MOTO PROPRIO

Ce sont les termes d'une clause qu'on itsère à Rome dans certains resertis et doit nous allons voir les effets. Elle signifie qae le pape n'a été induit à faire la grâce par aucun motif étranger, mais de son propre mouvement, proprxo motu. Les caaonisles ont beaucoup parlé de cette clause, et dt deux ou trois autres également favorables à ceux qui les obtiennent, mais moins étendues dans leurs effets : telles sont les clauses ex certa scientia* de plenitudine polesUUis, de mives vocis oraculo. Quand, le pape condamt< quelque erreur, il se serl aussi des danses proprio motu, ex certa scientia. Noua alloss parler ici de chacune d'elles en particulier, en commençant par la clause proprio ml*.

1* Quand Iq pape veut taTQjriKr<ieotl«'ti

DICTIONNAIRE DE DROIT CANON

dépend ainsi dos faits cl de leurs circonstances ne peut être uniforme ; on peut seulement établir de certain que quand elle est faite par l'orateur, elle ne doit rien contenir de faux , ni supprimer aucune des vérités par où le pape puisse être mu ou dému à accorder co qu'on loi demande : Ethœc narratio, qualîter fieri debeat , non potest certa constitui doctrina alia 9 sed cavendum est ne falsa in narration* pars insérât , aut aliquid omittat quod papam ad difficilius concedendum vel denegandum inducat , allouai rescriptum erit nallum [C. Ad aura; c. Ex tenore ; c. Postulastis;c. Super litteris de rescripto).

Par la rèçlc 61 de chancellerie, de clan~ sula, si est ita 9 l'intention du pape est qu'en matière d'incompatibilité , l'impétrant vérifie toujours la narrative, ainsi que dans tous tes autres cas où la vérification est requise : Item, quod in litteris super beneficiis per constitutionem Exeerabilis vacantibus, ponetur clausula si est Un : similiter de quibuecumque narratis infortnationemfactirequirentibus.

La difficulté est de savoir quand est-ce que cette vérification est requise. Amydenius explique à ce sujet ces quatre propositions qu'il dit être respectivement vraies quoique contraires en apparence. Una : omnia narranda sunt in gratia. Alia : non omnia sunt narrunda in gratia , sed tantum ea quœ possunt movere, ad concedendum. Rurstis alia :

omnia narrata indistincte sunt justi/icanda.

Jterum alia : non omnia prœcise narrata sunt jutlificanda.

S.ms rapporter ici l'explication que fait c<»t auteur de ces quatre propositions, in Tract, de stylo datariœ , cap. 32, n. 23 , il nous suffira d'observer qu'il parait les concilier par cette seule distinction des faits capables ou non capables de mouvoir ou de démouvoir le pape à la grâce ; ce qui est absolument relatif aux circonstances de chaque matière, et aux règles qui établissent l'expression de telle ou til'e chose en particulier. Verior igitur et rationi maais consona opinio est, non omnem subreptionem , hoc est , veri suppressionem causare vitium , quemadmodum nec omnem expressionem falsam et non expressa tune demum vitiare gratiam et falsa suggesta quando continent dolum 9 et per consequens narra tivam non se" cundum omnes sui partes verificandam esse ad gratiœ justi/icationem, sed tantum secundum ens quœ papam moterunt ad concedendam gratiam (F elin. in c. Licet, vers, t deprobat.j.

Reste à observer d'après Corradus, tu Prax dispens. lib. III, cap. 1, n. 11, que la narrative si nécessaire qu elle soit, ne conclut rien pour les effets de la grâce; c'est rintention du pape, c'est elle seule qui les fixe et les règle. On la connaît parles clauses dont la grâce est accompagnée, et principalement par les termes de la conclusion dans le rcscrit,ce qu'on appelle sa partie dispositive.

On n excepte de cette règle que le cas où li* pape parle lui-même dans la partie narrative d'un fait qui lui est propre ♦ ou de toute autre bçou à taire connaître que sa volume

est d'accorder ce qu'on tut demande, eoaobstant les clauses insérées par les officiers dans la parliedispositivc; ce qui estasses rare.