ARBRE
de son mari une somme qui comprenait plus que sa fortune, jetèrent cette malheureuse dans le plus grand désespoir : elle éclata contre les monstres qui lui avaient enlevé sa fortune et son époux ; elle leur reprocha dans les termes les plus vifs leur barbarie et leur scélératesse.
Vauru , blessé de ces reproches , la maltraite à coups de bâton, la fait conduire à l'orme, où cette malheureuse est attachée, puis on lui arrache ses habits , et on la laisse exposée toute nue aux regards de la populace et aux injures de l'air. C'était au mois de mars 1420 que se passait celte scène d'horreur. Il faisait froid; cette femme était enceinte; mais ce qui rendait sa situation plus affreuse, c'est qu à l'arbre où elle était attachée pendaient une infinité de cadavres, dont les extrémités venaient, par l'agitation du vent, frapper son visage.
La nuit qui approchait augmentait le supplice de cette malheureuse victime; ses cris et ses gémissemens étaient entendus jusque dans la ville: personne n'osait la secourir, parce qu'on redoutait la cruauté des Vauru. Mon Dieu! quand me cessera cette pesme douleur que je souffre? s'écriaitelle ; à cet instant de souffrance se joignirent les douleurs de l'enfantement. La nuit termina ce supplice affreux d'une manière épouvantable: des loups, attirés par l'odeur des cadavres, tirèrent l'enfant des entrailles de la mère, dévorèrent l'un et l'autre, et ne laissèrent que des lambeaux et des ossemens ensanglantés.
L'année suivante la ville de Meaux fut prise par
les Anglais; les deux Vauru furent pendus à l'orme qui portait leur nom. Le bâtard , comme le plus cruel, fut traîné par les rues de Meaux, et eut la tête coupée avant d être pendu iRarb antecedenlem scelestum deserait pœna pede claudo.
Un jeune gentilhomme, Claude de Saint-Cheron, ayant eu avec sa sœur un commerce que les lois proscrivent, fut condamné aux galères perpétuelles; mais il obtint la commutation de sa peine en celle du bannissement perpétuel. Il alla servir chez l'étranger. L'amour du pays le tourmentant, et profilant d'un moment de paix, il revint secrètement chez son père. Reconnu, arrêté pour n'avoir pas gardé son ban, on le pendit, le 10 septembre 1698, et ensuite on l'exposa à la porte de son père, attaché à un arbre (1).
Voy. Adultère.
ARBRES sur les grands chemins et chaussées. Les délits commis sur ces arbres ont fixé dans tous les temps l'attention des législateurs.
A Rome, la loi des douze-tables les condamnait à une amende de 26 as pour chaque pied d'arbre (2).
Les Arabes-Nabatéens défendirent, au contraire, sous peine de mort , de planter des arbres fruitiers. La vie errante qu'ils menaient leur suggéra
(1) Bayle : Dict. hist. — Faits des Causes célèbres, 176g. — Dulaure : Singul. hist., 1788. — Arago : Voy. autour du monde. — La Harpe : Abr. des Voyages. — Hist. d'Aydcr- Aly-Khan.
(2) Vingt-cinq sous de noire monnaie.
5t)6 ARBRES.
cette mesure , pour n'avoir aucun prétexte de s'assujétir au sol.
En France, l'ordonnance de Blois prononçait contre ceux qui coupent des arbres sur les grands chemins , la peine d'amende arbitraire et de punitions exemplaires.
Suivant le règlement de janvier i585, ceux qui commettaient ce délit, étaient condamnée à tenir prison ; et à 20 écus d'amende par chaque pied d'arbre.
Les arbres de délit sont ceux qui ont été coupés en contravention, soit dans les bois du roi, soit dans ceux des ecclésiastiques et des particuliers.
On appelle arbres déshonorés ceux dont on a coupé la cime et les branches; on dit aussi échouper un arbre , quand on en coupe le sommet dont le haut forme une espèce de bouquet. Ceux qui ont déshonoré des arbres doivent être condamnés aux mêmes amendes et dommages-intérêts que s'ils les avaient coupés.
Les arbres charmés sont ceux qu'on a entamés pour les faire périr. On nomme communément arsins ceux auxquels on a mis le feu, soit par malice, soit par accident.
D'après la disposition de l'ordonnance de 1669 des eaux et forêts, article 22 du tilre XXVII, quiconque était convaincu d'avoir charmé ou écorcé des arbres , devait être puni corporeliement.
Quiconque était convaincu d'avoir abattu ou endommagé un arbre était condamné a une amende.
L'ordonnance de 1669 distinguait encore les arbres fruitiers d'avec les autres espèces, et défendait de les abattre sous peine d'amende.
Quelques anciennes coutumes avaient aussi prononcé une amende contre ceux qui coupaient ou abattaient les arbres d'autrui. Celles d'Amiens et de Boulenois prononçaient une amende de 60 sous, outre les dommages et intérêts. Celle de Bourgogne condamnait en une amende de 7 sous pour un arbre qui n'était pas encore en âge de porter du fruit, et une de 66 sous pour les arbres censés futaies. Celle de Troyes punissait celui qui coupait des arbres dans les bois et forêts, par la confiscation de ses chevaux, voitures, harnais, et outils.
L'article 8 de l'arrêt du conseil du 3i mai 1720 défendait à toutes personnes de rompre, couper ou abattre les arbres dont il s'agit, à peine de 60 livres d'amende pour la première fois, et du fouet en cas de récidive.
Une ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris du 25 août 1 74^ 9 faisait défense aux pâtres et bergers de laisser brouter ou manger par leurs bestiaux l'écorce des arbres qui sont sur les grands chemins , à peine de 5o livres d'amende contre chaque contrevenant, de laquelle amende les propriétaires de troupeaux étaient déclarés responsables.
Une autre ordonnance rendue par le même bureau le 9 juillet 1773, faisait défense aux propriétaires des héritages situés près des grands chemins, d'endommager les arbres plantés sur ces
chemins, et condamna divers particuliers à 100 livres d'amende, et à réparer le dommage qu'ils avaient occasioné, en comblant des fossés et détruisant des épines qui entouraient et conservaient ces arbres»
Une autre ordonnance de ce même bureau, du 2 août 1774 5 faisait défense aux blanchisseurs ? blanchisseuses , manufacturiers , jardiniers, et à toute autre personne, d'attacher aux arbres plantés le long des grands chemins , aucun cordage, soit pour faire sécher des linges, des draps, des habillemens, des légumes, ou pour quelqueautre cause que ce fût, à peine de 5o livres d'amende et de confiscation des choses étalées»
Un jugement émané du même tribunal le 27 mars 1781 , condamna plusieurs femmes solidairement en 3o livres de dommages et intérêts envers le roi , pour délits par elles commis en enlevant des branches d'arbre de la grande route de Paris à Saint-Germain , et leur faisait défense de récidiver, sous plus grandes peines.
Les présidens-trésoriers de France , généraux des finances, grands-voyers en la ville et généralité de Paris, commissaires du conseil en cette partie, rendirent, le 28 novembre 1783, une ordonnance par laquelle il fut fait expresses inhibitions et défenses à tous particuliers, de quelque état, qualité et condition qu'ils fussent, de fendre, déchirer, peler ou écorcer , sous quelque prétexte que ce soit, aucun orme ou autres arbres plantés le long des routes, chaussées et grands chemins, à peine de 3oo livres d'amende pour la première
ARCA. 3q9
contravention, et des galères , en cas de récidive.
Les articles 44^5 446> 447 et 44$ du code pénal actuellement en vigueur, portent la peine de l'emprisonnement contre quiconque aura abattu, mutilé, coupé, écorcé ou détruit un ou plusieurs arbres qu'il savait appartenir à autrui, de manière à le faire périr (1).
ARCA. Ce mot avait, chez les Romains, différentes acceptions.
Arca custodie était une espèce de cachot ou de cage de bois , dans laquelle on renfermait les criminels que Y ou tenait au secret. Cicéron, pro Milone, dit : Subito accepti in quœstionem, tamen separantur à cœteris, et in arcas conjiciuntur, ne quis cum his colloqui posset.
Arca publica, Arcapopuli, était le fisc ou trésor public.
Arca pontificum. On appelait de ce nom un trésor qui était gardé par les pontifes ; dans lequel on déposait certaines amendes, et en particulier celles que devaient payer les violateurs de la sainteté des tombeaux.
Les pontifes préposaient à la garde de ce trésor, un trésorier, des officiers appelés curatores , et d'autres nommés quatuor viri.
(1) Bourguignon : Dict. des lois peu. en Fr. — Gtjyot et Merlin : Répert. de Jurisp. — Encyclopédies. — Saint- Foix : Essais sur Paris. — Démecnier : Hist. des usages des diff. peup.
4oo ARCHES.
ARCHES (la cour des), en Angleterre, est une cour épiscopale à laquelle ressortissent les appels en fait de matières ecclésiastiques de toutes les provinces de la cour de Cantorbery. Cette cour est ainsi appelée de l'église et de la tour voûtée de Sainte-Marie, où elle se tenait ordinairement. Les officiers de cette cour sont le juge, le secrétaire de synode, les greffiers, les avocats, les procureurs ou députés de l'assemblée du clergé.
Le juge de la cour des arches est appelé le doyen des arches , ou X officiai de la cour des arches. Ce juge, sur quelque appel que l'on fasse à sa cour, sur-le-champ , et sans aucun examen ultérieur de la cause, envoie son ajournement à l'accusé, et sa défense au juge dont est appel. Les avocats qui plaident à la cour des arches doivent être docteurs en droit civil.
ARCHER. Ce mot pris littéralement, signifie un homme faisant profession de tirer de l'arc. En France , il y avait autrefois des troupes armées d'arcs et de flèches, connues sous la dénomination d'archers , arcuarii. Archers se disait encore avant la révolution de gardes préposés pour veiller au maintien de la tranquillité publique. On en distinguait de plusieurs sortes : ceux dt la prévôté générale des monnaies, ceux de robe-courte, ceux de la connétablie , ceux du guet de la ville de Paris, et ceux de la maréchaussée. Ces derniers étaient continuellement sur les grands chemins pour les rendre sûrs contre les voleurs. Il y avait aussi les archers des pauvres, dont l'office était de
ARCHEVÊQUE. 4oi
saisir les mendians qui errent dans les rues, et de les mettre à l'hôpital ; les archers de la porte de Paris, dits aussi happe-chair; les archers de l'écuelle, dits chasse-coquins et coquins souvent. Tous ces archers ont été supprimés, mais les archers de la maréchaussée ont été remplacés par les gendarmes. Anciennement, les archers jouissaient de quelques privilèges et exemptions , comme de ne pas loger gens de guerre, de ne payer aucuns droits , de tailles, subsides, etc.
Après la fameuse banqueroute de Law, on voulut peupler les établissemens coloniaux aux rives du Mississipi. On fit arrêter par des archers tous les mauvais sujets et les filles perdues ; sous prétexte de saisir des vagabonds, on enleva d'honnêtes artisans , des fils de bourgeois que les archers tenaient en charte privée, dans l'espoir d'en tirer de fortes rançons. Le peuple se révolta, battit, tua même quelques archers. Le ministère intimidé fit cesser cette odieuse persécution (i).
Voy. Gendarmes.
ARCHEVÊQUE, prélat métropolitain quia plusieurs évêques pour suffragans.
Anciennement les archevêques avaient une juridiction fort étendue.
En i58o, sous le règne de Charles VI, les archevêques de Rouen obtinrent confirmation , et au
(1) Encyclopédies. — Lachesnaye Desbois: Dictionn. des mœurs et coût, des Fr. ■ — Merlin : llépert. de Jurisp. — Hist. de Valois. — Dulaxjre : Hist. de Paris. — Félibien : Idem.