un petit nombre de dépôts, sont obligés, s'ils veulent en faire usage dans leurs escomptes, de prendre minutieusement leurs précautions pour les retraits possibles , et de stipuler même quelquefois des échéances assez lointaines, les banques publiques, beaucoup plus à l'aise en raison même du nombre des dépôts qu'elles reçoivent, accordent presque toujours la faculté d'un retrait Immédiat à volonté pour les sonunes médiocres, et celle de très courts délais pour les sommes plus* fortes , avantage immense pour les capitalistes, qui ne savent pas toujours d'avance pour combien de temps ils peuvent engager leurs fonds.
Ce n'est {las d'ailleurs à titre de dépôts seulement qu'elles reçoivent les épargnes du public. Leur propre fonds social ne se compose pas d'autre chose. Dhisé en actions, d'un chiffre plus ou moins réduit, et qui vont s'offrir à tout le monde, ce fonds social se forme lui-mcme de la concentration d'une partie assez notable des capitaux dormants. Par son établissement seul, une compagnie de banque ouvre donc à ces capitaux un premier débouché fort important, en attendant les antres. C'est encore ce qu'une maison particulière ne fait pas. Ce premier débouché est même A bien des égards le meilleur de tous , du moins par rapport aux capitaux dont les détenteurs actuels peuvent se séparer pour un temps Indéfini. Les épargnes reçoivent alors, en effet, leur destination véritable, celle d'être consacrées pour toi^ours à venir en aide, par tous les moyens dont une banque dispose, à l'industrie active. Les fonds engagés de cette sorte sont plus utiles à l'Industrie générale que ceux qui ne sont versés qu'à titre de dépôts , puisqu'ils ne risquent pas d'être jamais détournés de cette fonction , et Us rapportent aussi davantage à leurs propriétaires, par cette raison fort simple , qu'une banque peut et doit réserver à ses actionnaires un intérêt plus élevé que celui qu'elle sert aux déposants, et traiter d'une manière plus favorable les capitaux dont elle dispose à toi]^ours que ceux dont elle ne dispose que pour un certain temps.
Soit donc par la constitution même de leur fonds social et le placement de leurs actions, soit par les facilités qu'elles offrent pour les dépôts à Intérêt, les compagnies de banque ouvrent de toutes parts aux capitaux dormants une large issue. Elles les attirent tous sans distinction, quelle qu'en soit Timportance et de quelque source qu'ils proviennent. Cette fonction, que les banquiers particuliers ne remplissent Jamais qu'à demi, elles la remplissent tout entière, avec une supériorité d'exécution qui ne souffre pas le parallèle.
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Leur supériorité est peut-être encore plus grande en ce qui regarde la circulation des titres de crédit ou des obligations commerciales. Il s'agU ici , avons-nous dit, d'arriver à ce ré^ulut que les négociants puissent, dans leurs transactions commerciales, s'acquitter les uns enTers let autres an moyen de leurs obligations réciproques. sans l'Intervention actuelle du numéraire, sauf î acquitter ces obligations plus tard, soitaTecleun produits non encore vendus, soit même avec leun produits futurs. Pour que la réalisation de cette pensée soit possible, avons- nous ijouté, U e$t nécessaire que les obligations échangées drculeDi aisément de main en main. Le point de perfection du système serait que , ces obligalions Tenant se rencontrer au moment de l'édiéaaa sur quelques points où elles se seraient donné un rendez-vous commun, elles so oompcnseiaieni pour la plus grande partie les unes par les autres, de manière que les dettes ainsi contractéei s'éteindraient en quelque sorte d'elles-mémei, et que la masse des échanges se serait accomplte presque sans l'emploi du numéraire.
Ce qui empêche les banquiers particuliers de réaliser cette pensée dans toute son élcDdoe, c'est la dimculté d'utiliser les effels escomptés, en les faisant passer de main en main Jusqa'ao jour de réchéance. Ils peuvent bien en placer oo certain nombre, surtout ceux qui sont tirés sor des places éloignées , en les faisant accepter par les négociants qui ont des remises à faire sur ces mêmes places. Mais c'est un emploi fort restreint , qui ne s'applique guère qu'à une certaine catégorie de billets et qui n'en absorbe méoe qu'une partie. Quant à négocier ces effets pour les faire servir simplement à une circulation sur place, ils n'y doivent pas penser. Il y a en effet, dans la forme et la teneur des effets de coamt^i deux circonstances essentielles qui les eInpêcil^ ront toujours de devenir d'un usage général et régulier : la première, c'est la détermination d'uo« échéance flxe, qui fait que le porteur n'est pas toqjours maître de les réaliser à volonté ; la seconde, c'est la nécessité de les endosser à diaque transfert, car, outre l'inconvénient matériel qui résulte de la surcharge des endossements , c'est toujours pour chacun des endosseurs une cbo» assez grave que la responsabilité qu'il accepte. surtout quand 11 ne connaît pas les souscripusun» C'est par toutes ces raisons et beaucoup d'autres que la circulation des effets de commerce est toujours, quoi qu'on fasse, difUcile et bornée. Au ii^u de passer de w»»" en main. Jusqu'aux Jours des échéances, et de venir ensuite s'éteindre, cooflif il le faudrait, par une compensation généxaie» U plupart de ces effets , quand ils ne répondent pa^ à certains besoins spéciaux, s'arrêtent, après dein ou trois mutations, dans le portefeuille du Uoquier ou du capitaliste, qui demeure par coDS^ quent chargé de faire, pour tout le temps qui rest« à courir Jusqu'aux Jours des échéances, l'avance entière de leur valeur. On reconnaît donc là V|j terme fatal, et même assez prochain, où le credi commercial s'arrête. Ce terme, les banquiers particuliers l'ont reculé ; mais il subsiste ; H n *P" partient qu'aux grandes compagnies de banque dc le faire disparaître entièrement.
De prime abord, on sent qu'une compagnie, se lenfennit-éUe dans le même cercle d'opérations, ftoraJt toiiloiirs sur le banquier particulier de ftands atantages, soit comme intermédiaire, soit comme usoreur, par cela seul que ses relations sont plus étendues, et que sa garantie est plus solide. Cependant, A elle n adoptait pas d'autres procédés, la limite prévue de la circulation des biUetsfobrigterait toujours. Elle escompterait sans doate aDptos grand nombre d'effets de commerce, mais se parriendrait pas beaucoup mieux à les négocier à nosTeau. Une fois qu'elle aurait satisfit par Bes négociations & certains besoins spédam da commerce, comme les transports de place eo place, elle verrait toujours la grande masse de ces billets retomber sur elle, surcharger sMi portefeuille, et absorber asseï promptement la somme des capitaux effectifs qu'^e aurait recueillis. Le but proposé, celui de substituer la eircaUUon des obligations conunerciales à celle du numéraire , pour arriver en fin de compte à une compensation générale des dettes et des créances, ce bot si désirable ne serait que très imparfUtement atteint Aussi les compagnies de banque ont-tUestooSours cherché les moyens de lever ces obstacles, ds manière à rendre la circulation des billets plus générale et plus courante.
Pour uriTer à ce résultat, la première idée qui se prtete, c'est de dégager les billets de la surduije des endossements , et de débarrasser ceux qui les prennent du soin de les signer à chaque transfeit Cest ce que font en général les compagDies , même celles qui, dans les pays où le réeffoe da privilège existe, sont privées du droit de créa des billets de banque proprement dits. Au lien de se borner, comme les banquiers particuliers, à apposer leur signature à titre de garantie sor les billets qu'elles reçoivent, pour les rendre cQsoite i la circulation, elles les retirent à elles, les gardent dans leurs portefeuilles, et remettent à la place dans la drculation d'autres billets créés psr elles-mêmes, avec leur signature unique. Se fondant sur cette idée fort Juste, que la signature d'une compaginie puissante, bien famée et connue partout, vaut mieux à elle seule que celles d'une mnltitode d'endosseurs particuliers, dont la plupart sont inconnus des derniers preneurs , elles 6e rendent seules obligées, seules garantes vis-à- ^ de ces derniers, et, afin de les débarrasser rax-mémes de l'obUgation d'endosser ces billets plus tard, quand ils voudront les transporter à d'antres , elles les déclarent payables au porteur. Cette substitution des bUlets des banques à ceux des eouunerçants particuliers, Jointe à cette circonstance que les billets sont rendus payables au porteor, marque déjà dans le système du crédit nae ère nouvelle. La circulation des bUlets en est dngolièrement fSmrorisée, par cette double considération qu'il n'y a plus de formalités à remplir ponr les transmettre, et que les porteurs subsé- <IQents, n'ayant aucune re^nsabllité à prendre, iucon danger à courir, les acceptent avec moins de peine, et n'ont d'ailleurs aucun dédommagemeot à demander en raison de leurs risques.
Reste pourtant la difficulté qui résulte de la détennination d'une échéance fixe ; difficulté en- ^e sérieuse et qui suillrait pour arrêter assez
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promptement la circulation des obligations émises. On la résout en déclarant ces obligations payables à toute réquisition. C'est ainsi qu'on arrive à la dernière, à la plus simple des formes que les effets de conunerce puissent revêtir, celle des billets payables au porteur et à vue, auxquels on a particulièrement réservé le nom de billets de banque.
Du moment où cette dernière forme est admise, la circulation des bUlets n'a plus de bornes. Elle peut s'étendre à l'infini, autant que la bonne volonté du public s'y prête. 11 n'y a plus du moins aucune circonstance matérielle qui en entrave le cours.
Ëmis par une compagnie puissante, dont le nom, la fortune et le crédit sont connus partout, le billet de banque inspire à tout le monde une confiance égale. Il n'est pas , comme les billets ordinaires, renfermé dans un cercle plus ou moins étroit , mais susceptible au contraire de circuler partout. De même que la compagnie dont il émane acquiert par son importance le caractère d'une institution publique , le billet devient une sorte de titre public, doué de la faculté de se généraliser dans un pays.
Payable au porteur. Il ne fait aucune acception des personnes aux mains desquelles il a passé , et devient ainsi une sorte de papier vulgaire à l'usage de tous. Gomme il n'y a pas de foriaalités à remplir, pas d'écritures à faire pour le faire passer d'une main dans une autre, il rivalise, pour la facilité et la rapidité de la transmission, avec la monnaie courante. Il est même, dans la plupart des cas, d'une transmission plus conunode et plus facile en raison de sa légèreté. C'est à cette même circonstance qu'il doit d'avoir toujours pour tout le monde la même valeur ; car, à la différence des effets ordinaires, où le preneur ne considère souvent que la signature de son cédant immédiat, qu'il connaît mieux que len autres souscripteurs , et n'accepte le titre que par égard pour lui, on ne considère dans le billet de banque que la signature de la compagnie qui l'a créé, et on l'accepte indifféremment, et aux mêmes conditions, de quelque main qu'il vienne. Nouvelle raison ppur que l'usage s'en généralise , et que la transmission n'en éprouve jamais ni difficultés , ni retards.
CebiUet, ayant sur les autres l'immense avantage d'être payable à volonté, égale par là en valeur un effet ordinaire qui serait arrivé à son jour d'échéance, c'est-à-dire qu'U vaut de l'argent comptant. Cette valeur, que l'effet ordinaire possède une seule fols, un seul Jour, au terme de sa circulation, le billet de banque la possède dès sa création et dans tous les temps : propriété remarquable et bien précieuse , mais sur la nature de laquelle il ne faut pas se méprendre, en s'autorisaut de cela, conune on ne l'a fait que trop souvent, pour attribuer au billet de banque le caractère de la monnaie. En bonne raison, on ne doit y voir que le caractère du billet échu, caractère rendu permanent et en quelque sorte fixé dans le titre. Mais de cela même que ce caraclère est permanent, le billet de banque peut toujours, quoique échu, ou rester entre les mains du porteur, ou circuler de nouveau pour effectuer des payements ou
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des transports d'argent. C'est ainsi qu'à U valeur d'on billet écha il Joint tous les avantages d'un blUet en cours d'émission. Admirable réunion des propriétés en apparence les plus contraires ! Point d'embarras d'ailleurs, point de difflcultés ni d« contestations sur la valeur réelle qu'il représente» sur ce qu'il peut acquérir ou perdre, sur le change à subir d'une place à l'autre, puisque la valeur qn'il porte, étant réalisable partout ei tous les jours, demeure par cela même constante, invariable.
C'est par toutes ces propriétés si remarquables que le billet de banque se distingue des effets du commerce, et c'est là ce qui fait sa supériorité dans le système de la circulation, en le rendant acceptable pour tout le monde et dans les situations les plus diverses. C'est aussi à partir du moment où eiles se livrent à l'émission de ces sortca de billets, que les compagnies de banque remplissent \1'aimcnt dans toute son étendue la fonction émtnrnte qui leur revient.
Tout cela suppose, il est vrai, que les billets émis resteront un certain temps dans la circulation avant de se présenter au remboursement; autrement, tout le système s'écroaie par la base. Il semblerait pourtant que la condition d'une échéance à volonté dût en borner le cours en les iTimenant sans cesse vers leurs auteurs. Heureusement Il n'en est rien. Par la réunion de toutes les propriétés qui le distinguent , et dont «ette échéance à volonté est une de^ plus précieuses, le billet de banque devient si propre 4 la circulation, U remplit si bien les vues, il satisfidt si plein»* ment aux convenances de ceux qui le reçoivent, que le besoin de le présenter dans les bureaux d'émission ne se fait point sentir. Au lieu donc de n'entrer dans la circulation qu'accidentellement, pour un besoin spécial, et d'en sortir après l'avoir rempli, il y reste souvent jusqu'à ce que sa vétusté l'en chasse. Il est en effet prouvé, par une expérience invariable, que la plupart des billets émis avec ces conditions, quand ils procèdent d'une compagnie respectable, séjournent très longtemps dans les mains du public avant de se présenter au remboursement.
Est-il nécessaire maintenant de. s'étendre davantage sur les fonctions que les billets de banque remplissent dans le système du crédit? U senJ>le qu'elles ressortent suffisamment de tout ce qui précède. Donnés en échange des effets de commerce, ces billets les remplacent dans la circulation, tandis que ceux-ci, beaucoup moins propres à cet usage, vont dormir dans le portefeuille de la banque Jusqu'à leur échéance. Grâce à cette substitution, la circulation des billets ne rencontre plus d'obstacle ; elle se communique de proche en proche, et avec elle l'usage du crédit se propage et se répand. On voit aussi s'opérer avec une facilité mervcilieuse ces compensations de créances dont il a été question tout à l'heure! car les billets de banque qu'un négociant a re<;us en échange des effets de commerce souscrits à son ordre. Il peut toujours les donner en payement de oeox qu*li a sousc) Is lui-même lorsqu'ils se présentent à l'échéance, r» de cette faijon un grand nombre de dettes s'éteignent sans remploi du numénhra. C'est en ce sens que l'emploi des billets de banque
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' dispense souvent de l'emploi de la monnaie, sint toutefois l'exclure jamais entièrement.
Voilà done les fonctions essentielles que la compagnies de banque remplissent. D'une paît, recueillir tous les fonds provenant de l'épargne et tous les capitaux flottanta pour les rendre sans retard au travail qui les féconde ; de l'antre, favoriser l'échange, la circulation et la compen.<a* tion finale des obligations réciproques des commerçants, afin de dàarrasser de toutes entriTes et de tous frais inutiles l'échange et la circnUtion des produits. Ces fonctions, on l'a tu, leur sont communes avec les banquiers particulier», mais elles les remplissent avec une éminente sdpériorité de position et de moyens.
Il va sans dire qu'en s'aUachant à ces den branches fondamentales du commerce de tooque, elles ne négligent pas les autres. Conune les banquiers particuliers, elles favorisent les transporif de valeurs de place en place, avec d'aiitint plus de facilités et d'avantages qu'elles ont dei relations plus étendues. Sauvent même elles n'oot pour cela aucun effort à faire» aucun soin spécial à prendre, puisque leurs propres billets, quand la circulation en est sulDsêmment étendue, sost merveilleusement propres à opérer ces sortes d< transports sans aucuns frais. Eiles se diargeot aussi, comme de raison, d'effectuer les payements et les recettes pour le compte de leurs clienU. Elles font plus : leur caUse devient souvent une sorte de caisse commune tenant lieu do totties les caisses particulières des négociants, et qui, oniR l'avantage de dispenser ceux-ci de garder aocuae somme oisive pour parer aux besoins inv^^ leur procure encore une économie de temps et de frais considérable. Il n'est guère d'autres insUtotiens qui soient susceptibles de rendre à un pays de plus nombreux et de plus éclatants senics^
S 3. — OMTACLBS OPPOStS DANS M PAtf*^
l'établissemeut des banques publiocb^"" Difficultéi naturelUs; entraves ^^Q^^^'^'T^' qu'ici nous nous sommes borné à exposer latwonj des banques sous son véritable jour, **^."*. occuper ni des systèmes différents qui ont eteprfr sentes, ni des objections qui ont été faites, i^ (Abjections et ces systèmes méritent pourtant qs « en tienne compte; mais nous croyons qu «n général ils procèdent moins d'une étude rsisonw* de la matière que d'une contemplation trop » elnsive de certains faits anormaux, qui se *^]r^ dulU sous rinfiuence des lois restrictives ûc' liberté des banques. Dans ce qui V^^^.^ avons supposé l'institution des banques P"^'^
telles qu'eUes seraient si elles »^^^\r^[An pées dans laur sponUnéité et dans leur "»r,i ^ s'en faut malheureusement de l)««"<^?,,^„Lit ait été ainsi dans le passé, et même qu il eo/|j^ encore généralement ainsi dans le 9^^^:!^
parfaitement libre, et nous les avons w*«»rr telles qu'eUes seraient si elles s'étalent dev««r
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tous les pays du monde, la formation ^ ^^. bliasemenu a été s^jeUe à une n>"^^^^f^e8t trieUons. Dans quelques-uns elle a ^^^,^ .gtointerdite; dans plusieurs autres elle na e^^ ^ risée que moyennant de nombreow» f**r^ ' ^^ ont douille les banques de leurs P^ncil^u^.^^ ractères et en ont singulièreaient àix^^ .|i lité; dans presque tous, enfin, lu*" "'^^
\ear a été pennts de s'Instituer aTee tous les camctères qui leur sont propres et de remplir dans toute leur étendue les fonctions qui leur revlenoent, elles ne sont encore établies qu'en yeriu de privilèges ^éciaux, qui ont suffi pomr an dénatnrtr l'action. Sous l'influence de ces restrictions et de cespriTiiéges, on comprend que les banques publiques ssient deyenue^ le plus souvent tout
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a prises de nos Jours» d'autant mieux que l'usage des lettres de change et des ))illet3 à ordre était alors inconnu.
Ce qui est vrai de l'antiquité l'est presque autant du moyen âge. Alors aussi la guerre était l'état normal des peuples. Le commerce, méprisé , aylli , était en butte à tous les genres de L Taxations, et loin qu'on pût songer à y contracter autre 'dHoe que ce qu'elles auraient ddétra. C'esl de grandes associations commerciales sous la ga-
sur l'étude, fort Incomplète d'alUeors, de ces ins^ titotjons pins ou moins dénaturées, que se sont édifiées la plupart des théories dont nous parlons^ et c'est de là que sont sorties pareillement la plupart des objections qui ont été faites contre l'utl- IKé des banques en général.
Pour réduire ces théories et ces objections à leur Juste Tsleuri le mieux sera donc de présenter nos revue historique et raisonnée des faits. Dans cette revue , on verra ce que les banques sont devenues sous l'empire des lois restrictives auxquelles i'Ues ont été sujettes, et comment elles ont dévié, par U force même des circonstances, du véritable principe de leur institution. Mais peut-être convienl-il de teire eonnaitre d'abord la nature des obslades qm ont entravé ces établissements dans leur dévdoppement normal.
La formation d'une compagnie de banque, telle que ooosI'aTDBS définie et analysée tout à l'heure, suppose rexerdce de deux libertés également nécessaires : d'abord, la liberté de l'association, sans laquelle aacune grande compagnie n'est possible ; pois, la liberté de contracter avec le publio sous quelque forme qu'on TeuUle choisir, et particu- Ijérementsous la forme si expéditive et si simple des billets de banque. Elle suppose, en outre, il t^ut le dire, un état social déjà bien avancé, où les particuliers aient assez de confiance les uns dans ies autres pour mettre en commun leurs capitaux, et assez de confiance dans les lois pour compter sur l'exécution fidèle de tous les engagements contractés. Cette dernière eonditioii n'a été remplie que fort tard dans le monde, et encore seulement chez quelques peuples; les deux antres ne le sont pas entièrement 4 l'heure qa'il est, même dans les pays les plus favorisés.
< On ne trouve dans l'histoire de l'antiquité, dit M. Gautier, aucune trace de l'écrit d'associatloo , inoondlistble pent-^rs avee un étiC social dont l'esclavage était la base, et qui ne peut oaitre d'ailleurs qu'alors que l'industrie a acquis on degré d'étendue et dimpertimce auquel ne se prêtaient ni les mcBurs, ni les institutions des aodeus, ni la nature et la direction de leur civilisation <. B Sans parler même de l'esclavage, il 7 avait chez les anciens assez de motifs d'insécartté pour expliquer l'absence preafue totale de l'esprit d'association. Commeat de gvmdea agglomératioQS de capitaux et de larges associations dliommes, formées uniquement en we de l'indomie et du commerce, auraleot-elles pu naître et prospérer dans un ordre de choses oh la guerre ^aitpûur ainsi dire l'état normal des peuples? QQam au commerce de banque, Il a fu s'exercer, «t il s'est exercé en effet, chez quelques peuples ^ l'antiquité, maU non pas avee ke fermes qu'il
> Ou bwquii et de» ifutiMiom de erédiU article 2
(EsCTCLOr. HtTBODlO. BU OSOIT).
rantie de l'autorité publique, on n'était pas même sûr de pouvoir opiérer sans trouble dans la sphère étroite où on était conÛné. Il n'y avait guère d'exception à cela qu'au sein de quelques républiques, telles que Venise, Gênes, la Hollande; ou dans les villes libres du nord de l'Allemagne, comme Hambourg et Lubeck ; mais là même les relations commerciales ne se ressentaient que trop de l'état de barbarie qui prévalait encore dans le reste du monde.
Sans parler d'ailleurs des obstacles que la for* mation des compagnies de banque a rencontrés dans l'état social des peuples, il y en a toujours eu d'antres dans les lois. On peut en Juger par ce qui se volt môme de nos Jours. Une compagnie de banque ne peut guère s'instituer que sous là forme de ce que nous appelons aujourd'hui une société anonyme, seule forme acceptable de l'association en grand. Or, dans l'ancienne France, cette espèce de société n'était pas même reconnue par la loi, qui n'admettait que la société en commandite et la société en nom collectif; aussi ne pouvait-4ile s'établir qu'en vertu d'une initiative directe de l'autorité royale. Depuis ce temps, elle a été reconnue par la loi nouvelle, qui en a fait une des formes prévues et permises de l'association coomierciale; mais, quoique reconnue, elle ne peut s'établir qu'au moyen d'une autorisation spéciale qui ne s'obtient pas facilement. En Angleterre, où la législation est un peu plus libérale, il est loisible à tout le monde d'instituer, sous le nom de compagnies à fonds réunis (Joint stock compatUes), des sociétés parfaitement semblablea, quant à la forme, à nos sociétés anonymes, et en cela susceptà)les de s'étendre sur une fort grande échelle; mais, à moins qu'elles ne soient instituées en vertu d'une charte d*incorporation octroyée par le parlement , tous les associés y sont solidairement et indéfiniment responsables, sur leurs personnes et sur leurs biens, de toutes les dettes contractées sous la raisoi» sociale. Solidarité fâcheuse autant qu'injuste, responsabilité terrible, qui a dû longtemps étoulTer l'esprit d'association, et qui aujourd'hui mémo en entrave singulièrement l'essor. Aux États-Unis enfin, dans ce pays libéral par excellence, l'établissement do la société anonyme est soumis, comme en France t ^ Tobligation d'une autorisation pféaleble ; et la seule différence qui existe à cet égard wXt^ ce pays et le nôtre, différence asses granda d'ailleurs, c'est aue ces sortes d'autorisations, délivrées par les législatures de tous les États qnl composent l'Union , s'y obtiennent avec une bien plus grande facilité. Par les obstaeles que le développement de l'esprit d'association rencontre encore aii^ourd'hui dans les lois des peuples les plus avancés du monde, qu'on Juge de ceux qa'U a rencontrés dans le passé.
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Les obstacles n'ont pas été moindres par rapport k l'exercice da commerce de banque, tel qn'U convenait à de grandes compagnies de l'entreprendre. *
Pendant longtemps d'abord la valeur dn signe monétaire , base de tons les engagements commerciaux , a été trop incertaine , trop varlnble , trop sujette à des altérations frauduleuses, pour qu'il fût possible d'établir sur ce fondement un cours régulier d'opérations. Ajoutez que le prélèvement d'un intérêt sur les prêts d'argent a été longtemps flétri sous le nom d'usure, et formellement condamné par les canons de l'Ëglise. On pouvait bien quelquefois tolérer cette pratique cbes les simples commerçants, d'autant mieux qu'il était difflcile de l'empêcher; mais on ne pouvait guère avoir la même tolérance pour des établissements ayant un caractère public. Puis les procédés mêmes des compagnies ont eu bien de la peine à triompher des préjugés qui s'élevaient contre eux. Cette manière de contracter avec le public, non plus par voie d'engagements individuels comme les particuliers , mais par voie de dispositions générales , a dans tous les temps porté ombrage aux gouvernements, qui ont paru y voir une sorte d'empiétement sur les attributions de l'autorité publique.
G*est surtout en ce qui concerne l'émission des billets de circulation que cette répulsion a été vive. Dans l'ordre naturel des choses, ces billets, qui constituent la forme la plus simple et la plus expéditive, mais aussi la plus déliée, des obligations commerciales, ont dû être Imaginés les derniers , longtemps après les lettres de change et les billets à ordre , d'autant mieux que , pour remplir leur objet, ils demandent une confiance plus absolue, plus générale, et qu'ils appartiennent par conséquent à un ordre sodal plus avancé. Il ne faut donc pas s'étonner qu'ils se soient introduits très tard dans le monde. Mais, ce qui est pis, c'est qu'ils n'ont pp y faire leur apparition sans qu'à l'instant les gouvernements ne s'en emparassent , soit pour en interdire absolnment Tusage, soit pour en faire leur propre profit, en réservant le droit de les émettre, tantôt à euxmêmes, tantôt, et moyennant certaines conditions onéreuses , à des établissements privilégiés par eux.
Quoique l'émission des billets de circulation no soit pour les compagnies de banque qu'une manière de faire usage de leur crédit, exactement semblable quant au fond à celle qu'emploient les simples commerçants quand Us émettent des lettres de change ou des billets à ordre, les gouvernements y ont vu un moyen expédltif et commode pour attirer vers eux les capitaux du public et les faire servir à combler le vide de leurs trésors. Presque toujours chargés de dettes et à bout de voies , conune Ils l'étaient pour la plupart dans les siècles passés, et comme ils le sont encore trop souvent de nos Jours, au lieu de laisser les banques accomplir en paix leur mission commerciale, lis ont voulu en faire des ressorts financiers, destinés & suppléer aux ressouites épuisées de l'Impôt. Et, en effet, grftce aux privilèges exclusifs accordés à celles de ces institutions qu'ils ont voulu autoriser, lia en ont fait
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quelquefois des ressorts financiers d'une gnode puissance; mais ce n'a été qu'en leur faisant perdre quelques-unes de leurs plus bienfaisantes attributions.
C'est ainsi que l'établissement des banques publiques, longtemps retardé, tant par les imperfections de l'ordre social que par des obstaci«s ^ matériels et légaux de divers gienres, n'a en lien dans la suite que sous l'empire de rôtrietioDs et de privilèges qui en ont dénaturé le principe dès leurs débuts. Nous allons voir maintenant ce qu'elles sont devenues en fait sous les régimei divers qu'on leur a imposés.
S 4. — IBVUB HISTORIQUE. — Let bofiçmâe dépôt : Venise, Gênes, Amsterdam^ Btmbmtrg, etc. — La plus ancienne banque dont l'histoire fasse mention est celle qui fut établie à Venise dans le courant du dousième siècle. Andenon, dans son Histoire du commerce, porte la date de son établissement à l'année 11 57 ; d'antres ne la fixent qu'à Tannée 1171. Biais un ancien écrivain, Clairac, avocat de Bordeaux, qui écrivait en 1 Bhl , et qui parait avoir eu des Informations plus précises, assure qu'il y avait àVenlse trois banques, ou plutôt trois établissements constituant une seule et même banque; savoir : le Monte -Veccho (vieux-mont) . qui fût érigé vers l'an 11S6, sous le duc ^talis Michaèl ; le Monte-Novo, établi en 1580 , et le Monte-NovUsimo , qui ne fat établi qu'en 1410, sous le duc Leonardo Loredano. C'est la réunion de ces trois monts, dit Clairac, qu'on a appelée la banque de Venise.
Suivant le même auteur, la constitution de chacun de ces trois monta a été un expédient financier employé par le gouvernement pour pourvoir à certains besoins pressants de l*Btat Sous le due Yitalis Michaèl, la république, époisce par la guerre qu'elle avait soutenue contre l'empire d'Orient, eut recours à un emprunt forcé sur les citoyens riches. On établit cet emprunt en rente constituée, pour le payement de laquelle on obligea les revenus de la seigneurie. C'est le eoipe des créanciers de l'Ëtat, réunU en une sorte de chambre syndicale, qui forma le premier nojan de la banque , et son premier capital fot une créance. Le Ifofile-Aitwo fût étabU, toqjours selon
Clairac, pour soutenir la guerre de Ferrare, et
le Monte-Novissimo, pour relever la république
abattue par une guerre de sept ans.
n n'est pas très fSMslle de comprendre eoauD«)< ,
trois monts distincts pouvaient eonsfitoer une seule et même banque. Au reste, tout ce qui (^< relatif à l'origine et aux premiers temps de la banque de Venise est fort obscur. Ce que Von sut mieux , c'est que son organisation primitive fut modifiée, en 1587, par un édit, qui lui consUtoa en même temps, aux dépens de l'État, un cs^ de 5 millions de ducaU, dont elle demeura déDJtrice , mais sans en payer l'intérêt. .
Quant aux opérations de la banque de Venise. elles furent à peu près les mêmes que wUes oe toutes les banques de d^t qui s'bistltnèrent cw> la suite. EUe recevait en dépôt l'argent des paruj cuUers , et leur ouvrait en conséquence un crw» sur ses registres. Ces crédlU se t»nsmclfjufDi ensuite, d'un particulier h l'autre, au moyen d «"^ cession et d'un transfert sur le registre, Qu^"
sppelait virement de parties. Il parait, an surplus que dès avant rinsUtutlon de la banque, on ff isait déjà sur cette place les payements en Tiremf nts de parties, comme on les a pratiqués depuis a Ltoo. 11 est probable seulement que la banque avait donné à ces opérations des garanties nouvelles» et qu'elle en avait rendu l'usage plus géoml.
• Une observation commune, dit H. Gantier, à la plupart des banques qui furent fondées à Timitalion de celle de Venise , et Jusqu'à la fin du seizième siècle , c*e8t qu'elles furent , non des entreprises particulières, mais des institutions ou nationales on municipales, fondées, dirigées et souTent dotées par l'Ëtat ou par la ville qui en était le liège, et auxquelles étaient attribués des privilé^ on monopoles en vertu desquels certaines opérations ne pouvaient être faites que par leur entremise; enfin, qu'en les créant on établit aussi pour leor usage une monnaie fictive ou de convention, d'une valeur fiie et communément supérienre à celle de la monnaie courante , dans laquelle leurs payements et recettes étaient faits et leurs comptes tenus au moyen d'un agio variable entre l'un et l'autre. »
Et pourquoi cette adoption d'une monnaie fictive dans la plupart des banques Instituées à cette époque? Elle s'explique par cette circonstance, que le d<^Jorable abus de l'altération des monnaies éuit alors très fréquent dans la plupart des Ëtals de l'Europe, et que les républiques au sein desquelles les banques étaient établies , bien que préservées de cet ibxis par la sagesse relative de leur administration , n'éUient pas à l'abri de Imvasion des monnaies étrangères altérées, qui Tenaient Jeter le trouble dans leurs transactions commerdales. Cest pour donner à ces transactioiu une base plus sûre qu'on avait adopté, dans les banques, l'usage d'une monnaie idéale qui ^t à Tabii de toute altération. Quand les espèces d|or ou d'argent étaient versées dans la caisse d'une de ces banques, elle les convertissait naturellement, après un essayage ayant pour objet de constater la quantité de métal fin qu'elles conte- D^t, en cette monnaie idéale dont elle avait ^t du)ix, en leur attribuant toujours, pour plus <le sûreté, une valeur un peu inférieure à celle qu'elles avaient dans la réalité.
^^ substitution d'une monnaie idéale à la iQOQuaie courante est peut-être le plus grand ^^^ quti les anciennes banques de dépôt aient '^othi. Par là, Mies ont apporté du moins la sécoillé dans lés relations commerciales, et doté Icivilles qui les possédaient d'une sorte de crédit nbtlf bien supérieur à celui dont on Jouissait *Qlain. Afontes-y qn'en permettant aux commer- C<nts d'effectuer leurs payements et leurs recettes par de simples écritures, elles les ont dUpensés, dans une certaine mesure» des soins et des frais qo'entratnent ordinairement les maniements et la transports de numéraire. A cela près , elles nont rempli aucune des fonctions essentielles qui reviennent aux banques telles que nous les concevons aqjourd'bui. Peut-étse les temps n'é- <^cnt-iispas encore favorables à raccompllsse- °^t d'une pareille Uche. MaU il est Juste de ure aussi que des institaUons fondées par l'auto-
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rlté publique , et naturellement circonscrites par elle , n'étaient guère propres à la remplir.
La banque de Venise a subsisté Jusqu'en 1797, époque où elle a péri sous l'effort de la conquête, en même temps que la république qui l'avait fondée.
En suivant l'ordre des dates , après la banque de Venise , nous trouverions celle de Barcelone , qui fut fondée , à ce qu'il parait , vers la fin du quatorzième siècle, sous la garantie des autorités municipales de cette ville. Mais conune cette institution, qui n'a pas eu un caractère à part, n'a pas rempli un grand rèle dans le monde, nous ne nous y arrêterons pas.
Ce fut dans des circonstances à peu près semblables à celles où s'était trouvée la république de Venise au douzième siècle, qu'on établit à Gènes, en 1407, la banque dite de Saint-George. Elle eut aussi pour premier capital une créance des particuliers sur l'État, pour garantie de laquelle on lui avait donné l'Ile de Corse et quelques autres territoires. Calquée sur celle de Venise, elle reçut comme elle des dépôts et effectua les payements des particuliers à son exemple. La direction en était confiée à huit administrateurs, choisis parmi les intéressés. Elle fivait aussi une monnaie spéciale, supérieure d'environ 15 pour 100 à la monnaie courante. Cependant les guerres civiles et étrangères qui affligèrent continuellement la république de Gênes lui rendirent si souvent nécessaire la ressource de l'emprunt, et la banque de Saint-George fut tant de fols appelée à intervenir dans ces opérations, qu'elle peut être considérée plutôt conune une caisse d'emprunts publics que coDome une institution commerciale. Pillée par les Autrichiens en 1740, elle suspendit ses payements; mais la monnaie fictive dans laquelle elle tenait ses comptes demeura en usage, en changeant seulement de nom : au lieu de valuta tU banco, elle s'appela valuta di permesso.
La banque d'Amsterdam, fondée le ai Janvier 1609, à peu près sur les mêmes principes, se renferma au contraire assez strictement, au moins pendant une grande partie de sa durée, dans ses rapports avec le conunerce. Elle était placée sous la garantie de la ville et sous l'autorité de ses bourgmestres. Quoique formée plus tard, elle l'emporta, par sa valeur commerciale, sur celles que nous venons de nonmier ; c'est la plus considérable qni ait existé dans ces temps-là. L'un des statuts de l'État portait que toutes les lettres de change de 600 florins et au-dessus se* raient payées en monnaie banco ; condition sévère qui contribua beaucoup à rendre l'usage de la monnaie de banque général dans le pays. Elle devint bientôt la caisse de dépôts et d'épargne de la ville et des provinces voisines, quoiqu'elle ne remplit pas la première condition d'une véritable caisse d'épargne, celle de payer un intérêt pour les dépôts qu'on lui confie. Elle délivrait à ses dépositaires des certificats transférables moyennant un léger droit, et en vertu d'une procuration qu'il fallait faire renouveler tous les ans. Les particuliers qui lui avalent confié des fonds pouvaient les retirer en payant un droit de garde de 1/8 pour 100. Elle n'acceptait les espèces que sous le béné» fice d'un agio de 5 pour 100 1 ce qui ei^Uque pour-
in
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quoi la monnaie de banque avait touJonra , dans la circulation, une valeur un peu supérieure à celle de la monnaie eoumnte. Elle n'ouvrait mi compte nouveau que sous la condition d'une prime um fois payée de 10 florins. La ville d'Amsterdam était garante des dépôts , qui furent longtemps gardés par elle avee une fidélité inviolable.
il parait qu'outre les avantages commerciaux qu'on avait en vne en Instituant les banques de dépôt, on s'étatt proposé aussi, dans plusieurs des viUes où. elles furent établies, d'en faire une source de revenu public. G^t ce qui semble résulter d'abord de cette disposition passablement éteange en vertu de laquelle on obligeait les commerçants à effi*ctuer certains payements en monnaie de banque. Il est, en outre, constant en fait, que plusieurs de ces établissements ont procuré d'assez notables bénéfices aux villes qui les possédaient. C'est ce qu'Adam Smltb constate en ces termes par rapport à la banque d'Amsterdam:
« La banque donne à la ville d'Amsterdam un revenu considérable, Indépendamment d'un droit de magasin qui loi est payé. Chaque Individu qui ouvre un premier compte avec la banque lui paye on honoraire de 10 florins, et S florins 3 stivers pour cbacun des comptes suivants; U paye aussi S stivers pour chaque tranq>ort an-dessotts de 800 florins. La banque qui veut arrêter la multiplicité des petites ailàlres exige encore 6 stivers ; celui qui néglige de balancer son compte deux fois chaque année est soumis à une amende de 25 florins. Quiconque ordonne un transport pour une somme plus forte que celle qui est portée sur le livre voit son ordre rejeté, et paye néanmoins 3 pour 100, à raison de l'excédant de la somme. On suppose aussi que la banque fait un bénéfice considérable sur la vente des monnaies étrangères et des lingots qui, par l'expiration des récépissés, lui restent quelquefois, et qu'elle garde toi^ours Jusqu'au moment où elle peut les vendre avec avantage ; elle bénéficie encore en vendant l'argent de banque à 6 pour 100 d'agio, et en l'achetant à 4. »
Adam Smith suppose que ces bénéfices étaient aacidentels , qu'ils n'avalent pas été préws lors de la fondation de la banque, et qu'en oenséquenoe Ils n'étaient entrés pour rien dans les matife de son Institution. C'est possible, quoique douteux, en ce qui concerne la banque d'Amsteidam ; nais, par rapport à la banque de Nuremberg, fondée quelques années piua tard, en 1621, l'intention de bénéficier par ce moyen est manifeste. A Nuremberg, toutes espèces de marchandises excédant la somme de 200 florins et les lettres de change au-dessus de 50 florins devaient se payer en banque, sous peine d'une amende de 10 pour 100 de la somme négociée. On payait en outre 3 kreutzers pour chaque centaine de florins payée ou reçus en banque. Ce n'est pas tout. Il était bien permis aux étrangers d'acheter des marchandises pour une somme audessus de 200 florins et de les payer en argent courant ; mais quand ces mêmes étrangers vendaient A des nationaux, il était enjoint à cenx-el d« déduire sur le prix de vente 3 lirentzers par '>rlns pour en tenir compte à la banque, et
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d'en payer le double, parce que, dans oe cas, pareille somme était exi^ des deux parties con* tractantes. VLaXs toutes ces retenues abusives n'avaient pas lieu dans la banque de Venise, où le service parait avoir été gratuit.
Quoique la banque d'Amsterdam eût longtenipi gardé avec une fidélité scrupuleuse les soaimrs qu'elle avait reçues en dépôt, elle se départit t U fin de cette fidélité qui était devenue proverbiale Deux fois, on le sait, la Hollande a été enTahi« par les armées firançalses. La première fois (c'était sous le règne de Louis XIV, en 1 672), le commerce ayant retiré les fonds qu'il avait à la banqae, o& trouva les dépôts intacts. On retrouva m&ne sur les monnaies les traces de l'incendie qui STait éclaté peu de temps après la fondation decetéth blissement, et qui avait dévoré une partie de i'hôlel de ville; ce qui prouvait que les dépôts n'aT&ieot pas même ' été déplacés. Mais la seconde fois (c'était pendant la révolution française), la iMnqoe se trouva hors d'état de rembourger les dépôts, et on découvrit avec étonnement que les directeiui avaient prêté une somme de 24,000,000 de fraofs aux États de Hollande et de Frise. A partir de ce moment, la banque d'Amsterdam fut frappée duo discrédit dont elle ne se releva plus entièrement. Elle fut remplacée, en 1814, par une banque d'institution moderne, semblable aux banques de Londres et de Paris.
Si la banque de Hambourg, fondée en 1619, s'était présentée avec des caractères partiesliers, il serait facile, autant qu'instructif, d'en retracer l'histoire; car cette histoire est connue dans ses moindres détails, grâce à la publication de l'oovrage de Bûsch, ouvrage écrit en allemand, mais traduit en français sous ce titre : La Banque et Hambourg rendue fadUn Mais cet étabil^semeot ne s'est pas distingué d'une manière essentielle» de ceux dont il vient d'être question ; U s'est rcofermé dans les mêmes fonctions, qa'll a rempiies à peu près de la même manière. On peut voir as mot Agio comment et dans quelles circontaDoes 11 a constitué la monnaie Idéale qu'il avait adc^t^* Ce qu'on peut dire à la louango de la banque k Hambourg , on plutôt de la ville qui la posîédaU et qui l'avait prise sous sa tutelle, c'est qo'eU< ne s'est pas montrée trop avide de multiplier ces bénéfices aux dépens du commerce et qu'elle a toujours été bien administrée. Aussi son crédit, qui n'a jamais été altéré que par des causes indépendantes de sa volonté, comme, par aemple» l'altération des monnaies par les princes de IX*' pire, on l'Invasion des armées étrangères, s'ttt^ constamment relevé après ces crises. C'est, ji> reste, la seule des anciennes banques de dépit* dont l'existence se soit prolongée Jusqu'à nos jotf^
Labanquede Rotterdam, érigée le 18 août 16S^> était aussi, en presque tous les points, sein)))sblf à celle d'Amsterdam. La seola dUrérenee un p«i importante qu'on y remarquOt c'est qu'elle permettait aux négociants d'avoir un compte à\n elle en argent de banque et en argent coorsot. Quand on traitait en argent courant, les droit* prélevés par la banque étaient plus forts, eo sori^ qu'il n'y avait pas d'avantage à se servir de ci moyen. Mais l'argent de banque était dcsUoé « payer les traites de l'étranger sur Rotterdam, tas-
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diâ que l'argent courant servait à payer les traites de ta ville sur l'étranger.
S'il y avait quelques observations particulières à faire sur l'une de ces anciennes banques, ce fi<erait plutôt sur celle de Stockholm. Voltaire, dans son B'utoire de Charles XII, avance, un \^M lé^cement peut-être, que cette banque est la plu^ ancienne de l'Europe. Le £ait est qu'elle fut foodiée en 1668, c'est-à-dire assez longtemps aprèâ cdles d'Amsterdam et de Hambourg , et fort longtemps surtout après celles de Gênes et de Venise. Mais ce qui lui mériterait une attention particulière, c'est qu'elle parait avoir fait usage la première des billets de circulation. « Les récépisi'i^s qoe la banque de Stoddiolm délivrait aux négociants qui avaient des fonds à leur crédit chez elle cirodaient, en effet, dit M. Gautier, conmie ar^t comptant dans toute la Suède ; ils étaient reçu en payement de marchandises de toute espèce , et même , depuis un édit du 1 1 Janvier 1726, en pay^ent de lettres de change. »
Ce qui est peut-être encore plus digne d'attention, et ce que H. Gautier ne dit pas, c'est que la banque de Stockholm parait avoir été le premier modèle de ces institutions de crédit foncier qui fonctiomuat aigourd'hui dans une grande partie de rAUemagne. C'était, en effet, disent quelques andeof luteiirs, un lombard, c'est-à-dire un. ëtai»lis8eDieQt prêtant sur gage, mais un lombard oâ^ sa liea de prêter sur des bijoux , on prétait $iir des immeubles Jusqu'aux trois quarts de leur valeur. On y prétait également , il est vrai , sur les matières d'or et d'argent et sur toutes marchandises non si^ettes à détérioration ; mais enfin les prêts sor immeubles y étaient la règle commune. BifD mieux; on peu plus tard, en 1752, comme on avait remarqué avec effroi qu'une fnmde partie des biens Inimobllicrs allaient s'engloutir, par suite d'expropriations ou de rachats, dans les domaines de la banque , qui menaçait ainsi de devenir, dans quelques siècles, l'unique propriétaire du royaume, on disposa qu'à partir de 1754 les propriétaires, débiteurs de la banque, pourraient se Ubérer vis-à-vis d'elle peu à peu , CD lui payant , outre l'intérêt des sommes prêtées , une prime aiymclle, ou annuité, de 5 pour 100, Jusqu'à extinction de la dette. Ce sont lâen là les principes eâsentlels des institutions de crédit foncier. Mais les données que l'on possède tnr les opérations de la banque de Stockholm sont peut-être trop Incomplètes pour qu'on se forme »or le caractère de cet établissement une opinion l>ien anétée.
On aime quelquefois à voir poindre dans cas ^cienoes institutions les premiers germes du crédit commercial et du crédit public. Et toutefois, qoand on les observe de près , on ne peut s'empêcher de reconnaître combien elles étalent encore imparfaites, à quel point elles étalent aud»sous des émlnentes fonctions que les banques publiques sont appelées à remplir. Hàtons-nous <lonc d'arriver aux banques modernes de l'Angleterre et de l'Ecosse, qui, sans atteindre encore le Lut, ea ont du moins approché de plus près.
§ S. — Suite de la revue îùstortque. — La ftonyiwi d^ Angleterre et d^ Ecosse» — Le premier établissement qui appartienne véritablement à la
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série des banqueè modernes, tant par la nature de ses attributions que par l'Importance du rôle qu'il a rempli et qu'il remplit encore , c'est la banque de Londres, fondée en 1694. Cette banque est en effet la première qui ait, sindki possédé, au moins exercé avec suite le droit d'émettre des billets de circulation (me porteur et à vue), et de faire des avances au commerce sous la forme de prêts et d'escomptes. Les autres, comme on l'a vu, n'émettaient point de billets, ne faisaient point d'avances , et se bornaient à transférer d'un particulier à l'autre, par des écritures, les sonunes qu'elles avaient reçues en dé« pôt. En se chargeant de ces fonctions nouvelles, la banque de Londres ne renonça pas d'ailleurs à remplir celles que les anciennes banques s'étaient attribuées. Â la fois banque de dépôt, banque de circulation et banque d'escompte, elle agrandit de toutes les manières le cercle trop étroit dans lequel ces sortes d'institutions avaient coutume de se mouvoir.
Selon M. Gllbart S le premier auteur du projet de cette banque fût le docteur Hugh Chamberlain ; mais le plan qui fût adopté appartenatt à M. William Paterson *. L'objet de cett<3 institution, c'est M. Gilbart qui parle, était de lever de Vargentpour l'usage du gouvernement, L'Angleterre , en effet , alors engagée dans une rude guerre contre la France, était à bout de ressources, à tel point que le roi Guillaume, qui commandait en personne les armées, n'avait pas le moyen d'entreprendre le siège de la ville de Namur, devant laquelle il se trouvait. Offrir aux détenteurs de capitaux un privilège important, pour l'obtention duquel Ils consentiraient à faire au gouvernement une assez forte avance : tel était l'objet réel que le gouvernement avait en vue; ce qui confirme assez bien ce que nous avons dit précédenunent.
Le titre même de l'acte d'institution et sa teneur ne laissent d'ailleurs subsister aucun doute sur ce si^et. Voici le titre dans sa traduction littérale : « Acte pour accorder à leurs msy estes (c'était le règne de Guillaume et Marie) plusieurs droits sur le tonnage des navires et des vaisseaux, et sur la bière, l'aie et autres liqueurs, pour accorder certaines récompenses et avantages mentiennes dans ledit acte à telles personnes qui avanceront volontairement la sonune de quinze cent mille livres à l'effet de poursuivre la guerre contre la France. » Après diverses dispositions relatives aux droits sur le tonnage des navires, et sur la bière, l'aie et les autres liqueurs, l'acte autorise la levée , par souscription volontaire , d'une somme de 1,200,000 liv. sterl., dont les souscripteurs seront constitués en corporation sous ce titre : « lies gouverneur et compagnie de la banque d'Angleterre, a Le reste de la somme
« Th§ hUtor^ and prindpUs of hankina; by JAiDe« William GUbart, général manaser of the Loodoo and Westminster baok. — Loodoo, 4881.
I Ce W. Paterson était un gentilhomme écosMis. C^st le mène qui, à quelque temps de là, acquit une tfiate célébrité en poursuivant un projet gigantesque de colonisation à l'isthme du Oarien, où il périt misérablement avec la plupart des Écossais qui avaient suivi sa fortune.
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demandée, 800,000 liT. sterl., devait être également couvert par une souscription volontaire, dont les participants recevraient des annuités pour une, deux ou trois vies.
Le projet, d'abord accepté par les ministres, fut ensuite soumis aux deux chambres du parle* ment. Il y fut l'objet d'une longue et violente discussion. Le parti favorable au projet prétendit que la mesure aurait pour effet de tirer l'Ëtat des mains des usuriers, d'abaisser l'intérêt, d'élever la valeur des terres, de ranimer le crédit public, d'étendre la circulation , et en conséquence d'améliorer la situation du conunerce, de faciliter les approvisionnements annuels, et d'attacher le peuple d'une manière plus étroite au gouvernement. Hais le parti contraire afllrmalt, de son côté, qu'on allait concéder un monopole ; qu'à la faveur de ce monopole, l'établissement projeté s'emparerait de toute la monnaie du royaume; qu'il serait Infailliblement subordonné aux vues du gouvernement, qui s'en ferait un instrument de pouvoir arbitraire ; qu'au lieu de venir en aide au conunerce, il l'affaiblirait en induisant le peuple à retirer ses capitaux des voies de l'industrie pour les employer en spéculations sur les fonds publics ; qu'il enfanterait une nuée de courtiers 6t de spéculateurs rapaces, vivant aux dépens de leurs victimes , et qu'en encourageant la fraude et le Jeu, il corromprait finalement la moralité de la nation. Malgré ces objections, l'acte passa dans les deux chambres, et reçut bientôt après la sanction royale*
En vertu de cet acte , la nouvelle corporation devait prêter au gouvernement le montant entier de son capital ; en retour de quoi elle en recevrait l'intérêt à raison de 8 pour 100 par an, plus 4,000 liv. par année pour le maniement des fonds de l'échiquier, ce qui lui constituait un revenu annuel de 100,000 liv. 11 loi fut interdit de prêter ou de devoir au delà du montant de son capital; dans le cas où elle aurait excédé cette limite , ses membres deviendraient individuellement responsables envers les créanciers dans la proportion de leur apport. Elle ne devait faire de commerce ou trafic sur aucune espèce de marchandises ; mais il lui fût permis d'opérer sur les lettres de change et les matières d'or et d'argent, 6t de vendre les marchandises sur lesquelles elle aurait taM des avances de fonds, lorsqu'elles n'auraient pas été dégagées dans les trois mois après l'expiration du terme fixé.
La souscription ayant été remplie en dix Jours, la charte d'institution fut délivrée le 27 Juillet 1694. L'administration de la compagnie fut confiée à un gouvemeor, un sous-gouverneur {dejmty-^gavemor), et à vingt-quatre directeurs, qui devaient être élus chaque année, les 25 mars et 26 avril, parmi les membres de la compagnie dament quaUflés, c'est-à-dire parmi ceux qui posséderaient un nombre déterminé d'actions.
A bien des égards, on le volt, les circonstances qui amenèrent la fondation de la banque de Londres furent semblables à celles qui avaient déterminé, quelques siècles auparavant, la fondation des banques de Venise et de Gênes. C'était un expédient financier, destiné à combler le vide du trésor public. La situation de cet établissement à
ses débuts fut aussi à peu près la même que celli de ses deux devanciers , en ce sens qu'il (ut ré^ dult à opérer avec le commerce sans autre capilil qu'une créance sur l'État et un revenu annuel. Il fut cependant un peu moins dépendant de l'État que ne l'avaient été les banques antérieures, puisqu'il s'administrait par loi-méme, quoique le privilège dont il Jouissait ne lui étant Jamais concédé que pour un certain temps, il fût constamment obligé de se montrer complaisant et docile pour en obtenir le renouvellement. Mali ce qui le distingua surtout des banques antérieurement histituéiés, c'est l'étendue de ses attribatjons, parmi lesquelles étaient comprises les deux facultà importantes , et en quelque sorte nooveiies , d'escompter les effets de commerce et d'émettre ses propres billets au porteur eiàw Jusqu'à concurrence de son capital réalisé.
Il n'est pas sans Intérêt peut-être de Toir quelles furent les conséquences les plus imnié> diates on les plus prochaines de ostte institotkin. Au 8 août 1694, c'est-à-dire quelques Jovs seulement après l'inslallation de la banque, ie taux de l'escompte sur les traites de l'étranger était de 6 pour 100, ce qui était l'extrême limite de l'intérêt lé^l. Au 80 août, la banque escomptait les traites étrangères à 4 1/2 pour 100; et, au 24 octobre, elle escomptait les traites de l'iih térieur à 6 pour 100. Au 16 janvier 1695, void quels étaient les divers taux d'intérêt perçus par la banque : sur les traites étrangères ayant troL< mois à courir, 6 pour 100; mais, par rapport a ceux qui avaient des comptes ouverts avec la bao* que, ce même intérêt était réduit à 3 ^ur 100, et sur les traites de l'Intérieur à 4 1/2 pour 100 U 6 mai, la Ga%ette de Londres publia l'avis suivant « La cour des directeurs de la banque donne aris qu'elle fera des avances de monnaie sur l'argeoterie, le plomb, l'étain, le cuivre, l'acier, le fer, i 4 pour 100 par an. » On voit que, dan; un court intervalle de temps, l'intérêt de l'argent avait déjà considérablement baissé, ce qui semblait donna pleine raison aux partisans de l'Institution contre ses adversaires. Il ne faut pourtant pas se lUter de tirer de là des conséquences trop absolues. L'intérêt baissait considérablement à Londres et par rapport aux clients de la banque, parmi lesquels figurait an premier rang l'État. Mais en était-il de même pour le reste du pays? H ^ permis d'en douter. Il y a même lieu de croire que, selon les prévisions des adversaires de la banque, les opérations de cet établissement ayant pour effet de faire affluer les capitaux vers Londres, elles n'amenaient une baisse sur ce point qu'eo produisant un renchérissement sur tous les autres. Dès l'année 1696 , la banque eut à traverser une première crise dont elle ne sortit qu'en an^ mentant son capital. On entreprit cette année-!l une refonte des monnaies, dont la plus grande partie était fortemeut altérée par un trop Ions usage. Pendant que l'c^ératlon se poursuivait, la banque avait reçu, en échange de ses billets, une certaine quantité des pièces -altérées qui avaient circulé Jusque-là, et elle ne put ensuite obtenir assez tèt de la Monnaie les pièces nouvelles ne cessaires pour les remboursements. Cette circon* stance , Jointe à quelques autres , produisit des
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embarras sérieux. Les billets dti banque perdirent 20 pour 100 dans la circulation , pendant que , d*an autre côté, les billets de l'échiquier et les obligations du trésor perdaient 40^ 50 et Jusqu'à 60 pour iOO. Pour mettre fin à la crise, on autorisa la banque à augmenter son capital par de nocT^lei souscriptions , dont quatre cinquièmes seraient Tersés en billets de Téchiquier et en obligatioDS du trésor , et l'autre cinquième en billels de banque. La somme souscrite fut de l.OOl.niliT. lOsh., qui Jointsaux 1,200,000 Uy. de la souscription primitive, élevèrent le capital an chiffre nominal de 2,201,271 liv. 10 sh.
Notre intention n'est pas de suivre l'histoire de la basque d'Angleterre dans ses détails, depuis l'origioe de cet établissement Jusqu'à nos Jours, n DOQfi suffira d'en retracer les principales cireoustanees, pour examiner ensuite ce qui est relatif aux autres banques instituées dans le même pays.
Voici d'abord un tableau qui indique les augmentatioDs successives du capital de la banque depuis sa fondation. On remarquera seulement que la souscription de 1,001,171 llv., dont il vient d'être question , n'est pas comprise dans ce tableau, parce qu'ayant été remboursée en 1707, elle a pu être considérée conune non avenue.
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A mesure qu'elle accroissait ainsi son capital , soit par de nouvelles souscriptions, soit en y i^outant une portion de son fonds de réserve, la banque d'Angleterre s'empressait de l'aliéner , en le imant an gouvernement à titre de prêt non remlioarsabie, sujet seulement à nn service d'intérêt annuel. Voici un tableau qui montre la marche progressive de la dette de l'État envers la compa^ie. La première colonne présente le relevé de boules les avances faites ; la seconde , celui des raidwQrsements partiels qui ont été faits de temps Qtanpi.
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