ASSOUCY — ASSURANCE

ceptible de détérioration, de destruction totale ou partielle, par accident de mer, de voyage, tempetes, naufrages et tous autres cas fortuits , peut étre assuré.

La probabilité de la perte d’un objet quelconque ne peut s’évaluer avec la méme certitude que celle des chances d’un jeu dont les conditions sont déterminées. Pour le jeu, la probabilité est déduite a priori du nombre des chances possibles, et l’expérience ne fait que confirmer les calculs, Pour Pobjet des assurances, la probabilité ne peut étre déduite qu’a posteriori, et Vexpérience doit précéder les calculs. Ce nest done qu’a aide de recherches statistiques qu’on peut se procurer les éléments du calcul des assurances; et, nous devons le dire, ces éléments sont encore trop incomplets aujourd’hui pour qu’il soit possible d’établir une théorie rigoureuse.

Les assurances sont @ prime ou mutuelles : celles-ci ne sont applicables qu’aux cas d’incendie, gréle ou intempéries des saisons, et ne peuvent concerner que les maisons ou récoltes. Les assurances maritimes sont toujours a: prime; On appelle prime la somme convenue entre l’assuré et l’assureur pour le prix des risques garantis par ce dernier.

Assurances maritimes.Les expéditions par mer présentent le plus de risques et d’éventualités. La législation frangaise sur ce point important est devenue le droit commun des deux mondes. Le nouveau code de commerce a réuni dans un seul contexte cette foule d’ordonnances, d’édits, de déclarations, qui régissaient la matiére. Les rédacteurs de cette partie du Code de Commerce n’ont fait que coordonner les anciennes dispositions réglementaires, et l’ordonnance de {681 n’a subi aucun changement important. L’expérience indiquait quelques améliorations qui ont été admises. Le contrat ou police d’assurance maritime doit étre rédigé par écrit; les conventions des parties peuvent étre constatées par le courtier d’assurance, qui remplit a cet égard les fonctions d’officier public. Le contrat énonce la date du jour ou il a été souserit, si c’est avant ou apres midi. Il peut étre fait sous signature privée; il doit étre écrit d’un seul contexte, sans aucun blanc, et contenir le nom et le domicile de l’assuré, sa qualité de propriétaire ou de commissionnaire, le nom, la désignation du nayire, le nom du capitaine, le port o& les marchandises doivent étre chargées , le port d’ou le navire a dd ou doit partir, les ports et rades dans lesquels il doit charger ou décharger, ceux ot il doit entrer, la nature et la valeur des marchandises assurées , les temps ou les risques qui font l’objet de assurance doivent commencer et finir, la somme assurée, et Ja quotité du coit des primes de assurance. L’assurance peut étre du tout ou pour chacune des parties du chargement, et dans Vintérét de tous ou d’un ou plusieurs des propriétaires ; elle peut avoir pour objet ensemble ou séparément le corps du navire, les approvisionnements, les sommes pré{ées a la grosse, les marchandises du chargement en tout ou par parties, et toutes choses appréciables en argent et exposées aux risques de la navigation. L’assurance peut ¢tre faite en temps de paix ou de guerre, avant ou pendant le voyage, pour l’aller et le retour, pour l'un ou l’autre exclusivement, pour le voyage entier ou pour un temps limité, pour tous transports par mer, riviéres et canaux navigables, Ce cons trat est susceptible d’une foule de modifications, que le Code n’a pu qu’indiquer. Ul a fixé les droits et les obligations des assureurs et des assurés. Les cas auxquels s’appliquent les polices d’assurances maritimes ont été l'objet de laborieuses et savantes méditations, i:

Pendant longtemps le systéme des assurances n’a été appliqué en France qu’aux opérations du commerce maritime; mais en Angleterre le méme systéme a été étendu depuis plus dun siécle aux propriétés terrestres, mobilidres ou immobiliéres, comme maisons, ameublements, bestiaux ou récoltes, et généralement A tous les objets susceptibles de détérioration ou destruction par le feu, par Jes agents