PROUDHON

lu Uxtu offtettU, avto nott» inlerprélativu, par Jules Delalain, imprimeur de l'Université. Paria, ttSi, brochure Id-S.

Le Travail intiUeetuêl, journal du intirtU ictenttfiquu, tlllérairti «torffjKfUM (mentaet), publié k Pans en <S4T, par M. Hippuljte Castille, avec la collaboration de M. G. de Mulioarl, et l'adhésion de MM. Frédéric Bastiat, Duooyer, Honue 8a;, Mleliel CtaevaUsr, Joseph Garoier, etc., etc.

Ce Journal av^t été fondé spécialement en vue d'Agiter la question de l'affraDchlssement de Is propriété littéraire et artialique. La publication an a été intei^ rompue en 1(48. 11 en a paru 1 onméroa. Dt la proprUU littérain intértuitionalt, d* la eontnfaeon •< d» la liberté de la preue, par Charlea Uuquardt. Brotelles, Hnquardt, tssi.

Réponse pleine d'aper^ neufs et ingénieux an

défeuseurs de la contrefafon belge.

ta rUmpreuion. Éludé eut eettt queello» eonMMê

prinaipalnunl au point d$ tue dee intértu Mgu et

franfaie, ovse celte épigraphe : La propriété Mlérotn

n'ul pae une propriété Bmtellea, «S*l, in-4S.

De la réimpreuion en Belgique, par A. Baumaa. Bruxelles, 1853, broch. iu-t.

Ces deux brochures ont été publiée* pour la défense de la contrefaçon belge.

PBOTEGTEca (STSTtw). Yoyex LitBBTit m

COHHEBCS,

PBOTECnON DODABlàsB. Voyes DoUM et uuBTit M cowuaes.

PitOVDBOir (P.-i.). Mé iBesan^n, le IS Janvier 1109. M. Proudhon a d'abord été correcteur et oompositror d'Imprimerie à Besançon et dans d'autres villes; puis, de ISSSé I84t, imprimeur breveté i Besanfjon. Le 16 aoAt 18>8, l'académie de Besancon le nomma titniaire de la pension Suard : 11 passa en cette qualité deux années à Paris, Traduit, en janvier 1842, devant ta cour d'assises de Besancon pour son troisième mémoire. Il fbt acquitté. De 1848 è 1847, Il a habité Lyon, où II était employé dans une maison de transport. Le 12 Juin 1848, il a été élu représentant dn pea" pie i l'assemblée constltnante par les électeurs du département de la Seine. A partir de 1 848, Il a étd successivement rédaeteor en chef dae Journaux quotidiens le Hepréeentant du Peuple, te Peuple, la rote du Peuple, le Peuple de 1860. Plosieurs fois cité devant la cour d'assises pour des articles publiés dans ces joiîmant, M. Proudhon a passé trois années en prison, du 4 Jnin 1849 au 4 Jnln

C'est pendant sa carrière d'ImprtaneDr et de commis que M. Prondhon a publié ses prinélpÉiix ouvragée, dont le plus considérable est celui des i:mtrttdietUmt ^mwmipies (l 846). Les euvragea qu'il a publiés i partir de 1848 sont, pour la piapart, des brochures de clrconstanee. Enfin le Journal des Éeemmiettt a inséré dans son numéro de mal 1846, t. XI, p. 167, un article ds lui , Intitulé : De la etmeurrenee e$ttte les ehemliu de/er et le* voie» navtfoàle», que l'auteur a publié plus tard séparémrat.

LeséeritadeM. Prondhon ont ea dans tonte la preaaa un grand retentissMoent. Parmi lea appr*elatlons qui ont paru sur ses ouvrages, nous signalerons d'abord, dans le Journal dei Éeonomàelee, t. VI, p. 290, nn compte rendu des tr^ mt'-moires snr la propriété, et de l'ouvrage Intltnlé : Ds te erdoJioM de Vordre dmu fk

PRODDHOtf.

nUéf t. XYIII, p. 888, un compte rendu de H. d« Molinari aiir les Contradietiont ^eonomlquesf ensuite le chapitre que M. Leriiiinier a consacré aux écrits de M. Proudbon dsns sa troisième édition de laPAItotopAie du (<ro«(Guillaumin, 1868); U chapitre de M. Sudre, dans son Uittoirt du tommumtme, et enfin les articles de M. Forcade, dans la Revue de* Deux Mande*, et de H. Pelletan, dan* le Siècle.

Or to eéUbratio» dm éhnatiehi, oomiUré* mim Ut rapport* d« Fhygièni p^blii/ue, dé la moraU, de» nlatlon* de famillt et de çiti. (Sujet proposé par l'acoiJémie de Betanoon.) B«^an{on, i8l9, I vol. io-ll, t« édidoo, Garnierfrèreg, t$48,l Tol.iii-IS detiii eiTSpa^cs.

Qu'ett-c» fuc la propriété? ou Recherchei tur le prinelpi du droit il du gouttmement. Premier méaïoir*. Parts, l.-f. Brocard, 4M0, t vol. ia-ia de xii et Wl pages.

Qu'ett-et que la praprUUf Deaxitme mimoire. Leêtrm à M. Btat^mi. 4MI, 4 vol. in-»; 1* édiUoo.âarnier (Nres, (148, 4 Tol. io-lï da ISS pages.

ÀverlUtement am propriétairei, ou Letiru à M. Contldirant tur wu difemi de la propriété. Les inèmei, 4MI, 4 Tol. in-ll de KS pages.

Dt ta création dt l'ordre dam» Vhumanllé, ou Prtnetpit d'organiialion poUliqu*. Paria, Prevot, et Beaanfoa, Biniot, 4S4I, 4 vol. in-41 de Ml pages.

Sittlémt dte contradietiont éconùmiquee, ou Philotophit dt la mitirt. Paris, Gaiilauruin, ttw, » toI. in-8; 3* éditioD, Garnier frères, 2 vol. la-43.

De la concurrence entre le* chemine de fer elle* volet navlgablet. IMS, et 2* édition, Gamier frères, 4S4t, 4 Toi. in-41 de lui et n pagea.

C'est l'arlide paUlë dans le Journal âttÊMnomit-

tes, précédé d'an aTertlasemeot,

Solution du problème eoeial. Il n'a para ds cet oo' vrage que las 1 premières lirraisons.

Qrgauieation d» crédit ttdtio airculation et lolulion du problin* tociai, tant impôt, tan* emprunt, elo. 4'* et 3* éditions, Garnier frères, <*4g, 43 pages in-ll.

tiappori du citoyen Thiere, précédé de la propoeition du citoyen Proudhon, relative à l'impdl tur le nemu, tuM du ditmurt prononce i fauemblée nationale It •4 jutllel IHS. 4*48, 4 Toi. in-41.

îdétt rétoMionnairt» (le* Mallhutltnt), la Héaclion, Pngrammi rdoalutionnaire , Qut*tion étrangire, la Prétidenat, Argument à la montagne, It Ttrmt, Toatt à la rétolutiott, etc., elo. 4841, 4 roi. inHl de nrii al 268 pages.

te droit au travail et tt droit de propriété. 1848, 4 toi. iii-4^.

Beprodoctlon publiée en 4848 k Poecssiou de la dia-

eassioB k l'asaaniblée nationale aar le droit au travail.

Béiumé dt la guttlion tocialt. Bangut d'éohangt, «ose uni préfaet et dit nottt, par Alfred Darimon. 4(48, 4 Toi. in-42 de 6 feutlies.

« Reproduction des articles pobliés dans le Repré-

nnlant du Peuple, du 28 avril au 40 juin 4848, sur la

graiBité du crédit et la ifanque d'éobaiige. *

(Aon. d* l'Éeon. pol. 4848.)

langue du ptuplt, suivi du Rapport dt ta commission de* délégué* du Luximliourg. 4848, 4 toI. in-12.

Intérêt et principal, ditcuuion mtri II II. Proudhon

\ et Battial, tur l'intérêt du capitaux, 484V, 4 vol. in-42.

Recueil rie lettres pubilcea du H octobre 4849 au

41 février 4810, dans la Voix du Peuple, Journal qno-

tidiea dirigé par M. Proudhon. C'est le même ouvrage

qaa l'écrit iotiioléi Gratuité du crédit. Quillanniin,

4SS0, 4 vol. iD-41. L'édiuon 6niliaum;n contient de

pins une 14* lettre de M. Baatiat k M. Proudbon.

Let Confeuiont d'un A^voiuXonnairt, pour Mreir i la révolution de févriir. Paris , Oarnier flrirea , ' toI. in-41.

/<W« générait di la «r^ooluMon on dia^niuvétm* sMcIs,

PRUD'HmmBS.

eboix d'études sur la pratique réTolutionnairs et in» doatrieile. Paris, Isa inèmea, 48(1, 4 vol. io-ta.

La révolution tociale démontré* par li coup d'Étal du 3 décembre. Paria, lea mèniea, 48S3, 4 vol. iu-4a.

PltUD'HOMHES (CONSSILB BE ). Dana tonte société humaine, au Ueu de se ttoriaer i défendre leurs personnes et lenrs propriétés par l'emploi de la force Individuelle, les hommes ont recours au pouvoir social, aux lois, soit tradilionnellea, soit écritea. Mais si la force eolleotlTe employée k réprimer on empêcher l'injustlee est nn agent qu'on volt fonctionner au début de toute civilisation, le mode d'Intervention de wt agent est aussi snsMpilble de perfectionnement que la civilisation elle-même. Suffire avee un moindre elTort SMial i mainteair dueun dans la paisible poesesslon de ses droits est une des maniliBstatlons du progrès. Comme II est permis de croire qu'au point de vue du nombre des procès et des pertes de tout genre qu'ils infligent, noua swnmes nn peu moins mal partagés que les sièetes précédents, il est permis de penser aussi que notre situation , si satisfaisante qu'elle soit par eomparalaon avee le passé, appelle des améllorationa Dombredaw. Panai les tentativM qui ont été btltet de noe Jours pour répondre k ce besoin , il faut citer avec éloge l'Institution des oonseils da prud'hommes.

La pensée da eette tastitutien est la méma que cçlla qui a donné naissanee aux tribunaux de eummerce. U s'agit toujours de faire Juger par leurs pairs les hoaunes qui ont à débattra des Intéréls relatifs à la profession qu'ils exercent; mais avec eette différence que le principal caractère des prud'hommes est plutAt encore celui de eoneiliateurs que de juges, et qu'Us ont en outre diverses attribotions distinctes de la Judi» cature.

L'institution des prud'hommes est partiaulièra A la Ftranro et date de 1806. Elle fut créée d'abord pour la ville de Lyon, par la loi du 18 mars de ladite année, dont les dispositions les plus essentielles ont un caractère général et sont déclarées applicables aux autres centres Industriels où le besoin de cette magistrature nouvelle se ferait sentir. En 1 807 , des oonseils de prud'hommes furent établis à Rouen et A Nîmes ; en 1809, A Avignon, Carcassonne, Mulhouse, Salnt-Quei^ Un, Sedan, Tbiers et Troyes; en 1809 et 18 lO, A Reims, Lille, Marseille et quelques autres vUles. A la fin de 1818, 11 exisUit en Pranee 27 son» sells de prud'hommes, et 64 A la fin de 1840. Depuis, le nombre s'en est eneore accru. La villa de Paris, qui en était restée longtemps privée, en possède 4 sitjonrd'bul. Le premier fut établi par l'ordonnanoa du 86 décembre 1844, at la» trois autres par l'ordonnance du • Juin 1847.

Attribution* Judieitt^re*. — tilus par les justiciables eux-mêmes et composés de fabricanta et d'ouvriers, les prud'hommes n'ont point pattout un même nombre de membres. Ce nainbre varie suivant l'importance des induatrlea at de la population industrielle oomprisaa dans la rassort de diaque conseil.

Presque toutes les contestations dévolues A la Juridiction des prud'hommes sont ue celles qui naissent dans l'Intérieur de la fabrique ou de

rauiyHOMHES.

l'atelier, soit entre des ouvrlert seulement, soit entre eux et le fabricant, relativement à leur» travaux habituels. Cela explique la composition mixte de ce corps électif, lis connaissent aussi des difTérends relatifs à l'Interprétation des contrats d'apprentissage.

Chaque conseil tient un bureau de Jugement et un bureau de conciliation. Le bureau de Jugement, où les deux tiers au moins des membres du conseil siègent, quand ce n'est pas la totalité, fonctionne nne fols par semaine ou une fois par quinzaine. Le bureau de conciliation, composé d'un prud'homme fabricant et d'un prud'homme ouvrier, est pour ainsi dire en permanence; 11 exerce tous les jours son ministère. Pour avoir nne idée du succès des prud'hommes dans leurs efforts pour terminer par un accommodement tout débat porté devant eux , on saura que , dans tous les centres d'industrie où leur tribunal firatemel est établi, sur 100 procès qui leur sont soumis. Ils en concilient au moins 96. Tels sont les résultats constatés par la statistique.

Ces résultats si satisfaisants s'expliquent aisément. L'élection d'nn prud'homme Impliqae la conliance des Justiciables en son Intégrité et son aptitude. Naturellement aussi, l'élu exerce avec nn zèle bienveillant des fonctions qui lui ont été décernées par ses pairs comme un témoignage d'estime. Pour calmer l'irritation des parties adverses, réduire les prétentions exagérées, faire appel aux sentiments d'équité et de modération, quelle voix pourrait être plus persuasive que la sieime? Et le bon effet de ses exhortations, c'est une drconstance importante , ne peut être contrarié par aucun des hommes qui vivent des procès d'autrni. Au bureau de jugement comme au bureau de conciliation , les parties doivent comparaître en personne, sans l'intervention d'aucun défenseur.

Devant les conseils de prud'hommes, les procédures sont fort simples, et si peu coûteuses, surtout en cas de conciliation , qu'elles se rapprochent de la gratuité. Le ministère de ces juges de paix de l'industrie est essentiellement gratuit. Un greffier et son commis, attachés à chaque conseil , reçoivent de la commune des appointements fixes. Le greffier perçoit en outre 30 centimes pour chaque lettre qu'il délivre à l'effet de provoquer la comparution d'un justiciable i l'audience. Les jugements des prud'hommes sont en dernier ressort si la condamnation n'excède pas 100 francs. Au-dessus de cette somme, Us sont susceptibles d'appel devant le tribunal de com-

AUributions de police induttrielle et d'enquête. — Aux prud'hommes est confiée la protection spéciale d'une certaine propriété industrielle. C'est i leur secrétariat que doivent être déposés les échantillons , dessins ou empreintes de tout fabricant qui entend revendiquer la propriété d'un modèle, d'un dessin ou d'une marque. Ils ont le pouvoir de punir d'un emprisonnement qol peut aller jusqu'à trois jours tout acte tendant ê troubler l'ordre et la discipline de l'atelier, tout manquement grave des apprentis envers leur maître. Enfin ils sont chargés de constater, d'après les plaintes qui pourraient leur