‹ Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu; tableau historique, chronologique et descriptif des supplices, tortures, ou questions ordinaires et extraordinairesChapitre 109 sur 118 · VOIRIE · texte numérisé non relu

VOIRIE

t. V, p. 3375 VAGABcmo, t. Y, p. 5^7, et Viomnce,

VOIRIE. Oh nomaie voirie cette partie de la pd* lice administrative qui a pour objet la liberté , ta commodité, la sûreté des routes, chemios, rues . et passages publics. Les contraventions à ses régulemens sont punies d'une amende et d'une peine correctionÉielie , prononcée quelquefois cuinulatîvement, quelquefois séparément , selon les circonstances ; mais la loi n*est pas rigoureuse. La police de la voirie était connue des Romains qui la nommaient viariay terme qu'on leur a évidemment emprunté. « Les coutumes distinguaient deilx sortes >de voiries, la grande et la petite qui était aussi » nommée basse voirie ou simple Voirie. La grande 1 voirie avait été ainsi nommée parce qu'elle appar- 1 tenait anciennement à la haute justice, du temps » qu'il n'y avait encore en France que deut d^rés >de justice, la haute et la basse; mais depuis que ■ Fon eut établi un degré de justice moyen entre » la haute et la basse , la voirie fut attribuée à la i moyenne justice ; et les coutumes la donnaient

• toutes au moyen justicier. La petite voirie était

• confondue par les coutumes avec la basse jus- »tice On entend, aussi quelquefois par voirie

• certaines places publiques, vaines et vagues, ad-

• jacentes aux chemins, qui servent de décharge

• pour les immondices des villes et bourgs. C*est > ainsi que la ville de Paris a, au dehors, une voirie » particulière... Anciennament les bouchers y je-

• taient le sang et les boyaux des ûnimaux... On y

voysms. 575

> jetait les cadavres des criniMiBb eiécutâai â jAort, ■ et particulièrement deceitz qui avaient été tral^ »Dé8 sur la claie*,.. < » Jeter â la voirie était souvent le complément d'une condamnation capitale et infamante. Souvent anssî ce fut le dernier ou^trage d'une populace égarée, ou d'un tyran féroce. Ainsi y sous Tibère, lés cadavres d'un grand nombre de victimes furent traînés dans les rues et jetés à la voirie. Voyez Apostat , t I , p. 356. .

YOISlNS. Il existe chez certains nègres de l'A** frique un usage assez singulier. Les créanciers enlèvent aux voisins de leurs débiteurs la première chose dont ils peuvent se saisir , en disant aux propriétairêh qu'ils peuvent se faire payer par tel autre habitant, sur lequel ils expliquent leurs droits.

YOITURËS. Elles se divisent en plusieurs classes. On donne le nom de voilures publiques , ou messageries , à celles qui transportent des vc^a^ geurs et des effets <ï'un lieu à un autre , en partant à des jours fixes, et en suivant une route déterminée. Les voitures de roulage sont d'une autre espèce, et ne transportent que des effets. Il y a encore les voitures des marchands de légumes qui entrent journellement dans Paris ; puis enfin les voitures de place et de la banlieue-, connues sous différen» nomâ. Toutes ces voitures et leurs entrepreneurs sont assujettis à divers réglemens de police ; et les contraventions à ces réglemens sont punies d'une amende , de la confiscation on même quelquefois d'un emprisonnement, selon la gravité des cas qu'il serait trop long de rapporter ici. Voici les pi^incipaut, tels qu'ils ont été spécifiés dans le décret

impérial du mois de juin 1806 : Tout entrepreoettr coDvaiocu d'aToir omis de faire 4me déclaralion détaillée de sou entreprise, ou d*eu avoir fait une fausse, est condamné â la confiscation des voitures, harnais , et â une amende qui ne pourra être moindre de cent francs, ni portée au-delà de mille fr. Les fraudes par le moyen de voitures publiques sont punies par la confiscation des objets de cette fraude, et par une amende •contre les contrevenans égale au quadruple des droits fraudés. Les contraventions relatives au poids des voitures, pour excès de chargement au-delà de celui qui est fixé par la loi, sont punies d'amendes qui varient de vingt « cinq à trois cents francs. La largeur des voitures ayant été également fixée par une loi , les contraventions y relatives sont punies d'une amende de quinze francs. Tout emploi de faux registres, de fausses feuilles ou de faux enregistremens, peut et doit, selon le cas, être poursuivi comme crime de faux. — La pénalité attachée aux contraventions et délits , dans ce genre de service public , offre certainement beaucoup plus de détails; mais outre que Ton en a déjà parlé dans un article précédent, ces détails présentent entre eux une similitude fastidieuse et insignifiante. Voyez Charretiers, t. III, p. 217, a 18, 219.

VOITURIERS. r^?)'^^ Charretiers, 1. 111, p. U17, âi8, 2219, et l'article précédent.

VOIX. Voy. Bulletin, t. III, p. 116; Jurt, t. IV, p. 280, 282, 287; Suffrages, t. V, p. 4^6^4*7-

VOL. Ce délit a été puni avec une rigueur excessive chez presque tous les peuples. Je vais rap-

porter, dans l'ordre alphabétique ^ les diverses panitîons que soixaute nations ont infligées pour ce genre de délit.

Albanie. Les Albanais sont portés au vol et â la rapine : ils ne punissent que le vol accompagné de violence, parce qu'ils le considèrent comme une lâcheté ; ils éloignent d'eux le voleur.

Algev. Ceux qui sont préposés à la garde de la ville sont responsables des vols qui s'y commet-» tent, et payent sur-le-champ. Yoyez Main coupée,

i. ly , p. 357. ^

AusHAGNE. D'après le code de Charles-Quint , la personne qui se trouve saisie d'une partie des ob« jets volés, qui les a vendus ou donnés; celle qui , dans un temps où il s'est fait un vol considérable, se livre à une dépense plus forte que ne le peuvent faire supposer son revenu et sa condition, offrent des indices de culpabilité et sont soumises à la question. « C'est aussi un indice pour la question contre celui qui sciemment et d'une manière dangereuse* s'approprie une partie du bien volé, ou du butin ; celui qui de même le sachant , fournit de la subsistance aux voleurs, qui les retire chez lui , les cache et les héberge, et qui recèle en tout ou en partie le bien injuste, l'échange en cachette, le vend ou le dissipe; ou qui d'une autre manière, telle qu'elle soit, assiste les voleurs par son conseil, ou les secourt , ou bien qui aura avec eux des liaisons suspectes au sujet de leurs vols. L^i ques*ttoa aura de même lieu contre celui qui cachera des prisonniers ^ lorsqu après s'être évadés, ils déclareront où ils ont été cachés. De plus, celui qui

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