JOYEUSE — JUAN D’AUTRICHE

JOYEUSE (JEAN-ARMAND, marquis DE), comte de Grand- Pré, maréchal de France, gouverneur de Metz, Toul et Verdun, était membre de la même famille et fils d'Anloine- François DE Joyeuse. Il commandait l'aile gauche à la bataille de Nerwinde, où il fut blessé, et mourut à Paris, en 1713, sans laisser de postérité.

JOYEUSE ENTRÉE (en flamand, blyde inkomst).

Tel était le nom que l’on donnait aux importants priviléges des états du Brabant (y compris Anvers) et du Limbourg , dont les ducs devaient jurer le maintien avant leur entrée dans leur résidence. L'article le plus précieux était celui qui déliait les sujets de toute obligation d’obéissance dès que le duc voulait tenter de détruire un seul de ces priviléges.

JOYEUSE ENTRÉE (Droit de). Voyez ENTRÉES ROYALES. :

JOYEUX AVENEMENT (Droit de). On nommait ainsi l'impôt qu'on levait en France à l’avénement de chaque souverain ; c'était le contraire de ce qui se pratiquait dans la Rome impériale, où les empereurs payaient leur bienvenue par des largesses connues sous le nom de donativum et de congiarium. En France, sous la monarchie ancienne, où le privilége était la règle, et le droit l'exception, il était d'usage que le roi en montant sur le trône confirmät les priviléges des villes, communautés, corporations, les immunités, en un mot, de tous genres; et en échange de cette faveur on payait les droits de joyeux avénement. Quoique ces dons fussent dans l’origine volontaires de leur nature, le roi n’en prenait pas moins de sévères mesures pour qu’on payât exactement ce tribut, l’un des plus vexatoires de tous ceux qui existaient avant 1789. En effet, cet impôt n'étant pas établi légalement, c’est-à-dire avec l'enregistrement du parlement, la perception en était très-longue et très-tracassière; il était encore odieux en ce qu’il faisait payer une deuxième ou troisième fois ce qui avait déjà été payé.

Un des autres priviléges des joyeux avénements était le droit qu’avaient les rois de pouvoir créer un maître juré dans chaque métier et dans toutes les villes du royaume, nouveau moyen de battre monnaie.

Un des premiers joyeux avénements que l’on rencontre dans l'histoire est celui de Charles VIIL (1484), fixé à 300,000 livres. Louis XII, le père du peuple, renonça à ce droit; c’est le seul qui jusqu’à Louis XVI montra ce désintéressement. A l’avénement de Louis XV, le duc d'Orléans, régent de France, n’exigea pas cet impôt; mais huit ans après (1723), dès qu’il fut majeur, Louis dit le Bien Aimé n'eut garde d'oublier’ cette fructueuse prérogative : l'impôt fut fixé à 23 millions ; il en rapporta 41 à la compagnie qui le prit à ferme. La perception ne dura pas moins de cinquante-et-un ans, et il n’y avait que six mois que le payement était entièrement achevé lorsque Louis XV mourut. Louis XVI, renonçant à ce droit, abolit pour toujours cet impôt inique.

Un grand nombre d’évêques avaient aussi leur joyeux avénement ; ils levaient au moment de leur sacre ou de leur consécration des dons forcés sur tous ceux qui étaient soumis à leur juridiction; '

Regis ad exemplum totus componitur orbis.