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OPTION

lions du Conseil supérieur de l'instruction publia qufi.

Dans ce texte, qui traite du Conseil supérieur comme juge d'appel, il n'est quesUon de l'appel des jugements des Conseils départementaux que pour le cas où ces jugements prononcent l'interdiction absolue d'enseigner, tandis que pour les jugements rendus parles Conseils académiques et relatifs à l'enseignement secondaire, l'appel est toujours possible en matière contentieuse comme en matière disciplinaire. De là on a conclu que dans les affaires contentieuses les Conseils départementaux devaient statuer sans recours comme sous l'empire de la loi du 15 mars 1850. Cette conclusion a été acceptée par le Conseil supérieur de l'instruction publique, qui a décidé qu'il n'y avait pas lieu de recevoir les appels interjetés contre des décisions rendues par des Conseils départementaux dans des affaires d'opposition (ai-rôt du 6 janvier 1881).

Dans la session précédente, le Conseil supérieur avait encore appliqué l'article 19 de laloi do 1867, ot il avait admis l'appel d'une décision d'un Conseil départemental levant l'opposition faite par un maire (affaire Castel-Sarrazin. arrêt 1 6 juin 1880). La question de recevabilité de l'appel n'avait pas ^té soulevée et la discussion avaitporté sur un autre point. En 1883 (arrêt du 29 octobre, affaire demoiselle Millard) le Conseil supérieur est revenu à sa première jurisprudence. Il s'est déclaré compétent et il a statué sur les appels dont il étï^it saisi.*

Il a pour lui l'autorité du Conseil d'Etat devant qui ou avait porté une affaire d'opposition : rinstituieur attaquait pour excès de pouvoirs la décision du Conseil départemental qui avait maintenu l'opposition faite par le maire à l'ouverture de l'école. Le Conseil d'Etat s'est déclaré incompétent et il a reconnu la compétence du Conseil supérieur de l'instruction publique. En faveur de cette opinion l'on a invoqué cette raison que si l'article 7 de la loi du 27 février 1880 est limitatif en matière disciplinaire, il n'a pas eu pour but d'abroger l'article 19 de la loi de 1867 qui est relatif aux affaires contentieuses (arrêt du Conseil d'Etat, 3 août 1883, Raveneau contre le maire de Rennes). Le Conseil supérieur n'a pas cessé d'appliquer cette jurisprudence, qui est devenue loi par l'adoption de l'article 39 de la loi du 30 octobre 1886. Sous l'empire de cette législation nouvelle, l'appel est recevable soit qu'il •émane du déclarant, soit qu'il émane de l'opposant dont l'opposition aura été levée par le Conseil départemental. Il est suspensif de l'ouverture de l'école; ce qui s'explique facilement, car si l'opposition est jugée bien fondée, il vaudra mieux n'avoir pas autorisé l'ouverture de l'école que d'en imposer la fermeture.

Les règles qui viennent d'être analysées peuvent s'appliquer aux écoles de filles, aux pensionnats primaires, aux écoles d'adultes et d'apprenties (art. 50, 53 et 55, loi du 15 mars 1850).

Le Conseil supérieur les a même appliquées aux écoles maternelles, anciennes salles d'asile (arrêt du 25 juillet 1884, affaire demoiselle Gautier). Il a reçu l'appel interjeté contre une décision d'un Conseil départemental, qui avait maintenu l'opposition faite à l'ouverture d'une école maternelle -et fondée sur l'insuffisance du local. Il a abandonné la distinction qu'il avait consacrée dans le décret du 2 août 1881, dont l'article 38 n'admet l'appel que quand l'opposition est faite à la personne. Cette assimilation entre les écoles primaires et les écoles maternelles est contraire aux traditions de la législation scolaire. Les écoles maternelles ont été placées par la loi de 1850, art, 57, sous le régime des décrets; le décret du 21 mars 1855 4ivait écurie l'appel dans tous les cas, le décret du

2 août 1881 1 avait admis dans un cas : tant qu'il n'était oas modifié il aurait dû être appliqué pui->qu'il avait été rendu en exécution d une loi et non pour la contredire. En généralisant l'appel, la Conseil supérieur a voulu avant tout garantir l'exercice de la liberté de l'enseignement primaire. Il n'y a pas à le blâmer; peut-être doit-on regretter que toutes les affaires puissent être portées devant lui, car il ne lui est pas toujours facile de juger, surtout lors'ju'il s'agit d'une opposition faite au local. Il lui faut s'en rapporter aux plans qui sont produits et qui ne donnent pas toujours une idée bien exacte de la situation des lieux.

fE. Drumel.j

OPTIOX. — La question de loption des conseils municipaux entre renseignement laïque et l'enseignement congréganiste n'offre plus qu'un intérêt rétrospectif, par suite de la laïcisation complète du personnel de l'enseignement primaire public que la loi du 30 octobre 1886 prescrit d'effectuer dans un certain délai (art. 18). Toutefois il n'est pas sans utilité de connaître exactement l'étendue de ce droit d'option, qui a donné lieu naguère aux plus grandes difficultés, et de se rendre compte des conditions dans lesquelles il pouvait s'exercer.

D'après l'article 31 de la loi du 15 mars 185C), les instituteurs communaux étaient nommés parles conseils municipaux, qui les choisissaient, soit sur une liste d'admissibilité et d'avancement dressée par le Conseil académique, soit sur les présentations faites par les supérieurs pour les membres des associations religieuses vouées à l'enseignement.

Le décret-loi du 9 mars 1852 décida (art. 41 que les recteurs, par délégation du ministre, nommeraient les instituteurs communaux, les conseils municipaux entendus, d'après le mode ci-dessus énoncé. Plus tard enfin, la loi du 14 juin 185» donna (art. 8) aux préfets les attributions conférées aux recteurs, en ce qui concerne l'instructioa primaire publique ou libre.

Une circulaire du 3 avril 1852 avait explique que les mots « les conseils municipaux entendus » devaient être compris en ce sens que ces assemblées seraient mises en demeure de déclarer si elles désiraient que la direction de l'école fût confiée à un maître laïque ou à un instituteur congréganiste. Mais, l'année suivante, une autre circulaire autorisa les recteurs à opérer les déplacements d'instituteurs sans prendre l'avis des conseils municipaux. L'administration adopta depuis cette jurisprudence d'après laquelle les conseils municipaux ne seraient nécessairement invités à se prononcer sur l'option que lorsqu'il se produirait une vacance réelle dans la direction de l'école par suite de démission, révocation ou décès.

Mais, en dehors des cas de vacance, le conseil municipal a toujours pu, en session régulière, exprimer un vœu sur la direction des écoles.

Dans tous les cas, les vœux des conseils muni cipaux ne pouvaient engager la liberté du préfet, qui avait le droit et le devoir de choisir les instituteurs dans la catégorie qui lui paraissait répondre le mieux aux intérêts scolaires et au vœu de la majorité de la population.

Parmi les moyens d'information dont dispose le préfet, il en est un que recommandait la circulaire du 28 octobre 1871. M. Jules Simon pensait que l'opinion du Conseil départemental sur ces questions souvent fort délicates était de nature à éclairer le préfet; mais cette consultation n'était nullement obligatoire.

En résumé, en cas de vacance, le conseil municipal devait être appelé à se prononcer ; il pouvait toujours, sans qu'une vacance se fût produite,

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formuler un vœu. Il appartenait au préfet, dans tous les cas, d'apprécier s'il devait prendre ou non un arrêté conforme au vœu de l'assemblée municipale.

Tels étaient les principes, antérieurement à la promulgation de la loi du ,30 octobre 188G. La circulaire du 14 octobre 1878 (M. Bardoux) les avait mis en lumière. Celle du 20 décembre 1879 (M. Jules Ferry) n'en avait peut-être pas tenu suffisamment compte.

[Ernest Cadet.]

ORATOIRE. — Parmi les corporations enseip;nantes, l'Oratoire occupe une place à part, grâce h son esprit libéral, à sa tolérance relative, à son goût très marqué pour les études historiques et j)our les sciences.

Fondé en 1611 par M. de Béruîle "*, l'ordre de rOratoire de Jésus-Christ, bien qu'il se proposât comme fonction principale w l'institution des prêtre », consacra tout de suite une partie de son activité à l'éducation de la jeunesse. Dès 1614 il prenait possession des collèges de Dieppe et de La Rochelle. En 1629 il dirigeait déjà près de cinquante maisons. En 1638 le collège de Juilly, qui a joui d'une si légitime renommée et qui subsiste encore, devenait l'établissement modèle de la congrégation.

Ce qui suffit à prouver le succès pédagogique de l'Oratoire au xviie siècle, c'est l'hostilité jalouse que n(i cessa de témoigner à cette société rivale la compagnie de Jésus. Bérulle écrivait à Richelieu en 16'23 : « Depuis dix ans qu'il a plu à Dieu nous établir, les jésuites n'ont omis aucune occasion de nous nuire. » Quatre-vingt-dix ans plus tard, le père jésuite Le Teliier, confesseur de Louis XIV, réclamait l'abolition radicale de l'ordre des oratoriens : « Qu'on les inquiète, disait-il, on murmurera toujours : détruisez-les, on va se taire. » Et pour mieux les perdre dans l'esprit du roi, il les dénonçait comme des « républicains»; il leur reprochait de ne pas faire de vœux, et d'entretenir par là dans leur communauté « un esprit d'indépendance et de liberté ».

Mais les jésuites réussirent moins bien dans leurs attaques contre les oratoriens que dans leurs persécutions contre les jansénistes. L'Oratoire triompha de leurs tracasseries envieuses. Il était encore debout et florissant, lorsque la Révolution vint atteindre et frapper les congrégations religieuse. Et même, dans les premiers jours de la Révolution, les oratoriens furent à la mode. Ils présentèrent à l'Assemblée constituante plusieurs plans d'éducation, qui témoignèrent à nouveau de leur libéralisme éclairé et de leurs sentiments patriotiques.

Supprimé par la Révolution, l'Oratoire s'est reconstitue à Paris en 1852, mais en modifiant son litre. L'Oratoire de Jésus-Christ est devenu TOratoire de l'Immaculée-Conception, et sous cette nouvelle forme l'ordre ne s'est pas occupé directement d'éducation.

C'est donc l'ancien Oi-atoire qui seul réclame l'attention des historiens de la pédagogie, l'our se rendre compte de l'esprit qui anime l'éducation dans les collèges de l'Oratoire, il faut d'abord rappeler le caractère particulier de la corporation elle-même : « La congrégation de rOratoire, a dit Voltaire, est la seule où les vœux soient inconnus et où n'habite pas le repentir. » Les oratoriens étaient des prêtres, non des moines : ils restaient toujours libres de quitter l'Oratoire, n'étant pas liés par des vœux irrévocables. Ils prononçaient les vœux du sacerdoce, non les vœux monastiques. L'obéissance qui se prati([uait à l'Oratoire n'avait rien de commun avec celle qu'imposait aux jésuites le principe de l'obéissance passive, le perittde ac cadaver de Loyola. « Notre obéis-

sance, dit le P. Lamy, un des oratoriens les plus distingués du xvii* siècle, surprend ceux qui ont peine à comprendre que des personnes libres se soumettent si facilement aux ordres d'un supérieur, qui n'a point d'autre pouvoir sur elles que celui qu'elles lui donnent; mais le pouvoir de l'amour est bien grand! «Esprit de charité, acquiescement volontaire à la règle, pratique libre des vertus chrétiennes, tel était l'esprit d'une société où l'on n'oublia jamais de sauvegarder les droits de la dignit-é humaine. Comme le disait éloquemment Bossuet : à l'Oratoire « on obéit sans dépendre, on gouverne sans commander; toute l'autorité est dans la douceur, et le respect s'entretient sans le secours de la crainte. » Notons que le supérieur de l'Oratoire résidait en France, qu'il était soumis à la juridiction des évêques français, qu'enfin son autorité était subordonnée à celle de l'assemblée générale des membres de l'ordre.

On achèvera de distinguer entièrement l'ordre des oratoriens de quelques autres sociétés religieuses, si l'on constate qu'ils n'avaient à aucun degré l'esprit d'intrigue et le besoin de dominer. « Notre politique, dit le P. Lamy, est de n'en avoir point, et il n'y a rien de plus éloigné de notre esprit que d'établir et d'affermir cette maison par des moyens humains. » A un zèle religieux bien entendu, les oratoriens ne joignaient d'autre passion que celle de l'étude. « Nous aimons la vérité; les jours ne suffisent point pour la consulter autant de temps que nous le souhaiterions, ou pour mieux dire, on ne s'ennuie jamais de la douceur qu'il y a de l'étudier. On a toujours eu cet amour pour les lettres en cette maison. Ceux qui l'ont gouvernée ont tâché de l'entretenir. Quand il se trouve parmi nous quelque esprit pénétrant- et étendu, qui a un rare génie pour la science, on le décharge de toute autre affaire. «Peut-être trouverat-on que les oratoriens ont une certaine tendance à beaucoup parler d'eux-mêmes, et de leurs qualités. Jamais un janséniste n'eût tenu un pareil langage. C'est qu'à l'Oratoire on était humain, et si on avait les vertus, on avait aussi quelques-uns des défauts de l'humanité.

Une pédagogie libérale, où le goût des sciences se joindrait à l'amour des lettres, où la vivacité du sentiment religieux n'exclurait pas le respect de la personne humaine, voilà donc ce que promettent les principes généraux de la congrégation de l'Oratoire : voilà ce qu'elle a tenu en effet.

Pour s'en convaincre, il faudrait étudier à fond un assez grand nombre de documents. Dans les premiers temps, les collèges de l'Oratoire ne furent pas soumis à une méthode d'enseignement uniforme. Ainsi à Saumur, à Provins, on suivait les règlements des Universités; ailleurs, ceux des séminaires; aill^jurs encore des plans particuliers dressés par les supérieurs. Mais un supérieur général de l'ordre, le P. de Condren, rédigea en 1634 un plan d'études unique, qui fut complété par le P. Morin, et qui parut en 16 i5 sous ce titre : l\atio studioriim a magistris et professoribus con^ gregationis Oratorii Doiyiini Jesu ob^ervnnda.

En dehors de ce règlement scolaire, des livres d'une plus haute portée achèvent de faire connaître la pédagogie de TOraioiro. Citons au premier rang les Entretiens sur les sciences, du P. Lamy (publiés en 1683), ouvrage intéressant et agréable, où, malgré le titre, il est question des lettres autant que des sciences; et les Méthodes (Vétudier et d'mseigner, du P. Thomassin (1681, 1685, 1690, 1693), livres érudits et touffus, qui ne comptent pas moins de huit tomes de 600 ou 700 pages chacun.

Sans entrer dans un détail trop minutieux, disons par quelles parties surtout se recommande l'éducation do l'Oratoire, au point de vue des études d'abord, du programme proposé et des

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méthodes employées, ensuite au point de vue de la discipline.

La première innovation de la pédacrogie de l'Oratoire, c'est l'emploi de la langue française pour les premières classes. L'usage du latin était interdit jusqu'à la quatrième. Les leçons d'histoire devaient être jusqu'à la fin des études données en français. Le V. de Condren avait rédigé pour le collège de Juilly une grammaire latine en langue française. C'était un progrès considérable sur la routine des collèges de l'Université de Paris et sur les pratiques des jésuites. Les oratoriens devançaient sur ce point, comme sur beaucoup d'autres, les réformes que Port-Royal consacra.

Un autre caractère de l'enseignement des humanités à Juiliy et dans les autres établissements de l'Oratoire, c'est la part plus large accordée aux explications du texte, aux thèmes oraux. Les jansénistes devaient aller encore plus loin dans cette voie, qui est la bonne.

Mais la grande réforme de l'Oratoire enseignant, c'est l'attention que ses professeurs ont donnée les premiers à l'étude de l'histoire et à l'étude des sciences.

L'histoire obtint dès l'origine, chez les oratoriens, la part qui lui appartient dans le programme des études. Elle eut une chaire spéciale, un professeur spécial. Plus de cent ans après, en 1763, comme en témoigne le président Rolland, le môme progrès n'était pas encore réalisé dans les collèges de l'Université. Les pères de la compagnie, le P. Berihault, le P. Lecointe, composaient pour les classes des abrégés, des livres élémentaires. L'histoire de France était enseignée pendant trois ans aux élèves des classes supérieures. L'enseignement de la géographie n'était pas séparé de celui de l'histoire ; on disposait dans les classes de grandes cartes murales.

Quantaux sciences, ce fut surtout dans la seconde moitié du xviie siècle que l'Oratoire les cultiva, sous l'inspiration de Descartes. Les sciences naturelles, les sciences physiques n'étaient pas moins en honneur que les sciences mathématiques : « C'est un plaisir, dit le P. Lamy, d'entrer dans le laboratoire d'un chimiste. Dans les lieux où je me suis trouvé, je ne manquais point d'assister aux discours anatomiques qui se faisaient, de voir la dissection des principales parties du corps humain.... Je ne conçois rien d'un plus grand usage que l'algèbre et l'arithmétique. »

La philosophie cartésienne, que les jésuites combattirent avec tant d'âpreto, trouva, en général, bon accueil auprès des oratoriens. Malebranclie, l'illustre philosophe, qui sur tant de points s'inspira de Descartes, appartenait à la congrégation de l'Oratoire. « Quarante ans de persécutions centre le cartésianisme et le jansénisme, confondus sous le même anathème, dit un biographe de Bérulle, n'ont pu faire abandonner aux disciples de Bérulle cette philosophie que leur père leur avait recommandée. » En 16S3, le P. Lamy écrivait de Descartes : « Je ne sais qui a pu porter quelques-uns de nos écrivains à tant travailler pour le rendre suspect. C'est envier à la France et à notre siècle d'avoir produit le plus grand de tous les philosophes. » — « Si le cartésianisme est une peste, disaient quelques années auparavant, dans une lettre adressée au P. Sénault, les régents du collège d'Angers, nous sommes plus de deux cents qui en sommes infectés. » La publication de la Recherche de la vérité, en 1674, et la gloire que cet ouvrage acquit au P. Malebranche, en rejaillissant sur la compagnie entière, contribuèrent encore à développer les idées cartésiennes au sein de l'Oratoire . Du dehors, il venait parfois des encouragements aux oratoriens. M'''^ de Sévignô écrivait en 1670 : u On fait défendre aux pères de l'Oratoire d'enseigner la philosophie de

Descartes, et par conséquent au sang de circuler. Les lettres de cachet dont on est ^^jenacé sont de puissants arguments pour convaincre d'une doctrine ! Dieu jugera ces questions à la vallée de Josaphat. En attendant vivons avec les vivants I » Au point de vue de la discipline et de l'organisation matérielle des collèges, l'Oratoire innove moins que dans les études et les méthodes d'enseignement. Voici quelques détails empruntés à l'histoire de la maison modèle de Juil!\. L'année scolaire commençait le 18 octobre, et se terminait du 20 au 25 août. Le lever, en hiver comme en été, avait lieu à cinq heures. La classe du malin s'ouvrait à huit heures et demie : mais les régents ne montaient en chaire qu'à neuf heures. La levée dos copies et la récitation des leçons occupaient la première demi-heure : des élèves choisis, appelés dccurions, comme chez les jésuites, vaquaient à cette besogne m onotone,sous la surveillance du préfet des études. Uuf^ prière, puis la lecture de quelques versets du Nouveau 'restament, procédaient les exercices classiques, qui devaient autant que possible varier toutes les demi-heures. Le caractère religieux de la maison se marquait dans certaines pratiques: le chant des litanies de la Sam^e-j&n/'a^ice de Jésus, à onze heures, après la classe, et la lecture des Vies des Saints pendant le repas. Le dîner, fixé à onze heures, était suivi d'une récréa, tion. A midi et demi, étude ; de une heure et demie à quatre heures, la classe du soir, puis récréation et étude jusqu'à six heures. A six heures, les litanies de la Vierge et le souper. Une dernière étude, de sept heures à huit heures et demie, était plus spécialement consacrée aux lectures d'histoire et à la correspondance avec les familles.

Il est évident que cet emploi du temps était trop émietté, trop coupé. Les heures d'études n'étaient pas assez prolongées. Le principe de la variété, excellent quand il s'agit des exercices oraux de la classe qui fatiguent plus vite l'attention, était mal à propos appliqué par les oratoriens au travail solitaire des élèves.

La discipline de l'Oratoire était relativement douce. « Il y a plusieurs autres voies que le fouet, dit le P. Lamy, et pour ramener les enfants à leurs devoirs, une caresse, une menace, l'espérance d'une récompense, ou la crainte d'une humiliation font plus d'effet que les verges. » Cependant la férule et le fouet n'étaient pas interdits et faisaient partie des légitima pœnarum gênera. Mais il ne paraît pas qu'on en usât souvent, soit par esprit de douceur, soit par prudence et pour ne pas exaspérer l'enfant. <i II faut, dit encore le P. Lamy, une espèce de politique pour gouverner tout ce petit peuple, pour le prendre par ses inclinations, pour prévoir l'effet des récompenses et des châtiments, et les employer selon leur usage. Il y a des temps d'opiniâtreté où un enfant se ferait plutôt tuer que de plier. «

Ce qui à l'Oratoire rendait plus facile qu'ailleurs le maintien de l'autorité du maître sans recours à des punitions violentes, c'est que le nuMue professeur accompagnait les élèves dans la série successive de leurs études. Le professeur à l'Oraioire refaisait en quelque sorte ses classes en qualité de maître, après les avoir faites comme élève. Il débutait par la sixième, suivait ses élèves jusqu'en troisième, redoublait avec eux sa seconde et sa rhétorique, et enlin couronnait son enseignement par une ou deux années de philosophie. Le P. Thomassin, par exemple, Tut tour à tour professeur de grammaire, de rhétorique, de philosophie, de mathématiques; ce qui ne l'empêchait pas. dans l'intervalle des classes, de donner à ses élèves des notions de blason, d'histoire, d'italien et d'espagnol. Touchant exemple, il faut l'avouer, de dévouement absolu au travail sco-

ORDONNANCE

laire 1 Mais il est. permis de penser que le résultat de tant d'efforts était souvent médiocre, une universalité un peu superficielle, qui ne servait ni les vrais intérêts du maître, ni ceux des élèves.

Telle fut, dans son ensemble et dès le début, la pédagogie de l'Oratoire : telle elle resta jusqu'aux premiers jours de la Révolution, sans éclat bruyant, mais avec un succès persistant et sérieux.

En 1762, l'ordre faillit prendre un développement plus considérable, lorsque les jésuites expulsés laissèrent le champ libre à leurs rivaux. Des offres furent faites de tous côtés aux oratoriens, et ils prirent possession de plusieurs maisons, ne réussissant pourtant pas à recruter un personnel assez nombreux pour suffire à leurs tâches nouvelles.

L'esprit de la Révolution semble avoir touché, sinon l'ordre tout entier, du moins quelques-uns de ses membres. Dans le plan présenté à l'Assemblée nationale en 1790 par Daunou « au nom des instituteurs publics de rOratoire », on relève des déclarations comme celle-ci :

a On a songé quelquefois à écarter de toutes lumières une portion considérable de la nation. Les législateurs d'un peuple libre détesteront cette politique de la tyrannie, et ne croiront pas aux avantages de l'ignorance. Tous les Français sauront lire, écrire, calculer; ils étudieront, dès l'enfance, les principes de la constitution nationale. Ce sont là des, dettes sacrées de la nation envers chacun de ses membres.... Un rang distingué dans l'éducation de l'enfance et de la jeunesse sera toujours dû à la religion. L'enseignement en appartient aux ministres du culte. Aux jours spécialement consacrés à des actes religieux, ils rassembleront dans les temples les enfants du christianisme et de la patrie ; ils leur apprendront à fuir l'erreur, sans la soupçonner où elle n'est pas, sans la persécuter où elle est. Quant aux instituteurs, les principes de la constitution leur interdisent toute espèce de discussion dogmatique ; mais ils rappelleront souvent à leurs élèves les sublimes et bienfaisants préceptes de la morale évangélique, de cette morale qui serait le chef-d'œuvre de l'esprit humain, si elle en était l'ouvrage. »

G'estainsi que la congrégation de l'Oratoire, non moins que celle de la Doctrine*, se rapprochait des idées nouvelles. Si la Doctrine a donné Lakanal * à la Révolution, l'Oratoire lui a donné Daunou *.

A toutes les époques de son existence, l'Oratoire a laissé entrevoir son goût pour le progrès, pour le mouvement. Avec plus de gravité que les jésuites, avec plus de liberté que les jansénistes, les oratoriens ont suivi en éducation une voie moyenne, tempérée, plus sage peut-être qu'originale, mais qui, tout compte fait, leur assure une place honorable dans l'histoire de la pédagogie.

[Gabriel Compayré.]

ORDONNANCE. — Le mot ù' ordonnance était employé, sous l'ancien régime, comme synonyme à'édil; c'est à l'article Edit que nous avons énuméré les principaux actes du pouvoir royal relatifs à l'instruction publique pendant la période qui précède la Révolution.

Sous les règnes de Louis XVIII, de Charles X et de Louis-Philippe, le terme (ïordonvance reparaît : il remplace celui de décret qui avait été employé depuis la Révolution, et qui est de nouveau en usage depuis 1848. Nous avons, à l'article Décret, donné la liste des décrets rendus sous les divers régimes, de 1792 à 1880, et intéressant l'instruction publique; nous complétons cette liste par celle des ordonnances touchant à ce môme sujet, et appartenant aux deux périodes de la Restauration et de la monarchie de Juillet.