SS

(t) Une ancienne ordonnance du prévôt de Paris, du 90 septembre 1871, portait que « pour empêcher les mixtions et les autrep abus c que les taverniers commettent dans le débit de leurs vins, il est per- « mis à toutes personnes qui prendront du vin obez smi, soit pour « boire sur le lieu, soit pour emporter, de deasendre à la cave et « aller Jusqu'au tonneau pour le voir tirer en leur pfésence; et ftit

818 vn».

On Msifiê le yin en y ajoutant de Yeau, du cidre ou du poirés de V alcool^ du «ti^«, de la tnélaste; des oct^fM tartrigue^ acé^ tique, tannique; de \é craie, àupiâ^re, de Vo/tm, A^ndfaiede fér ; du carbonate de potasse^ de «ou^/tf ; des matières coioranieM étrangères (i), des amandes amères ou des feuUle$ de iaurier^ cerise pour fournir un goût de noisette ; on fait aussi du TÎn avecdes /i>s (S).

On débite souvent des vins fabriqués de iouêes pièces; et Von vend quelquefois dans le commerce, sous le nom de vin, un liquide qui ne renferme pas une goutte de vin, et formésimple» ment en faisant fermenter dans une certaine quantité d Mtc, des baies de genièirre^ des semences de coriandre et du pain de seigle sortant du four et coupé par morceaui. Après la fermentation on tire à clair ; et si la liqueur n*esi pas suffisamment colorée, on y ajoute une infusion de betterasoes rouges. ' On a vendu comme vin un liquide fabriqué avec de Veau, du vinaigre, du «m du Midi et du bois de campée (S).

« défense au tavernier de Tempécher, à peine de quatre livres parisis « d'amende pour chaque contravention, dont le dénonciateur aura le « quart, j»

(1) En Portugal, on a été forcé d*ordonner de couper les phytolacca avant la floraison, pour qu'ils ne puissent produire de fruits et pour que Ton ne pût employer ces fruits dans la coloration des vins, ceux-ci, lorsqu'ils sont ainsi colorés, pouvant acquérir une action purgative.

(2) Le pressurage des lies provenant des vin^ collés au moyen de substances animales produit un vin qui ne peut être livré à la consommation sans inconvénient. En effet, comme nous l'avons foit observer, ce vin, contenant des matières animales, fei mente, acquiert souvent un goût putride u^- sensible que les dégustateurs- savent Men reconnatire. L'alcool obtenu de la distillation de ces vins a un goût et une odeur désagréables qui les caractérisent souvent.

(8) En 1S44, les sieurs B... marchand de vins; T... et L..., musiciens et couttierh en vins, prévenus d'avoir vendu, sous le nom de vin, cette détestable liqueur, furent condamnés par la 7« chamft>re : B... à S mois de prison, T... à 1 mois, L... à 15 jours de la même peine, et tous trois solidairement en 120 flr. de restitution et 900 tt. de dommages-intérêts envers le sieur Ler..., plaignant. On a comparé reffiat de ce breuvage sur le palais à celui que produirait une salade de betteraves dans laquelle on ne mettrait que du vinaigre.

En 1S47, le siear R... actionnait defMt le Oribmia) de eemmeree une compagnie pour le payement d*Hn procédé par lui vendu, moyennant ane rente mensuelle de 600 fr. pendant IS ans, et à Paide duquel

On vend aussi des quantités considérables de vins blancs moosseui, fabriqués dans divers pays, sous le nom de cham'' pʧn6. C'est une ooncurrenoe iUégak contre le vin de Gham-

il faisait d*une pièce de Tin deux pièces de ce liquide, sans en augmenter le prix et sans en altérer la qualité. Ce procédé étant une véritable cbimère, le tribunal résista aux prétentions du sieur R

Le 12 mare iS32, la police, dont les soupçons avaient été éveillés par des platntea asees nombreusea, fit ubh descente dans les magasins du sieur Cb..., commanditaire de la Société A... et B..., formée pour Te^ploitation du comiberce des vins en gros. Elle constata la présence dans ces magasins de 7) fûts, dont l'examen prouva que le liquide qi/ils renfermaient n'était qu'une mixtion d'eau, diacide tartrique, de soufre, de poiaase, d'essence de framboise et aussi d'une certaine dose de vin, le tmii mélangé, dans des proportions que nous n'indiquerons pas, afin de ne pas nous rendre complice en divulguant un aussi déplorable secret de fabrication.

Traduits à raison de ce fait devant le tribunal correctionnel de la Seine, les siem^ A...,'B...et Gh... avaient été condamnés, par appllcap tion de Part. 423 du Code pénal, savoir : A..., comme le principal agent de la fabrication, à 5 mois d'emprisonnement et &0 fr. d'amende; B... à 4 mois, et Gh... à S mois de la même peine ; et les deux derniers à 50 francs d'amende et à la confiscation des marchandises saisies.

Sur l'appel inteijeté par les trois prévenus, M* Wollis chercha à éta* bhrque les premiers juges, en faisant application de l'art. 4211 du Code pénal, avaient mal interprété les termes de cet article, qui est, de sa nature, limitatif et ne saurait être étendu à toutes espèces de marchandises. Le législateur n*a entendu placer sous le titre général d'escroquerie et punir de p^ine correctionnelle que celui qui aurait trompé sur la nature des marchandises qu*il vendait : celui qui aurait vendu, par exemple, une pierre fausse pour une pierre fine ; mais non celui qui aura débité une marchandise sur la qualité de laquelle tout acheteur peut s'éclairer, et qui sera plus ou moins bonne, plus ou moins agréable, selon le goût de chacun. Ce que vendaient les sieurs 6... et consorts était bien du vin, altéré peut-être par des substances étrangères; mais cette simple altération ne saurait être considérée que comme une contravention du genre de celle définie par le g 6 de l'art. 475 : ce sont donc les dispositions de ce paragraphe qui sont seules applicables. La cour, sur les conclusions conformes de M. Tavocat général Godon, rendit l'arrêt suivant :

« Gon>idérant que les mots toutes marchandiseg, employés dans l'art. 423 du Code pénal, indiquent sufiQsamment qu'on doit entendre sans exception tout ce qui peut faire l'objet d'un commerce, et qu^ainsi les vins doivent être nécessairement compris dans ces expressions;

« Considérant qu'en prononçant, par Fait. 4)3 du Code pénal, des peines contre quiconque aura trompé l'acheteur sur la nature de toutes marchandises, le législateur a voulu protéger la bonne foi de l'acheteur

520 yms.

pagne ?ériuble ; c'ett une fraude, parce qu*on trompe Tadieteur sur la nature de la marchandise. Ces liqfuides devraient 4tre appelés façvn de Chan^Migne : ils seraient alors adielés pour ce qu'ils valent.

Quoi qu*il en soit, radministration a raison de sévir sévèrement contre ces fabrications artificielles de boissons, qui oe peuvent en général que devenir la cause d^acddents graves ; et il serait à désirer que la France suivit Texemple donné par la Russie (I).

6t réprimer l'atteinte portée à ce qui doit fitire la base esaeotielle du commerce;

« Considérant que ei le g 6 de Part. 475 du Gode pénal a rangé parau les contruven lions die police la vente et le débit des boisaons ùdsiftées, on ne peut en induire que le commerçant en Tins qui aurait trompé Vachetaur sur la nature du vin qu'il lui aurait vendu ne peut être paatible des peines portées par Tart. 4tl et ne doit être poursuivi que oonformément a Part. 475 ;

« Qu*en effet les dispositions de ce dernier article n'ont eu pour bat que de donner à la police un moyen de surveillance et de répression pour une contravention dont la constatation pouiTait échapper k Tacheteur : adoptant au surplus les motib des premiers juges, con&rme. »

En 1S4S, le tribunal criminel de Magdebourg condamna le marchand de vins H... à une amende de 200 thalers (800 fr.), à la privation du droit de porter la cocarde nationale, et à servir jusqu'à J*ége de 60 ans dans la deuxième classe de Tannée, pour avoir fourni, au lieu de vins de Bordeaux et de Champagne, des vins fabriqués et mis dans des bouteille étiquetées : Médoc, Cbâteau-Hargaux, Laffite, Larose, AI mousseux, Madère, etc.

(1) En 184S, rempereur de Russie a supprimé les fabriques de vins factices.

Depuis une dousaine d'années il s'était établi en Russie de nombreuses ftibriques de vins étrangers, surtout de vins de France, qui jouissent de la plus grande faveur dans ce pays ; et souvent il est arrivé que la quantité de vins français factices produits par ces établissements a même dépassé celle des vins récoltés en France.

Dans le principe, cette fabrication se faisait avec des vins très-inférieurs du midi de la Russie ; mais plus tard on avait fini par y substituer d'autres substances plus ou moins nuisibles à la saoïé. ÏJt gouvernement, afin de réprimer ce dangereux abus, s'était d'abord vu obligé de le punir de fortes amendes et d'un emprisonnement plus ou moins long.

Mais ces pénalités, bien qu^elles aient été appliquées souvent et rigoureusement, n'ayant pas atteint leur but, le gouvernement a fini par supprimer définitifement l'industrie de la fabrication des vius. Un

vu». . 521

Le vin était aatrefiHS sopbîstiqiié avec da la Mkarge pour corriger son acidité. Quelques p^sonoes mettent en doute oe genre de falaifioaticn, en se fondant sur oe qae les préparations solnbles de plomb et notamment Taoétate sont décomposés immédiatement par le vin, Toxyde de plomb précipitant la matière colorante de ce liquide. Ce fait est exact, car on décolore complètement le vin de cette manière ; mais cependant le vin qui contient du ptomb peut ne pas perdre sa couleur d'une manière bien sensible, et renfermer assez de substance toxique pour empoisonner.

Dès le treizième siècle, la découverte des arts chimiques avait fait ajouter au vin, pour le falsifier, du plomb (1), du fer et de Falun.

Le$ ordonnances anci^nes en rapportent des exemples (2) ; on y lit, entre autres, que quelques vignerons du bourg d'Argenteuil avaient mêlé dûms leurs vins de la litliarge pour leur donner une couleur plus vive, plus de feu, et pour en diminuer la verdeur ; que plusieurs personnes qui burent de ces

ukase iaterdit formellement la création de tout établissement de ce génie, sous peine d'une amende de tOO à 600 rouble» efiidctife (SOO à 2,900 fr.}. Les fabriques de Tin qui, contrairement à cette ordonnance seraient éiabliesà Tavenir, seraient détruites, c*e8t*à«dire que les bâtiments où eOes eûsteraient seraient rasés, et que les instruments et ustensiles servant à leur eiploitatioa seraient brûlés ou anéantis d'une autre manière.

U est de l'intérêt commun du gouvemement français et du gooTemement russe de mettre un terme à cette fabrication frauduleuse; aussi le cabinet de Saint-Pétersbourg en a-t-il référé au département des affaires étrangères, et en iSâO le ministre de Tagricultuie et du commerce a adressé & la chambre coasnltaiiTe des arts et manufactures de Châlonssur-Marne une demande d^avis relative à la eonirtfaçtm ée$ wm de Chaimpagfit ei» fliMtttf, et aux mesures à prendre pour y mettre un terme.

(1) D'après Mcttler, l'inventeur de cette altération, est Martin le Baroroif, ecclésiastique dans la forêt Noire. Déjà en iSSS, à Esslingen, un empoisonnement de vin au mofen du plomb fut puni de mort, et un siècle après» on lit dans un ouvrage imprimé à Altona le passage suivant : Pour conserver au vin ta taveur^ il faut y mettre trois à quatre livres de plom^. (Extrait de la Police judiciaire pharmaco-cbimique, de Berner.)

(S) D'autres travaux nous donnent encore la certitude de l'emploi qu'on a fait depuis longtemps de la.lîUiarge et des sels de plomb pour

S22 viHS.

Tins s'en trouvèrent fort mal ; et que, d'après une experltae dressée par le doyen de la Faculté de médeicîiie de Paris, les coupabtes furent condamnés à 30 livres^ d'amende envers le roi. Cette ralsificaliondangereuse^qui était bïeû plus fréquente autrefois, est fort heureusement peu pratiquée aujourd'hui ; et nous ne nous en occuperious pas si les tribunaux français n'avaient eu, à des époques récentes, Toccasion d'appliquer des peines sévères à des individus qui s'en étaient reodus coupables. Un fait de cette nature s'est même présenté il y a quelques années à Compiègne : là» plusieurs soldats du camp étant tombés malades, on rechercha quelle était la cause de leur maladie, et l'on reconnut que cette cause devait être attribuée à l'usage d'un vin vert adouci par une préparation saturnine , l'acétate de plomb. Le vign^on, qui avait pris chez un pharmacien Tacélate de plomb qu'il avût introduit dans le vin, fut traduit devant les tribunaux, el condamné.

La situation dans laquelle se trouve le commerce de vins

adoucir les vins et leur donner une douceur agréable. Nous citeront :

1* Le travail de Wolni sur ta MnficatSon du vin par la Utbarge, publié en i77S à Altenbui-g ;

t* L'avis publié par Klafroth aur un vin soupçonné 4H>ntenir de la Utharge. Mémoires de Pyl, 3« colleeiton, page 944;

So L*ou vrage de Lêonharài : Diu, innorwiti albomm meUMiei eania^H swpwtorum emrmrepetitm nova (Wariemberg) ;

4" Les faits annoncés par Zeller^ qui, lors d*uoe coli<fue violente observée dans un canton dTAliemagne, en rechercha la cause et constata qu'elle était due au plomb avec lequel on avait adouci des vin trop verts ;

5* Ceux dus à mtoit, qui rapporte que des moines furent malades pour avoir bu du vin quils avaient adouci avec de la litbarge, sans en prévoiries conséquences;

S« En 47S7, Fùurcroy lut à l'Académie des sciences un Mémoire sur la nature du vin liihargyré ou altéré par le plomb, et sur quelques Boyens nouveaux d'y reconnatue la présence de ce métal ;

7o En iSOO, IMneckê publia, dans les AnnaUs éf thimi^., un travail dans lequel il eet démontré que du vin qu'il avait ffcit prendre dans un cabaret contenait un sel de plomb ;

S* On trouve aussi la liibarge recommandée comme moyen d^adondr le vin, dans ^ouvrage de Grthan, publié en 1 77S, et intitulé imArtûf making ttn'nes prwii flruUs flawen and hmrbt, aU tkê natiw growih of fhnaUBHUUmimiowtvnd mtHi^ertal cooh. s

vntt. tS23

néeessite }oarnen6ment(4) des expertises judiciaires, dans teaqiieUêB le obimiste comme le dégustateur doîyent jouer un grand rôle. 11 est donc de la plus grande importance

(1) D'après les renseigneihents communiqués par Tautorité, en llBIS, k uiM comitiifislon de la chaintre des Députés, les agents Chartres de la surv«'illaDce du comnierce des vins à Paru estiment les falsiftMiiODS qUi s'y fonl annuellement. à 160,000 hectolitres. — Les droits perçus par le trésor et par Toi tni se mon'ent à 30 fr. 85 c. par hectolitre. •— Le tot^ de la perte serait donc de 3356,000 fr., dont deui cinquièmes pour le trésor, et les trois antres pour la ville.

liais il est fecile de pvouvsr, dit le rapport de M. lagtanffé à k chambre des Dépuft^s, que cette évaluation est bien au-dessous de la vérité. En 1809, où les droits sur le vin étaient de 20 fr. 10 c. par hectolitre, la consommation de chaque habitant a été de 165 litres; en 1840, de 94 litres; en 1841, de 106 litres. Il est évident que l'aisance a plutét aufrAient^ que dininué, et que le défleit apparent a été comblé par la fraude. Il ne s*agirait donc plus dfun cbiflre de 160,000 bectolitm, mais bien» suivant plusieurs autorités recomniHadables, de 4 à 500,00(rbec* tolities; enfin, les calculs les plus modérés estiment la falsiSciition dans Paris à 300,000 hectolitres, c'est-à dire au tiers de la quantité des vins introituitt.

Uoenoté-adressée, en 1942, au conseil momcipal de Paris, par la commission syndicale du commerce éea vins, signale un fait digne de remarque: ç*est que la caisse municipale éprouve depuis treize ans sur ses recettes pour Tarticle des vins un déficit de 20 à 30 p. 100. En récapitulant le déficit éprouvé pendant les 13 dernières années sur la perception du vin introduit dans Paris, d*aprè8 rappréciation de la consom- Biaiion à 130 litres seulement p»r habitant, il s'ensuivrait que la ville de Paris aurait perdu 20,0}lyl04 fr.,.etie trésor 15,2»4,L15 fr. Ces reoseignnments étaient donnés pour démontrer Tmtéiét que l'État et la ville doivent avoir à la répression de la fraude.

Oui, sans doute, ce double but existe; mais il en est un autre d'un ordre supérieur, qui nous préoccupe bien plus vivement : c'est Fintérêt de la santé publique, et particulièrement des classes pauvres. La fttlsiflcation a acquis un«i sorte de |.ei t'ectionnemeni qui la rend d'autik04 plus redoutable. Il y a non-seulement & se tenir en garde contre les substances nuisibles qui portent une atteinte immédiate à la santé, comme les maiièi'es du régne minéral, mais encore contre celles qui eiercent une action plus len|e, mais non moins funeste. En effet, les boissons fiibriquées avec des esprits de mauvaise qualité, avec du vinaigre, aver-das résidus de toutes espèces en fermentation, u'occaaionneni pas toqjours un mal instantané; mais leur usage habituel ruine la santé du peuple et fait naître la plupart de ces maladies inflammatoires, si communes cbea la classe ouvrière, et qui encombrent chaque année les hOpitaux de Paria.