GARDE DR PARIS

garde républicaine Après le coup d'fctat du ? décembre , tOe est devenue la garde de Paris, forte de deux escadrons de cavalerie, commandés chacun par un capitaine et quatrefieutenanU , et de deux bataillons d'infanterie, sous les ordres chacun d'un chef d'escadron, et divisés chacun en boit compagnies, commandées chacune par un capitaine, un lieutenant et un sous-lieutenant. Dans l'état-major, on compte encore un colonel , un lieutenant-colonel , quatre capitainesi.fjudaots- majors, un lieutenant d'habillement, un chirurpea-major, deux chirurgiens-aides et un vétérinaire. Autrefois la ville de Paris faisait les Trais de cette garde, placée «mu les ordres du préfet de police. A la lin du règne de Louis- Philippe, l'Etat accorda une subvention à la ville, en raiton de l'augmentation de l'effectif; aujourd'hui la garde de Paris est placée directement sous les ordres du ministre de la guerre. La ville paye à l'État la moitié des frais qu'elle occasionne. Cette moitié pour l&Mestde 1,M1,366 fr.

GARDE DES SCEAUX. Sous nos premier* rois, une personne de conliance était chargée d'apposer le sceau des armes du prince sur les lettres ou les actes qu'il n'avait pas le loisir de signer lui-même. Telle fut l'origine de l'office de tarde des sceaux, dont les attributions, peu considérables d'abord , ont acqoia par la suite une si haute importance. Les premiers gardes des sceaux furent appelés aussi grandi nfcrtndaxrts. Leurs fonctions à partir des rois de ta troisième race se confondirent plusieurs fois avec celles du c h a ncelierde France.

Le> gardes des sceaux portaient originairement pendu a leur cou Tonique sceau qui appartenait aux rois de la première et de la seconde race. Cet nsage fut ensuite restreint , par l'augmentation du volume et du nombre des sceaux, au utopie port de la clef du coffre dans lequel on les tenait renferma. Depuis, nos rois affectèrent è cette destination une r-ronde boite recouverte de vermeil , et divisée en trois compartimenta, dans lesquels étaient distribués le grand tcean de France, le sceau particulier a la province du Dauphinê, et celui de l'ordre militaire de Saint-Louis, avant qu'il eut été remis au chancelier de cet ordre.

Ce n'est guère que vers 1303, époque où Philippe le Bel rendit le parlement sédentaire à Paris, que l'office de garde des sceaux de France prit une importance marquée. Le mow]ue assigne à cet oflirier un rang supérieur a celui de tous les juges , et Philippe le Long , par une ordonnance •W \ décembre 1300 , augmenta encore ses droits et ses privilèges. Insensiblement, les pouvoirs du garde des sceaux <nouîérait en réalité ceux du chancelier, dont la charge , lattes les fois qu'elle était dépouillée de cette attribution essentielle, paraissait moins une fonction positive qu'une dipilé purement honorifique. Cet officier, à la différence du chancelier, n'était point inamovible. Il prétait serment entre les mains du roi. Le garde des sceaux , dénommé souvent dans les anciens auteurs procanceltart us Francix ( procfuncelicr de France), recevait dans ses provisions le titre de ckevalUr. Son costume et ses armes différaient peu de ceux du chancelier de France ; il prenait place à sa gauche, Ub> les, cérémonies publiques, et figurait immédiatement iprés lui au conseil du roi. Il était juge souverain de la forme et du fond de toutes les expéditions que l'on présentait à la formalité du sceau , exerçait un droit d'inspection sur toutes les chancelleries établies près des cours et tribunaux , nommait aux divers office» qui en dépendaient , et jouissait d'une redevance particulière pour la serment que les titulaires prêtaient entre ses mains. Le garde des sceaux recevait en outre le serment des gouverneurs de toutes les villes do royaume , et accordait les lettres de commission , les litres nobiliaires et toutes les autres faveurs pour lesquelles l'apposition du sceau royal était nécessaire. Parmi les autres privilèges inhérents à son office, on distingue ceux d'avoir an des Ccnt-Suisses du roi pour garder sa porte , ainsi qu'on lieutenant avec deux hoquetons pour servir près de sa personne. Parmi les y ri nies des sceaux qui ont rempli ces fondions