MARQUES DE FABRIQUE

Là ne se sont pas bornés les homicides commerciaux ; la libre concurrence, sans contrôle (que Ton de?rait plutôt appeler la concurrence anarchique), a manifesté aussi ses effets dans le commerce do la droguerie, au point qu*on ne peut pas toujours compter sur Tefficacité des substances médicamenteusee, surtout de celles d'un prix élevé, dont la préparation a particulièrement fixé la rapacité des falsificateurs. C'est ainsi qu'on a vendu de lopium fabnqué de toutei pièces; du sulfate de quinine sophistiqué par le sulfate de chaux, la sa^ licine^ la mannitej etc.; de Tiodure de potassium mélangé de chlorure de sodium, d'iodate, de carbonate et de sulfate de potasse j de nitrate de soude; du kermès falsifié et môme remplacé en totalité par du peroxyde de fer, de Vocr^e rouge; de Toxyde d'antimoine mêlé de blanc d Espagne ; du baume de copâhu falsifié avec la térébenthine^ les huiles grasses; de Tonguent mercuriel sans mercure: des extraits (comme celui de quinquina) où il ne manquait que la substance dont ils portent le nom, etc., etc. Mentionnons aussi les substances commerciales (acides, céruses, blanc de zinc^ cires, engrais, essences, étoffes, éponges ('), garances, papiers, vermillon^ etc.), de l'adultération desquelles nous avons parlé avec détail dans le cours de cet ouvrage.

Il y a deux sortes de falsificateurs : les uns vous donnent une chose de moindre valeur en place de celle que vous payez, c'est un vol ; les autres donnent à la fois un objet de moindre valeur et une substance dangereuse, c'est un vol suivi d'empoisonnement.

On ne pourra espérer de mettre un terme à ces attentats à la bourse et à la vie du consommateur, qu'en les convertissant en délits et en crimes ; car des peines de simple police demeureront toujours sans efifet (-).

Qu'est-ce qu'un emprisonnement de quelques mois et une

paires, af>r»ciés (apis-francs, siiuës aux environs de l:i place Maubert, Teau-de-vie, livrée à bas prix aux ( orisouiniaieurs était an mélange (ïacide svlfurique, de caramel, iValcool^ de poivre et iVeau. Ce liquide fait sur coux qui Tabsorbent IVfful d*un narcotique.

(') Vvy. là nutc au l>as de la page 3iS, du tome 1", où se trouve décrit UD genre de fiaode qu'on peut appeler hardiment le vol à Véponge.

(*j Comme Ta obserw un lics écrivains \e» plus spirituels de notre

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amende de 50 francs pour le falsiCcateur, si les confiscations et amendes qu'il subit en plusieurs années représentent une valeur bien moindre que le bénéfice qu'il perçoit en dénaturant telle ou telle substance.

C'est pour mettre im frein à de tels méfaits, pour ordonnancer le trayail, que nous avons réclamé, avec beaucoup de personnes^ l'application de la marque de fabrique (*).

Les marques de fabrique peuvent se diviser en deux espèces : les marques (Torigine ou distinctives, et les marqua

époques y a-t*il une raison pour que le marchand qui voie le consommateur soil moins puni que le consommateur qui vole le marchand?

Les anciens tribunaux Infli^çeaient aux marchands fraudeurs des peines très-sévères pour des manquements cent Tois moindres que ceux qui se commettent aujourd'hui : un arrêt du Parlement de TouloBse, du 9 novembre 1558, condamna plusieurs bouchers, pour avoir vendu de la vache et de la brebis, contre les ordonnances des Capitouls, à faire amende honorable, nu-tèie, en chemise, la torche à la main et à genoux, à peine de la vie. •

Un aulrc arrêt, du 3 février 1559, condamna un syndic des liouchers à rester six heures au carcan, devant la boucherie, avec cet étriteai: pour avoir survendu de la chair.

Un arrêl du Parlement de Paris, du 1 1 décembre 1716, condamna Jean Doyen, boucher-estnpier (fournisseur de la troupe), à neuf ans de galères cl à 3000 livres d'amende, pour avoir livré aux soldats des viandes corroiiipuos et mortes naturellement : sos complices furent bannis.

Kn 1855. le iribunat correclionnel de Besançon a condamné un boucher à trois mois do prison pour avoir aclieté ei vendu sciemment de b viande de chien comme étant do la viande de chevreau, et deux cmployés de rotlroi ont élé condamnés chacun à 5 fr. d'amende |>our avoir, scitMumenl aussi, perçu des droits d'entrée sur cette viande.

(1; l'arini les publii'iste> qui ont fait une guerre acharnée aux fraudes commerciales, nous devons citer M. Jobard,(\e Bruxelles, qui a, pour ainsi dire, consacré su verve infatigable à dévoiler les manœuvres frauduleuses dont (|Uol«iut;.> commerçants et industriels se sont rendus coupabl(>s. itt à si}^naler les avantages «les mar(|ues de f.ibri(iue Cesl ce qu'il a fait avec une spirituelle éner;;ie dans sa Souvelle économie sociale ou Monautopole industriel, artistique, commercial et littéraire^ fondé sur la pérennité des brevets d'invention, dessins, modèles et marques de fabrique (l»aris, ISU).

M. Jotard appelle î/ionau/opote (de j^ovo;, 5«4/, aÙTb;,5oi.mé/n<r, îroXt», trafiquer) le droit naturel de disposer, seul, de soi et de ses œuvr&s jusio réc<»n»| ense du travail, du talent et de Tespril de suite, lia proposé de tlôcréler la reconnaissance pleine et entière de la propriété intellectuelle, eVst-à-dire d'accorder le mona%Uopole de leurs ceuvres à ceux