Si les victuailles du bâti
ment manquent pendant le voyage, le capitaine, en prenant l’avis des principaux de l’équipage, peut contraindre ceux qui ont des vivres en particulier de les mettre en commun, a la charge de leur en payer la valeur. . , p:
CAPITAL VAKIABLE. (SOCIÉTÉ A) — Voy. SOCIÉTÉ, sect. II, V.
CARDINAL. — Du latin cardo, gond, ce sur quoi roule une chose. On donne ce nom aux soixante-dix prélats de l’Eglise romaine qui composent le Conseil du Pape. A la mort du Souverain-Pontife, ce sont les Cardinaux réunis en conclave qui désignent un des leurs pour le remplacer.
CARENCE. — Du latin carere, manquer. — C’est l’état d’un individu qui ne possède rien..
— Dans le cas où il v aurait lieu à apposition des scellés, fors du décès d’une personne, s’il ne se trouve aucun effet mobilier, le Juge de paix dresse un procès-verbal de carence»
(Cod. proc. civ. art. 924.)
CARRIÈRES. — (Loi 21 avril 1810, art. 1, 4, 81, 82; arr. cons. 5 avril 1771.)
1. — Sont considérées comme carrières les excavations qui renferment « les ardoises, les grès, pierres à bâtir etautres, les marbres, m-anits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolin, terres a foulon, terres à poterie, les substances terreuses et les cailloux de toute nature, les terres pyriteuses regardées comme engrais. »
2. — L’exploitation des carrières à ciel ouvert a lieu sans permission, sous la simple surveillance de la police, et avec vobservation des lois ou règle-