Divers ordres de si ccessions

— § — Successions déférées an.r

descendants. — 1. — Les descendants {fils, filles, petits-fils, petitesfilles, etc.) succèdent, à l’exclusion de tous autres parents, à leurs père et mère, aïeuls, aïeules, ou autres ascendants. On ne distingue ni leur sexe, ni leur primogéniture, ni s’ils sont issus de oifférents maiiages.

exemple (1)

Jeanne

Paul

Père.

Henri Pierre

Fils

du premier lit.

Julie

Fille

du second lit.

1. a succession de Paul appartient à ses trois enfants, Henri, Pierre et Julie, chacun pour un tiers.

2. — Les aescendants succèdent par égales portions et par tête quand

ils sont tous au premier degré et appelés de leur chef; — ils succèdent par souche lorsqu'ils viennent tous ou en partie par représentation.

EXEMPLE

Paul

Père.

Petite-Fille Petits-Fils

(1) Nota. — Le nom du défunt, dont la succession est à partager, est en petites capitales et dans un double cadre noir; — celui de ses proches parents prédécédés est en caractères ordinaires

mais entouré d’un cadre simple ; — celui do ses parents vivants, parmi lesquels il faut trouver les héritiers, est également en caractères ordinaires, mais sans signe distinctif.

SüCC

671 SüCC

La succession de Paul se partage en trois souches : Joseph^ le seul üls vivant, prend un tiers; — Louis et Charles^ petits-fils, représentant leur mère, Julie, prédécédée, recueillent le second tiers; — et Marie, petitefille, qui hérite par représentation de son père Pierre, également prédècédé, reçoit le troisième tiers.

§ 2. — Successions déférées aux ' ASCENOAïiTs. — 1. — Lorsquo le dé-

funt n’a laissé ni postérité, ni frère, ni sœur, ni descendants d'eux, sa succession se divise par moitié entre les ascendants de la ligne paternelle et les ascendants de la ligne maternelle, — L’ascendant qui se trouve au degré le plus proche recueille la moitié aflectee à sa ligne, à l’exclusion de tous autres. Les ascendants au même degré succèdent par tête.