‹ Dictionnaire de législation usuelle comprenant les éléments du droit civil, commercial, industriel, maritime, criminel, administratif, etcChapitre 10 sur 773 · ABRE · texte numérisé non relu

ABRE

roche soit entré. S’ils abordent, le ommage est imputable au dernier ■venu, jusqu’à preuve contraire; — dans le concours de deux: navires, le plus petit doit céder le pas au plus grand, si les circonstances le permettent; — le navire qui sort du port doit faire place à celui qui y entre; — celui qui sort le second, étant plus maître de la mer que celui qui est sorti le premier, est censé avoir causé l’abordage; — le navire qui court à voiles déployées est censé avoir, par sa faute, abordé celui qui, étant à la cape ou amarré en rade, n’a pu se mettre à l’écart,

3uand même celui-ci aurait été averti e se déplacer, s’il en a été empêché

§ar défaut de temps ou par crainte ’un plus grand danger; — la présomption est contre le navire qui met à la voile pendant la nuit, ou contre celui qui est laissé sans gardien;*— le navire qui se place mal dans le port, ou qui ne garde pas la distance prescrite, ou qui ne s’aman-e pas aux anneaux et lieux destinés à cet effet, ou qui ne place pas au-dessus de ses ancres les signes prescrits pour indiquer les endroits où elles sont mouillées, est censé en • faute et tenu, par suite, du dommage.

3. — Dans la navigation des rivières, les bateaux montant doivent faire place à ceux qui descendent, sur l’avertissement que ces derniers sont tenus de leur donner de se ranger et d aller à terre. La responsabilité des suites de l’abordage tomberait donc sur le vaisseau descendant, s’il avait négligé d’avertir l’autre, et, sur ce dernier, s’il n’avait pas tenu compte de l’avertissement.

4. — Dans tous les cas où un navire, en faisant une manœuvre requise pour le salut* d’un autre, éprouve quelque dommage, sans la faute du capitaine ou de l'équipage, il doit en être indemnisé par le bâtiment dans l’intérét duquel la manœuvre a été faite.

ABORNEMENT. — Vov. BORNAGE.

ABREUVOIR.— Endroit où l’on mè-

\ ne habituellement boire et même bai-

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