CHAMBRES DE COMMERCE
6t des manofacturos et dans les assemblées législatives, et que leurs décisions n'ont d'autres résultats qu'une influence plus ou moins salutaire sur l'esprit des ministres et des législateurs. Donner des avis sans intervenir directement dans les affaires, étudier et approfondir les faits» poursuivre sur les lieux des recherches statistiques auxquelles président de véritables praticiens : telles sont les fonctions que les chambres de commerce et les chambres consultatives des arts et des manufactures sont appelées à remplir, fonctions éminemment utiles si tous ces avis, toutes ces études, tous ces travaux n'étaient pas trop souvent prodigués en vain.
Malheureusement les assemblées purement consultatives sont et doivent être quelquefois négligées, dans un temps où les aiffaires se multiplient et se pressent tellement, que l'urgence semble être devenue la loi naturelle, et que la précipitation remplace trop souvent les sages lenteurs de la réflexion. Aussi la chambre de commerce d'Abbeville, dans un avis publié par elle sur la réorganisation des chambres de commerce, se plaint-elle que le droit de conseil ne soit pour elle qu'un leurre, et qu'à peine a-trclle eu le temps de réunir ses membres pour délibérer sur on avis demandé par le gouvernement, qu'elle apprend que les décrets sont rendus et les faits accomplis. La chambre de commerce du Havre, de son c6té, voit avec peine que les prérogatives des chambres de commerce soient restées Jusqu'ici à l'état de lettre morte.
Les corps consultatifs sont souvent pris de découragement en voyant leurs avertissements, leurs conseils, leurs vues, leurs propositions demeurer sans effet. Mais c'est une nécessité de leur position. De ce que leurs avis n'ont pas été adoptés, s'ensuit-il qu'ils aient été donnés en pure perte? N'ont-ils pas éclairé, n'ont-ils pas semé pour l'avenir? Pourrait-on donner plus d'efficacité aux avis ou à l'action des chambres de commerce, sans tomber dans le danger de créer de nouvelles influences administratives sur ce qui est encore en dehors de l'action du gouvernement? Au lieu d'avoir une assemblée pour exercer des attributions, ne serait-il pas à craindre qu'on ne créât des attributions pour occuper une assemblée? De là des interventions sans motif, des règlements sans nécessité, des privilèges, des monopoles et le reste.
Ce danger parait s'être révélé récemment, lors des discussions qui se sont élevées dans le sein des chambres de commerce sur leur réorganisation. Plusieurs d'entre elles, notamment celles de Rouen et de Saint-Malo, se plaignant de la nullité de leurs attribution, ont demandé qu'on étendit l'art. U de l'ordonnance de 1832.
Cet article, reproduit dans l'ordonnance du S septembre 1851, donne aux chambres de commerce l'administration de certains établissements créés dans l'intérêt du commerce, par exemple 1 les conditions des soies. Ce sont des établisse- j ments d'essayage, ayant pour objet de constater i le degré d'humidité des soies, et l'on a Jugé utile de mettre cet essayage sous le contrôle des chambres de commerce. Le monopole est le prix de ce contrôle. Lyon, Saint-ËUenne et quelques au- '
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Ires villes poesèdent des étabUaseBMBts de a genre : la chambre de commerce de Pans l'occape d'en fonder une.
Il y a là un danger, danger peu important o- Jourd'hui, mais qui pourrait le devenir al les ckasbres de commerce, par nne interprétation oIodsive de l'article 1% de l'ordonDance de ll&i, entreprenaient, par privilège, des opérations i> dustrielles, presque toujours ploa utHemeot oeaéa à fin par l'industrie privée.
En résumé, les chambres do commetee «( lo chambres consultatives des arts et manwtartiire». telles qu'elles sont organisées eo IFrance, pearas rendre des services, mais ces servieec doivot m homet à rechercher les faits, à prépsrar les âb> eussions, en un mot à éclairer les eq»lls. A)mtons seulement qu'il serait beoxeax qoe les iti donnés par les chambres de comoiem totÊtst plus souvent écoutés, et que c'est un devoir poj le gouvernement d'en tenir compte.
Ltom Sat.
CHÀMOUSSST (CiADin-HiniBBaT-PiAMa d£^ chevalier, maître ordinaire de la chambre dfi comptes à Paris, né dans cette capitale en iTiî, mort le 27 avril 1773. Chamouaset a été l'on éa hommes les p\và bienfaisants dn dix-hnitiêi» siècle ; il a écrit de nombreux Ménxrtres sur (Sa questions de paupérisme, sur les bôpltam, etc., que l'abbé Cotton des Houssayes, bibliolhécaii de Sorbonne, a réunis et publiés sons le titre dt:
OEwfr$s de Chamoutui, précédé de mm Oog: Pinik nss, 9 TOl. in-S.
CHANGE ^. — ComnacB, nux kt paie mi ciamc. — Opérations de change et abstrages. — Le nK4 de Change a, en dehors de l'acception iitténir^v qui n'est elle-même qu'un trope de Taoccpua de vénerie, plusieurs significations éoonomiqiMs«t coDunerciales qu'il est important de préciser tod d'abord.
Il indique nne des branches dn commeiee da banquiers, le commerce de place en place ou d'oo lieu à un autre des monnaies et surtout des letUn de change et des autres effets de commerce qiu a sont la représentation. Il indique aussi, par alinviation , ce que les banquiers nomment encore I« prix du change, c'est-à-dire le prix aoqoel se vendent et s'achètent ces différents effets, papkn ou valeurs. C'est dans ces deux sens que nous Kentendrons dans cet article, où nous nous proposeiH de traiter particulièrement de ia brandie pactx»lière du commerce de la Banque qne noos venoss d'i ndiqoer, et que des auteurs du dix-hnilième Mk désignent sous les noms de chmige réel, cka^ mercantile et même ckançe màxte.
Le mot de Change exprime aussi le commerce des changeurs, qui vendent et achètent en boetique des billets de banque et des papiers payaMiv sur des maisons de premier ordre, des mooosio d'or ou d'argent, nationales on étrangères, on qa*, pour parler plus usuellement, échangent ces 1»^ lets et ces pièces, contre d'autres billets oo d*iotrès pièces, à la convenance de ceux qui s'tdnH
t Da Ifttio eomMiMi , troc, échsoge, cliaBie, fld« 1^ lien eamblo, d'où on a fait cambiMt, On ditptoe* cù^ biite, d'une Tiil« où on tait le comnerce do clMBft itf aoe gTEnde échelle. Oo dit eamhittê d'une penoaot ^ s'entend en opérations et oalcols ds cbsoge.
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sent à eux. Ils tirent naturellement nn bénéfice de ce trafic, et ce bénéfice on agio porte aussi le DOffi de change.
Jadis on distinguait le Change proprement dit, le commerce de place en place, de celui des changeurs en désignant celui-ci sous les noms de menu change, change pur, change naturel, change commun ou change manuel. On dit aujourd'hui plus clairement change de mameUeê.
Le mot de Change a aussi une signification Judiciaire, générale, désignant la convention par laqnelle on donne une chose pour une autre, d'un lieu à an autre. Sous ce rapport il a yieilli, et est aetnellement remplacé par Contrat de change (Toyei plus bas à ce mot).
n a en des exèeptions plus restreintes , que l'ttsage a peu à peu rejetées, et que nous devons rappeler oq;iendûit, parce qu'on les rencontre souvent dans les écrits du dernier siècle. Change se dUait aussi, soit du Heu où s'effectuait le change des espèces en d'autres espèces, soit encore du lieu ou de ia place où se faisait le commerce du change. Le mot anglais exchange sert à désigner le lieu, l'hôtel de la Bourse où on fait des affaires de change proprement dit.
Change signifiait encore ce qu'on appelle plus particalièrement aujourd'hui la monnaie d'un billet ou d'une pièce , c'est-à-dire l'ensemble des pièces fournies par les changeurs. H se disait pareillement de l'agio entre l'argent de banque et l'argent courant.
Enfin il se disait quelquefois de l'Intérêt de l'argent et aussi de l'Escompte (qui sont toute autre chose que le prix du change], pour des sonmies prêtées à courts Jours entre commerçants ou pour d'antres avances. C'est dans ce sens qu'il faut se rendre compte des mots change sec , adultérin , 1M on imfur, qui servaient à désigner le profit de certaines opérations au-dessus du taux légal et flétris comme usuraires.
Ces dernières significations ont heureusement cessé d'être en usage , et dans les lignes qui suivent, nous le répétons, nous allons nous occuper Knlement du commerce du change.
n. Lu commerce du change. Ce commerce du change, auquel se livrent plus particulièrement certaines nudsons de banque, est utile à tous ceux qni ont des payements à effectuer en d'autres pays on des recouvrements à y faire : avec les facilités qn'il donne, celui qui a de l'argent dans une ville P<^nt se le procurer sans se faire expédier directement des espèces, et réciproquement celui qui a besoin de faire parvenir une sonome dans une ville peut satisfaire son créancier sans se donner la même peine, avoir les mêmes soucis et courir les mêmes risques ; II y a plus , c'est que souvent ce commerce permet de tirer bénéfice, soit des recettes, soit des payements qu'on a à faire.
En effet, le conunerce du change s'établit entre ceux qui ont des dettes à payer dans différents pays, et ceux qui ont des fonds & y recevoir; il consiste pour les négociants et les banquiers à vendre l'argent qui leur est dû dans différentes ^Ues de leur pays ou des pays étrangers , & des personnes qui leur en payent la valeur. Celte vente on transmission se fait an moyen de la vente «l'oijc Lettre de chance^ c'estr-à-dire d'un ordre de
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payer qu'ils adressent à lenrs débiteurs, pour leur prescrire de payer à ces acheteurs ou à leurs délégués; et c'est ainsi que se trouve évité, pour le plus grand nombre de cas, le transport des monnaies, par la compensation réciproque des dettes particulières entre eux, des dettes des localités et des nations qui s'achètent, se vendent, se transmettent des propriétés, des produits ou des valeurs.
n y a toi^ours à Paris nn grand nombre de personnes qui doivent à Marseille, par exemple ; mais on peut dire aussi d'une manière générale qu'il y a toi^ours à Marseille nn grand nombre de personnes qui doivent à Paris. Il en résuite que si A de Paris a un payement de 1,000 fr. à fidre à B de Marseille, il n'a pas besoin d'envoyer un sac d'écus à ce dernier; il pent acheter à nn banquier une lettre de change sur Marseille, ou payable à Marseille, c'est-à-dire nn ordre adressé par nn créancier C à Paris, à son débiteur 0 à Marseille, pour que celui-ci paye à A de Paris ou à son ordre. A de Paris transmet cette valeur, par un endossement écrit sur la lettre, à B, son créancier de Marseille. Celui-ci vend sa lettre à un autre, ou se présente chex D à l'échéance, et reçoit, d'une manière ou de l'autre, le montant de sa créance sur A de Paris. Ainsi se trouvent acquittées : la dette de A de Paris vis-à-vis de B de Marseille, et la dette de D de Marseille vis-à-vis de C de Paris, sans transport de numéraire , par l'envoi et la drculation de la lettre de change , qui ne nécessite que quelques menus frais de banque (Intérêt, conunission, courtage, ports de lettres, timbre), inférieurs au coût du double transport des espèces, et sans les risques et l'embarras qu'occasionnerait ce mouvement de fonds.
Nous venons de décrire une opération de change intérieur. Si à la place de Paris et de Marseille nous avions pris Paris et Londres , nous aurions décrit une opération de change étranger.
Mais on n'aurait qu'une idée incomplète du mécanisme des changes , si l'on supposait qu'il y a toujours deux courants de lettre de change en sens contraire entre deux pays. On voit constamment des lettres tirées d'un pays sur nn autre , sans qu'aucune traite ne soit faite de ce dernier sur le premier. Un fabricant de Lyon, comme le fait remarquer M. H. Say dans son Histoire des relations entre la France et le Brésil (chap. vu), expédie des soieries à Rio de Janeiro, et devient le créancier du correspondant de cette ville; d'autre part, un négociant du Havre, qui a besoin de recevoir du café pour alimenter son conunerce avec Paris, s'adresse à un autre correspondant qui lui expédie du café, devient ainsi son créancier, et fait sur lui une traite payable au Havre. Cette traite est naturellement achetée par le commissionnaire qui a vendu les soieries, et qui la fait passer au fabricant de Lyon en remboursement de ses tissus. Et c'est ainsi que l'on voit des lettres Urées de l'Amérique sur l'Europe, bien plus constamment que des lettres tirées d'Europe sur l'Amérique. C'est ainsi que le Brésil ou tout autre pays peut aussi constamment solder les marchandises qu'il fait venir de Paris avec des traites sur Londres , par exemple, au moyen desquelles il se rembourse de ses envois de sucre ou de café.
CRANGE.
Quoi qnH en soit, on Tolt done qne rorlgine, la sooree du change se troave dans la rëelprocité des dettes) mats H est évident que ce oonuneree n'a pu prendre une certaine extension que depuis l'invention de la lettre de change, signe représentatif des monnaies, oonstituant la valeur des dettes et des eréanees réciproques des particuliers et des nations. A partir de ce moment, le change et le crédit en général, particulier ou publie, ont été munis d'nn admirable Instrument >, dont la elrculatlon est susceptible d'nn incomparable degré de rapidité.
111. Du prix et du pair du change. — Deê variaiicnê de prix du change. — D'après ce qui précède, on peut dire qu'une opération de chapgc intérieur consiste à vendre ou à acheter une somme en monnaies nationales, payable dans une antre place de l'Intérieur; et qu'une opération de ehangei étrangers consiste à vendre ou h acheter une somme de monnaies étrangères payable dans une place extérieure. Le prix auquel on vend dans un lieu la sonune d'argent ou d'or qui doit être payée dans un autre, est ee qu'on appelle, avopsnous dit, le prix du change ou simplement le change. A Paris, le change sur Marseille, c'est le prix auquel on y vend des francs payables h Marseille i — à Madrid le change sur Barcelone, c'est le prix auquel on y vend des réaux payables | Barcelone. Le change de Paris sur Londres est le prix à Paris des livres sterling payables ^ Londres) et réciproquement h Londres le change sur Paris, dit de Londres sur Paris, c'est le prix auquel on vend à Londres les francs payables ^ Paris.
Le prix du change intérieur se cote dans les cours des changes à tant pour cent de perte ou de bénéfice. A Paris, par exemple, en dit que le change sur Marseille est à l /4 bénéfice ou 1 00 1 /4 , e'ost-à-dire que 100 fr. payables à Marseille valent 100 fr. f & 0. à Paris. A Madrid on peut dire que le change sur Barcelone est & 1 de perte ou à 90, et cela signifie que 100 réaux payables à Barcelone se vendent & Madrid 00 réaux. Le prix du change, comme tous les prix courants, se compose de S termes : l'un , le nombre 1 00, correspondant au montant de la lettre de change ou de l'effet de commerce, est invariable et s'appelle le certain; Tautre, correspondant à la valeur de l'effet, est variable, et s'appelle Vineertatn,
Le prix du change étranger est aussi exprimé en raison de deux termes. Les diverses places cambistes donnent le certain aux unes, llneertain aux antres, et cotent avec quelques-unes le change à tant pour 100. Ainsi, par exemple, le change de Paris sur Londres est coté à 26,60, plus ou moins I le change de Paris sur Lisbonne à 640, plus ou moins; celui de Paris sur Francfort à 1/2 perte ou à 09 plus ou moins, c'est-àdire que Paris donne (rincertaln) 25 fr. 50 c, plus ou moins, pour 1 livre sterling payable i Londres I que Paris donne toujours 8 fr. (le certain) pour 640 reis, plus ou moins, payables à Lisbonne) que 99 1/2 francs de Paris, plus ou moins, valent 100 fr. payables à Francfort. On conçoit
1 Le cbaoge et la buqae font aussi un fréquent emploi des tutres effets de Gommerco : le mandat, le billet | ordre, «le.
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que pour fisire des conversions de monnaies et des calculs de change dans ce dernier cas, i| thst eos* naître le rapport fixé par l'usage ()es frtoei is France aux fiorins d'empire, monnaie de eompu de Francfort f 640 fr. =i 29T florins d'empire).
Ces prix et ces rapports deviennent de )oor a Jour plus simples, an ftir et à mesure q[Qe b systèmes monétaires se simplifient. De lev future les calcnls des opérations de change sont trb faciles, mais ils sont malheureqsement eoeoii, pour beaucoup de pays, longs et compHqoà, p« suite de l'emploi dans l'expression des prti di change étranger , soit de la méthode 4 ttst pour 100, sott des monnaies Intermédialf», <■»• ginaires on de change, qui exigent la CDODSiasud et l'emploi de nombreux rapports, et péceoitas une règle conjointe ou une proportion eomposct diflldle h poser et qui se résnqie en one 6érie de multiplications et de divisions . là où une dmi^k division on une simple multiplication poornit suffire, — comme c'est le cas ponr le change entre Paris et Londres, dans lequel le certain eit ressente par l'unité, et dans lequel le ccrtiln et l ocertaln sont exprimés en unités ou fraction décimales de la monnaie de compte des 4(o pays.
Lorsque le poids d'or on d'argent par eoninn dans le certain est égal au poids d'or oo d'argot pur contenu dans les inonnaiea qui fimeot llficertain, on dit que les lettres de change leTco* dent au paUr, Le pair du change n'est doocastn chose que l'égalité parfaite eptre la qoaoUté ili matière pure contenue dans les deux teniiei àa prix du change. En tenant compte de la 9eUv numéraire des souverains et des pièces de 20 fr., comprenant la valeur Intrinsèque de Tor oq ^ l'argent pur qu'elles contiennent, plus les fnis^ fabrication, — de leur titre ou de^ Ae^meiéM l'or que ces pièces contiennent, — de leur tmHc, c'est-4-dire de leur poids ou de la quantité qtjt l'on peut faire de souverains avec la livre de tro)i et que l'on peut faire de pièces de 20 fr. avec ai kilogramme d'or , oi| trouve que la Une itcrN correspond exactement à 25 fr« 22 c. Oo dit (uf le pair du diange entre la France et VAn^t^»^ est de 25 fr. 22 c, et cda signifie que l'argriri pur extrait de 25 fr. 22 c. est égal au poids d'argent que contiendrait une livre steribig, si oo ftbriquait une pièce semblable* en argeat, etp^ sant 25 fols et 22 centièmes de fols & grao» mes d'argent à neuf dixièmes de fin, eu l3(,>^ grammes.
1 Voici le calcul type de tous les cslesll F*P^ ^ donner le pair des aairea changes i
I i I souverala anglais.
4S to;^ : 4 livre iroj d'or monnayé.