L'ÉCOLE DE BUCHEZ
« Nous réclamons de nos lecteurs l'attention bienveillante et la méditation grave pour l'étude que nous allons leur soumettre. Il s'agit de la grande question du dix-neuvième siècle, de l'application de la justice exacte, dans les relations humaines, en ce qui regarde les fruits du travail, les propriétés. Dieu nous a doublement manifesté les principes de cette justice exacte, par la raison naturelle et par ia révélation, d'où il suit que notre discussion sera tout à la fois philosophique et théologique. Elle sera, d'ailleurs, complètement étrangère à la politique pour plusieurs raisons.
Qu'importe la forme gouvernementale, si l'on peut arriver à combattre les invasions de la misère en faisant régner la justice dans son domaine et la charité dans le sien? l'écorce est peu de chose quand on la compare avec le fond ; celle-là sera la plus digne de nos bénédictions sous laquelle s'opérera la bonne réforme dans les relations économiques. Nous irons plus loin : cette œuvre nous parait tellement difficile, que nous ne
l'entrevoyons, dans l'avenir, que comme le résultat d'une série d'actes vigoureux d'un pouvoir éclairé, concentré et fort; une intelligence philosophique revêtue d'une dictature souveraine la pourrait peut-être faire à elle seule, et alors sa gloire éclipserait éternellement le faisceau de toutes les gloires des conquérants passés et futurs. Nous no parlerons donc pas à un parti, nous parlerons à tous ; et nous ne demanderons, pour nous comprendre, que des âmes ouvertes à la justice, à la bonne foi, à la doctrine chrétienne et à la pitié pour la souffrance.
« Notre examen sera d'autant plus froid, impartial et sérieux que nous n'appartenons à aucune école. On n'est pas juge intègre quand on est en même temps juge et partie, la nature s'y oppose ; nous serons juge, juge intégre; ceux qui nous Usent nous connaissent assez pour nous pardonner cette naïveté orgueilleuse.
•a Voulant nous enfermer dans les bornes d'une revue critique, nous nous sommes demandé quel ouvrage prendre pour objet de cette revue.
Deux camps opposés nous en présentaient en grand nombre ; le camp des Thomas More, des Campanella, des Mably, des Buonarotti, des St-Simon, des Fourier, des Owen, des L. Blanc, des Considérant, des Cabet, en un mot des communistes plus ou moins purs ; et le camp des Adam Smith, des Malthus, des Ricardo, des J. B.
Say, des Hossi, des Michel Chevalier, des Blanqui, des Bastiat, en un mot des individualistes plus ou moins purs. Or, ces deux camps étaient pour nous l'objet de certaines répugnances, non pas du côté des hommes, mais seulement du coté des doctrines.
Quant aux hommes, le premier se distingue par un beau dévouement, par une grande générosité, par un désir constant de soulager les douleurs ; il a pour chef de file le chancelier d'Angleterre qui aima mieux livrer sa tète aux bourreaux d'Henri VIII que de renier la foi de l'Eglise catholique, apostolique et romaine.
Le second se distingue par l'amoui de l'ordre, la peur de l'avenir, le respect du présent ; il se compose d'hom-
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mes modérés et honnêtes; Malthus, par exemple, était un ministre évangeliquede mœurs sévères, et tous les partis rendront justice aux Blanqui et aux Bastiat.
« Mais quant aux doctrines il en est autrement. Les premières répugnent à nos tendances naturelles, qui sont parfaitement tranchées en laveur de la liberté, dont le communisme est le bourreau, plus ou moins dévorant selon qu'il estlui-mème plus ou moins complet. Les secondes répugnent à ces mêmes tendances, qui ne sont pas moins tranchées en faveur des classes souffrantes dont la concurrence illimitée jusqu'à l'injustice est aussi le bourreau. Les unes et les autres répugnent à notre foi chrétienne, qui, contre le communisme, déclare inviolables les droits de la propriété individuelle aussi bien que ceux de la famille, et qui, contre l'individualisme économique, déclare criminel l'abus de la propriété par l'usure, et fait un devoir de la pitié théorique aussi bien que pratique à l'égard de celui qui travaille et qui souffre.
« N'aimant pas la guerre absolue, nous avons cherché quelque ouvrage qui pût être l'objet d'une critique mélangée, et nous l'avons trouvé.
« Entre les deux camps que nous venons de signaler, s'en est formé, depuis vingt ans, un troisième, dont Bâchez a été le fondateur.et est encore le chef. Parmi les jeunes intelligences qui s'y rallièrent citons seulement Corbon, Courcelle-Seneuil, Feugueray et Ott. Ces hommes, avec leurs amis et leur maître, ont droit, par leur dévouement, leur désintéressement, leurs convictions, leursmœurs édifiantes, à toutes les sympathies des honnêtes gens. Nulle part ne brilla plus de générosité, plus de foi, plus de grandeur d'àme. Qu'il nous soit permis de citer un fait entre mille qui rappellent les antiques vertus : le menuisier Corbon, après avoir montré de puissant es ressources d'intelligence dans l'Atelier, qui était son journal, et sur le fauteuil de la vice-présidence de l'assemblée constituante pendant toute la législature de cette assemblée, a repris le ciseau, dès le len-
demain de sa retraite, et vit modestement du pain que lui donne son travail de chaque jour. 11 y a mieux cette école a toujours eu pour drapeau la croix de Jésus-Christ, pour livre son Evangile, pour symbole le symbole des apôtres, pour signes déraillement la foi, l'espérance, la charité, pour consolation la pratique des vertus chrétiennes et des lois de l'Eglise. Elle a contribué, pour une large part, au mouvement religieux qui épargna, en -1 84-8, au clergé les douleurs presque inséparables des révolutions. Elle doit son existence à un chef dont l'intelligence, la bonté, la franchise, la conviction religieuse, l'austérité morale sont assez connues, et à l'égard duquel les clameurs de l'injustice contemporaine ne rendront pas muette la justice de l'histoire.
« Cette école a d'ailleurs un titre qui l'élève au-dessus du reproche d'utopie; c'est un commencement de succès; l'association dans le travail, qui est son grand moyen de combat contre la misère morale et matérielle, est déjà pratiquée, comme elle la conçoit, dans d'assez larges proportions, en France et en Angleterre.
L'avenir dira le reste (lj.
« Tous ces titres suffisaient pour nous faire choisir de préférence, comme objet de notre étude, les deux ouvrages d'économie politique, où sont développées, très en détail, les théories de Bûchez, par M M. Ott et Feugueray ses élèves (2).
« L'ouvrage de Ott est un traité complet d'économie sociale comme celui de J. B. Say. La forme en est grave, le ton froid, le style sec, l'argumentation méthodique et serrée, l'enchainement long, et l'explication claire, en général. C'est un livre scientifique.
« L'ouvrage de Feugueray est d'une simplicité charmante, d'une, saisissante clarté, d'une paternelle bon-
(i) Beaucoup de ces associatioris ont réussi et continuent d'exister; ce qui rend leur succès difficile, c'est le manque de moralité chez beaucoup d'ouvriers, (1875).
(2) Ces deux ouvrages portent les titres suivaots : Traité d'ecovomù sociale, par M. A. Ott, docteur en di'oit, Paris Gnillaumin — l'Association ouvrière, industrielle et agricole par M. H. Feuçneray. Pans, Havard, 18ol.
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Jiomie, qui le rendent propre aux classes peu éclairées auxquelles il s'adresse. Celui qui veut connaître tout ce qui regarde l'association ouvrière, sans travail d'esprit, n'a qu'à lire ce petit livre.
« Entrons maintenant dans notre examen doctrinal, et prouvons que l'indépendance de la raison n'est point inconciliable avec la bienveillance du
« L'économie sociale est une science positive qui existait, en germes épar s, dans la science politique, et qui s'en est dégagée peu à peu depuis cinquante ans. Aujourd'hui son domaine est assez séparé de celui de sa mère pour que la distinction en ait été faite dans la Législation nouvelle sur la presse.
« Au reste, cette science n'était pas seulement dans la politique des anciens ; elle reposait beaucoup plus complète et plus pure dans la théologie des pères de l'Eglise, de saint Thomas et des scolastiques modernes. Cela est si vrai que nous l'en avons extraite nous-mème, il y a plusieurs années, avant d'avoir lu aucun ouvrage d'économie politique, dans un travail assez considérable intitulé :
Défente théologique de la propriété contre l'usure, lequel, nous l'espérons, verra le jour, et qui n'est autre chose qu'un traité d'économie sociale où figurent, à tour de rôle, toutes les questions que nous avons vues, depuis, posées dans les livres des économistes.
« Or, ces économistes, tant Anglais que Français, du xvm c et du xix° siècle, en dégageant l'économie sociale des autres sciences, pour en faire une science distincte ayant pour objet tout ce qui se rattache au bilan de la fortune d'une nation, comme l'économie domestique a pour objet tout ce qui se rattache au bilan de la fortune privée d'une famille, s'isolèrent tellement de toutes les doctrines philosophiques, politiques et religieuses, qu'ils dépensèrent leur temps, leur peine et leur talent dans des calculs indéfinis sur ce qui se passe dans le monde en fait de pro-
duction, de consommation, de répartition des produits etc., sans s'occuper de la loi morale, de la loi éternelle de justice, qui cependant, est la seule mesure fixe de toute science utile et véritable. 11 s'en suivit qu'ils ne prirent pour règle que le fait accompli, n'imaginant rien de mieux et supposant que tout ce qui est est, en réalité, ce qui doit être, comme autrefois Aristote ne paraissaitpasmême soupçonner que l'humanité pût se passer de l'esclavage, ni douter que l'esclavage ne fût une des nécessités de la nature, parce qu'il était le fait universel de son temps, 11 s'en suivit encore que, subordonnant tout à leur science expérimentale des faits humains, ils firent des livres plus ou moins matérialistes, plus ou moins contraires aux principes de justice absolue que la religion chrétienne n'avait jamais cessé de professer dans son dogme, et dont un égoïsme doctrinal, aussi antipathique à la bonne philosophie qu'à la théologie évangélique, est en général le grand inspirateur.
« L'école de Bûchez entreprit de coordonner l'économie sociale à ces principes inviolables, philosophiques et religieux, en prolitantdes travaux des économistes, et M. Ott s'est fait le principal organe de cette bonne pensée
« C'est ce qui constitue le mérite de son livre; c'est ce qui lui donne un i aractère nouveau ; c'est même ce qui le distingue de tous les travaux contemporains sur le même objet.
Proudhon, par exemple, est certainement celui de tous les économistes qui a montré le plus de talent, de génie et de subtilité dialectique. Eh bien! qu'on lise ses Contradictions économiques, et on trouvera chez Proudhon la tendance de ses devanciers à tout assujetti' aux évolutions des choses humaines, sans tenir compte d'aucune vérité absolue, poussant mèmel'audacc jusqu'à niertoute vérité ontologique indépendante de ce qui est, de ce, qui se fait. C'est ainsi qu'il est arrivé jusqu'à déduire de son économie politique philosophie, religion, morale etc. C'est ainsi qu'il a fait de toutes ces choses une
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macédoine de faits contingents et relatifs comme les formules passagères qui, dans son imagination, les enfantaient. Aussi, quoique Proudhon ait conçu des idées fécondes, il n'a pu ni les coordonner solidement, ni les bien soutenir. Il a étésemblable à un architecte qui imaginerait de beaux fragments d'édilice et qui n'arriverait jamais à réaliser une construction, parce qu'il s'acharnerait aveuglément à nier les deux conditions essentielles, le sol qui doit supporter le tou î la ligne qui doit relier les parties.
Proudhon niait ces deux choses en niant l'absolu.
« M. Ott a donc usé du procédé contraire. Il a dit: « Ce qui est n'est pas difficile ;i constater. Beaucoup l'ont fait. Faisons-le encore pour quelques-uns des désordres les plus importants; mais surtout cherchons ce qui doif être. Si l'homme était bon el juste, s'il usait toujours bien de sa liberté, ce qui est serait conforme a cequi doit être; mais, malheureusement, il n'en est pas ainsi: l'homme abuse de son activité intellectuelle,
morale et physique ; il en abuse par
son activité même, qui est libre. Il arrive ainsi à faire le mal, à organiser le mal, et alors ce qui est n'est pas ce qui doil être : c'en est l'antithèse.
Mais OÙ est le devoir? Il n'est pas sans douté à crier bravo au mal accompli et à dépenser ses forces pour le justifier, Le devoir consiste à chercher ce qui doit être et les moyens d'y ramener ce qui est. »
» Or, la seule règle pour reconnaître ce qui doit être, c'est, la justice absolue qui est invariable et que Dieu nous manifeste parla double révélation naturelle et surnaturelle. Cette justice absolue estl'objetde lascience morale, de la science des devoirs et des droits. Donc la morale dominera, dans son livre, lascience économique, et on y signalera, comme devant être changés, tous les faits qui lui seront contraires. On y subordonnera également l'économie sociale à la politique qui a pour objet la cité sous tous ses rapports, aux lois de la famille, à celles qui président au développement de la science et de l'art, et à la religion. C'est l'économie sociale qui de-
vra s'harmoniser avec toutes ces sciences supérieures à elle, se modilier selon leurs exigences. File aura aussi des sciences collatérales, telles que l'histoire, l'hygiène, lathôrapeutique, et des subordonnées qui lui seront soumises, telles que l'administration, l'agriculture, le commerce, l'industrie et toutes les spécialités du travail.
« On conçoit qu'avec, de tels principes et un tel plan M. Ott devait laire un traité essentiellement moral et qu'un chrétien put lire avec autant de sympathie que d'intérêt. Il devait spiritualiser la science économique jusqu'alors plus ou moins matérialiste. C'est ce qu'il a fait, et voilà son grand titre à nos remerciements, Car ce n'était pas taire moins qu'opérer, dans l'économie sociale, une révolution analogue à la conversion d'un athée.
« Si donc il nous arrive de lui opposer des contradictions, elles ne porteront pas sur l'ensemble de son développement, mais sur les détails que nous trouverons en déviation par rapport à la loi de justice, ou impropres a amener la réalisation pratique de cette loi dans l'organisation des sociétés humaines.
« La critique de ce qui est ayant été faite sous mille et mille formes, et ne voulant pas d'ailleurs nous jeter dans la diatribe contre les sociétés où nous vivons, voulant, au contraire, nous retrancher dans la discussion purement théorique, utopique même, de l'ordre parfait, quant à la production des biens temporels, et de la justice exacte quant à leur circulation et répartition, nous passerons sons silence les pages destinées, dans les deux livres que nous avons cités, à signaler certains désordres contraires à la justice.
« Faisons seulement à ce point de vue quelques observations que personne ne puisse nier.
« 1° Quant à la production considérée relativement aux individus, il y a des hommes qui ne produisent rien, ni pour le corps, ni pour l'in-
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telligence, ni pour le cœur; et il y en a qui produisent beaucoup soit pour la nourriture et le vêtement, soit pour la science, soit pour la moralisation d'eux-mêmes et des autres.
« Parmi ceux qui ne produisent rien, il y en a qui ne le peuvent pas, et d'autres qui le pourraient et qui ne le font pas.
« 2° Quant à la production considérée relativement à l'objet produit, il y a des productions d'objets indispensables ou, au moins, utiles soit à la vie du corps, soit à la vie de l'âme;- et il y a des productions d'objets inutiles ou même nuisibles à l'une ou à l'autre de ces deux vies. Ceux qui ne sont qu'inutiles sont les objets de luxe.
« 3° Quant à la production considérée dans son ensemble relativement à la société, elle est réglée parce qu'on appelle, en langage économique, le rapport de l'offre à la demande; c'est-à-dire que plus un produit est demandé, plus il devient cher et plus le travail se jette de ce côté par l'appas du gain. Mais l'excès de production arrive enfin, c'est l'encombrement; :dors le produit est plus offert que demandé, il baisse de prix, et il y a revirement d'un autre côté, de telle sorte que ce sont des tlux et reflux perpétuels qui entraînent beaucoup de ruines, et qui reviennent par phases périodiques que la science économique a pu à peu près déterminer. Quand la production d'un objet est carrée, elle dépasse de beaucoup le besoin, quand elle se ralentit, elle se ralentit beaucoup plus qu'il ne faudrait pour le besoin réel.
« 4" Quant à la production considérée dans son ensemble relativement aux objets de nécessité et de luxe, voici une statistique officielle qui explique parfaitement ce qui se passe en France :
Nourriture.
« En moyenne chacun consomme
par an :
Blé 2 hect. 71 litres.
Orge, sarrazin, châtaignes, légumes secs. . — 38 —
Pommes de terre. 2 — 34 —
Viande .... 20 kil. 30 déc.
Vin 70 litres.
Bière et cidre .... 42 —
« Or, quant au blé, la production ne suffit pas tout-à-fait à cette consommation, car il en est importé de l'étranger environ un cinquantième.
« Quant à la viande, il en est de même.
« Quant au vin, la production française dépasse cette consommation, elle exporte environ un trentième de son vin (I).
« Et quant à tout le reste, il n'y a ni importation ni exportation, ou, si l'on aime mieux, l'une et l'autre se compensent ; il suit de là que la production française est insuffisante en blé, et plus encore en viande puisque, même avec le secours de l'importation, chacun n'en aurait, si la répartition était égale, que 20 kilogrammes par an à consommer, ce qui n'est pas assez sous notre climat, pour être bien nourri.
Vêtement.
« D'après la moyenne décennale des importations de coton de 1837 à 1847, et déduction faite des exportations du même coton en tissu fabriqué chez nous, il restait pour la consommation intérieure une valeur de 300 millions, c'est-à-dire moins de 9 francs par tête.
« D'après le calcul de M. Cunin- Gridaine en 1834, restait en France pour la laine une valeur moyenne de 12 francs par tète.
« 11 résulte de la statistique agricole que la totalité des tissus de lin donne une valeur moyenne de moins de G francs par tête.
« Enfin, quant aux cuirs pour chaussures, il reste moins de 5 francs par individu.
« D'où il résulte que la production ne fournit que pour 3> francs d'habits, linge, couchage, chaussures et étoiles d'ameublement, par personne, en supposant que la répartition fût égale. Or, il est évident que ce n'est
(i) Le régime ttn libre écl ange introduit par le secnd empire, an moyen de8 traités de commerce, depuis que cet article fut composé, a du amener d'assez grandes modiûcations à cette statistique ; mais si les rappor s changent, le fond reste le même (1873).
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pas assez pour l'indispensable, et c'est ce qui contribue à expliquer pourquoi beaucoup sont velus de baillons et ont froid l'hiver; il en est dr; même de la production des maisons et du logement. L'indispensable n'est pas comblé.
« Donc il est permis de croire qu'en France il n'y a pas production suffisante des choses indispensables et utiles en fait de nourriture, habits et logements.
« On sait d'ailleurs qu'il y a une production très-abondante des choses de luxe, laquelle est provoquée, sans nul doute, par la demande qu'en font sans cesse, et même de plus en plus, les grandes fortunes.
« Le travail n'emploie donc pas son temps d'une manière sage, et nous ressemblons un peu à ce qu'eût été Robinson dans son île si, au lieu de passer ses journées ouvrières à faire pousser du blé pour l'année suivante, il les avait passées à cultiver des fleurs.
« b° Quant à la distribution des produits considérés comme instruments de travail pour arriver à d'autres produits, la société est divisée en trois couches ;
« Une couche supérieure, qui possède et prête beaucoup d'instruments de travail, comme terres, usines, maisons, etc., ou capitaux en monnaie propres à en acheter ;
« Une couche moyenne qui, si elle possède et prête d'une part, est obligée d'emprunter d'autre part, ce qui l'ait plus ou moins compensation;
« Enfin, une couche inférieure qui ne possède aucun instrument de travail, et, par conséquent, est obligée de tout emprunter pour travailler.
« Or, comme les prêts se font moyennant un intérêt, la classe qui n'est qu'emprunteuse est obligée de prélever une partie de ses produits pour payer l'intérêt de ce qu'elle emprunte; et, par conséquent, une moitié à peu près du fruit de son travail retourne à la classe prêteuse; une part plus ou moins modique lui reste sous forme de salaire ou autrement.
« Quant à la classe moyenne, si l'on prend, par idée, le juste-milieu, le prêt équilibre l'emprunt, et ce
juste-milieu est, par compensation, dans une position analogue à celle où il serait s'il était propriétaire de son instrument de travail, et qu'il ne prêtât ni n'empruntât.
« On conçoit facilement qu'une nécessité de cet état de choses, c'est que les perfectionnements, les inventions pour produire plus en moins de temps, tournent au profit de la classe qui prête plus qu'elle n'emprunte, ou qui prête sans emprunter, et que le progrès tende à l'enrichir indéfiniment, d'autant plu9 qu'elle pullule moins, somme toute, que la classe inférieure.
« C° Quant à la distribution des produits considérés comme objets de consommation, il y a des hommes qui ont non-seulement l'indispensable et l'utile, mais le luxe en abondance, et il y en a beaucoup qui n'ont pas même l'indispensable pour la vie du corps et pour la vie de l'âme. Or, parmi les premiers se trouve un grand nombre de ceux dont nous avons parlé, qui ne produisent rien; et parmi les derniers s'en trouvent beaucoup aussi de ceux dont nous avons parlé, qui produisent beaucoup. Il est certain que très-souvent celui qui travaille a moins que celui qui ne travaille pas. Et comme la production totale de l'indispensable ne serait pas encore au niveau du besoin, si elle était également répartie, il s'en suit nécessairement que l'indispensable doit manquer à un grand nombre.
C'est ce qui frappe l'observateur, c'est ce qui effraie le sage. La misère se présente en bas, avec son cœur aigri, sa haine concentrée, son ignorance nécessaire, son abrutissement, sa démoralisation, son amour du désordre, ses passions révolutionnaires, tandis que l'abondance et le désœuvrement s'amusent, en haut, dans les jouissances des sens, trop souvent pareils à ces livres impurs que voile le maroquin rouge et la tranche d'or. Nous aurions été injuste si nous n'avions pas signalé cette contre-partie.
« Nous pourrions relever beaucoup d'autres faits déplorables, funestes, effrayants quant à la division trop grande du travail, quant au morcellement excessif des propriétés, quant
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à la baisse des salaires, quant à la circulation des produits, terrain où l'avantage est ordinairement au plus fin et au moins honnête, etc. M. OU les explique dans son livre. Nous nous en tenons-là, et voici ce que nous ajoutons :
« Si la société, sans faire tort à personne, sans attaquer les droits inviolables de la propriété, soit légitimement acquise par le travail, soit légitimement héritée par l'effet du don et de la succession, qui n'en est qu'un mode, sans gêner en rien la liberté du commerce, des transactions, de la concurrence dans le droit et la justice, pouvait s'organiser et se légiférer de telle sorte :
« 1° Que les uns devinssent un peu moins riches et les autres un peu moins pauvres;
« '2" Que, par suite, les produits de luxe étant moins demandés, l'indispensable et l'utile fussent créés en plus grande abondance ;
« :i° Qu'il y eût moins d'hommes ne produisant rien parmi ceux qui pourraient produire pour le corps ou pour l'a me;
« 4° Que l'offre et la demande ne régissent pas d'une manière aussi aveugle la production, mais s'équilibrassent avec le besoin réel;
« 5° Que tout homme qui travaille bien et se conduit bien eût la jouissance complète de ce qui lui appartient en justice exacte, et par conséquent ne manquât point au moins de l'indispensable ;
« 0° Que l'instrument de travail acquis légitimement par le travail restât toujours au travail et ne lui fût jamais forcément ravi, sans qu'il y eût de sa faute;
« 7° Enfin qu'il n'y eût d'hommes manquant du nécessaire que ceux qui ne voudraient pas travailler par paresse, ou qui en seraient incapables par infirmité, vieillesse, etc., et que ees derniers fussent secourus par la charité particulière d'abord, et même aussi par des cotisations générales telles que des assurances mutuelles.
« Si, disons-nous, cette transformation pouvait se faire, est-ce que l'ordre nouveau ne ressemblerait pas
mieux à ce qui doit èfre que celui dont nous avons d'abord pointé quelques-uns des principaux angles?
« Et si un moyen infaillible d'opérer cette transformation était à la disposition de la société, ne faudraitil pas être un mauvais cœur, un méchant homme, un monstre, pour y mettre opposition avec connaissance de cause?
« Oui, et comme personne ne se soucie de passer pour une monstruosité humaine, nous sommes certain que grands et petits vont dire :
« Trouvez ce moyen, et nous l'appuierons de toutes nos forces, jusqu'à ce qu'il soit mis en pratique. »
« Reste donc uniquement la question de la possibilité, la question du moyen.
« Or, chacun a imaginé le sien, et l'école dont nous nous occupons en ce moment n'est pas restée en arrière. C'est précisément sur celui qu'elle propose que nous allons entrer en discussion, avec toute la bonne foi imaginable.
« Mais nous ne craignons pas de dire à l'avance que le moyen vrai existe, qu'il n'est point un rêve, et qu'il consiste simplement dans la mise en pratique d'un principe de justice proclamé par la révélation mosaïque, conservé dans le dogme chrétien par l'Eglise et livréau monde par Jésus-Christ même, dans cette simple parole : Mutuum date nihil inde sperantes; prêtez sans usure.
« Nous espérons le donner à comprendre à tous les Jionnètes gens, à tous les bons chrétiens qui nous liront, malgré la concision que nous impose le cadre de ce petit travail.
« Pour ne pas nous égarer, traçons trois lignes: une à droite et une à gauche contre lesquelles nous éviterons de nous heurter, et une au milieu que nous suivrons scrupuleusement jusqu'au bout.
« Nous distinguions, il y a quelque temps, en philosophie, trois systèmes capitaux, dont tous les systèmes possibles ne sont que des germinations diversement nuancées ; c'étaient le
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système athéiste, le système panthéiste et le système harmoniste; et nous faisions remarquer comment ces trois têtes de colonne semontrent dans ions les ordres, par exemple en politique et en économie sociale.
« Il ne s'agit ici que de l'économie sociale, et sur ce terrain, nos trois
systèmes seront celui de l'économie individualiste, celui de l'économie communiste et celui de l'économie harmoniste.
« Le système de l'économie individualiste poussé à sa plénitude absolue, consisterait dans l'absence complète d'organisation et de législation économiques, Ce serait l'état sauvage
OÙ Chacun fait ce qu'il veut, le bien ou le mal, sans avoir à craindre aucune répression de la pari d'une autorité publique, qui n'existe pas puisqu'elle n'est pas organisée. C'esl la concurrence absolument illimitée.
Les économistes, en posant leur principe célèbre :laissezaller, laissez faire, n'ont pas été, d'intention, individualistes au sens complet. Ils n'ont pas
voulu dire par là : laissez tuer, laissez piller, laiss: ; voler par force ou par
ruse chacun à sa fantaisie. Proudhon lui-même qui, dans certains moments, a laissé loin derrière lui Ion-, les autres sur la voie de l'audace anti-organisatrice, et qui a inventé le mot fameux an-archie, lequel peint admirablement la chose, n'a pas eu dans l'esprit l'anarchie complète, absolue. Qu'on lui demande s'il désire que la société soit dépourvue de tout règlement, de toute Organisation, qu'elle soit une collection d'individualités sans aucun lien commun sous tout rapport, il répondra, par une boutade terrible, à celui qui lui fera la question : pour qui me prends-tu ? Mais si personne ne pousse à ce point lé système de la concurrence illimitée, il en est qui s'en rapprochent plus ou moins et qui s'en rapprochent de trop près.
« Le système de l'économie commuiiisti poussé à ses dernières limites consisterait dans un tel excès d'organisation économique, que tout fût commun en fait de travail, de production, de répartition, de circulation et de consommation. Les individus ne seraient plus que des machines
engrenées les unes dans les autres et que ferait mouvoir un grand ressort qu'on appellerait la société ou l'association universelle; être abstractif en soi, mais représenté par une assemblée de chefs, ou, ce qui serait plus parfait pour la réalisation du système, par un seul chef absolu comme l'être métaphysique dont il serait l'incarnation visible. Ce système a été plus rêvé que son antipode, et il est plus dangereux parce qu'il est plus réalisable, au moins dans une mesure assez large pour amener les plus grands maux.
« Enfin le système de l'économie harmoniste, réalisé dans sa perfection, consisterait dans une assise de la société si bien pondérée sous le rapport économique, que, d'une part, la liberté individuelle n'eût à subir aucune entrave dans l'exercice du droit, et que, d'autre part, elle ne put sortir des limites du droit, se jeter dans l'injuste, sans être immédiatement paralysée par l'organisation et la législation communes; ce serait l'individualisme dans le communisme,
le communisme dans l'individualisme,
ou, ce qui résume mieux la pensée, la concurrence illimitée complètement
et uniquement dans l'exercice du droit. C'est à ce but que la société doit tendre sans cesse.
« Ces jalons posés, nous pourrons juger les principes de l'école de Bûchez et les moyens qu'elle propose. Comme elle admet, en théorie générale, la distinction que nous venons de faire, et qu'elle rejette, aussi bien que nous, les deux extrêmes, resteraà examiner s'il n'y aurait pas, néanmoins, en réalité, dans sa doctrine, des déviations vers ces extrêmes.
« M. Ott, à mesure que les diverses questions économiques passent devant ses yeux, fait trois choses : il examine et critique les moyens proposés, établit des principes de droit, et enfin expose, en les soutenant, les mesures imaginées dans son école.
Parmi ces mesures les unes sont données comme transitoires, comme
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propres seulement à apporter quelques améliorations dans l'ordre présent ; d'autres sont destinées à durer, niais seulement à titre de complé- Dientaires ; et enfin ['association dans lt- travail se présente partout comme te moyen fondamental, avec demande do quelques modifications dans la législation pour la favoriser.
Pour nous mettre à notre aise, écartons d'abord, en peu de mots, de la discussion, tout ce qui n'en doit pas être l'objet radical.
« Nous n'avons rien à dire contre N's critiques que fait l'auteur des systèmes économiques déjà appliqués dans le passé, tels que celui des (■ustes, celui de l'esclavage, celui du servage, celui des corporations du moyen-âge, celui même de la concurrence telle que l'a introduite chez nous l,i révolution de kîi et qu'elle se pratique. Il expose avec sagesse les avantages relatifs et les inconvénients de ton- ( es systèmes.
» Nous ne dirons rien, non plus, de ses réfutations du système de l'association unique, de l'égalité des salaires, du Saint-Simonisme, du communisme et du fouriérisme, si ce n'est que nous l'avons trouvé, par rapport à Fourier, d'une ironie brutale qui ressemble trop à la manière vulgaire. On ne réfute pas réellement une théorie en la tournant en ridicule ; on s'expose, au contraire, à faire croire aux esprits sérieux qu'on ne l'a pas comprise. Fourier doit être traité avec calme comme tant d'autres, et, tout en repoussant ses erreurs, il faut savoir rendre justice à de grandes vérités philosophiques dont il a parsemé ses ouvrages, et à la profondeur d'observation, qui généralement y domine. N'a-t-il pas, en quelque sorte, découvert un monde auquel on ne pensait pas, le monde passionnel ?
« Quant aux moyens secondaires, complémentaires ou seulement transitoires que l'auteur accepte, il est bon que nous en passions rapidement quelques-uns en revue.
« Pour équilibrer la production avec la demande et la demande avec le besoin réel, ce qui revient à proportionner la production au besoin ;
pour atteindre ce résultat, au moins quant à l'indispensable et à l'utile, de telle sorte qu'il n'y eût production pour le luxe qu'après que la satisfaction du nécessaire serait assurée, M. Ott imagine une institution de prévoyance qui se rattacherait à une institution de crédit, ou même n'en serait pas distincte, et publierait à époques lixes, dans tous les centres de population, le bilan du commerce et de l'état économique de la société. Nous ne pouvons qu'applaudir à cette idée dont la réalisation mettrait les agriculteurs, les industriels et les commerçants à même de ne pas courir aveuglément aux encombrements, de prévoir les débouchés, et d'éviter ces espèces d'inondations imprévues fécondes en ruines et en douleurs. Cette institution de prévision serait évidemment de la plus grande utilité sous tous les régimes économiques imaginables. Elle établirait, entre la société qui la posséderait et celle qui ne la posséderait pas, la différence qui existe entre une maison d'exploitation ou de commerce où il y a un registre de comptabilité bien tenu, et celles, trop communes encore parmi nous, surtout dans les campagnes, où ce registre n'existe pas.
« Pour maintenir les produits de consommation indispensables et qui se conservent, tels que le blé, nous acceptons encore, comme chose excellente et très-facile à réaliser, des greniers de réserve dans les centres de population; on les approvisionnerait dans les années d'abondance, ce qui empêcherait les produits de tomber au-dessous du minimum nécessaire au cultivateur, et on les viderait sur les marchés dans les années de stérilité, ce qui empêcherait ces élévations des prix des grains si terribles pour les consommateurs. Il est évident que de pareils moyens ne nuisent point à la concurrence, n'enchaînent pas la liberté du commerce, et ne peuvent que prévenir une foule de désastres (f).
(1^ L'institution de la caisse de la boulangerie sous ,'euipire second fut un moyen assez ingénieux qui visait a un but à peu prés semblable par l'en-
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« Nous ne pouvons encore qu'approuver, en principe, ce que désire M. OU quant à l'organisation élective, et à l'extension de la juridiction des conseils de prud'hommes. Le bon sens dit que, dans toute espèce de contestation ou de délit, on ne peut être mieux jugé que par ses pairs, et qu'en fait d'industrie et de commerce, il n'y a à pouvoir lever, avec justice et connaissance de cause, les difficultés, que ceux qui ont l'expérience de la partie.
« Voici quelques questions un peu plus graves :
« On désirerait qu'il fût établi un minimum des salaires comme on a établi un maximum de l'intérêt. En principe nous ne trouvons rien de plus .pernicieux, de plus mortel dans une société que les maxima et les minima; ce sont des verges de la tyrannie et des bourreaux de l'activité.
Cependant quand il y a monopole, le monopole les justifie, les nécessite même. Toujours un désordre appelle un autre désordre à titre de remède et de compensation, comme une maladie appelle une médecine qui serait elle-même une cause de maladie si on se portait bien. Il est certain qu'il y a un rapport intime entre l'intérêt de l'argent et le salaire de l'ouvrier. Que fait le capitaliste ? Il prête une valeur numéraire ou en nature, et il retient tant à l'emprunteur pour le service qu'il lui rend en lui prêtant. Que fait le patron? il prête à l'ouvrier l'instrument de travail ; l'ouvrier produit tant par jour avec cet instrument ; aura-t-il tout ce qu'il a produit? S'il l'avait sous le nom de salaire ou autrement, l'instrument lui aurait été prêté sans intérêt ; mais non, il y a une retenue pour le patron, c'est cette retenue qui est l'intérêt; et plus la retenue est grande plus le salaire est .petit, ou, si vous aimez mieux, plus le salaire est petit plus la retenue est grande. Or si le salaire est abandonné aux influences de la libre concurrence, l'intérêt que prélève le patron
tremise de l'argent et .les farines, elle a rendu service en arrêtant, à Paiis, l'ascension de la cherté du pain (1873).
est abandonné aux mêmes chances Cependant dans les prêts ordinaires au moins d'argent, il y a un maximum, fixé par la loi, que l'intérêt ne doit pas dépasser ; pourquoi donc n y en a-t-il pas un pour la retenue du patron? mais s'il y en avait un pour cette retenue, ce maximum ne serait, par contre, qu'un minimum du salaire, lequel ne serait pas fixe puisque le produit peut être plus où moins considérable, mais ferait que le bénéfice serait pour l'ouvrier et que le patron ne gagnerait jamais que la même somme comme le propriétaire qui loue sa terre. Au lieu de cette méthode, qui transformerait l'ouvrier en entrepreneur, M. Ott trouve qu'il serait assez juste de ne pas laisser l'ouvrier à la merci de la concurrence plutôt que les emprunteurs d'argent en lui garantissant, au moins, le salaire indispensable, et laissant tout le reste au patron. Nous ne voyons pas que, dans l'état actuel, on pût blâmer une pareille mesure.
Puisque la loi protège un emprunteur qui ne travaille pas toujours, pourquoi n'en protégerait- elle pas un autre qui sue toujours pour produire?
ce serait de la logique et du sentiment.
« Mais dans l'utopie que nous imaginerons à la tin de ce travail nous n'admettrons ni minima ni maxima, nous ne voudrons que des tota.
M. Ott pense que l'impôt doit être proportionnel dans une société où le revenu est proportionnel au travail, mais que là où le travail ne jouit pas de tout ce qu'il produit, l'impôt doit être progressif, à titre de compensation; et il démontre très-bien qu'on pourrait prendre pour base une progression qui ne pourrait jamais atteindre qu'une partie raisonnable de la fortune, quelque élevée qu'elle fût.
« Or, nous ne partageons pas cette manière de voir ; quel que soit l'état d'une société, nous ne voudrions que l'impôt proportionnel, mais nous le voudrions véritablement proportionnel.
« D'abord, en fait d'impôt, nous ne comprenons que l'organisation d'assurance de M. Emile de Girardin. Ce
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publiciste justement célèbre et qui restera, sans contredit, le premier des journalistes de son époque, a conçu, à notre avis, le véritable système d'impôt, celui a qui seul sont réservés les honneurs de l'avenir.
« Mais, sans entrer dans aucuns détails sur cette vaste et importante matière, nous ferons seulement observer qu'il suffirait de corriger une erreur capitale dans larépartition de l'impôt pour que personne n'eût à se plaindre.
« André a une fortune de cent mille francs qui lui rapporte cinq mille francs de rente. •
« Jacques est un bon ouvrier, père d'une nombreuse famille, qui gagne, par son travail, deux mille francs chaque année.
« André paie des impôts. Sur quoi en est prélevée la totalité ? Sur les cinq mille francs de renie ou d'intérêt que lui rapporte sa fortune.
a lacunes en paie aussi par la nourriture, le chauffage, le logement, l'ameublement ctde lui-même et de sa famille, puisque toutes ces choses sont imposées. Sur quoi en prélève-t-il la totalité du montant ? sur les deux mille francs qu'il gagne.
« Or, comptons pour rien la position fâcheuse où il se trouve, qui le force de dépenser ses deux mille francs, et considérons cette somme, toute consommée qu'elle est au bout de l'an, comme si elle était économisée et accumulée. Ainsi considérée c'est un capital analogue à tous les capitaux ; car tout capital est une accumulation de produits'; et, évidemment, que l'accumulation soit vieille ou récente, elle n'en est pas moins • une accumulation.
« Voilà donc Jacques payant tous ses impôts sur son capital gagné pendant l'année et égal à deux mille francs.
« Revenons à André. Nous avons dit qu'il paie tous ses impôts sur l'intérêt de cinq mille francs que lui rapporte son capital de cent mille francs.
« Mais la chose est singulière. L'un est imposé sur sur son capital et l'autre sur l'intérêt seulement de son capital.
« N'est-ce pas avoir deux poids et deux mesures? si, deux hommes ayant cent mille francs de fortune, vous disiez à l'un : toi, tu me donneras, en impôt, dix pour cent sur ton capital de cent mille francs, et à l'autre : toi tu me donneras, en impôts, dix pour cent sur l'intérêt seulement de cinq mille francs que te rapporte ton capital de cent mille francs; le premier ne manquerait pas de crier à l'injustice, et le bon sens dit qu il n'aurait pas tort. Cependant c'est ce qui se passe relativement à Jacques et à André ; et personne n'a l'air de s'en douter. Tant est grande la force de l'habitude.
« Si vous voulez faire de la justice, comparez capital à capital, et non capital à intérêt, deux choses parfaitement distinctes, et prenez la proportion pour base.
« Soit, par exemple, la proportion un demi pour cent. André, pour ses cent mille francs, paiera cinq cents francs , et Jaques, pour ses deux mille francs, paiera dix francs en totalité.
« Si vous l'aimez miejx, comparez les revenus, vous arriverez au même point. Le revenu de cent mille francs étant de cinq mille francs, si vous en prélevez un dixième, André paiera encore cinq cents francs ; et le revenu de deux mille francs étant de cent francs, Jacques, d'après la même base, paiera encore dix francs.
« Il reste cependant une injustice en faveur de celui qui a cinq mille francs de revenu. Si on considère les deux capitaux, ils ne sont pas absolument dans les mêmes conditions ; l'un demeure, et l'autre est journellement dépensé. Si on considère les revenus, les intérêts, l'un est une réalité, l'autre n'est qu'une fiction, puisque les cent mille francs rapportent bien réellement à André cinq mille francs au bout de l'année et que les doux mille francs de Jacques ne lui rapportent rien en intérêt, vu qu'il les dépense en consommation.
« Comment équilibrer cette inégalité? En ajoutant au capital de cent mille francs les cinq mille francs d'intérêt de l'année, pour avoir toute la fortune réelle d'André, comme on
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a, en comptant les deux mille francs de Jacques, toute sa fortune réelle.
Cette addition sera d'autant plus juste que les cinq mille irancs d'intérêt ne sont.dans leur origine, que des produits de l'année de travailleurs quelconques, comme les deux mille francs de Jacques.
« Voilà la justice proportionnelle.
Elle luit avec un éclat plus vif encore quand on pense que, dans l'autre système, Jacques paie d'autant plus que sa famille est plus nombreuse, puisqu'il paie proportionnellement à la consommation de cette famille, tandis que, dans celui-ci, il ne paie ni plus ni moins, en ne payant que proportionnellement à sa fortune. Or, si les inégalités de famille sont inhérentes à la nature et ne peuvent être corrigées, au moins est-il juste qu'on ne soit pas accablé par la société d'autant plus qu'on l'est déjà par la nature.
« Voilà, disons-le encore, la justice proportionnelle. Comprenez-en les résultats, et ne nous parlez plus jamais d'impôt progressif dans aucune société. La base en est injuste, et l'injustice n'est jamais bonne à rien.
« M. Ott propose encore de frapper d'impôts très-considérables les mutations par donations entre-vifs ou par testament, et de limiter le droit de succession aux héritiers en ligne directe et aux collatéraux jusqu'au degré d'oncle et de neveu seulement ; tout cela dans le but de faire baisser le prix du capital foncier.
« Nous trouvons de semblables mesures , non seulement mauvaises , mais d'une petitesse qui nous choque au dernier point. Si l'impôt était établi comme nous venons de le dire, elles seraient souverainement injustes. Dans tout état de cause, pourquoi la société viendrait-elle prendre une part d'un bien qui m'appartient et que je donne tout entier à mon ami? quant aux successions entre parents, au lieu de restreindre les degrés héritant, à notre avis il vaudrait mieux les étendre. La loi qui suppose que le parent mort a voulu donner sa fortune à ses plus proches parents, quand il n'a pas fait de testament contraire, est conforme aux
affections de famille, fondée sur une juste interprétation de la nature, et par conséquent bonne; une telle loi doit être respectée. D'ailleurs, c'est incliner vers le communisme que de donner à l'état le droit de prendre, sous forme d'impôts, aux particuliers' plus qu'il n'a besoin pour assurer la vie, la liberté, la fortune de ses membres, et pour subvenir aux dépenses de certaines organisations qui, étant à frais communs, sont plus économique, et qui ne sont aussi que des organisations d'assurances. Ce sont les assurés vivants qui doivent, chaque année, fournir leur cotisation proportionnelle, comme nous l'avons expliqué; nous voudrions même que cette cotisation fût divisée ; un dixième pourcentdans tel but, un cinquièmepour cent dans tel autre but, et ainsi pour chaque dépense commune spéciale. De cette manière chacun saurait, au juste, combien il paie pour chacune des choses dont il proiite, et verrait ce qu'il gagne à payer ainsi à la masse commune plutôt que de subvenir directement, en son particulier, à la dépense qu'il serait obligé tic faire.
« Reste, parmi les questions secondaires, celle de l'instruction dans toutes ses branches.
o Quant à l'instruction primaire nécessaire à tous, supposons une société dont les membres sont moralement d'accord pour dire : mettons tant pour cent de nos fortunes à la masse, à condition que la masse assurera la possibilité de l'instruction à tous nos enfants, et en fera les frais.
Evidemment personne ne blâmera un tel peuple ; et tout le monde louera les plus riches du sentiment de bienfaisance et de fraternité, qui les fera payer plus sans avoir plus d'enfants à faire instruire. Supposons une autre société qui dise : Chacun fera instruire ses enfants comme il l'entendra; point de masse commune à cet égard. On ne pourra pas la blâmer davantage; on pourra dire seulement que l'égoisme y règne plus que dans la première.
« On peut raisonner de même à l'égard des frais matériels des divers culles.
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« Quant à l'instruction secondaire, à l'instruction supérieure et à toutes les instructions professionelles , il nous semble que ce sont des spécialités ti'op évidentes pour qu'en pût regarder comme sage un peuple qui formerait une masse commune alin de les rendre gratuites. C'est aux intéressés à en faire les dépenses. S'ils s'organisent en associations particulières, rien de mieux ; si quelques-uns veuleut rester dans leur isolement individuel, rien de mieux encore ; c'est le champ do la concurrence et de la liberté. Mais surtout pas de faveur de la part de l'état, point de monopole, et, pour cela, qu'il ne s'en mêle en aucune manière, excepté par le côté qui touche la police générale de la nation. Penser autrement c'est incliner vers le communisme.
« Enfin nous sommes de l'avis de M. Ott soi' l'assistance, quand il dit, tout en admettant la charité individuelle, chose sainte qu'fl serait absurde et impie de rejeter, que la meilleure organisation serait celle de lassurance mutuelle. 11 est évident que c'est le moyen le plus digne et le pi us eflicace de subvenir aux besoins de l'infirmité, de l'enfance orpheline et de la vieillesse sans ressources.
« Nous sommes également de son avis sur l'accroissement de la population que Malthus a bien démontré devoir un jour, quelque en soit d'ailleurs l'éloignement, couvrir la surface terrestre au point de n'y pouvoir plus vivre. M. Ott dit que la moralisation et le travail, en rendant les mariages moins précoces, etle célibat religieux, en en diminuant le nombre, concourront, avec les perfectionnements dans la production, à reculer le ternie fatal; mais que l'économie politique ne peut s'empêcher de conclure à la nécessité de ce terme dans l'avenir, et qu'elle se trouve, en cela, d'accord avec la tradition catholique (1).
« Mais nous ne sommes pas de son avis sur la question du libre-échange dans le commerce international. Il semble croire à la nécessité constante
(1) C'-'st un des arguments qui prouvent la nécessité d'une fin du monde. (V. avenir du momdk terrestre et prophétie.)
de la protection ; et cette pensée nous parait être un manque de pénétration de l'avenir. Tant qu'une nation n'a pas fait produire à son territoire tout ce qu'il peut produire, et qu'une concurrence voisine lui imposerait le désespoir dans le travail, la protection est utile ; mais du jour où ces deux inconvénients cessent, et surtout le second, le libre-échange devient, d'une part, l'émulation, et, d'autre part, une source de bien-être ; car on ne peut nier qu'il i*'y ait des diversités entre les terrains et les climats, quant aux propriétés productives de tel ou tel produit, et il est à désirer, pour le progrès, et pour la richesse générale du genre humain, qne tous les pays s'entr' aident et produisent, avant tout, ce qu'ils sont le plus aptes à produire. C'est ainsi que la surface tout entière du globe, dont les propriétés sont diverses, comme les talents de ceux qui l'habitent, marchera avec le genre humain, au summum de la fécondité, de l'abondance, et de l'équilibre 11).
« Ces remarques faites sur les questions secondaires, entrons dans la discussion du point fondamental.
Commençons par l'examen de deux principes posés çà et là dans le Traité d'économie sociale de M. Ott, principes dont il ne tire pas toutes les conséquences, mais qui le mènent cependant à quelques écarts vers le système de l'économie communiste, et qui pourraient y plonger complètement quiconque n'aurait pas, comme lui, la volonté bien arrêtée de s'en garer.
«c Le premier de ces principes erronés est relatif au droit de propriété et à l'origine de ce droit. M. Ott donne, en fait de propriété, la priorité à la société sur l'individu, soit qu'il considère la question historiquement, soit qu'il la considère rationnellement. S'il l'envisage histori-
(2| L'essai de libre échange, qui a été fait, depuis la composition de cet article par l'empire, tout attaqué qu'il ait été par des hommes tels que M. Tbiers, a déjà prouvé la vérité de ce que nous disions alors (1873).
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quement, il imagine les cités se formant avant qu'on eût l'idée de la propriété réelle, puis distribuant les instruments de travail à leurs menbres très-inégalement, avec organisation d'esclavage, de castes, etc., et entin courant à l'égalité sous l'intluence du Christianisiie. S'il l'envisage rationnellement, il distingue la matière première fournie par Dieu avec ses propriétés naturelles, comme un champ, une mine de fer, une branche d'arbre, et l'utilité que vient y joindre le travail humain en modifiant la forme. Or , quant à la matière, il dit qu'elle est à la société et qu'elle lui reste, parée que Dieu a donné la terre aux enfants des hommes en sens collectif, et c'est ainsi qu'il s'explique pourquoi la société peut, dans certains cas de nécessité extrême, reprendre à l'individu cette matière, malgré la forme dont l'individu l'a revêtue. Quant à l'utilité créée par le travail individuel, il trouve encore un certain droit social sur eetle utilité, vu que l'individu tient de la société l'éducation, qui est un des éléments radicaux de sa production, une des causes sans lesquelles il n'aurait pas produit.
« Tel est le résumé le plus concis qu'on puisse faire de la pensée et de l'argumentation de noire économiste sur la propriété.
« Or, outre que celte théorie conduirait logiquement au communisme, qu'il tance cependant assez brutalement, (die est fausse en fait ci en droit.
« En fait, il faut distinguer les temps antérieurs aux législations, et les temps postérieurs aux législations.
En ce qui est de ces dernier, M. OU a raison, les choses se sont passées comme il l'explique durant cette période; niais il ne faut pas confondre le droit rationnel avec les législations qui toutes ontétéplusou moins communistes. Est-eeque ledroit n'est pas dans l'habitude de jurer contre le fait, et cette habitude n'est-elle pas tellement invétérée qu'on la pourrait prendre pour une seconde nature ?
Quant aux temps primitifs, on n'en a guère d'histoire précise que celle de Moïse. Or qu'on lise la Genèse avec attention, et on trouvera que l'indi-
vidu y est posé comme possédant tous ses droits, entre'autres celui du travail et de la propriété, antérieurement à toute organisation sociale. Le genre humain commence par un seul- Dieu lui donne les fruits de la terre ainsi qu'aux animaux qui n'en font leur propriété que par ['occupation individuelle ; Adam est le parrain de ceux-ci, même avant la création de la femme ; Abel se fait pasteur de brebis et Cain laboureur; le troupeau d'Abel est bien la propriété d'Abel tout seul, et le champ qu'a cultivé Oain, dont il s'est purement et simplement emparé quand il n'était encore à personne, est bien à lui jusqu'à ce qu'il l'abandonne pour aller Bâtir des maisons. Noé s'applique à l'agriculture, laboure la terre et plante une vigne qui est bien la sienne, etc. Il n'est nullement question dans toute cette série historique, de cité organisée, il n'est question que d'individus. Si l'on objectait que ce sont des faits de possession et non de propriété, nous répondrions que, devant la loi naturelle, un droit qui consiste en ce qu'une chose est à vous, et en ce que vous puissiez en exiger la reddition de quiconque s'en est emparé avant que vous l'ayez abandonnée, de fait ou la transmettre à un autre par don ou par échange, est bien un droit de propriété, quelque nom qu'on lui donne. Toutes distinctions qu'on pourra faire au delà ne seront que iictions humaines et subtilités sans valeur.
En droit, si l'on parle de propriété absolue, Dieu seul est propriétaire de cette sorte, et non-seulement de la matière que l'on a travaillée mais encore de l'utilité dont celui-ci l'a dotée, puisqu'il n'a pu la modifier qu'avec l'activité qu'il tient de Dieu et que Dieu f.'conde à tout instant, puisqu'il est lui-même, tout entier, la production et la propriété de Dieu.
Mais comme il ne s'agit que de la propriété dont l'homme est capable, nous disons :
« 1° Que la matière étant inséparable de la forme, celui qui est propriétaire de l'un est nécessairement propriétaire de l'autre par concomitance, par accession ;
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« 2°Que Dieu, ayant donné à l'homme l'activité, la puissance de rendre siennes les choses matérielles en ymélangeant son travail, lui a donné, par la même, l'objet brut pour le cas où il s'en emparera légitimement, sans ((iioi il y aurait contradiction dans la conduite de Dieu;
« 3° Que l'occupation réelle, effective, est le premier travail par lequel se manifeste l'activité humaine, et ne doit point être distingué de tous les autres travaux;
« 4° Que, dans tous les cas, la société ne peut présenter des titres de propriété ou de possession qu'aprés l'individu, puisqu'elle est composée d'individus, et qu'un droit naturel île ce genre ne peut être attribué à la collection s'il n'a été attribué d'abord aux éléments ;
a '■'>" Qu ■ n'est pas la société,
être collectif et purement de raison, qui travaille et s'approprie par le travail, mais bien l'individu, et que, si l'on suppo.se plusieurs individus travaillant ensemble, le résultat total ne pourra jamais être propriété commune qu'en vertu d'une convention expresse ou tacite existant entre les travailleurs ;
0° Que considérer la société comme coopératrice dans les travaux individuels parce qu'elle a servi de matrice au développement de l'individu, et inférer de là qu'elle possède un haut domaine sur les fruits de l'activité de chacun de ses membres, c'est raisonner comme les économistes lorsqu'ils prétendent que celui qui fournit l'instrument de travail demeure à perpétuité coopérateur dans les productions de cet instrument, et par suite a droit d'en retenir une part à son profit ;
7° Que la société est payée des services qu'elle rend à l'individu par les services que l'individu lui rend, mais que cet échange de services ne constitue pas un droit de propriété de l'une au préjudice de l'autre, qu'il constitue ce droit encore moins que les services paternels ne créent dans le père un droit de propriété sur tout ce que fera le lils quand il sera en âge d'être son maître;
8° Qu'aveede tels principes on avi-
verait à faire de nous tous des esclaves de la société comme les anciens esclaves étaient esclaves de leurs maîtres, et même à justifier l'antique esclavage, car si la société peut dire à l'individu: Tu me dois tout, donc j'ai des droits de propriété sur tout ce que tu produis, l'ancienne société des maîtres put en dire autant à l'ancienne société des esclaves, et même chaque maître à chaque esclave en particulier ; « 0° Qu'il est bien vrai que la sociélé peut exiger de ses membres, dans les cas de nécessité extrême, la concession des choses qui leur appartiennent très-légitimement, mais que ce n'est point eu vertu d'un haut domaine — il ne faut pas oublier qu'il s'agit du droit naturel — ■ qu'elle posséderait sur les fruits de chacun de ses membres, mais bien en vertu du droit qu'a tout individu mourant de faim de prendre par ruse ou par force, s'il ne le peut autrement, ce qui lui est nécessaire pour ne pas mourir, quoique'ce soit la propriété d'un autre ; le devoir de charité devient, dans cet autre, tellement urgent, que la force ou la ruse peuvent lui en imposer l'accomplissement, s'il ne se l'impose pas lui-même. Gela est si vrai qu'après la crise passée, celui qui n'a pas accompli ce devoir, n'est pas tenu à. restitution en justice exacte, tandis qu'il y serait tenu si le bien qu'il devait donner et qu'il n'a pas donné avait cessé d'être sa propriété par la situation des choses, ou ne l'avait jamais été Le droit deprendre pour assouvir sa faim ou celle de son frère, quand un ne le peut qu'en prenant, est l'analogue dudroit qu'on a de sauver sa vie ou celle de son frère en tuant son ennemi dans le combat, quoiqu'on ne soit nullement propriétaire de la vie de sou ennemi.
L'adage théologique qui dit que, dans le cas de nécessité extrême, tous les biens sont communs, est vrai quant au résultat, et non quant à la raison durésultat; les biens sont dans le fait comme s'ils étaient communs, mais il reste toujours une différence énorme entre ce dont on est propriétaire légitime et ce qu'on a droit de soustraire à la propriété légitime d'un autre pour ne pas mourir;
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10° Enfin, qu'en conséquence de toutes ces raisons et de beaucoup d'autres, il en faut revenir à l'explication des philosophes et des théologiens lorsqu'ils disent que la propriété commença, et commença très-légitimement, le jour où un homme, après avoir établi sa demeure sur un champ, l'avoir amélioré et rendu productif par son travail dit: Ceci est à moi.
« Le second principe que nous devons attaquer, et qui n'est au fond qu'une déduction du précédent, se rapporte à la détermination de la valeur en échange.
« D'après M. Ott, le travail seul est la base du juste prix des -choses.
11 y joint cependant, dans un ou deux passages seulement, et avec restriction, la diversité des talents dans les producteurs, sans quoi il aurait été poussé malgré lui à la théorie de l'égalité des salaires, théorie communiste qu'à tout prix il voulait éviter.
« Quant à l'utilité du produit qui, dans L'état économique actuel, sert à déterminer la demande et par conséquent le prix, en fait de vente, et l'intérêt en fait de prêt, il ne l'admet pas comme élément de la juste valeur;]] n'admet pas, non plus, la différence de qualités de la matière brute fournie par La nature, c'est la conséquence de ce qu'il a posé d'abord en principe ; cette qualité, dit-il, n'étant pas une création du travail, et, par suite, une propriété du travailleur, celui-ci, en la vendant, vendrait ce qui n'est pas à I ui,
« Or, dans cette théorie de M. Ott sur la valeur, il y a du vrai et du faux ; ce sont les distinctions qui manquent. Nous allons exposer la vraie doctrine, et dans cet exposé, celle de l'école buchésienne se trouvera appuyée, en ce qu'elle a de vrai, et réfutée en ce qu'elle a de faux.
« Supposons un produit quelconque échangeable. Quels en sont les éléments ? Il en présente deplusieurs espèces en tant que produits. Les voici tous :
« 1° Le travail de Dieu, qui est médiat et immédiat. Le travail de Dieu
médiat fournit deux choses, l'une intrinsèque au producteur, c'est l'activité et le talent naturel dont il l' a doué, lesquels sont spirituels et corporels ; l'antre extrinsèque au producteur, c'est la matière brute, qui consiste, en fait de production de l'esprit, dans les idées données naturellement ou surnaturellement, et, en fait de productions matérielles, d'ans les objets de la nature munis de propriétés. Mais pour être plus clair et plus court, nous ne parlerons que des produits matériels. Le travail de Dieu immédiat fournit le ressort premier et permanent à l'activité humaine, il la féconde sans cesse; i] s'appelle grâce actuelle en religion, et on l'appellera, comme on voudra' providence par exemple, en tout le reste ; ce qu'il y a de certain, c'est qu'il existe, et qu'il est impossible, sans ce travail, d'expliquer philosophiquement aucuneproduction.
« 2° Le travail de la société, qui n'est autre que celui des devanciers, et qui, par rapport à l'activité individuelle, l'a cultivée, développée, rendue plus apte à la production, et, par rapport à la matière brute, l'a aussi modifiée plus ou moins directement, en a fait un capital plus facileà féconder, a imaginé des moyens de la rendre utile.
« 3° Le travail de l'individu qui est, comme celui de Dieu, médiat et immédiat. Le travail médiat est le temps et la peine qu'on a dépensés à cultiver et développer le talent naturel, à apprendre tel ou tel métier, à devenir plus habile dans telle ou telle production. Le travail immédiat est le temps et la peine qu'on emploie directementsurlamatière brute pour en faire une chose utile.
« 4° Enfin, le résultat présent de toutes les causes susdites dans le produit échangeable, c'est l'utilité relative de cet objet réalisé. Or, cette utilité peut être considérée, ou bien dans celui qui, en étant propriétaire, soit parce qu'il l'a produit lui-même, soit parce qu'il l'a reçu en don, soit parce qu'il l'a déjà échangé, le vend ou le prête, ou bieu dans celui qui l'achète ou l'emprunte ; en un mot, dans le bailleur ou dans le preneur.
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« Tels sont tous les éléments à considérer pour arriver à la détermination de la juste valeur des produits.
« Eliminonsd'abord deux questions.
« Nous avons vu que Dieu est l'ouvrier radical et suprême, partant le grand propriétaire, le. seul propriétaire au sens absolu ; s'agit-il de savoir ce que l'homme lui doit en échange de ses dons ? Nullement, mais nous pouvons le dire en un mot; il lui itoit l'amour, c'est-a-dire tout luimême et toutes ses œuvres, car par l'amour on se donne tout entier, on n'oublie rien ; et il y a ainsi justice exacte, ni plus ni moins. Tu aimeras Dieu par-dessus tout.
« Nous avons vu que la société est pour beaucoup aussi dans la production. S'agit-il de savoir ce que l'homme lui doit en échange de ses dons ?
Nullement, niais nous pouvons encore le dire en un mot. Quoique ces dons ne soient pas gratuits comme ceux de Dieu, quoiqu'ils soient dus et nécessaires en vertu de la loi du développement humain, l'individu lui doit aussi l'amour qui rend tout sous la plus belle des transfigurations, et qui s'incarne dans les œuvres, dans les dévouements du bon citoyen. Et il y a encore ainsi justice exacte. Tu aimeras ton prochain comme toi-même.
« Mais s'il ne s'agit ni de ce qui revient à Dieu, ni de ce qui revient à la société, de quoi s'agit-il donc ?
D'un échange d'homme àhomme, ou d% société à société, entre deux produits, soit directement, soit par un signe intermédiaire qu'on appelle monnaie, et de la valeur relative exacte des produits, afin d'arriver à la justice dans l'échange.
« Or, retournons à nos éléments.
« Ils sont résumés et comme réalisés dans l'objet produit. Nous y voyons d'abord la représentation du travail de l'individu, médiat et immédiat. Dira-t-on que ce travail n'est pas un élément de la valeur de cet objet ? Ce serait absurde. Ce serait dire que ce qui vous a coûté plus de temps et plus de peine, n'a pas plus de valeur à vos yeux que ce qui vous en a coûté moins. Aussi M. Ott a-t-il raison d'admettre cet élément.
« Nous y voyons, au second degré, la réprésentation d'un travail social.
Dira-t-on que ce travail n'est pas un élément de la valeur de l'objet? Mais ce serait encore absurde. Ce serait dire, par exemple, qu'un tissu trèsparfait, très-beau, et très-solide, confectionné par un individu au sein d'une société très-avancée dans l'industrie des tissus, ne vaut pas mieux qu'un tissu correspondant, très-imparfait, très-laid et très-faible, confectionné par un individu au sein d'une société nombreuse, retardataire dans l'industrie des tissus, par cela seul que, pour le confectionner, le premier n'a pas dépensé plus de temps et plus de peine que le second. M. Ott a donc tort de ne pas admettre, comme élément de la valeur, le travail de la société à côté du travail de l'individu.
« Nous y voyons, au degré supérieur, la représentation du travail de Dieu quant à la matière brute et quant au talent naturel du producteur. Dira-t-on que ce travail n'est pas un élément de la valeur de l'objet. Mais ce seraitnon moins absurde.
Ce serait dire, par exemple, que, Pierre et Paul étant entrés dans un bois pour y faire chacun un bâton, Pierre ayant eu la chance de tomber sur un jonc très-beau et très-solide, Paul n'ayant découvert qu'un fragile coudrier, tous deux enfin ayant dépensé le même temps et la même peine, le magnifique jonc ne vaut en échange que lu piteux coudrier. M. Ott a donc eu tort de ne pas admettre, comme élément de la valeur, à côté du travail de l'homme, le travail de Dieu, non-seulement quant aux talents qu'il distribue inégalement, alius quidem sic, alius vero sic, mais encore quant à la matière brute qu'il fournit ornée de qualités très-diverses et plus ou moins rares, soit qu'on compare les espèces entre elles, soit qu'on compare, entre eux, les objets de la même espèce.
« Ce que nous disons là est d'une évidence à crever les yeux. Si le travail individuel était là seule base de la valeur échangeable, il s'ensuivrait qu'un livre mauvais ou mal fait en vaudrait un bon et bien fait pourvu
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qu'il eût coûté autant à son auteur, chose qui n'est pas rare, car ce qui ne vaut rien est souvent ce qui coûte le plus de temps et de peine. Il s'ensuivrait qu'une chose gagnée en vertu d'un contrat aléatoire en bonne tonne, ne serait pas légitimement gagnée puisque tout y dépend de la chance dont Dieu seul est le travailleur ; ce qui est contraire à tous les principes du droit naturel el révélé. Il s'ensuivrait que l'habile ouvrier qui fait mieux en moins de temps et avec moins de peine déviait vendre moins cher, ce gui est absurde. Il s'ensuivrait que la journée du naufragé jeté par la tempête dans une riche vallée OÙ, aînés l'indispensable, il pourra créer du luxe, ne vaudrait pas mieux que la journée du Lapon égaré dans les glaces du pôle, où il trouvera à peine ce qu'il lui faut pour ne pas mourir, etc., etc.
Mais voici l'objection. De quel droit vendez-vous le travail de Dieu incarné dans le produit ? Oh ! la réponse est facile. Du droit que Dieu m'a donné en me taisant nomme, c'està-diie être capable de rendre miennes les choses de la terre, de celle planète-là seulement, mais de cellelà: Dieu m'a l'ait don, autant que le comporte une créature, des choses
queje m'assimilerai par mon travail, et, puisque je les liens, en don, aussi bien que mes propriétés intrinsèques, de celui qui lésa créées, je puis les vendre contre d'autres lorsqu'elles sont de nature a pouvoir être séparées de ma personne. Est-ce qu'une femme ne peut pas vendre ses cheveux, et ne les peut-elle pas vendre plus ou moins cher selon qu'ils sont plus ou moins beaux, quoiqu'ils ne soient que l'œuvre de la nature, c'est-à-dire de Dieu ? Diogéne n'aurait pas vendu à Alexandre, pour la couronne de celui-ci, la place au soleil que le hasard lui avait donnée ce jour-là, mais il aurait pu l'estimer à une valeur, el l'échanger contre une valeur égale.
« Au reste, remarquons bien qu'il s'agit d'un troc et (pie, s'il y a justice exaete, c'est-à-dire égalité dans le troc, le travail de Dieu et de la société, que je transmets dans l'objet
avec mon travail propre, sera compensé par un autre travail de Dieu et de la société, joint à un autre travail individuel, trois choses qui, renfermées dans le prix, vaudront, non pas toujours chacune à chacune, mais quelquefois l'une portant l'autre, la totalité que je livre.
« Venons maintenant à la question de l'utilité du produit. C'est la plus importante.
« Nous avons dit que cette utilité peut être considérée relativement au bailleur, qui sera vendeur ou préteur, et relativement au preneur, qui sera acheteur ou emprunteur. Faisons comprendre cette distinction par un exemple. Je voyage dans un pays désert, muui de provisions pour la journée; je rencontre un voyageur comme moi qui s'est égaré, a épuisé ses provisions, est tombé en faiblesse et va mourir de faim ; il me demande de lui vendre ou de lui prêter le relias qui lui rendra la vie. Ce repas m'est utile à moi-même et sera encore plus utile au voyageur égaré, car nous supposons qu'en lui cédant ma provision j'arriverai au but, quoique affamé, tandis que lui n'y arriverait pas sans ce secours. Voilà évidem-
ni deux utilités, l'une qui m'est
relative à moi tendeur ou prêteur, l'autre qui est relative au malheureux que je rencontre, et qui sera mon acheteur ou mon emprunteur, car nous supposons encore queje ne veuille nullement lui faire un don.
« On a dû comprendre.
« Or l'utilité doit-elle être comptée parmi les éléments de la valeur ?
voici la réponse certaine en philosophie aussi bien qu'en religion
« L'utilité relative au preneur ne doit jamais être comptée dans l'appréciation de la valeur échangeable.
L'exemple seul que nous venons de citer suffirait pour le démontrer.
L'utilité du repas, pour le malheureux qui va mourir de faim, est infinie, elle vaut pour lui la vie même, et, par suite, son travail futur avec tous ses fruits; que disons-nous ? elle vaut la vie et le travail de toute la descendance de cet homme jusqu'à la tin du monde, à partir du service que je lui aurai rendu. Donc, si ceLe uti-
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lité pouvait entrer dans l'appréciation de la valeur exacte de mon service, je pourrais, sans injustice, lui vendre mon repas, non-seulement au prix de toute sa fortuue, mais au prix de sa personne, de son travail futur, de sa descendance et du travail futur de cette descendance, auquel cas je ne ferais ni plus ni moins que de ressusciter l'antique esclavage, qui, sans doute, commença par cette ruse en temps de paix, comme en temps de guerre il commença par la force.
Si notre contrat, au lieu de prendre la forme de la vente, prenait celle du prêt, je pourrais également dire à cet homme: tu me rendras ce que je te donne, mais, en raison du service immense que je te rends, tu me donneras, en sus, telle ou telle valeur plus ou moins considérable, mais valeur qui pourrait encore aboutir à l'esclavage, La question de l'étendue ne touchant pas au principe, et cette étendue ne pouvant jamais dépasser celle du service dans une telle occurrence. Or l'injustice d'un tel contrat saute à l'oeil le moins exercé. Aussi Moïse, Jésus-Christ et la théologie catholique ont-ils appelé vol par usure tout ce qui est prélevé, par le bailleur, dans la vente et dans le prêt, en raison de l'utilité que la chose vendue ou prêtée procure à l'acheteur ou à l'emprunteur, et en sus de la valeur réelle de cette chose en argent ou en nature, telle que nous allons la déterminer.
« Voilà donc une utilité qui doit être mise hors de toute considération, et M. OU a eu raison de le faire. Disons même qu'il est le premier, à notre connaissance, qui ait suffisamment appuyé sur ce point capital, dans ces derniers temps si féconds en discussions sur l'usure.
« Mais il n'a pas réservé l'autre utilité, celle qui regarde le vendeur ou le préteur, et cet oubli n'est pas moins capital dans la question de ia détermination de la valeur échangeable. Prouvons-le encore par un exemple.
« Je suis dans un port de pays sauvage ; j'écris, avec une plume, un article de renseignements qu'attend un navire devant partir deux heures
après, et qui va m'ètre payé cent francs. Je n'ai que cette plume, et il me serait impossible d'en trouver une autre pendant le temps qui reste.
Quelqu'un entre et me dit : j'ai besoin de votre plume, voulez-vous me la vendre ou me la prêter pour deux heures? je réponds : je le voudrais bien, mais je n'ai que cette plume pour écrire en ce moment, et, dans deux heures, elle m'aura rapporté cent francs ; si donc je vous la prête, il y aura pour moi, par le fait du prêt perte de cent francs ; si je vous la vends ce que vaut une plume en toute autre occasion, il y aura pour moi la même perte moins presque rien. Au reste, si vous la voulez pour le montant de l'utilité quelle me procure en ce moment, pour cent francs, prenez-la, soit à titre d'achat, soit à titre d'emprunt. L'autre accepte avec empressement, car il va faire lui-même uu article qui doit lui être payé deux cents francs, vu son talent qui surpasse le mien ; mais ceci ne me regarde pas. Ai-je fait une vente ou un prêt usuraire, malgré l'énormité de ce que je prélève en sus de la valeur intrinsèque de l'objet ou de sa reddition ? le bon sens dit que non, et la théologie catholique dit de même, en appelant ce cas celui du lucre cessant, c'est-à dire de absence de lucre dans les cent francs que je reçois, puisquej'allais les gagner par mon travail, ou encore celui de la juste indemnité du dommage naissant, pour moi, du service même que je rends en vendant ou prêtant ma plume. 11 est évident qu'en pareil cas, c'est à celui qui reçoit le service de supporter les charges de l'indemnité. S'il n'y trouvait pas son profit, et qu'il ne voulût point du marché, l'autre ne prêterait ni ne vendrait.
« Mais, je suppose que je sache ce que mon emprunteur va gagner avec ma plume, et qu'au lieu de lui demander cent francs tout juste, montant de l'indemnité, je lui demande quelque chose en sus, ne serait-ce qu'un centime, je suis un usurier, et je lui vole ce centime parce qu'alors je spécule sur l'utilité qu'il retirera de son travail avec mon instrument, pendant que je ne devrais considérer
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que l'utilité qui m'est relative. Si je vends dans ces nouvelles conditions, je vends trop cher, et si je prête, je tire quelque chose du prêt en soi ( vi mutui) ce qui est un crime contre la justice, philosophiquement et théologiquement.
« Donc l'utilité relative au préteur et au vendeur doit entrer dans les éléments de la valeur , tandis que Futilité relative à l'emprunteur et à l'acheteur n'y doit jamais entrer (I).
« Résumons-nous: la valeur d'un produit, dans la vente et dans le prêt, résulte du travail de Dieu, du travail de la société, du travail du producteur individuel, et de l'utilité pour ce producteur, comhinés et mis en rapport avec les mêmes éléments considérés dans le prix.
« Maintenant, s'il s'agit du prêt, l'équilibre est facile à établir, puisque c'est le même objet, au moins en espèce, qui sera rendu. Si je prête un sac de blé, mon emprunteur, en me rendant un sac de blé tout semblable, nie rendra Je même travail de Dieu, le même travail social et le même travail individuel. Quanta l'utilité s'il y a eu liamnum émergera (dommage naissant) , il a été facile
(1) Il s'est passé, sons nos yeux, depuis i|iie nous écrivions ces lignes, nno multitude fie faits, ijni se rapportent an même principe; c'est la hausse des loyers, durant l'empire, dans Paris. Voici un ex. mple entre raille.
II y avait une petite boutique, de ([notre mètres carrés environ, située près de la porte Saint-Denis qui se louait, en 1848, mille francs ; c'était déjà bien cher; pour le propriétaire, en eflet, qui ne faisait que se donner du bon temps, à l'aide de ses revenus, sans rien produire, nous ne trouvons de titre en justice, à un tel intérêt que la valeur de l'assurance de sa boutique, qui restait à sa charge, attendu qu'il répondait des e s fortuits; or' mille francs .le revenu annuel pour cet aléa, n'était-ce pas exhorbitant? mais nous ne voulons ni ne devons discuter ici le loyer en lui-même; nous le preenns tel qu'il était, comme puintde départ.
Le tenancier dv la petite boutique imagina d'y établir une industrie de petites brioches, et s'y prit si bien, pour attirer la foule à ses brioches, qu'il finit, au bout de quelques années, par retirer de son commerce quelque clmse comme viuet mille franc» par an. Le propriétaire, qui ne laisait rien, réfléchissait dans ses loisirs au coin de son feu, sur la réussite de son locataire; et, dés qu'il s'agit do faire un nouveau bail, il lui dit: c'est à prendre ou à laisser; je ne loue plus ma boutique à moins de douze mille francs par an. Le locataire se récria; mais voyant qu'il y allait, pour loi, de tonle sa fortune, qui serait encore d'environ huit nulle francs par un, eu gardant la boutique, taudis qu'elle serait réduite a zéro, s'il ne relouait pa-, fit un nouveau
de l'estimer et elle est aussi rendue par hypothèse.
S'il s'agit delà vente, ce n'est pas plus difficile dansle cas où les éléments sont compensés chacun par chacun et, dans le cas où l'un compense l'autre, c'est une appréciation qui est nécessairement laissée à la bonne foi et à l'intelligence des contractants ou des juges. De loi générale, on n'en peut pas donner, vu l'infinie diversité des cas, d'autre que celle-ci qui s'applique à toutes les transactions imaginables :
« 11 y a justice toutes les fois que l'acheteur ou l'emprunteur remet, par le prix ou par la reddition dû prêt, le vendeur ou le prêteur , dans la position exacte où il se serait trouvé s'il n'avait ni vendu ni prêté, toutes les fois , en un mot que le preneur comble le vide que s'impose le bailleur. Le plus et le moins, après que tous les éléments ont été appréciés, sortent do la justice et sont un vol s'ils ne sont pas un don.
« Nous avons rejeté dis éléments de la valeur l'utilité relative au preneur ; cependant n'cxerce-t-elle aucune influence dans les transactions et n'en doit-elle exercer aucune ?Son influence légitime consiste à déterminer les échanges, les demandes de
bail moyennant 12, 000 fr. par an. Le propriétaire n'avait rien fait dans l'industrie de son locataire et ceneadant il prélevait, sans antre titre quele vi mutui, ou te prêt dont il était maître, sur cette industrie, par son nouveau bail, onze mille francs de plus qu'auparavant, lesquels constituaient une augmentation de 1 1, 000 fr. claire et nette, de sa fortune sans aucun travail.
H se basait, dans son exigence, sur l'utilité de l'objet prêté, relative, non pas à lui prêteur, mais à son emprunteur. Celait donc bien, an plus juste, une application du principe que nous venons d'exposer.
Or fnt-i] jamais un vol mieux corsé que celui-là , quoique le propriétaire pi'it dire, en sa conscience, do son locataire : il a fuit ce qu'il a voulu; je no l'ai pas violenté ; s'il m'avait donné congé, j'aurais trouvé de suite nu autre pâtissier pour continuer son industrie.
Vmla cc~~etjt se font tous les accaparements, tontes les accumulations des produits de toutes les industries, île l'agricole comme des antres, dans les mains de quelques heureux; et le grand ressort de la machine, c'estl'usnre; par elle Satan a trouvé moyen de devenir, sans rien faire, le propriétaire de tous ces royaumes du monde, qu'il osait offrir à Jésus, mais dont Jésus n'a pas voulu, et dnutProndlion, qui ne mnehuit pas ses mots, a osé dire: tout cela, c'est le vol.
La Noir. (1873)
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vente et de prêt ; mais elle ne doit entrer pour rien dans l'estimation du prix des choses; elle détermine l'échange, elle ne le mesure pas (1) ; et quand l'usage est contraire à cette règle de théologie, le vol règne, et la société doit prendre des mesures pour faire cesser ' dans son sein ce règne de Satan.
« C'est par mépris ou par oubli de la loi que nous venons de poser, qu'un travailleur heureux ou son héritier, profitant du besoin d'un de ses frères, lui prêta un instrument de travail à condition que celui-ci lui rendrait quelque chose en sus, en raison du prêt pur et simple (vi mutai) et intronisa, par cette stipulation, l'usure dans le monde.
« Mais, pour lever tout soupçon d'inexactitude théologique, il nous reste encore des points à éclaircir.
« Achevons d'exposer les principes de la saine philosophie et de la doctrine de l'Église en économie sociale quant au prêt et à la vente.
• L'utilité relative au bailleur forme donc un premier titre légitime à indemnité en sus de la valeur intrinsèque des produits. Mais cette utilité, mère du lucriim cesstins, est de deux sortes : l'une repose sur la nature même, el l'autre ne repose que sur la marche économique d'une nation.
Celle qui repose sur la nature et qui est, par conséquent, inséparable de l'humanité, a lieu toutes les fois qu'en prêtant ou vendant on se prive de produits qu'on aurait réalisés par le travail, en se privant de l'instrument nécessaire à leur réalisation. L'exemple de la plume en donne une idée vraie. Celle qui repose sur la marche économique d'une nation, et qui doit cesser avec la cessation de cette marche elle-même, a lieu quand on se prive, en prêtant ou vendant, de bénéfices qu'on n'aurait réalisés que par les voies commerciales usuraires passées en usage.
(i) Si notre lecteur comprend celte parole, et la retient, il aura dans son esprit tonte notre économie sociale, qui n'est que celle de l'évangile réduite à une phrase (1873).
La première donne lieu à ce que M.
Ott appelle une loi de justice absolue, et la seconde à ce qu'il appelle une loi de justice relative suffisante pour justifier la conscience de l'individu obligé de vivre dans son milieu social, sans que pour cela elle justifie l'usage lui-même. La vraie raison justificative de l'individu, c'est la compensation. Celui qui, dans une société, où l'intérêt est reçu comme chose toute naturelle, ne voudrait pas profiter des avantages dont tout le monde profite, ne tarderait pas à être ruiné ; et nul n'est tenu à s'imposer de pareils sacrifices, dans l'ordre de choses dont il s'agit. C'est ce qui explique comment Moïse, prohibant l'usure entre Juifs, la toléra de Juif à incirconcis, parce que, les nations voisines de la Judée a3'ant cette habitude entre elles et à l'égard des Juifs, il ne pouvait pas mettre son peuple dans l'alternative fâcheuse de se voir sans cesse soutirer ses produits, sans compensation possible, ou de renoncer à tout commerce avec s/ j s voisins. C'est encore ce qui fait comprendre la haute sagesse de la cour de Home quand elle a répondu aux cas de conscience qu'on lui a proposés, qu'on ne doit point inquiéter ceux qui prêtent selon le taux légal.
« Mais le Ixcrum cessans naturel ne peut jamais cesser, quelle que soit l'organisation sociale, et il donnera toujours droit à une indemnité légititime en justice exacte.
« Une seconde indemnité que pourra toujours aussi réclamer le prêteur ou le vendeur, en sus de la valeur intrinsèque, est celle de rétribution ou de salaire. Le marchand qui emploie son temps et sa peine à tenir un magasin ouvert au public pour la facilité des échanges, n'est pas obligé de faire cela pour rien ; il faut que son temps et sa peine soient payés, qu'ils le soient d'ailleurs par une rétribution fixe, ou par un quantième pour cent, sur la vente, en sus du prix de revient. 11 en est de même du prêteur de livres , de voitures, etc., cette indemnité n'est autre que le prix d'un travail.
« Une troisième indemnité relative
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au prêt, et qui est encore juste, est celle de détérioration par l'usage. Si je prête un outil, on ne me le rendra, tel que je l'ai donné, qu'en y ajoutant ce qu'il a perdu, par l'usage qu'on en a fait, de sa valeur intrinsèque. Ceci ne présente aucune difficulté, si ce n'est dans le calcul, qu'on peut cependant réduire à des formules assez simples.
« Enfin, il est une quatrième indemnité exigible en justice dans certains prêts, et que personne n'a signalée, à notre connaissance, excepté les théologiens qui ne l'ont, au reste, indiquée qu'implicitement sous les formules du jus in re et du jus ad rem rapprochées de celles-ci, rcs périt , rrs fructiflcat Domino. Elle est très-importante pour faire ressortir la sagesse de l'Eglise dans la constance qu'elle a mise à condamner les prêts usuraires d'argent et de choses fongibles, tout en laissant passer les prêts à intérêt des biens fonds, choses entre lesquelles la science économique ni' voit radicalement aucune différence, Pour arriver a faire comprendre cette indemnité, commençons par résoudre une grande objection des économistes contre la prohibition de l'usure par l'Église.
<<I)ans la vente, disent-ils, nous comprenons que l'Église exige l'égalité; nous comprenons aussi qu'elle l'exige dans le prêt ; mais la question est de savoir si la reddition pure et simple d'une somme d'argent empruntée est l'équivalent exact du prêt lui-même? Le contraire nous parait évident ; celui qui prèle renonce, pour rendre service, à la possession présente d'une valeur, dont on suppose, il est vrai, qu'il n'a pas besoin, mais dont il pourra avoir besoin, durant le temps de l'emprunt, par des événements qu'il ne saurait prévoir, et l'Eglise dit que la simple reddition future de la même valeur, qui se fera dans un an, dans deux ans, vaut cette renonciation ! un tiens, dit-on, vaut mieux que deux lu l'auras, et quoique l'expression soit un peu hyperbolique, elle n'en exprime pas moins une grande vérité. 11 y a, de plus, dans la renonciation pour un temps, le service rendu, et l'ex-
position du capital plus ou moins possible. Toutes ces considérations réunies contre le prêteur ne détruisent-elles pas l'égalité, et ne lui donnent-elles pas droit à quelque chose, en sus de la reddition, vi mutai ?
« A celte objection, l'Église répond mordicus : dites tout ce que vous voudrez ; ce qui sera exigé ultra sortent, vi mu/ui, sera un vol, sauf la raison de la compensation relative à l'état économique de la société donnée plus haut.
« Or, vous allez admirer la sagesse profonde de l'Église ou plutôt de la révélation qui est pour elle la règle dentelle ne saurait se départir ; c'est à l'Eglise a. décréter, et c'est à nous autres, ses théologiens, à faire ressortir le rationalisme de ses décrets.
<i D'abord la raison de l'exposition du capital, que la théologie a nommée le periculum sortis, que plusieurs souverains Pontifes bntdéclarée nulle, et que M. OU lui-même parait admettre dans un passage qui n'est pas très-clair, n'est pas à la question. Si ce péril est réel, il s'adresse à votre prudence, il tend à vous déterminer au relus du prêt; mais il n'a aucun rapport au droit prétendu de percevoir quelque chose ultra sortent, dans le cas où vous vous déterminez à prêter. Prêtez ou ne prêtez pas, exposez votre argent ou ne l'exposez pas; mais, si vous l'exposez, ce n'est pas une raison pour demander qu'on vous rende davantage quand on viendra vous le rendre. Si on ne vous rend rien, tout sera perdu, ou plutôt on continuera de vous devoir tout à perpétuité. Si on vous rend tout, pas d'exposition par le fait, et on ne vous devra que ce que vous aurez prêté.
D'ailleurs la singulière raison qui ferait qu'on pourrait prêter à usure au pauvre et qu'on ne le pourrait pas au riche! Au contraire, la loi de charité vient vous obliger non pas seulement à prêter au pauvre sans intérêt, mais encore à lui prêter lorsqu'il a besoin. Au reste, ne divaguons pas et restons dans le domaine de la justice. Voilà pour le periculum sortis.
Voici pour le service rendu.
« Tout service, dites-vous, mérite
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son salaire. Je la veux bien; mais sur quoi doit être mesurée la valeur du
salaire'.' nous l'avons dit, ce n'est pas sur l'utilité du service pour celui qui le reçoit ; c'est uniquement sur la privation que s'impose peur le rendre celui qui le rend. Si donc nous trouvons dans ce que fait l'emprunteur pour son préteur, en lui rendant seulement la valeur exacte empruntée, si nous y trouvons tout ce qu'il faut pour combler la privation que s'est imposée celui-ci, le service sera exactement payé. Or, un peu de patience, et nous trouverons tout.
« Cette privation a pour objet la somme prêter, et, cet objet revenant, elle n'existe plus. Mais l'économiste a eu raison de dire qu'il reste encore une différence, relie de la durée de l'emprunt. La reddition rend l'objet,
mai- ne le rend que dans l'avenir; elle ne comble pas le vide du présent, il ce \ ide, quand b' temps sera passé, restera sans avoir été comblé.
voilà ceites une différence, uni' inégalité; elle est la seule, mais elle est incontestable. Oui, un tiens vaut mieux que deux tu l'auras.
« Comment donc justifier l'Eglise?
rien de plus tarde. 11 s'agit de j US tiee devant la conscience. Or, a quoi s'engage l'emprunteur dans le prêt en question? il s'engagea rendre l'objet, ou une valeur égale, à tout événement; qu'il le perde ou qu'il ne le perde pas, il en répond sur sa propre fortune, surson travail futur, et même sur celui de ses ayant-cause. Il reconnaît, par la nature même de l'emprunt, qu'il le devra toujours, jusqu'à ce qu'il l'ait rendu, quoiqu'il arrive, et, partant, que la perte en sera à ses liais s'il se trouve volé ou perdu.
Il en est donc l'assureur. Le préteur est donc, en face delà conscience de son emprunteur, dans une meilleure condition que s'il avait gardé luimême l'argent, puisque, dans ce cas, c'est lui qui aurait répondu des éventualités, puisque, dans ce cas, si la valeur avait été perdue, la perte en eût été à sa charge. Concluons :
l'assunutre de l'emprunteur pendant la durée de l'emprunt paie au prêteur l'absence de son capital pendantcette
durée, et tout le vide est ainsi comblé.
« Telle est la sagesse de la révélation et de la théologie catholique.
Mais que conclure de ce rapprochement? C'est que ['assurance d'une valeur en vaut le prêt, et vice versa.
(lardons ce principe; nous en aurons besoin.
« Les théologiens avaient dit implicitement ce que nous venons de dire en disant que, dans le prêt de choses lonnibles, te prêteur ne garde que le JUS ml rem pour céder à l'emprunteur le jus iurr, que le jus in re constitue le dominium, que, d'ailleurs, res périt domino , et qu'en conséquence la chose périt dans ce prêt au préjudice de l'emprunteur.
ii Mais supposons un prêt danlequel on l'ait la stipulation contraire, dans lequel les contractants conviennent que le prêteur assure la chose, qu'il en répond, si elle se trouve perdue ou détériorée sans la faute de l'emprunteur ; oh! alors le prêt n'est plus compensé par l'assurance, et comme il vaut quelque chose, il doit être payé d'une manière quelconque.
Combien vaut-il? nous l'avons dit :
il vaut l'assurance. Donc au lieu de chercher sa valeur, nous chercherons celle de l'assurance qui est très-facile à déterminer, selon la fragilité de la chose, les chances de perte, et nous arriverons ainsi à la justice exacte.
« Voilà donc, une quatrième indemnité possible, l'indemnité d'assurance, et c'est la dernière. Toutes les fois que le prêteur sera l'assuré, quel que soit l'objet prêté, le pré t n'impliquera que la reddition. Toutes les fois que le prêteur sera l'assureur, l'emprunteur lui devra, en sus de la reddition, la prime d'assurance.
« Maintenant il nous est facile de répondre à cette autre question des économistes : comment se l'ait-il que l'Eglise, condamnant les prêts à intérêt des biens fongibles, ne COHXdamnàt point les prêts à intérêt des biens fonds, les loyers et les bu-mages? car, disent-ils avec raison, il n'y a aucune dilférence entre une maison, par exemple, et sa valeur en argent, puisque l'argent n'est argent monnaie qu'en ce qu'il représente tous les
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biens naturels qu'on veut lui faire représenter. Il n'y a, non plus, aucune différence entre une semence qui renferme un germe de production pour l'an prochain, et un champ qui renferme aussi, dans son espèce, un germe productif.
« A cette question, nous ne répondrons pas par la théorie de Ricardo sur la terre (1). Cette théorie n'est qu un misérable sophisme pour justifier toutes les espèces d'usure. Pierre, dit-il, avait amélioré un champ de mauvaise qualité, qui, amélioré, ne rapporfaitqu'misacdebléparan.l'aul en avait amélioré au autre, do bonne qualité, qui rapportait deux sacs avec la même culture. Jacques alla trouver Pierre et lui dit : Veux-tu me prêter ton champ? Pierre répondit : Prends-le pour cette année, je n'en ai pas besoin, et ce que tu recueilleras sera pour toi. Jusques-Ià pas d'intérêt. Mais voici Jean qui vient trouver Paul et qui lui dit : Veux-tu me prêter ton champ ?Paul répond : Prends-le pour cette année, je n'en ai pas besoin; mais tu sauras qu'il rapporte le double de celui de Pierre, mon voisin, qui l'a loué à Jacques, sans rien retenir pour lui. Si tu avais emprunté celui-là aux mêmes conditions, tu n'en retirerais qu'un sac; du mien, sans plus de travail, tu retireras deux sacs; auras-tu à te plaindre si, te laissant un sac, je prends l'autre, puisque tu seras aussi riche que Jacques sans avoir travaillé davantage ?
assurément non; au reste, si tu n'en veux pas à ces conditions, je garde mon champ. Jean, qui avait besoin de l'instrument de travail, se trouva très-heureux d'en passer par la proposition de Paul; il signa, et l'usage de prêter à intérêt fut établi.
« Qui ne voit que cette comparaison assez ingénieuse du reste, n'est que de la poudre aux yeux? Assurément les instruments naturels, et par conséquent les travaux, ne sont pas également féconds. Mais que fait cette différence à la loi de justice des con-
(0 Dji aussi une théorie de Stuart Mill sur la propreté territoriale, qui est venue depuis notre etode, et que nous apprécierons, avec quelques an- (m/l"""*' a| ' eS '" re P roducli " n de ce "° «"'de
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trats, qui-est invariable parce qu'elle est absolue? l'emprunteur remplace le préteur comme le donataire remplace le donateur ; si l'instrument prête est meilleur, il rapportera davantage au second comme il rapportait davantage au premier, et le second le rendra meilleur comme il l'avait emprunté meilleur : voilà tout S'il était vendu, il serait vendu plus cher sans doute, mais il serait aliéné, et le prix en vaudrait un autre delà même qualité, ce qui laisserait le vendeur dans la même richesse, tandis que dans le système de Ricardo, le prêteur a son sac de blé, quoique le champ lui reste; c'est comme s'il vendait la valeur exacte, et qu'en sus il exigeât encore un sac de blé. Et Ricardo ose présenter, pour justifier ces choses, le piteux argument de la comparaison d'un voisin qui a été moins heureux. Il n'avait pas besoin de remonter jusqu'à la vieille origine.
Au heu du champ, qu'il en prenne la valeur en argent, soit deux mille francs ; ) a valeur du champ voisin ne sera que de mille francs, dans cette hypothèse, et il raisonnera comme il suit : Pierre a prêté mille francs à son ami Jacques, et Jacques a fait, aveccette somme, un gain de 50 francs en achetant un instrument de travail qu'il a fécondé, Paul a prêté deux mille francs à son ami Jean, et Jean a lait, avec cette somme, un gain de 100 francs en achetant un instrument de travail qu'il a fécondé. Jacques et Jean n'ont pas plus travaillé l'un que l'autre. Mais parce que le dernier a fait un bénéfice double, Ricardo en conclura que Paul, son prêteur, a droit de lui retenir la moitié de ce bénéfice, vu qu'après cette retenue, il ne sera pas dans de plus mauvaises conditions que Jacques à qui Pierre n'avait rien retenu, puisqu'il leur restera 50 francs à l'un comme à l'autre. En vérité, les économistes poussent parfois trop loin l'impudence ou l'ineptie.
« Au reste cet argument, et d'autres semblables, sont résolus, d'avance, par la loi, établie plus haut, que ce n'est pas l'utilité relative à l'emprunteur qu'il faut considérer, mais seulement l'utilité relative au prêteur,
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distinction capitale que ne font point les économistes, et dont l'oubli les mène toujours aux sophismes.
« Nous ne répondrons pas, non plus, à ce grand reproche l'ait à l'Eglise par les théoriciens dont il s'agit, avec l'argument de M. Ott, quoiqu'il ait une solide valeur. M. OU démontre que l'intérêt des biens fonds fut la source même de l'affranchissement des esclaves, et fait observer que l'Eglise ne pouvait pas leur ôter, en le condamnant, la ressource, unique alors , par laquelle ils rachetaient leur liberté.
Voici la véritable réponse : les prêts des biens fongibles, et surtout de l'argent, étaient les seuls en usage dans lesquels l'emprunteur assurait la valeur empruntée, et, par conséquent, dans lesquels il fût clair que l'intérêt était perçu en vertu du prêt, l i mutai, et sans titre à indemnité.
Dan-, tous les autres le prêteur restait assureur de la chose prêtée ; il en répondait, c'est ce qui se fait encore ; et, par conséquent, il restait un titre, celui de l'assurance, apercevoir quelque chose en sus du prêt. Il s'y mêlait aussi souvent la détérioration, ce qui compliquait la question. On dira que la prime d'assurance pour les maisons, les usines, et surtout les terres, est montée beaucoup trop haut. Très-bien; mais l'Eglise ne s'est jamais occupée de faire le calcul des valeurs ; ceci n'est pas même de sa compétence ; elle a posé et sauvegardé les principes de justice, c'est tout ce qu'on devait exiger d'elle.
Supposons qu'on l'eût consultée sur un contrat de prêt, dont l'objet eût été un bien non fongible, mais stipulé de telle sorte que l'emprunteur se fût chargé du lucrum cessons, s'il y avait eu lieu, de la détérioration, idem, et de l'assurance contre les éventualités, et que le prêteur eût encore exigé quelque chose en sus, onpeut être sûr, que, quel que fût ce bien, l'Eglise aurait dit : mais, il y a Va jus in re, c'est le cas de l'argent prêté, et par conséquent ce surplus est usuraire. A ces raisons ajoutons celle du lucrum cessans relatif à l'état économique des sociétés, qui a déterminé les congrégations romaines à tolérer, dans ces
derniers temps, le prêt d'argent luimême , dans lequel c'est toujours l'emprunteur qui assure, moyennant l'intérêt légal, et nous en aurons plus que besoin pour conclure encore une fois à l'extrême sagesse de l'Eglise.
« Résumons : tout prêt doit être gratuit, et toute vente également — nous entendons par vente gratuite, une vente dans laquelle le prix égale la chose — à moins que le bailleur n'ait droit, en vertu des circonstances ou du genre de contrat, à l'une des quatre indemnités suivantes :
« Indemnité de détérioration.
« Indemnité de rétribution, ou de travail existant.
.• Indemnité de lucre cessant, ou de travail cessant.
« Et indemnité d'assurance.
« Avec ce tracé nous ne nous égarerons pas.
« Après avoir posé les principes de justice qui doivent présider, d'après la raison et la révélation, aux contrats de vente e.t de prêt, c'est-àdire à toutes les transactions, revenons un instant sur la mission de la société en tant qu'autorité publique, en tant que puissance temporelle qui, d'après saint Paul, porte le glaive, non en vain, mais pour le bien et la justice, in bonum.
« Rappelons-nous les trois routes que nous avons jalonnées au commencement, celle de l'individualisme, celle du communisme et celle de l'harmonisme.
« Gêner les transactions, enchaîner le commerce, élever des barrières devant la concurrence, maintenir ou organiser l'esclavage dans l'échange entre individus ou associations, ne serait-ce pas incliner vers le communisme, et en même temps ravir au travail et au progrès leurs mobiles les plus puissants, qui sont l'intérêt propre et l'émulation'.'
« Mais, d'un autre côté, laisser les hommes s'entre-nuire librement, s'entre-voler par ruse, conclure des contrats frauduleuxles uns parlinesse, les autres par besoin, n'est-ce pas
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incliner vers l'individualisme absolu,
et tendre, dans l'ordre économique,
1 anarchie complète des sauvages, prêteur seulement, laquelle serait e» chez qui 1 absence totale de mesures timée comme si un tiers avait étt générales, de lois communes, livre tout à la force et à l'adresse individuelle.
« Au contraire, se légiférer et s'organiser de manière à ce que les prin-
cipes de justice que nous avons exposés, d'après la raison et la révélation, soient garantis, et qu'au delà tout soit libre, de manière, en un mot, qu'il y ait concurrence illimitée jusqu'aux limites de la fraude, et^ que les barrières s'élèvent là même où commence le vol, mais seulement là, n'est-ce pas suivre la ligne médiane du système harmoniste dans l'ordre économique ?
« Tout homme de bon sens et de bonne foi dira oui.
« Par conséquent, la question ne se réduit-elle pas tout entière à
travail existant ou de rétribution; ou l'indemnité d'assurance, comme
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~té l assureur, c est-à-dire comme toutes les assurances ; ou enfin, et encore comme prêteur, à l'indemnité de détérioration.
« Cela suppose, en un mot, que la loi jouerait vis-à-vis des contractants le rôle que jouerait un confesseur éclairé et consciencieux vis-à-vis d'un pénitent appartenant à une peuplade non organisée en société, et n'ayant pour règle que le droit naturel et révélé.
« Voilà le commencement de notre utopie.
« L'auteur qui a le plus approché de ce rêve, aussi évangélique que philosophique, est Chevé. Mais malheureusement son petit livre (I), écrit avec talent, convictions et intentions
excellentes, est parsemé d'inexacticelle d un code économique conforme tudes et même d'erreurs théologiau code naturel et révélé, lequel ques; il n'y est tenu compte ni de
n'admetlrait et ne protégerait que les transactions dans lesquelles l'égalité serait observée, renverrait les autres au Code pénal, et serait de plus entouré de quelques institutions publiques propres à faciliter sonexécution, ou plutôt à rendre cette exécution nécessaire et toute naturelle, alin que la répression violente fût réservée pour les cas rares, comme elle l'est déjà dans toutes les sociétés pour l'assassinat et le vol direct?
« A quoi se réduirait ce code dans sa plus simple expression? à probi-
ipte 'utilité relative au bailleur ou du lucre cessant, ni de l'assurance, choses essentielles, et il y est proposé d'en finir avec un décret qui transformerait tous les prêts en vente à réméré, dans lesquelles l'intérêt amortirait le capital, et tous les salaries en associés, décret qui, dans sa simplicité exagérée, serait fécond en injustices. Ce petit livre a été mis à l'index, et on ne peut nier qu'il n'y eût motif.
« (Juels seraient maintenant les moyens complémentaires, les insti-
ber tout contrat de vente ou de prêt tutions sociales propres à'iancer et à
dans lequel serait stipulée, aux dé pens de l'acheteur ou de l'emprunteur, une retenue en sus de la valeur réelle estimée sur les bases que nous avons posées, et en sus du montant des indemnités, dans les cas où il y a lieu à ces indemnités.
« Cela suppose que tout individu, ou association, ne serait admis en réclamation qu'à titre d'ayant droit :
ou à la valeur intrinsèque d'un produit vendu ou prêté; ou à l'indemnité, comme vendeur ou prêteur, du dommage naissant naturel et absolu; ou à l'indemnité, comme vendeur ou prêteur, que nous avons appelée de
entretenir sans violence l'exécution de ce code ? C'est ce qui nous reste ;i examiner.
« Le but réel de la science économique étant d'amener une organisation sociale dans laquelle le travail ne serait jamais frustré, sans sa faute, d'une partie de ses fruits, on a proposé une foule de moyens pour atteindre ce but; mais parmi ces moyens, il n'en est que deux qui, à
(I) Le Dernier mot du soiialisme.
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notre avis, soient dignes d'être signales. Ils partent, l'un et l'autre, d'une pensée identique, celle de l'organisation de formidables concurrences au prêt à intérêt, pour le faire tomber par la foire même de l'évolution économique. L'un s'adresse au prêt à intérêt considéré dans la circulation même, c'est-à-dire sous sa forme explicite ; c'est Proudhon qui l'a conçu.
L'autre s'adresse au prêta intérêt déguisé sous la forme du salariat, et considéré dans l'origine même de la production, dans le travail; c'est Bu- . Lez qui en l'est l'inventeur.
« Le premier consiste dans l'orgation d'une banque de crédit gratuit, OB de circulation sans commerce lucratif, dont les statuts n'admettraient de prélèvement dans rechange, que l'indispensable ponr les frais d'administration, c'est-à-dire, pour couvrir l'indemnité que nous avons nommée indemnité de rétribution ou de travail. Le second consiste dans l'association libre des travailleurs dans le but d'arriver à devenir propriétaires des instruments de travail, et, par conséquent, à l'abri de la retenue exercée sur leur produit, en raison du prêt qui leur est fait de l'instrument.
« On conçoit facilement que, s'il y avait une banque, avec succursales, qui prêtât, sur toutes espèces de garanties, pourvu qu'elles fussent solides, moyennant l'indemnité des frais d'administration, ni plus ni moins, cette banque ferait, une telle concurrence au prêt à intérêt que bientôt- il n'en serait plus question que dans des cas rares et isolé-.
tiOu conçoit de même, quesi les travailleurs étaient, en grande majorité, organisés en associations qui eussent réussi à amortir leurs capitaux empruntés, et par conséquent à racbeter petit à petit, par un travail fécond et une bonne gestion, leurs instruments de production , terres , usines, maisons, etc., la concurrence opposée par ces associations au salalariat serait telle qu'elle ferait de deux choses l'une : ou monter les salaires au point qu'il n'y aurait plus usure dans le prêt de l'instrument; ou détruire le système du salariat en
déterminant tous les travailleurs à devenir associés.
« On voit que l'idée fondamentale est bien la même dans les deux propositions.
« Faisons observer, en outre, que la banque serait très utile à. l'association et que l'association ne serait pas moins utile à la banque.
La banque serait utile à l'association, puisqu'elle pourrait lui prêter gratuitement, à sa fondation, et, dans toutes les occasions où besoin serait, le capital nécessaire. L'association serait utile à la banque, car elle lui assurerait ses rentrées à l'échéance, et même, dés qu'elle serait riche, y déposerait ses fonds, ce qui alimenterait le roulement. Il est clair que l'une et l'autre s'appuieraient mutuellement, qu'elles seraient l'une pour l'autre une. garantie de solidité, et de perpétuelle durée.
« Faisons observer enlin qu'il est bien étonnant, pour ne pas dire plus, qu'après des évidences comme celleslà, presque tous les partisans de la banque soient ennemis de l'association et que presque tous les partisans de l'association soient ennemis de la banque(l).
« C'est que nous n'avons pas tout dit. C'est qu'il reste des détails importants, des considérations graves, des dangers de communisme ou d'individualisme exagéré, qu'il faut éviter; avant tout, lu liberté dans le droit, l'ordre moral dans la libellé ; et il y aaussi la question du possible. Toutes ces choses, comme le dit très-bien M. Ott en plusieurs pages, sont supérieures à la science économique. Ce sont ces inconvénients toujours beaucoup mieux aperçus dans les théories du prochain que dans les nôtres, eu vertu du proverbe évangélique de la paille et de la poutre, qui sèment la division et qui la maintiendront jusqu'à ce qu'on ait ramené les problèmes à des expressions simples que tout le monde admettra. .
« On est exclusif. Pour une bonne idée qu'on invente, on croit avoir
(1) Quel pies années après celle oïl parut ûot article Proarihon se montra, pourtant, dans plusieurs ouvrages, favorable aux associations (1873).
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trouvé lapanacéeuniverselle. Comprenons donc quo le progrès et surtout le progrès en économie sociale, est chose essentiellement complexe, que tous les systèmes y apporteront une pierre, et que l'édifice de l'avenir sera composé des débris dont la solidité aura survécu à toutes les ruines.
Or.voicice que nous disons franchechement, espérant bien que personne ne nous en saura mauvais gré; car on ne brûle de la poudre qu'à la barbe de ceux qui en brûlent ; on n'a de fiel que pour ceux qui en ont; et notre cœur n'a de bile pour personne, et nos coups de feu sont des explosions de charité. Voici donc ce que nous disons franchement.
« Nous croyons que trois idées survivront à tous les décombres; l'idée d'une législation sauvegardant le vrai droit naturel et révélé en fait d'échange ; l'idée d'une banque de circulation sans escompte ; et l'idée de l'association libre dans le travail.
« Mais nous ajoutons que nous ne croyons pas à l'efficacité de ces moyens en tant qu'isolés pour produire le grand résultat qu'on en attend .
« Nous ne dirons que quelques mots de la banque, vu que nous manquons de confiance dans notre esprit pour approfondir ces sortes de mécanismes. Voici ces quelques mote.
« Nous n'avons trouvé très-solide l'argumentation de M. OU contre elle que dans les.objections relatives à la possibilité de la fonder au sein du régime actuel. Nous ne comprenons pas qu'elle puisse se passerd'ungrand fonds de roulement pour être lancée et fonctionner. Nous ne voyons pas enfin qu'il soit possible de réaliser ce fonds de roulement. En la supposant déjà existante, on conçoit très-bien que les rentrées périodiques lui suffisent pour la mettre sans cesse à même de faire face aux demandes d'emprunt accompagnées de garanties suffisantes, chose qui sera toujours nécessaire ; mais, au commencement, elle sera inévitablement écrasée par l'usage du prêt à intérêt encore régnant, de telle sorte qu'avant de pouvoir faire concurrence au prêt elle se trouvera paralysée par la concurrence que le prêt lui opposcra.Elle
suppose en un mot, la question. Elle veut détruire le prêt à intérêt, et pour s établir il lui faudrait que le prêt a intérêt fût déjà détruit. Qui 1 aurait fondée, ce nous semble, au sein de 1 ordre économique actuel, aurait construit un édifice au milieu de 1 Océan (1).
« Néanmoins, supposons un trèsgrand nombre d'individus de toutes les industries, possédant leurs instruments de travail, et ayant confiance dans la réussite d'une telle banque • ne pourront-ils pas s'entendre pour en fonder une qui leur servirait, entre eux, pour leurs virements de comptes et quiles créditerait gratuitement au besoin? Cette possibilité nousparait évidente, avec le si que nous y ajoutons. Dans ce cas, les fondateurs et associes de la banque seraient, au milieu de tous les autres hommes comme étaient les Juifs au milieu des peuples de Chanaan.se prêtant gratuitement entre eux, et agissant à 1 égard des autres nations comme les autres nations agissaient à leur égard.
« Mais cette hypothèse suppose une grande modification dans l'opinion publique, et dans l'opinion de ceux qui possèdent les instruments de travail, et par conséquent, nous tournons toujours dans le même cercle, faisant du but le moyen et du moyen le but.
« Faisons encore une hypothèse.
Au heu d'un grand nombre d'individus riches et partisans de la banque, imaginons un grand nombre d'associations ayant fini par racheter peu à peu l'instrument de travail, et tous leurs associés d'accord pour réaliser cette organisation de crédit. Il est clair que les associations pourront faire, entre elles, ce qu'auraient fait, entre eux, les individus. Or, la possibilité pratique nous apparaîtrait plutôt par ce circuit que par le circuit précédent. Mais l'association ouvrière devient alors le moyen de la banque elle-même, et il "faut, par
(1) Nous avons dit dans une note de l'artic'e ave.mu du monde tkrrestre, que cette banque ne nous parait plus aujourd'hui devoir se réaliser qne dans mille ans; aicsi ceux qui la craignent peuvent dormir tranquilles à son sujet (1873).
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conséquent, qu'elle se fonde d'abord à force de peines, sans le secours du «redit gratuit, ce que l'expérience démontre n'être pas impossible, malgré les immenses difficultés matérielles et plus encore morales, que présente l'entreprise.
« Supposons maintenant l'impossible réalisé, la banque fondée et fonctionnant bien. Quel résultat produirait-elle sous une législation toujours la même, et sans associations '? Aucun, répond M. Ott. Elle ne deviendrait qu'un instrument d'exploitation et d'enrichissement pour l'heureux au préjudice du malheureux. Le premier, muni de garanties, emprunterait gratuitement à la banque, et se servirait de ces emprunts pour prêter a intérêt, soit sous la l'orme du prêt proprement dit, soit sous la forme du salariat, à celui que le besoin obligerait à l'emprunt, et à qui le manque de garanties fermerait la porte de La banque.
« dette objection est forte; et nous la eroyons vraie presque en totalité.
Nous ajoutons un diminutif, car il nous semble qu'il y aurait moins d'hommes à qui l'emprunt gratuit serait fermé sans leur faute, qu'il n'y en a à qui l'emprunt usuraire est fermé sans leur faute ; et que, par conséquent, la concurrence de la banque aux prêteurs à intérêt ne serait pas nulle. Quant aux paresseux et auxmauvais sujets, il sera toujours impossible de leur épargner la. misère, et même il serait anti-social de viser à ce but autrement que par la charité libre et par la moral isation qui en diminue le nombre. Si donc la banque existait seule, nous accordons à M. Ott que la différence de l'exploitation usuraire ne serait que d'un peu plus à un peu moins.
« Mais nousajoutons sansbésitation qu'il en sera de même de l'association, si on la suppose dans le cas où nous venons de supposer la banque, c'ast-à-dire fonctionnant seule ou de concert avec celle-ci, sous une législation autorisant l'intérêt, et môme qu'elle pourrait donner lieu, si elle existait seule absolument, telle que Bûchez l'a conçue, à des inconvénients beaucoup plus graves.
« C'est ce que nous allons démontrer dans un chapitre spécial.
« Le plan d'association libre de l'école buehezienne, si bien exposé dans le petit volume de M. Feugueray (1), peut se résumer en peu de mots.
« Un certain nombre d'ouvriers raisonnables forment un fonds commun, tant avec les épargnes qu'ils ont déjà qu'au moyen des emprunts qu'ils peuvent se procurer. Avec ce fonds commun, il achètent l'instrument qui leur est nécessaire pour travailler, terres, ou usines, ou matières premières,etc, puis ils travaillent du mieux qu'ils peuvent, font des bénéfices, aveeeesbénéfices amortissent peu à peu le capital emprunté et li lussent, si l'entreprise va bien, par devenir propriétaires de l'instrument. C'est alors qu'ils ne sont plus victimes ni de l'intérêt proprement dit, puisqu'ils ne sont plus emprunteurs, ni de l'intérêt caché sous le salariat, puisqu'ils sont associés et qu'ils partagent le dividende des profits proportionnellement à l'importance de leur travail dans l'association.
« Voilà le fond. Mais il faut signaler quelques clauses essentielles :
« 1° Afin que l'exploitation puisse s'agrandir, le nombre des associés est illimité et les nouveaux qui arriveront auront part à tous les avantages des anciens ;
« 2° Pour la même raison, le capital social est illimité ;
« 3° Le capital social est composé de deux parties: un fonds indivisible et un fonds derêseroe. Le fonds indivisible n'appartient plus aux sociétaires; ceux-ci s'engagent à n'en jamais réclamer leur part, même à l'expiration de la société; il est destiné à fournir l'instrument de travail. Le fonds de réserve est destiné à procurer l'extension plus rapide des affaires de la sociélé ; il appartient par fractions aux sociétaires et, quoique chacun ne puisse en réclamer sa part tant
(1) {'Association ouvrière.
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qu'il fait partie de la société, cette part lui est rendue quand la société se dissout, et dans le cas de mort, à ses ayant-droit;
« 4° Le fonds indivisible ne porte pas intérêt; le fonds de réserve porte intérêt ;
« ;i° Le fonds indivisible es1 créé par un apport de chaque associé, au moyen d'un versement ou d'une retenue sur sa rétribution quotidienne jusqu'à concurrence de la somme de..
« Ce fonds est entretenu ou augmenté, selon crue les affaires vont plus ou moins bien, par un dixième
Sourcent, prélevé sur les bénéfices.
r, on entend par bénéfices l'excédant de l'actif sur le passif au bout du mois OU de l'année, après que chaque associé a reçu sa rétribution quotidienne et que les autres frais ont été couverts.
Le fonds de réserve est créé et entretenu ou augmenté de la même manière; seulement, la retenue sur les bénéfices est plus forte : elle sera de 20, 30 ou in pour 100.
Quant à ce qui reste des bénéfices, toute-, retenues faites, ce reste est partagé entre les associés, au prorata des rétributions touchées par chacun d'eux.
Dan- tous les cas, on commencera par le remboursement des dettes exigible-.
« 6°. Le fonds indivisible n'est pas inaliénable en espèces ; il peut être échangé contre argent s'il est en nature, à un moment donné, contre nature s'il est en argent, en un mot il peut être vendu, mais sous quelque forme qu'il se trouve, il ne sera jamais partagé entre les associés; il ne peut être detruitquepar la déconfiture même de la société ayant mal fait ses affaires et s'étant ruinée.
«7°. L'association serait fondée à perpétuité si la loi le permettait, et, dans ce cas, le capital serait à jamais indivisible, en supposant que l'association ne se ruinât jamais; mais, jusqu'à ce que la loi sanctionne cette perpétuité, l'association sera limitée à un temps, comme 30, 60, ou 99 ans, terme légal le plus élevé, et, dans le cas où elle ne se reformerait pas, après le terme échu, ou bien se dis-
soudrait avant le terme échu, le fonds indivisible serait consacré à des œuvres de bienfaisance, et remis, dans ce but, soit a hôpitaux, soit à bureaux de charité, soit à d'autres institutions du même genre, mais préférablement à celles qui auraient pour but d'encourager l'association ouvrière.
« Telles sont les clauses fondamentales de l'association buebézienne.
Elles sont surmontées, dans les associations existantes, de règlements très* édiliants, très-sévères même, quant à la bonne conduite des associés, au repos du dimanche, à la bonne administration, à l'ordre dans le travail, à la propreté, etc. etc., règlements qui dénotent lasource essentiellement morale d'où l'idée est partie.
« Avant de faire notre critique, au point de vue du droit absolu et des inconvénients rationnels de cette théorie, dans une société où l'intérêt continue d'être autorisé par la loi, faisons nos concessions au point de vue pratique du moment présent.
« L'association ouvrière est évidemment réalisable ; le bon sens le dirait, si elle n'était pas déjà réalisée.
« Il nous semblerait très-injuste et très-contraire à la liberté des contrats de la prohiber ou de la gêner dans ses allures. Car enfin, qui peut empêcher quelques hommes laborieux de s'unir de la sorte dans le but d'arriver, s'ils le peuvent, à de meilleures affaires que s'ils travaillaient isolément. C'est la pratique même de la libre concurrence. C'est l'exercice d'un droit qui leur est donné par le principe même de l'égalité devant la loi.
« Eu troisième lieu, un moyen aussi pacifique, dans la pratique duquel l'ouvrier est obligé de se moraliser pour réussir, ne peut être qu'approuvé et encouragé par les chrétiens qui ont du cœur pour les souffrances humaines. Qui ne serait heureux de voir les bons ouvriers parvenir, à force de diligence et de sueurs, à s'enrichir un peu, à se créer, pour eux et leur famille, une petite aisance et même une fortune pour leur vieillesse, aussi bien que tant d'autres qui travaillent beaucoup moins ? Or, dans l'association, les paresseux et les immoraux
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ne peuvent pas tenir ou la font crouler. Qui ne serait heureux aussi, de les voir, par ce moyen, à l'abri dos menaces perpétuelles i lu chômage, de la baisse excessive des salaires, du marchandage etc. ; assurément un honnête homme ne peul les voir d'un mauvais œil ^'.isMicier par groupes, comme nuiis L'avons expliqué, si ce in<>\ en leur réussit el les mène à posséder, sans intérêt, leur instrument de travail.
■ Enfin nous croyons que, dans l'étal présent, ce moyen réussira à tous ceux qui auront de L'intelligence, de la raison et «le la bonne volonté : et, en conséquence, nous y donnons, pour le moment, notre pleine adhésion. Nous comprenons même l'importance du fonds indivisible, comme condition de solidité ci il,' durée, vu difficultés morales et matérielles de l'œuvre, ci nous l'ac- ■ ii également, malgré ce que non- allons en dire un peu plus loin, eu égard .1 ce (pic la concurrence actnelle en détruit complètement le danger.
Quant aux prêts que pourrait faire l'état aux associations, Al. Feugueray, s'autorisant de l'expérience, pense qu'il vaut mieux que les travailleurs fondent les associations par euxmêmes. La difficulté et la peine les moralisent et leur donnent les qualités personnelles, plus nécessaires et plus rares jusqu'à présent que les conditions matérielles. Les associations qui se sont fondées seules ont en général réussi, et celles que l'état a aidées ont presque toutes échoué.
Nous adhérons d'autant mieux à l'avis de Feugueray que nous ue pouvons souffrir, en thèse générale, l'intervention de l'état que dans la répression de l'injustice. Sa conduite, chez, lui, doit être la même qu'au delà des frontières : intervenir contre les interventions tyraniiiques, pour établir et sauvegarder toutes les libertés (lj ; au delà et en deçà grimacent deux monstres, le communisme et l'égolsme.
[V; Il n'était pas l.esi.iu .le dire qu'il s'agissait îles libertés légitimes qui sont limitées par l.-s liroiUi.
Maintenant évoquons le droit radical, et l'avenir éloigné des a^-oeiations.
« Ce ne sont pas les objections de
M. Thiers que nous allons produire.
Son livre île la propriété est très-clair et très-solide sur plusieurs points, sur ceux, par exemple, ou il défend la propriété fruit du travail, du don et de l'héritage ; mais très-faible sur quelques autres qui étaient des actualités pures, el principalement dans les trois chapitres sur l'association.
Loin de nous de dire après lui, par exemple, que l'association n'est possible qu'en industrie; nous croyons, comme H. Feugueray, que l'association agricole est laplus facile de toutes à réaliser, et qu'elle présenterait, quant à la production, les avantages réunis de la grande el de la petite propriété. Loin .le nous aussi la pensée que l'anarchie y soit inévitable, et que le manque de capital y soit un obstacle impossible à vaincre.
L'expérience a répondu, et il paraît que, depuis cette réponse, M. Thiers a moditié là-dessus ses premières idées; il a dit que l'association pourra devenir le plus grand fait du dixneuvième siècle. Cela devait être, car M. Thiers est de ceux pour qui le fait est l'argument sans réplique.
« Nos objections ne seront ni longues ni nombreuses, mais elles seront terribles. Les voici :
I. Devant le droit radical, l'association telle qu'on la conçoit dans l'école de Bûchez présente deux questions graves, celle des bénéfices et celle du fonds indivisible, il limité et perpétuel.
1° Quant aux bénéfices, qu'entend-on par là ? Est-ce quelque chose quireste après que tous les frais sont couverts, et que chaque travailleur a reçu la valeur totale correspondante à son travail ? S'il en est ainsi, les bénéfices sont réellement le résultat d'une usure exercée sur l'acheteur et, par conséquent sur le consommateur; car il faut, pour les réaliser, que le produit soit vendu plus qu'il ne vaut; et ce surplus n'est autre chose qu'un profit usuraire fait au détriment de celui qui achète. Dans l'état présent, pasd'inconvénient pour deux raisons :
la p remière, c'est qu'il est de droit
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reçu qu'on vend le plus qu'on peut et que l'usure, pourvu qu'elle ne soit pas exagérée, n'est point un mal. La seconde, c'est que la concurrence est un remède constant à l'élévation du prix des choses. Mais devant le droit rationnel dans lequel veut se poser l'école dont nous parlons, et eu. égard à l'époque, qu'elle appelle de ses vœux, où les associations auraient écrasé toute concurrence, le surplus, formant bénéfice, n'est autre chose qu'une véritable usure, un vol au consommateur dans la vente.
« Dira-t-on que ces bénéfices sont simplement le résultat d'une cotisation de chaque travailleur prise sur la valeur juste de son travail ? Alors ce n'est plus une usure prélevée sur la vente. Mais cette cotisation est libre ou forcée, et, si elle est forcée, elle redevient une usure exercée sur le travailleur lui-même. On dira qu'elle est libre, puisque chacun est libre, d'entrer ou de ne pas entrer dans l'association. Très-bien, et voilà pourquoi encore rien n'estplus loyal dans l'état présent. Mais dans l'époque où il n'y aura plus à choisir pour l'ouvrier, où il sera obligé de faire purtic d'une association, la concurrence étant détruite, cette retenue sur son travail ne sera pas autre chose qu'un profit usuraire que tirera sur lui le fonds indivisible, en vertu du prêt qui lui sera l'ait par ce fonds de l'instrument de travail. Que ce fonds soit la propriété commune d'un capitaliste collectif ou la propriété particulière d'un capitaliste individu, s'il ne se prête que moyennant retenue, l'usure continue de régner dans ce cas comme dans l'autre, et la clause portantqu'il ne. produit pas intérêt est un pur mensonge.
« Voilà pour les bénéfices : devant le droit radical et devant l'avenir, ils ne peuvent être que le résultat d'usures dissimulées sous la vente et exercées, soit au préjudice du consommateur, soit au préjudice duproducteur, à moins que les associés ne soient libres, dans leurs réunions périodiques, de refuser ou d'accorder leur cotisation pour le maintien ou l'augmentation du fonds, ce qu'on ne veut pas, puisqu'on veut, au contraire, que la loi se
charge elle-même de sauvegarder la perpétuelle exécution du contrat primitif.
« 2° Quant au fonds indivisible, illimité et perpétuel, s'il n'est pas sanctionné par la loi, si la loi ne s'en occupe ni pour empêcher les associés de le maintenir ou de l'augmenter, prohibition qui serait tyrannique, ni pour en sauvegarder la perpétuité, il repose sur un vœu de conscience pur et simple, qui pourra être renouvelé ou non, exécuté ou non, et, dans cette hypothèse, il ne présente pas plus d'inconvénients que tous les vœux libres individuels. Mais si la loi s'en mêle, si elle prend fait et cause pour empêcher sans cesse la division de ce fonds et pour en garantir la perpétuité, elle porte atteinte aux droits de l'homme, auquel peuvent survenir des raisons de ne plus exécuter une promesse qu'il a faite ; elle fonde, contrairement au droit naturel, l'irrévocabilité d'une société humaine, irrévocabilité qui ne se conçoit que dans la constitution de la société paternelle et maternelle, ou de la famille; elle donne à nue génération la puissance d'engager la génération suivante, ce quisuppnse le principe faux d'où l'on peut déduire très-logiquement la légitimité perpétuelle et inviolable de toutes les dynasties ; enfin elle établit une richesse impérissable, pouvant s'augmenter sans cesse.
Or, nous n'admettons ni ne voulons sur la terre de ces richsses-là ; elles n'y peuvent être que de perpétuels fléaux, comme nous allons le démontrer, au moins sous quelque rapport, en traitant la question de fait.
« A ces raisons on objectera l'éternelle réponse de la liberté pour chacun d'entrer onde ne pas entrer dans rassociation ; mais elle n'est bonne, nous ne saurious trop le répéter, que pour le temps présent. Elle vaudra, dans l'avenir, celle du malin qui dirait à l'individu mécontent de la France et de son organisation: Qui t'oblige à être Français ?
« II. Posons-nous maintenant devant le fait, devant les résultats futurs de l'association , en supposant que, d'une part, la législation reste la même quant à l'usure, et que, d'autre part,
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elle consacre , comme le désirent MM Ott et Feugueray, la perpétuité du fonds illimité et indivisible.
« 1° L'association, dans ces conditions, ne produira pas les effets qu'on en attend, parce qu'elle ne détruira pas l'usure. Supposons les associations développées sur une grande échelle. Il y en a évidemment qui sont heureuses dans leurs affaires et d'autres qui ne le sont pas; il y en a de riches, il y en a de pauvres, et il y a aussi des individus auxquels l'association ne convient pas, et qui luttent contre elle avec plus ou moins de succès. C'est encore l'époque de la concurrence. Or, qu'arrive-t-il ?
« La richesse de celles qui sont riches consiste : 1° dans le fonds indivisible qui a d'abord été gagné, c'est-à-dire acheté par les dixièmes des bénéfices, a été ensuite augmenté par I accumulation de ces dixièmes, et est devenu, enfin, considérable ; dans le fonds de réserve qui s'est accru de même par des retenues plus fortes ; 3° dans les parts que les associés ont reçues, lesquelles ont été de plus en plus grandes, et ont fini nécessairement par donner à chacun d'eux une fortune particulière. Cette partie ne constitue pas, à proprement parler, la richesse de l'association, elle fait seulement que les associés sont riches.
« Or, ([uant au fonds indivisible, il est dit qu'il ne sera pas prêté à intérêt, mais nous avons déjà démontré comment il continuera d'être prêté de la sorte aux associés eux-mêmes, et comment l'intérêt en sera payé, soit directement par l'associé, sous le nom du dixième des bénéfices, soit indirectement par le consommateur sous le couvert de la vente des produits. C'est à cet intérêt qu'il doit son augmentation, qu'il continuera de la devoir, et qu'il pourra finir, comme nons allons le dire bientôt, par tout absorber.
« Quant au fonds de réserve, qui empêchera les associés de se réunir unjour, et de dire entre eux : Nous n'avons pas besoin d'un fonds de réserve aussi considérable ; tel ou tel individu, telle ou telle association demande des fonds ; prètons-lui un
million, deux millions, au taux légal, et ce sera autant de plus sur le compte des bénéfices. De cette manière l'accumulation se fera, et viendra un autre jour où les associés diront:
Maintenant nous sommes assez riches ; cédons le fonds indivisible à des successeurs à condition seulement qu'il paieront à chacun de nous la part de l'intérêt du fonds de réserve ; ou bien partageons ce fonds de réserve et chacun emploiera sa ■ part comme il l'entendra.
« Mais alors chacun d'eux, réunissant cette part avec la fortune déjà économisée, prêtera le tout à usure à qui en aura besoin, puisque la loi l'autorisera; et voilà autant de rentiers vivant à ne rien faire, exactement comme il y en a maintenant.
« Ceci arrivera dans toutes les associations heureuses ; dès qu'un associé aura amassé un capital, il le prêtera; l'association elle-même prêtera son fonds de réserve; les associés se retireront aussitôt qu'il seront enrichis, et l'usure continuera de soutirer une part du travail des uns au profit des autres, par cela seul qu'elle sera permise et qu'on ne saurait limiter l'enrichissement des associations ni des associés, sans tomber dans l'injustice et décourager le travail.
« Dira-t-on que le nombre des associés s'augmentera en proportion de l'enrichissement et lui fera équilibre? Si on le prétend, on se jelte, tète baissée, dans .un autre abîme que nous allons signaler ; mais on peut prétendre aussi que, comme il y a une limite à l'économie dans la consommation en commun, il y a aussi une limite aux avantages de la production en commun, et que l'association s'arrêtera, quant au nombre, dès qu'elle aura atteint cette limite. Or, s'il en est ainsi, jugez de l'enrichissement rapide à 'lartir du moment où ce summum des conditions avantageuses sera obtenu ; et n'oubliez pas que la nature humaine sera toujours la même, c'est-à-dire d'autant plus gourmande qu'elle est plus comblée, et souvent d'autant plus disposée à pressurer le travail des autres, que les autres ont, dans
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le passé, pressuré, davantage, son propre travail.
« Dans toutes les défenses de l'association on ne considère jamais qu'un côté, celui de ses propres avantages ; il faut, pour être juste, considérer ce qu'elle fera ou pourra faire, du moment où elle ne sera plus emprunteuse ; si alors, elle devient prêteuse, la société sera retournée comme on retourne un gant, mais ce sera pas améliorée. La misère aura simplement changé de logis, comme elle l'a fait déjà quelquefois, aussi bien que sa sœur aînée, la tyrannie.
« Voilà pour l'époque de la concurrence d'associations à associations et d'associations à individus.
« 2° L'association, envisagée sous un autre point de vue et dans l'époque où elle aura écrasé la concurrence, peut produire un effet qu'on n'en attend pas, le communisme.
« Supposons, dans chaque localité et dans chaque industrie, une association heurense ayant écrasé les concurrences ; elle vendra d'abord ses produits ce qu'elle voudra, et soutirera ainsi aux consommateurs, leurs fortunes insensiblement (1).
Si l'on dit que l'État posera un maximum, on tombe dans le pire des systèmes, celui qui arrête tout progrès dans la production. Où ira le prix de la vente des produits ?
« Une partie sera employée à fournir la rétribution quotidienne du travailleur : quant aux consommateurs qui seront travailleurs en même temps — ce sera le plus grand nombre — il y aura compensation ; et cette partie ne sortira de l'association que pour y rentrer ; quant aux consommateurs qui ne seront pas travailleurs, ils perdront totalement le surplus du juste prix. Une autre partie formera les bénéfices ; or, dans les bénéfices il y a une part pour le travailleur, une pour le fonds
(1) Les grandes associations de capitaux qui sont devenues de mode pour les exploitations de chemins de fer, les banques, les divers commerces etc., depuis que nous écrivions ces réflexions, font fait voir ce que deviendraient avec le temps les associations du travail lui-même avec les fonds indivisibles (1873).
de réserve, et une pour le fonds indivisible. Les deux premières parts rouleront et subiront les chances des biens amovibles. Mais quant à la dernière , elle viendra se fixer comme propriété commune, indivisible, et, par conséquent, en dehors des chances de l'individualisation et de l'amovibilité en tant que valeur seulement, en principe, mais en tant que nature quant au fait. Or, comme les dixièmes s'ajoutent aux dixièmes, que, les concurrences n'existant plus, l'association ne peut plus se ruiner, que, prêtant à usure à tout ce qui est encore en dehors d'elle, elle fait des bénéfices énormes, et, par conséquent, grossit les dixièmes du fonds indivisible, qu'enfin la loi l'empêche de pouvoir se dissoudre ellemême, il est nécessaire qu'elle attire, dans un temps donné, à son fonds indivisible, tous les instruments de travail de la localité qui lui sont spéciaux. Voilà donc, dans un temps donné, toutes les associations victorieuses, possédant tous les instruments de travail, chacune dans son espèce. Qui les empêchera alors de s'unir, de former une grande fédération administrée par un conseil supérieur ? Il restera encore des individus plus ou moins riches ; mais au point où nous en sommes, les associations en auront bientôt vu le bout, au moyen de l'usure sous toutes ses formes ; et alors, il faudra que tous, pour vivre, fassent partie des associations. Il est vrai que, dans cette période finale, il ne faut plus parler d'usure explicite dans le prêt ni dans la vente, puisque tous sont, en même temps consommateurs et associés ; l'usure, à force de grossir le capital indivisible, l'a comblé, à force de dévorer les propriétés particulières, a épuisé tout son aliment; mais nous avons le communisme avec sa stérilité, son despotisme et sa paralysie. Le sol, avec tout ce qui le couvre, est devenu le fonds indivisible de la société. Dirons-nous même que l'usure se soit suicidée à ne pouvoir revivre? non; car, à l'union des associations il faut une administration supérieure, et nous craignons fort que beaucoup des associés ne
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retombent, sous un autre nom, à l'état de salariés, de serfs ou d'esclaves du pouvoiradministrateur, qui sera oligarchique, ou même monarchique, auquel cas on aurait fait un long circuit pour revenir au système moscovite, turc ou mandchou.
« On dira quede pareilles hypothèses ne sont pas conformes à l'instabilité des choses humaines, et, qu'en supposant un ensemble de circonstances aussi peu présumable, on pourrait imaginer, de même, la concentration de toutes les richesses d'une nation dans une seule famille, ou au profit d'une compagnie de capitalistes. Nous ne le nions pas; avec l'usure, la chose est possible rationnellement; et nous n'aimerions pus mieux voir l'usure exercer cette puissance absorbante dans l'intérêt d'une fortune privée, que dans celui du fonds indivisible d'une association; ajoutons cependant, pour être juste, que, si la loi se chargeait de garantir l'indivision à perpétuité, elle rendrai! ainsi l'hypothèse beaucoup plus possible, et peut-être même probable pour une époque à venir.
« Ainsi donc, pour nous résumer, nous disons 1° que dans l'état présent des choses, l'association, telle qu'on la conçoit dans l'école de Bûchez, est excellente pour améliorer le sort des ouvriers raisonnables, tant sons le rapport moral que sous le rapport matériel ; et nous ne saurions trop l'encourager ; 2° que, dans l'époque où les associations se seront développées, seront devenues nombreuses et fortes, elles se. feront concurrence entre elles, exerceront l'usure les unes sur les autres, et perpétueront l'accumulation progressive d'une part et la misère de l'autre, comme le fait maintenant la concurrence entre les individus ; 3" enfin que si l'on suppose une époque plus éloignée où, sous une autre législation, toute concurrence aurait été anéantie par une association victorieuse dans chaque métier, on suppose, par là même, l'inauguration du communisme des instruments de travail, résultat pernicieux qui ramènerait encore l'usure au profit de
quelques chefs, découragerait le travail, tuerait le progrès, enchaînerait entre eux les travailleurs, et serait suivi de révolutions qui réinstalleraient le passé triomphant.
« Avions-nous tort de dire qu'en supposant le maintien de la législation sur l'usure, on peut rétorquer contre l'association les objections des partisans de l'association contre la banque de circulation gratuite, et même que l'association pourrait présenter des dangers que la banque ne présenterait pas?
« Nous avons dit cepandant et nous dirons encore que si, dans le contrat d'association, était cette clause : que ni les associations entre elles ni les associés entre eux ne prêteront à intérêt quoi que ce soit, nous y verrions poindre un rayon de l'avenir. Mais cela est-il possible sans un dévouement sans bornes au sein du monde présent?
((Terminons cette étude par un dessin microscopique de notre utopie.
h Parmi tous les peuples qui sont sur la terre, il en est un qui devancera les autres dans la foi éclairée à la doctrine du Christ. On y comprendra l'Évangile, on y adorera Dieu en esprit, en vérité, on y pratiquera les préceptes de l'Église.
« Or, le soleil se lèvera, un jour, pour éclairer, dans la métropole de ce peuple, la scène dont nous allons tracer les principaux traits.
« Une assemblée d'hommes de foi et d'amour est réunie avec la puissance de tout faire pour le salut commun. On y creuse, les questions les plus graves ; onse demande pourquoi donc, après tant d'essais, tant d'efforts, on n'a rien obtenu, pourquoi la misère injuste n'a pas clos son règne, et on se perd dans les ombres du mystère humain. On est sérieux, on est de bonne volonté, on semble ignorer les luttes du talent, on ne pense qu'au vrai et au bien. Que la lumière brille, et tous marcheront au but.
« Un philosophe chrétien, nouveau Fénelon, assiste aux délibérations ;
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ses yeux sont humides ; il bisse éclater quelques sanglots ; on l'entoure on le questionne, on le transporte à la tribune, on le supplie d'exposer sa pensée, et il parle à peu près ainsi :
« Concitoyens, vous nourrissez un monstre qui vous dévore ; depuis des siècles, vous vous tournez et retournez dans tous les sens, vous épuisez les mesures, vous entassez constructions sur constructions, ruines sur ruines, et toujours en vain, parce que toujours vous oubliez ce monstre-là, parce que \ ous persistez à l'alimenter, à le faire vivre, et que, soutirant toutes les richesses, fruits de vos labeurs, pour sa nutrition, plus vont les ans, plus il grandit. Voilà pourquoi j'ai pleuré.
« Ce monstre, c'est l'usure que Moïse avait signalée et proscrite, que le Christ vous a ordonné de laisser mourir de faim, que l'Eglise n'acessé de maudire, et que vos lois ont cependantreconnue et protégée comme une tille légitime. Vous aurez beau faire, tout sera inutile, tout sera détourné à son profit, tant que ce.
monstre vivra ; et les maux se multiplieront.
« Voulez-vous eu finir avec les malheurs qui ne sont point essentiels à l'état présent de l'humanité, tuez-le.
Et, pour le tuer, bouleversez vos codes dans tout ce qui le regarde; organisez-vous de telle sorte qu'il soit véritablement réduit à périr. Alors et alors seulement chacun jouira du fruit de son labeur, alors seulement régnera la justice.
« Voulez-vous que je vous dise, en quelques mots, ce que vous avez à faire pour en effacer de votre histoire jusqu'au souvenir? ...»
« Les cris : parlez , s'élèvent de toutes parts; le philosophe reprend:
« La nouvelle législation est toute faite. Elle est dans la théologie catholique. Elle consiste dans le droit naturel de la propriété déclaré par cette théologie. Or, si l'Eglise n'a dû sanctionner ce droit que par les peines spirituelles, la société temporelle le doit sanctionner par les peines temporelles. Pourquoi sommes-nous réunis en nation, en société, si ce n'estpour constituer une force publi-
que, une puissance commune qui nous garantisse dans nos vies, dans notre honneur, dans nos propriétés, dans 1 exercice extérieur de tous nos droits d homme, et qui arrête les violations de ces droits, violentes ou perfides»
Vous avez rempli ce but quant à la vie, quant à l'honneur, quant à la propriété en tant qu'elle peut être atteinte directement par le vol explicite. Vous ne l'avez pas rempli quant à la propriété en tant qu'elle peut être atteinte par les contrats usuraires. Cela vous reste à faire encore.
« Or, voici quels doivent être les principaux articles du code nouveau.
« Sera prohibée sous des peines graves toute usure explicite, c'est-àdire toute perception d'un surplus de la juste valeur, en vertu du prêt ou de la vente, vi mutui, comme disent les théologiens.
« En dehorsdudon et de l'héritage, et en sus de la chose elle-même où de son équivalent en argent ou en nature, nul ne sera admis, devant la loi, en réclamation d'une dette, qu'à titre:
« Ou (j'indcmuiité de gain licite, ou de travail cessant par suite du service rendu soit enprètant, soit en vendant;
« Ou à titre d'indemnité de détérioration de la chose prêtée ;
« Ou à titre d'indemnité de travail existant soit pour produire soit pour vendre ou prêter ;
« Ou enfin à titre d'indemnité d'assurance d'une chose prêtée, vendue, ou appartenant à un autre.
« Toute perception de gain non motivée par l'un de ces titres sera poursuivie.
« Des tribunaux spéciaux seront chargés, dans les cas douteux, d'apprécier la valeur des indemnités.
Celle de détérioration sera facile à déterminer. Celle d'assurance, devant suivre la règle générale des assurances, ne saurait présenter, non plus, de difficultés graves. Ne seront trèsvariables que celles du travail cessant et celles du travail existant; cette variabilité même pourrait donner lieu à l'usure de se dissimuler sous ces deux titres ; mais la concurrence, qui restera toujours libre dans les limites du droit, y remédiera par la force des
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choses, et les conseils des juges prononceront dans les cas exceptionnels.
Peut-être aussi scra-t-il bon que la loi établisse quelques proportions qui serviraient de base dans l'appréciation. Il y aura, d'ailleurs, des travaux qui, par leur nature même, se trouveront tarifés.
« Au reste, tous les contrats seront libres ; et ne seront jamais poursuivies et condamnées que les stipulations usuraires.
« Tous étant égaux devant cette loi, peu importera le nom que prendront les travailleurs dans les exploitations, puisque nul ne pourra s'approprier quelque chose qu'en vertu d'un des titres fondés en justice que je viens d'énumérer, et, par conséquent, quelque chose qui ne soit pas à lui.
• Quant aux valeurs des objets produits, elles résulteront, comme par le passé, de la qualité intrinsèque de la matière, de son abondance ou de sa rareté, du talent du producteur, du temps cl de la peine dépensés pour la production,
« Mais il faudra combattre, sans gêner la concurrence, les hausses et les baisses réglées par l'utilité plus ou moins grande pour l'acheteur, titre qui ne doit jamais entrer dans l'estimation des choses; or ces hausses et ces baisses, déjà combattues par la législation, le seront encore par des mesures secondaires telles que les institutions de prévision, et les greniers de réserve, que vous avez déjà pratiquées et qui ont produit de bons effets surtout pour équilibrer la production avec le besoin réel.
« Qu'on ne vienne pas objecter^uo, sous un pareil code, on ne prêtera plus; nul n'y sera forcé directement par la loi, mais on y sera forcé par les nécessités mêmes de la vie. Il faudra bien que les capitaux s'exploitent; la société elle-même ne tolérerait pas l'abandon des champs aux épines et aux chardons; et, comme presque tous les capitaux ne peuvent être exploités par un seul, celui qui en possédera s'arrangera avec d'autres poulies faire produire, au moyen de contrats quelconques en conformité avec le code. Le propriétaire ne sera même
pas réduit, à moins qu'il ne le veuille, — ■ auquel cas il serait obligé de vendre peu à peu et de manger son fonds, juste sort du dissipateur paresseux — à prêter san s se faire un revenu; n'aura-t-il pas deux titres licites à sa disposition, l'un qui pourra lui rapporter beaucoup, celui d'un travail existant, qu'il se réserverait dans le contrat d'exploitation; l'autre, qui lui rapportera plus ou moins, celui de l'assurance, qu'il pourra conserver à sa charge.
« Mais au-dessous de cette législation, deux grandes institutions devront s'organise]', dans le but de la sauvegarder dans la pratique et de faire d'elle une nécessité toute naturelle :
« La première sera l'association du travail, qui sera libre, et dans sa formation, et dans sa dissolution, et dans les clauses de son contrat jusqu'aux limites posées par la législation. Elle deviendra même indispensable. Depuis longtemps vous usez de ce moyen presque inutilement ; nos aïeux se trompaient en espérant que l'association ferait disparaître peu à peu l'usure, l'expérience le prouve, c'est maintenant qu'elle produira ses fruits.
« La seconde institution consistera dans une vaste organisation d'assurances mutuelles et générales, renfermant autant de subdivisions qu'il y a de choses bonnes à faire , au moyende cotisations proportionnelles aux capitaux, mises dans une caisse commune. L'ne foule de services , se faisant déjà aux frais du trésor public , dépendront de cette cotisation universelle. Plusieurs autres y seront ajoutés avec avantage. J'en signalerai un seul dont vous avez fait quelques essais infructueux, et qui réussira sous la législation nouvelle.
C'est l'assurance du prêt gratuit moyennant garanties suffisantes; c'est, en d'autres termes, la banque de circulation. La cotisation qui sera faite dans le but de la lancer, en lui fournissant le fonds dont elle a besoin, n'aura lieu qu'une fois, et qui la refuserait serait un insensé, puisqu'elle lui garantira l'avantage immeuse d'un emprunt gratuit s'il vient à en avoir besoin dans l'avenir. Cette assurance ne sera, en tin de compte, que l'as-
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surance de la possibilité dos travaux pour ceux qui seront capables de travailler, et qui présenteront les garanties suffisantes sous ce rapport.
Si l'état ne doit ni ne peut s'engager à fournir le travail, tous peuvent se cotiser pour fonder une institution qui puisse toujours mettre le bon travailleur à même de produire, au moyen d'un emprunt gratuit.
« Ces institutions fonctionnant bien, la misère ne pourra s'attaquer, parmi nous, qu'aux paresseux et aux incapables. Le nombre des premiers diminuera sans doute, il faut l'espérer.
Quant aux seconds, la société leur doit un département dans l'institution desassurances. Les enfants seront à la ebarge de leurs pères ; les vieillards qui auront travaillé auront euxmêmes gagné leur retraite par leurs cotisations antécédentes à la caisse d'assurance mutuelle. Il ne restera que les infirmes qui n'auront point travaillé , et ceux-là seront encore utiles pour provoquer les effusions de la fraternité générale et de la charité particulière.
« Chers concitoyens, j'aurai tout dit si j'ajoute que, malgré ces précautions, il restera encore des inégalités, des souffrances, des désordres, des maladies sociales, qu'onnepourradétruire avec l'application la plus rigoureuse du code de la justice, et dont il faudra demander les remèdes au dévouement, à la morale et à la religion de Jésus-Christ. »
« Après ce discours, aussi simple que substantiel, le philosophe est investi, par acclamation, de l'autorité souveraine.
« Que de combats, que de difficultés, que de complications, quelle dépense de force, d'audace et d'amour pour réaliser son plan! Mais la nation est sage et de bonne volonté. Quelques années suffisent, Vharmonisme triomphe, et, quand la grande machine est lancée, le philosophe s'en va, dans la solitude, préparer son bagage pour le jour où Dieu l'appellera dans la cité immortelle des esprits. »
Le Nom. (1853-1854)