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Un arrêté de police, prescrivant des mesures de sûreté et un service à cette occasion , est obligatoire pour les habitants. Ainsi , lorsque le maire commande des hommes pour monter la garde auprès d'un convoi de poudre , ils doivent obéir; sinon, ils sont passibles de peines de police. (Cass,, 25 janv, 1811.)
Les convois de poudre au-dessous de 500 kilog. ne doivent* pas être escortés. L'entrepreneur est autorisé à compléter son chargement avec d'autres marchandises. (Arrêtés minisi. des 9 juin et29juUl. 1828.)
Une décision du ministre de la guerre, en date du 6 avril 1855, porte ce qui suit :
Tous les convois de poudre ou de munitions de guerre, transportés par les chemins de fer, seront accompagnés d'une escorte de gendarmerie , composée d'un ou deux gendarmes, suivant l'importance du convoi. Cette escorte sera relevée, pendant le trajet, dans chacune des villes indiquées dans le tableau ci-après.
 cet effet , le commandant de gendarmerie auquel il sera adressé une réquisition pour escorter un convoi de poudre ou de munitions de guerre , devra informer d'urgence du jour et de l'heure de l'arrivée du convoi, les commandants de gendarmerie de chacune des villes se trouvant sur le parcours de la ligne du chemin de fer, et assignées dans le tableau ciaprès.
En même temps, et pour plus de certitude, l'administration du chemin de fer donnera, par le télégraphe électrique , les mêmes avis aux chefs de gare, qui les feront, au plus tôt, parvenir aux commandants de gendarmerie.
A l'arrivée du convoi dans ces villes, les gendarmes désignés pour composer l'escorte devront se trouver à la gare du chemin de fer pour relever l'escorte précédente.
En exécution de cette mesure , et par décision du 23 août 1855 , M. le ministre de la guerre a arrêté ainsi qu'il suit le tableau relatif aux escortes à fournir aux convois de poudre :
CHEMIN DE FKR d'ORLÉANS ET SES PROLOISGEMEMS.
Paris.
Paris. Paris. Paris.
Paris.
Paris.
Paris.
Etampes.
Etampes. Etampes. Corbeil.
Etampes.
Etampes
;. Etampes.
Blois.
Blois. Blois.
Vierzon.
Vierzon,
Vierzon.
Tours.
Tours. Tours.
Issoudun.
Bourgeij
'. Bourges.
Saumur.
CbâtelleraultChâtellerauit.
Argentan.
Nevers.
Nérondes.
Angers.
Poitiers. Poitiers.
Limoges.
Moulins.
Ancenis.
Ruffec. Ruffec.
Va rennes.
Nantes.
Angoulême. Angoulême.
Libourne. Libourne.
Bordeaux. Bordeaux.
La Teste. Sabres.
Dax.
Bayonne.
