COTER

((«us FORGÉ. Lorsque des billets de circulation émis soit par une banque privilégiée, soit par un gouvernement, n'étaient pas facilement reçus par le public, ou qu'on craignait tjn'ils ne se présentassent en trop grand nombre au remboursement, il est arrivé quelquefois qu'on rendait une loi pour obliger les particuliers a les recevoir en payement pour leur valeur nominale, tout en dispensant la banque ou le gouvernement qui les avait émis de les rembourser a présentation. C'est ce qu'on appelle le cours forcé. Le cours forcé implique donc deux circonstances essentielles; d'abord, l'obligation imposée aux particuliers de recevoir les billets en payement; ensuite la dispense du remboursement ù présentation accordée à ceux qui les ont émis. Il diffère en cela du cours légal, tel qu'il existe actuellement en Angleterre pour les billets de la Banque de Londres, et qui n'implique que la première de ces deux circonstances. En vertu d'un acte rendu en 1833, les billets de la Banque de Londres ont cours légal en Angleterre, en ce sens que tout particulier est tenu de les recevoir sur le même pied que la monnaie effective, en payement de ce qui peut lui être dû ; mais ils n'ont pas cours forcé, en ce que la banque est toujours tenue de les rembourser elle-même à son bureau quand on les lui présente.

Le cours forcé a été décrété en Angleterre, par rapport aux billets de la Banque de Londres, en 1797 , et maintenu jusqu'en 1819; même avec certains tempéraments jusqu'en 1822. (Voir Banque). Il a été décrété pareillement en France, en 1848, par rapport aux billets de la Banque de France, et maintenu jusqu'en 1849. Mais il est juste de dire que dans aucune de ces deux circonstances il n'a été absolu, en ce que ni la Banque de Londres, ni la Banque de France, n'ont jamais suspendu entièrement le remboursement de leurs billets. Elles en ont toujours reçu à l'escompte un certain nombre, notamment les petites coupures, et, parmi les coupures plus fortes, les titres les plus anciens ; ce qui ne laissait pas d'apporter quelque tempérament à ce régime. Il n'en a pas été de même des assignats émis par le gouvernement français pendant la révolution, et qui ont eu un cours forcé dans toute la rigueur du mot; ce qui n'a pas empêché que leur valeur ne se dépréciât de jour en jour.

C'est quand on donne à un titre de crédit un cours forcé qu'il dégénère en papier- monnaie. (V. Banqie et Papier-Monnaie.) Ch. Coquelin.