‹ Dictionnaire de procédure civile et commercialeChapitre 138 sur 224 · nouveau · texte numérisé non relu

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Conciliation , 45.

Conclusions, 5o , i43.

Condamnation éventuelle, 6- ,

Conseil de famille, 8. — judiciaire , lO.

Contexte , i6i.

Contrainte par corps , 28, 120, 128, et s., 171 et s.

Contredit , 148 et s.

Cote, 134.

Cour royale, 21a,

Courtier, 7.5.

Créancier, i3, 83.

Curateur, 9, 171.

Débats , 141 et s

Décès, 38 , 4^-

Déclinatoire, 44-

Défaut, 143, 169.

Défense , 80.

Délai, 61 et s., 119. — de grâce, 128. — prorogation, 61. — jour à quo, 62.

Demande, 8. — nouvelle, 80, 180 et s., 211, 218.

Deniers publics, aô.

Dépens, 71, 104 et s., 164.

Dépense, io3 et s. — commune, io5.

Désaveu , i44«

Domicile, 40, 117, î»i8.

Double écrit, 17 et s. 222. — emploi. 179, 2o5.

Pomn?ages-intérêts , «-4, 172.

Emancipation, 9.

Enquête, i53.

Enregistrement, 227.

Entrepreneur, 43.

Envoi en possession. — V. Absent.

Erreur, 162, 179, 199. — de cal- . cul, 128, 198.

Evocation , 82.

Excès de pouvoir, 58.

Exécuteur testamentaire , 34, io4*

Exécution, 170, 187 et s. — provisoire, 125.

Exécutoire, 125, i3i, i5o.

Expert, 64, i58.

Expédient , i5o.

Explications, i53.

Faillite, 3, 76, 192, 224.

Faute , 104.

Faux emploi, 179, lOi, 199, 204.

— frais, 140

Femme, 4> 1 *> ï^^*

Folle-enchère. 3i.

Fournisseur, 235.

Frais, 5i, 164, 221.— frustratoires, I lo , 146. — funéraires , 235. — V. yoyaee.

Fraude, 84 , 90

Gérant de société , 40, f\'i.

Greffe, i34, i55.

Grief, 179, 219.

Grosse » 98, \in.

Héritier bénéficiaire, 4*. ïo4 >

Homologation, 20.

Hypothèque, 76, 127, i5o.

Incident , 24 . 4^ » *^^' Indivisibilité , i5i.

Indivision ,1,5 Infirmaiion, 57, 81, i85 et s.

Intérêt identique , 5i.

Intérêts, ç.6 , 166 et s., 194, 197.

Intervention, 83 et s.

Inventaire, 97, 104.

Juge commissaire, 63 et s,, 116

ets., 123, i38, 141, ^^i , 2i5.

Jugement, 54 , 79, i58 — par dé

faut , 62 , 178.

Legs, 112. — à titre universel,

Lettre, 19.

Livres de commerce , 218.

Maître de pension, 235.

Maladie ,61.

Mandat, 4. 5- 4°» 76,167, 23i. —

spécial , 118 , i44- Matière commerciale , 26 , 28 , 40,

i32. — sommaire, 53.

Mention , 234.

Mineur, 8, 48. 167, 23o.

Minute , i55.

Mise en cause , 88.

Mise en demeure, 47, 167.

Notaire , 6, 16, 20 , 65 , 180, 184,

Note, 226.

Nullité, 23,27, i56, j46.

Oblii^ation , 229.

Observation , 102.

Offres, 3i, 70.

Omission , 162 , 179, 202.

Opposition , 207. — à l'exécutoire

Ordonnance du juge , 117, 127.

Ordre public, 193.

Ouvrier, 235.

Paraphe, i34.

Partage, 5 ,33.

Pièces j ustificatives , 97. i34, !4^'

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