DÉCORATION DE LA LÉGION D'HONNEUR

— Les nominations ou les promotions dans l'ordre de la Légion d'honneur, institué le 19 mai 1802, pour récompenser les services civils et militaires, peuvent être accordées à tout citoyen français ou étranger digne de cette haute distinction ; les membres du corps enseignant, à tous les degrés, peuvent donc participer à la distribution de ces décorations.

Elles sont accordées par le chef de l'Etat, sur la proposition du ministre dont relèvent ceux qui sont jugés dignes de ces distinctions. Les décrets qui les octroient sont insérés au Journal officiel, et au Bulletin des lois ; ils contiennent, pour chaque nomination ou promotion, l'exposé sommaire des services qui l'ont motivée.

Les projets de décret doivent être soumis au conseil de l'ordre, qui vérifie si les nominations et promotions sont faites en conformité des lois et règlements en vigueur (Loi du 25 juillet 1873).

Le ministre de l'instruction publique a, pour l'administration qu'il dirige, sa part dans la distribution de ces hautes récompenses. Les recteurs, les inspecteurs généraux et les préfets lui signalent les fonctionnaires que recommandent l'excellence et la durée de leurs services.

Les instituteurs dont les noms suivent, qui avaient obtenu la série des récompenses et distinctions honorifiques conférées directement par le ministre de l'instruction publique, ont été nommés chevaliers de la Légion d'honneur :