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aubépine, qui fleurit en iSyâ, dans le cimetière des Innocens, pendant les massacres de la Saint- Barthélemi, fut considérée comme une apparition, par laquelle Dieu manifestait, d'une manière éclatante, son approbation de ce carnage horrible.

Combien de personnes ont été la victime de ces prétendues apparitions l Je n'en citerai qu^un seul exemple. C'est celui de Jeanne d'Arc, dite la pucelle, qui fut condamnée, en 14^1, comme convaincue, entre autres faits que lui reproche la sentence , d'avoir tendu des pi^es au peuple et à toutes sortes de personnes par ses visions et par ses apparitions fausses.

Le 18 février 1729, le nommé Honoré Mirabel, paysan de Pertuys, valet dans le territoire de Marseille, las de sa vie pénible et laborieuse, parvint, au moyen d'une prétendue apparition d'un spectre qui lui avait indiqué un trésor, à séduire plusieurs personnes pour s'affranchir de sa condition. On reconnut sa fourberie, et il fut condamné aux galères perpétuelles.

Un médecin raconte qu'une servante de la rue Saint-Victor étant descendue dans la cave, en remonta toute troublée. et s'écria avoir vu une âme entre deux tonneaux. Plusieurs personnes y descendirent après elle, et remontèrent avec autant de frayeur que la servante. Bientôt le bruit courut dans tout le quartier qu'un esprit revenait dans cette cave. Quelle était cette âme? quel était ce spectre? Le charriot de l'Hôtel-Dieu ayant versé près de cette maison, et les corps étant tombés sur le pavé, il en passa un par le soupirail de la cave,

APPEAUX. 36g

lequel tomba entre deux tonneaux, et y demeura tout droit (i).

APPEAUX. Vieux terme de pratique ^ qui signifiait anciennement en France ce qu'on a nommé plus tard et ce qu'on nomme encore aujourd'hui appel.

On disait même de quelques juridictions, siège d'appeaux j pour signifier un tribunal qui connaissait en appel des jugemens des autres justices de son ressort

En Provence et en Languedoc, on donnait ausjsi ce nom à certains juges devant lesquels on se pourvoyait par appel.

Avant la création des parlemens , il y avait des provinces t>ù l'on était dans l'usage de se pourvoir contre la décision des juges. A Castres et a Ségur il existait une juridiction qu'on appelait la justice des appeaux. La dernière était, pour la province du Périgord, et s'était même étendue dans tout le Limousin. Ces juridictions ont existé jusqu'en 1750» malgré l'érection des parlemens de Toulouse et de Bordeaux.

Dans la coutume de Lille, on appelait procéder à appeaux^ pour dire appeler le criminel à cris publics (â).

APPEL (t') est en général le recours des juge-

(1) Causes célèbres. — Dulaurs : Hist. de Paris. — Fak- TUf : Dict. rais, du gouv. — Encyclopédies.

(3) Encyclopédies. — Ubruii et Gutot : Répert. de Jurisp.

5;o APFSL.

'Ibens d'uoe autorité qûdconqué à un pouvoir supérieur, dans toute espèce d affairesa La voie de l'appel a été admise par tous les peuples civilisés.

Appel AU psiTPtE. L'usage le plus important qu'on ait fait de Tappel, est V appel au peuple. Rome et la Grèce le mirent en pratique avec succès. < Le peu- >ple (Machiavel, discours sur Tite-Live) peut se » tromper dans les choses géniérales , mais il )uge «toujours avec sagesse dans les cas particuliers. » La loi qui établissait V appel au peuple^ à Rome, portait que tout citoyen romain , condamné par un mogistrat â perdre la vie , ou â être battu de verges , ou à payer quelque amende/aurait droit d'en appeler au jugement du peuple, sans que le magistrat pût passer outre avant que le peuple eût donné son avis. Plus tard, Constantin rendit une sorte d'hommage à cette institution, en ordonnant qu'un magistrat sortant de charge devait paraître en public , y recevoir lés applaudissemens ou le blâme du peuple.

t Le législateur d'Athènes , dit Plutarque , per- • mit d'appeler devant le peuple de toutes les «choses dont connaissaient les officiers, à ceux qui » penseraient être grevés par leurs sentences. • Ce même auteur rapporte que les éphores dé Lacédémone , ayant condamné le roi Agis , le peuplé accourut à la prison où il était renfermé, demandant que son procès lui fût fait et parfait par ses concitoyens.

De nos jours, lorsque la convention nationale se fut attribué le droit de )uger le roi, ceux qui dési* raient le sauver opinèrent pour ïappel au peupk. >

Âprni AD.eoMBiiT, du défi par armes, Pendanst la« tlurée daré^ac féodal, en France, les roturiers aç pouiFaient appeler du )ugemeat de leurs S€^ig.aeur8 ou> de leurs coui^; les .noldeis mêmes possepseyra de fiefs n'étai^Qft admis à. le faire que par.lq voie des armes; mais le fait même de l'appçl au. combat, du vassal coutre son seigiieqr,. le constîluait en état, de félooie^ il était ,ceasé renoacer â sou fief. Si le sort des armes lui était favorable» il la recou^. vrait de droit; s'il était vaincu il eu restait dépouillé. € Que si , au contraire, le seigneur avait

• provoqué son vassal pour cause d'un premier ju-

• gement qui aurait été favorable â celuircj, dans

• le cas ou le seigneur avait l'avantage, la sentence » était bien réformée et le profit d'icelle adjugé au

• seigneur, mais le vassal ne perdait pas son. fief;

> bien plus il en acquérait la franchise de touie

> reclevance. • Cette manière d'appeler était dai^fie* reuse, en ce qu'elle exposait nécessairement; une des parties à un préjudice d'une haute importance, savoir, le vassal à commettra une. félonie, ou le seigneur â perdre l'hommage» Pour éviter un pareil inconvénient , on imagipa un. expédient, qui ne va-j lait guère mieux que la )urisprudence qu QU vou« lait réformer : le vassal a'avisa de séparer de soni seigneur les pairs qui formaient la cour, d'appeler de leur décision, qu'il soutenait fausse et méchante, ^i un mot, de couvrir son su;Qerain d'une sorte d'inviolabilité légale, et de rendre ses pairs ou assesseurs responsables. Suivant ce nouveau système, léa pairs qui avment opiné contre le vassal, étaient obligés de le combattre les uns après les autres ,

Sj^a, APWL.

s'il Texigeait. Le pair qui refasait de défendre ^on jugement, ou qui succombait dans Tappel, payait au seigneur une amende de 60 livres^ Uappelant Taincu payait également 60 livres au seigneur^ et, dans les causes majeures, courait le risque de perdre la vie. Cet usage conservait tout le respect qu'un vassal devait à son seigneur. Peu de plan deurs se souciaient de combattre successivement trois, quatre et quelquefois sept juges,^ pour soutenir un droit offensé. Il ne s'en trouvait pas en plus grand nombre qui fussent flattés de' rhonneut d'aider leur seigneur dans sa cour, au risque de courir le danger de mettre l'épée à la main contre tous les plaideurs turbulent à qui il plairait d'appeler des jugemens rendus contre eux.

A»EL PAR DRorr ET PAR TEMOINS. Louis IX , par ses établissemens, supprima l'usage du dud pour l'appel et substitua l'appel par témoins. Il ordonna que désormais on jugerait les appels par droit de^ vaut des juges qu'il commit à cet effet , et souvent il en connaissait lui-même ; ces appels devaient être formés le jour même que le jugement avait été rendu : ce fut sous ce prince que les roturiers furent admis à se défendre, pardevant les juges royaux, des vexations de leurs seigneurs et des sentences de leurs juges; Il fut permis d'appeler de toute sorte de jugemens; et tout individu eut le droit de faire reviser son procès^ excepté lesbérétiques condamnés par les évéques et les inquisiteurs, ainsi qu'il fut réglé par une ordonnance de Philippe-le-Bel de 1 298. Cependant les. juges, tant royaux que seigneuriaux, restèrent responsables

de letrrs jngemens , pardevaût le parlement , avec cette différence que le ^uge royal était ajourné personnellement sur 1 appel de la- partie, et que si le jugement émanait du juge seigneurial 9 c'était le seigneur qit'on ajournait pour en répondre; cette ce&ponsabilîté cessa sous t^hilippe de Valois. Depuis lors, le fait du juge devint le fait de la partie en faveur de laquelle il avait jugé, ce quls^'est perpétué jusqu'à nos jours. Néanmoinfi si dans le jugement rendu il se trouvait preuve manifeste de Êiveur^ d'iniquité ou de corruption de la part du juge, on pouvait le rendre responsable de son }ugement^ et l'ajourner lui-même. C'est ce qu'on ajvpelait prendre à partie. On vit encore quelquefois reparaître l'usage des combats , ou d'autres formes bizarres. Par exemple , quoique Louis IX eût déclaré qu'il n'y aurait point d'appel d'un jugement rendu par un juge royal (prévôt),, on; pouvait enrcoréen obtenir la revision par le roi lui-même ou sa cour commise expressément. La demande s'eli faisait dans la forme suivante i « Sires, disait le plai- » deurv il me semble que c'est jugement me griève; ^ et: pour ce, en requiers-je amendement^ et que » vous me mettes terme et fêtes tant de bonnes gens^ » venir, .que eux- connaissent se li amendement i » est pu non, par gêna qui puissent fere et doivent » Si la revision du procès n'était point favorable au suppliant, il payait 60 souS: d'amende nqn-seulenient au seigneur,, mais à chacun de ses juges. Si le. magistrat ne voulait point répondre à la rch quête, on pouvait en. appeler au roi. Alors s'il sp trouvait que l'appelant i^ûtété mal jugé, le baiUi