V. La numnaie considérée mu* le rapport de la JabricatUm
La fabrication de la monnaie est an eu]et fort important. Il est indispensable qne les pièces soient droites, de poids et de titre. On est parvenu de nos jixirs à résoudre ce problème arec une grande perfection à fort peu de frais. Les directeurs des hôtels des monnaies sont soumis k de* règles aérères. La tolérance légale de poids et de titre est estrémement Ihible. En France, depuis le système décimal, h tolérance de poids est de t millièmes en dedans et d'autant en dehors poor les pièces d'argent iea pins usuelles, celles de 6 fr. ; pour l'or elle est de 2 millièmes. En Angleterre, c'est de ^ ou I iV millièmes. Hais tandis qa'en Fïance la toléranee est rapportée à chaque pièce isolément, elle l'est en Angleterre i un* livre pesant forméede plèœs prises au hasard. Aux États-Unis, la tolérance de poids est réglée par dans formulea différentes : l'une pour chaque pièce isolément, l'antre pour le millier de pièces. D'après la loi do t mars 1849, le double aigle (pi^ d'or de 30 dollars) n'a de tolérance qu'un demi-grain par pièce on' 7^ ; ce n'est pas tout A fait un millitaie. C'est encore nn deml-graln pour l'oi^fe et le demi-ttifUt ce qui porte la tolénnee A 3 et k 4 millième* à peu près. Pour le dollar en or, tris petite pièce, elle est d'un quart de grain 00 |^. De plus, nn millier de pièces est pesé en bloc, et dansée pesage la tolérance n'est pour le (foNAleo^le que de 0,00104, poor l'aifte 4e 0,00018, pour le dollar de 0,0047.
Les trois systèmes que nous venons d'indiquer sont i peu près les seules combinaisons qui puissent être essayées poor astreindre la monnaie k être droite de poids.
Le titre des monnaies n'est pas l'objet de moins de solUeitnde de la part des gouvernements modernes. En France, Jusqu'en mal 1849, la toléranee de titre était de t millièmes au-dessns et en dessous pour l'argent, et de 3 pour l'or. Désormais elle n'est plus qne de 3 pour l'argent aussi ; il s'agit dM piteas isolées. Des recherdies ingénieuses de M. Pelonto ont fait connaître la méthode k suivre pour que l'essai d'ane pièce de monnaie indiqukt bien exaetemoit quel en est le titre. En Angleterre la toléranee du titre est rapportée k la livre pesant de pièces prises au hasard, et non k chaque pièce prise Isolément. Depuis 1 8 1 T, elle est ponr l'or de 0,0020. Aux Ëtats-Unis, d'après la loi de 18tT, elle est de 3 millièmes pour l'or et de 8 pour l'argent; c'est ce qu'elle était alors en France. Mais d'après le texte de la loi, la tolérance de titre aux Ëtats-Unis est rapportée k chaque lingot avant te laminage. On a ainsi moins de certitude qu'en Angleterre A l'égard de chaque pièce isolée.
Ces prescriptions de la loi, relativement au poids et an titre, sont-elles bien observées r C'est
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on point essentiel pour la bonne administration des Ëtats. De Ik des expériences soignées que In gouvernements français et anglais ont fait exécuta par des savants éminents ou des praticiens consommés.
Quant au poids, les recherches de MM. Dumas et de Colmont, faites sur 4,000 pièces de monnaies, en 1838, constatent qu'alors un quart dt nos écus de & fr. étaient en ddiors de la tolérance. Depuis cette époque on a changé les appareils it l'hôtel des monnaies de Paris, qui fabrique t loi seul plus que tous les autres ensemble, et il ][ ■ tout lieu de croire que l'imperfection révélée pit MM. Dumas et de Colmont ne se répète plus. Es Angleterre des expériences plus récentesont montré qne, snr cent souverains (pièces d'or de 1 livre sterling), cinq étalent en dehors de la tolérance légale par excès ou par défaut; mais pour une masse de pièces l'écart est A peu près nul. Sur nn bloc de 10 mille souverains, faisant un poidt de T9 kilog. 809, il s'est tronvé de moins de l^SiS; c'est moins de 3 millionièmes (enquête de I84i, page 76, témoignage de M. Miller). Un moyen efflcace a été pris en Angleterre pour retirer de li circulation toute pièce de monnaie (c'est-t-dlre d'or) qui ne serait pas ou cesserait manllfestement d'être droite de poids. Une Ingénieuse machine k peter, qni est très prompte, re<^it une t une tontes les pièces qui passent par la Banque d'Angleterre, et rejette tontes celles qui ne sont pat eo decA d'une certaine limite que nous fl^ons connaître nn peu plus loin.
A l'éeard dn litre, les analyses muWpllé» qu'en 1888 MM. Dumas et de Colmont firent opérer sons leurs yeux snr des masses de plècM ' . ont prouvé que la monnaie fran(;aise alors n'était pu tout A fkit suffisamment correcte, mais qn'elle péchait beaucoup plus souvent par excès que p»r défaut, et que la moyenne générale dn titre était Jitste*.
Le décret dn 22 mal 1849, qui a réduit Is toléranee du titre, donne k penser que les taiw reeUonsextra-n^ementahres qu'ils avaient lignslées avalent alors cessé d'exister.
Les pièoes d'argent françaises frtppéei tnat 1835 contentent un pen d'or, 1 millième 1 P«> près. De plus, Jusqo'en t8>0, par suite de 11mperfectlon du procédé d'eeaal (on essayait imque-là par la voie sèche on ignée, A la o-upelk), toutes les pièce» d'argent avalent un exci* d* méUl, parce que Ik où la eoopellatiofl wcose 9 dixièmes on 900 millièmes 11 J en k tW-
' Bn cette dreohstuiM, 00 • cbereM »<«** J dira mo^D dM maSM* ) k est eCet wi t P"*^" J* dfodatioD de M» t «M piteet de S fr. pov <>""" du tooees oti ts falaicitloii » été de qiiel<l«« "^f°^~Z dans cliscuo des hôtel* des mon nues, (k * nxx" pièces de B fr., ei on en a fait l'eual «r de» ««°T" pfovensnt dat cuillerées de métal «n flw"' ^ dan» le erenaet. On a opéré ainsi »nr cent <f*^" fontes représentant ISI ,Mt fr., ce qol ooMtitne, «w»» on le volt, une vérlfleaUoo des denier» •»"■*"•"; le» ploa lafse» base» (Rapport ftmUàeUU. D"»" " de Colmont, page M). De» expérieDce* de e« «eun uoreut l'adminisiration qal le» ordonne.
• C'e»t-à-dire, d'aprè» ce qui est expo«« q"*2|" lignes plu» loin, que ju»qn'en ItW, le Ut" nwliine»" d'an luoiiu *04 mUUèaïas.
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kmeal 904. En 1830, sur les observation» de Ga}-Lius8c, on substitua l'esjiai par la voie bumide à l'essai par la vole sèche, et dès lors on put rentrer plus exactement dans les limites du titre filées par la loi. La coïncidence d'un excès d'argent avec 1 millième d'or dans les anciennes pièces, a donné lieu k nne industrie qui s'est exercée .<ur la plos grande échelle. I^es changeurs, d'après MM. Dumas et de Colmont [Bapport Jtaal, page 12$), triaient, k l'époque où la commission ibnctiomiatl (1838 et 1839), toutes les pièces de & fr., qui passaient par leurs mains et mettaient à part celles des types Hercule , ^apoléon et Lwii XYIIi, lorsquelles pesaient 3& grammes, fn actrié de mille Itancs, valeur nominale, se rend 1,003 fr. Les afflneors k qui les changeurs lemlsieqt ces pièces ainsi triées trouvaient un béoéfiK notable i en séparer l'or et à vendre l'argent comme des lingots. C'est un commerce qui a iA cesser i peu près ai^ooidlial par la rareté de la nwUère.
n est bien elair que les efforts de l'adminlstriitioi doivent tendra à restreindre de plus en plus lettoléianees de poids et de titra, et à ee qu'il soit vi aussi peu qoe possible de l'une ou de l'autre. Jnstpi'en 1T89 l'administration française suivait des errements opposés. Dans le discours que noos avons déjè sigillé plusieurs fols, Mirabeau été une lettre circulaire en date du 3 avril 1779,
rr laqadle le chef du service monétaire faisait Kt «iboidonpés le reproche de w pas fabriftwr (et jwècet (usez JaibU* pour gu'if eu pût rimlUr «a plu* grtmd Mr</Ic< pour U roi. Cemaa le disait Mirabeau, c'était les réprimander fe ee qoe les espèces d'or et d'argent fussent « trop bien faites. «
La fabrication des monnaies dans les différents pa|s te fait selon deux systèmes. Dans les uns les directeurs des hôtels des monnaies sont des agents da fonreinepient, travaillant pour son compte , e'e<tle qrsttaie anglais. Dans les autres, ce sont desattrepreneurs d'industrie agissant à leurs rls- VKs et périls, sous la surveillance de l'Ëtat, à des eoodlUoni qui sont déterminées rigoureusement, c'est le système fTan(^i8. Dans l'un et l'aube système, les partieullers ont la faculté d'apporter telle masse de métal en lingots qu'il learcoBTient pour la faire munnayer, et ils sont istnints i payer une somme qui est destinée k foinnir les Itais de fabrication, à moins qae l'Ëlal ii'ait pris ces frais à sa charge. En France, mB| 1789, le tarif soumettait à upe double redenoce les métaux présentés au monnayage. I! ; niU an ^eignniriage que le dernier tarif avait ■"'«H et rm PouJ" '00 sur l'argent et * 1 ^^ nr I'^, plus un brauage de i ^ '^ pour mille sur rntnf etde 3 fs pour mille sur l'or. Ce n'éUit M|u«iBifi il est vrai que l'esprit Qscal se faisait la lût d'un autre cèté, par l'exagération du re- ■Wi iffolei et du faiblage ou remède de poids ; ''^WtwUri noms que portaient alors la toiùrance detttfeet la tolérance de poids. Après la rérolutiiD,)| retenue a été 1 et demi pour lOO sur l'ar^ sent. En 1836, elle a été «baissée a 1 pour 100, et enlbi depuis 1849, elle est de 3/4 pour 100. Ainsi, à celui q/ii apporte à la monnaie des ma> tièm e«nle|i«nt i Ulog. d'argent fin, on rend
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des espèces monnayées qui contiennent 1 kilog. de Qn moins 7 grammes et demi. Sur l'or, le droit prélevé en France est de moins de 2 millièmes, 6 fr. sur 3,100 fr. Ces conditions sont évidemment sufOsantes, puisqu'on trouve des directeurs des monnaies qui s'y soumettent en frappant de* monnaies très légales.
En Angleterre ut aux États-Unis il n'est rien retenu. Le particulier qui apporte des matières d'or dans le premier pays, d'or ou d'argent dans le second , reçoit en espèces la totalité de ce qu'il a livré, poids et titres balancés. Le monnayage a lieu alors aux frais de l'État. Dans les autres pays, à peu près partout, le monnayage est à la charge des particuliers, mais à des eonditions qui se rapprochent de celles qui sont faites en France, un peu moins libérales Dépendant. Le bas prix anqqel les hôtels des monnaies français fabriquent les pièces d'argent pour le public, vient en partie de la perfection où a été porté l'affinage. Le* directeurs des hôtels des monnaies sont liés d'In^ térét avec des affineurs qui séparent de l'argent neuf arrivé des mines ou des vieilles matières le* moindres parcelles d'or, ee qui les aide à rvttrer de leur Industrie un bénéfice raisonnable'.
Pour la bonne fabrication des monnaies, il est utile que les établissements monétaires soient, dans chaque Stat, aussi peu nombreux que possible. La surveillance est alors beaucoup plu* aisée et les frais généraux sont bien moindres. Les mécanismes qui servent A ce travail sont tellement perfectionnés et simplifié*, que la puissance de fabrication d'un hôtel des monnaies mt presque indéfinie. En Angleterre, on n'a auonne peUie à fabriquer toute la monnaie que réclame le royaume-uni, y compris les pièces d'argent, dans le seul hôtel de* monnaies de L«ndres. En France, la commission administrative de 1 838 prouva qu'il serait facile de se réduire au seul hitel des monnaies de Paris, et même un projet de loi conçu dans ce sens fut présenté aux chambres. 11 n'a pourtant rien été fait encore, et même dans ce* derniers temps, à l'occasian du nouveau billon, l'on a Jugé à propos de ressusciter des hôtels de* monnaies qui avaient été supprimés dan* une première réforme, en 1837.
VI. Caractère que l'emploi de la monnaie domte aux transactions qui ne sont pas des trocf immédiats. Changement qu'elle peut causer entre lecréaneier et le débiteur, àguelques moments particuliers. Question intéressante conceriiont les rentiers de VÉtat en Angleterre et en France.
L'intervention de la monnaie donne aux traneactions certains caractères. Elles leur fait acquérir notamment une grande précision. En effet, celui qui achète s'engage A donner, et celui qui vend s'oblige & recevoir un objet parfaitement déterminé, à savoir un certain poids d'or Qn ou d'argent fhi, et ce, quelle que puisse être la variation en hausse ou eo baisse qu'éprouva la valeur du métal entre le moment où la transaction
I Cette Indastrle en est venue à ce point qu'on s po efTectuer le départ (c'est-à-dire la siparstloo de l'or) sur des lingots qui ne contiennent d'or qn« le tiers d'un millième de leur poid*
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est faite et celui où le solde a liea. Si j'ai acheté une maison 100 mille fr. à payer dans dix ans; cela si^niflc qu'après un délai de dix années Je devrai livrer à mon vendeur 100 mille fois 4grammes et demi (ou 4&0 kilog.) d'argent fin, et que de son côté mon vendeur alors devra en être content. Je suis tenu, il e«t vrai, de livrer les 450 kilog. d'argent sous la forme d'espi^ces monnayées; mais entre le lingot et les espèces la différence est très faible, parce que le monnayage est une fabrication tr^ peu dispendieuse, on le Verra dans un instant, et les hôtels des monnaies fondés parles gouvernements échangent à discrétion les lingots qu'apporte le publie contre des pièces de monnaie, moyennant une retenue très faible, ainsi que nous le dirons, quelques-uns même sans aucune retenue quelconque.
De ce caractère de la monnaie voici la conséquence immédiate : si l'or on l'argent deyenaient sujets à de grandes variations de valeur, les transactions deviendraient aléatoires, car on ne saurait plus, le vendeur ce qn'il s'engage à recevoir, l'acbetenrcequ'il's'engage à livrer. L'on Conçoit donc que, dans les pays surtout où la loi aurait reconnu aux deux métaux simultanément l'attribution monétaire, l'on en dépouille momentanément l'un des deux si l'on le voit entrer dans une phase de variations, ou tout au moins qu'on le soumette à un règlement tout spécial.
Une autre conséquence consiste en ce que l'intervention de la monnaie qui, en général, offlre de grands avantages, favorise la sécurité et le nombre des transactions et profite à tous les intérêts, dans certains cas partienUers cependant apporte une perturbation extrême anx relations entre le créancier et le débiteur, quels qu'ils •oient. Si l'or haussait de valeur en Angleterre, où c'est la seule monnaie reconnue, la position du débiteur serait aggravée ; celle du Tendeur le serait dans le cas contraire. Supposons, par exemple, que l'or baisse de moitié par l'effet des mines nouvelles découvertes dans la Californie et l'Australie, c'est une hypothèse qui peut très bien se réaliser. En ce cas, une fois la baisse accomplie, la dette anglaise, qui est de 28 millions sterling à payer annuellement, ne pèserait plus sur le budget anglais et sur les contribuables que dans la proportion où pèse actuellement sur le public une somme moitié moindre, soit de 14 millions. Ce serait un notable dégrèvement pour les contribuables, à peu près ce que coûtent à la Grande- Bretagne ses armées de terre et de mer. Le d^ grèvcment aurait lieu entièrement aux dépens des rentiers. Toutefois, ceux-ci ne seraient pas fondés à prétendre que, à leur égard, les règles de la Justice auraient été violées. Ils subiraient l'application pure et simple de la loi telle qu'elle a été mArement et consciencieusement délibérée. Le gouvernement n'est tenu légalement envers eux que d'une chose, de leur délivrer tous les ans 28 millions sterling, c'est-à-dire, selon les termes formeis de la loi, 28 millions de fois 7 grammes 8 1 8 milllgr. d'or fin, ou un total de 205 mille kilog. à répartir au prorata de leurs Inscriptions de rentes. Si l'or avait enchéri de telle sorte que le quarler de blc, au lieu de s'échanger communément contre &0 sh. ne se troquftt plus, pour une moyenne
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de quinze ou vingt ans, que contre 2$ th., oi qu'un bon ouvrier n'obtint plus pour sa jônnée habituellement, toutes autres dioses demairant les mêmes, qu'un dixième de livre sterling au lieu d'un cinquième. Il n'en eût pas moins fellu que le chancelier de l'échiquier continD&t de partager tous les ans entre les créanciers de l'ËUt, au prorata de leurs inscriptions de rentes, le bloc d'or On de 205 mille kilog. Les deux parties, Ytr tat et les créanciers ont chacun couru une dium, le premier de la hansse, le second de la bais% La roue de la fortune, dans la supposition i liquelle nous nous livrons, aurait tourné à l'iTaDtage de la trésorerie ; la partie adverse n'a qu'i se soumettre.
En raisonnant ainsi. Je laisse à l'écart la toppo- 8ition,quime parait très peu probable, que les cdoseilsde la nation britannique Jugeant que, pendul la période où la baisse de l'or s'accomplirait, ce métal est provisoirement impropre à la fondioD monétaire, répudieraient l'or pour passer à la monnaie d'argent.
La France ayant aussi de la monnaie d'or, on peut se demander pourquoi le gouvernement français ne profiterait pas de la circonstanee.'de métat que le gouvernement anglais à l'égard de set créanciers, et pourquoi il ne payerait pis en or les arrérages de ia dette publique, après que l'or aurait été déprécié par rapport i l'argent. Arrêtons-nous un instant sur cette question ; elle es vaut la peine, et elle fournit l'occasion d'écWrcir le sujet de la monnaie.
Ceci est une question de bonne foi. Il senil certes bien tentant pour un ministre des floanoes, au milieu des embarras du trésor et des redi mations des contribuables, de pouvoir dire, d^ que la baisse de l'or aura commencé h se dédtrer ; l'occasion est bonne pour dégrever le publie ; payons les rentiers en or désormais; donBowieur pour 20 francs, les pièces qualifiées ahiiiiarlt loi de l'an XI, quoique ia quantité d'or qo'ellei contiennent, 6 grammes 806 milligrammes, m vaille plus qne 15 francs, c'est-à-dire 67 gramnes et demi d'argent, et nous contlnneron» ainsi quand elle n'en vaudra que 10. Mais ce serait attenutoire à la Justice ; ce serait abuser d'un mot introdoit dans la législaUon i titre provisoire, et l'ériger en une vérité permanente el absolue. Quand le législateur de l'an XI ordonna la fabricaUon de pièces en or dites de 20 fr., contenant 5 grammes 806 milligrammes de métal, sur quoi se basa-t-il? Sur ce que, 4 ce momait- U, cette quantité d'or fin se vendait dans le commerce tout juste 20 fr.. Je veux dire M gr. d'argent fin. Si cette quantité d'or n'eût valu que 15 fr., l'eût-il adoptée? Non évidemment. Ea supposant que pendant ia discussion de la loi la demande lui eût été adressée de s'expliquer «m ce qu'il ferait si quelque Jour l'or dimlnuailM augmentait de valeur par rapport i l'argent qu estil répondu ? InfaiUiblement ii eût dit qne dans ce cas on ferait une refonte de la monnaie d'or alio d'augmenter ou de diminuer en proportion ia qn»"tité de méul contenue dans les pièces de 20 rr., ou qu'une loi modifierait le cours des plè«» ne 20 fr. déjà existantes, conformément au djans^ ment qui serait survenu dans la valeur « 1"
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eoroparativement à l'argent Donc U n'est pas Admissible que dans cinq, dix pu vingt ans, quand la valeur de l'or aura baisse, le gouvernement (rançais en profite envers ses créanciers, en les brtanl de prendre pour 20 fr. des pièces d'or taillées, comme on le fait ai^ourd'hni, sur le pied de 39 centigrammes de fin par franc.
On peut apercevoir d'un autre point de vue ce que cette pratique captieuse aurait de révoltant. U ne peut y avoir deux poids et deux mesures dans un État. Si le gouvernement, la baisse de valeur de l'or une fois accomplie, élevait tout à coup la prétention de payer en or ses fournisseurs ou ses entrepreneurs de travaux publics sur le pied de 28 centigrammes d'or fin par franc, après qne, en eoasdence, le solde dû à ces fournisseurs et entrepreneurs eiU été entendu en francs de 4 grammes et dani d'argent fin, personne plus ne voudrait être fournisseur ni entrepreneur de l'Ëtat. Le public indigné crierait A la spoliation I Ce qui serait nn vol A l'égard des fournisseurs et des entrepreneurs, le serait également A l'égard des raitiers.
Si c'était l'argent qni (At baissé de valeur, le
goovemenient ftançais serait parfaitement dans
son droit en payant les rentiers en argent tout
Juste comme devant. C'était en argent que la con-
ventioa avait été faite. La loi a statué une fols
pour tontes qne 4 grammes et demi d'argent fin
fetaioit nn franc ni plus ni moins, chacun coa~
mit la chance des variations fortes ou faibles qne
Pdorait éprouver la valeur du métal. Donc toutes
les fols que le gouvernement français doit ou dé^
vn nn f^e, il est et sera toujours fondé A donner
4 grammes et demi d'argent fin. Celui qui récla-
■Mtait contre cette manière de s'acquitter perdrait
MU procès en justice et en équité. Dans ce cas,
le bod^ énoncé en somme d'argent grossirait
keaocoop sans surcharge aucone pour le contri-
bMble. Si la baisse avait été des trois quarts, les
inHealiers ne seraient pas plus affectés de donner
i fttat quatre francs , c'est-A-dire 1 8 grammes
fngent fin, qu'ils ne le sont aujourd'hui de lui
Mrrtr I franc en 4 grammes et demi d'argent fin.
Ui MRnmes A payer aux^fonmisseurs et aux en-
tupcneors de l'Etat se régleraient en conséqnen-
«• Tel qni reçoit aiijourd'bul 10 grammes d'ar-
|M !■ iMevrait 40, parce que tel aurait été le
Nakd ; mais tonte convention antérieure de
IBUcaUeT A particulier, ou entre l'Ëtat et un in-
Mda quelconque Français on étranger, suivrait
iMcoors, franc pour franc, ce qui revient A dire
(Maine pour gramme .
ta téûmé, par la découverte des mines de la ^Mrale et de l'Australie, si ces mines conser- Wtles caractères qu'on leur connaît aujourd'hui, • aonient viendra où les choses se passeront |Nr h trésorerie brittltuilque tout comme si un itat esDeml de ses créanciers eût quelque belle Mlteéré dans leurs portefeuilles les titres de k Me publique dans une très forte propor- ^4(lâ moitié pent-étre, plus ou moins, sans Infortunés rentiers soient fondés A rien trésorerie française, ao contraire,
bne iniquité flagrante, n'a aucun béné-
i llMMable A attendre de ces mines nouvelles Jht, Us si des mines d'argent d'une richesse
^, •lliilDfer
sopérieure venaient A être découvertes en Californie ou ailleurs, ou si les arts métallurgiques recevaient, sur les mines actuelles au Mexique, au Pérou, au Chili, de grands perfectionnements qui y diminuassent considérablement les frais d'extraction, le trésor français recueillerait le même avantage qui semble devoir échoir A l'échiquier anglais, par suite de ce qui se passe sur les rivages du grand Océan.
Nous n'ajouterons rien ici i l'exposé que nous avons présenté ailleurs (HéTAnx paÉcrEux), A l'elTet d'établir que l'or était menacé d'une baisse prochaine, en conséquence de la production considérable et relativement facile de ce métal qui, tout porte A le croire, doit se prolonger. Il y a pourtant lieu de s'arrêter un moment sur une objection qui peut se présenter à l'esprit. I.a baisse de l'or n'entralne-t-elle pas nécessairement la baisse ou tout au moins une certaine baisse de l'argent, par cela même qu'elle aura pour elTet de substituer l'or A l'argent pour certains usages , et surtout dans la monnaie ? Dès lors la prévision d'une baisse de l'or par rapport A l'argent est -elle mothréeP n'est-ce pas plutôt une sorte de Jeu d'esprit ? Je ne le pense pas. La baisse de l'or, U est vrai, pourra et devra déterminer l'emploi d'une plus grande quantité de ce métal dans les arts , pour la fabrication des articles de luxe ; mais pour que l'or se substitue A l'argent dans une proportion digne d'être remarquée , il faudrait qu'il eût subi déjA une baisse très forte, d'au moins moitié par exemple, car la différence de valeur entre les deux métaux est énorme, A tel point qu'une baisse modique de l'un le laisse encore A une distance extrême de l'autre. Or c'est cette baisse très forte que l'on conteste; on n'est donc pas admissible A en argumenter.
A l'égard de la monnaie, il en est fort dlITé remment : avec la législation qui est actuellement en vigueur an sujet de la monnaie, une baisse même faible de l'or suillrait A l'introduire dans le mécanisme monétaire A la place de l'argent chex les peuples qui battent monnaie avec les deux métaux indistinctement, et c'est tout le monde A l'exception de l'Angleterre. En ce cas l'argent, expulsé de la circulation, pèserait sur le marché et ferait concurrence à l'argent provenant des mines, au même titre qu'une production extraordinaire ou que la découverte d'un grand trésor du même métal. U est hors de doute qu'il s'ensuivrait une baisse ; cependant la baisse aurait une portée différente : la masse d'argent ainsi mise en liberté serait une quantité fixe, non susceptible d'accroissement, et en cela elle différerait de la production supplémentaire d'or qui se manifeste, car celle^l se répète tons les ans, et semble bien devoir continuer ainsi pendant une suite d'années, tu quantité d'argent sortie de la monnaie, dont nous parlons, ralentirait l'exploitation des mines d'argent actuellement en activité, et la diminution de production aurait compensé au bout d'un certain délai la masse même de cet argent dégagé de la monnaie. Ce serait comme un accident qui modérerait et pourrait même paralyser complètement, pour un temps, le changement de valeur relative entre l'or et l'argent, tel qu'il devrait résulter du changement dans le rap<
port des frais de production. Mais i l'expiration d'un certain délai, l'accident cessant, et la baisso des frais de production de l'or n'étant pas accompagnée d'une baisse proportionnelle pour l'argent reprendrait l'influence qui lui est propre; elle déterminerait la baisse de l'or par rapport k l'argent comme par rapport à tonte autre marchandise.
L'importance de l'accident serait très fortement atténuée et presque réduite à rien, si les peuples qui ont le plus de monnaie d'argent prenaient le parti qne nous avons recommandé ici de modifier leorléglslation monétaire, soit en démonétisant l'or, soit en adoptant la mesure moins radicale qui eonsisteTait à frapper des pièces d'or dont la valeur, par rapport à l'unité monétaire en argent , serait variable , mats ne varierait qu'en suivant les formes conservatrices que nous avons Indiquées. Or si l'on reconnaît que ce parti serait prudent, poarquoi veut-on que les gouvernements ne s'y rallient pasP
Il va sans dire que, an contraire, l'accident dontnous parlons s'aggraverait, si, pendant le cours de sa durée, une cause quelconque, la découverte de nouvelles mines d'argent plus fruetueoses, ou l'introduction effective de perfectionnements considérables dans la branche mécanique ou la branche métallurgique de rexploltatlon des mines d'argent, venait réduire notablement les frais de production de ce métal. Que demain le Mexique soit conquis par les Américains des Etats- Unis, et nous assisterons vraisemblablement dans un bref délai à ce phénomène. Mais en de pareilles matières on raisonne sur des probabilités et non sur des certitudes, et c'est pourquoi l'on arrive à des conclusions non pas certaines mais seulement probables. Or on a pu le voir plus haut (MïTADx pRÉcisux], les événements politiques et industriels dont il vient d'être parlé relaâvement h l'argent sont, selon toute probabilité, d'une échéance moins prochaine que ceux dont il s'agit pour l'or. Ceux-ci sont en pleine voie d'accomplissement. Voilà pourquoi la baisse de l'or par rapport è l'argent est probable; voilà pourquoi le système monétaire des nations qui , comme la France, monnayent les deux métaux est, si l'on n'avise, menacé d'une perturbation très grave qui bouleverserait, contre toute Justice, des intérêts respectables, et, pour conclure, voilà pourquoi 11 7 a lieu d'aviser sans plus de retard, en remaniant le système monétaire de la France.
VII. De quelque* expédient» que lee particulier* peuvent adopter, quand le* métaux précieux *ant en voie de baiite, pour parer à la perte qui le* tnenaceraU en contéquence. — Exemple* de* changement* qui peuvent en ré*ulter dan* le* utage*. — De» placemenU que doit /aire alort un pire de famille.
Quand le métal dont est faite la monnaie est en train de varier de valeur par rapport aux antres produits de l'indostrie, il arrive que les payements (Oient, dans certains cas, stipulés autrement qu'en monnaie. Dans ces circonstances, en effet, on doit tneilner, autant qne c'est possible et facile, à adopter mi mode de payement non métallique, en substituant au métal monétaire quelque autre ob)et fn'on supposerait moins variable dans sa valeur. ]
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Une des principales raisons, répétons-le, qa'oM enes les hommes d'employer i'or ou l'ar^ comme marchandises intermédiaire* dans les transactions, est la fixité relative de valeur qn'oo y avait remarquée. Mais si, par aventore, une découverte semblable à celle des mines du Noovean- Monde au seiiième siècle introdolt une grande perturi)ation dans la valeur des métaai précieux, ttmt qne la pertorbation dure, pendant tout l'intervalle qne mettent ces métanx à paMer du niveau à peu près fixe où se tenait leur nleur au niveau où elle doit demeurer déMmali pendant une période indéfinie. Us sont dépaalUéi de la vertu qui les signalait, d'être Aies ea tileur, et il est tout naturel qu'on leur sobsUt», dans les occasions qui le comportent, on éoIk article qu'on jugera devoir être notablement pis fixe ou moins variable. Le blé se présente enmM un substitut digne d'attention. Le blé eertei ne peut servir de monnaie : nous l'avons dit, iln'Mt pas assez portatif; il est sujet à s'altérer; ce n'est pas une substanoe homogène et toujours égale 1 elle-même comme le lingot d'or qui sort i» creuset d'un aiflneur ressemble an lingot qu'un autre afflneur aura préparé à mille lieues d« il. Enfin, d'une année à la suivante, le blé éproart dans sa valeur, par rapport aux antres irtieles de commerce , des Mciliattons très font»; Il monte ou descend do simple au dooblt ra au triple quelquefois. Quelle diffêrenee, par exempis , entre les prix courants do eooiaMDWment de 1846 et ceux de la fia, et qoelle dnle de 1847 à 1848! Cependant, ai l'on preodêei moyennes d'nn certain nombre d'années, o'tA assurément un des articles qui cbaageat le meias de valeur, comparativement à l'ensemble des ;n>doetlons. Lorsqu'on envisage des périodes séralaires, le blé apparaît presque avee l'avanlafede la fixité relative dans la valeur. L'indirida (joi, ia temps d'Auguste, aurait possédé une redeniKc de 1,000 hectolitres de blé, et qui aurait fo la transmettre à sa descendance depuis cette époque Jusqu'à nous, aurait garanti à se* héritiers du huitième, du quinzième et du dlx-nentièiM ittele, un degré de bien^tre beaucoup itwiiisfËssemblable à celui dont U Jouissait lui^iéffls qœ s'il eût légué une rente d'oa poids détsrmiiié eo or ou en argent.
Conformément à cette observation , B leralt possible, légitime et sage aqjonrd'liai qu'en Aogleterre, en prévision d'un grand eheogement dans la valeur de l'or, le propriétaire, qal ta 11«rait par un bail àe deux on trois génératiew, Mpulàt qu'on im payerdt une quantité fixe d'keiy hriitres de blé au lieu d'nn nombre détermioé de livres sterling. De même, le particulier quliMdralt constituer une rente â ses enfants sa à an collège, ou à un bospiiJli, agindt pmdeniaeii, dans l'hypothèse oA nous sonmies piaoét ici, de la oonstituer en mesores de blé et non <a piêM d'or. Après ia découverte de l'Amérique, l'Aogleterre, où alors la monnaie tialt priudpalanMit d'argent , fut redevable à ee sentiment d'ooe W sage, en vertu de laquelle un tiers des rentes dties ta%. coliéges d'Oxford et de Cambridge dut être servi en boisseaux de blé d'une qualité indiqnée. Des houuues émlnents, tels que le chasoeller Bio^
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Mfjk et le secrétaire d'État Smttta , prirent l'ini- UaliTe de cet acte de prévoyance, parce que, éclairés par l'expérience contemporaine, ils voyaient que l'argent représentait bien plas imparfaitement qne le blé une somme fixe de jouissance, dès qu'il s'agissait d'une suite indéfinie d'années, te) était au fort de la perturbation causée par la mine d'argent du Poiôsi. La date de la loi est i» ait.
D'une manière plus générale , il ne serait pas Impossible qne l'effet de la Californie fût d'introdnire en Angleterre, par lea motifs qui viennent i'itre spécules k l'égard du blé, le métayage ou pntage des fruits de la terre dans un rapport déteiaitné entre le propriétaire et le fermier tu lieo ta fermage. Le métayage est un mode d'exjiloitatlon fort décrié par les auteurs, et qui, autint que ]e suis bien informé, n'existe pas en isgleteTre, où le fermage, an contraire, est généndement adopté. Hais les Inconvénients qui font coodanmer le métayage ne sont pas tous de sa natme mtee. Il en est qu'on peut écarter; telle est la routine aveugle qui le caractérise dans nos départements du centre et qui y est une cause de retard pour fagricolture. Le fermage est bien plas commode, pour un propriétaire éloigné, qne le métayage ; 11 n'exige aucune surveillance ; on lait ce qu'on re<;oit ; il dispense le propriétaire des soucis de la vente des fruits. Mais ces ennuis do métayage cesseraient d'eflTayer les propriétaires ou un certain nombre d'entre eux, s'il s'a- Staatt de se soustraire à un déchet énorme dani WBRTena.
Les particnllerB pourraient encore , dans la ■tee pensée, prendre, en un cas semblable, pour fooité de valeur à laquelle on rapporterait de futotei redevances, an lieu d'un poids fixe d'or on fttffsA, comme est la livre sterling ou le franc, h qoanUté variable de l'un ou de l'antre de ces méùux qni serait le prix moyen d'une Journée de mofleuvre dans une localité spécialement désignée. Ce serait , tout comm'e la substitution du blé k l'or, un moyen de s'assurer ou de garantir i ses béritlers un revenu plus fixe , et ce serait piéféiabie, parce qne la rémunéraHon de la maind'mvre oscille moins que le prix du blé. Bien plus, en vartn de la force des choses ou, pour mieux dire, dn mouvement providentiel qui élève gradoCDement la condition du commun des bomoes, il est à croire que de la sorte on garantirait i Mf héritiers un degré de blen-étre plutôt supédeufalnfénear à celui dont on aurait Joui soimtm.
Us précautions dont noua venons de parler ne s'ipyfiquent qu'à de certaines circonstances spé- (wti et restreintes; mais 11 en est d'autres que, dais des temps pareils, doit observer le père de fMdle et en général l'homme soucieux de l'ave- ■>&, afin que sa fortune ne soit pas exposée à M plas représenter qu'une masse de Jouissances btMMoop moins considérable pour les générations fftvutes ou même après un moindre laps de UmvL Règle générale, celui qui fait des place- ■Mlt k long terme doit , quand le métal dont crtrnnité monétaire se trouve en voie de baisse, éÂs toot ce que l'on peut appeler dfs place- I financer» et préférer des placements fon-
ders. Par placements fonciers , nous entendons tout capital qui est, non pas simplement évalué en une somme d'espèces métalliques, car tout capital s'évalue ainsi dans un inventaire et dans le langage ordinaire, mais bien réellement composé d'une somme de métal déterminée présentement ou en expectative. Ainsi les rentes sur l'Ëtat sont de* placements financiers, car le titra de rente porte expressément que l'État se recon* Dott débiteur d'un certain capital en éeos, o'est. i-dire d'une quantité déterminée de métal, pour laquelle il sert un intérêt de 3 ou de 4 ou de 6 en écns , c'est-i-dire encore une fois une quantité convenue et fixe de métal. De même tous emprunts stipulés en francs ou en livres sterling d'Institutions quelconques, telles que les eouH pagnies de chemin de fer ou de canal, les em. prunts hypothécaires et en général tous titres d'emprunt. De même les actions de la Banque et autres établissements analogues. Tous tant qu'ils sont, les placements de ce genre ne peuvent man> quer d'être afTeetés par la baisse du métal dont l'unité monétaire est faite. Un titre de rente da tOO fr. onde 100 llv. st. en capital vaudra tonJours iOO fr. ou 100 llv. st., les circonstances politiques et sociales qui influent sur le cours des fonds publics demeurant les mêmes. Mais si le métal monétaire baisse, IOO fr. ou 100 llv. st. vaudront une moindre quantité de toute autre chose, et particulièrement de terres ou d'autres immeubles; car, à mesure que baisse le métal dont est la monnaie , les autres objets prennent , en pièces de monnaie, une valeur croissante, l» hausse des uns est un fait corrélatif à la baissa de l'autre. Ce sont , pour mieux dire , les deux aspects d'un seul et même lïit.
Les actions de chemina de fer, de oanaux, d« ponts, de docks et d'autres entreprises de travaux publics se rangent parmi les placements fonciers; car une action de chemin de iér, par exemple, est une partie allquote bien déterminée, le cinquante millième ou le cent millième da chemin de fer dont il s'agit, et qui est bien in< contestablement une propriété foncière. Cela se cote à la bourse en francs ou en livres sterling, mais uniquement parce qu'on évalue en pièces de monnaie toute ohose qui se vend ou s'achète. SI le métal dont est la monnaie vient à baisser de moitié, la cote des chemins de fer doit doubler tout Juste, toutes choses égaies d'ailleurs, c'est-à» dire la circulation étant la même, et en admettant que la compagnie soit investie de la faculté de se mouvoir convenablement dans son tarif.
Dans le cas où la compagnie de chemin de fer, ou toute autre entreprise de travaux publics, percevrait déjà de tout point le maximum du tarif inséré dans son cahier des charges, et où, une fois la baisse du métal monétaire bien constatée, l'autorité lui refuserait l'élévation de ce maximum, les actions du chemin de fer devraient rester à leur cote ancienne en francs on en livres sterling, tout comme les placements financiers, ou plutôt tomber beaucoup plus bas, puisque la recette brute exprimée en pièces de monnaie res' ferait la même, taudis que la dépense d'exploitation exprimée de la même manière serait doublée. Dès lors il se pourrait bien, pour tel cheoim
MONNAIE
de fer, que les actionnaires n'eussent rien de mieux à faire que d'abandonner leurs actions comme des titres sans revenu, et par conséquent sans valeur. Hais l'hypothèse d'où nous partons ici est invraisembiable, et eile ne s'accorderait pas avec la stricte équité. En fait, il n'y a pour ainsi dire aucune entreprise de travaux publics qui perçoive de tout point le maximum inséré dans son cahier des charges. En France, les compagnies de chemins de fer, notamment, qui ne font qu'un très feible rabais le plus souvent sur le tarif des voyageurs, en font un considérable sur le tarif des marchandises. Les compagnies anglaises, qui ont reçu du législateur plus de latitude, font un fort rabais sur les voyageurs aussi. Ensuite 11 n'est pas à croire que, dans le cas d'une forte dépréciation du métal dont est l'unité monétaire, les gouvernements refusassent aux compagnies une révision de leurs tarifs , de manière à mettre eeux-ci en harmonie avec la valeur du métal. La circulation sur un chemin de fer, un canal ou un pont, on l'exploitation d'un dock, est un service public qui ne peut souffrir d'interruption : or ce service pourrait bien être compromis par un changement dans la valeur du métal monétaire, qui doublerait tout Juste la dépense exprimée en pièces de monnaie, sans élever d'autant la recette, si l'on ne réparait ainsi la disproportion Intervenue entre les produits et les dépenses.
Si nous avions à suivre plus loin cette analyse, fl serait possible de présenter quelques observations spéciales sur les différents placements qui •'indiquent le mieux à l'esprit. Les actions de la Banque de France ou de la Banque d'Angleterre sont, par leur essence même, des placements ûnanciers; mais comme le revenu en francs ou en livres sterling de ces établissements dépend de la masse d'affaires qu'ils font, masse qui est exprimée en numéraire, et comme par le fait de la baisse des métaux précieux la masse, exprimée en numéraire, de leurs transactions les plus accoutumées, et particulièrement de l'escompte, serait doublée dans le cas d'une baisse de moitié du métal monétaire, les principales sources du revenu de ces institutions produiraient le double en écus. n n'est personne, en effet, qui ne voie que le même nombre de balles de coton ou de laine, ou le même nombre de mètres de tissus donnerait naissance à des lettres de change d'un montant double en livres sterling ou en francs, dans l'hypothèse oii l'or on l'argent aurait baissé de moitié. La Banque escomptant des effets de 2,000 fr. 1& où auparavant elle en escomptait de 1 ,000, aurait au chapitre de l'escompte un revenu double. (Nous supposons que le taux de l'escompte reste le même.) Ainsi il semble que le placement en actions de la Banque ne serait pas atteint par la baisse des métaux précieux, quoique ce soit un placement financier. Il ne faut cependant pas perdre de vue un autre côté de la question : le capital de la Banque, dont l'action est une partie aliquote exactement déterminée, et qui est formé d'one certaine masse de numéraire, est le fonds de garantie de sa gestion vis-à-vis du public. Si dans l'état présent des choses le capital est tout Juste ce qu'il faut pour que la garantie soit suffisante, il est bien clair que, dan» le cas où le métal dont est l'unité
MONNAIE
monétaire viendrait à baisser de moitié, ce capital devrait, pour la sécurité du public, être doublé; en d'autres termes, il faudrait émettre de ncxivelles actions et appeler de nouveaux acUonnairei qui partageraient avec les anciens le revenu de It Banque; or ce revenu, qui désormais seratt exprimé par une somme double de francs, n'aurait cependant, par l'hypothèse même où nous sommes placés, que la valeur du revenu précédent; donc la position des actionnaires serait sérieusement changée, et ainsi la nature financière dn placement aurait son effet. Il est vrai d'ajouter qall y a d'excellentes raisons pour soutenir que, même dans le cas d'une baisse de moitié du métal monétaire , il n'y aurait pas lien d'augmenter le capital de la Banque de France et de la Banfpie d'Angleterre. Le crédit dont Jouissent, k Juste titre, ces deux puissantes institutions est si gnM, qu'on peut croire que , avec la valeur de lenr etpital réduite à moitié, elles suffiraient encore à toute l'étendue de leurs fonctions ; mais ceci est une autre question qui n'est plus de notre xqet.
VIII. Du Frai, — à la charge degui deit-tt itnf — Du retrait des pièce* affaiblia.
La monnaie s'use par la dreulation; de U, avons-nous dit, la perte qu'on nomme leflvi, qu'il ne faut pas confondre avec la diminution frauduleuse qui vient de ce que quelques personnes rognent les espèces par l'ader, on les affaiblissent en les passant par des acides violents. Le firai ne laisse pas que d'être digne d'attention ; Il résulte d'expériences fort soipéet fiitet en France sur 400 mille pièces de 5 fr., sous la la direction de MM. Dumas et de Colmont, que la loi du frai parait être uniforme, ou A peu près, pendant toute la durée de ia circulation des monnaies , et qu'on peut l'évaluer i 4 milligramino par pièce et par an; c'est 16 parties sur 100 mille, ou 1 sur 6,250. Les expériences faites eo Angleterre à la fin du dernier siècle indiqueraient à peu près le même frai pour les coiwonnes, pièces d'argent dont les dimensions sont i pca près les mêmes; mais elles montrent qoe, à mesure qu'on envisage des pièces d'un moindre échantillon, le frai devient plus considérable. Ainsi, tandis que sur les couronnes ce n'était ipe de 1 sur 6,643, ce serait sur les demi-conronnei de I sur 57 7 , ou près du décuple, et sur les scMlings de 1 sur 219. Par une anomalie qui probablement est accidentelle, sur les deint«*«llings, ce ne serait que de i sur 350. A l'égaid d« pièces d'or, M. Jacob, dans son livre sur le» Uttaux précieux, en partant d'expériences fait» en 1807 et en 1826, exprime l'opinion qoe le frti est de 1 sur 950 en moyenne, en réunissant le» souverains et les deml-souveralns. La monniie d'or anglaise, par la proportion d'alliage qui Ml «n peu plus faible et par la présence d'un peu oargent qu'on néglige d'en retirer, est plus "»»tante que la nôtre.
Quand la monnaie a perdu noublement JU le frai, il y a une différence entre la valeur nominale et la valeur réelle, et le prix de» m»fchandises s'en ressent. Il monte ejaclem«« comme si l'on avait légalement change la monnaie pour une autre plus faible. Sou» ouu-
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laaine in, ce ptaénomè^e était devenn très sensible en Angletene. La législation anglaise statue que, au delà d'an certain point, les espèces cessent d'être de la monnaie courante. La perte ainsi autorisée est d'un cent cinquantième du poids du souTeraln, ce qui ferait 17 cenUmes. La Banque d'Angleterre , i qui les espèces reviennent sans cesse , les brise quand elles sont au dessous de ce minimum. Elle est assurée de les découTrir, puisqu'elle pèse une à une , par une machine dont 11 a été déji fait mention ici, toutes les pièces que lui llTrent les particuliers. La Banque d'Angleterre , qui retire ainsi de la circulation les pièces de monnaie trop faibles , le fait à ses flraig. On a vonlu éviter au public l'incommodité d'attendre le résultat de la pesée. Elle en subit la perte sans compensation, car le gouvernement ensuite ne lui en tient pas compte.
C'est une question qui mérite d'être examinée qne celle de savoir qui de l'État ou des particulier: doit supporter la perte qui résulte du ft'al. Xetire cette dépense i la charge des particuliers n'est pas sans inconvénient , car de cette manière l'individu qui supporte le dommage n'en est pas l'anteor. D'un autre cèté, les gouvernements oaignent de s'imposer cette charge, et ttors ils reculent indéfiniment devant l'exécution de la refonte, ce qui est dommageable pour l'intciêt public. Cependant l'équité voudrait que les gODvemementa, en qui se personnifie le public en masse, supportassent la perte. Le mieux serait, an point de vue de la pratique, d'avoir, au sujet de la monnaie , des lois et des usages tellement combinés que les pièces affaiblies notablement sortissent de la circulation.' On y parviendrait asset sûrement si se généralisait la coutume, qui au surplus s'étend, de peser la monnaie, pour peu qu'il s'agit d'une somme considérable. Avec ee qfstème appliqué aux sommes de quelques centaines de francs , la refonte s'opérerait Uwt naturellement ; car , au fur et à mesure de falbiUissement des pièces , les particuliers , ne pouvant pins les écouler autrement sans quelque peine ou sans recourir à des artifices devant lesquels reculerait tout homme honnête, les apporloaient à l'hôtel des monnaies et les y vendraient coBuaedes lingots.
Qki nous, lorsque le gouvernement Impérial tHiàài la valeur des écus de 6 et de 3 livres <pii Moit sensiblement diminués par le frai, 11 «A la perte à la charge des particuliers qui en itiieit les détenteurs. L'Angleterre , sous GuilliHM m, adopta le système opposé. Elle fit une «VtaBM générale de refonte qui coûta 2 millions lOtjaffle liv. st. (68 millions de francs). Cette BnHn d'agir était plus conforme aux lois de
ré,*é.
B- At la guautué de tnomtaie qui existe chez Ittfatple*. — Vne nation qui se développe •WMRte la quantité de sa monnaie pendant •WUftaine période, et, passé ce point, eher- <àtklaréduire. — Le* instruments de crédit MaMM itcH alors d'une grande quantité 'Hyàet métalliques. — Maisil est de rigueur fKiMtt cet titre* soient convertibles en mé-
HONNAIE.
taux précieux, à la volonté du détenteur et
à un instant déterminé.
On ne sait pas exactement quelle est la quantité de monnaie qui existe chez chaque peuple , on connaît très bien la quantité de chaque espèce de pièces qui sort de la presse monétaire, mais la proportion de monnaie qui reste en chaque pays est bien au-dessous. Une portion du monnayage est exportée comme lingots, et va dans d'autres États recevoir soit une nouvelle forme monétaire, soit une autre destination. Ainsi, en France, aujourd'hui, on est à peu près i 6 milliards d'espèces monnayées , à ne compter que les espèces décimales i personne cependant n'évalue à plus de la moitié la quantité de monnaie qui nous reste effectivement, et nous croyons que même la moitié est une évaluation forcée. Le monnayage de l'Angleterre, & partir du l" Janvier 1816 Jusqu'à ce Jour, est de près de 3 milliards ; U n'est pas vraisenÂlable qu'elle en possède plus de la moitié, y compris la somme énorme qui glt aujourd'hui, par exception, dans les caves de la banque d'Angleterre. Il n'en est pas moins vrai qu'aiijourd'hni chaque peuple a une richesse considérable sous la forme monétaire. Nous ne croyons exagérer en rien en la portant , pour la France, à 3 milliards et demi, presque tout en argent , ce qui représente 11 millions 260 mille kllog. de métal fin ou le chargement de près de 300 navires de 400 tonneaux. Cette masse de métal n'a pas laissé que de coûter beaucoup & la France, car, pour l'obtenir, il a fallu livrer aux contrées qui ont des mines d'argent, ou à des intermédiaires, une quantité équivalente de diverses marchandises. SI l'on porte la Journée d'un manœuvre à 1 fr. 60 c, c'est un total de 1 milliard 666,667,000 Journées de travail qu'il nous en a coûté pour nous procurer notre appareil monétaire. Ce n'est donc pas une petite affaire pour un peuple que de se pourvoir de monnaie.
A son début dans la civilisation, nne nation est pauvre, et, à moins qu'elle n'eût été douée d'une manière exceptionnelle sous le rapport des mines d'or et d'argent , elle n'a de l'un et de l'autre qu'une très petite quantité. Il faut dire qu'à l'origine une nation sent moins le besoin d'en avoir pour les monnayer, car la monnaie est l'instrument des échanges , et, dans une société naissante , les échanges sont peu développés, ils ne se multiplient que plus tard. Dans l'état primitif, chaque famille vit sur son propre fonds , recevant médiocrement de services des autres et n'en rendant que peu à son tour. Abraham devait faire peu d'usage de la monnaie , d'abord parce que lui et les siens avalent peu de besoins , et puis ses serviteurs faisaient enx> mêmes presque tous les objets nécessaires à la famille du patriarche et à la tribu. Dans la société féodale, il ne fallait pas beaucoup de monnaie non plus; le seigneur recevait de ses vassaux et vavassaux des redevances en denrées et en articles divers de consommation ou des services personnels plutôt que des écus ; à son tonr, il rétribuait ses hommes au moyen des approvisionnements qu'il avait dans ses greniers et dans ses magasins. Le clergé était rémunéré de ses peines par la dlme en nature. Un ordre de choses
tu
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à peu près Mmblable avait subsisté dans la a»eiété romaine sous la république , an temps des Fabius et des Sclpion. La famille alors vivait de te qu'elle récoltait, et la matrone, entourée de set esclaves et de ses propres filles, préparait les Téteoieuts avec la laine du troupeau. Pour le mobilier, on se réduisait k un petit nombre d'articles faits par les gens de la maison. De set Industrieuses mains, le cultivateur fabriquait luimême la plupart de ses outils. Quelque chose d« semblable aussi se montrait tax États-Unis, du temps que c'étaient des colonies qui naissaient laborieusement à leurs grandes destinées. M. Gailatin , qui , dans sa jeunesse , avait observé luimême, au sein de l'Etat de Pensylvanie, ce phénomène intéressant de la création d'une société, l'a dépeint sous des traits qui rappellent ce que nous venons de dire de la société romaine et i de la société féodale. On y faisait très peu d'é- j changes, et on y était presque complètement dépourvu d'espèces métalliques. Comment, en «ffet, s'en serait-on procuré? On ne produisait que des denrées agricoles , articles pesants qu'il était impossible de transporter pour les aller vendre au loin, puisque l'on manquait de chemins. Denx articles indispensables, que les colons na savaient ou ne pouvaient tirer de leur propre territoire , le sel et le fer , absorbaient la valeur de tout ce qu'ils pouvaient faire sortir de leurs vallées. Les personnes qui venaient s'établir en Amérique n'y amenaient pas de métaux précieux ; pauvres pour la plupart, elles n'apportaient avec elles que l'amour du travail, et celles qui possé. daient quelque peu de chose préféraient l'iutroduire sous la forme d'outils, d'Instruments ou d'articles de première nécessité pour leur usage personnel. C'est donc un trait caractéristique d'une société qui débute que d'avoir peu de monnaie, et la cause pour laquelle elle en manque, c'est qu'elle est pauvre, A la vérité, elle en éprouve le t>e80in bien moins qu'une société plus riche, parce qu'elle pratique peu l'échange. Hais dans ses eiTwrts pour s'enrichir, elle est forcée d'organiser dans son sein la division du travail , C'est-à-dire do pratiquer davantage l'échange, et, dans ses itniatives à cet effet, elle est fortement «mtrarléc p;ir l'absence de la monnaie.
Le manque de monnaie qu'on remarque dans les sociétés qui se forment ou qui luttent contre la misère, les conduit i rechercher quelque moyen de la remplacer; c'est ainsi qu'on a va les colonies de l'Amérique du Nord se livrer i l'expédient du papier-monnaie, et y revenir bien des fois, quoique chaque tentative aboutit à une perturbation profonde. Dans des temps plus reculés, elles avaient suppléé au défaut de métaux précieux par une combinaison plus grossière, en investissant d'autres marchandises de l'attribution monétaire. Le tabac, sous ce rapport, eut cours pendant longtemps en Virginie. En 1660, cinquante-sept ans après la fondation de la colonie, il y servait encore de monnaie courante. Dans le Massachusselts en I6il, l'assemblée souveraine ordonna que le blé fût reçu en acquittement des dettes. En France même, tout à fait & la fin du siècle dernier, la Convon-
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de )ean-Bon-8alnt-André^ sur la question de b*> voir si le blé ne serait pas Institué par la loi l'instrument des échanges.
Lorsque la société se perfectionne et ae développe, pour procéder régulièrement, elle éproovt grandement le besoin de la monnaie ; car comment les hommes manifesteraientrils eonrammeiit le bel attribut de la aoelahillté antrement que par l'échange sans cesse répété des produits ti des services, et comment l'échange serait-il fsdie sans l'institutioB d'nne bonne monnaler La société alors se procure la matière de la monnaie, ai elle est privée de mines de métanx prédeni de quelque importance, et c'est le cas le plot général, par le commerce extérieur. A cet effet, il lui fout avoir : 1° un ou plusieurs articles d'eiportation ; 2' les moyens matériels de les ooo. duire i la frontière et de les exporter , ce qui suppose des moyens de transport plus on moins satisfaisants ) Z» une législation qui ne contrarie pas le conunerce d'exportation. Dans ces données, en retour de ce qu'on a exporté, on attire des importations, et, an nombre des articles importés, figure une certaine masse d'or ou d'ir. gent, qui sert, entre autres usages, è faire de la monnaie. On est alors dans une phase où l'on peut dire qu'il existe une relation intime entre la quantité de monnaie que la société possède et ' la progression de sa richesse effective.
Mais s'il est vrai qu'une société qni se dévdeppe ' augmente la quantité de sa monnaie pendant mw certaine période , il n'est pas moins vrai qu'un moment arrive où la nécessité d'accroître la masse de la monnaie ne se fait plus sentir, et où au eon. traire le méeanisme industriel , en se perfectiannant , permet d'effectuer une même quantité de transactions avec une quantité moindre de monnaie. Nous en trouvons la preuve auprès de nous . et ches nous-mêmes. Avec deux fols moins de I monnaie que nous, l'Angleterre accomplit plus de •' transactions et se targue i bon droit d'éire phis riche. L'Espagne a plus de monnaie que les États- Unis; les États-Unis sont cependant plus riches que l'Espagne. Cet avantage que possède l'Angleterre, dont Jouissent aussi les États-Unis, d'effectuer une même quantité de transactions avec une moindre quantité de monnaie , est dû au développement des institutions de crédit qui est plut grand en Angleterre qu'en France, infinimoitplDs considérable aux États-Unis qu'en Espagne, le ' crédit est un élément par le moyen duquel des engagements de formes très diverses, é«lts sur des morceaux de papliT, tiennent lieu de monnaie pendant un laps de temps plus ou moins long. , La force des choses conduit naturellement i organiser des institutions vers lesquelles ees différents engagements convergent de manière 1 y I être contrôlés et soldés en se balançant en snoit partie les uns les autres. Par le moyen de cot Institutions qui agissent comme des oompentateurs et des régulateurs, il ne faut plus, dans l'< affaires , du numéraire métallique que ce qui i^i nécessaire pour payer des balances très faibles par rapport k la masse des engagements. Les instr» ments de crédit sont assex variés, et les iostilU' lions où ces instruments viennent se présenter.
tion a sérieusement délibéré , sur la proposition ' afin que les engagements qu'ils portent s'y coo-
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penient et, sauf de faibles balances, s'; liquident les uns par les autres, ne le Mnt pas moins. Parmi les instruments de crédit, nous signalerons le billet de banque, la lettre de change, le billet à ordre, qui n'est qu'une variante de la lettre de change, et la traite à vue sur un banquier, qui est extrêmement usitée en Angleterre sous le nom de check, et le compte couraut. Parmi les institutions de crédit, celles qui frappent le plus les regards sont les banque, puis les maisons de banque. On peut | citer aossi en ce genre les établissements de cen- j tralisalion tels que celui qui est connu à Londres sous le nom de la Maison de liquidation ( Clearing Êouse).
Noos ne saurions entrer ici dans tons les détails qui seraient propres à faire comprendre comment chacun de ces instruments de crédit ou chacune de ces institutions dispense la société d'avoir une très grande quantité de monnaie ; nous ne pou- TODS que renvoyer aux articles Banques, Ck^dit, Linai DE Charge, et aux traités spéciaux sur la matière. Les services que rendent ces instruments et ces institutions se conçoivent pourtant sans peine, d'une manière générale, dn moment qu'on K dit que dans les payements chacun de ces ins- Inunents est admis comme du numéraire métalliqne, et qne ces institutions ont pour objet 1' de mettre en œuvre ces mstruments ou tel d'entre eux spécialement, et 2° de les attirer et les Utlanur les ans par les autres. Les banques publiques, fit des v&ementt de parties, c'est-à-dire par de ^ples écritures sur leurs livres, opèrent des règlemeats de compte extrêmement considérables ntrt Us particuliers; par leurs billets, elles tien- Beat le lien des écus Jusqu'à un certain point ; par les lettres de change on opère exactement comme par des envois d'espèces. Le Clearing Honte de Londres, par le rapprochement et la liquidation qu'il effectue entre la masse de traites {cheqiies) qne Jespartlcnliers se délivrent les uns aux autres nrleart banquiers, supplée à une immense quanitté d'espèces ; aussi on estimait, il y a quelques ■nuées, qne, quotidiennement avec 300,000 livres Merligg, on y réglait des affaires d'un montant fohM fois plus grand , et encore les 200,000 Kfies sterling qui y apparaissaient étaient-elles ireqne totalement en billets de banque et non 11*60 espèces.
Saé nn État dont l'organisation commerciale OtlMnie, on arrive par des degrés successifs de MHdbsUon à réduire, d'une manière incroyalle^ la quantité d'espèces qui autrement serait inânaiiille. Les grandes banques, telles que sont t iMdre* la Banque d'Angleterre et à Paris la BlaiM de France, servent d'une manière admiratile i remplir cet objet. C'est dans leur sein que viennent se liquider de prodigieuses masses de transactions avec des quantités réellement très iKitoées de numéraire métallique.
K Londres, la Banque d'Angleterre est le point <A Tiennent aboutir les payements définitifs des caiiiiers connus à Londres sous le nom de ban- ^Kt%[bankcrsj, qui centralisent les payements da particuliers non commerçants, et méuie de la plupart des commerçants eux-mêmes. C'est éga- 'snent a la Banque d'Angleterre que se terminent fu un solde déHiutil une partie très notable des
tiantaettons qui ont lieu entre les différentes provinces du Royaume-Uni, parce que , dans les iles Britanniques, la plupart des banques provinciales, des commerçants, des manufacturiert de quoique Importance ont un correspondant ou' an agent à Londres, qui est lui-même, le plus souvent, nn de ces caissiers ou banquiers dont nous parlions tout à l'heure, on qui en fait agir un à sa place. C'est principalement par le moyen de la lettre de change sur Londres, devenue d'un usage général dans le pays, que se fait la concentration des affaires dans le giron de la Banque d'Angleterre, ou tout au moins dans la cité de Londres'.
On retrouve en France un mécanisme à peu près semblable : les banquiers dans chaque viile, les succursales de la Banque de France dans chaque grande localité, les banquiers de Paris ou les autres correspondants qu'ont les commerçants de tout l'empire français dans la capitale , et comme couronnement la Banque de France, constituent, avec l'assistance du billet de banque et de la lettre de change sur Paris, un vaste mécanisme par lequel s'évite la mise en jeu d'une Immense quantité de monnaie.
Jusqu'à ces derniers temps la Banque d'Angleterre, avec 7 ou 8 millions sterling * en écus dans ses coffres, faisait circuler aveo sAretë une quantité de billets qui variait de 18 à 22 millions sterling. Ce serait cependant s'abuser que de croire que la quantité de monnaie dont elle dispensait le pays fût de 10 à 1 4 millions sterling seulement. Par le mécanisme même de la Banque et de ses succursales , ainsi que des ealMiers ou banquiers de Londres et de la provhiee qui sont liés avec la Banque par des comptes courants, chaque livre sterling en billet de banque sufllsalt à la besogne qui, en l'absence de ce mécanisme, eût exigé dix fois ou vinict fois autant d'écus.
Le rôle des lettres de change aussi est des plus importants pour l'économie des espèces. C'est un des points qu'ont le mieux éluddéa les ourrages de plusieurs économistes, à la tète desquels nous citerons M. Th. Tooke (ifistoire de* prix, tome IV, et Inquiry in to the currencf principle) et M. J.-S. Mill (Uvre III, chapitre XII de ses Prineipei d'E' conomie politique). Au sujet de la proportion des lettres de change qui eiroulent en Angleterre, des évaluations curieuses , basées sur des études approfondies , ont été publiées d'abord par un banquier anglais, M. Leatham {Lettre* rur la cireulation, 1840 et 1841), et tout récemment, en mai 1861, par M. Newmarch, dans le Journal de la Société de ttati*lique de Londres '.Tandis
> Ceci n'empêche pas beaoconp de liquidations sam- Uables de se consommer en dehors de Londres. La («(nargue que noas faisons ici s'applique particulièrement k l'Ecosse { mais doos signalons id les phénomènm las plos étendus.
s Depuis deta oa trsis ans la masse d'éeus de la Banque d'Angleterre s'est axtraordlnairement grossie ; elle est de plus de 30 millions sterling aujourd'hui, et c'est pour la Banque une sorte de grand embarras, car elle vendrait utiliser cet excédant énorme^ et «lie ne peut j parvenir,
I Ce mémoire « qoi est ane œone remarquable de patience, a éié trâdoSt par M. Atb. Gros, et se trooTO dans le Journal dn Beonomiiitt de «SU, Uvraisoas de lanvler, février, mai M juia.
que la masM de billets de banque en circnlatlon dans le Royaume-Uni n'excède pas 900 milljons, la masse de lettres de change qui existe à un Instant quelconque dans la Grande-Bretagne seule, c'est-à-dire dans le Royaume-Uni sans l'Irlande, est de 3 milliards 300 millions (l32 millions st.), et avec l'Irlande , ce doit être de 4 on 600 millions de plus. Il est vrai de dire que, dans la plupart des cas, un billet de banque passe plus rapidement de main en main qu'une lettre de change, sert à plus de transactions, et par cela même économise une plus grande masse d'espèces.
On a fait remarquer aussi (H. Th. Tooke, Inquiry in to the currency principle) que les bons à vue (chèques) sur un banquier, dont 11 est fait on usage si multiplié en Angleterre, l'emportent de beaucoup sur les billets de banque pour économiser l'emploi des métaux précieux monnayés. Si l'on payait en billets de banque an lieu de chèques, tout payement ou appoint de moins de 6 livres devrait être en or ou en argent , dans l'Angleterre proprement dite et le pays de Galles, où les billets de banque de moins de 5 livrés n'existent pas. Avec les chèques , tout , jusqu'au dernier centime, est en papier. Pour l'Angleterre et le pays de Galles, les payements de moins de & livres et les appoints exigeraient la présence d'une masse énorme d'écus. Les ordres de transfert du compte courant d'un particulier à la banque au compte d'un autre présentent le même avantage par rapport au billet de banque, et les lettres de change aussi.
La conclusion à laquelle nous voulions arrhrer relativement à ces substitata de la monnaie, conclusion aisée à motiver, est celle-d, qui a été formulée très bien par un des écrivains les plus ingénieux et les plus spbrituels qui aient écrit sur la monnaie, H. Fullarton, dans sa Béflementation du numéraire {on the Régulation <^ eurrencies) : par le mécanisme de la comptabilité commerciale, perfectionnée comme elle l'est aqjonrd'hni, et par les procédés de règlement qui sont employés communément en Angleterre, au moyen d'intermédiaires tels que les banques ou les banquiers , on peut calculer que les neuf dixièmes au moins des transactions y sont réglées et soldées sans qn'll y soit besoin d'un écu ou seulement d'un billet de banque, si ce n'est poor de faibles appoints. La quantité de métaux monnayés, et même de billets de banque, qui est réellement employée n'est, pour ainsi dire, qu'un Infiniment petit en comparaison de la masse des titres qui sont mis en circulation ou des instruments qui produisent le même résultat. C'est en ce sens , et non pas dans un sens absolu ou au pied de la lettre , qu'il faut entendre la formule de Rlcardo, sur laquelle on a beaucoup disserté en la faussant pai l'exagération : la monnaie, à l'état le plus parfait, est de papier.
Kt, répétons-le, tous ces titres qui avec l'or on l'argent passent de mains en mains pour liquider les transactions , toutes ces combinaisons qui dispensent même de titres circulants et parmi lesquelles le compte courant est la plus remarquable, tout cela Tient se classer sans effort sous une dénomination unique, précise, simple, celle du crédit.
On a par là un des aspects sons lesquels se peut le mieux mesurer l'étendue des senrices que le crédit rend à la société, et on s'explique comment des faiseurs de projets et des écrivains pea réfléchis ont attribué an crédit une puissance sans pareille et lui ont demandé tout, nÀne l'im-
Tous ces titres et ces instruments de crédit sont des substituts de la monnaie , mais aneim ' d'eux n'est de la monnaie, et l'on ne saurait, sans les plus grands inconvénients, tenter de les y assimiler complètement. Ce serait une méprise de la même force que si l'on confondait un portrait avec l'original, l'ombre avec la substance.
Dans tous les emplois qu'on en peut faire, sou toutes les formes qu'il peut revêtir, le crédit, ptr cela seul qu'il est exprimé en francs ou en livra sterling, suppose absolument que l'Individu crédité ou créancier ait la faculté d'exiger la livraiuM d'une somme effectlTe de monnaie, c'est-à-dire, nous ne saurions trop le faire remarquer, d'or ou d'argent en nature, car les écns sonnants ne «sut pas autre chose. Toujours finalement l'or ou l'argent servent de gage possible à la transaction. De là, pour tous les titres de crédit, une conditioD, facultative pour le créancier, de conversion en espèces métalliques, condition en l'absence de laquelle la stipulation portée sur le titre de crédit courrait grand risqué d'être mensongère. En eSet, quelle autre garantie incontestable puis-Je avoir que tous ces engagements représentent un certain nombre de francs, c'est-à-dire un certain nombre de fois 6 grammes d'argent an titre de 9/10, si lorsque J'ai lieu de soupçonner le contraire, Je o'ii le pouvoir de les échanger efTectlvement contre II quantité de métal dont ils portent le nom?
Certains gouvernements ont essayé de tourner cette difficulté en statuant que les titres de crédit, ou, pour parler plus nettement, le papier-monniie qu'ils émettaient, serait remboursable en eeitaioet choses, et particulièrement en terres. C'est tnr cet artifice qu'était basée, à l'origine, l'émis^on des assignats en France à la fin du siècle dernier: maisalors, pourêtre sincères, les assignats auraient dû porter non pas un certain nombre de livres on de francs, mais bien un certain nombre d'hectares os d'ares de terre de telle ou telle qualité. Du moment que l'assignat était défini par un nombra déterminé de (Tancs ou de livres , il était de toota nécessité qu'il y eût des bureaux où, à une époque fixée d'avance, ils allassent on pussent, à la volonté du porteur, aller se convertir en francs oo en livres, c'est-à-dire en un poids connu d'or oa d'argent. Par cela même qu'ils n'offraient aucunement ce caractère, c'était du papier -mooDiie d'une valeur fictive , qui devait varier aussi au gré de!! événements, et qui était destiné à se déprécis énormément dès qu'il excéderait certaines proportions, et l'on sait si l'assignat échappa à ce triste sort. (Là-dessus voir l'article PAPiEa-Mossxiï.)
On voit par là que c'est une entreprise cbimérique de viser à se passer des métaux précieux comme instrument des échanges, c'est-à-dire comme monnaie, ou, pour me servir d'une expression qui a été employée plus d'une fois , de m proposer de détrôner l'or. L'or (ou l'argent) res- I tera toujours comme une pierre de touche, de
MONNAIE
bqatne les titres de crédit , quels qu'ils soient, ildtrent pouvoir être rapprochés, afin qu'on ait la garantie qn'ils ne sont pas des mensonges. Ha ne seraient riea qae mensongers, si à un moment fixé, mais Tariable selon la nature du titre , Ils n'étaient échangeables contre une quantité déterminée d'or ou d'argent ; car ils ne tiendraient pas ce qu'ils auraient promis. Et c'est bien ainsi que l'entoidait Ricardo , alors qu'il mettait en avant la célèbre formule que nous citions II y a un instant.
Ce qui concerne les pièces de cuivre a été traité à paît à l'article Billoh. Michel Gbevalieb.
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MONNAIE
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Jfonay and trade considered, wilh a propoial for lupplying the nation v)ith money. — (Considérations sur les monnaies et le commerce, suivies d'une propoeition pour fournir de la monnaie à la nation.) Ano» nyme (par Jean Law de Lauriston). Edimbourg, 470S, in-t. Glasgow, 1760, in-ia.
Traité dee monnaie», de leuri eireonstances et dépens dancee, nouvelle édition, augmentée d'un dictionnaire dee termes qui sont en usage dans les monnaiet, par J. Boisard. Parla, 1711, ou avec de nouveau titres. 4714-1733, a vol. in-ia.
La première édition, de 4M3, est moins complète : on
n'y trouve poiut comme dans celle-ci les traités d'alliage (de Hindret de Beaulieu, inspecteur géoéral des
monnaies de France).
Report by sir Itaac Newton on the itatt of coinage. — (Rapport de eir Isaae Neaton sur Vétat du monnayage), Londres, 1T17, io-4.
Newton était alora directeur de la Monnaie de
Londres.
Eesai politique lur le commerce et let /tnoncee, par Dutot. Dernière édition, tome 1 des Prinnipoui ^conomittet, de Gulllaumin.
La plus grande partie de cet ouvrage traite des
monnaies.
Money antwert ail Ihingi; or an seeay (o tnaiie money tufficiently plentiful amongtt ail rankt ofpeople, etc. — (Estai tur let moyetu de rendre la monnaie suffisamment abondante, etc.), par Jacob Vanderlint. Londres, 1734, in-8.
Obeervationsiur MU. Jean Law, Melon el Dutot, sur te commerce, le luxe, lee monnaies et les impôts; lettre à M. Thiériot sur l'ouvrage de M. Melon et sur celui de M. Dutot, par Arouei de Voltaire. I73S.
Tablée of english gold and lilver coins, with their weighte, inirinsic value, oic. — (Tableaux des monnaies d'or et d'argent anglaises, de leur poUe, de leur valeur intrinsèque, etc.), par Martin Polkea. Londres, 4745, 1 vol. in^.
Une nouvelle édiiiou, augmentée par le docteur
Andrevr Gifford, a éié publiée en 1763, Londrea, in-4.
Estai tur les monnaies, ou réflexion* sur le rapport entre l'argent et les denrées, par N. F. Dupré de Saint- Maiir. Paris, Coignard, 1746, 1 vol. in-4.
iln Aiilon'cal nccount of english money, from the conquest to the prêtent time. — (Hittoire det monnaiet anglaises, depuis la conquête jusqu'à nos j'oure), par S.-H. Learke. Londres, 1746, I vol. in-g; 4*édit., Iri's augmentée, tendres, «7*3, 1 vol. in-8.
Délia moneta. Libri cingue, — (Des monnaiet), par Ferdinand Galiani. Naples, 17S0; a» édit., 1780; 1 vol. in-4 ; 3* édit., dans la Collection de Custodi.
A treatise upon money, coine and exchangei, in regard both to théorie and praelice. ^ ( Traité théorique et pratique det monnaiet et du change), par John Hewitt. Londres, 17SS, l vol. in-8.
.dn eeeay on money and coins. — (Essai sur les monnaies). Anonyme (par Joseph Barris, essayeur en chef à la Monnaie;. Londres, 1757-88, 1 vol. in-« en a parties.
Traité des monnaies, par M. de Bettauge. Avignon, 4760, a vol. in-12.
fiechercAee «ur la valeur det monnaie» et sur le prix des grains avant et après le concile de Francfort, pur N.-F. Dupré de Saint-Maur. Paris, 1762, 1 vol. In-ia.
SneJKnjt'» Works. — (OEuvret de Snelling.) Londres, 1762-1774.
La plupart des neuf traités qui composent les Œuvres de Soelilog intéresseut piutèt la numismatique que l'Économie politique, tlèflectioni o» coin in jenefol, on the coins ofgold
MONNAIE
and tilver in Grtal-Britain in partieutar, uo. •.- (R/ftexiom tur Ut monnaiet m général, et tur Ut monnaiet d'or il d'argent de ta tiranit-Brttagm en particulier, etc.) Londres, 4762, fD-4.
Traité dtt monnaiet et de la juridiction de la eour de» tnonnaiit, en (orme dt dictionnaire, par Abbot ds Baxingbeii. Vtnt, QoiHyn, nu,%yo\. bi-4.
Ettai lur la gualité dee monnaiet itrangiret et tur Uurt différente rapporU owc Itt monnaiet de France; tuivi de labUi qui indiquent la taltur intrineique dtt monnaiet couraïUH et anciennee oontenuee dant U eBédailitr monétaire du roi, et ttiayéee à Parit, pv N- Utd da Biebebosfg. Paris, Imprimerie royale, VIU, io-Mio; oouvall* édition. Imprimerie royale, et Barroi le Jeune, 4780, in-folio.
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MONNAIE
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Annal» of tht coinage of Brilain and iltdtin*^' cils from Ihe earliut ptriod ofaulbmtic kiturt |» '" snd of the 8» year of Uii Majuly King Oiorg- '"■" — (AnnaUt du monnayagt de la Oroodi-BnUr"'' de eee dépendancee, dtpuii l'époqu» la P'"* •**'* eic), par Roger Roding. Loodre*. I»i7,4 vtd.i» ""^ 4819, » Toi. et un atlas.
Théorie du Gildee und der Jfoiw.-C***** numérairs etdila monnait), par Ch. Murbard. Ui|«*
Deux mémoiru tur la vaUur du monnaie» il t^ ches lee peuple» de l'anliquiU, par le oo«M« "■ "*"*^' Pari», V« Agasse, i»l7, 3 brocb iB-4. ^
Coneidératione généraUe eur févalvalio» » "^
MOimAIE.
— tojrwymi H romaitu*, •( «iw (a valntr âê for •! il fvgtitt Ofont la décownrt0 il fAmMqtu, par i.-k. Letroone. Pari*. Didot, 4«IT, iD-4.
Obterratioru en réponti aux coniidératiotu ginifala ntr Févaluation du monnaiii gncqntt et romaitm, etc., par le eatnle S. Ganiler (Paria, 4SI8).
BitMrt il fa moimaii dtjmU lei Mmpt il la plia kmrii Mtffw'tf juijM'a» rignt il (^aiUmugni, par k oomw 6. Gamier. Paria, V* Agaaae, U<«, S toI. in-t. Tkm UcluTU on thi cojl of obtainmg momy, and M KMM effecU of privati and govemmmt papar monej. — (Troie Ufone nir lu (rail il production d« la mtrmaie, it e*r qietlquei ejfHi du papitr-monnaU prMi(p«Mie); par N. W. Senior. Loodrea, ItSO, Iti-t. 9rr< iufeatu 9ber dai Mantaitm. — (Troli m4- Mfw wr U$ monnaiu), par i.-O. Hofftttaon. D«t«- Ha, im, ID-S.
frailé tUoriqui il praMf«M (w tu mommim, luM ta» labUau indiijuant h Htn, U poidi II la «a<««r dea principalu monnolM <Pot il if argent gui ont cours i<aulo%elii paye, par JnTigD}. Paria, Renard (Guil- Innin), S> Mit., tSU, i roi. in-t
iiUkli» «bcr Ml Buehaffinheèl der jelxl eurilmim JTSfUfn. — ( fiiat lur l'état des monnatee acfMnunt m ctreulaHon), par H.'S. Knoph, direclear da la Monala da... Bamboarg. I8t4, br. In-R.
Dk Ukn nom GeUi. — (Théorie de la momoli), rwJ.-e. Hoffmann. Beriln, 4«n, i toI. in-a. - Atcc au aupplémaat aa tUO.
À letter (o CharUi Wood, Eaq. M. P., on moniu and lie meame of eeonontieing the use of II. — (Lettre à Charln Wocii eur la monnaii et lur les moy«)u d'an kimmltir fuiagi), par 0. W. Norman. Londres, IS4», ia-l.
flanoaimg ilar «iMMfn Mutttnrfammg <m Kit- •ifniek SocJUan, etc. — (Da te nounlli coneUtulion iméiain du rofaumi di San), par Ouatée Blœde. Uptig, 4UI, in-S. •
Tki nlftr coin» of Bngland arranged and deecri- Uiftte. — (Diecriplion dee monnaies d'argent de timglitem, etc.), par Ed. Hawklna. Londrea, it*i, <toLin-«.
Km dm p<r<odi>cA«i Sahaanhungen <m Werth der *Ma Melalle. — (,Dee fluctuationt périodiques dans la •aicar iit métaux préeiiux), par Helferieb. Nnremtarg, )U3, in-S.
RKhercke n»r l'or et sur Vargint eoniidéréi comme ilalaiu de la valeur, par Léon Paucber. Paria, Paulin, 4H1, Id-*.
beat eur Pappréclation di la fortune privée au Mym ige, rilativimeni aux tariaiione dee valeuri utàélalni et au pouvoir commercial il l'argmt, eus., fu a-C Leber. *• «dit., Paria, OailtaumiD. \WI,
«MLlD-t.
Da papùr-monnoie *( de la démocratie de* eipèdi, tmriiériu dans leure rapporls avec lee besoim du ttgeetleedételoppemints de la fortune publigm, f»r Hdela Hoakowa. Paris, Hathiaa, tu», br. in-8.
tmiiit argent, par Basiiat, représentant do peuple. Pnhifliillanmin et comp., tSM, br. In-lS.
bure i^Êconomii politique fait au eoltégi Je ffmee, par Uicbel Cbeialier. f toInOM .■ te monnaii. Mi, Cqielle, ItM.
Ik hmonnaH, du eréiU il ii Fimpil, par H. e. Du Naode. Paris, GnillannilD et aomp., «ni, 1 vol. la-8.
U ({MatioD des Donnaiea est en outre disentée dans Ma lis Traités géoéranz d'Economie politiqae et aur- ■Mdaaa calai de Slorcb. Voir, anr le même sujet, les Minpi et dacumeuts saivants : Thomas Tooke, Bisfcîï ïf pricM, tome IV, et Inquiry info the currincy rriuipli; — Fallarton, On thi régulation ofcurrenàn; — Coloid Torrena ; — Jacob, On precioui mêlais ; — liqaMes parlementaires anglaises sur la monnaie, inwaïuut eaUas de «8lo et de i»4i ; — Rapport de la mm/arinn aiminiilratiti die wtonnatei «omm^a m
MONOPOLE
franc* «n < t48 ; — Boeckb, iéconomi* poHM^ut du A Ihéniene ; — Dureau de La Malle, Êcortomii politique du àomaini; — Humboldt, Koyog* à la Nouvilli-Bipagni; — Saint-Clair-Duport, Produelion du métaux préciium au Mexique ; — nir«rdo, High priel of bulUon, eto. ( — Senior, Of tlu nalm.
On troOTe en outre des artlelaa sur la aonnala et snr les métaux précieux : daoa la AaaiM du Deu» Mondu, n octobre t«44 (Ch. Coquelio), t" février «t4» (BenJ. Delesaen), mai issi (Cochut)i f septembre I8U (Léon Paucher); dans la A<eu« trimeitrielti allemande, ù» II, n" IV (A. de Humboldt), IX, XIII (Nebenlua), XXII (WedeUnd), XXXVl, XXXIX (Molle); dana le Journal du Économiilu, t. IV (Horace S&jti t. V (le méme>; VI, IX, XI, XllI. XVI, XIX. XX. XXIII (Baatlai), XXVI (Boalowaki).
MOIfNYPBNNY (Datib), rotglrtrtt écottaU.
Remarka o» the poor-lawi, and on <A« niffAoda of providing for (As poor in Seotlattd. — (OburmUiofU eur lee poor-laws et eur la manière de ucourir lu pawtree en Écoiu.) Edimbourg, f édit., It3<, I vol. Ut-».
« Cet oavrage Jouit d'une grande autorité ; mais sa
valeur est dimlDoée par l'eiiréma partialité de l'ao-
teor en teveur do sjKième éoosnals, dana lequel II no
trouve aucun diifaut. • (M. C.)
Il est utile d'ajouter que Honnjrpenny est oontm
U cbsril4 Mgale ou forcée j Mac C^oob aat pour oe
sjsttm*.
M. Moonypeony a encore publié on iS40 un pamphlet en faveur de son opinion et contre l'ouvrage du docteur Alidon.
MONOPOLE. C« mot, en ëconomie poUttque, reçoit une acception beaucoap plus large que celle indiquée par «on étyoïologle ; Il ne t'applique pas seulement aux eas asaea peu nombreux où la faculté de vendre est réservée à vn ieul, mais i toutes les situations où la production et la vente, sans être l'apanage exclusif d'un seul, n'admettent qu'une concurrence restreinte par des causes naturelles ou artificielles. Ainsi entendu , le monopole existe, à une multitude de degrés dilTérËnts, dans presque toutes les branches de l'acUvité sociale , car il n'en est guère qui puissent comporter une concurrence absolument illimitée, o'eatrà-dire également facultative pour tous.
Pour apporter quelque méthode dans cette étude, noue diviserons les monopoles en quatre classes :
1* C^ux qui sont liés à la diversité et à l'inégalité des facultés indivldoellet : ce sont les monopoles persotmeli ;
2° Ceux résultant de l'appropriation privée de certains agents naturels, tels qne les fonds de terre et les mines, et de la garantie donnée k Ces propriétés par les Institutions sociales: nous nomme» Tons ceux-ci monopole* fimcien ;
3° Ceux qui ne subsistent ^*au moyen des obstacles mis à la concurrence par la législation ou l'autorité gouvernementale : ce sont lMj>rivi- Uget ou monopoles légaux;
V Enfin ceux qui se produisent par l'effet de l'organisation de certaines brauches de travaux en vastes entreprises, s'appllquant à rendre Impossible la concurrence des petits établissements rivaux : nous proposerons pour ceux-ci la dénomination de monopoles de concentration.
$ 1". MoHOPOLKs PEBSOHNELs. — Ou » souvent cité, comme un effet remarquable des monopolrs personne'', les fortes rémunérations obtenues par le* artistes doués de talents hors Ugne : acteurs.
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musiciens, peintres, etc.; mais les talents supérieurs aux facultés communes ne se manifestent pas seulement dans l'exercice des arts d'imagination; on peut observer dans presque toutes les branches de travaux un plus ou moins grand nombre d'individus qui se trouvent réellement à l'abri de la concurrence de la plupart de leurs ri- Taux, grâce à une supériorité de facultés ou d'habileté à laquelle ces derniers ne sauraient atteindre, et qui leur permet d'obtenir pour leurs services des prix constamment exceptionnels. Qui ne sait que dans les professions savantes, telles, par exemple, que celles d'avocat, de m^ecln, de publidste, quelques-uns se placent et se maintiennent, pendant toute la durée de leur vie active, à une élévation absolument inaccessible pour tous les autres? Or des dilTérences non moins marquées, quoique moins généralement aperçues, se mani-' festent également dans l'industrie manufacturière, commerciale ou agricole, tant parmi les entrepreneurs que parmi les ouvriers; pour ceux-d, la diversité dûs les forces physiques , dans la perfection des organes corgorels, dans la dextérité ou l'habileté acquises; pour les entrepreneurs, les différents degrés dans l'étendue, la promptitude et la sûreté du Jugement , et dans le perfectionnement des diverses qualités dont la réunion forme les talents administratifs, établissent en faveur des mieux doués des monopoles plus ou moins concentrés, plus ou moins lucratifs, selon que les facultés qui les constituent sont plus ou moins productives et plus on moins exceptionnelles. II faut, en outre, ranger parmi les monopoles de ce genre ceux ri^ultant des inventions ou découvertes nouvelles, soit que les procédés inventés restent secrets, ou que la propriété en soit garantie à l'inrenteor.
Les monopoles personnels sont donc fort nombreux, et plus étendus qu'on ne le suppose communément. Leur influence sur la répartition des ricbeases est très considérable, et, sous un régime de véritable liberté industrielle et commerciale, ils constitueraient la principale et presque l'unique cause des inégalités qui se manifestent dans le partage de la valeur annuellement produite , distraction faite de la part revenantanx possesseurs des instruments de l'industrie appropriés; mais ces Inégalités, sous le régime supposé, sont parfaitement légitimes, attendu qu'elles sont exactement proportionnelles h la valeur des services rendus. Si, dans la répartition du produit général, les travailleurs doua de monopoles personnels reçoivent plos que les autres , c'est seulement en raison de ce qu'ils ont plus contribué à la formation de ce produit; Us ne font que reprendre, dans le résultat de tous les travaux , une part équivalente à la valeur des services qu'ils ont fournis, et cette équivalence est aussi sûre que possible, puisqu'elle résulte des libres appréciations de tous les intéressés, et que nul n'est contraint d'accepter des services pour une valeur supérieure à celle qu'il leur reconnaît.
C'est en partie pour avoir méconnu ces vérités incontestables, que certaines sectes socialistes ont préconisé l'égalité des rémunérations entre tous les travailleurs. La liberté des travaux et des transactions étant admi«e, l'inégalité des rémuné- |
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rations est une conséquence nécessaire et rigoureusement équitable de l'inégalité des serricn fournis ; on ne pourrait la faire cesser qu'en donnant constamment aux uns une partie de ce qui est produit par les antres , c'est-à-dire en consti tnant à l'état permanent la spoliation ou le vol. Les socialistes dont nous parlons ne nient pas, m surplus, le sacrifice qu'auraient à faire ceux qai, étant pourvus de monopoles personneb, penvent fournir des services de valeur supérieure ; mais ils supposent que ce sacrifice, inspiré par un dévouement hicessant, serait entièrement volontaire^ or c'est Ici la plus puérile de toutes les chimèret, car s'il est un mobile universel et permanent des actions humaines, c'est bien assurément l'aiiwtir de soi, et quelque développement , quelque fora que puisse acquérir le sentiment de la bienveillance, il y a de la folie à supposer qu'il soit de natmv i substituer définitivement et sans retour, chez toot les hommes , Yamour Sautnti k l'amour de soi. Ce dernier mobile est aussi invincible, aussi in* destructible que la gravitation universelle, et, bien que les sentiments généreux semblent parfois nooi soustraire à son impulsion, ils sont aussi incapables de l'anéantir que les forces soulevant vers le ciel les projectiles lancés par un volcan sont impuissantes à les empêcher de retomber sur la terre.
L'égalité des parts dans la distribution des valeurs produites ne saurait donc s'établir d'une manière étendue et durable avec l'assentiment des lnté|essés, et, si quelques associations de travailleurs se soumettent à un semblable régime, il arrivera inévitablement que là valeur des services des associés ira en s'affaiblissent : car ceux d'entre eux qui auraient pu fournir à l'œuvre commniie le concours de facultés productives supérieures, n'ayant aucun avantage à attendre de cette supériorité, tendront à se dispenser des efforts nécessaires pour la développer et la maintenir; tontes les facultés Qnlront ainsi par s'abaisser au nivesa des plus inférieures, et les associations, poor avoir voulu partager également entre tons le résultat de services très inégaux en valeur, n'auront réussi qu'à réduire progressivement l'importance de toutes les parts sans exception. C'est là, du reste, ce que l'expérience de toutes les associations de ce genre, tentées à diverses époques et en différents pays, a toujours pleinement confirmé.
Les monopoles personnels résultant soit de facultés exceptionnelles, soit d'inventions tenues secrètes on garanties à l'inventeur, n'ot\,t point pour effet de hausser la valeur ou le prix des produits auxquels ils s'appliquent : tous ces monopoles ne sont avantageux à leurs possesseurs qu'en raison de l'accroissement qu'ils apportent à la poitsance productive de l'homme, et il est certain que sans eux les produits s'obtiendraient plus difficilement et seraient par conséquent plus chen; seulement l'augmentation de puissance donnée par les inventions ou par les facultés exceptionnellcs profite plus à ceux qui sont pourvus de ces moyens qu'à tous les autres , et les prix ne sont pas abaissés autant qu'ils le seraient si les movcns exceptionnels dont il s'agit pouvaient tomber immédiatement dans le domaine commun; mais
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cette condition , en même temps qu'elle est parfaitement éqaitable, est tout à fait indispensable, car, «ans elle, il n'y aurait bientôt plus ni inventions nouvelles, ni facultés productives supérienres.
$ 11. MoivcpoLEs FONCIERS. — L'inteDsité des monopoles est en raison inverse de l'étendue de la concurrence possible on facultative , et en raison directe de la quantité demandée des services ou des produits monopolisés; or les monopoles résnltantde l'appropriation privée du soi se. trouvent, relativement à ces deux conditions , dans destitottions fort diverses et constamment varia-
blM.
Aui lieox où une population clalr-semée dispose d'un vaste territoire exploitable , où, par conséquent, la demande des services toDCiers est born^ et la faculté de concurrence très étendue, la possession du sol ne peut conférer le monopole V'aD degré le plus faible , et elle ne donne au propriétaire presque aucun avantage exceptionnel. Telle est, par exemple, la situation où se trouve encore la plus grande partie des États-Unis. Le wl iocalte s'ofllrant en quantité très supérieure à la demande que l'on en fait, y reste à peu près sans valeur; il gnjnt, pour s'en faire attribuer la propriété par le gouvernement, de payer un prix représentant à peine les frais déjà faits pour la menxuatfaHi ou pour l'ouTerture de quelque voie de coomioiiication. Ce prix est aujourd'hui de 1 dollar îh cents l'acre (6 fr. 66 c. pour 40 ares 1/2 de terrain).
Us k mesure que la population d'une contrée K mnltiplie , la valeur du sol inculte s'élève, sur les diilérents points du pays, d'une manière fort inégale, selon la diversité des avantages de situation ou de fertilité. Presque toujours cette valeur s'aecroll, dans chaque localité, proportionnellement i la densité de la population qui s'y est fixée. Les parties do territoire propres a devenir le siège de cités populeuses, celles favorisées par le voisloage de grandes voies de communication natu- KUes, celles renfermant des richesses minérales connues et exploitables, celles pourvues d'un climat aain et favorable aux cultures les plus pré- ^ostt, Bont généralement celles qui acquièrent le pha hant prix, en sus de la valeur du travail 1«e I'm a pu y engager.
Unqn'one population s'est assez maltipliée PWqne toutes les parties utilisables du territoire utigul soient occupées et exploitées , toutes les Pnpriités territoriales, sans exception , se trouvent, Pir es bit tevi, pourvues d'une valeur plus ou ■ooias (apérieure à celle du travail engagé; car. **»» eefle» qui n'ont Jamais reçu aucun travail ^'Wsent alors une rente et ne se cèdent pas gra- '"'•«■•nt. Ce sont ces excédants de valeur, plus nnias importants, selon la diversité des avan- *yfc dtoation ou autres que nous venons d'in- "W, ^ caractérisent essentiellement le moyfat^ier; car il est bien évident qu'ils ne l*"»* provenir que d'une limitation de concurtjMtdans l'exploitation des services du sol, ser- *WJI,inr nn territoire circonscrit, ne sauraient 2j***>o ^'i des bornes que comporte ce ter- •■te, tandis que la demande que l'on en fait ••l|«» latreinle par les mêmes causes et dé-
MONOPOLE
pend principalement du chifflre de la population. Il est donc bien certain que, si dans de telles conditions la population continue à s'accroître, les excédants de valeur caractérisant le monopole foncier s'élèveront en même temps. Toutefois diverses circonstances peuvent atténuer, mais non détruire entièrement, cet effet du développement continu de la population sur un territoire déjà entièrement occupé. Ainsi, par exemple, le perfectionnement des moyens de transport, la réduction ou la suppression des obstacles législatifs opposés aux transactions internationales, auraient pour résultat de ralentir, dans les pays les plus peuplés, l'élévation du prix des services fonciers, en les mettant en concurrence avec ceux que peuvent fournir les pays moins peuplés ; mais comme le prix de ces deriûers services tendrait à s'élever par le seul effet de l'extension de leur marché, et comme l'obstacle de la distance sera toujours coûteux à surmonter, quelque progrès que puisse encore accomplir l'industrie des transports, il en résulte que la pins grande liberté dans les échanges internationaux et toutes les réductions possibles dans les frais de transport ne sauraient suffire pour empêcher absolument la valeur des services du sol de s'élever , dans les pays entièrement exploités, avec la densité de la population.
Il importe de remarquer que cette hausse dans la valeur des propriétés territoriales ou des ser* vices qu'elles fournissent n'est pas nécessairement suivie d'une hausse correspondante dans la valeur des produits territoriaux. L'effet de l'accroissement de la population sur le prix de ces produits peut être balancé ou même dépassé par l'effet des perfectionnements apportés dans l'exploitation foncière. Supposons, par exemple, que la suppression des jachères ait permis d'obtenir sur le même territoire, et avec la même valeur en travail, une quantité de produits agricoles plus forte d'un quart que celle obtenue auparavant, et qu'en même temps la demande de ces produits, ou la population, se soient également accrues d'un quart : dans ce cas, le prix des produits n'aura pas varié, bien que la valeur des services fonciers ait pu s'élever de toute la différence résultant de l'augmentation des quantités produites.
Les avantages exceptionnels résultant des monopoles fonciers se répartissent entre des fractions plus ou moins nombreuses de la population, selon la constitution de la propriété foncière. Dans les pays où, comme en Angleterre, cette propriété est très concentrée, les avantages qui s'y rattachent sont réservés à un nombre plus ou moins restreint de familles, dans lesquelles Us restent pendant plusieurs siècles, et qui les voient grandir entre leurs mains à chaque génération, à mesiure que la densité de la population s'accroît. Là, au contraire, où la propriété foncière est très divisée et facilement transmissible, comme en France, les avantages qu'elle comporte sont fractionnés à l'infini, et ils se répartissent successivement entre toutes les classes de la population ; nous comptons aujourd'hui environ cinq millions de propriétaire.1 fonciers composant avec leurs familles la majeure partie de notre population, et qui presque tous ne possèdent qu«
MONOPOLE
depuis molnt d'nn siècle. Cette propriété (^ange d'ailleurs très fréquemment de mains , et U n'est paa an tnTallleur économe qoi ne paisse derenir i aon tour propriétaire foncier. L'immense oonoous de* acquéreurs a même produit ce résultat, que la valeur vénale des propriélés foncières s'est généralement élevée au-dessus non seulement de la valeur engagée en travaux, mais encore de celle que peut y ajouter le monopole foncier. La preuve de ce fait résulte de ce que le revenn fourni par la propriété foneière ne s'élève pas généralement au delà de 3 et 1/3 i S pour 100 de son prix, tandis que dans la plupart des autres emplois les capitaux rendent encore 4, S pour 100 et plus. Ainsi, quelle que lolt l'importance des avantages excepdonnds résultant en France des monopoles foaeiers, 11 est certain que ces avantages n'ont guère profité aux propriétaires actuels, et que la plupart d'entre eux ne les ont acquis qu'en donnant en échange à leurs prédécesseur* de* valeur* tout «0 moins équivalentes.
Mais alor* même que les avantages attachés aux moDopoles fonciers n'auraient pas été divisés, par l'effet d'une multitude de mutations successives de* propriétés, entre les diverses classes de ta po^pnlation, et qalls seraient restés, depuis la première ocM^tlon du pays, dans la descendance des mêmes bmllie*, la légitimité de leur posses- ■lon ne serait pai moins incontestable : tant qu'une population laisse inculte te territoire qu'elle occupe, et se borne k pourvoir à (a subsistance par la «basse, la pêche, ou par l'entretien des tronpeanx que peuvent nourrir le* pèturages natnrels, les terre* qu'elle occupe restent une propriété nationale. Cette propriété commence à se diviser alors seulement que des individus ou des familles, renonçant è la vie sauvage ou nomade, se Axent sur une portion du sol, en Se l'appropriant par la eulture ; or ces familles, loin d'empiéter, en agissant ainsi, sur les parts des autres, loin de commettre une niurpation, délaissent, au contraire, au profit de toutes les autres familles, la presque totalité dn territoire qui leur était aoparavant nécessahre pour vivre ; ear il est constate que'la culture permet de faire vivre dans l'abondance plus de mille personne* sur l'étendue de terrain nécessaire pour donner la subsistance la plus ohéUve à un seul Individu li où le sol n'est pas cultivé. Ainsi il n'y a aucune usurpation, aucune injustice commise envers la population , par la mise en culture d'un terrain non encore exploité; il y a, an contraire, un intérêt Immense pour l'humanité entière à ce que le sol soit ainsi divisé et approprié ; car l'étude de la nature des choses et l'expérience démonirent également que les hommes ne peuvent ni se multiplier, ni se perfectionner, tant qu'ils laissent la terre inculte et sauvage, et que, d'un autre côté, tout progrès n'est pas moins arrêté dans l'état de communauté de travaux et de biens. D'où U suit que l'appropriation des terres par des familles ou des individus est une nécessité de notre nature, contre laquelle on ne pourrait lutter qu'en ramenant le genre humain à l'état d'abrutissement et de pénurie des premiers âges, et en l'anéantissant presque entièrement»
MONOPOLE
1 Pendant longtemps, d'ailleurs, la pruprtili foncière n'acquiert d'antre valeur que celle do trii vall qu'on y engage, et lorsque, par l'eBM de l'accroissement continu de la population, me valeur de monopole commence à s'y attacher, eett* I valeur ne provient d'aucune espèce de eontrahit* exercée par le propriétaire. Elle se produit lAr» ment et avec l'assentiment de tous les intéressé*; ' ce n'est pas le propriétaire qui en provoque l'élévation, mais le concours trop souvent imprudemment progressif de ceux qui viennent mettre i l'enchère le service dont il peut aeal avoir ta légitime disposition.
La propriété des mines est l'une de celles .aDquelles s'attachent le plus souvent de forte» valeurs de monopole; mais en général cette pr»prtété ne se constitue pas comme celle des foodi de (erre cultivables. Soit qu'on l'attriboe an propriétaires de la surface, «At que l'aotonlé publique la concède à d'autres, elle coDstitiie Mquemment une richesse considérable avant qu'aucun travail humain y ait été engagé, et l'api^opriatlon ne se trouve plus ainsi priDdpaleiiMBt fondée sur le travail ; nous ferons de oe genre de propriété l'objet de qoelqoes olMervatlona dans Ici sections satrantes, et nom ttAjemm pour k lurplns au mot Hnm.
S QL MoNoroiss uteAox. -~0n peut tMm les monopoles légaux en deux batégorie* : ess qui s'exploitent pour le compte des gouvemeneab et ceux établis an profit d'iadividas et de claan d'individus.
En France, les monopoles exploité* par le gwfemement sont nombreux et Importants. QmIques-uns n'ont pas d'antre objet que de foomit des ressources au trésor public • ce sont de* MpMs perças sous cette forme. Tel est, par ex«aH pie, le monopole de la fabrication et de la vatt dn tabac. D'autres ont le double but de proesKt des ressources au trésor, et de donner au piMe, quant aux services qui en font l'objet, des gaïasties de sécurité qn'aucone association parfiCBlitR j ne poorrait offrir au même degré. Tels sont N monopoles du transport des lettres et de la ùM cation des monnaies. D'autres, enfin, n'ont aoc caractère de fiscalité, et sont unlquemeDl metii sur des considérations plos on moins fondée* d'i dre public et d'intérêt général. Tels sont le an nopole de l'enseignement et celai de* tnvM publics. Nous nous bornerons, en ce qiil eoottn chacun de ce* muciooles, à de brèves tndicatiaB
Monopole du tabac. — Le* quatre dnqnièM environ du tabac vendo par l'Ëtat sont récoltés i France ; mais la culture ne peut avoir Itea autorisation ; elle est restreinte à un petit de départements, et soumise à ane réglaneoti tton très compliquée. L'autre cinquième de la sommation est composé de tabac exotique par l'État. Les manufactures de la régie a nombre de dix, établies à Paris, Lyon, BordeM Marseille, Toulouse, Lille, Strasbourg, le Bsvi Morlaix et Tonnetns. La vente s'opère par YWr médlalre de 8&7 entrcpèts et d'an nombre de J bitants qui s'élève aujourd'hui à environ 2& nafi Les débitants on agents commissionné* par régie peuvent seuls se livrer i la vente da Le* prix de tente aia défcitant* et an pnUie an
MONOPOI^
(é^és par des ordonnances do pouvoir executif. An 11 décembre 1847,1e capital employé aux opérations dn monopole était de 90 millions 790 mille francs ; le produit net versé an trésor dans la même année s'est élevé ft 82 millions S39 mille francs.
Destinée i la satlsfriction d'nn besoin factice, et plutôt nalsible qo'atile à la santé, la consomnutkm dn tabac est assurément l'une des plus impoeables, et, si le monopole était réellement le meitleor moyen de rendre cet impAt aussi productil qoe possible pour le trésor, 11 y aurait peut- (tfe Vèa de l'approuver. Mais II est encore doutenxqo'il en sott ainsi. En Angleterre, la culture est prohibée et le tabac en feuilles soumis à un droit d'importation de 3 schelltngs la livre. La fabrication et la vente sont libres moyennant le payement d'un droit de licence, et le produit net de l'impit est d'enTlron un tiers plus élevé qu'en France.
PtMdTtsàfat. — Le gouvernement t'est encore réservé le monopole de la fabrication et de la vente des pondres h fen. il en est de même en Aa^tlerte et dans la plupart des autres États de rEorope, an moins quant h la fabrication. Le prodnlt net de ce monopole n'est pas fort élevé, et il est mo'ms motiTé par l'Intérêt fiscal que par des considérations de sécurité.
TrtHuport des lettret. — Ciiei les nations avancées en dvilisalion, ce monopole tend h perdre tant ctmtère de fiscalité, et à réduire le produit des taxes qn'il penx>it au niveau des frais du service readn. Le principe que les communications par lettres ne doivent pas donner lieu k un impAt ett définitivement admis aux États-Unis, où l'on •MiK la taxe à mesure que son produit dépasse le ntatant des frais dn service. En Angleterre, UtBfie la taxe uniforme des lettres ait été ré- Mttlnn peimy (10 centimes], le produit net du ■nid des postes, déduction faite de tous frais, ^Hht h environ 25 millions de francs. En France, tatmoUfonne de 20 centimes a donné, en 1851, ■ fndott net, c'est-à-dire un impdt, d'environ M mBHons de francs.
n est généralement admis que ce service offre tn de sécnrité, inspire plus de confiance entre la mains des agents de l'autorité publique qu'il l'en obtiendrait s'il était remis à une entreprise {■tieniière. Toutefois, comme il n'est pas sans tunpte qne les gouvernements aient violé le ««W 4es lettres, il n'est pas sûr qu'une entrefiilfi IMienUère, qui ne pourrait se livrer au ■(pH «bas sans encourir une répression sévère, H||| dminer au pablic des motifs de confiance iw IB moins équivalents ; en ce cas, il est pro- MWou le service, concédé temporairement et fV'iqidieation, s'obtiendrait à des conditions ■tiM (Séreuses, et qn'il se perfectionnerait plus Bt qu'entre les mains des agents de l'ad-
MONOPOLE
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IWifBe te sont attribués les gouvernements, jMkl (rt IneontMtablement le plus Justlfiabfe. •*|MUtéf ont le plus grand Intérêt k ce que les yjw> précieux partout adoptés comme l'instruiMl W |lu général des échanges, soient affinés * H fitté BDlfonne, réduits en pièces de mon-
naie d'un poids égal et revêtues d'une empreinte commune qui fasse reconnaltrp leur valeur à la simple inspection. Or ces conditions ne pourraient évidemment être obtenues avec une fabrication livrée à la concurrence ; la confusion qui naîtrait des variations de titre, de poids, d'empreinte, et l'absence de garantie de la part de l'autorité pu» bllque, auraient bientôt fait perdre aux monnaies métalliques les avantages qui les font reeliercher. et surtout la confiance Indispensable à la facilita de leur circulation. Aussi toutes les nations policées ont-elles reconnu la nécessité de conférer cet important privilège à leurs gouvernements, bien qu'ils en aient souvent abusé. Voyei Mon-