‹ Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu; (volume 2)Chapitre 174 sur 215 · VOL. C · texte numérisé non relu

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souvent même les peines prescrites par Louis IX furent aggravées; ainsi , par sentence du bailli de Sainte-Geneviève, Marie de Romainville, soupçonnée de larcin , fut, en 1295, enfouie publiquement à Àuteuil sous les fourches. Par une autre sentence du même bailli, en 1002, Amelotte de Cbristeuil subit le même supplice, pour avoir dérobé, entre autres choses, une cotte, deux anneaux et deux ceintures. Telle fut encore longtemps après, sous Louis XI, la peine infligée à Perrette Mauger, accusée d'avoir été larronnesse et receleuse. Au commencement du XVe siècle , à la faveur des troubles civils , les voleurs commencèrent à se montrer avec plus d'audace, et telle était la faiblesse du gouvernement, que les archers qui, dans l'espoir d'obtenir une partie de l'amende, parvenaient à s'emparer de quelquesuns de ces malfaiteurs, les relâchaient presque toujours moyennant quelque argent que leurs prisonniers leur donnaient furtivement. Peu à peu l'ordre se rétablit dans le royaume , et l'on voit, sous le règne de Louis XI et de Charles VIII» faire une rigoureuse application des lois trop longtemps enfreintes ou éludées. Dans le cours d'un long règne trop fécond en événemens désastreux, François Ier s'occupa activement de la répression du vol. En 1 534 il rendit un édit qui porte « que ceux qui auront, par embûches et agression, pillé et détroussé les allans et venans ès-villes et villages et lieux du royaume, pays, terres et seigneuries, en mettant embûches pour les guetter , et aussi ceux qui feront le semblable au-dedans

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desdites villes, guettant et épiant de nuit les passans, seront condamnés à avoir les bras, jambes, cuisses et reins rompus, et à être attachés sur une roue, le visage tourné vers le ciel, où ils demeureront vivans tant qu'il plaira à Dieu les laisser en

vie Que ceux qui entreront au dedans des

maisons, icelles crochèteront et forceront, prendront et emporteront les biens qu'ils trouveront èsdites maisons , soient punis du supplice de la roue. » Cet édit est la base de la pénalité appliquée aux voleurs de grands chemins. Quant à la seconde partie, relative au vol avec effraction, elle ne s'observa point à l'égard des vols faits de nuit, quoiqu'avec effraction, s'il n'y avait assassinat ou excès, et mauvais traitemens commis avec port d'armes et violence publique. Les vols avec déguisement furent aussi prévus, et des ordonnances de i55(), renouvelées en 1 692, permirent de courir sur ceux qui allaient ainsi masqués, comme s'ils étaient déjà convaincus. A peu près vers le milieu du XVIe siècle, on vit punir avec la dernière sévérité certains filous qui avaient pris le sanctuaire de la justice pour théâtre de leurs exploits. Un arrêt du 10 mai i55o condamne à mort un jeune homme de dix-huit ans, pour avoir, pendant l'audience, volé une bourse qui ne contenait que quelques pièces d'argent. Deux autres jeunes gens, par suite de cette disposition dans la pénalité, furent, en 1678, condamnés é faire amende honorable et à être pendus, pour avoir, pendant l'audience de la Tournelle, volé un mouchoir qu'ils rejetèrent en se voyant poursuivis. Cependant des arrêts

postérieurs ont seulement condamné des voleurs coupables du même délit à faire amende honorable et à trois ans de galères. Une déclaration de i55o, confirmée en 1677, veut que le vol commis dans des maisons royales soit puni de mort; mais il fallait, selon plusieurs criminalistes , pour infliger cette peine, que le vol fût fait à la personne du souverain, et dans une maison où il résidât. — Ce n'est pas sans étonnement qu'on voit, sous le règne de Henri IV, de hauts et puissans seigneurs exécutés en place de Grève pour cause de vols sur les grands chemins : c'était chez eux un reste des habitudes prises du temps de la ligue. Quoi qu'il en soit, voici un extrait du journal de Henri IV, qui peut donner une idée des mœurs de cette époque : «Le 19 avril 1597, un gentilhomme fut décapité pour volerie. En 1602, Gui Eder de Beaumanoir deLavardin, baron de Fontenelles, cousin germain du maréchal de Lavardin, appartenant a une des plus illustres maisons de Bretagne, faisait le métier de voleur sur terre et sur mer. Le vendredi, 27 septembre 1602, il fut rompu vif en place de Grève., ainsi que quelquesuns de ses nobles complices. L'année suivante , La Grange - Santerre , gentilhomme de haut lieu et insigne voleur, fut également exécuté en place de Grève. De Vitry demanda sa grâce à Henri IV, qui répondit : Prouvez-moi qu'il n'a jamais volé sur les grands chemins, et je vous raccorde. On a remarqué de La Grange et de sa maison unr. chose notable, ajoute l'Esloile; c'est que son grandpère avait été exécuté pour voleries, et son père

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était en prison pour le même crime. Deux frères de ce même La Grange furent décapités en place de Grève, avec un gentilhomme du Gastinois , nommé La Rivière, tous grands voleurs > principalement La Rivière. Trois frères, nobles bretons, appelés Guilleris, rassemblèrent une troupe d'environ quatre cents gentilshommes, qui, pendant six ans , ne démentirent pas la devise qu'ils avaient adoptée : Paix aux gentilshommes , mort aux prévôts et archers, et la bourse aux marchands. Il fallut faire marcher un corps d'armée contre ces brigands, dont plusieurs périrent les armes à la main ; quatre-vingts furent pris et roués vifs. » On n'en finirait pas si Ton voulait énumérer toutes les exécutions de ces nobles voleurs et brigands : quelques-uns eurent le bonheur d'obtenir des lettres de rémission ; d'autres ne furent pas même inquiétés. Bien plus, n'a-t-on pas fait l'éloge de ce baron de Sancy, qui amena des troupes suisses au roi dans un moment pressant! Ce n'est pourtant que par un vol avéré qu'il vint à bout de ïemplir sa mission. Il était alors à Baie, et manquait d'argent, dit Bassompierre ; il apprend que vingt-deux voyageurs, portant chacun 4>ooo écus cousus dans les selles de leurs chevaux, doivent passer près de cette ville; il va, bien accompagné, se mettre en embuscade sur leur chemin, les dépouille, les attache à des arbres, et se retire chargé de leur or qui lui sert à payer les Suisses. Sur la fin du règne de Henri IV, Paris fut infesté de ces voleurs, que l'Estoilenommc coupe-bourse et tireurs de laine. Ce jour, 24 janvier 1604, dit-il, un de

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ces tireurs de laine fut pendu au bout du pont Saint-Michel. C'est encore à cette époque que parurent les barbets, qui en plein jour entraient dans les maisons, sous prétexte d'affaires, et dépouillaient les propriétaires. Les vols se multiplièrent sous toutes les formes avec une audace effrayante dans les premières années du règne de Louis XIII, et les lois déployèrent inutilement toute leur sévérité. Sous ce prince et sous Louis XIV, presque toutes les anciennes lois répressives de vol furent remises en vigueur , et de nouvelles publiées. Ainsi, sous ces deux règnes, on établit la peine de mort contre ceux qui auraient trouvé des effets appartenant à des incendiés, et qui ne les rapporteraient pas (1); contre ceux qui attenteraient à la vie ou aux biens de ceux qui font naufrage (2) ; contre les voituriers qui voleraient le sel dont on leur aurait confié la conduite pour la fourniture des gabelles (5); et contre tout parti, en temps de guerre, composé de moins de 26 hommes d'infanterie, ou de moins de 20 cavaliers ou dragons ; au-dessous de ce nombre, l'ordonnance du 3o novembre 1710 les traite comme voleurs. Louis XV, à l'exemple de ses deux prédécesseurs, renouvela quelques anciennes dispositions pénales contre le vol, et en établit de nouvelles. Ainsi ceux qui volaient des pavés dans les rues , dans les chaussées des faubourgs et de la banlieue, etc., qui

(1) Arrêt du parlement du 26 octobre 1621.

(2) Ordonnance de la marine du mois d'août 1681. (5) Édit de février 16G9.

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volaient des fers, bois, pierres et autres matériaux destinés aux ouvrages publies , ou déjà mis en oeuvre, devaient être exposés au carcan avec un écriteau sur lequel le délit était expliqué; la récidive était punie des galères (1). La même ordonnance défendait, sous peine de mille livres dédommages et intérêts, à toutes personnes d'acheter ces objets, ou de les receler. La même année un arrêt de la cour du parlement condamne trois femmes à être battues de verges, flétries de la lettre V avec un fer chaud, et ensuite au bannissement^ pour avoir volé des grains pendant la moisson , sous prétexte de glaner. Une déclaration du 18 avril 1724 porte la peine de mort contre ceux qui volent, dans les hôtels des monnaies, des espèces et matières d'or et d'argent, billon et cuivre, soit qu'il y ait effraction ou non. Une autre déclaration du 5 mai 1725 porte « que ceux ou celles qui se trouveront convaincus de vols et larcins faits dans les églises, ensemble leurs complices et suppôts, ne pourront être punis de moindre peine; savoir : les hommes, des galères à temps ou à perpétuité; les femmes, d'être flétries d'une marque en forme de la lettre V ^ et enfermées à temps ou pour leur vie dans une maison de force; le tout sans préjudice de la peine de mort, s'il y échet, suivant l'exigence des cas. » Plusieurs arrêts ont condamné à être pendus, et préalablement à avoir le poing coupé et à faire amende honorable, des individus convaincus d'avoir volé des calices , ciboires ou

(1) Ordonnance du roi du \ août 1701.

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autres vases sacrés. Quant aux lois pénales relatives au vol pour les colonies , elles se réduisent à deux ou trois articles : « Les vols qualifiés, même ceux de chevaux, cavales, mulets, bœufs ou vaches, qui auront été faits par les esclaves ou par les affranchis , seront punis de peine afllictive , même de mort si le cas le requiert. Les vols de moutons, chèvres, cochons, volailles, grains, fourrage, pois, fèves ou autres légumes et denrées, faits par les esclaves, seront punis, selon la qualité du vol, par les juges, qui pourront, s'il y échet, les condamner à être battus de verges par l'exécuteur de la hautejustice, et marqués d'une fleur de lis (Art. xxix et xxx du code noir). » Telle a été jusqu'à la fia du siècle dernier la pénalité à l'égard du vol; pénalité rigoureuse , puisque la peine de mort s'y retrouve à chaque instant, savoir : pour le vol domestique; le vol avec effraction; le vol sur les grands chemins; le vol des choses sacrées; le vol avec récidive; le vol commis par les préposés des postes qui décachètent les lettres et paquets qui leur sont confiés, afin de s'emparer des titres, effets, etc.; le vol au préjudice des incendiés et des naufragés; le vol de bestiaux , ou abigeat, en certains cas; le vol dans les maisons royales, dans les audiences, dans les hôtels des monnaies ; le recelé considéré comme vol ; le vol de sel par les voituriers à qui il est confié , etc. Cependant la peine de mort ne fut pas régulièrement infligée dans les cas précédens , et souvent l'on eut égard aux circonstances atténuantes du délit. D'ailleurs les peines changeaient encore suivant les coutumes

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des provinces, ce qui était, il est vrai, un vice dans la législation de cette époque : ainsi, d'après la jurisprudence de certains tribunaux, le vol avec effraction n'était puni que des galères perpétuelles lorsqu'il n'était point caractérisé vol domestique, et qu'il n'était ni nocturne ni accompagné de violences. Bref, il était assez généralement adopté dans les tribunaux de punir le vol simple de trois ans de galères; le vol avec effraction dans le jour, de neuf ans de la même peine; le vol de nuit, des galères perpétuelles; et de mort le vol de nuit accompagné de violences et de voies de fait. 11 y a sans doute beaucoup de cas particuliers que les bornes de cet article ne permettent pas de mentionner; autant que possible on a rapporté les principaux, et cela doit paraître suffisant pour une pénalité qui a disparu à la révolution. Je vais donner les dispositions les plus remarquables du Code pénal actuellement en vigueur, me réservant ensuite, pour complément de cet article, de renvoyer a ceux de cet ouvrage qui renferment quelque pénalité relativement au vol. — Quiconque a soustrait frauduleusement une chose qui ne lui appartient pas est coupable de vol. (Art. 379. ) Seront punis de la peine de mort les individus coupables de vol commis avec la réunion des cinq circonstances suivantes : i° si le vol a été commis de nuit ; '2° s'il a été commis par deux ou plusieurs personnes ; 3° si les coupables ou l'un d'eux étaient porteurs d'armes apparentes ou cachées; 4° s'ils ont commis le crime, soit à l'aide d'effraction extérieure ou d'escalade , ou de fausses clefs, dans

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une maison, appartement, chambre ou logement habités ou servant à l'habitation, ou leurs dépendances, soit en prenant le titre d'un fonctionnaire public ou d'un officier civil ou militaire, ou après s'être revêtu de l'uniforme ou du costume du fonctionnaire ou de l'officier, ou en alléguant un faux ordre de l'autorité civile ou militaire; 5° s'ils ont commis le crime avec violence ou menace de faire usage de leurs armes. (Art. 58i.)Sera puni de la peine des travaux forcés à perpétuité tout individu coupable de vol commis à l'aide de violence, et, de plus, avec deux des quatre premières circonstances prévues par le précédent article. Si même la violence à l'aide de laquelle le vol a été commis a laissé des traces de blessures ou de contusions , cette circonstance seule suffira pour que la peine des travaux forcés à perpétuité soit prononcée. (Art. 182.) Les vols commis dans les chemins publics emporteront également la peine des travaux forcés à perpétuité. (Art 583.) Sera puni de la peine des travaux forcés à temps tout individu coupable de vol commis à l'aide d'un des moyens énoncés dans le n° 4 de l'art. 58 1, même quoique l'effraction, l'escalade et l'usage des fausses clefs aient eu lieu dans des édifices, parcs ou enclos non servant à l'habitation et non dépendans des maisons habitées, et lors même que l'effraction n'aurait été qu'intérieure. (Art. 384-) Tout vol comnrs à l'aide d'un bris de scellés sera puni comme vol commis à l'aide d'effraction. (Art. 253.) Sera puni de la peine des travaux forces à temps tout individu coupable de vol commis, soit avec

violence, lorsqu'elle n'aura laissé aucune trace de blessure ou de contusion , et quelle ne sera accompagnée d'aucune autre circonstance; soit sans violence, mais avec la réunion des trois circonstances suivantes : i° si le vol a été commis la nuit; 2° s'il a été commis par deux ou plusieurs personnes; 5° si le coupable ou l'un des coupables était porteur d'armes apparentes ou cacbées. (Art. 585.) Sera puni de la peine de la réclusion tout individu coupable de vol commis dans l'un des cas ci-après : î° si le vol a été commis la nuit, et par deux ou plusieurs personnes, ou s'il a été commis avec une de ces deux circonstances seulement, mais en même temps dans un lieu habité ou servant à l'habitation; 2° si le coupable ou l'un des coupables était porteur d'armes apparentes ou cachées, même quoique le lieu où le vol a été commis ne fût ni habité ni servant à l'habitation, et encore quoique le vol ait été commis le jour et par une seule personne; 3° si le voleur est un domestique ou un homme de service à gage>, même lorsqu'il aura commis le vol envers des personnes qu'il ne servait pas, mais qui se trouvaient soit dans la maison de son maître , soit dans celle où il l'accompagnait, ou, si c'est un ouvrier, com-ipagnon ou apprenti, dans la maison, l'atelier ou le magasin de son maître, ou un individu travaillant habituellement dans l'habitation où il aura volé; 4° si le vol a été commis par un aubergiste, un hôtelier, un voiturier5 un batelier ou un de leurs préposés, lorsqu'ils auront volé tout ou partie cfci choses qui leur étaient confiées à ce titre, ou culiu

si le coupable a commis le vol dans l'auberge ou l'hôtellerie dans laquelle il était reçu. (Art. 386.) Quiconque aura volé , dans les champs, des chevaux ou bétes de charge , de voiture ou de monture , gros et menus bestiaux , des instrumens d'agriculture , des récoites ou meules de grains faisant partie des récoltes , sera puni de la réclusion. 11 en sera de même à l'égard des vols de bois dans les ventes , et de pierres dans les carrières , ainsi qu'à l'égard du vo! de poisson en étang, vivier ou réservoir. (Art. 588.) La même peine aura lieu , si , pour commettre un vol , il y a eu enlèvement ou déplacement de bornes servant de séparation aux propriétés. (Art. 389.) — Voyez Abigeat, t. I, p. 57, 58; amende, t. I, p. 283 et suiv. ; Amputation , t. \ , p. 5s5 ; Aubergiste, t. II, p. 74 ; Clefs fausses 9 X. III, p. 2/j4; Effraction, t. 111, p. 459, 46°; Enfouir, t. 111, p. 4^5; Escalade* t. III, p. 490, 496> Filouterie, t. IV, p. 79,80, 81; Larcin, t. IV, p. 5 10; Péculat, t. V, p. 59 et suiv.; Sacrilège, t. Y, p. 5i8, 5 19, 320; Taxe sèche, t. V, p. 45* ; Travaux forcés, t. V, p. 517; Verges (battre de), t. V, p. 509.

Frise. Voyez Sacrilège , t. V, p. 322.

Géorgie. S'il arrive que quelqu'un soit volé, il se transporte à l'église , et se plaçant devant l'image à laquelle il a le plus de dévotion , il lui dit : « Tu sais que j'ai été volé, et que je ne puis avoir le voleur entre mes mains ; je te prie donc , par ce présent que je te fais (c'est toujours deux pains et une bouteille de vin ) de le tuer, de l'anéantir, et de lui faire comme je fais à ce bâton, n En pronou-

çant ces derniers mots, il plante un pieu en terre, et l'enfonce de manière qu'on ne le voie plus.

Germains. Voyez au présent article la subdivision sous le titre Angleterre.

Goths. Les anciens Goths punissaient sans miséricorde le vol du bétail , et du blé coupé laissé sur le champ; ces sortes de propriétés qu'aucune vigilance humaine ne peut suffisamment garder , on les abandonnait à la garde du ciel.

Grège. Voici ce qu'on lit dans l'Histoire critique des pratiques superstitieuses, par le père Lebrun (édit. de 1732 , t. ier, p. 219 à 221 ) : « Une des pierres dont on se sert depuis très -long -temps pour un usage qui ne peut être naturel, c'est Xcetite. Dioscoride dit qu'on s'en servait en cette manière pour découvrir les voleurs : on la broyait, et mêlant la poudre dans du pain fait exprès , oa en faisait manger à tous ceux qui étaient soupçonnés; et on assure que le voleur ne pouvait avaler le morceau ( 1 ) . Belon rapporte que les Grecs font communément la môme chose, si ce n'est qu'ils y joignent quelques prières. Cette superstition est fort ancienne , comme on peut le voir dans les notes de M. Gale

(1) L'actite est aussi nommée pierre d'aigle* parce qu'on prétend qu'elle se trouve dans les nids d'aigle. Matthiole dit que les oiseaux de proie ne faisaient jamais éclorc leurs petits sans cet te pierre, et qu'ils la vont chercher jusqu'aux Indes orientales. Quelques peuples anciens, les Grecs et les Italiens, lui ont attribué la propriété de faciliter l'accouchement, lorsqu'elle est attachée à la cuisse d'une femme, ou de la retarder si on la lui met sur le sein. Je suis surpris que le P. Lebrun n'ait point rapporté ces faits dans ses Superstitions.

sur Jamblic , dans le glossaire de Lindenbrok in loges antiquas j et dans ceux qui ont commenté ces paroles du canon du concile d'Auxerre : Qui sortes de ligno aut pane faciunt. Plusieurs ont écrit qu'on découvrait les larcins par diverses pratiques qui paraissaient naturelles, comme on a prétendu que les diamans , l'émeraude et les perles faisaient reconnaître les adultères. Zara et Paucet disent qu'on découvrait les voleurs par le mouvement d'une hache plantée à un pieu ou à une longue perche. Il y a eu des gens qui ont fait métier de découvrir les voleurs et les vols parle moyen d'un astrolabe; et il s'est trouvé plusieurs philosophes qui croyaient voir bien clairement la raison de cette pratique. Le ciel, disaient -ils, est un livre dans lequel on voit le passé , le présent et l'avenir. Il est dit dans Joseph et dans Origène que Jacob avait lu dans les tables du ciel; pourquoi ne pourrait-on pas lire aussi les événemens du monde dans des tables qui représentent la situation des corps célestes? Combien de pauvretés ne s'est -il pas dit en ce siècle là-dessus par Postel, par Flud , par Agrippa et par l'a u leur des Curiosités inouïes! L'Église, qui ne peut être séduite par ces folies , Ses avait condamnées il y a très-long-temps, et on lit dans plusieurs anciens pénitentiaux , que celui qui aura cherché dans un astrolabe des choses perdues ou dérobées fera pénitence deux ans. Au douzième siècle , un prêtre , par simplicité, alla chez un devin, non pas pour invoquer le démon , mais pour savoir si V astrolabe indiquerait le vol qui avait été fait à une église. Le pape Alexandre II î en fut informé, et la

simplicité du bon prêtre n'empêcha pas que son action ne parût une faute considérable, et qu'on ne l'éloignât de l'autel durant plus d'un an. » Voy.* Amende ; t. I , p. 266.

Hallifax. Les anciens habitans d'Hallifax devaient, sous peine de confiscation de leurs biens, poursuivre le voleur et l'amener au bailli. Voy. la subdivision au présent article intitulée A n gleterre.

Hébreux. La loi de Moïse permettait de tuer le voleur de nuit., et non celui de jour. Les voleurs devaient rendre quatre fois la valeur de la chose dérobée. Celui qui ne se trouvait pas en état de payer ce prix était vendu.

Hurons. Voyez Nu, t. IV, p. 47.4*

Inde. Il y a deux sortes de vols, dit le code des Gentoux, le public et le caché. Un homme se rend coupable d'un vol public, lorsqu'il trompe dans le poids ou dans la qualité des choses qu'il vend. Le vol caché consiste dans l'action que commet un homme lorsqu'il dérobe à un autre, par violence ou par adresse , les effets qui lui appartiennent. L'amende est communément la peine du vol public. Ainsi, dit la loi , a quiconque n'étant pas versé dans l'art de guérir fait prendre à quelqu'un une médecine, ou si, dans sa profession, il ne donne pas au malade le remède qui lui convient > il doit être condamné à mille puns de cowris , si le malade était d'une caste supérieure, et à cinq cents pwis de cowris si l'homme était d'une caste infé^ rieure.» Quant aux vols cachés, ils sont presque toujours punis par la mort du coupable, à moins que l'objet ne soit assez modique pour exiger que

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