‹ Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu; (volume 2)Chapitre 43 sur 215 · POTEAU · texte numérisé non relu

POTEAU

Bantam. On y attache les criminels à un poteau et on les poignarde. C'est Tunique supplice qu'on y inflige.

Canada. Parmi les Indiens , les prisonniers de guerre sont toujours destinés au supplice , et montrent, au moment de l'exécution, un courage et même une sorte de joie affectée dont ils se font le pins haut point d'honneur. Attachés au poteau fatal où ils vont souffrir toutes les tortures que leurs ennemis pourront imaginer , ils chantent avec assurance l'hymne de mort, dans lequel ils insultent à leurs bourreaux.

Espagne. Voy. Garrotte (<*/), t. IV, p. i/j4-

France. Le poteau ne figurait guère autrefois que pour le supplice de brûler vif; on y attachait aussi quelquefois la copie de l'arrêt de condamnation rendu contre ceux qui avaient porté atteinte à l'honneur d'un autre. L'estrapade était encore un supplice dont le principal instrument était un poteau élevé. Voy. Brûler, t. III, p. io5; Estrapade ^ t. IV, p. i3.

Philippines (îles). Dans une de ces îles, on attache à un poteau la femme esclave qui s'enfuit. On lui tourne le visage en face du soleil et on la laisse expirer.

Rome. Voy. Fumée, t. IV, p. i35. Voy. aussi Question.

Suède. Jean Reginold Patkul, général suédois, proscrit dans ce pays pour avoir soutenu les privilèges de la Livonie, où il était né, passa au service d'Auguste, roi de Pologne. Ayant trouvé à cette cour un rival d'ambition encore plus altier et plus

io8 POTEAU.

impérieux que lui , et qui jouissait de la plus grande faveur auprès du roi, il ne put souffrir cette concurrence et se retira auprès du czar Pierre I, qui l'envoya bientôt en ambassade vers ce mêmeÀuguste qu'il avait quitté, et que le czar soutenait seul contre les entreprises de Charles XII, roi de Suède. Auguste, voyant le czar occupé à éteindre une rébellion dans Astracan, et comptant moins sur les secours de son allié, songea à traiter avec Charles XII; mais Patkul, dont l'esprit pénétrant avait démêlé ce dessein , forma celui de prévenir Auguste et de ménager un accommodement entre le czar et la Suède. Il ne faisait sans doute en cela que servir les intérêts de son souverain actuel , mais il eut à la fois deux ennemis dans les deux rois dont il avait été sujet autrefois. Auguste le fit arrêter, au mépris du droit des gens et de sa qualité d'ambassadeur : il fut ensuite livré à quatre capitaines suédois, qui l'emmenèrent d'abord au quartier-général d'Altranstad , où il demeura trois mois attaché à un poteau avec une grosse chaîne de fer. De là il fut conduit à Casimir. Là Charles XII le fit condamner à être rompu vif et mis en quartiers. Au moment de l'exécution, un officier suédois lut à haute voix un papier dans lequel étaient ces paroles : « On fait savoir que l'ordre très-exprès de sa majesté , notre seigneur très-clêment , est que cet homme, qui est traître à la patrie, soit roué et écartelé pour réparation de ses crimes et pour l'exemple des autres. Que chacun se donne de garde de la trahison et serve son roi fidèlement. » A ces mots de seigneur irès-elément , « Quelle clé-

POTENCE. iof)

mence ! » dit Patkul ; et à ceux de traître à la patrie, « Hélas ! dit-il , je ne l'ai que trop bien servie. » 11 reçut seize coups, et souffrit le supplice le plus long et le plus affreux que l'on puisse imaginer. Ses membres, coupés en quartiers, restèrent exposés sur des poteaux jusqu'en 1710, environ six ans depuis son exécution.

POTENCE, ou Gibet. Instrument ordinaire du supplice de la pendaison. Il est en bois et composé d'un montant, a l'extrémité duquel il y a un chevron assemblé horizontalement : ce chevron est soutenu au-dessous par une pièce de bois, qui s'ein mortaise et avec le montant et avec le chevron. C'est à l'extrémité de celui-ci qu'est attachée la corde que l'exécuteur passe au cou du patient. La potence a cessé d'être en usage en France depuis la révolution. Elle sert encore d'instrument d'exécution dans plusieurs contrées de l'Europe. La potence notait d'infamie , et les roturiers seuls y étaient exécutés : les nobles condamnés à mort subissaient la décapitation. Cette distinction subsiste encore dans les pays où la potence est en usage. En Angleterre, pour le crime de haute trahison, le coupable, après avoir été traîné sur la claie, est suspendu quelque temps à une potence, d'où on le retire encore vivant pour lui arracher le cœur et lui en battre les joues. On jette ensuite ses entrailles au feu, et l'on expose sa tête en quelque lieu apparent. Lors des nombreuses exécutions qui eurent lieu en ce pays , après la défaite du prétendant Charles-Edouard, à Culloden, on vit figurer à la potence, et en habits pontificaux, un

no POTENCE.

prêtre anglican, qui avait eu l'imprudence de demander au prince Edouard l'évêché de Carlisle, tandis que ce prince était en possession de cette ville. — On raconte que, pendant que le lord Hold, premier juge d'assises , faisait sa tournée dans la partie occidentale de l'Angleterre, un homme qu'il venait de condamner à être pendu pour vol sur le grand chemin, demanda à avoir une entrevue particulière avec lui. Hold , pensant qu'il avait quelque révélation importante à lui faire, alla le trouver dans sa prison. Là, le condamné, après avoir un peu hésité, lui dit : Mon vrai nom est Smith, et nous avons été au collège ensemble; vous devez vous rappeler telle et telle circonstance. Le juge en effet le reconnut, et s'informa du criminel s'il savait ce qu'étaient devenus leurs autres condisciples. Hélas! dit Smith, ils ont tous été pendus, et il ne reste plus que vous et moi. — En ce cas , reprit Hold , je vais tâcher d'obtenir votre grâce du roi , car je ne veux pas qu'il soit dit que toute notre classe a fini ses jours à la potence. — En France, sous le règne de François II, le cardinal de Lorraine, étant à Fontainebleau, se trouva assailli par une foule d'officiers estropiés et de veuves de gentilshommes tués pendant les guerres, qui lui demandaient quelques faibles pensions pour vivre. Pour se débarrasser de ces solliciteurs , le cardinal fit dresser plusieurs potences dans la cour du château, et ordonna à ces malheureux de sortir dans vingt- quatre heures de la ville, sous peine d'être pendus. — Autrefois, lorsqu'un criminel était condamné pour vol domestique, la potence était

POUCE MARQUÉ. m

dressée à la porte du maître qu'il avait volé. L'horreur d'un tel spectacle ne contribuait pas peu à détourner les maîtres de pareilles accusations, et le plus souvent ce genre de vols demeurait impuni. Voy. Gibet, t.IV, p. 1 5s; Pendaison, Pendre, t.V.

POUCE COUPÉ. Voy. Vol, Voleur.

POUCE MARQUÉ. En Angleterre, sous Henri VII et sous Edouard VI, le délit qui entraînait,, pour le laïque, la peine de mort, n'était puni , à l'égard du clerc, que de la marque avec un fer chaud au pouce de la main gauche.

POUCE MORDU. A Sparte, lorsque les jeunes gens distribués dans les classes ne répondaient pas assez promptement aux questions qu'on leur faisait, ou quand la réponse n'était pas laconique^ on les obligeait à se mordre le pouce pendant une, deux et trois heures de suite , plus ou moins, selon les circonstances.

POUDRE, composition de soufre, de salpêtre et de charbon pilé, dont on se sert pour charger les armes à feu. Une ordonnance de 1 629, art. 1 15, punissait de mort ceux qui achetaient sans permission plus de poudre, plomb ou mèches qu'il nen fallait pour la provision nécessaire de leur maison. Aujourd'hui, les lois sont muettes à l'égard des individus qui achètent plus de poudre que leur consommation ne l'exige ; mais ceux qui fabriquent delà poudre de chasse , ou qui vendent de la poudre de guerre , sont passibles d'amende.

POULIE. On lit dans un ouvrage anglais, publié à Londres en 1761 , et réimprimé en français en 1 775 , au sujet des tortures de l'inquisition d'Espa-

lia POURVOYEUSES.

gne : «Les tortures que l'on emploie sont de différentes espèces, il y en a un très-grand nombre, et elles peuvent passer pour vraiment infernales. L'une de ces tortures consiste à lier les mains de l'accusé derrière le dos; ou lui attache des poids énormes aux pieds , après quoi on l'élève à l'aide d'une poulie, à laquelle on fait toucher sa tête; on le tient suspendu quelque temps de cette manière afin de distendre tous ses membres et ses jointures ; alors on le laisse retomber tout d'un coup , de manière cependant que ses pieds ne touchent point la terre , et que , par cette secousse subite , ses bras et ses jambes se trouvent disloqués. On réitère la même chose deux ou trois fois , suivant le rapport de Piazza , qui avait été lui-même un des juges de l'inquisition, et Ton fustige cruellement ces malheureux pendant qu'ils sont ainsi suspendus. » Voy. Estrapade, t. IV, p. i3; Parties NATURELLES, t. V, p. 00.

POURVOYEUSES. On lit dans le Voyage en Espagne, du marquis de Langle, édition de x^fà: « On déshabille les pourvoyeuses ; on les frotte de miel, on les fouette, on les marque, on les garnit de plumes , et le bourreau les promène par la ville. »

POUST ou PUST. On nomme ainsi, à la cour du Grand-Mogol, un breuvage qui n'est autre chose que du jus de pavot, exprimé et infusé pendant une nuit dans l'eau. C'est ce breuvage que les souverains, ou plutôt les tyrans de ce pays, font prendre à leurs frères et aux princes de leur sang , lorsqu'ils ne veulent pas les faire mou-

POUTRE. nT)

rir sur le champ. La première chose qu'on leur apporte le matin est ce poust , et on leur refuse toute autre nourriture jusqu'à ce qu'ils en aient avalé une close considérable. Cette potion les maigrit insensiblement; elle leur cause un marasme qui finit par les faire mourir, après les avoir rendus stupides, et les avoir mis dans une espèce de léthargie. Aureng-Zeb, sixième empereur du Mogoî, jaloux de son fils aîné, le fît mettre en prison, et commanda qu'on lui fît boire le poust,

POUTRE , grosse pièce de charpente carrée. De ceux que Frédégonde condamnait au supplice de la flagellation, quelques-uns demeuraient parfois trois iieures entières et plus suspendus en l'air à une poutre, les mains liées sur le dos.

PRŒMUNIRE. Les statuts de prœmunire, ainsi appelés du writ pour les faire exécuter qui commençait par les mots prœmunire ( pour prœmonere) facias , avaient originairement pour objet de s'opposer aux usurpations des papes. Le premier fut passé sous Edouard Ier, et a été suivi de plusieurs autres, qui, même avant la réformation, posèrent des bornes si efficaces, qu'elles attirèrent à l'un d'eux, de la part de Martin Y, l'épithète lYexecrabiie statutum. Les délits contre lesquels ces statuts prononçaient furent aussi appelés des prœmunire; et, sous ce mot. on comprenait, en général, toute offense tendante à établir imperiûm in imper io , en prêtant à des procédures papales une obéissaucc qui appartient au roi seul. La peine portée, dans ces cas, fut encore appelée un prœmunire : elle s'est depuis étendue à plusieurs v 8

n4 PRÊCHER.

autres, et elle emporte la confiscation des biens ut remprisonnement arbitraire, et met le coupable hors de la protection du roi.

PPiÊCHER. On trouve dans Sauvai ( Antiquités de la ville de Paris, t. II, p. 6o5-6o6). « En 1081, Hugues Àubriot, prévôt de Paris, accusé du judaïsme et d'avoir fait mille injures à l'université a f 'ordinaire , une mitre de papier en tête , fit amende honorable sur un échafaud dressé auprès de la même échelle , demandant pardon tant au recteur qu'aux docteurs qui l'accompagnaient. Outre cela, à la requête de l'inquisiteur de la foi, il fut condamné, par l'évêque revêtu de ses habits pontificaux, à finir ses jours en prison, au pain et à l'eau; toutes cérémonies en usage alors, ce qu'on appelait prêcher et mitrer et mettre en oubliettes. » Jeanne d'Arc, sur son échafaud, fut dûment précitée , catéchisée et remontrée. Voy. Mitrer.

PRÉCIPITER, jeter d'un lieu élevé.

France. * Près du hameau de Changé... se trouve... une énorme pierre plate, longue de seize pieds , d'une largeur inégale de cinq, six, et jusqu'à huit pieds. Elle est posée , presque en équilibre, sur deux pierres ordinaires, et forme un plan incliné et déversé (1). L'un des bouts de cette pierre repose sur la terre ; et l'autre, qui est le plus large, se trouve en l'air, en porte-à-faux , de manière que plusieurs personnes peuvent aller dessous sans se baisser. Il est probable que cette pierre

(1) Un pareil monument existe encore au village de Morancez, près de Chartres.

PRÉCIPITER. ii, S

a été ainsi disposée afin que les hommes destinés à servir de victimes pussent facilement monter et gagner la partie élevée, d'où ils se précipitaient sur des épées ou des lances plantées au bas ; genre de supplice fort en usage chez les peuples celtes (1). *

Grèce. Ulysse arracha Astyanax du tombeau d'Hector, où Andromaque l'avait caché, et le précipita du haut d'une tour.

Hébreux. Ils précipitaient leurs grands criminels du haut d'une roche escarpée, ou d'un lieu élevé. Jéhu fit précipiter Jésabel par une fenêtre, et la muraille fut teinte de son sang.

Rome. On faisait mourir des criminels en les précipitant du haut du roc Tarpéien, et particulièrement les faux témoins et les esclaves convaincus de larcin. L'usage de ce supplice était pratiqué avant que l'on eût les lois des douze Tables.

Syrie. On trouve dans Selden , de Dlis syriis , que les Syriens précipitaient quelquefois leurs enfans du haut d'une montagne escarpée.

Ténérïffe (île de). « A chaque changement de règne, il se trouvait toujours quelques hommes de la nation, dit Constant Dorville [Histoire des différens peuples) , qui s'offraient en sacrifice pour la prospérité du nouveau monarque, qui, à cette occasion, donnait une grande fête, pendant laquelle on conduisait ces victimes volontaires au sommet d'un rocher : là, après quelques cérémonies bar-

( .) Histoire de Chartres, par V. Chcvard, an IX. Un. I, pajj. p?-£&

ni) PRÉDICATS,

bares , accompagnées de paroles mystérieuses, elles se précipitaient d'elles-mêmes, et étaient déchirées en pièces avant que leurs corps fussent arrivés au fond de la vallée. Cet hommage sanglant faisait pleuvoir toutes les faveurs du chef sur les parens de ces jeunes enthousiastes. »

PRJKDICÀNS. En 1724» on renouvela, par un édit ou déclaration (art. 2) , quelques édits antérieurs qui condamnaient le prédicant calviniste, surpris à prêcher dans des lieux soumis au papisme , à la peine de-mort, et ceux qui lui donnaient à souper et à coucher, aux galères perpétuelles.

5 PRÉDICTION. Par une loi de Henri VIIT, roi d'Angleterre, celui qui prédisait la mort du roi se rendait coupable de haute trahison. Aussi, lorsque ce prince tomba malade, les médecins n'osèrentils jamais dire qu'ils reconnaissaient son danger.

PRÉLTBATION,' nommé aussi culage et mallette , droit que les seigneurs s'arrogèrent, avant et dans le temps des croisades, de coucher la première nuit avec les nouvelles mariées leurs vassales roturières. On nommait aussi populairement ce droit le droit de cuissage en France., et de mar- Lrtic en Angleterre. Des évoques, des barons s'attribuèrent ce droit, en qualité de hauts barons; et quelques-uns se sont fait payer dans le dernier siècle, par leurs sujets, la renonciation à ce droit étrange, qui eut long-temps cours dans presque toutes les provinces de France et d'Ecosse. On lit

dans Vcîïy, tom. Vï , pag. 228 : « Ce fut le roi

Évens qui l'introduisit le premier en Fcossc, d'où

PRÉSENS. u«

U passa en Angleterre , en Allemagne , en Piémont et dans plusieurs autres parties de l'Europe. Les bonnes mœurs doivent à la sagesse cl une reine, femme de Malcolme 111, sinon l'extinction totale de ce droit étrange, du moins l'abolition de ce qu'il avait de plus indécent. Elle obtint du roi qu'on pourrait s'en racheter en payant un demimarc d'argent. C'est de là , dit-on, qu'il fut appelé droit de markette. Le savant Pembrock nous apprend que, de nos jours, les seigneurs l'exigent encore de leurs serfs, dans quelques provinces des Pays-Bas , de la Frise et de la Germanie; on voit, par plusieurs monumens, que cette coutume honteuse fut usitée dans toute sa rigueur, même en France, où la religion semblait anciennement avoir fixé le siège de son empire. On lit dans un titre de 1 507 (Lauricre, Glosse du droit français^ au mot alliage, ou culiage), article des revenus de la baronnie de Saint-Martin , que le comte d'Eu a droit de pré libation audit lieu quand on se marie. Boètius raconte, à cette occasion, un fait très singulier: a J'ai vu, dit-il, à la cour de Bourges „ devant le métropolitain, un procès par appel, pour un certain curé de paroisse, qui prétendait avoir la première nuit des jeunes épousées, suivant l'usage reçu. La demande fut rejetée avec indignation, la coutume proscrite tout d'une voix, et le prêtre scandaleux condamné à l'amende. »

PRÉSEINS. Platon avait décerné des peines contre ceux qui recevaient des présens pour remplir leur devoir; et les lois d'Athènes poursuivaient ceux qui offraient comme ceux qui reco*

i i8 , PRESIDES.

vaient des présens, — Une loi romaine , de Fan r>94, défendit aux sénateurs de recevoir , à quelque titre que ce fût , ni argent, ni présens, surtout pour les plaidoyers de la justice. — En Angleterre , les présens reçus par les officiers inférieurs les rendent passibles d'amende et d'emprisonnement; quant aux juges, on les pendait du temps d'Edouard III. — Dès 171/1, Pierre-le-Grand avait défendu , sous peine d'infamie et de mort, à toute personne en place , de recevoir des présens. On accusa, auprès de l'empereur, Baie et sa sœur de ce délit. L'affaire examinée et l'empereur convaincu, Moens fut condamné à perdre la tête, et sa sœur à souffrir onze coups de knout. Les deux fils de cette dame, l'un chambellan, l'autre page, furent dégradés et envoyés en qualité de simples soldats dans l'armée de Perse.

PRÉSIDES (les), et Presirio , galères d'Espagne. Les galériens sont attachés deux à deux , chargés de lourdes chaînes , et traînant un pesant boulet. Les petits voleurs (los rateras) ont deux colliers de fer rivés au bas des jambes , et joints par un chaînon : ils balayent les rues et relèvent les immondices de la ville. Les alguaziis [las gâtas) les surveillent. On a vu un personnage très-riche, condamné à cette peine infamante par l'effet d'une vengeance atroce , parcourir les rues portant des chaînes et un boulet d'or. Les meilleures maisons lui étaient ouvertes, et la honte dont on avait voulu le couvrir rejaillissait sur ses juges. « On y envoie tout le monde , dit le marquis de Langle, les oiFicicrs môme ; pendant qu'ils rament ou qu'ils

presse; i ig

pèchent, leur service compte : en revenant des( présides, ils reprennent leur rang. » Voy: Ane , tom. I, pag. 35 1.

PRESSE. Nom d'une espèce de recrutement de la marine en Angleterre. Le général Sarrazin a tracé [Tableau de la Grande-Bretagne) la manière dont s'exerce cette violence chez un peuple dont on porte si haut l'amour et le respect pour la liberté individuelle. «Les marins anglais, dit-il, pressent en mer, à terre, amis et ennemis. Un capitaine aperçoit une voile, il porte dessus; un canot est mis à la mer sur-le-champ. Dans la visite, on examine avec soin s'il y a quelque matelot vigoureux dans l'équipage. Le visiteur fait son rapport. Il est fort rare que l'homme convoité ne soit pas de bonne prise. 11 en est de même dans la presse de terre. On voit un jeune homme robuste, on le cerne, on l'arrête, on le conduit à bord, et il n'en est plus question. Les premiers jours de son arrivée à bord du vaisseau, on lui donne des vivres en abondance , et bientôt on le décide à faire de nécessité vertu. » « La presse se fait par mer, écrit le général Piilet [l' Angleterre vue à Londres, etc.), en temps de guerre, à bord de tous les bâtimens marchands, par les vaisseaux de l'Etat, qui renforcent ainsi leurs équipages, et qui rendent quelquefois des matelots épuisés ou malades pour d< s hommes jeunes, forts et robustes. »

PRESSE (liberté de la). Dans l'ordre politique, la liberté de la presse est pour les nations modernes , le plus puissant et peut-être le seul rempart de toutes les libertés publiques. Elle rem-

i2.) PRESSE.

place les assemblées usitées chez les anciens peuples et les remplace avec avantage. Le discours d'un orateur peut netre pas entendu, et lorsqu'il l'est, sa rapidité ne laisse dans l'auditoire que des impressions irréfléchies et passionnées : un livre, un écrit ne laissent perdre aucune idée, n'en font admettre aucune sans que la réflexion l'accompagne. Mais si l'on publie des principes anti-sociaux, des opinions dangereuses; si l'on sape les fondemens de la morale? D'abord, en politique, les laits seuls peuvent être des crimes, et jamais les opinions; en morale, dire que des écrits peuvent en détruire les fondemens, c'est annoncer hautement que celui qui la créée et établie ne peut la défendre et la maintenir. D'ailleurs, en politique comme en morale, la liberté de tout publier aurait toujours plus d'avantages que les fausses restrictions. La raison en est simple. Ce qui est bon, raisonnable et utile, triompherait, par sa force même, des attaques de la méchanceté et des erreurs accréditées : ce qui est mauvais, au contraire, ou faux ou dangereux, trouverait deux empêchemens bien supérieurs à toutes les mesures de répression ; le premier serait l'opposition des publications contraires, et le second, l'affaiblissement de l'intérêt et de la curiosité, que la prohibition augmente toujours, et dont souvent elle est la seule cause. Tout cela s'applique même aux publications injurieuses envers les particuliers, auxquelles il serait facile de faire voir que les condamnations donnent une sorte de sanction, en outre qu'elles ajoutent au mal produit, par une plus grande pu-

PRESSE. îai

blicilé. On peut dire enfin, avec l'Évangile : Qui miilè agit odll lucem; et la lumière ne plaît guère nulle part.

Voici un aperçu de l'histoire et de l'état actuel de la presse chez les principales nations qui ont une littérature. >

Allemagne. Bien que l'on doive la découverte de l'imprimerie à deux hommes de cette nation, ce n'est pas là qu'il faut chercher la liberté de la presse. Mais, au contraire, outre les moyens ordinaires de répression employés dans d'autres pays, on y a créé,, il y a quelques années, une institution, dont la forme et le but la rendent digne d'être comparée à l'inquisition : c'est la commission deMayence, destinée à découvrir et réprimer les manœuvres révolutionnaires, au nombre desquelles sont placées au premier rang les publications sur les matières politiques, et surtout celles que répandent d'une manière si dangereuse les ouvrages et feuilles périodiques. Une loi provisoire sur la presse fut décrétée par la Diète germanique, le 20 septembre 1819, sur la proposition du ministre d'Autriche qui la présidait : cette dernière circonstance fait assez juger des dispositions qu'elle contenait. Cette loi, qui devait expirer le 20 septembre 1824, fut prorogée à cette époque par un nouvel arrêté de la Diète, et maintenue en vigueur jusqu'à ce que les états délibérans se soient réunis d'opinion pour créer une loi définitive à cet égard.

Angleterre. M. Piilet, dans son ouvrage sur l'Angleterre, commence son chapitre relatif à la liberté de la presse par ce paragraphe , tiré en sub,-

i'2i PRESSE.

stance des publicisîes anglais eux-mêmes. « Qu'on nous enlève, s'il est possible, disent ces derniers, la loi d'Habcas corpus, qui met le citoyen à l'abri des emprisonnemens arbitraires; qu'on nous retire la responsabilité des ministres ; qu'on ôte aux communes le droit d'accorder ou de refuser l'impôt; qu'on abroge la loi qui déclare chaque année l'armée licenciée, si le parlement ne la proroge

mais qu'on respecte la liberté de la presse et bientôt tout sera reconquis. «Voilà l'idée qu'ont les Anglais des avantages de la liberté de la presse. Cette liberté repose sur l'interdiction faite aux juges de prendre connaissance des choses qu'on imprime, avant qu'elles soient publiées, et à ne pouvoir en punir les auteurs que par le ministère des jurés. Mais on se tromperait fort si l'on croyait qu'en Angleterre plus qu'ailleurs celte liberté est protégée au fond comme elle l'est dans la forme. Les restrictions qu'on y a apportées, outre qu'elles ne sont pas énoncées d'une manière fixe et positive dans la loi, embrassent à peu près les mêmes sujets que ceux prohibés dans les autres pays. Ainsi, pour ce qui concerne les matières religieuses, bien que Bolingbrocke et tant d'autres aient attaqué ouvertement et impunément la vérité du christianisme, le libraire Carîile n'a pas laissé d'être condamné deux fois, en 1819, pour deux ouvrages réputés libelles injurieux envers la religion chrétienne. Le premier de ces ouvrages, dont Garlile était à la fois auteur et éditeur, et qui portait pour titre Age de la Raison , était une réfutation des preuves alléguées dans les écrits publiés en faveur

de la religion; le second, intitulé Principe de la Nature, n'avait été que publié par Carlile : l'auteur était Elihn Pahner, et le livre avait été imprimé originairement aux Etats-Unis. Cette dernière accusation fut intentée au nom de la Société pour la suppression du vice, association de particuliers zélés pour le maintien de la religion et des mœurs. Le jury, cette fois, déclara Carlile coupable, sans délibération. Lors de la première accusation, les débats avaient duré deux jours, pendant lesquels Carlile parlé presque sans relâche, pour prouver que plusieurs sectes tolérées en Angleterre ayant sur ce sujet les mêmes opinions que celles émises dans le livre de Y Age delà Raison, lui, Carlile, avait le droit de les publier. Enfin, abandonnant son premier argument, il borna ensuite ses efforts à démontrer" que sa condamnation anéantirait la liberté des discussions religieuses reconnues par les lois et l'usage; qu'elle serait le commencement d'un système d'inquisition contraire à l'esprit même du christianisme, ainsi que l'ont démontré les premiers écrivains ecclésiastiques d'Angleterre, entre autres l'archevêque Tiilotson. Carlile fut condamné à trois ans de détention et à une amende de 1000 iiv. sterl. ( 24,000 ï\\ ). Sous le nom de libelles séditieux, on peut évidemment attaquer et punir presque toutes les publications politiques. 11 est sans doute comme reconnu universellement, en Angleterre, que les actes publics du gouvernement doivent être soumis à un examen public, et qu'on rend service à ses concitoyens en disant soii avis avec liberté. Mais comment attaquer les

i?4 PRESSE.

actes du gouvernement sans toucher en rien à ceux qui le composent, sans rien dire qu'on puisse charger clc cette accusation vague de sédition , ou de ceile de diffamation? Autrefois, on pensait en Angleterre que l'écrivain qui signalait un grand coupable, un criminel que les lois n'avaient pas osé poursuivre, ou qui avait échappé à leur surveillance, on pensait que cet écrivain n'était pas un libcUiste , s'il prouvait le crime ou l'identité du coupable, et qu'il n'était réputé condamnable que comme calomniateur. Un exemple récent prouve qu'il n'en est plus ainsi. M. Finerty, Irlandais, avait dénoncé dans plusieurs discours prononcés dans des assemblées politiques, miïord CasUcrcagli, comme coupable d'ailreu ses malversations pendant qu'il exerçait en Irlande les fonctions de secrétaire-général de ce royaume avant Y union. Finerty accusait formellement le lord Castlereagh de provocations à la révolte, par l'incendie de plusieurs villages catholiques; de meurtres et d'assassinats, commandés par lui dans le même but, et enfin de corruption de juges pour faire condamner de prétendus rebeiles qu'il savait être innocens, et répandre ainsi la terreur. A chaque chef d'accusation que le magistrat présentait à Finerty comme constituant le tibelle, la réponse de celui-ci, était : « J'affirme, milord, et j'offre de prouver. » Sa seigneurie répondait à son tour : « Votre affirmation et votre offre de preuves ne seront pas admises. » Ce procès, d'une espèce nouvelle en Angleterre, fut terminé par la condamnation de Fhierty à un long emprisonnement à des dommages -intérêts un-

PRESSE. isrô

mcnses. Nul doute que si une pareille affaire se représentait entre (Taufres personnages, l'ancienne jurisprudence reprendrait son cours; mais, dans celle-ci, l'opinion publique, touten vengeant M. Finerty par d'abondantes souscriptions, se rangea néanmoins du côté des juges, par des raisons de politique, auxquelles ce peuple sait toujours faire céder toutes autres considérations et tous principes de justice ou d'équité. Les peines répressives des délits de la presse sont, en Angleterre, la flétrissure par l'exposition au pilori; l'emprisonnement pour un temps quelquefois très-long; des amendes, dont la condamnation dépasserait en France les ressources des fortunes les plus considérables ; l'obligation de déposer, pour garantie de bonne conduite, des sommes excessives, au moment de la mise en liberté du coupable, sommes qui doivent rester en dépôt pendant plusieurs années, et qui jamais ne sont rendues intactes, à cause des frais de condamnation ; enfin, des cautions personnelles, pour lesquelles on n'admet que des personnes riches et de bonne réputation.

Chine. Voyez Imprimeurs, t. IV, p. 192.

Espagne. Dire que l'inquisition est chargée en ce pays de la surveillance de la presse, cela seul dispense d'entrer à cet égard dans aucun détail.

Etats-Unis. La liberté de la presse, dit la déclaration américaine sur les droits de l'homme, est un des plus forts boulevards de la liberté publique, et ne peut être restreinte que dans les gouvernemens despotiques. Mais ce principe si largement posé est-il ou serait-il toujours suivi dans un pays

ia6 PRESSE.

où l'on force un habitant à faire une profession de foi religieuse?

France. La France, après l'Espagne, s'est particulièrement distinguée dans la répression des moyens de publication. On a déjà fait mention, dans ce Dictionnaire, de la manière dont les premiers imprimeurs allemands furent reçus à Paris. Voyez au mot Lmprimeurs, t. IV, p. 195. C'était là le digne prélude des efforts constans que l'autorité devait employer dans la suite pour proscrire et anéantir en quelque sorte la libre communication des pensées. Sous l'ancienne monarchie, la presse était considérée comme une source empoisonnée, dont les plus faibles émanations causaient des cou vulsions aux gouvernans. Aussi était-elle entourée de toutes les mesures préventives et répressives qu'on avait pu imaginer. Il fallait, avant d* imprimer un ouvrage, en présenter le manuscrit, ou l'exemplaire s'il s'agissait de réimpression, au bureau de la chambre syndicale; il passait de là aux mains du censeur pour être lu et approuvé, puis à celles du directeur-général de la librairie : celui-ci faisait passer le jugement du censeur et la feuille de permission au garde-des-sceaux, qui accordait ou refusait son autorisation, décision dont il fallait aller prendre communication au premier bureau où l'on s'était d'abord adressé ; puis enfin les pièces étaient envoyées, en dernier lieu, au secrétaire du roi, chargé de l'expédition des permissions. On distinguait quatre espèces de permissions : le privilège général et exclusif, la permission du sceau, la permission simple, et la permission de police.

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Celle-ci était délivrée par le lieutenant-général de police, et exigée pour la publication des affiches, adresses, pièces de théâtre, chansons, relations, et généralement tous les ouvrages qui ne formaient pas plus de deux ou trois feuilles d'impression. Il y avait un censeur particulier de la police, et, pour les pièces de théâtre, le lieutenant-général nommait lui-même un censeur de son choix. La peine pour simple contravention était arbitraire, lorsque les livres et ouvrages n'avaient rien de répréhen-* sible ; dans le cas contraire , les contrevenans étaient destitués de leur profession, leurs boutiques murées, et on les condamnait à une amende de 3,ooo liv. ; les presses et ustensiles de l'imprimerie étaient confisqués, et l'emprisonnement arbitraire avait ordinairement lieu par voie de police ou lettre de cachet. Les précautions les plus exactes et en même temps les plus inutiles étaient prises contre l'introduction en France et surtout à Paris, des livres imprimés à l'étranger. Enfin, la condamnation des ouvrages était prononcée, tantôt par la Sorbonne, tantôt par le parlement, tantôt et d'office par les ministres. Nulle loi, nul règlement ne fixait, n'indiquait même la nature des délits de ce genre; tout était laissé à l'arbitraire, ainsi que la peine réservée aux auteurs. On étendait celle-ci jusque sur les livres mômes, qui, suivant les arrêts de condamnation, étaient brûlés par la main du bourreau, au bas du grand escalier du palais de justice : on recherchait ensuite, au poids de l'or, les exemplaires qu'on avait pu soustraire au feu. Ainsi furent lacérés et livrés aux flammes les meil-

leurs ouvrages du dernier siècle. Lorsque l'autorité parvenait à faire saisir un certain nombre d'exemplaires de livres condamnés, ils étaient envoyés au dépôt établi à cet effet au château de la Bastille, et là, sur un ordre du lieutenant-général de police, et en présence de l'avocat du parlement, garde des archives de la Bastille et des officiers de l'état-major du château, les volumes proscrits étaient mis sous le pilon, c'est-à-dire lacérés et déchirés feuille à feuille. Dans ces sortes d'exécutions, des piles énormes d'ouvrages de génie se réduisaient à trois ou quatre milliers pesans de feuilles mortes qu'emportait le carionnier, et les plus belles productions philosophiques allaient, sous une autre forme, servir de retraite à des chiffons de femmes. Les ordres d'emprisonnement des auteurs et imprimeurs s'expédiaient de la façon la plus leste. En voici un échantillon. Le minisire de la maison du roi, Amelot, fait remettre à M. Le Noir, dans sa loge aux Variétés amusantes, cette lettre de cachet :

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