AVIS DE DECLARATION D ACCI- DENT DU TRAVAIL TRANSMIS
AU SERVICE d'inspection (a).
{Article 11 de la loi du 9 avril 1898, modifié par la loi du 22 mars 1902).
Nous soussigné (1). . .
maire de la commune d • •
avisons M. (2)
que nous avons reçu le • •
à. . heure
de (3) •
une déclaration d'accident
survenu le
à. • heure
dans (4)
(a) Cette transmission à Tinspecteur départemental du' travail ou à Tingénieur ordinaire des mines» suivant le cas, doit être faite dans le même délai que la transmission au juge de paix (modèle VI). Elle n'est faite toutefois que pour les seuls accidents ayant été suivis de décès ou ayant donné lieu à production d'un certificat médical.
MODELBS DE FORMULES
(6) Spécifier Tengin, le travail, le fait qui a occasioimé Taccident.
(7) Préciser la nature des blessures : fracture de la jftmbe, contusions, lésions internes, asphyxie, etc.
(8) Indiauer les nom, professions et adresse.
(9) Si la victime est décédée le spécifier expressément ; sinon indiquer autant que possible la durée probable d'incanadté de travail d'après le certincat médical.
Cette déclaration constate :
1'* Que. l'accident a été occasionné par la cause matérielle (6) ci-après, dans les circonstances suivantes:
2** Que r accident a produit les blessures suivantes(7):
3<* Que les témoins de l'accident sont (8) : . . .
Le certificat médical indi-
3ue comme suites probables e l'accident (9) :. . . .
Fait à.
, le, . 19. .
Tableaux de Tévaluation des Infirmités permanentes.
1« D'après la jurisprudence.
2» D'après le D' Brouardel.
ÉVALUATIONS PROPOSÉES PAR LE î> G. BROUARDEL
ACCIDENTS DU TRAVAD:.
TABLEAU DE l'eVALUATION DBS INFIRMITES PERMANENTES
{Les chiffres sont tels que iOO indique le maximum de la perte.)
NATURE
DE
L'INFIRMITÉ
Perte complète de la vue.
Perte deTusage de deux membres, quelle que soit la combinaison..
Membre supérieur droit.
Perte de tout le membre.
Perte de toute la partie
au-dessous du coude .
Perte de la main
Perte du pouce
Perte de rindex
Perte du médius
Perte de l'annulaire....
Perte du petit doigt....
Ankylose complète de
l'articulation de Té-
paule
Ankylose incomplète de
l'épaule suivant degré.
Nous proposons les chiffres suivants (selon 4 types)
Il S g
iPîi
NATURE
DE
L'INFIRMITÉ
Ankylose complète du coude
Ankylose incomplète du coude suivant degré.
Ankylose complète de Tarticulation du poignet
Ankylose incomplète du poigne t suivant d egré .
Membre supérieur gauche.
Perte de tout le membre
Perte de toute la partie au-dessous du coude.
Perte de la main
Perte du pouce
Perte de 1 index
Perte du médius
Perte de l'annulaire.. ..
Perte du petit doigt. ..
Ankylose complète de l'articulation de Tépaule
Ankylose incomplète de l'articulation de l'épaule suivant degré..
Ankylose complète du coude
Ankylose incomplète du coude, suivant degré.
Ankylose complète du poiffnet
Ankylose incomplète du poignet, suivant de- «Té
Nouê propoions lei chiffrée anivanU (ielon 4 type»)
SO à 40 10 à 30
eu .s ^ "■
40 à 50 30 à 40 iO à 25 5 à 15 5 à 10 à 5 à 5
EVALtAtlONS PROPOSEES
NATURE
DE
L'INFIRMITÉ
Nous proposons les chiffres suivants (selon 4 types)
Membres inférieurs.
Perte complète d'un membre
Perte du membre audessous du genou....
Perte du pied
Amputation de tous les orteils
Perte du gros orteil . . .
Grand raccourcissement d'un membre inférieur (plus de 5 c/m)
Petit raccourcissement suivant degré (moins de 5 c/m)
Ankylose complète de la nanche
Ankylose incomplète de la hanche, suivant degré
Ankylose complète du genou
Ankylose incomplète du genou, suivant degré.
Ankylose complète du cou-de-pied
Ankylose incomplète du cou-de-pied, suivant degré
Perte d'un oeil, l'autre étant intact
jusqu'à 25 30 à 45
«-fil
jusqu'à 20 30 à 45
Hl
jusqu'à 45 60 à 80
jusqu'à 25 30 à 45
Tableau par ordre alphabétique des professions assujetties aux taxes du fonds de garantie établi par Tarticle 25 de la loi du 9 avril 1898 et rarticle 4, § 2, de la loi du 12 avril 1906.
TABLEAU général par ordre alphabétique des professions passibles de la taxe additionnelle établie par V article 25 de la loi du 9 avril 1898.
(Rectifié conformément à l'erratum inséré le 30 juin 1901 au Journal officiel).
Accoutreur.
Acheveur en métaux.
Acier poli (Fabricant d'objets en) pour son compte.
Acier poli (Fabricant d'objets en) à façon.
Aciers (Fabrique d').
Affiches (Entrepreneur de la pose et de la conservation des).
Affineur de métaux autres que l'or, Targent et le platine.
Affineur de platine.
Affineur d'or ou d'argent.
Agglomérés, charbon artificiel ou briques combustibles (Fabrique d').
Agrafes (Fabriçïue d') par procédés mécaniques.
Agrafes (Fabricant d') par les procédés ordinaires pour son compte.
Agrafes (Fabricant d') par les procédés ordinaires à façon.
Agréeur.
Aiguilles à coudre, à tricoter ou à métier pour faire des bas (Fabrique d').
Aiguilles, clés et autres petits objets pour montres ou pendules (Fabricant d*) pour son compte.
Aiguilles, clés et autres petits objets pour montres ou pendules (Fabricant d') à façon.
Aiguilles pour les métiers à faire des bas (Monteur de).
Albâtre (Fabricant d'objets en).
Albâtre (Fabricant d'objet en) à façon.
Alcool ou eau-de-vie (Marchand d') en gros.
Alcool ou eau-de-vie de fécule, de grains, de betteraves et autres substances analogues (Fabrique d').
Alcool ou eau-de-vie de garance (Fabrique d').
Allèges (Maître d').
Allume-feu (Fabrique d') par procédés mécaniques.
Allumettes ou amadou (Fabricant d').
Amidon (Fabrique d').
Anatomie (Fabricant de pièces d*).
Anchois (Saleur d').
Apparaux (Maître d').
Appareils électriques ou à air comprimé pour les appartements (Fabricant d').
Appareils en fer ou en fonte pour le filtrage ou la clarification des eaux (Entrepre-
neur de rétablissement d').
Appareils et ustensiles pour
réclairage au gaz (Pabncant
Appaux pour la chasse (Fabricant d').
Apprêteur de barbes ou fanons de baleines
Apprêteur de bas ou autres objets de bonneterie pour les fabricants et les marchands.
Apprêteur de bas ou autres oojets de bonneterie pour les particuliers .
Apprêteur de chapeaux de feutre.
Apprêteur de chapeaux de feutre ou de paille par procédés mécaniques.
Apprêteur de chapeaux de paille.
Apprêteur de cure-dents.
Apprêteur de peaux.
Apprêteur de plumes, laines, duvets et autres objets de literie.
Apprêteur d'étoiîes pour les fabriques.
Apprêteur d* étoiles pour les particuliers.
Apprêteur et lustreur de fils pour les fabriques.
Approprieur de chapeaux.
Archets (Fabricant d').
Architecte (s'il prend des intérêts directs ou indirects dans les entreprises de construction, ou s'il occupe des employés du bâtiment).
Arçonneur.
Arçon (Fabricant ou f erreur d*).
Ardoises (Marchand d') en gros.
Ardoisières (Exploitant d').
Armes de guerre (Fabrique d*).
Armurier,
Armurier à façon.
Armurier rhabilleur .
Arrimeur.
Arrosage, balayage ou enlèvement des boues (Entreprise de Y).
Artiflcior.
Artistes en cheveux.
Asphalte ou bitume(Fabriqued').
Assembleur ou brocheur.
Attelles pour collier de bêtes de
trait (Fabricant d').
Avironnier.
Bac (Adjudicataire, concessionnaire ou fermier de).
Badigeonneur.
Balancier (Fabricant) pour son compte.
Balancier < Fabricant) à façon.
Ballons pour lampes (Fabricant de) pour son compte.
Ballons pour lampes (Fabricant de) à façon.
Bandagiste.
Bandagiste à façon.
Baraquement pour expositions, fêtes et concours (Entrepreneur d'installations de).
Bardeaux (Fabricant de) pour son compte.
Bardeaux (Fabricant de) à façon.
Baromètres (Fabricant de) .
Barques, bateaux ou canots (Constructeur de).
Barques ou bateaux (Loueur de).
Barques et bateaux pour le trans-
Eort des marchandises sur îs fleuves, rivières et canaux (Entrepreneur, maître ou patron de).
Bateaux à laver (Exploitant de).
Bateaux à vapeur ( p]ntreprise de) sur fleuves, rivières ou lacs .
Bateaux à vapeuromnibus (Entreprise de).
Bateaux à vapeurs remorqueurs (Entreprise de).
Batelier.
Bâtier.
Bâtiments (Entreprise de).
Bâtonnier.
Bâtonnier par procédés mécaniques.
Batteur de laines par procédés mécaniques.
TALLEAU GÉNÉRAL PAR ORDRB ALPHABÉTIQUE 283
Batteur d'or et d'argent.
Battoirs de paume (Fabricant de) .
Baudeiier.
baudruche (Apprêteur de),
Baugeiir.
Betteraves (Entrepreneur du déchargement et de l'ensilage des) pour la fabrication du sucre.
Biborons (Fabricant de) pour son compte, ayant magasin.
Biberons (Fabricant de) pour son compte sans magasin.
Biberons (Fabricant de) en gros.
Bières (Entreposi taire ou marchand en gros de).
Bijoutier (Fabricant) ayant atelier et magasin.
Bijoutier (Fabricant) pour son compte sans magasin.
Bijoutier à façon.
Bijoutier en faux (Fabricant) pour son compte.
Bijoutier en faux (Fabricant) à façon.
Billards (Fabricant de) ayant magasin.
Billards (Fabricant de) sans magasin.
Bimbeloterie (Fabricant d'objets de) sans boutique ni magasin.
Biscuit de mer (Fabrique de).
Bisette (Fabricant de).
Blanc de baleine (Raffinerie de).
Blanc de craie (Extracteur ou fabricant de).
Blanchisserie de toiles, fils, étoffes de laine, pour le commerce par procédés mécaniques ou chimiques.
Blanchisseur de bas de soie.
Blanchisseur de chapeaux de paille.
Blanchisseur de fin.
Blanchisseur de linge ayant un établissement de buanderie.
Blanchisseur de linge sans établissement de buanderie.
Blanchisseur de toiles et fils pour les particuliers.
Blanchisseur sur pré.
Bluteaux ou bluttoirs (Fabricant de).
Bobines pour les manufactures (Fabricant de).
Bois à brûler (Marchand de) ayant chantier, vendant au stère.
Bois à brûler (Marchand de) vendant sur bateaux'^ou sur les ports.
Bois à brûler (Marchand de) vendant par voiture au domicile des consommateurs.
Bois d'allumettes (Fabrique de) par procédés mécaniques.
Bois de bateaux (Marchand de).
Bois d'ébénisterie (Marchand de).
Bois de brosses (Fabrique de) par procédés mécaniques.
Bois de galoches et de socques (Faiseur de).
Bois de marine ou de construction (Marchand de).
Bois de sciage (Marchand de) en gros.
Bois de sciage (Marchand de).
Bois de teinture (Marchand de) en demi-gros.
Bois de volige (Marchand de).
Bois en grume ou de charron nage (Marchand de).
Bois feuillard (Marchand de).
Bois merrain (Marchand de) en' gros.
Bois pour gravure et impressions (Fabricant de).
Bois sur pied (Entrepreneur par adjudication de 1 abatage et du façonnage de).
Boisselier (Fabricant) pour son compte.
Boisselier (Fabricant) à façon.
Boîtes et bijoux à musique (Fabricant de mécaniques pour) pour son compte.
Boîtes et bijoux à musique (Fabricant de mécaniques pour) à façon.
Bombagiste.
Bombeur de verre.
Bottes remontées (Marchand de).
Bottierou cordonnier (Marchand)
Bottier ou cordonnier, tenant magasin de chaussures communes sans assortiment.
Bottier ou cordonnier travaillant sur commande.
Bottier ou cordonnier à façon.
Boucher (Marchand) en gros.
Boucher (Marchand) avec tuerie.
Boucher ne vendant que de la viande de cheval, avec tuerie.
Boucher en petit bétail, avec tuerie.
Bouchons (Fabricant de) par procédés ordinaires.
Bouchons de flacons (Ajusteur de)..
Bouchons de liège (Fabrique de) par procédés mécaniques.
Bouderie (Fabricant de) pour son compte .
Bouderie (Fabricant de) à façon.
Boucles (Enveloppeur de),fabricant.
Boucles (Enveloppeur de) à façon.
Bougies ou cierges, en cire, stéarine paraffine etc. (Fabrique de).
Bouilleur ou brûleur d'eau-devie.
Boulanger.
Boulanger ne fabricant que du pain bis ou de qualité inférieure .
Boulangerie par procédés mécaniques (Exploitant de).
Boules à teinture (Fabricant de).
Boules vulnéraires dites d'acier ou de Nancy (Fabricant de).
Bourrelets d'enfants (Fabricant de).
Bourrelets en bourre ou en crin végétal (Fabricant de). i
Bourrelier.
Boutonnières (Fabricant de).
Boutons de métal, corne, cuir bouilli etc.(Fabricant de) pour son compte.
Boutons de métal, corne, cuir bouilli etc. (Fabricant de) à façon.
Boutons de soie (Fabricant de) pour son compte.
Boutons de soie (Fabricant de) à façon.
Boyaudier.
Brais, poix, résines ou matières résineuses (Fabricant de).
Brasserie (Exploitant de).
Brasseur à façon.
Bretelles ou jarretières (Fabricant de) par procédés non mécaniques.
Brioleur avec bêtes de somme.
Briques (Marchand de).
Briques, creusets, poteries,tuiles, tuyaux pour drainage ou la conduite des eaux objets en terre cuite pour la construction ou l'ornementation (Fabrique de).
Briquetier à façon.
Briquets phosphoriques et autres (Fabricant de).
Broches et cannelets pour la filature (Fabricant de) pour son compte.
Broches et cannelets pour la filature (Fabricant de) à façon.
Broches pour la filature (Hechargeur de).
Broderies (Blanchisseur et apprêteur de).
Broderies (Dessinateur imprimeur de).
Broderies (Fabricant de) vendant en gros-
Broderies (Fabricant de) vendant en demi-gros.
Broderies (Fabricant de) vendant au détail.
Broderies (Fabricant de) à façon.
Brodeur sur étoffes en or ou en argent.
Bronzes (Metteur en).
Brosses(Fabricant de bois pour).
Brossier (Fabricant) pour son compte.
Brossier (Fabricant) à façon.
Broyeur à bras.
Brunisseur.
Buanderie (Loueur d'établissement de).
Buffletier (Fabricant) pour son compte.
Buffletier (Fabricant) à façon.
Bustes en cire pour les coiffeurs (Fabricant de).
Bustes et figures en plâtre on»
en terre (Mouleur de).
Cabas (Faiseur de).
Câbles etcordagespourla marine et la navigation intérieure (Fabrique de).
Cabriolets, fiacres et autres voitures semblables sous remises ou sur place (Entreprise de).
Cadrans de montres et de pendules (Fabricant de) pour son compte.
Cadrans de montres et de pendules (Fabricant de) à façon.
Café de chicorée, de glands ou autres matières analogues (Fabrique de).
Cafetières, bouillottes, marabouts (Fabricant de).
Cafetières, bouillotes, marabouts (Fabricant de) à façon.
Cages, souricières ou tournettes (Fabricant de).
Caisses de tambour (Facteur de).
Calendreur d'étoffes neuves.
Calendreur de vieilles étoffes ou de chapeaux de paille.
Calfat, radoubeur de navire.
Caloriières pour le chauffage des maisons» serres ou établissements publics (Fabricant
ou entrepreneur de la construction des).
Cambreur de tiges de bottes.
Camées faux ou montés (Fabricant de).
Canevas (Dessinateur de).
Cannelles et robinets en cuivre (Fabricant de) pour son compte.
Cannes (Fabricant de) pour son compte ayant boutique ou magasin.
Cannes (Fabricant de) pour son compte sans boutique ni magasin.
Cannes (Fabricant de) à façon.
CannetiÙe (Fabricant de).
Canots (Loueur de).
Caoutchouc, gutta-percha, ou autres matières analogues (Etablissement pour la préparation ou remploi du) par procédés mécaniques.
Caoutchouc, gutta-percha ou autres matières semblables (Fabricant d'objets confectionnés ou d'étoffes garnies en).
Caparaçonnierpour son compte.
Caparaçonnier à façon.
Capsules métalliques (Fabricant de) pour boucher les bouteilles.
Capsules ou cartouches pour arme à feu ^Fabrique de).
Caractères d imprimerie (Fondeur de).
Caractères d'imprimerie (Graveur en).
Caractères mobiles en bois ou en terre cuite (Fabricant de).
Caractères mobiles en métal autre que la fonte d'imprimerie (Fabricant de).
Caramel (Fabrique de).
Carcasses ou montures de parapluies (Fabricant de) pour son compte.
Carcasses ou montures de parapluies (Fabricant de) à façon.
ANNEXB D
Carcasses pour modes (Fabricant de). Gardes (Fabricant de) par les
procédés ordinaires, pour son
compte .
Gardes (Fabricant de) à façon,
par les procédés ordinaires.
Cardes (Fabrique de)par procédés mécaniques.
Cardeur de laine, de coton,
de bourre, de soie,filoselle,etc.
Carreaux à carreler (Marchand
de).
Carreleur.
Carrés de montres (Fabricant
de) pour son compte.
Carrés de montres (Fabricant
de) à iaçon.
Carrières souterraines ou à ciel
ouvert (Exploitant de).
Carrioles (Loueur de).
Carrossier (Fabricant) Carrossier ( Raccom mo deur ) .
Cartier (Fabricant de cartes à
jouer).
Carton à la cuve (Fabrique de).
Carton en feuilles de papier
collées (Fabricant de).
Carton en- feuilles de papier
collées (Fabricant de) à façon.
Carton en carton-pierre (Fabricant d'ornements en pâte de).
Cartonnage fin (Fabricant de).
Cartons pour bureaux et autres
(Fabriquant de) pour son
compte .
Cartons pour bureaux et autres
(Fabricant de) à façon.
Casquettes, toques, bonnets
carrés et autres (Fabricant
de).
Gastine (Marchand de).
Ceinturons, visières et menus
objets en cuir (Fabricant de)
pour son compte.
Ceinturons, visières et menus
objets en cuir (Fabricant de)
à façon.
Couches (Laveur de).
Gendres de métaux précieux
(Exploitant d*une fonderie de).
Cendres graveléés (Fabrique de).
Cendres noires (Extracteur de).
Cercles.
Chaises (Empailleur de).
Chaises à porteur ou fauteuils roulants (Loueur de).
Chaises communes (Fabricant de).
Chaises fines (Fabricant de).
Chamoiseur pour son compte.
Chamoiseur à façon.
Chandeliers en fer on en cuivre (Fabricant de) pour son compte .
Chandeliers en fer ou en cuivre (Fabricant de) à façon.
Chandelles (Fabrique de).
Chapeaux (Fabricant de).
Chapeaux (Fabricant de coifTes de).
Chapeaux (Garnisseur de).
Chapelets (Fabricant de).
Chapelier en fin.
Chapelier en grosse chapellerie.
Chapelier à façon.
Charbons de bois (Marchand de) en gros.
Charbons de bois (Marchand de) en demi-gros.
Charbon de terre, épuré ou non, aggloméré ou non (Marchand de) en gros.
Charbon de terre épuré ou non, aggloméré ou jion (Marchand de) au détail.
Charbonnier cuiseur.
Charcutier.
Chargements et déchargements des navires, des bateaux ou des voitures de chemins de fer (Entrepreneur de).
Charnières en fer, cuivre ou fer blanc (Fabricant de) par procédés ordinaires, pour son compte.
Charnières en fer, cuivre ou fer blanc (Fabricant de) par procédés ordinaires à façon.
Charpentier.
Charpentier (Entrepreneur-fournisseur).
Charpentier à façon.
Charpie (Fabri(][ue de) par procédés mécaniques.
Charrettes (Loueur de).
Charron.
Charron à façon.
Chasses de lunettes (Fabricant de) pour son compte.
Chasses de lunettes (Fabricant de) à façon.
Chasubles ou autres ornements d'église (Fabricant de).
Chasubles ou autres ornements d'église (Fabricant de) à façon.
Chaudronnerie pour les appareils à vapeur à distiller, à concentrer, etc. (Fabrique ae).
Chaudronnier.
Chaudronnier rhabilleur.
Chauifage industriel (Entrepreneur de construction ou d installation pour).
Chaussons autres qn'en lisière ou sandales (Fabricant de).
Chaussons en lisière (Fabricant de).
Chaussures (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Chaux (Marchand de).
Chaux ou ciments naturels (Fabrique de).
Chefs de ponts et pertuis.
Chemin de fer avec péage (Concessionnaire ou exploitant de).
Cheminées dites économiques (Fabricant de).
Chenilles en soie (Fabricant de) pour son compte.
Chenilles en soie (Fabricant de) à façon.
Ghenilieur.
ChiiTonnier (March.de) en gros.
Chineur.
Chocolat (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Chocolat (Fabricant de) à la main.
Cidre (Marchand de) en gros.
Cimentier (Marchand).
Cirage ou encaustique (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Cirage ou encaustique (Fabricant de) par procédés ordinaires .
Cire (Blanchisserie de).
Cire à cacheter (Fabricant de).
Ciseleur.
Clinquant (Fabricant de) pour son compte.
Qin^uant (Fabricant de) à façon.
Clous et pointes( Fabricant de), par procédés mécaniques.
Cloutier au marteau, pour son compte .
Cloutier au marteau à façon.
Cocons (Filerie de).
Coffetier, malletier en bois.
Coiffes de femmes (Faiseuse de).
Coke (Fabrique de)»
Collage et séchage de chaîne et tissus (Exploitant un établissement de) par procédés mécaniques.
Collage et séchage de chaînes et tissus (Exploitant un établissement de) par procédés ordinaires.
Colle de pâte, de peau, de graisse de gélatine (Fabricant de).
Colle forte (Fabrique de).
Colle solide ou en poudre, pour la clarification des vins et liqueurs (Fabrique de).
Colle végétale pour les papete-^ ries (Fabrique de).
Colleur de chaînes pour fabrication de tissus.
Colleur d'étoffes.
Colleur de papiers peints.
Colliers de chien (Fabricant de).
Coloriste enlumineur.
Cols, collets, cravates ou rabats (Fabricant de) pour son compte. ^
Cols, collets, cravates ou rabats (Fabricant de) à façon.
ANNEXB D
Commissaire priseur, s'il a une salle de vente spéciale.
Commissionnaire de transport par terre et par eau.
Commissionnaire porteur pour les fabricants de tissus.
Gardition pour les soies, la laine ou le coton (Entrepreneur ou fermier d'une).
Confiseur.
Conservation des bois, des toiles et des cordages (Etablissement pour la) au moyen de préparations chimique s .
Conserves alimentaires (Fabrique de). -
Coraux (Préparateur de).
Cordes d'écorce (Fabricant de).
Cordes harmoniques (Fabricant de) pour son compte.
Cordes harmoniques (Fabricant de) à façon.
Cordes métalliques (Fabricant de) pour son compte.
Cordes métalliques (Fabricant de) à façon .
Cordes ou ficelles (Fabricant de) par procédés mécaniques,
Cordier (Fabricant de menus cordages, tels que cordes, ficelles, longes, traits, etc.).
Cordons, lacets, tresses, ganses en fil, soie, laine, coton, etc. (Fabricant dé; pour son compte.
Cordons, lacets, tresses, ganses en fil, soie, laine, coton, etc.
(Fabricant de) à façon.
Corne (Apprêteur de) pour son compte.
Corne (^prêteur de) à façon.
Corne (Fabricant de feuilles transparentes de) pour son compte.
Corne (Fabricant de feuilles transparentes de) à façon.
Corroyeur (Marchand).
Corroyeur à façon.
Corset (Fabricant de) vendant en gros.
Corsets (Fabricant de) vendant en demi-gros. .
Corsets (Fabricant de) vendant en détail.
Cossettes de betteraves ou de chicorée (Fabrique de).
Costumier.
Couleurs et vernis (Fabrique de).
Coupeur, arracheur ou effilocheur de poils ou de déchets de poils par procédés mécaniques .
Coupeur de poils par procédés ordinaires pour son compte.
Coupeur de poils par procédés ordinaires à façon.
Couronnes ou ornements funéraires (Fabricant de) vendant en gros.
Couronnes ou ornements funéraires (Fabricant de) vendant en demi-gros.
Couronnes ou ornements funéraires (Fabricant de) vendant en détail.
Courroies (Apprêteur de) pour son compte.
Courroies (Apprêteur de) à façon.
Courroies (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Coutelier à façon.
Coutellerie(Fabricant de) expédiant sur commande.
Coutellerie (Fabricant non expéditeur de).
Couverts et autres objets de service de table en argent ou en alliage (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Couverts et autres objets en fer battu ou étamé (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Couverts et autres objets en fer battu ou étamé (Fabricant de) par procédés ordinaires.
Couvreur ( Entrepreneur) .
Couvreur (Maître).
Couvreur à façon.
TABLEAU GENERAL PAR ORl>RB ALPHABETIQUE 2^9
Couvreur en paille ou en chaume.
Crayons (Fabrique de).
Crépin en buis (Fabnque d'articles de) pour son compte.
Crépins en buis (Fabrique d'articles de) à façon.
Griblier.
Crics (Fabricant de).
Crins (Apprêleur, crêpeur ou fris eu r de» à façon.
Crin frisé (Apprêleur de).
Crin végétal (Fabrique de) par procédés mécaniques.
Crinières (Fabricant de) pour son compte.
Crinières (Fabricant de) à façon.
Cristaux (Fabrique de).
Cristaux (Tailleur de).
Crochets pour les fabriques d'étoffeç (Fabricant de) pour son compte.
Crochets pour les fabriques d'étoffes (Fabricant de) à façon.
Cuillers d'étain (Fondeur ambulant de).
Cuir bouilli et verni (Fabricant d'objets en).
Cuir ou pierre à rasoirs (Fabricant de).
Cuivre de navire (Marchand de vieux),
Culottier en peau (Marchand u
Cylindres pour lilature (Garnisseur de) .
Cylindres pour filature (Tourneur et couvreur de).
Dallage en ciment ou en mosaïaue (Entrepreneur de).
Dalles (Marchand de).
Damasquineur.
Débaneur d'étoffes.
Décatisseur.
Déchireur de chiffons, vieux cordages, vieilles étoffes et de déchets de laines et de cotons, par procédés mécaniques.
Déchireur ou dépeceur de bateaux.
Découpeur d'étoffes par procédés mécaniques.
Découpeur d'étoffes ou de papier.
Découpeur en marqueterie.
Découpoirs (Fabricant de) pour son compte.
Découpoirs (Fabricant de) à façon,
Décrueur de fil.
Défrichement ou dessèchement (Compagnie de).
Dégraisseur.
Dégraisseur par procédés mécaniques.
Dégras (Fabricant de) vendant en gros.
Dégras (Fabricant de) vendant en détail.
Déménagements (Entrepreneur de) s'il a plusieurs voilures.
Déménagements (Entrepreneur de) s'il n'a qu'une seule voiture.
Denteleur de sacs.
Dentelles (Entrepreneur de fabrication de).
Dentelles (Fabricant de) vendant en gros.
Dentelles (Fabricant de) vendant en demi-gros.
Dentelles (Fabricant de) vendant en détail
Dentelles (Fabricant de) à façon n'employant pas de métiers .
Dents et râteliers artificiels (Fabricant de).
Dents et râteliers artificiels ^Fabricant de) à façon.
Dépeceur de voitures.
Dépolisseur de verre.
Dés à coudre, en métal autre queTor et l'argent (Fabricant de) pour son compte.
Dés à coudre en métal autre que l'or et l'argent (Fabricant de) à façon.
Dessèchement (Entrepreneur de travaux de).
Dessinateur,modeIeur ou sculpteur pour fabriques .
Dessinateur ou écrivain sur pierres lithographiques.
Dextrine, gomme dextrine.
gommeline litogomme ou autres produits analogues (Fabricant de).
Diamants pour vitriers et miroitiers (Monteur de) pour son compte.
Diamants pour vitriers et miroitiers (Monteur de) à façon.
Diligences partant à jours et à heures fixes (Entreprise de).
Distillateur d'essences ou eaux parfumées ou médicinales.
Distillateur-liquoriste.
Distillateur-parfumeur.
Dock, cale, ou forme pour la réparation des navires (Ex-
Sloitant ou concessionnaire e).
Doreur, argenteur et applicateur d'autres métaux que l'or et l'argent, n'employant pas les procédés galvaniques.
Doreur sur bois.
Doreur sur tranches, sur cuir, sur papier.
Dorure et argenture sur métaux (Fabricant de) n'employant pas les procédés galvaniques.
Dorures pour passementerie (Fabricant de).
Dragues avec moteur mécanique (Exploitant de).
Dragueur avec machine à bras ou à manège.
Dragueur travaillant à bras seulement.
Drainage (Entrepreneur de).
Drap-feutre (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Drogues (Pileur dej.
Eau (Entrepreneur de fourniture et de distribution d').
Eau filtrée ou clarifiée et dépu^ rée (Entrepreneur d'un établissement d').
Eaux gazeuses, eaux minérales naturelles ou factices ou limonades gazeuses (Fabricant d*).
Ébéni.«te (Fabricant) pour son compte sans magasin.
Ebéniste (Fabricanti à façon.
Ebéniste (Marchand) ayant boutique ou magasin.
Echelles, fourches» râteaux ou râteliers (Fabricant d').
Ecorces de bois pour tan (fabricant d*).
Ecorces pour la fabrication du papier (Déchireurd') par procédés mécaniques.
Ecorcheur ou équarrisseur d'animaux.
Ecorcheur ou équarrisseur d'animaux ayant abattoir ou lieu d'équarrissage.
Ecrans (Fabricant d') pour son compte.
Ecrans (Fabricant d') à façon.
Elastiques pour bretelles,. jarretières etc., (Fabricant d').
Electricité (Exploitant d'usine pour l'éclairage par 1').
Electricité Marchand d*appareils, ustensiles et fournitures pour remploi del') ayant boutique ou magasin.
Emailleur pour son compte.
Emailleur à façon.
Emballeur non layetier.
Emballeur pour les vins.
Embouchoirs (Faiseur d').
Emplacementpour dépôt de marchandises (Exploitant d'un).
Encadreur d'estampes.
Enclumes, essieux et gros élaux (Manufacture d').
Encre à écrire (Fabricant d').
vendant en gros.
Encre à écrire (Fabricant d') vendant en détail.
Encre d'impression (Fabrique d').
TABLBAU GENERAL t»AIt OUDHA ALPHABÉTIQUE 20l
Encriers perfectionnés (Syphoïdes, pompes inoxydables, etc.) (Fabricant d').
Enduit contre l'oxydation (Application d').
Engrais (Fabricant d').
Enjoliveur (Fabricant) pour son compte.
Enjoliveur (Fabricant) à façon.
Enlaceur de cartons.
Entrepôt (Concessionnaire, exploitant ou fermier des droits d'emmagasinage dans un).
Eperonnier pour son compte.
Eperonnier à façon.
Epinaleur.
Epingles (Fabricant d') par les procédés ordinaires.
Epingles (Fabricant d') par les procédés ordinaires à façon.
Epingles (Fabricant d') par les procédés mécaniques.
Epinglier-grilk^jeur.
Equarrisseur de bois.
Equipage (Maitre d')
Equipeur-monteur.
Esprit ou eau-de-vie (Fabricant d').
Esprit ou eau -de -vie de marc, de raisin, cidre, poiré (Fabricant d*).
Essence d*Orient( Fabricant d*).
Estampeur en or et en argent.
Estampeur ou repousseur en métaux autres que l'or et l'argent.
Etain (Fabricant de feuilles d').
Etaîn pour glace (Fabricant d').
Etameur ambulant d'ustensiles de cuisine.
Etameur de glaces.
Etoffes (Grêpeur d*).
Etriers (Fabricant d*) pour son compte.
Etriers (Fabricant d') à façon.
Etrilles (Fabricant d ) pour son compte.
Etrilles (Fabricant d') à façon.
Etuis et sacs de papiers (Faoricantd').
Bvantailliste (Fabricant), pour son compte.
Evantailliste (Fabricant) à façon.
Evantailliste (Fabricant) ayant boutique ou magasin.
Fabricant travaillant pour le commerce.
Fabricant d'objets concernant le grand et le peMt équipement, l'habillement, la remonte, le harnachement, le campement etc., des troupes de terre et de mer.
Fabrication dans les dépôts de mendicité (Entrepreneur 'de».
Fabrication dans les prisons, etc.
(Entrepreneur de).
Faïence (Fabrique de).
Faux ou faucilles (Fabrique de).
Fécules (Fabrique de).
Fendeurde brins de baleine ou de jonc.
Fendeur de bois
Fer en barre ou fonte de fer (Marchand de) en gros.
Fer vieux (Marchand de) en gros.
Fer-blanc (Fabricant de).
Ferblantier-lampiste.
Ferblantier.
Ferblantier en chambre .
Ferrailleur.
Ferreur de lacets.
Ferronnerie, serrurerie, clous forgés (Fabricant de).
Feutre (Fabricant de) pour la papeterie,le doublage des navires, plateaux vernis, etc .
Figures en cire (Mouleurs de) à façon.
Fil (dévideur de).
Fil à coudre, à broder, à tricoter, etc. (Retordeurou fabricant de)
Fil de coton,de laine, de chanvre, de lin, d'étoupe, de déchets ou de bourre de soie
ANNBXB D
pour le tissage (Relordeur de).
Filasse de nerf (Fabricant de) pour son compte.
Filasse de nerf (Fabricant de) à façon.
Filature de chanvre, de lin, d'étoupe, de jute ou de ramie.
Filature de coton.
Filature de déchets ou de bourre de soie.
Filature de laine cardée.
Filature de laine peignée.
Filets, gants, mitaines, résilles, ou autres ouvrages à mailles (Fabricant de) vendant en gros.
Filets, gants, mitaines, résilles ou autres ouvrages à mailles (Fabricant de), vendant en demi-gros.
Fillets, gants, mitaines, résilles ou autres ouvrages à mailles (Fabricant de), vendant au détail.
Filets, gants, mitaines résilles ou autres ouvrages à mailles, (Fabricant de) à façon.
Filets, pour la pêche, la chasse etc. (Fabricant de).
Filets pour la pêche, la chasse, etc (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Fileur (entrepreneur).
Filigraniste.
Finisseur en horlogerie.
Bleuriste ou feuilîagiste à la botte (Fabricant).
Fleurs artificielles, feuillages, fruits ou verdures (Fabricant de), ayant boutique ou magasin.
Fleurs artificielles, feuillages, fruits ou verdures (Fabricant de) sans boutique ni magasin.
Fleurs artificielles, feuillages, fruits ou verdures (Fabricant de) à façon.
Fleurs artificielles (Monteur de), vendant en gros.
Fleurs artificielles (Monteur de), vendant en demi-gros.
Fleurs artificielles( Monteur de), vendant au détail.
Flottage (Entrepreneur de).
Fonderie de cuivre ayant laminoirs ou matinetsf Exploitant de).
Fonderie de cuivre sans laminoirs ni matinets (Exploitant de).
Fonderie de cuivre et bronze (Entrepreneur de).
Fonderie de fer de seconde fusion (Entrepreneur de).
Fonderie ou affinage de plomb ou de zinc (Entrepreneur de).
Fondeur d'étain, de plomb ou de fonte de chasse.
Fondeur d'or et d'argent.
Fondeur stéréotypeur.
Fontaines à filtres (Fabricant de).
Fontainier, sondeur ou doreur de puits artésien.
Force motrice (Loueur de).
Forces (Fabricant de) pour son compte.
Forces (Fabricant de) à façon.
Forets (Fabricant de).
Forgeron.
Forgeron de petites pièces (canon, platine) pour son compte .
Forgeron de petites pièces, à façon.
Forges (Maître de\
Formaire pour la fabrication du papier, pour son compte.
Formaire pour la fabrication du papier à façon
Formes à sucre (Fabricant de).
Formes pour la chaussure, par procédés mécaniques (Fabricant de).
Formier-
Fosses mobiles inodores (Entrepreneur de).
TABLBAU GENERAL PAR ORDRE ALPHABETIQUE 203
Fouets, cravaches (Fabricant de) pour son compte.
Fouets, cravaches (Fabricant de) à façon.
Fouleur de feutre pour les chapeliers.
Foulonnier.
Fourbisseur (Marchand).
Foumaliste .
Fourneaux potagers (Fabricant de).
Fournisseur de pain aux troupes.
Fournisseur de pain dans les hospices civils ou militaires.
Fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes (Fabricant de) pour son compte.
Fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes (Fabricant de) à façon.
Fourreur.
Fourreur à façon.
Frangier pour son compte.
Frangier à façon.
Frappeur de gaz.
Fuseur de draps et autres étoffes de laine.
Fromages de pâtes grasses (Fabricant de) vendant en gros.
Fromages de pâtes grasses (Fabricant de) vendant en demi-gros.
Fromages de pâtes grasses (Fabricant de) vendant au détail.
Fromages de Roquefort ou autres fromages secs. (Fabricant de).
Fumiste.
Fumiste (Entrepreneur).
Fuseaux (Fabricant de).
Gabare ou gabarier (Maître de).
Gainier (Fabricant) pour son
compte.
Gainier (Fabricant) à façon.
Galochier.
.Galonnier (Fabricant) pour son
compte.
Galonnier (Fabricant) à façon.
Galvanisation du fer (Exploitant d'une usine pour la).
Galvanoplastie (Fabricant de) doreur, argenteur ouapplicateur de métaux par les procédés galvaniques.
Gantier dresseur.
Gants (Fabricant de).
Garde-robes inodores (Fabricant de).
Gare d'eau (Entrepreneur de).
Garnisseur d'étuis pour instruments de musique.
Garnitures de parapluies et cannes telles que bouts, anneaux, crosses, manches, etc.
(Fabricant de)
Gaufreurd'étofTes,de rubans,etc.
Gaz (Entrepreneur ou concessionnaire de l'éclairage au.)
Gaz pour l'éclairage (Fabricant de).
Gélatine (Fabricant de).
Gibernes (Fabricant de) pour son compte.
Gibernes( Fabricant de) à façon.
Glace (Exploitant d'une usine . pour la fabrication artificielle de la).
Glace, eau congelée (Fabricant de).
Glaces (Fabricant de)
Globes terrestres et célestes (Fabricant de).
Glucose (Fabricant de).
Gommeur d'étoffes.
Goudron (Fabricant de).
Gravatier.
Graveur de musique.
Graveur sur bois.
Graveur sur cylindres.
Graveur sur métaux, fabriquant les timbres secs et gravant sur bijoux.
Graveur sur métaux, se bornant à graver des cachets ou des planches pour factures et autres objets dits « de ville >.
Graveur sur verre, par procé-
ANNBXB D
dés non mécaniques, pour son compte.
Graveur sur verre, par procédés non mécaniques, à Taçon.
Grue (Maître de).
Guêtrier.
Guiilocheur.
Guimperie (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Guimpier.
Hameçons (Fabricant d').
Harmonicas (Facteur d').
Harpes (Facteur de) ayant boutique ou magasin.
Harpes (Facteur de) sans boutique ni magasin.
Hauts-fourneaux (Maître de),
Hongroyeur ou hargrieur.
Horloger.
Horloger- repasseur.
Horloger-rhabille ur (Marchand ).
Horloger-rhabilleur (non marchand).
Horlogerie (Fabricant de pièces d*) pour son compte.
Horlogerie (Fabricant de pièces d*) à façon.
Horlogerie (Fabricant de pièces d') par procédés mécaniques.
Horloges en bois (Fabricant de).
Housses et autres articles analogues pour les bourreliers et les selliers (Fabricant de).
Huile de goudron (Fabricant d*).
Huiles (Fabricant d') par procédés chimiques ou d'huiles pyrogénées.
Huiles (Marchand d') en gros.
Hydromel (Fabricant d').
Images (Fabricant d*).
Imprimeur d'étoffes ou de fils.
Imprimeur en taille -douce.
Imprimeur en taille-douce ne faisant que les objets dits « de ville ».
Imprimeur-lithographe éditeur.
Imprimeur-lithographe non éditeur.
Imprimeur par procédés phototyi)iques.
Imprimeur sur porcelaine, faïence, verre, cristal, émail, etc.
Imprimeur typographe.
Imprimeur typographe pour objets dits c de vilfe »,
Ingénieur civil, s*il prend des intérêts directs ou indirects dans les entreprises de construction ou s'il occupe des employés dans les industries visées par l'article !•' de la loi du 9 avril 1898.
Inhumations et exhumations (Adjudicataire ou fermier du service des) ou de l'entretien des tombes dans un cimetière.
Inhumations et pompes funèbres (Entreprise des).
Instruments aratoires (Fabricant d').
Instruments de chirurgie en gomme élastique (Fabricant d')-
Instruments de chirurgie en métal (Fabricant d') ayant atelier ou magasin .
Instruments de chirurgie en métal (Fabricant d*) pour son compte, sans magasin.
Instruments de mathématiques, d'optique, de physique et en général de sciences (Fabricant d') par procédés mécaniques.
Instruments de musique à vent, en bois ou en cuivre (Facteur
Instruments de musique en cuivre (Facteur pour son compte de pièces d').
Instruments de musique en cuivre (Facteur de pièces d*) à façon.
Instruments pour les sciences (Facteur d') ayant boutique ou magasin.
Instruments pour les science?
TABLEAU GENERAL PAR ORBRE ALPHABETIQUE 295
(Facteur d*) sans boutique ni
magasin.
Instruments pour les sciences
(Facteur d*) à façon.
Ivoire (Fabricant d'objets en)
pour son compte.
Ivoire (Fabricant d'objets en)
à façon.
Jais ou jaïet (Fabricant d'objets en).
Joailllier ( Fabricant) ayant ate lier et magasin.
Joaillier (Fabricant) pour son compte.
Joaillier (Fabricant) à façon.
Jus de betteraves (Fabricant de).
Lacets ou tresses en laine, coton ou soie (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Laineur.
Lamier-rotier.
Laminerie (Entrepreneur de).
Lamineur n'employant que des laminoirs mus à bras d'hom.me.
Lamineur en fin.
Lampiste
Lanternier.
Lattes (Marchand de) en gros.
Laveur de laines par procédés mécaniques ou chimiques.
Laveur de laines par procédés ordinaires.
Laveur de vieilles étoffes pour les filatures de laine.
Lavoir public (Tenant d'un) s'il concourt aux opérations qui y sont effectuées.
Layetier.
Layetier-emballeur.
Liège brut (Marchand de) en gros.
Liens de paille, d'écorce etc.
/Fabricant de).
Limes (Fabricant de).
Limes (Tailleurs de).
Lin ou chanvre (Fabricant de).
Lin ou chanvre (Fabrique de) par procédés mécaniques ou chimiques.
Linger (Fabricant) vendant en gros.
Linger (Fabricant) vendant en demi-gros.
Linger (Fabricant) vendant au détail.
Liqueurs (Fabricant de) .
Liqueurs (Marchand de) en gros.
Liseur de dessins.
Lithochrome ( Imprimeur).
Lithophanie (Fabricant de).
Lits militaires (Entreprise générale des).
Livrets (Fabricant de) pour les batteurs d'or ou d'argent.
Location de baraques et baraquements (Entrepreneur de).
Loueur d'abris sur les marchés.
Loueur d'échafaudages.
Loueur de bêtes de trait pour le halage ou pour le renfort aux voituriers sur les routes de terre.
Loueur de voitures suspendues.
Lunetier (Fabricant).
Lunettes (Fabricant de verres de).
Lustres (Fabricant de).
Lustreur de Fourrures.
Lutherie (Fabricant de pièces de).
Luthier (Fabricant) pour son compte.
Luthier (Fabricant) à façon.
Luthier- rhabilleur (Marchand).
Luthier-rhabilleur (Non marchand).
Machine à faucher ou à moissonner, à nettoyer, trier, ou vanner les grains (Exploitant de).
Machine à labourer et déioncer les terres, mue par la vapeur (Exploitant de).
Machines à coudre, à piquer, à broder, à plisser et autres
machines analogues (Constructeur de).
Machines à vapeur, métiers mécaniques pour la filature et pour le tissage et autres grandes machines (Constructeur de).
Maçon (Maître).
Maçon à façon.
Maçonnerie (Entrepreneur de).
Magasin général (Exploitant d'un).
Magasinier.
Maillechort et autres compositions métalliques (Fabricant d'objets en).
Maillechort et autres compositions métalliques (Fabricant d'objets en) à laçon.
Malt ou orge germée servant à la fabrication de la bière (Fabrique de).
Marbre (Marchand de) en gros.
Marbre factice (Fabricant d'objets en).
Marbreur sur tranches.
Marbrier.
Marbrier à façon.
Maréchal ferrant.
Maroquin (Fabricant de) avec machine à vapeur ou moteur hydraulique.
Maroquinier pour son compte.
Maroquinier à façon.
Martinets (Maître de).
Masques (Fabricant de).
Matelassier
Matériaux (Marchand de vieux).
Mâts (Constructeur de).
Mécanicien.
Mécanicien à façon.
Mécanicien entrepreneur.
Menuisier-mécanicien .
Mesures linéaires, règles et équerres (Fabricant de) pour son compte-
Mesures linéaires, règles et équerres (Fabricant de) à façon ,
Métaux (^farclland en gros de)
autre que l'or, Targent, le platine, le fer en barre ou la fonte.
Métiers (Fabricant de).
Métreur de bâtiments.
Metteur en œuvre pour son compte.
Metteur en œuvre à façon.
Meules à aiguiser ( Fabricant de ).
Meules de moulin (Fabricant de).
Meules de moulin (Marchand de).
Minerai de fer (Marchand de).
Minières non concessibles (Exploitant de) ou extracteur de minerai de fer.
Miroitier.
Modiste .
Modiste à façon.
Moireur d'étofTes pour son compte.
Monteur d'étoffes à façon.
Monteur d'agrès et de manœuvres de navires.
Monteur de boîtes de montre pour son compte.
Monteur de boîtes de montre à façon.
Monteur de méliers.
Monteur en bronze.
Monuments funèbres (Entrepi-eneur de).
Mosaïques (Marchand de).
Mottes à brûler (Fabricant de).
Moules de boutons (Fabricant de).
Moulin ou autre usine à moudre, battre, triturer, broyer, pulvériser, presser.
Moulinise en soie, qu'il travaille pour son compte ou à façon .
Moulures (Fabricant de) pour
. son compte.
Moulures (Fabricant de) à façon.
Muletier.
Mulquinier.
Nacre de perle (Fabricant d'objet en) pour son compte .
Nacre de perle (Fabricant d'objets en) à façon.
Nattier.
Naturaliste-préparateur.
Navelier (Fabricant).
Navire (Constructeur de).
Nécessaires (Fabricant de) pour son compte.
Nécessaires (Fabricant de) à façon.
Nerfs (Batteur de).
Noir animal (Fabricant de).
Objets en cuivre, plaqués, os, ivoire, ébène, etc., pour la sellerie ou la carrosserie (Fabricant d') pour son compte.
Ocre (Fabricant d').
Œillets métalliques (Fabricant d*).
Oignons (Guiseur ou grilleur d').
Omnibus (Entreprise d*).
Opticien à façon.
Orfèvre (Fabricant) pour son compte.
Orfèvre (Fabricant) à façon.
Orfèvre (Fabricant) avec atelier ou magasin.
Orgues d'église (Fabricant d*).
Orgues portatives ou harmoniums (Fabricant d') pour son compte.
Orgues portatives ou harmoniums (Fabricant d') à façon.
Oribus ( Faiseur d').
Ornemaniste.
Os (Fabricant d'objets en) pour son compte.
Os (Fabricant d'objets en) à façon.
Os (Marchand d') en gros.
Ouate (Fabricant d') par procédés mécaniques.
Ourdisseur de fus.
Outres (Fabricant d') pour son compte.
Outres (Fabricant d') à façon.
Ovaliste.
Paillassons (Fabricant de).
Paille (Fabricant d'enveloppes de bouteilles et autres objets en paille).
Paille (Fabricant de tissus pour chapeaux de ) pour son compte .
Paille (Fabricant de tissus pour chapeaux de) à façon.
Paille (Fabricant de tresse, cordonnets en).
Paille ou mousse teinte (Fabricant de).
Paillettes et paillons (Fabricant de) pour son compte.
Paillettes et paillons (Fabricant de) à façon.
Pains d*épices (Fabricant de) vendant en gros.
Pains d'épices (Fabricant de) vendant au détail et en boutique.
Pains à cacheter et à chanter (Fabricant de).
Pantoufles (Fabricant de) pour son compte.
Pantoufles ou sandales (Fabricant de) à façon.
Papeterie à la cuve.
Papeterie à la mécanique.
Papier de fantaisie, papier décniqueté, papier végétal (Fabricant de) à façon.
Papier ou taffetas pour usages médicinaux (Fabricant de).
Papiers peints pour teinture (Fabricant de).
Papiers verres ou émerisés (Fabricant de).
Parapluies (Fabricant de) vendant en gros.
Parapluies (Fabricant de) vendant en demi-gros.
Parapluies (Fabricant de) vendant en détail.
Parcheminier pour son compte.
Parcheminier à façon.
Parfumerie (Fabricant d'articles de).
Parquetcur (Menuisier) .
ANNEXB D
Parquets (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Passementier (Fabricant) pour son compte.
Passementier (Fabricant) à façon.
Pastilleur.
Patacbier.
Pâte à papier (Fabricant de)
Pâte à porcelaine v Fabricant de).
Pâle de rose (Fabricant de).
Pâtes alimentaires (Fabricant
Pâlissier vendant en gros.
Patouillet ou lavoir de minerai (Exploitation de).
Pavés (Marchand de).
Paveur.
Peignerie ou carderie de bourre de soie par procédés mécaniques.
Peignerie ou carderie de coton par procédés mécaniques.
Peignes (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Peignes à serancer (Fabricant de/ pour son compte.
Peignes à serancer (Fabricant de) à façon.
Peignes d'écaillé, d'ivoire, de corne, de bois, etc. (Fabricant de) pour son compte.
Peignes d'écaillé, d ivoire, de corne, de buis, etc. (Fabricant de- à façon.
Peignes en canne ou roseau pour le tissage (Fabricant de).
Peigneur de chanvre, de lin ou de laine.
Peigneur ou gratteur de toile de coton.
Peintre en armoirie, attributs et décors.
Peintre en bâtiments, non entrepreneur.
Peintre ou doreur soit sur verre ou cristal soit sur porcelaine, etc., à façon.
Peintre vernisseur en voitures ou en équipages.
Peinture en bâtiments (Entrepreneur de).
Peinture sur verre (Exploitant d'un établissement de).
Pelles en bois (Fabricant de).
Perceur de perles.
Perceur de pierres fines et diamants par procédés mécaniques.
Perles fausses (Fabricant de) pour son compte.
Perles fausses (Fabricant de; à façon .
Phosphate naturel (Extracteur ou laveur de>
Photographe,
Photographie (Fabricant d'appareils, ustensiles et fournitures pour la) ayant boutique ou magasin.
Pianos et clavecins (Facteur
Pianos et clavecins (Fabricant de) n'ayant ni boutique ni magasin.
Pierres artificielles ou factices «Fabricant d'objets en).
Pierres à feu (Fabricant de).
Pierres brutes ou taillées (Marchand de).
Pierres fausses (Fabricant de).
Pierres fausses (Tailleur de) pour son compte.
Pierres fines (Tailleur de) pour son compte.
Pierres fausses ou fines^Tailleur de) à façon.
Pinceaux (Fabricant de) pour son compte.
Pipes de terre (Fabricant de).
Piquettes ou vins de marc de raisin (Fabricant de).
Piqueur de caries à dentelles.
Piqueur de cartons.
Piqueur de grès.
Plafonneur ou plâtrier.
Plafonneur ou plâtrier (Entrepreneur;.
Plafonneur ou plâtrier à façon.
Planches (Marchand de) en gros.
Planches ou if à bouteilles (Fabricant de) .
Planeur en métaux.
Plaqué ou Rouble d'or et d'argent (Fabricant d'objets en).
Plaqueur pour son compte.
Plaqueur à façon.
Platme (Fabricant d'objets en) ayant atelier et magasin.
Plâtre (Fabri(;|ue de) au moyen de fours à leu continu.
Plâtre (Farique de) par procédés ordinaires.
Plâtre (Marchand de).
Plieur d'étoffes.
Plieur de fll de soie ou de dentelles.
Plomb et fonte de chasse (Fabricant de).
Plombier.
Plumassier (Fabricant) ayant boutique ou magasin, vendant en gros.
Plumassier (Fabricant) ayant boutique ou magasin, vendant en demi-gros.
Plumassier (Fabricant) ayant boutique ou magasin, vendant au détail.
Plumassier (Fabricant)sans boutique ni magasin.
Plumassier à façon.
Plumeaux (Fabricant de) pour son compte.
Plumeaux (Fabricant de) à façon.
Plumes à écrire (Apprêteur de).
Plumes métalliques (Fabricant de).
Poëlier en faïence, fonte, etc.
Pointes (Fabricant de) par procédés ordinaires.
Poires à poudre (Fabricant de) pour son compte.
Poires à poudre (Fabricant de) à façon.
Pois d'Iris (Fabricant de).
Polisseur d'objets en or, ar-
gent, cuivre, acier,écaille,os, corne, etc.
Polisseur, tourneur, émonteur ou planeur par procédés mécaniques.
Polytypage (Fabricant de).
Pompes à incendie (Fabricant de).
Pompes de bois et pièces pour la conduite des eaux (Fabricant de).
Pompes de métal (Fabricant de)
Ponceur de feutre par procédés mécaniques.
Ponton débarcadère (Exploitant de).
Porcelaine (Fabricant de).
Portefeuilles ou autres objets de menue maroquinerie (Fabricant de) pour son compte.
Portefeuilles ou autres objets de maroquinerie (Fabricant de) à façon.
Porteur d eau filtrée ou non filtrée,'avec cheval et voiture.
Potier d'étain.
Poudre d'or, de bronze et autres métaux (Fabricant de).
Poulieur (Fabricant).
Presseur d'étoffes pour les teinturiers et les dégraisseurs.
Presseur de poissons de mer.
Procédés pour queues de billard (Fabricant de).
Produits chimiques (Fabricant de).
Puits (Maître cureur de).
Queues de billard (Fabricant de) pour son compte.
Queues de billard (Fabricant de) à façon.
Quincaillerie (Fabricant de).
Ramonage (Entrepreneur de).
Raquettes ou volants (Fabricant * de) pour son compte .
Raquettes ou volants (Fabricant de) à façon.
Raseur de velours.
Registres (Fabricant de) pour son compte.
Registres (Fabricant de) à façon.
Régleur de papier.
Réglisse (Fabricant de).
Relais (Entrepreneur de).
Relieur de livres.
Remiseur de charrettes à bras et de hottes.
Rémisses (Fabricant de) par procédés ordinaires, pour son compte.
Rémisses (Fabricant de) par procédés ordinaires, à façon.
Rémouleur et repasseur de couteaux.
Rentrayeur ou conservateur de tapis, de couverture de laine et de coton.
Repasseuse de linge.
Reperceur.
Repriseuse de châles.
Ressorts de bandage pour les hernies (Fabricant de) pour son compte.
Ressorts de bandages pour les hernies (Fabricant de) à façon.
Ressorts de montres et de pendules (Fabricant de) pour son compte.
Ressorts de montres et de pendules (Fabricant de) à façon.
Roulage (Entrepreneur de).
Rouleaux (Tourneur de) pour la filature.
Routoirs et fosse à rouir le lin ou le chanvre (Exploitant de).
Ruches pour les abeilles (Fabricant de) pour son compte.
Ruches pour les abeilles (Fabricant de) à façon.
Sabotier (Fabricant).
Sabots, bois de galoches ou bois de socques (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Sabots ou galoches garnis (Fabricant de).
Sacs de toile. (Fabricant de).
Saleur d*olivë.
Saleur de viandes.
Salpêtrier,
Sarraux ou blouses (Fabricant de) vendant en gros.
Sarraux ou blouses (Fabricant de) vendant en détail.
Satineur ou lisseur de papier.
Savon (Fabricant de).
Scierie mécanique (Exploitant de).
Scies (Fabricant de).
Scieur de long.
Sculpteur en bois pour son compte.
Sculpteur en bois à façon.
Sculptures (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Seaux à incendie (Fabricant de).
Seaux ou baquets en sapin (Fabricant de) pour son compte.
Seaux ou baquets en sapin (Fabricant de) à façon.
Sécheur de garances.
Sécheurs de grains, de graines, de café, etc.
Sécheur de houblon.
Sécheur de morues.
Sécheur de morues sans établissements de sécherie.
Séchoir à linge (Exploitant d'un).
Sel (Raffinerie de).
Sellier-carrossier.
Sellier-harnacheur.
Sellier à façon .
Semelles mobiles de paille, de liège, de feutre, etc. fourrées ou non fourrées pour 1 "intérieur des chaussures (Fabricant de), pour son compte.
Semelles mobiles de paille, de liège, de feutre, etc. fourrées ou non fourrées pour Tintérieur des chaussures (Fabricant de) à façon.
Serrurier (Entrepreneur).
Serrurier (Mécanicien).
Serrurier en voitures suspendues.
Serrurjer non entrepreneur.
Serrurier a façon .
Sertisseur ou montenr à façon.
Sirop de fécule de pommes de terre (Fabricant de).
Socques en bois (Fabricant de).
Soies de porc ou de sanglier (Apprêteur de).
Sommiers élastiques (Fabricant de) pour son compte, sans magasin.
Sondes (Fabricant de grandes).
Soufflerie de poils pour la chapellerie et autres industries par procédés mécaniques.
Soufflets (Fabricant de gros) pour les forgerons, bouchers, etc.
Soufflets ordinaires (Fabricant
Sparterie (Fabricant d'objets en).
Sparterie pour mode (Fabricant de).
Spécialités ou préparations pharmaceutiques (Fabricant de).
Spécialités ou préparations pharmaceutiques (Fabricant de) vendant en gros.
Spécialités ou préparations pharmaceutiques (Fabricant de) vendant en demi-gros.
Spécialités ou préparations pharmaceutiques (Fabricant de^ vendant au détail.
Sphères (Fabricant de).
Stores (Fabricant de).
Siccateur.
Sucre (Raffinerie de).
Sucre de betterave (Fabricant de).
Suif (Fondeur de).
Tabac ou cigares dans le dépar" tement de la Corse (Fabricant de) vendant en gros.
Tabac ou cigares dans le département de la Corse (Fabricant de) vendant en demi-gros.
Tabac ou cigares dans le déparlement de la Corse (Fabricant de) vendant au détail.
Tabletterie (Fabricant d'objets en) pour son compte.
Tabletterie (Fabricant d'objets en) à façon.
Taillandier.
Tailleur de pierres.
Tailleur ou couturier sur mesure pour les particuliers, ayant assortiment d'étofTes.
Tailleur ou couturier sur mesure pour les particuliers, sans assortiment d'étoffes et fournisseur sur simples échantillons.
Tailleur ou couturier à façon.
Talons en bois pour chaussures (Fabricant de) par procédés mécaniques
Tambours, grosses caisses, tambourins (Fabricant de).
Tamisier (Fabricant)
Tan carbonisé (Fabrique de).
Tanneur de cuirs forts ou mous.
Tapisserie à la main (Fabricant
Tapissier (Marchand).
Tapissier à façon.
Tartrier.
Teinture (Marchand en gros de matières premières pour la).
Teinturier (Loueur d'établissement de).
Teinturier pour les fabricants et les marchands .
Teinturier dégraisseur pour les particuliers, travaillant avec machine à vapeur.
Teinturier dégraisseur pour les particuliers, n'employant pas de machine à vapeur.
Terrassier (Maître).
Têtes en carton servant aux marchands de modes (Fabricant de).
Tiges, empeignes ou brides de chaussures (Fabricant de) ayant magasin de vente.
Tiges, empeignes ou brides de
chaussures (Fabricant de) travaillant sur commande.
Tiges, empeignes ou brides de chaussures (Fabricant de) à façon .
Tireur de cuivre doré ou argenté par procédés mécaniques, pour son compte.
Tireur de cuivre doré ou argenté par procédés mécaniqjues, à façon.
Tireur d'or, d'argent ou de platine par procédés mécaniques.
Tireur d'or, d'argent, de platine ou de cuivre doré ou argenté, par procédés non mécaniques.
Tireur de soie .
Toiles ou tapis cirés ou vernis (Fabricant de).
Toiles grasses pour emballage «Fabricant de).
Toiles métalliques (Fabricant de^ pour son compte.
Toiles métalliques (Fabricant de) à façon.
Tôles vernies (Fabricant d'ouvrages en).
Tôles pour son compte.
Tôlier à iaçon .
Tondeur de tapis, par procédés mécaniques .
Tondeur ou presseur de draps ou autres étoffes de laine.
Tondeur, raseur, ou grilleur d'étoffes, par procédés mécaniques.
Tonneaux, barriques, etc. (Fabricant de) pour expéditions maritimes ou commerciales.
Tonnelier «Maître).
Tonnelier à façon.
Toucheur.
Tourbes carbonisées (Fabricant de).
Tourbière (Exploitant de).
Tourneur en bois (Fabricant) en boutique.
Tourneur de bois (Fabricant) sans boutique. i
Tourneur .en marbre ou en pierre.
Tourneur sur métaux.
Tours et autres ouvrages pour la coiffure, en cheveux, soie, etc. (Fabricant de).
Traçons (Maître de).
Transport des détenus (Entre-
. prise du).
Travaux publics (Entrepreneur de).
Tréfilerie en fer ou en laiton (Exploitant de).
Tréfileur, par les procédés ordinaires .
Treillageur.
Tricots à Taiguille (Fabricant de).
Trilleur de laines par procédés mécaniques.
TriUeur de laines par procédés ordinaires.
Trilleur ou nettoyeur de déchets de coton par procédés mécaniques
Tubes ou métal de petite dimension pour la bijouterie. Toptique, etc. (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Tubes en papier, en zinc, etc.
pour filatures (Fabricant de) par procédés ordinaires.
Tubes en papier pour filatures (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Tuiles (Marchand de)
Tuyaux de plomb (Fabrique de) par procédés mécaniques.
Tuyaux en fil de chanvre, en ciment pour les pompes à incendie, les arrosements (Fa* bricant de)
Tuyaux en laiton pour la tuyauterie des machines à vapeur ou emplois analogues (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Usine à lisser le cuir (Loueur d')
Ustensiles en fer battu (Fabricant d') par procédés mécaniques.
Vaisselles ou ustensiles de bois (Fabricant de).
Vannier, fabricant de vannerie commune.
Vannier, fabricant de vannerie fine.
Veilleuses (Fabricant de).
Ventes à l'encan (Directeur d'un établissement de)
Vérificateur de bâtiments.
Vernisseur sur cuir, feutre, carton ou métaux, pour son compte .
Vernisseur sur cuir, feutre, carton ou métaux, à façon.
Verrerie ou gobeleterie (Exploitant de)
Verres de montres ou de lunettes (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Vêtements confectionnés( Fabricant de) vendant en gros.
Vêtements confectionnés (Fa* bricant de) vendant en demigros.
Vêtements confectionnés (Fabricant de) vendant aux particuliers.
Viandes (Découpeur ou dépeceur de).
Vidange (Entrepreneur de).
Vignettes et caractères à jour (Fabricant de) pour son compte.
Vignettes et caractères à jour (Fabricant de) à façon.
Vinaigre (Fabricant de).
Vins (Marchand de» en gros.
Vis (Fabricant de) par procédés mécaniques.
Vis ou tire-bouchons (Fabricant de) par procédés ordinaires pour son compte.
Vis ou tire-bouchons (Fabricant de) par procédés ordinaires, à façon.
Vitraux i Faiseur ou ajusteur) de) à façon.
Vitraux (Faiseur ou ajusteur de) pour son compte.
Vitrier.
Voilier emballeur.
Voilier pour son compte.
Voilier à façon.
Voitures à bras pour enfants ou pour malades (Fabricant de).
Voitures de remise (Maître de station de).
Voiturier ou roulier ayant plusieurs équipages.
Voiturier ou roulier n'ayant qu'un équipage.
Wagons ou voitures destinés au transport des voyageurs ou des marchandises sur les lignes de chemins de fer (Exploitant de).
Yeux artificiels (Fabricant d*).
Zinc doré, bronzé ou galvanisé (Fabricant d'objets en).
