RÉPARATIONS

Le concilcde Trente (session VII, chap. 8 et session XXI, ch. 8 de Reform.) attribue aux évéques un pouvoir très-élendu pourordonner les réparations des églises et des presbytères (Voyez fabrique).

Peekius, auteur allemand, a fait un traité De ecclesiis rt par an dis ac reficiendis, où il comprend parmi ceux qui sont tenus des réparations des églises, généralement tous ceux qui leur causent du dommage, tant les laïques que les ecclésiastiques; et il établit en conséquence en quarante questions de

très-bons principes, mais qui ne peuvent avoir d'application dans notre jurisprudence actuelle.

Le décret du 30 décembre 1809, article M, met les grosses réparations des éditées consacrés au culte à la charte des communes.

L'article kl du même décret prescrit au marguillicrs et spécialement au trésorier ée veiller à ce que toutes les réparation» soient bien et promplement faites. Voyez cet article et les suivants dans ce décret qui est liséré sous le mot fabrique ; voyez aussi l'article 37.