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L'ig. 626. — = Couge d do la même maison.
l'ig. 627.— Plan d'uve maison de Pompéi.
18 On peut encore comparer la disposition intérieure des tombeaux étrusques, certaine ment imitée de celle des maisons. Voy. l’art. sapuzcaue.—16 Mazois, Ruines de Pompei, JL, pl. 1x, 4. — 17 1i n’y avait pas d’égout du côté du mur extérieur. C'est un exemple,
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d'une pareille disposition dans l’article où est expliquée en détail la distribution des maisons romaines [Domus|. Nous nous contenterons de reproduire ici un des fragments du plan antique de Rome, gravé sur marbre vers le temps de Septime Sévère, qui sont conservés au musée du Capitole'?. On y voit (fig. 628) trois maisons contiguës, ayant chacune son atrium, facilement reconnaissable : c’est l’espace carré situé entre les boutiques qui donnent sur la rue, de chaque côté de l'entrée, et le fablinum et les alae qui lui font face. Au delà on aperçoit une autre vaste salle à ciel ouvert, ou cour entourée d'un portique de colonnes, le peristylium, sorte de second atrium, qui forma avec quelques chambres la partie réservée de la maison, lorsqu'il fut devenu nécessaire de doubler celle-ci, désormais insuffisante pour des familles nombreuses et opulentes. L’atrium accessible au public, rempli à certaines heures par la foule des clients, fut dès lors, avec le tablinum et les alae, ses dépendances Het et quelques pièces propres au service,
Fig. 628. — Fragment du plau antique de Rome,
Fig. 629. — Atrium de la maison dite de Cérès, à Pompéi.
l'appartement de réception. Deux vues prises parmi les ruines de Pompéi aideront à s’en faire une image. L'une (eg Made pres dans la maison dite de Cérès*, est celle d’un
Fig. 630. — Atrium de la maison dite du Questeur, à Pompéi.
atrium toscan, le toit n'était pas soutenu par des colonnes ; au contraire, dans la deuxième (fig. 630) qui représente dans une très-petite maison, du cavaedium tetrastylum. — 18 Marois, II, pl. x1, 1.
— 19 Bellori, Feagm. sest. vet. Rom. p. 1 ; Matois, Auines de Pompéi, t. 11, pl. 1. — 10 Gell. Pompeian. 1, pl. Lxu.
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l'atrium corinthien de la maison du Questeur *, on voit encore le pied des colonnes qui entouraient l’impluvium.
La vue des maisons en ruines de Pompéi ne peut aider toutefois à sereprésenter l’aétrèum d'uneriche habitation au temps de l’empire, que si l'on y ajoute par la pensée tout ce que le luxe avait alors inventé pour embellir les appartements. Les murs étaient revêtus de marbres et de stucs [PARIES], ou décorés de peintures ; les pavés, de mosaiques [musivum opus|, les plafonds, de caissons [LACUNAR] sculptés, peints et dorés. Les colonnes étaient quelquefois faites de blocs énormes des marbres les plus précieux *. Des statues étaient dressées dans les intervalles *. Les portraits des ancêtres [IMAGINES MAJORUM] faisaient le principal ornement de l'atrium et des alae des maisons nobles ou qui prétendaient à la noblesse. Les bustes des empereurs ou de personnages célèbres en tenaient lieu quelquefois pour les familles qui n’avaient pas de passé. Des disques de métal ornés de figures en buste ou en médaillon [czipeus|, des tableaux [TABULA] étaient aussi suspendus dans l'afrium. Des tentures * [vELux] fermaient à volonté l'entrée du tfablinum et des alae, et, quand l'ardeur du soleil était trop grande, l'ouverture du compluvium ; on tendait aussi des rideaux entre les colonnes. La fraîcheur était encore entretenue par le perpétuel mouvement d'eaux jaillissant (salentes) au milieu du bassin de l'émpluvium *%, ou qui y étaient versées d’une fontaine, telle qu’on en a conservé à Pompéi d'élégants modèles [FONTES]. On y rencontre aussi, debout encore à côlé de ces bassins, des tables carrées de marbre [CARTIBULUM], aux pieds sculptés, sur lesquelles on étalait de la vaisselle ou d’autres objets précieux * ; et des débris de caisses en métal qui contenaient les fleurs, les plantes vertes et les arbustes dont on entourait l'ëmpluvium *.
II. Le nom d’atrium se retrouve dans celui d'un certain nombre d’édifices dont les dispositions rappelaient sans aucun doute celles de l'afrium des maisons particulières #, L'atrium Vestae, où étaient les demeures des Vestales et qui faisait partie de la REGIA, devait être certainement construit sur le plan des anciennes habitations romaines [VESTALES|]. Il paraît y avoir eu à Rome deux édifices appelés atrium Libertatis, l'un probablement au forum, du côté du Quirinal, l'autre sur l’Aventin *. Dans le premier sans doute se trouvaient les offices des censeurs et leurs archives * ; des tables de lois y étaient conservées *!, Il y avait aussi dans l’un des deux endroits une prison, et les esclaves y recevaient la question *. Un afrium Libertatis fut restauré par Asinius Pollio, qui y plaça la première bibliothèque publique que l’on vit à Rome *. L'afrium Caci *,
21 Mus. Borbon. t. V, Relas. d. Scavi, tav. AB; Niccolini, Case di Pompei. —% Ascon. ad Cic. Pro Scawr'o, p. 27 Orelli.— 23 Cic.Zn. Verr. 1,19,93 ; Plin. Hist. nat. XXV, 2; XXXV, 2. — % Ovid. Afet. X, 595; Dig. XIX, 4, 17, 8 4; XXXUIL, 7, 42, ÿ 16; L, 16, 242, & 2; 1sid. XIX, 26. — 25 Varr. Res rust. 1,13; Sen. Ep. 86. — % Varr. Ling. lat. V, 125 ; Glossar. ap. Mai, Class. auct. VI, p. 514; Dig. XXXIII, 7, 19, & 24. — %7 Hor. Ep. 1, 10, 22; Tib. II, 3, 15; Suet. Aug. 92; Dig. XXXILI, 7, 26, pr. — % IJsid. XV, 3: « Magna aedes sive amplior et spatiosa domus et dictum est atrium, quod addantur ei tres porticus extrinsecus. » Le savant évêque paraît avoir ici en vue la cour qui précédait de son temps les palais et les basiliques chrétiennes ; comp. Mabillon, Annal. Bened. ad ann. 814 ; Muratori, Annali d'Italia, t. IV, p. 490, Neap. 1773 ; Martigny, Dict. des antig. chrét. Atrium. — ® Cic. Ad Att. IV, 16; Becker, Handb. der rôm. Alterth. 1, 458 ; Id. Zur rôm. Topogr. Leïipz. 1845, p. 28; Merkel, ad Ovid. Fast. p. cxxx; Preller, Regionen d. Stadt Rom, p. 144. — # Tit. Liv. XXXIV, 44; XLITI, 16; XLV, 45. — 81 Tit. Liv. XLII, 16; Fest. s. v. Probrum, p. 209 Lind.; cf. Gran. Liciniani Fragm. edid. Pertz, p. 30. — 32 Tit. Liv. XXV, 7; Cic. Pro AMil, 22. — 38 Suet. Aug. 29 ; Ovid. Trist. III, 1, 71. — $4 Preller, Regionen, p. 132. — 35 Mommsen, Corp. insc. lat. I, p. 389; ef. Urlicbs, in Muove Mem. dell Inst. arch. 1865, p. 84. — 36 Ovid. Fast. IV, 329; Merkel, Ad Fast. p. cacvis — 7 Cic. De leg. agr. 1, 2; 11, 20; Pro Quint. 3 ; Acro ad Hor. Sat. LI,
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l’'atrium Minervae, qui se confond peut-être avec l’atrium Sutorium, l'atrium Tiberinum® et d'autres encore étaient des édifices religieux.
Il y avait aussi des places nommées atria auchionaria *, où se faisaient les enchères publiques [AuCTIO]. E. Sacuio.
ATTALEIA (Artakeïc). — Fête célébrée à Égine' en l'honneur d'Attale I‘, roi de Pergame, ou d'un de ses successeurs du même nom. Attale I°" avait été divinisé après sa victoire sur les Gaulois ; il avait à Égine un temple, aussi bien qu’à Pergame, à Téos * et probablement dans d’autres villes. E.S.
ATTALISTAI (Arraatotai).— Corporation d'artistes dionysiaques qui prirent le nom d’Attale II, roi de Pergame [DIONYSIAKOI TECHNITAI].
ATTICA RESPUBLICA. — Constitution politique d'Athènes. — La constitution politique d'Athènes n’a pas été imaginée d'un seul coup, ni établie de toutes pièces par un sage législateur. Elle a eu ses racines dans de trèsvieilles institutions domestiques et religieuses ; elle s’est ensuite modifiée suivant les besoins de chaque génération. Si l'on veut s’en faire une idée exacte, il ne suffit pas de l'observer à une seule époque de l'histoire de cette ville ; il en faut voir les principes et l'origine, en distinguer les différents âges, en suivre le développement régulier.
I. Époque primitive. — Le principe générateur de l’État, chez les Athéniens comme chez tous les Hellènes, fut le yévos. La constitution originelle de la famille explique toutes les institutions sociales et politiques des premiers âges; elle donne même le sens de presque toutes les révolutions des âges suivants. Cette famille des temps antiques, outre le lien du sang, était unie par un lien religieux. Le culte commun d'un ancêtre en retenait tous les membres autour d'un même foyer et d'un même tombeau; sa religion lui défendait de se diviser [FAMILIA]. Aussi cette famille arrivait-elle rapidement à être assez nombreuse; elle comprenait plusieurs branches d’hom-
mes libres qui descendaient du premier ancêtre, et au-
tour de celles-ci se groupait tout un petit peuple de serviteurs, de clients, d'esclaves que la nécessité ou la force y avait peu à peu attachés. C'étaient deux classes de rang fort inégal. La première qui sentait dans ses veines le sang de l’ancêtre adoré, et à qui la naissance même donnait le droit au culte et l’aptitude aux fonctions religienses, tirait de là sa supériorité héréditaire; on l’appelait la classe des Eupatrides. La seconde, qui n'avait rien du sang sacré, n'avait non plus aucune aptitude à accomplir le sacrifice et à prononcer la prière; au point de vue religieux comme au point de vue social, elle était à ja-
8, 25 ; Orelli-Henzen, 3439, 38$S3. — Binciocrarmie. Grapaldus, De partibus aedium, Parme, 1506; Bâle, 1536 ; et Lyon, 1535 ; P. Marquez, Delle case di città degli ant. Romani, Rome, 1791; F. Schiassi, Degli edifisi di Romani antichi, Bologna, 1817 ; Mazois, Æssai sur les habilations des anciens Romains, dans Ja Ile partie des Ruines de Pompéi, Paris, 1824 ; 1d. Le pulais de Scaurus, Paris, 1819 (et 3° édit. par Varcollier, Paris, 1861) ; Raoul-Rochette et Bouchet, Choëir d'édifices inédits de Pompéi, Paris, 1828 ; J. Bouchet, Le Laurentin, maison de campagne de Pline le consul, Paris, 1852; Canina, L’architettura romana descritta e demostrata, Roma, 1831 et ann. s.,t. 1, sez. 111, pl. cexxix ; Hertzberg, De diis Romanorum patris, Halle, 1840, 1. IL, c. 3, de atrio; Becker, Gallus, oder rômische Scenen, 3° édit. rev. par Rein, Leipz. 1863, t. II, p. 192; Serg. Ivanoff, Varie specie di soglie in Pompei, in Annali dell’ Instit. di corr. archeol. 1859, p. 88; Guhl et Koner, Das Leben der Griechen und Rômer, t. II, 3° édit. Berl. 1871-1872, p. 435 ; Krause, Deinokrates, léna, 1863, p. 528 ; Marquardt, Rôm. Privatalterthümer, t. I, Leipz. 1864, p. 222; Dezobry, Rome au siècle d'Auguste ; Rein, art. Atrium, dans la Realencyclopädie de Pauly, t. I, 2° édit. On peut consulter aussi les commentateurs de Vitruve : Perrault, Galiani, Schneider, Stratico, Marini, etc. ; et les ouvrages relatifs aux découvertes de Pompéi.
ATTALEIA. 1 Rangabé, I, n. 688, 1.46. — 2 Boeckh, C. insc. gr. 11, n. 3067, 307 .
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mais sujette ; sa conscience comme ses bras appartenaient à l’Eupatride. Ce yÿévoc, qui était à lui seul une société complète, devait avoir son gouvernement intérieur. Il obéissait tout entier à l’un des Eupatrides, à celui qui desccndait des aînés de la race et qui représentait l'ancêtre divin. Cet homme était à la fois un père de famille, un prêtre, un juge, un chef militaire; on lui donnait à l'origine le même titre qui fut donné plus tard aux chefs des cités : on l’appelait BaorAebs ou dp4uv. Il exerçait dans l'intérieur de son yévos une autorité que la religion rendait sacrée et inviolable.
On voit par les vieilles traditions de l’Attique! qu'il se passa plusieurs siècles pendant lesquels chacun de ces yévn, occupant un petit canton, formait un État autonome. Aucun lien politique ne les unissait entre eux ; la cité n'existait pas encore. Chacun d'eux avait sa religion particulière, ses dieux et son prytanée, son archonte. Ils se faisaient souvent la guerre, et ce qui prouve mieux que tout le reste combien ces petites sociétés étaient distinctes et séparées l’une de l’autre, c’est que le mariage était interdit entre membres de deux yén, comme il le fut plus tard entre membres de deux cités*. Mais peu à peu les besoins ou les sentiments rapprochèrent les hommes. Les yévn commencèrent par s'unir entre eux par petits groupes. Dès l'époque qui est représentée dans l’histoire par le nom de Cécrops, ils formaient douze confédérations : c'étaient comme douze petites cités dans l’Attique. Puis, de ces douze États, celui des Cécropides, qui occupait le rocher où fut l’Acropole d'Athènes, prit insensiblement la suprématie. Enfin, Thésée, héritier des Cécropides, réunit les douze groupes, c'est-à-dire tous les ÿévn, en une seule association qui fut la cité athénienne. Il lui donna un centre religieux et politique, le prytanée d'Athènes ; un culte commun, celui d'Athéné Poliade ; une fête sacrée à laquelle tous prirent part [sYNoIKIA] *.
Sur la constitution qui régit d'abord cette cité, nous ne trouvons pas dans les historiens des renseignements bien précis et les éloges qu'en firent plus tard les poëtes et les orateurs ne sauraient avoir beaucoup d'autorité. Ce que l'on peut dire, du moins, avec certitude, c'est que cette cité primitive avait un roi à sa tête, mais que ce roi n'était pas un maître absolu. La cité, qui s'était formée peu à peu par plusieurs groupements successifs, devait ressembler beaucoup à un État fédératif. L'association n'avait nullement détruit la constitution intérieure de chaque yévos ; elle ne l'avait même pas modifiée. Cette sorte de grande famille, tout en devenant partie intégrante de la cité, garda son ancien culte, ses usages, ses lois, ses fêtes, sa juridiction intérieure. Elle resta sous le gouvernement de son chef eupatride et continua à former un petit État monarchique dans le sein duquel le pouvoir de la cité ne-se faisait pas sentir. Les deux classes qui composaient le y£vo; demeuraient aussi inégales que par le passé, et l’autorité du chef aussi absolue. Dans une telle situation, le roi de la cilé ne pouvait pas être un souverain omnipotent. Il était un chef qui commandait à d’autres chefs; l'autorité Ce ceux-ci était exactement de même nature que la sienne ; ils avaient des sujets comme lui ; comme lui, ils tenaient leur dignité de la naissance et de la religion ; comme lui, ils disaient la prière, accomplis-
ATTICA RESPUBLICA. f Pausan. I ; Plut. Thes. ; Apollod. Bibl. passim ; /'rag. hist. gr.; voy. surtout les auteurs d’Atthides, collect. Didot, t. I. — ? Plut. Thes. 24; Thucyd. 11, 15 ; Ross, Demi allici, p. 24; Boeckh, Corp. inser. gr. n° 367,
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saient le sacrifice, prononçaient la justice et commandaient les troupes de guerre. Dans une société ainsi organisée, il était impossible à un roi d’être un maître. Nous devons croire que le roi ne pouvait ni entreprendre une guerre, ni lever une contribution, ni décréter une loi sans l’assentiment de ces chefs. de ÿévn, dont chacun était presque aussi fort que lui et qui réunis l'étaient bien davantage. Il est clair que, toutes les fois que les intérêts communs étaient en jeu, il devait convoquer tous les membres de l'association et prendre leur avis. Plutarque nous a conservé dans sa Vie de T'hésée une vieille formule qui date de cette époque et qui atteste que l'usage des assemblées publiques est aussi ancien que la réunion de tous les yévn en un seul État*. Sans doute il ne s'agissait pas là d’assemblées populaires ; il n’y avait rien de démocratique dans l'état social de ce temps-là. Tant que l'inégalité régnait dans chacun des groupes associés, elle devait régner aussi dans l'association entière. Il y aurait eu une singulière contradiction à ce que les Eupatrides fussent si fort au-dessus des autres hommes dans leurs cantons et sur leurs domaines, et qu'ils devinssent leurs égaux dans la cité. Il est probable que les chefs des yévn formaient seuls à cette époque le corps politique, le Suos, et qu'ils composaient seuls les assemblées. Si de simples hommes libres et même des clients avaient le droit d'y figurer avec eux, c'est que chacun des Eupatrides s'y faisait suivre de ses inférieurs, de même que le patricien de Rome dans les comices par curies se montrait entouré de sa gens. L'Eupatride seul comptait et seul donnait son vote. Lorsque les contemporains de Périclès ou de Démosthènes louaient Thésée d’avoir fondé äes institutions démocratiques, ils étaient dupes d’une illusion et jugeaient l'antique Athènes d’après celle où ils vivaient. La première constitution qui régit la cité fut nécessairement celle qui était indiquée par la situation même. Comme la cité naissait de l'association d’une centaine de petits chefs qui, en restant souverains chez eux, consentaient à reconnaître au-dessus d'eux un chef suprème, il en résulta que le gouvernement intérieur de chaque yévos resta monarchique et que le gouvernement central, sous les dehors de la monarchie, fut surtout aristocratique. Existait-1l alors des comices réguliers et un sénat permanent, on ne saurait le dire; mais ce qui paraît hors de doute, c'est que le corps des Eupatrides devait avoir des moyens d'exprimer et de faire prévaloir ses volontés.
Dès cette primitive époque, il y eut des conflits et des révolutions. La royauté et l'aristocratie ne pouvaient manquer d'entrer en lutte. Il paraît d'après toutes les traditions que Thésée voulut étendre son pouvoir et chercha à diminuer l'importance des Eupatrides. Pour les combattre, il s'appuya sur les classes inférieures. C'est apparemment pour ce motif qu'il devint plus tard le héros légendaire de la démocratie athénienne. Mais de son vivant, les classes inférieures ne semblent pas l’avoir soutenu avec beaucoup d'énergie, et ce qui est bien certain c'est qu'elles ne lui procurèrent pas la victoire. Les Eupatrides renversèrent Thésée, le chassèrent d'Athènes et donnèrent la royauté à une autre famille®. Depuis ce moment, jusqu'à Ja mort de Codrus, les traditions athéniennes portent les traces manifestes de longues agita-
399. — 3 Thuc. Il, 15-16; Strab IX, 1, 8 20; Plut. Thes.; et le marbre de Paros. — à Plut. Thes. 25 : Sup Îre, mévess M. — B Diod. IV, 62; Plut. Thes. 25, 30-35. -
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tions. La mort de Codrus, événement que la légende a embelli, mais qui ne laisse pas de paraître fort étrange et assez mystérieux, coïncide avec la victoire définitive de l'aristocratie. La constitution d'Athènes fut alors modifiée d'une manière grave; toutefois on ne doit pas dire que ce changement ait consisté dans la suppression de la royauté. Il ne faut pas perdre de vue que les titres de roi et d’archonte étaient deux mots synonymes dans ces anciens temps. Les chefs d'Athènes, après Codrus, sont généralement désignés dans l’histoire sous le nom d'’archontes; mais il est probable, et l'on voit pardes documents anciens" qu'ils avaient en même temps le titre de roi. Ce titre ne fut pas aboli, comme on le répète sur la foi de Justin, pour honorer le prétendu dévouement de Codrus; car il continua d’être porté fort longtemps, et il ne disparut même jamais d'Athènes. La religion de ces temps-là exigeait le maintien de la royauté ; il fallait qu'il y eûtun roi pour accomplir les cérémonies du culte de la cité et continuer la chaîne qui reliait les générations présentes aux anciens dieux. Le changement qui fut opéré à la mort de Codrus fut donc non une suppression, mais un amoindrissement de la royauté. Pausanias nous dit qu'elle devint dépendante et responsable’. Sous cette condition elle resta héréditaire; la famille de Codrus la conserva sans interruption pendant près de quatre siècles. Il est vrai que les limites qu'on lui imposa durent faire de cet archontat ou de cette royauté un pouvoir plutôt nominal que réel. Vers l'an 754, l’aristocratie, voulant l’affaiblir encore, rendit l’archontat décennal et probablement électif. Elle ne l'enleva pas encore à l’ancienne famille régnante ; mais on peut croire que, dans le sein de cette famille, elle se réservait le droit de choisir l’archonte à son gré. Enfin vers 684 elle dépouilla les Codrides de leur vieux privilége, et l'archontat rendu annuel devint accessible à tous les Eupatrides®.
Dès lors le gouvernement d'Athènes fut purement aristocratique. Les Eupatrides, au nom de leur vieille prérogative religieuse, étaient seuls prêtres, seuls archontes et seuls juges. Pour se faire une idée exacte de la constitution de ce temps-là, il faut songer que les yévn ne vivaient pas réunis dans la ville. Épars dans l’Attique, chacun d'eux occupait un domaine qu'il considérait comme sa véritable patrie. Isolé, indépendant, entouré de ses nombreux serviteurs, gouverné par son chef eupatride, il gardait sa religion spéciale, ses lois particulières, toute son autonomie religieuse et politique*. Ces yér, associés entre eux par un lien fédératif, formaient 48 groupes que l'on appelait des naucraries ; ceux-ci se groupaient à leur tour en douze phratries, et ces phratries en quatre tribus (quai). Chaque naucrarie avait son prytane, chaque phratrie son phratriarque, chaque tribu son roi (œuAo6xot- Xeuç). Ces chefs à tous les degrés n'étaient et ne pouvaient être que des Eupatrides. La cité athénienne n’était encore que l'association de tous ces chefs divers. Ils quittaient leurs cantons à certains jours fixés et venaient s’assembler sur le rocher de l’Acropole, row, soit pour accomplir ensemble quelque cérémonie religieuse, soit pour délibérer sur les intérêts communs. Les prytanes des naucrares semblent avoir formé un conseil “. L'autorité suprême était conflée à neuf magistrats annuels qui étaient l’Ar-
6 V2y. le marbre de Paros, et Pausanias, I, 3 : Toùs nd Meadvhou eg KhuStxôv Baot- Auüoarta;. — 7 Paus. 1V, 5; cf. Velleius, 1, 2. — 8 Heracl. Pont. in F. hist. gr. coll. Didot, t. Il, p. 208; Nicol. Bamasc. /bid. fr. 51, p. 386. Il est digne de
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chonte, le Roi, le Polémarque, et les six Thesmothètes. Ces personnages qui se partageaient les attributions de l'ancienne royauté, étaient à la fois des prêtres, des juges, des chefs politiques et militaires. L’Aréopage existait depuis longtemps; on ignore comment il était composé à cette époque ; il exerçait déjà la plus haute autorité judiciaire ; peut-être y joignait-il les fonctions de sénat délibérant.
Nous pouvons discerner, malgré l'absence de documents précis sur ce sujet, quelle fut la condition des classes inférieures sous l'empire d’une telle constitution. Elles n'avaient ni les droits politiques, ni les droits civils, ni les droits religieux. Dans l’intérieur de chaque yévos, la foule obéissait sans réserve à l'Eupatride ; elle ne pouvait être jugée que par lui; elle ne pouvait participer à la religion que par son intermédiaire. Si quelques hommes se trouvaient en dehors des yévn, soit qu'ils s’en fussent affranchis, soit qu'ils fussent d’origine étrangère, ils ne comptaient pas dans la cité, puisque celle-ci n’était et ne pouvait être que l’association des yévn, des phratries et des tribus ; ils étaient donc réputés étrangers, et à ce titre ils étaient jugés arbitrairement par le polémarque. La condition matérielle et économique des hommes était, comme il arrive presque toujours , en rapport avec leur condition politique. On ne concevait pas que le droit de posséder le sol pût appartenir à qui n’était pas membre de la cité et n’en avait pas le culte. L'Eupatride seul, en vertu de l’ancienne coutume et de la religion, avait le droit de propriété sur la terre. Ses sujets, membres des branches cadettes ou des familles clientes, n’en pouvaient avoir que la jouissance à titre précaire. Les termes sacrés, 8po, ne devaient appartenir qu’à l'Eupatride.
IL. Affartblissement de l'aristocratie ; constitution solonienne. — Peu à peu la classe inférieure grandissant en nombre, en énergie, en richesse acquise par le commerce ou l'industrie, aspira à s'affranchir de la domination aristocratique. Cette classe comprenait deux sortes d'hommes, d'abord ceux qui enfermés dans chaque yévos supportaient avec peine l'empire de l'Eupatride, ensuite ceux qui n'étant pas répartis dansles ÿévn, élaient comme en dehors de lasociété régulière et devaient former une foule analogue à la plèbe primitive de Rome. Les efforts des premiers pour s'affranchir, ceux des seconds pour obtenir en quelque sorte l'entrée de la cité agitèrent Athènes pendant plus d'un siècle. Tous ces hommes, que les traditions représentent comme ayant été fort malheureux sous le dur gouvernement des Eupatrides, demandèrent comme premier adoucissement de leur sort qu’on leur donnât des lois écrites. Jusqu'alors les lois avaient fait partie de la religion ;, les Eupatrides, par conséquent, avaient eu seuls qualité pour les connaître, pour les interpréter et pour les appliquer. Écrites ou non écrites, elles étaient en tous cas tenues secrètes et la foule était condamnée à les ignorer. Les Eupatrides donnèrent satisfaction à des vœux qui sans doute leur parurent légitimes à eux-mêmes, et en 624 ils chargèrent un des leurs, Dracon, de rédiger un code. Dracon, qui partageait toutes les idées de sa caste, paraît s'être contenté de mettre en écrit les anciennes coutumes sans y rien changer. Ses lois, qui étaient sans doute l'expression du droit pénal des vieilles époques, furent regardées comme très-rigoureuses par les généra-
remarque qu'on ne crut pouvoir dépouiller la famille royale qu'en alléguant qu'elle s'était souillée d'un crime. — ® Thuc. 11, 15-16. — 10 Herod. V, 71 ; Pollux VIHL, 108.
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tions suivantes. Ce que l’on remarque surtout dans les fragments qui nous en sont restés, c'est un caractère de raideur sacerdolale qui devait leur attirer les malédictions de la classe plébéienne. Du reste, Dracon ne modifia en rien la constitution politique. En accordant aux classes inférieures la concession d’un code écrit, il ne songea nullement à affaiblir le pouvoir de la caste aristocratique 11.
Tous ceux qui avaient cru qu'il suffirait de mettre en écrit les lois existantes pour sortir de leur malheureuse condition, s’aperçurent après Dracon qu'il fallait changer les lois elles-mêmes. On vit alors à Athènes ce qui se voyait à la même époque dans la plupart des cités grecques. La foule, uniquement désireuse de renverser une oligarchie oppressive, se montra disposée à accepter un tyran, et elle trouva dans l'aristocratie elle-même un ambitieux tout prêt à la servir moyennant qu'on lui laissât prendre le pouvoir suprême. Cet homme fut Cylon. Mais les Eupatrides triomphèrent de ce premier essai de tyrannie démocratique. La rigueur avec laquelle ils frappèrent les conjurés laissa dans la population athénienne de profonds ressentiments, et la haine paraît s'être accrue à tel point que les Eupatrides ne purent se maintenir au pouvoir qu'en désayouant et en sacrifiant ceux-là mêmes dont l'énergie sévère les avait sauvés de l'insurrection, les Aleméonides ‘?, |
Il y eut encore à partir de ce moment une trentaine d'années d'agitations et de discordes. On en voit la preuve dans la légende d'Épiménide, le grand purificateur, l'homme ami des dieux, que les Eupatrides appelèrent à Athènes pour lui faire guérir, en même temps que la peste, la maladie morale qui s'était emparée de la population. Il ordonna d’apaiser par un culte deux déesses cruelles, la Violence et l’Impudence “. Mais les rites religieux et les cérémonies expiatoires, si efficaces qu'ils pussent être en ce temps-là, ne guérirent pas toutes les souffrances. Il est hors de doute que les classes inférieures, c'est-à-dire tout ce qui n'était pas Eupatride, étaient très-malheureuses sous cette domination. Ce dont on se plaignait, c'était moins encore les priviléges politiques de l'aristocratie que les misères sociales qui étaient la conséquence de ce régime. Les deux grands maux étaient, l'un, la législation relative au droit de propriété qui condamnait la plupart des cultivateurs à n'être que des tenanciers sujets à une redevance du sixième des fruits (éxrnuépror), condition qui n'était peut-être pas sans analogie avec celle des serfs abonnés du moyen âge ‘; l’autre, la législation relative aux dettes qui faisait du débiteur, comme dans toute l’antiquité, le serviteur du créancier et même son esclave si la dette n’était pas acquittée au terme fixé *°. L'un et l’autre était la suite naturelle des vieilles
#1 Aristot. Polif. Il, 9, 9; cf. Demosth., /n Aristocr.; In Lept. ; À. Gell .XI, 18 ; Poll. IX, 64.—12 Herod. V, 71 ; Thuc. 1, 126; Plut. Sol. 12; Paus. I, 28. — 13 Cic. De leg.It, 11. — 1% Plutarque qui écrivait sept siècles après ces événements, et qui ne comprit jamais bien les institutions de ces vieilles époques, considère les éixrngépror comme des débiteurs qui ont hypothéqué leurs terres ; mais l’hypothèque ne fut admise que plus tard dans le droit grec ; on ne la trouve dans aucune cité de cette époque, et elle était en contradiction avec les principes qui régissaient alors la propriété du sol. Les fragments de Solon, quelque incomplets qu'ils soient, nous présentent cette classe sous un autre jour. Les éxempépor ou Ogre, semblables à ceux qu'on appelait ailleurs sthéto, chutes Où rivétrat (Pollux, III, 82; IV, 165; VII, 151 ; Photius, Hekéras ; Hesychius, 5. v. l'A éxinopros: Arist. Fr. coll. Didot, p. 227) étaient des serfs de la glèbe comme il y en avait dans toute la Grèce (Ath. VI, 84 et 86}et chez presque tous les peuplé de l'antiquité. Cette sorte de servage était quelquefois le résultat d’une conquête ; d’autres fois il était la conséquence naturelle de la constitution du yévos. Comme l’Eupatride seul pouvait exercer le droit complet de propriété, le thète ou le client qui obtenait un lot à cultiver, n'en avait qu’une jouissance précaire, révocable et conditionnelle. On pouvait bien lui laisser la terre
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règles qui avaient régi jusque-là la condition sociale des différentes classes d'hommes; mais on était arrivé à un temps où l'esprit public n’acceptait plus ces règles. l'excès des souffrances prépara une insurrection des pauvres et des thètes. Les Eupatrides, sentant le danger et ne pouvant le conjurer que par des réformes, choisirent Solon pour les accomplir. Ils se fiaient à lui, parce qu'il était lui-même un Eupatride; mais ils le savaient assez exempt des préjugés de sa caste pour penser qu'il opérerait de graves changements à leur préjudice. On se tromperait beaucoup, si l’on regardait Solon comme un philosophe et un théoricien qui aurait combiné savamment une. sorte de constitution idéale. Cet homme, qui s'était enrichi, dit-on, par le commerce, était avant tout un homme de sens et d’expérience. Il voyait que les désordres qui mettaient l’État en péril avaient leur cause dans les souffrances très-réelles du grand nombre: il voulut faire disparaître cette cause. Or, comme les souffrances tenaient elles-mêmes aux lois relatives à la propriété et aux lois sur les dettes, il changea les unes et les autres. Il établit, d’une part, que le corps de l'emprunteur ne serait plus garant de sa dette, et que par conséquent le débiteur insolvable ne serait plus l’esclave du créancier. D'autre part, grâce à une mesure que les anciens ne nous font pas clairement connaître, mais qui paraît avoir modifié la nature et les conditions du droit de propriété, il rendit les petits cultivateurs propriétaires de leurs champs. La grande importance de cette seconde réforme est attestée par Solon lui-même qui dit dans ses vers : « C'était une œuvre inespérée; je l’ai accomplie
- avec l’aide des dieux; je prends à témoin la déesse Mère,
la Terre noire, dont j'ai en maints endroits arraché les bornes, la terre qui était esclave et qui maintenant est libre. » En tout cela, Solon avait réellement accompli une révolution sociale ; il avait mis de côté l’ancienne religion de la propriété qui, au nom du dieu Terme immobile, retenait la terre dans les mains des Eupatrides. Après lui, la classe des éxrnudpror ne se retrouve plus dansl’Attique, et l'on n’y voit non plus rien qui ressemble au servage de la glèbe qui continua d'exister dans la plupart des États grecs. Telle est, suivant toute apparence, la partie la plus importante de l'œuvre de Solon. Il est vraisemblable que c'est cette grande révolution sociale que les contemporains de Solon appelèrent du nom énergique de oetcayôeix [SEISACHTHEIA] ; les générations suivantes en célébrèrent le souvenir par une fête annuelle **.
Les réformes politiques qu'il accomplit ensuite, ne paraissent pas avoir eu d'autre objet que de garantir les classes récemment affranchies contre le retour du servage. Il ne modifia la forme du gouvernement que pour mettre
héréditairement, ainsi qu'il arriva au moyen âge, mais on lui imposait la condition de payer un cens ou redevance; aussi l'appelait-on éxrmpépios, et sa terre 7h troxctuévn (Plut., Sol., 13.). A défaut de paiement la terre était reprise par l’Eupatride, véritable propriétaire. À la longue, les thètes voulurent s'affranchir de la redevance annuelle, acquérir le vrai droit de propriété, renverser enfin la borne sacrée ou Terme (ôpos) qui attestait le domaine éminent de l’Eupatride. C'est l'histoire du servage à toutes les époques. — 15 Auè mviav dr” äpyèpe Soursbovass, Pollux, III, 82; Lea auBivorres rt vols aépaarv. dyéyipor solç Bavsitouaiv qoav, Plut., Sol., 13; comp. les nezi chez les Romains. — 16 Diod. 1,79; Diog. Laert. Sol. 1; Philoch. /{n frag. hist. gr. 1, p. 393. Les historiens grecs qui ont parlé de ces événements si longtemps après, lorsqu'ils avaient perdu tout souvenir et même toute idée de l’état social qui avait précédé Solon, expliquent cette otteaydela conformément aux idées de leur propre temps, c’est-à-dire comme s’il s'agissait d'une abolition ou d’une réduetion des dettes. Mais en réunissant les traits significatifs de l'événement, la redevance anciennement payée par les ixrmmépror, la yñ üxoxupévn dont parlent Plutarque et Pollux, les Goct rexnyôtes, dont parle Solon, puis la ÿ# tvôtpa, nous arrivons à penser qu'il s’agit, non d’une abolition de dettes, mais d’une révolution radicalo dans Ja possession du sol
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ces hommes en état de défendre à l'avenir leur liberté civile et pour leur donner, comme il disait lui-même, un bouclier pour se défendre. Il s'en faut beaucoup que la constitution solonienne nous soit clairement connue. Plutarque qui essaye de la décrire et les orateurs attiques qui l’invoquent pour les besoins de toutes leurs causes, ont certainement confondu avec l’œuvre du grand législa teur plusieurs institutions qui n’ont pu être établies qu'a- ‘près lui. Aristote n'en parle guère que pour mettre en présence les deux opinions fort divergentes que les hommes de son temps se faisaient de cette législation “. La seule chose qui soit bien avérée, c'est qu'il partagea la population de l’Attique en quatre classes. Le principe de cette division nouvelle ne fut pas la naissance, ce fut la fortune. Ceux quipossédaient en biens-fonds un revenu annuel équivalant à 500 médimnes de blé formèrent la première classe et on les appela les pentacosiomédimnes. Ceux dont le revenu atteignait la valeur de 300 ou de 200 médimnes composèrent les classes des chevaliers ct des zeugites. Les pauvres élaient rejetés dans une quatrième classe dont l'infériorité sociale tait marquée par le nom de thètes qui lui restait appliqué ‘. Cette division instituée par Solon était à la fois financière, militaire et politique; car l'inscription du citoyen dans l’une ou l'autre des quatre classes réglait son rang à l’armée, le chiffre de ses contributions, et enfin sa part dans le gouvernement. Les trois premières classes payaient seules l'impôt, seules elles devaient le service militaire. L’impôt était progressif, de telle sorte que la première classe payait deux fois plus que la seconde et six fois plus que la troisième. Le service militaire était aussi plus lourd et plus coûteux à mesure qu'on s'élevait, et les pauvres en étaient tout à fait exempts. Ainsi les obligations, les charges, les dangers même étaient d'autant plus grands que l’homme était plus riche. Il en était de même des droits politiques et de l'importance dans l'État. La dignité d'Archonte était réservée aux citoyens de la première classe : quelques fonctions inférieures pouvaient être remplies par les hommes de la seconde et de la troisième. Lesthètes,quine payaient pas d'impôts et qui ne devaient pas le service militaire ‘, n'avaient aussi aucun accès aux magistratures ; on peut même douter qu'ils eussent des droits politiques, bien que Plutarque pense qu'ils eurent dès lors entrée dans l’assemblée.
On attribue à Solon d’avoir institué le premier l’assemblée du peuple. Une sorte de comices devait exister avant lui sous le régime aristocratique. Il en changea vraisemblablement la composition et la nature. Pour apprécier cette partie de sa réforme, il faudrait savoir avec précision quels hommes figuraient dans l'assemblée, s'ils y étaient répartis suivant des cadres comme dans les comices romains, comment ils y votaient, enfin si tous les suffrages avaient une égale importance. Rien ne prouve, en effet, que les assemblées du vi siècle ressemblassent à celles que nous verrons 150 ans plus tard, et il n’est guère vraisemblable qu'elles eussent un caractère aussi démocratique. Il est possible que les assemblées athéniennes aient passé par les mêmes changements queles comices romains ; mais l’absence de documents précis nous laisse dans l'ignorance à cet égard. Il en est à peu près de
17 Arist. Lolit. 11,9. — 18 Aristot. Polit. Il, 9; Harpocrat. s. v. îrra;; Poll. VIIL, 120; Plut, Sol. 18. — 19 Aristot. Polit. 11, 9, 4; et Ærag. eg
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même si nous voulons parler du sénat de Solon. Il n'est guère douteux qu’un sénat (Bou\i) n'existât depuis longtemps; Solon ne fit peut-être qu'en modifier la composition et y introduire des hommes nouveaux. Tandis que ce conseil ne pouvait être avant lui que la réunion des Eupatrides, il est probable qu'il fut composé dès lors d'hommes des trois premières classes. Nous ne savons avec certitude qu'une chose, c’est qu'il comptait 400 membres, c’est-à-dire 100 de chacune des tribus. Nous devons croire d’ailleurs que ses attributions étaient alors trèsrestreintes. L'importance appartenait à un autre sénat qu’on appelait le sénat d'en haut, ñ &vw fou, ou sénat de la colline d’Arès, % && dostou næyou BouAr. Ce conseil, qui est connu dans l'histoire sous le nom d’Aréopage, tenait dans la constitution solonienne une très-grande place. Outre ses attributions judiciaires, il avait la surveillance générale de la cité, la garde des lois, enfin toute cette autorité que quelques États modernes donnent à une chambre haute. Il étäit composé des archontes sortis de charge et formait un corps inamovible. Cette constitution de Solon ne laissait pas d’être encore très-aristocratique. Le grand changement était que l'aristocratie n’était plus de même nature que parle passé ; elleadmettait le riche à côté de l’Eupatride. Au lieu d’être fondée sur les vieilles idées religieuses du yévos, elle se fondait sur la fortune. L'inégalité était d'ailleurs aussi légitime qu'il est possible, puisque les charges y étaient proportionnées aux droits. On peut encore remarquer que, s’il y avait des classes privilégiées, du moins n’y avait-il plus de classe qui n'eût aucun droit et qui pût être opprimée impunément. Aussi Aristote dit-il en parlant de Solon qu'il détruisit la puissance absolue de l’oligarchie et qu'il fit cesser l’esclavage du peupie. Solon lui-même caractérisait bien son œuvre quand il disait dans ses vers qu'il avait donné au peuple autant de force qu'il lui en fallait pour sc défendre. I avait voulu l’affranchir ; il n'avait pas eu la pensée de lui donner l'autorité.
HI. Nouveaux changements après Solon. — Ce qui prouve bien que la constitution de Solon n’était pas démocratique, c'est que lesclasses inférieures ne s'en montrèrentpas satisfaites. Les pauvres se plaignirent desriches, de même qu'auparavant riches et pauvres s'étaient plaints des Eupatrides. La foule aspira à de nouveaux changements dans la constitution. Par un sentiment de haine aveugle pour l'aristocratie nouvelle, elle accepta un tyran et elle aida Pisistrate à s'emparer du pouvoir *. Il en était de même dans la plupart des cités grecques. D'ailleurs ni Pisistrate, ni son fils, qui régnèrent près de cinquante ans, ne paraissent avoir modifié la constitution solonienne plus qu'il n’était strictement nécessaire au maintien de leur propre pou voir. S'ils supprimèrent la liberté politique, ils affermirent en retour les réformes de l’ordre social et garantirent contre une réaction la partie la plus importante de l'œuvre de Solon. On voit clairement dans l’histoire qu’après la domination des Pisistratides la vieille aristocratic de naissance se trouva encore plus faible qu’elle n'avait été avant leur avénement. Ce demi-siècle de monarchic fut favorable aux classes inférieures.
A partir de ce moment, la constitution athénienne continua à se modifier à chaque nouvelle génération, en s’avan-
Harpocr. 8. v. traç; Poll. VIII, 130, — 20 Hercd. 1, 59 et s.; Plut.
RIATUGY ; Sol. 3
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gant d'un mouvement continu vers la démocratie. Clisthènes, aussitôt après la chute des Pisistratides, accomplit une grande réforme que Solon avait laissé à faire. En effet, Solon, en établissant une division en quatre catégories suivant la fortune, avait laissé subsister l’ancienne division en yévn, en phratries et en quatre tribus de naissance (quhat yevexut). Or, ces divers groupes, qui dataient des temps primitifs de la société athénienne, en avaient conservé les vieilles règles et surtout le vieil esprit. Dans chacun d'eux il y avait un culte, un autel, un dieu particulier ; il y avait surtout une autorité héréditaire, et il fallait obéir au chef eupatride au nom de l'antique foi. L'inégalité de naissance, si elle avait été supprimée par Solon dans la cité, subsistait tout entière dans la tribu et dans le os, c'est-à-dire dans la vie journalière de l’homme et à l'égard de ses intérêts les plus personnels. On peut même croire que cette division en yévn, en phratries et en tribus, conservait encore après Solon des effets en politique. En effet, il paraît bien que l’on ne pouvait être archonte, aréopagite, sénateur que si l’on appartenait à l'une des quatre tribus, et il est certain que l’on ne pouvait être compté dans une
tribu que si l’on était déjà membre d’une phratrie et d’un yé-
vos. Il résultait de là que pour posséder l'intégrité des droits politiques, il fallait, ou bien être eupatride, ou bien accepter dans l’intérieur du yévo l'autorité d’un eupatride. Tous ceux qui étaient en dehors des yévn (et ils étaient sans doute fort nombreux dès cette époque) étaient privés des droits de citoyen. C’est cette situation que Clisthènes fit disparaître. Peut-être aurait-il supprimé les yévn et les tribus, si l’invincible respect qui s’attachait à ces vieilles institutions ne l’en eût empêché. Il se contenta d'établir, à côté de ces anciens groupes, une nouvelle division. Il partagea la population en dix tribus, et chacune de celles-ci en un certain nombre de dêmes. A ne regarder que le dehors, les dix nouvelles tribus ressemblèrent fort aux quatre anciennes, et les dêmes aux yévn. Chacun de ces groupes eut aussi son culte, son sanctuaire, son prètre, son juge, ses réunions pour les cérémonies religieuses, ses délibérations sur les intérêts communs; mais au fond les ‘différences étaient considérables. Dans les tribus nouvelles et dans les dèmes la population n'était pas répartie d'après la naissance; -elle l'était d'après le domicile : le riche se trouvait à côté du pauvre, le fils du thète à côté du fils de l'Eupatride. Les chefs de ces nouveaux groupes, au lieu de tenir leur pouvoir de l'hérédité et d'être nécessairement des Eupatrides, étaient ou élus par leurs égaux ou désignés par le sort sans distinction de naissance ou de fortune. Enfin, une foule d'hommes qui, par des raisons diverses, n'avaient pas eu place dans les yévn et dans les guhal yevixal, entrèrent dans les dèmes et dans les nouvelles tribus ; ils entrèrent naturellement aussi dans la cité et acquirent des droits politiques". Un passage d’Aristote montre que par cette seule réforme le nombre des citoyens fut considérablement augmenté; beaucoup d’hommes qui auparavant n'avaient pu être considérés que
21 Herod. V, 66-69 ; Aristot. Polit. ALI, 1, 10; VIL (V1), 3, 11; Schol. Aeschin. C. Ctesiph.; Schol. Aristopb. Nub.37; Paus. V, 9. — 2? Les anciennes phratries et les ji subsistérent jusqu'à la fin de l’histoire grecque, mais seulement comme associations religieuses, sans aucune valeur en politique. Ajoutons que Clisthènes avait eu soin que chacune des dix tribus nouvelles, au lieu de former un ensemble compacte, fût composée de dèmes disséminés dans les différentes parties de lAttique. La tribu avait ainsi peu d’unité et ne pouvait jamais devenir un corps assez puissant pour gèner l'action de la cité. — 3% On a comparé les stratéges aux tribuns du peuple :
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comme des étrangers ou des affranchis, furent réputés citoyens. L'assemblée du peuple devint nécessairement plus nombreuse et prit une physionomie plus démocratique. Le sénat, tiré des dix tribus nouvelles et non pas des quatre anciennes, compta désormais 500 membres. Les historiens ne nous éclairent pas sur les détails des réformes
‘ de Clisthènes, mais ils marquent nettement ce point capi-
tal qu'il changea la composition et la nature du corps politique; c’est peut-être là la révolution la plus importante et la plus radicale qui se soit accomplie dans l’histoire d'Athènes *?. |
Vers le même temps et comme conséquence de la mème réforme, les stratéges furent créés. Ils étaient au nombre de dix, comme les nouvelles tribus, et chacun d'eux en commandait une. L'institution de cette nouvelle magistrature modifia d'une manière sensible les règles du gouvernement athénien. La dignité d'archonte qui datait du temps des Eupatrides et qui, dans son costume, dans ses allures sacerdotales, dans ses fonctions plus souvent religieuses que politiques, gardait une sorte de teinte aristocratique des vieux âges, ne convenait plus à tous les besoins de l'administration de la cité. On ne la fit pas disparaître, parce que les Athéniens, comme tous les peuples de l’antiquité, avaient une extrême répugnance à supprimer les vieilles institutions; mais on créa à côté d'elle une dignité d’un caractère nouveau, celle des stratéges à qui l’on fit passer peu à peu toute l'autorité réelle. Les archontes gardèrent leur éclat extérieur, leur robe blanche, leur couronne de myrte; ils continuèrent à donner leur nom à l’année, à faire les sacrifices, à visiter en grande pompe les sanctuaires de la cité; on leur laissa mème les dehors de leur ancienne autorité judiciaire, à la condition qu'ils ne seraient que des présidents de jurys. Tout pouvoir effectif fut aux mains des stratéges. Peut-être ces nouveaux magistrats ne furent-ils à l'origine que des chefs militaires ; mais, comme l'armée dans toutes les cités anciennes se confondait avec le corps politique, ils devinrent bien vite les véritables chefs du gouvernement. Ils avaient la haute administration des finances, la direction des affaires politiques et militaires, le soin des relations avec les peuples étrangers *.
La principale différence entre les archontes et les stratéges consista dans la manière dont les uns et les autres furent nommés. Tous les documents nous montrent que les archontes étaient désignés annuellement par Île sort, et il n’y a pas un seul texte qui marque qu'il y ait eu une époque où il en fût autrement. L'opinion des historiens modernes qui soutiennent que ce tirage au sort date seulement de l'époque démocratique, est une pure hypothèse. Plutarque dit au contraire, qu'il était un procédé antique : Hérodote montre qu'il était pratiqué au temps de la bataille de Marathon : Démosthènes en parle comme étant en usage au temps de Solon, et Pausanias dit que les archontes désignés annuellement par le sort remplacèrent immédiatement les archontes décennaux du vire siècle *. Quand les historiens modernes disent que le
cette comparaison n’est pas exacte. Il y a en effet cette différence fondamentale que les tribuns n'étaient que des chefs de la plèbe, au lieu que les stratéges étaient les chefs de la population entière. On trouve d’ailleurs dans l’histoire romaine une magistrature qui ressemble beaucoup plus à celle des stratéges athéniens ; c'est celle des tribuni militares cum consulari potestate : mais on sait qu’elle dura peu.— 2? Plut. Pericl, ce. 9; Herod. VI, 109; Dem. /n Lept. c. 90 ; Paus. 1V, 5. Cctte opinion au sujet du mode de nomination des archontes diffère de celle qui a été adoptée par M. Caillemer [ARCHONT&S, p. 383, 384]. Nous ne l’abandonnons pas néanmoins.
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tirage au sort était un procédé tout à fait démocratique et qui ne put être imaginé que par suite d'un violent amour de l'égalité, ils en jugent d’après nos idées modernes plutôt que d'après celles des anciens. Isocrate trouvait le tirage au sort beaucoup moins démocratique que l'élection”, et il avait raison; car il savait bien que l'on ne mettait pas dans l’urne les noms de tous les citoyens. Un défaut corporel était un motif d'exclusion; il y en avait d'autres, et les seuls juges de ces motifs étaient les thesmothètes en fonctions, qui procédaient au tirage non sur le Pnyx, mais dans un temple. Une première condition à remplir pour le citoyen qui voulait être archonte était d'obtenir que son nom fût placé dans l’urne *. Or, cette démarche même était tentée par peu de personnes; le pauvre n'avait aucun intérêt à être archonte ; l'ambitieux avait intérêt à ne pas l'être; on eût brisé la carrière politique de Périclès en le confinant dans l'archontat. D'ailleurs il ne suffisait pas que le sort eût prononcé; il fallait encore subir l'épreuve de la Soxuacta. Or, si l’on observe les formules de cet examen qui était inséparable du tirage au sort, on y remarquera la trace visible des vieilles idées aristocratiques et religieuses. L'archonte devait prouver que ses ancêtres étaient citoyens depuis trois générations, qu'il possédait un culte domestique, qu'il avait rempli tous les devoirs religieux envers les morts de sa famille [SACRA PRIVATA]*. Cet examen qui, aux époques postérieures, ne fut plus qu’une vaine formalité, mais qui eut sans nul doute une grande importance à l'origine, porte dans ses questions mêmes l'indice de son antiquité; il remonte certainement au temps de la domination des Eupatrides; or, le tirage au sort doit être aussi vieux que lui. Cette manière de choisir les chefs de la cité, loin de se rattacher à une pensée démocratique, découlait d'une croyance religieuse des vieux âges. Pour les anciens le sort n'était pas le hasard ; il était la révélation de la volonté divine. De même qu'on y avait recours dans les temples pour surprendre les secrets d'en haut, xAnpouavrela, de même la cité y recourait pour le choix de ses chefs, bien persuadée que les dieux désignaient le plus digne. Platon exprimait cette pensée des anciens quand il écrivait : « L'homme que le sort a désigné, nous disons qu'il est cher à la divinité et qu'il a droit de commander ; pour toutes les magistratures qui touchent aux choses sacrées, nous laissons à la divinité le soin de choisir ceux qui lui sont agréables et nous nous en remettons au sort”. » Cette règle s'appliquait naturellement à l'archontat qui était un sacerdoce aussi bien qu'un commandement. Nous pouvons donc croire qu'elle était aussi ancienne que l'archontat lui-même. Les Eupatrides qui, pendant deux siècles, prirent les archontes dans leur caste, trouvèrent cette manière de les nommer conforme à leurs croyances en même temps qu’à leurs intérêts. Le tirage au sort n'excluait pas d’ailleurs absolument le choix. Il suffisait de mettre dans l'urne aussi peu de noms que l’on voulait. Si l’on avait décidé, par exemple, que Solon serait archonte, il était facile de faire en sorte que le nom de Solon sortit de l’urne*. C'est ainsi que les consuls romains, dans la nuit qui précédait l'élection de leurs successeurs, commençaient par prendre les
2 Isocr. Areop. 23. — 26 Lys. In Philon. 33; In Andoc. 4. — 21 Poll. VIIL, 85; Dem. /n Eubul., 66-67 ; cf. Dinarch. Zn Aristogit. 17. La formule de la Soxtuaota dut se modifier avec la constitution ; on y ajouta cette question : s'il a le cens, cirè tiumpé lou, question qui ne peut avoir été introduite qu’à l’époque de Solon. On demandait aussi à l’archonte s’il appartenait à un dème; c'était une question bien inutile à une époque où loutc la population athénienne était répartie dans les dèmes ; mais elle rem-
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auspices, c'est-à-dire par demander aux dieux de désigner par le vol des oiseaux quels consuls leur seraient agréables ; mais ils ne les consultaient ainsi qu'à l'égard de ceux qui s'étaient présentés comme candidats et peutêtre même seulement sur ceux que le sénat avait agréés. Le tirage au sort des Athéniens avait le même sens que les auspices de Rome, et la Soxtwxalx qui venait ensuite équivalait à peu près au choix que les centuries romaines pouvaient faire entre les trois ou quatre candidats auxquels les auspices s'étaient montrés favorables [Ro- MANA RESPUBLICA|.
À mesure qu'Athènes se rapprocha de la démocratie, elle s'éloigna de ces anciennes règles et de ces usages de l’âge aristocratique. Elle ne supprima pas le tirage au sort des archontes, parce que les archontes n'avaient plus aucun pouvoir réel. Mais elle se garda bien de tirer au sort ses véritables chefs, c'est-à-dire les stratéges. Elle prétendit les choisir librement et ne pas se laisser lier par la prétendue volonté des dieux. C'est ainsi que la plèbe romaine eut grand soin de ne pas soumettre aux auspices la nomination de ses tribuns. L'élection, yetgorovi«, remplaça donc pour les stratéges le tirage au sort*. Choisis ainsi au gré du peuple, ils ne dépendirent que de sa volonté et purent être révoqués. On conçoit sans peine combien cette nouvelle manière de désigner le chef de l'État changeaït la nature de l'autorité publique.
La guerre médique fit faire un pas de pius à la démocratie. Elle surexcita les courages et modifia les habitudes des hommes. Elle mit les armes dans les mains des plus pauvres qui avaient été jusque-là exclus de l’armée. Elle confondit enfin toutes les classes dans les mêmes dangers et dans le même triomphe. Le sentiment de l'égalité complète, que les contemporains de Solon et de Clisthènes n'avaient probablement pas connu, naquit à la bataille de Salamine. Quand la population rentra dans ses foyers, les mœurs étaient devenues démocratiques. La constitution ne tarda pas à l'être. Aristide lui-même, tout attaché qu'il était à la constitution de Clisthènes, sentit la nécessité d'un nouveau changement. Sa réforme ne nous est indiquée que d'une manière très-vague par Plutarque. Nous y voyons que tous les Athéniens sans distinction de nais- . sance ou de fortune eurent accès aux charges et que « les droits politiques appartinrent à tous. » L'égalité fut alors complète. Solon avait fait disparaître, cent vingt années auparavant, les priviléges de la naissance; les priviléges de la richesse disparurent à leur tour. Les quatre classes ne subsistèrent plus que comme une division financière et militaire, pour fixer quelle part d'impôt chacun devait payer et dans quel corps de l’armée (cavaliers, hoplites ou troupes légères) chacun devait combattre.
A la génération suivante, une nouvelle réforme fut opérée par Éphialte et par Périclès, c'est-à-dire par les chefs du parti démocratique. Les écrivains qui nous ont laissé le souvenir de cette réforme, ne nous renseignent que très-vaguement sur elle; ils sont du moins d'accord pour marquer qu'elle eut une très-grande importance. Nous avons déjà vu que dans Ja constitution solonienne il existait à côté de l'assemblée, éxxAncla, et
plaçait probablement une question plus ancienne qui portait sur le yivos. — 28 Plat. De eg. 1, p. 690; VI, p. 759. — 29 Zsluv goéôn &pyuv, dit Plutarque ; il faut remarquer que aigeioÿar n'est pas synonyme de yuporouisbai et ne désigne pas proprement l'élection. — 30 Harpocr. s. d. orpatayor; Acschin. /n Ctesiph. 13-15. — 81 Plut. Ariet 22 : Toùs Gpyovras dE arävruv aipuiobai, xoimv civar env mokœciav. On peut croire que par le mot ayzovraç Plutarque désigne tous les magistrats, y compris les stratéges.
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en dehors du sénat des prytanes, qu’on appelait le sénat d’en bas, hxatw Bovlñ, un conseil supérieur que l’on appelait le sénat d'en haut ou le sénat de l'aréopage, ñ &vw Pour, à &Æ dpelou réyou Boulñ. Ce n'était pas seulement un tribunal, aussi le nom de Stxaoréptov ne lui était-il pas appliqué en ce temps-là. Ses attributions judiciaires ne constituaient que la moindre partie de son pouvoir. Plutarque dit qu'il était le surveillant de toutes choses et le gardien des lois (éxloxomov mavrwv xal qÜAaxx Tév vouwv). Il y a grande apparence que ces mots doivent être pris à la lettre et que nous devons voir dans l’aréopage de cette époque une de ces assemblées qui ont un droit de surveillance générale sur les pouvoirs publics, et qui, si elles n'ont pas l'initiative des lois nouvelles, sont au moins armées d'une sorte de véto pour s'opposer aux innovations. Nul changement ne pouvait être fait à la législation qu'avec son assentiment *. 11 partageaït ainsi avec le peuple l'autorité législative, ou plutôt il empêchait que le peuple ne fût le maître des lois. Il exerçait aussi une telle surveillance, non-seulement sur la vie privée des citoyens, mais encore sur les actes publics des magistrats, que les chefs de la cité semblaient moins dépendre du peuple que de l’aréopage. À cela s'ajoutait encore une autorité administrative qui paraît avoir été considérable. Les écrivains nous disent que ce sénat disposait des affaires les plus importantes (xôiv peylatwv xvpla Bouiñ *). Aristote donne à entendre que pendant les guerres médiques c'était lui qui gouvernait la cité, et il cite ce détail significatif que ce fut lui qui fixa la solde des matelots *. L'aréopage était donc autre chose qu'un tribunal; il était un conseil dirigeant et nous sommes portés à penser qu'il ressemblait alors beaucoup au sénat de Sparte ou à celui de Rome. La composition en était tout aristocratique. Il se recrutait lui-même, parmi les archontes sortis de charge, c’est-à-dire parmi ce qu'il y avait « de plus distingué par la naissance ou par la richesse *. » Le peuple ne pouvait ni nommer, ni révoquer un aréopagite. L'aréopagite, placé au-dessus de toutes les magistratures, n’en pouvait plus briguer aucune ; en sorte qu'iln'avait rien à espérer du peuple, ni rien à en craindre. L'aréopage était donc à l'égard du peuple un corps absolument indépendant. Tant que ce sénat était armé de tels pouvoirs, le peuple ne pouvait pas être le maître. Éphialte les lui enleva. Il ne laissa à l’aréopage que ses fonctions judiciaires et le réduisit à n'être plus qu'un tribunal jugeant au criminel*. La conséquence de ce changement fut qu'il n'y eut plus dans la cité athénienne rien qui ne dépendit du peuple. Il put faire et défaire les lois à son gré; il fut affranchi de toute autorité. Le sénat des cinq cents ou sénat d'en bas n’était pas de nature à limiter les pouvoirs de l'assemblée populaire. Éphialte peut être considéré comme le véritable fondateur de la démocratie athénienne ; car c’est lui qui, suivant Diodore, abolit l'antique constitution, rt natpta véuuux xuréluos Ÿ, et Plutarque dit de lui, qu’en détruisant la puissance de l’aréopage « il versa toute pure et à pleine coupe la liberté au peuple et l'enivra *. »
On ne voit pas aisément ce qui pouvait manquer encore à la démocratie. Périclès remarqua pourtant que l'assemblée du peuple conservait, en dépit des lois, un carac-
2 Plut. Sol. 19. Plus tard, en 403, quand on essaya de rétablir la constitution solonienne, on décréta aussi que l’aréopage aurait la garde des lois, Andocide, Nagt vsstngiuv, 84. Cela est confirmé par Philochore qui dit que l’Aréopage jugeait =ei raoûv xaçavontäv (/ragm. 17), — 33 Aeschin. Zn Ctesiph. 9; In Tim. 16.-— 3% Aristot.
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| tère quelque peu aristocratique. C’est que, nul ne pouvant
voter qu'après avoir assisté à la séance tout entière et cette séance durant souvent tout un jour, il en résultait que la partie la plus pauvre de la population se trouvait par les nécessités mêmes de la vie journalière à peu près exclue de la vie politique. Il fallait qu'elle fit passer son travail avant le maniement des affaires de l’Étatet elle ne pouvait pas exercer une action constante sur le gouvernement. Périclès fit établir qu'une sorte d'indemnité de présence serait accordée à tous ceux qui assisteraient à l'assemblée (ro éxxAnowmotexov). Cette indemnité, qui était d'abord d’une obole, fut portée ensuite à trois®; elle représentait à peu près la valeur d'une journée de travail. De cette façon le peuple fut payé pour se gouverner lui-même. C'est à partir de ce moment que l'assemblée prit une physionomie véritablement populaire. La classe pauvre ne cessa guère d'y dominer, et comme l'assemblée était maitresse de toutes les affaires sans exception, il en résulta que le gouvernement fut tout entier dans les mains de la foule. Les efforts qui furent tentés à plusieurs reprises pour rendre quelque influence à la classe riche ou au moins à la classe aisée, échouèrent toujours, et Athènes resta une cité démocratique jusqu'au temps où elle perdit son indépendance.
IV. Comment fonctionnait le gouvernement démocratique. — Les Athéniens entendaient par démocratie le gouvernement par tous, sans intermédiaire ni représentation d'aucune sorte. C'était un régime dans lequel la collection entière des citoyens, 6 duos, traitait directement et souverainement toutes les affaires de la cité. Nous allons essayer d'indiquer les principaux rouages et les procédés ordinaires de ce système politique.
On croirait à première vue que ce gouvernement était le plus simple de tous et le moins compliqué. Il n’en est rien. Il exigeait de très-nombreux rouages et des règles fort minutieuses pour fonctionner régulièrement. Ce qui frappe d'abord, à Athènes, c'est la multiplicité des magistrats. Si nous voulons énumérer les principaux, nous trouvons en premier lieu l’Archonte, le Roi, le Polémarque, les six Thesmothètes ; ces neuf personnages étaient appelés, par un abus de mots qui était devenu général, les neuf archontes, quoique ce titre n'appartint proprement qu'au premier d’entre eux, à celui qui donnait son nom à l’année. Choisis par le sort, ils -inauguraient leur entrée en charge par des actes religieux ; leur principale fonction était d'accomplir les grandes cérémonies de la religion de la cité ; ils montaient à l’Acropole processionnellement, couronnés de myrte, visitaient les sanctuaires et avaient le droit de frapper de mort tout impie qui avait violé les secrets de la religion“. Il paraît que ces magistrats, qui dataient de la vieille époque sacerdotale, conservèrent encore un grand prestige au milieu de la démocratie. On ne leur laissait, à la vérité, aucun pouvoieffectif, mais on continuait à les entourer d’honneurs et de vénération. Ils semblaient être encore les chefs de la cité. On voulait sentir leur présence dans. tous les actes importants. C'étaient eux qui tiraient au sort les membres des commissions judiciaires; c’étaient eux qui les présidaient. Ils assistaient aux élections; ils
ap. Plut. Themist. ce. 10 ; Id. Polit. V, 3,5. — # Philochor. Fr. #8; cf. Plut. Prace. reipubl. ger. p. 805 ; Din. Zn Demosth. 46, 98. — 3% Philoch. Fr. 141 b ; cf. Aristot Polit.1l, 9, 3; Diod. XI, 77 ; Plut. Pericl. 7. — 87 Diod. XI, 77. — #8 Plut. Pericl. 7. = 8 Aristoph. Æccles, 303, 380. — 40 Poll. VIII, 86.
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prononçaient les arrêts ; si le peuple révoquait un stratége, c'était par la bouche de l’archonte que la volonté publique devait s'exprimer. Rien ne se faisait par eux, mais tout se faisait devant eux et pour ainsi dire sous leurs auspices. Avec leur robe blanche et leur couronne de myrte, ils représentaient la sainte puissance de l’État ; ils donnaient aux décrets du peuple, aux ‘arrêts des tribunaux leur consécration. Il fallait leur présence pour conférer à un contrat ou à un testament la valeur d'un acte authentique et sacré . — En second lieu, à côté des archontes, ni au-dessus ni au-dessous d’eux, étaient les stratéges. Ce nom indique proprement des chefs de l’armée ; mais, comme l’armée se confondait avec le corps des citoyens, les stratéges étaient en même temps les chefs de la cité. Ils étaient au nombre de dix, parce que l’armée, comme la cité, se partageait en dix tribus. Ils faisaient les enrôlements. Ils jugeaient tous les délits relatifs au service militaire, ou du moins ils introduisaient les procès devant un tribunal. Ils avaient l'administration en mème temps que le commandement, et leur autorité n’était guère moins étendue dans la paix que dans la guerre. Ils n'avaient pas d'attributions religieuses comme les archontes ; tout au plus accomplissaient-ils quelques cérémonies indispensables en temps de guerre, par exemple le sacrifice nécessaire au moment du départ d’une flotte ou d’une entrée en campagne ; en général, les stratéges, débarrassés du caractère sacerdotal qui s’attachait aux magistratures des vieux âges, étaient purement et complétement les chefs politiques de la cité. On ne saurait dire jusqu'où les textes de lois étendaient leurs attributions, mais on voit clairement dans les faits que c'étaient eux qui dirigeaient toutes les affaires. Ils étaient élus chaque année par le vote du peuple (yetporoviæ), et, à la différence des archontes, ils étaient indéfiniment rééligibles. — En troisième lieu, venaient des magistrats d’un ordre inférieur; c'étaient les astynomes, qui avaient le soin de la police de la ville, les agoranomes, qui veillaient au bon ordre des marchés, les sitophylaques qui surveillaient la vente et l’approvisionnement du blé ; c'étaient, dansl'ordre judiciaire, les Quarante (ot resoxpaxovra) qui parcouraient le pays en jugeant les causes de peu d’importance ; c'étaient les Onzequi étaient chargés de l'exécution des sentences des tribunaux. Dans l'ordre financier, nous trouvoris les receveurs (äroSéxt), les contrôleurs (eüBuvor), les trésoriers (tauta). Dans l’ordre militaire, il y avait, même en temps de paix, deux hipparques, dix phylarques, dix taxiarques. Enfin chaque tribu et chaque dème avait encore son archonte (6 &pyuv #05 Sfuou, 6 tperrbagyos) qui gérait les intérêts religieux et financiers de chaque circonscription. Nous ne parlons pas des prêtres (ispomotor, Yepæpoi, reptotiapyot, ruppopoi), ni des dix athlothètes qui préparaient pendant quatre ans les grands jeux des Panathénées, ni des théores que la cité envoyait aux sanctuaires de Délos et de Delphes, ni des rukdyopas ni des ispouvmpoves qui allaient la représenter au conseil des Amphictyons ; chez tous ces personnages, le caractère de magistrat s’unissait dans une certaine mesure à celui de prêtre.
On voit que dans ce gouvernement les fonctionnaires publics étaient fort nombreux. On peut encore remarquer qu'il n'existait entre eux aucun lien hiérarchique et qu'ils
#1 Poll. VIL, 87-88. — 4? Poll. VIII, 87 ; Harpocr. $. D. wmpiat irxAnoiat ; Hesych. 8. v. — #3 Poll. VILE, 155 ; IX, 40 ; Suidas, 55k0ç. — # Il n'avait compris que 400 mem-
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étaient absolument indépendants les uns des autres. Leur grand nombre et cette indépendance même faisaient leur faiblesse. Chacun d'eux était directement subordonné au peuple qui l'avait nommé, à qui il devait rendre des comptes, et qui pouvait le révoquer. Il y avait même à Athènes une institution singulière ; dans la première assemblée de chaque prytanie, c’est-à-dire tous les trentecinq jours, on examinait si chaque magistrat remplissait bien les devoirs de sa charge et l’on votait sur son maintien ou sa destitution *. Cela suffit à nous donner l'idée de l'extrême subordination où le magistrat se trouvail à l'égard du peuple. Ni l’archonte ni le stratége ne ressemblaient au consul de Rome qui était supérieur à toute autre puissance tant qu'il était en charge, et qui était un maître pour la cité. Le magistrat athénien n'avait aucune autorité propre; toujours sous la menace d’une révocation, il n'était que l'exécuteur des volontés du peuple. Au lieu d’être le chef de la cité, il en était le serviteur et le ministre.
A côté de ces nombreux magistrats était le sénat des Cinq cents (ñ Bovki). Chacune des dix tribus y était représentée par cinquante membres, et chacune d'elles à tour de rôle y avait la prééminence pendant la dixième partie de l’année. Cette prééminence s'appelait xputuveiæ. Les cinquante sénateurs de la tribu qui exerçait la prytanie (rñç rputaveuouons œuAñs) formaient une sorte de commission permanente qui ne quittait pas le prytanée, centre religieux de la cité. Leur principale obligation était d'accom plir chaque jour le repas sacré auquel on croyait que le salut public était attaché “. C’est dans la nécessité d’accomplir ce rite de la religion de l'État qu'il faut peutêtre chercher l'origine du sénat des Cinq cents , aussi conserva-t-il toujours la marque distinctive d'un corps religieux; il siégeait autour d’un autel et ses membres portaient la couronne sacrée Ÿ. Il est vraisemblable qu'il était aussi ancien que le culte du prytanée, c'est-à-dire que la cité athénienne ; mais peut-être n’eut-il durant plusieurs siècles que des fonctions religieuses ; l'aréopage avait alors en mains, ainsi que nous l'avons vu, la justice ct l'administration. Son importance paraît dater de Solon, d'où vient que les générations postérieures attribuèrent à Solon de l'avoir institué ; elle grandit après la réforme de Clisthènes, et surtout après celle d'Éphialte. Les Cinq cents héritèrent alors de quelques-unes des fonctions de l’aréopage et devinrent le seul conseil délibérant de la cité.
Le sénat d'Athènes [BOULE] ne ressemblait en rien, pas même par le nom, au sénat de Sparte{cEROousIA] ou à celui de Rome [seNaATUSs]. Il n'était pas une réunion de vieillards nommés à vie. On y pouvait entrer dès l'âge de trente ans, et il était renouvelé chaque année. Nulle condition de naissance, de richesse ou de talent n’était exigée. L’expérience des affaires ne semblait pas même nécessaire pour en faire partie. Comme il n'avait eu, à l'origine, d'autre mission que de représenter l'union religieuse des tribus, tous les membres des tribus pouvaient y entrer indistinctement. Les sénateurs étaient désignés par la voix du sort. La Goxuasix n’écartait que ceux dont la probité ou les mœurs étaient suspectes. Pour que les hommes sans fortune pussent en faire partie, on établit, probablement
bres tant qu'il n'avait été que la réunion des prytanes des quatre guhei yrusel. — #5 Andoc. De myst. 45 ; Lyc. In Leocrat. 122.
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au temps de Périclès, une indemnité journalière d'une drachme. Ce sénat était donc une réunion d’un caractère aussi démocratique que l'assemblée du peuple. Il était cette assemblée en raccourci. Comme il se renouvelait chaque année, il ne pouvait avoir ni intérêts ni traditions qui en
fissent un corps distinct de la masse des citoyens. Il ne dif--
férait d'elle qu’en un point, c’est qu'étant moins nombreux et par cela même plus calme, on pouvait lui demander un . travail plus continu et plus attentif. C'était une partie du peuple appelée à tour de rôle à remplir un devoir qu'on ne pouvait pas imposer au peuple tout entier, celui de consacrer toutes ses journées aux affaires publiques pendant un an ; car il se réunissait tous les jours, excepté aux grandes fêtes. Son rôle dans l’État n'était pas non plus celui d'une autorité distincte du peuple. Il n'avait, comme son nom même l'indique, qu’à délibérer, qu'à réfléchir, qu'à éclaircir les questions, qu’à donner des avis (rpobvu)euuata). Les propositions de lois étaient examinées par lui avant d’être présentées à l’Assemblée. Il recevait avant le peuple les ambassadeurs étrangers. Avant le peuple, il vérifiait les comptes des magistrats. Il faisait en toutes choses le travail préparatoire. Il avait en tout le premier examen, mais il n’avait pas la décision. On pourrait le comparer à un conseil d'État chargé uniquement d'éclairer le souverain“.
Le vrai et unique souverain était le peuple. Il se réunissait quatre fois par prytanie et plus souvent s’il était convoqué par les prytanes où les stratéges. Toutes les affaires lui étaient soumises. Il faisait les lois, votait les impôts, décidait la guerre ou la paix, fixait le texte des traités. Il nommaït les ambassadeurs et recevait ceux de l'étranger ; il n’y avait pas d'affaires si secrètes qui ne dussent être soumises au peuple entier ; même la politique extérieure, sauf des exceptions rares, était traitée au grand jour et devant la foule. Le peuple élisait ses chefs comme un souverain choisit ses ministres; il leur demandait compte de leur gestion ; il décernait les récompenses et les honneurs publics. S'érigeant souvent en tribunal, il prononçait les peines de mort ou d’exil. Toute autorité émanait de lui et était responsable enverslui. Nulle liberté et nul droit individuel ne tenait contre ses décisions; il pouvait condamner un citoyen au bannissement par une sentence d'ostracisme, sans alléguer même contre lui le moindre grief. En toutes choses, le peuple décidait arbitrairement et sans avoir d'autre loi que l'intérêt public.
Cette assemblée, démocratique par sa composition, puisque les hommes recevaient le prix de leur journée pour pouvoir y assister, était démocratique aussi par sa manière de voter et par sa physionomie extérieure. Les hommes n'y étaient pas rangés dans des cadres, comme dans les comices romains. Il n’y avait rien qui ressemblât à des rangs, rien qui rappelât une distinction. Tous étaient mèêlés ; le plus pauvre pouvait coudoyer le plus riche. Athènes ne connaissait non plus aucune de ces combinaisons par lesquelles Rome savait annuler la puissance du nombre. On ne votait ni par classes ni par tribus (sauf des cas exceptionnels); chacun levait la main ou jetait un caillou dans une urne, et tous les suffrages étaient également comptés. Dans ces assemblées la discussion était libre. Tout citoyen, pourvu qu'il eût trente ans et qu'il ne fût pas frappé de l’étula, c'est-à-dire de la perte ou de la
#8 Xenoph. De rep. Ath. 8,3 ; Plut. Sol. 19; Dem. In Androt. 5-12; Andoc. De reditu, 19 ; Aristoph. Thesm. v. 78. — #7 Aesch. Jn Timarch. 23; In Ctesiph. 4;
— Shi —
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suspension des droits politiques, pouvait monter à la tri. bune et soutenir son opinion. Un héraut appelait l'un après l’autre et par rang d'âge ceux qui voulaient prendre la parole. Les Athéniens, comme dit Thucydide, ne croyaient pas que la parole nuisit à l’action. Ils voulaient être éclairés; ils tenaient en général à ce que les deux côtés de chaque question leur fussent clairement présentés. Nul n'avait le droit de voter s’il n'avait assisté à la discussion tout entière et écouté tous les orateurs. L'assemblée, commencée dès le matin, durait quelquefois jusqu'au soir. Du reste, ces réunions n'avaient pas le caractère de turbulence que nous prêtons volontiers au peuple athénien. Le peuple était assis sur des bancs de pierre, soit au Pnyx, soit au théâtre de Bacchus. Aristophane dans ses Chevaliers le représente immobile, écoutant en silence, bouche béante. Ce devait être la physionomie ordinaire de ces assemblées qui se tenaient dans des enceintes consacrées, qui commençaient toujours par la récitation d’une prière ”, où l’on traitait plus souvent de sujets d'un intérêt religieux, zept iepüv xat 6ctwv, que de questions politiques, qui duraient fort longtemps, et où il est certain qu'on ne venait pas par plaisir ou par désœuvrement, mais par devoir, par contrainte et pour éviter la marque de la corde rouge ; encore savons-nous par Thucydide qu’on ne réussissait guère àréunir plus de 5000 citoyens. Il ne faut pas non plus nous représenter ici une populace absolument patvre et grossière. Parmi ces hommes, il y en avait fort peu qui ne fussent au moins propriétaires d'un petit champ; il y en avait même fort peu qui n’eussent un esclave dans leur maison. Tous avaient été soldats, avaient fait campagne et avaient acquis en combattant pour la cité le droit de discuter ses intérêts. Tous ou presque tous siégeaient à tour de rôle dans les tribunaux, puisque, sur 15000 citoyens environ, 6000 étaient tirés au sort chaque année pour former le corps des héliastes. Il n’y avait presque pas un homme qui dans sa vie n'eût été ou ne dût être une fois sénateur, pas un qui n'eût rempli ou n’espérât remplir une des nombreuses magistratures. On était ainsi habitué et exercé à tous les devoirs du citoyen. D’ailleurs on acquérait nécessairement quelque expérience politique à assister si souvent à tant de discussions et à écouter forcément sur toutes choses le pour et le contre. La politique n’était pas pour l’homme d'Athènes une distraction exceptionnelle. Elle était une occupation régulière, fréquente, obligatoire, dont nos sociétés modernes, même les plus démocratiques, ne peuvent donner qu’une idée très-affaiblie.
D'ailleurs le peuple, en sage souverain, savait s’assujettir à des règles invariables qui étaient comme autant de précautions qu'il prenait contre ses propres caprices et ses erreurs. Il ne discutait que sur les questions qui lui étaient présentées par le président des prytanes, plus tard par le président des proèdres (ô ériorarnc rév npoéôpuv “). Il ne délibérait que sur ce qui avait été mûrement examiné par le sénat. Il semble même qu'il n'eût pas, du moins à l’origine et dans les temps calmes, ce que nous appelons en langage moderne l'initiative, et qu'il dût se borner à ratifier ou à rejeter les.décrets que le sénat avall préparés. A l’époque de Périclès, on prenait encore quelques précautions pour que le peuple ne se
Din. Zn Aristog. 14; Dem. Zn Aristocr. 97; Aristoph. Acharn. 40-44; Thesm. 295-350. — #8 Poll, VIII, 97.
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mît pas au-dessus des lois. On institua alors des magistrats qui étaient spécialement chargés de défendre les lois contre les caprices de l'assemblée ; ils avaient le titre de gardiens des lois, vouopuhuxes. Au nombre de sept, ils siégeaient devant l'assemblée, au-dessus d'elle, et la surveillaient. S'ils la voyaient prête à violer une loi, ils levaient aussitôt la séance, etle peuple se séparait sans avoir le droit d'aller aux suffrages. L'autorité des orateurs était considérable; ils étaient les vrais conducteurs du peuple (ônuxywyot) ; mais des lois sévères écartaient de la tribune ceux dont on pouvait suspecter la probité, et il y avait une Goxtuaota pour les orateurs comme pour les archontes et les stratéges ®. Tout orateur qui émettait une proposition contraire aux lois existantes, pouvait être poursuivi devant les tribunaux. En vain obtenait-il l'approbation du sénat et du peuple; en vain réussissait-il à faire accepter sa proposition et à la transformer en loi après un vote solennel: il en demeurait responsable; un ennemi, un adversaire, Je premier citoyen venu pouvait dans le délai d’une année le traduire en justice, et il semble que le tribunal ne pouvait pas s'empêcher de le condamner à une amende pour ce seul fait que sa proposition, si utile et si juste qu'elle pût être, avait été contraire aux lois existantes. C’est ce genre d'accusation que l'on appelait ypaph rapavouwv, Le peuple lui-même était mis en garde contre la tentation d'innover dans les lois. L'initiative en cette matière appartenait exclusivement aux thesmothètes. S'ils croyaient utile d’abroger ou de modifier une loi, ils en faisaient la proposition non pas au peuple, mais au sénat. Après examen et en cas d'approbation, le sénat convoquait l'assemblée et lui faisait part du projet des thesmothètes. Mais le peuple n'avait pas tout de suite le droit de se prononcer ; il se contentait de nommer une commission chargée de débattre les avantages et les inconvénients de l'ancienne loi et de mettre en balance ceux de l'innovation qu'on proposait. Après ce nouvelexamen et au cas seulement où la commission des mille nomothètes s'était prononcée pour la loinouvelle, le peuple était convoqué et votait définitivement *.
Ilest bien vrai que toutes ces règles n’empêchèrent pas toujours les fautes ; elles firent du moins que les fautes et les erreurs nc furent pas plus fréquentes qu'elles nele sont dans toute autre espèce de gouvernement. On trouverait difficilement une constitution plus remplie de règlements minutieux, plus prudente, plus savamment combinée et en même temps plus harmonieuse dans toutes ses parties que la constitution athénienne, cette œuvre lentement élaborée par une série de générations. 11 serait téméraire de la juger d’après quelques plaisanteries d’un poëte comique ou quelques phrases vagues d'un mécontent. On peut regarder comme certain que cette constitution inspira un sincère et durable attachement aux hommes
49 Poll. VIII, 94; Philoch. Fr. 144. I1 faut toutefois ajouter que cette institution des wyo;tkax; parait avoir eu peu de valeur dans la pratique. — 50 Aeschin. Zn Timocr. 27-29 ; Din. Zn Dem. 71. — Si Dem. /n Leptin. 94, 144; In Timocrat. 3; De corona, 102, 103; In Mid. 182. — 52 Dem. Zn Lept. 63, 67, 93; In Timocr. 17-21, 34, 35 ; Aeschin. In Ctesiph. Poll. VII, 101. — 53 Aristot. Polit. VIH, 4; Thuc. IV, 46; VIII, 21 ; Polvb. VII, 10; XV, 21 ; XIII, 6. — 5+ Dem. 2x Timocr. 149; ce passage ne contient pas, comme on l'a cru longtemps, la formule authentique du serment des héliastes (Voy. À. Westermann, Commentatio de jurisjurandi Ath. formula, 18 9); il n'est pourtant pas dépourvu de toute valeur historique. — 55 au temps de Thrasybule un compta que, sur 20,000 citoyens, il n’y en avait que 5,000 qui uc fussent pas propriétaires. Dion. Halic. Lysias, c. 32. — BisLiocra- Puis. Sigonius, De republ. Atheniensium, 1564 ; Samuel Petit, Leges Atticae, 1635, vuvrage confus et sans nulle critique; Telfy, Corpus juris Attici, 1868 ; Corsini, Fasti
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qu'elle gouvernait. Nous nous tromperions beaucoup si nous pensions qu’elle ne fut chère qu’à des démagogues et à des esprits violents. Des hommes comme Aristide, Cimon, Nicias, Phocion, la respectaient. Ce qu'on appelait le parti aristocratique, qu'il ne faut pas confondre
avec les factions des Quatre cents et des Trente, ne faisait
pas une opposition systématique à cette constitution ct visait seulement à ce qu’elle fonctionnât avec régularité et avec calme. Aussi Athènes présente-t-elle un spectacle unique au milieu des cités grecques. Partout ailleurs la démocratie ne fut qu’une horrible lutte entre les riches et les pauvres, entre les riches qui voulaient conserver leurs biens et les pauvres qui prétendirent partout se servir de leurs droits politiques pour s'emparer de la richesse, abolir les dettes ou partager les terres. Les spoliations, les confiscations, les guerres civiles et les massacres remplirent l’existence de toutes les villes grecques. Athènes presque seule en Grèce fut à peu près exempte de ces maux. La démocratie n'y connut pas la violence grossière qu’elle avait ailleurs; on ne trouve dans son histoire ni abolition de dettes, ni partage de terres. On croit que les héliastes dans la formule de serment qu'ils prêtaient au commencement de chaque année, juraient à la fois de maintenir la démocratie et de ne tolérer ni partage de terres, ni abolition de dettes. Les règles minutieuses imposées par la constitution, l’esprit des Athéniens, la douceur relative de leurs mœurs, la richesse même de la ville, le très-petit nombre de prolétaires comparé à celui des propriétaires % fonciers, toutes ces raisons firent que ce serment fut toujours tenu. Fusrec DE CouLaxGes. ATTICISTAE ('Artrixiotat Où Atrixitovres). — On sait que les anciens entendaient par Atticisme un ensemble de qualités discrètes et délicates qui n'avaient jamais été réunies qu'à Athènes, et pendant l’époque qui s'étend des gucrres médiques jusqu'à Alexandre ‘. L’admiration pour les chefs-d'œuvre qui furent alors produits, fut si vive qu'on essaya de transporter l'atticisme dans d’autres pays. Rome aussi eut ses Attiques, à qui déplaisaient l'ampleur et l’abondance de Cicéron, et qui voulaient ramener l'éloquence à des formes plus simples. Cette école, contre laquelle Cicéron lutta énergiquement, avait pour chef ses amis, l’orateur-poëte Calvus, et Brutus, le meurtrier de César. Elle ne fut pas sans influence sur le caractère que prit l'éloquence au temps de l’empire *. En Grèce, des grammairiens eurent de bonne heure l'idée de recueillir les termes et les formes de mots particulières qu’avaient employés les grands écrivains de l'époque attique, et d'en former des dictionnaires (ouvayeyal drTixv Xéteuv), que consultaient les gens qui se piquaient de bien écrire. Quelques-unes de ces élucubrations nous sont parvenues plus ou moins altérées ou abrégées. Elles ont été composées par des écrivains qui vivaient du temps
Attici, 1744-1756 ; Bocckh, Économie politique des Athéniens, 1817; Schocmann, De comitiis Atheniensium, 1829 ; K. Fr. Hermann, Lehrbuch der griechischen Antiquitäten, 1852; Meier, De Solone, 1839; Dietrich, De Clisthene, 1840 ; Grote, À history of Greece, 1846-1851 ; Ern. Curtius, Griechische Geschichte, 1857-1861 ; Henriot, Les démes de l'Attique, 1853; Beulé, L'Acropole d'Athènes, 1854 ; Filon, La démocratie athénienne, 1854; G.-Fr. Schoemann, Opuscula academica, 18:6, id. Griechische Allerthümer, 1855-1859; Egger, Wémoires d'histoire ancienne et de philosophie; des honneurs publics chez les Athéniens, 1863 ; Fustel de Coulanges, La cité antique, 1864 ; G. Perrot, Essais sur le droit publ.c d'Athènes.
ATTICISTAE. Î Voyez, à propos de l’atticisme, le travail de M. Girard sur Lysias. dans ses Études sur l'éloquence attique, Paris, 1873. — 2 Cic. Brut. 82, 84, Tusce {1, 4, Quintil., X11, 10.
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des Antonins ou vers la fin de l'empire. Nous y voyons que le goût de ces afticistes, comme on les appelait, était en général fort étroit et très-exclusif. Ainsi, deux d’entre eux, Phrynichus et Julius Pollux, ne voulaient pas donner une place à Ménandre parmi les Attiques. Vers la même époque, c'est-à-dire du temps d’Hadrien et des Antonins, un certain nombre d'écrivains, mécontents de cette langue commune (xotvh Sahextos)qui s’était formée d’une sorte de réunion et d'entente entre tous les dialectes, voulut revenir à la pureté de l'ancien langage. Ils affectaient surtout de n'employer que les termes en usage dans le vieux dialecte attique. Les plus connus de ces afticistes furent Arrien, Élien, Aristide et surtout Lucien. G. Bossier.
ATYS, ATIS OU ATTIS [RHEA CYBELE|].
AUCEPS et AUCUPIUM [VENATIO|.
AUCTIO.— Ce mot, qui vient de augere, comprend dans un sens large les divers cas de vente aux enchères publiques, tels que la SECTIO BONORUXM, la BONORUM VENDITIO et la BONORUM DISTRACTIO ! ; Mais, dans une acception plus restreinte, où il est souvent employé, auctio signifie la vente volontaire ou forcée de certains des biens d’une personne (ou bonorum distracho); cette vente devint la règle générale dans le système de procédure du bas empire’, et se substitua à la vente en masse du patrimoine d'un individu condamné soit à une peine capitale, soit à une amende envers l'État, ou qui n'exécutait pas un jugement, etc. ? L'aucéo pouvait avoir lieu à la poursuite du fisc ou, dans certains cas, sur l'ordre du magistrat, ou parla volonté même du propriétaire.
Nous prendrons ici le mot dans son sens le plus large, et nous décrirons les formalités communes qui se trouvaient réunies dans les différents cas de vente aux enchères, à partir de la publication. En effet, le quaestor, au nom de l'État ‘, ou le syndic (magister), au nom des créanciers, ou enfin le propriétaire lui-même, faisait apposer une affiche (tabula, album, libellus, titulus),qui indiquait les clauses (leges venditionrs), le jour, le lieu et l'heure de la vente ‘. Parfois il les faisait annoncer sur la voie publique par un héraut
(praeco) ‘; de là les termes proscribere, ou praedicare, pro-
ponere, employés pour désigner cette publication, et auctionem proferre, pour indiquer un ajournement”; le mot pendere s'appliquait à ceux dont les biens étaient à vendre ?, et bona suspensa désignait certains objets dont l'annonce était attachée à une colonne "*. La vente pouvait avoir lieu à terme pour le paiement du prix, ou au comptant (praesens pecunia). Gaius “* nous apprend à cet égard un détail curieux relativement aux ARGENTARII qui procédaient souvent à des ventes à l’encan, soit d'objets à eux
engagés, soit en agissant pour le compte d'un tiers. Or
ils ne pouvaient se refuser à livrer la marchandise vendue à l’'adjudicataire qui ne payait pas sur-le-champ, à moins d’une clause formelle en ce sens dans le cahier des charges. Le jour fixé on procédait aux enchères au lieu indiqué #, qui était soit la maison même du vendeur (2n
AUCTIO. 1 Voy. aussi pour les baux par adjudication cexsonia Locari0. -— 4 Inst, ‘Just. II, x ©. 10 Cod. Just. De bon. auct. VII, 72. — 3 Gaius, 111, 78 et s. — + Walter, Gesch. des rôm. Rechts, 3° éd. 1, n° 757. — 5 Dans les cas de sectio ou d’emptio sub corona, la lance (hasta) était plantée comme signe de la propriété qui- ritaire : Gaius, IV, 16. — 6 Cie. Catil. II, 8; Ad Quint. frat. 11, 6; Ad Attic. XII, 39 ; XILL, 25, 33, etc. — 7 Cic. Pro Quinct. 15 ; De offic. IIL, 13 ; De lege agr. 1, 1. — 8 Cic. Ad Attic. XIII, 12, 14 ; Ad Divin. XI1, 30. — 9 Suet. Claud. 9. — 10 Senec. De benef. 1V, 12. — 11 Znst. IV, 126 : « Si praedictum est ne aliter emptori res traderetur, quam si pretium emptor solverit. » — 18 Cic. Pro Quinct. 3 ; De lege agr. 1, 3 ; 1, 20 ; Orelli, Znscr. no 3439, 3883 ; Acro ad Horat. Sat. II, 3, 25. — 13 Plaut. Stirh. 1, 3,68 ; Hor. Ad Pison. 419 ; Claudian. De 1V Cons. Honor. p.125, éd. Amst. — 14 Suet. Cal. 38; Cic. Verr. 1,%4; EU, 11. — 15 De là l'expression lapide emere. — 16Cic. Pro Quinct. 15; Martial. !, 86. —17 Varru, De re rust. I, 10.— 18 Gaius, LL,
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atrus), soit une place publique; souvent certains parvis du forum à ce destinés (ctria auctionaria). Le héraut annonçait à haute voix les objets à vendre, en invitant le public à faire une offre : «vendo, agite, licemini ‘.» Les amateurs enchérissaient (Zicebantur vel supra adjiciebant), en faisant un signe de tête ou en levant un doigt: le héraut répétait les offres et les enchères, en excitant le public à surenchérir avec toute l’éloquence dont il était capable. Debout sur une pierre ou sur un banc‘, il amusait la populace par sa verve plaisante * ; le banquier (ar°gentarius) marquait les enchères, et l'adjudication était prononcée par le quaestor ou par le magister bonorum vendendorum, ou par le propriétaire. Dans le cas de sectio bonorum où d'emptio sub hasta, la propriété quiritaire était transférée * (addicebatur) ; dans le cas de bonorum venditie, l'acheteur n'obtenait que l'in bonis ou propriété prétorienne ‘; dans le cas de d'stractio, de choses nec mancrji, l'acheteur succédait, après la tradition, aux droits du vendeur, si celui-ci avait reçu le prix ou un gage équivalent, ou suivi la foi de l’acheteur * |poMINIUM, VENDIT10].
L'argentarius ou le nummularius, par l'intermédiaire duquel se faisaient habituellement les ventes, touchait le prix *, ou recevait les gages ou cautions (praedes, sponsores). Les ventes aux enchères pouvaient être assujetties par les particuliers aux mêmes modalités qu'une vente à l'amiable : ainsi à l’êx diem addictio *, ou résolution au profit du vendeur, s’il trouvait un meilleur prix dans un délai donné ; à la lex commissoria, ou clause résolutoire faute de paiement du prix à l'époque fixée *. I] existait un impôt sur les ventes à l’encan * [vecTicaL RERUM VENALIUM]. G. Humpert.
AUCTOR. —- Ce mot, qui vient de augere !, désigne en droit romain celui qui prend l'initiative d’un acte.
IL. En droit public, c’est celui qui propose une mesure ou une loi (rogator, lator ou auctor legis) ou du moins qui la recommande au peuple ou au sénat? (suasor legis) ; la décision du sénat, en vertu de laquelle une loi est présentée aux centuries, est expliquée par les mots patres auctores fiunt *; mais cette locution désigne aussi le vote favorable des comices-curies ou des patriciens [AUCTORITAS PATRUM]. Celui qui proposait un vote au sénat, se nommait auctor sententiae *; la décision du sénat paralysée par l'intercession d’un tribun [INTERCESSI0] n’est plus indiquée que par l'expression senatus auctoritas®, Quelquefois l'avis des prudents a force de loi, et ils deviennent auctores juris (auctoritas prudentium ou responsa prudentium).
IT. En droit privé, on appelle auctor celui de qui l'on tient ses droits, qui en a été la cause première : tel est ainsi, au point de vue de la famille, l'auctor generis,et en matière de succession, l'auctor heredisf. Celui qui transmet à titre onéreux un droit entre-vifs à une personne ou ayant cause’, est aussi l’auteur de celle-ci et lui doit garantie (auctoritas)®; c'est le cas du vendeur à l'égard de l'acheteur.
Ù 80. — 19 Instit. Just. II, 1, 41. — 29 Cic. Pro Caec. 6; Quint. XI, XVIII, 2. — 21 Dig. p.1-24 ; Pilette, De La compensation dans la Jiev. hist. de droit, Paris, 1861.—322 Dig. XVIII, 3.— 23 Suet. Calig. 16; Tacit. Ann. 1,78.— Bisciocnaru1s. Stieber, De bonorum emptione apud veteres Romanos, I, Lips. 1827,2; Walter, Geschichte des rôm. Rechts, 3° éd. Bonn, 1860, uos 754, 757,858 ; Tambour, Des voies d'exécution chez les Romains, Paris, 1861 ; Rein, article avcrio, dans la Real-Encyclopädie de Pauly, 1, 2, p- 2118, 2° éd. Stuttgart, 1866 ; Demangeat, Cours de droit romain, 2° éd. Paris, 1867, 11, p.134 et s.; Rudorff, Rôm. Rechtsgeschichte, 1, 75; 11,293, 305, Leipz. 1859. AUCTOR.1 C’est à tort que Vico fait dériver ce mot du grec aïtés; Dion Cassius(XLV) nie qu’il y ait un mot grec correspondant à aucior. — 3 Tit. Liv. Il, 56; VI, 36; Tacit. Annal. 1,39.— 3 Tit. Liv. VIII, 12; XXVI, 21 ; XLII, 21. — 6 Ovid. Pont. li, 3, 31; Plin. Ep.ll, {1 et 12 ; Cic. De offic. HI, 30. — 8 Tit. Liv. 1V, 57. — 6 Cod. Hermogen. t. XI1, De succession. — 7 Fr. 49 Dig. XIX, 4. — 8 Paul. Sent. 11, 17,51.
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Auctoritas est encore employé pour désigner l'action en garantie à raison d'une éviction (evictio) éprouvée par l'acheteur [EMPT10 VENDITIO] *. La possession pendant le temps voulu pour l’usucapion [usucario] est devenue la meilleure garantie et protége contre toute éviction ; aussi Cicéron dit-il que la possession de deux ans vaut auctoritas pour les immeubles italiques et dispense de recourir à son auctor *, tandis que l'éviction est toujours possible contre un étranger [PEREGRINUS, autrefois nosrTis]“, et la loi Atinia admet la même solution pour la chose volée ou res furtiva [FURTUM]*. Une caution procurée par un vendeur est appelée auctor secundus, parce qu'il fournit à l'acheteur une seconde garantie *. On donne aussi le nom d'auctor à celui qui répond à une interrogation solennelle, tendant à créer une obligation, soit dans le cas d’adrogation * [ADOPTIO, ADROGATIO], soit dans le cas de stipulatio %. — Enfin le tuteur qui donne solennellement #n ?pso negotio à un pupille [TuTELA|, c'est-à-dire à un impubère sut juris %, l'autorisation de faire un acte juridique, est auteur (auctor fit ou auctoritatem praes- {at *, interponil).
III. En droit criminel, auctor signifie parfois l’auteur principal d'une infraction à la loi pénale * ; il indique, au contraire, souvent et plus spécialement l’instigateur, celui que les criminalistes modernes nomment auteur intellectuel, qui détermine l'agent à commettre un délit, soit par luimême, soit avec l’aide de complices ‘. On trouve le mot aucior souvent employé dans ce sens chez les écrivains latins classiques et chez les jurisconsultes *. D’autres fois l’instigateur est désigné par une périphrase telle que qui concitavit, qui movit tumultum, etc. *!. On l'appelle encore conctlator, princeps delicti, mandator, hortator, suasor *?, ou bien il est compris dans la formule générale, cujus dolo malo factum est; enfin, quelquefois la loi se borne à décrire et à préciser l'acte d’excitation qu’elle incrimine *.
On peut devenir auctor delict: de plusieurs manières, suivant le moyen qu’on emploie pour déterminer l'agent à commettre l’acte délictueux; les jurisconsultes avaient réglementé ces divers cas:
4° Lorsque l’agent se trouvait placé sous la dépendance immédiate de celui qui lui ordonnait un crime, par exemple d’un magistrat, ce dernier était seul responsable, pourvu que l'obéissance eût été pour l’agent une nécessité * résultant de l'ordre d’un supérieur légitime. Tite-Live nous présente une application de cette doctrine sous la république, à l'occasion des plaintes adressées au sénat par les Locriens contre Pleminius, lieutenant de Scipion *. Quintilien, dans ses Déclamations, montre que c'était une thèse à l'usage des défenseurs des accusés *. Néanmoins,
SFr. 76 Dig. XXI, 2.— 10 Cic. Topic. IV, 23; Walter, Gesch. d. rôm. Rechts, no 563. —11 Cic. De off.1,12 : Adversus hostem aeterna auctoritas esto.— 12 Gell. Noct. att. XVII, 7.—18 Fr. 4 Dig. XXI, 2.— 18 Cic. Pro domo, 29.— 15 Virg. Aen.V, 17.— 16 Les fils de famille n'étaient jamais en tutelle, — 17]Inst. Just. 1, 21, 2. Fr. 9, #5 Dig. XXVI,8; Fr. 189 Dig. L, 17; Gaius, Comm. I, no 184 et LI], 407 ; Ulp. Reg. X1, 25 et 26. — 18 Quint. V1,3,68 ; Cod. Just. IX, 47, 22; Dirksen, Manual. lat. font. jur. s. v. auctor ; Reiu, Das crim. Recht der Rômer, p. 190. — 19 Suet. Tit. 9 ; Domit. 23 ; Otho, 1 ; Nero, 33 ; Sall. Jug. 30.— © Paul. Sent. V, 22, 1; V, 29,2; 1.3 Dig. De nozx. act. IX, 4 ; Fr.38, 82, De poents, Dig. XLVIII, 19, etc.— #1 V.1. 16. Dig. De app. XLIX, 1 ; 1.3, 819 Dig. De re militar. XLIX, 16 ; 1. 3 pr. Dig. Ad leg. Jul. de vi publ. XLVIIL, 6, etc. — à Cicer. Pro Cluent.22; De offic. II, 30 ; Suet. Tiber. 27. — #3 Frontin. De aguaed. 129 ; 1. { pr. Dig. Ad leg. Corn. de sic. XLVIL, 8, et les textes cités par Rein, p. 191. — % Paul. fr. 169 pr. Dig. De reg. jur. L, 17; Javolen. fr. 31 pr. Dig. Ad leg. Aqgu. (X, 2; Paul. fr. 167, 8 1 Dig. De reg. jur. L, 17. — 25 Tit. Liv. XXIX, 20, 21 ; cf. Auct. ad Herenn. 1,15. — 26 III, 6, 78; cf. Tacit. Ann. XIII, 43; Plin. Ep. III, 9. — #1 Telle est notamment la règle posée par U'ipien (fr. 157 pr. Dig. De div. reg. jur. L, 17) et confirmée par de nombreux textes, v. 1. 8 pr. Cod. Ad leg. Jul. De vi, IX, 125 L 20 Dig. De obl. et act. XUV,7; 1.3 pr. C. Theod. Ad {ry. Jul. Le vi, IX, 10; A. Gell
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à l'égard des esclaves et des fils de famille, les textes font une distinction appuyée sur la nature du délit commandé par le père ou le maître. S'agit-il de délits légers, l'agent est excusé pleinement, et la responsabilité retombe uniquement sur celui qui a commandé le méfait. Mais s’il s'agit d'un crime considérable, les jurisconsultes admettent que l’esclave ou l'enfant a dû avoir conscience de l'énormité de l'infraction et se refuser à l'accomplir *. Cependant, en certains cas, par exemple lorsqu'il y a eu violation de sépulture, l’esclave est puni moins sévèrement que le maître qui lui a commandé le crime *. L'agent qui s'est conformé à un ordre donné par celui qui n'avait aucune autorité légitime, demeure pleinement responsable *, sauf le cas de violence [vis]. Quant à l'auctor, il peut rentrer dans la catégorie de ceux dont nous allons parler.
2° Lorsque quelqu'un charge un autre de commettre un délit, il n’y a pas mandat valable en droit civil; le contrat est nul comme contraire aux bonnes mœurs *: mais le droit pénal s'attache au fait spécial du mandat pour punir l’instigateur du crime. C’est ce que faisaient les lois qui frappaient de la même peine l’auteur intellectuel et l’auteur matériel d'un homicide volontaire *, d’une accusation calomnieuse, d'une injure, d’une violence, etc. Le jurisconsulte Ulpien semble, en matière de délit, assimiler au mandat l'approbation donnée après coup au délinquant par celui qui profite de l'acte délictueux. De là certains interprètes modernes ont conclu que la ralification, comme en matière civile, équivalait au mandat. Mais il faut se garder de généraliser cette règle qui n'est vraie que pour certains délits privés, comme J’indiquent le mot maleficium employé par Ulpien et l’ensemble même du texte *.
On range encore sous la dénomination d'auctor quiconque, par ses exhortations, ses prières ou ses discours, a déterminé l'agent principal à commettre un crime. L'expression consilo facere se prend en cette occasion dans un sens large qui embrasse souvent et l’instigateur et celui qui a donné des instructions ; mais ce deuxième cas rentre dans la complicité par assistance [SOCIUS DELICTI]. Quant au simple conseil, bien différent d’une action morale décisive et déterminante, d’abord s’il a été de bonne foi et sans connaissance du caractère délictueux de l'acte, il n’entraîne pas de responsabilité * ; mais fût-il frauduleux, il ne paraît pas suffire pour constituer l’instigation, s’il n'a pas exercé une action déterminante *.
Le mot suasor désigne celui qui, par une suite de manœuvres ou de discours prolongés, entraîne à commettre
un délit“. Plusieurs lois spéciales le frappaient à l'égal
de l'agent principal de l'infraction *. G. HuMBERT.
Noct. XI, 18; Quintil. Decl. IX, 2, 88 ; 1. 11,8 4, et 1. 12 Dig. De his qui not. IL, 2.
— 28 L. 2 Cod. Just. De sep. viol. IX, 19. — 29 L. 37 pr. Ad leg. Aquil. Dig. IX, 2.
— 30 ]nst. LIL, 26, 7, et Papinian. fr. 20 Dig. De his qui not. inf. LIL, 2 ; ce fait parait
avoir ici été mal compris par Bosch-Kemper, De indole jur. crim. ap. Rom. p. 155
ets. — 31 V. Paul. Sent. V, 93, 11 ; 1. 15 Dig. Ad leg. Cornel. XLVIL, 8; 1. 1,
ÿ 13 D. Ad s.c. Turpil. XLVIL, 16 ; 1. 1, 812 D. De wr, XLIII, 46, ete. — 22 L. 152,
8 { et 2 D. De div. reg. jur. L, 17; l'absence complète d'applications de cette maxime dans les textes étrangers au cas de dépossession ou d’injure, nous fait
croire qu’elle a été, comme tant d’autres, mal à propos placée par les compilateurs des Pandectes dans le titre De diversis regulis juris. — 38 L. 471 De reg. jur. Dig.
L, 17; Cic. Ad Attice. XVI, 7; 1. 53, $ 2 D. De verb. sign. L, 16. — 3% Cic. Phil. IL, 9, 41 ; Ulp.fr. 51, 8 2et 3 D. De furtis, XLVIL, ©, ct Znstit. IV, 1,11. —®#Il a un sens moins énergique qu'auctor : Suet, Tib. 27, — 36 V.1. 12 Dig. Ad leg. Jul. de adult. XLVIU, 5 ; 1. 11,86 D. Deinj. XLVII, 10, ctc., et Rein, p. 197. — BisL10GRAPRIS, Ortolan, Æzxplication historique des Instituts de Justinien, 7° édit. Paris, 1864, nes 69, 82, 149; 11, nos 241 à 244; Du Caurroy, /nslitutes de Justinien nouvellement expliquées, 8e édit. Paris, 1851, I, n° 263, 264 ; Mommsen, De auctoritate, Kiel, 1843 ; Rein, Das Privatrecht der Rômer, Leips. 1858, p. 45,251, 524, 541 ; F. Rudorff, Das Recht
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AUCTORAMENTUM. — Ce mot désigne divers cas spéciaux d'application du contrat de louage de services ‘, en général assez peu honorables, ou le prix de ce contrat (operarum locatio) : par exemple, celui des sicaires aux gages de quelqu'un *, de soldats mercenaires, de manœuvres (exauctores, vindemiatores, proditores). L'acte de passer Ce contrat se nommait auctoratio, et le locateur de services, auctoratus. Mais le mot auctoramentum est surtout employé dans le cas où des hommes libres se louaient avec serment à un entrepreneur de spectacles de gladiateurs. Ainsi Gaius * parle du cas où un voleur se serait rendu coupable du détournement (furtum) d'une personne de cette condition (vel auctoratus meus subreptus fuerit). Le jurisconsulte Paul mentionne aussi le droit qu'a un maître de tuer l’auctoratus obligé par serment ad gladium, ou qui à loué ses services pour combattre les bêtes, lorsqu'il est surpris en adultère avec la femme de son maître, et dans la maison de celui-ci. Ulpien décide® qu'on ne peut entendre le témoignage d’un auctoratus, aux termes de la loi Julia de vi publica et privata. G. Humperr.
AUCTORITAS PATRUM. — Cette expression était employée en droit public romain dans une double acception. Tantôt ces mots signifiaient la proposition faite aux comices par un magistrat d'après la décision du sénat, qui en avait pris ainsi l'initiative * ; tantôt une déclaration faite à la suite d'auspices favorables et par laquelle les comices curies ”, c'est-à-dire l'assemblée aristocratique et patricienne, reconnaissaient le roi ou approuvaient une loi. Cette interprétation * qui s'appuie sur de nombreux textes, paraît de nature à écarter beaucoup de difficultés historiques sur le rôle respectif du sénat et des comices curies dans l'exercice du pouvoir législatif, comme dans la création des magistratures. D’après une autre opinion qui a encore ses partisans ‘, il faudrait entendre par auctoritas patrum uniquement une décision du sénat patricien, nécessaire pour valider toute loi ou toute élection faite dans les comices. Niebuhr‘, par un excès contraire, avait toujours identifié l'auctoritas patrum avec le vote législatif des comices curies, et notamment avec la Lex curiata de imperio *. Ce qui prête à la confusion, c'est que, en effet, l'auctoritas ou approbation du sénat et des curies ayant lieu dans la même assemblée, et précédant le vote de la Æex curiata, il était facile en fait d'identifier des formalités qui se suivaient immédiatement d'ordinaire.
Voici, en effet,comment les choses se passaient, d’après Walter, en ce qui concerne la nomination du roi [REX, IN-
der Vormundschaft, Berlin, 1832 à 1834, p. 277 à 318; Savigny, System des heutigen rômisch. Rechts, 111, p. 26 ets. 39 et s., traduit en français par Guenoux ; Walter, Geschichte des rômischen Rechts, 3e édit., Bonn, 1860, I, nos 23, 34, 41, 67, 134 ; 552,555, 563 ; Kemp, De eo qui delicti est socius,Lugd.-Bat. 1790 ; Mittermaier, Ueber Begriff des Urhebers, in Neu. Archio des crimin. Rechts, 1820; Birobaum, Ueber Begriff von Socius, in Archiv des crimin. Rechts, 1842 ; Bosch-Kemper, De indole juris criminalis apud Romanos, Lugd.-Bat. 1830 ; Schnell, De poenis in soc. crim. mitior., Heidelberg, 1809; Rein, Das Criminalrecht der Rômer, Leipzig, 1844, p. 183 ct s.et les auteurs cités par lui en note ; Busman, De societaie delinq., Groning. 1824.
AUCTORAMENTUM. 1 M. Giraud y voit au contraire un contrat tout spécial : Des neæi, Paris, 1847, p. 80. — 2 Vell. Pat. II, 28, 30, 66 ; Senec. De ira, I, 13 ; De benef. IV, 37 ; Declam. X, 4. — SPlin. Hist. nat. XIV, 1; Tit. Liv. XLVIL, 10. — 4 Instit. I11, 199 ; Acron. Ad Horat. Sermon. IL, 97, 5 ; Senec. Epist. 37; Petron. Satyric. 117 ; Senec. Apocol. 9; Orelli, Znsc. 4404; Cie. De offic. 1, 42 ; Sueton. Tiber, 7. Tertull. Apologet. 39 ; Tabul. Heracl. 1, 38. —5 Collat. leg. Afosaïc. 1Y, 3, 8 2. — 6 Zb. IX, IL, $ 2. — Bisciocnapais. Brisson, De formulis, VIII, p. 334, édit. Francfort, 1592; Cujas, Observation. XXVII, 8; Dirksen, Observat. ad Tabul. Heracleensem, pars alt. Berol. 1817, p. 193 et s. ; Adam, Antiquités rom., trad. française, Paris, 1818. 11, p. 112; Walter, Geschichte des rôm. Rechts, 3° édit. Bonn, 1860, II, n° 509; Bernardi, De auctoramento Ciceronis necati, ad Vell. Paterc, I1, 66, Viteberg,
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TERREGNUM]. L’interrex du jour proposait aux comices curies un candidat, et ouvrait une sorte d'enquête ou d'information à son sujet. C’est ce qu'on appelait populum rogare *. Si les augures étaient favorables au candidat, les comices curies étaient de nouveau réunis, et, sur la proposition formelle du sénat (auctoritas patrum), l'assemblée patricienne le reconnaissait pour roi, en vertu du résultat des auspices, par une nouvelle auctoritus patrum, en prenant ici ce mot dans le sens de l'ordre patricien *. Enfin, ce roi lui-même proposait et faisait voter une loi curiate de #mperto, pour lui conférer le droit de glaive et l'exercice du pouvoir souverain * [rmPERIUM]. Cette nécessité de l’intervention des patriciens s’expliquait par la relation intime qui unissait à Rome la religion à l’ordre politique. Comme la fondation de l'État et sa prospérité tout entière étaient rapportées uniquement à la providence des dieux, leur volonté devait être consultée et suivie dans toutes les occasions intéressant la cité romaine. Mais on croyait que les familles privilégiées, les gentes patriciennes ‘!, avaient seules la prérogative de pouvoir servir d’intermédiaires entre Rome et les dieux, et de provoquer leurs redoutables arrêts, au moyen des rites mystérieux des auspices. À la mort du roi, l'imperium et les auspices faisaient retour :pso jure à l’ensemble des familles patriciennes, à la cité réunie en curies (ad patres) *. Mais on en chargeait par intérim un représentant, l'interrex ,
On procéda de même à l'effet de revêtir de l'autorité législative obligatoire pour tous,les décrets rendus par les comices centuries, institués par Servius Tullius. En effet, une proposition formelle résultant d’un sénatus-consulte préalable (auctoritas patrum) fut toujours nécessaire'*; ensuite le résultat favorable des auspices devait être sanctionné par l'auctoritas patrum dans les comices curies. Enfin, quand il s’agit de la nomination d'un magistrat, une loi curiate devait toujours le revêtir de l’imperium. C'est ainsi que l'élection des premiers consuls, d'abord votée par le sénat, sur l'initiative de l'interrex, puis sanctionnée après les auspices par les curies, sur la proposition de l'interrex (auctoritas patrum, magistratus creare, jussus populi dans la langue juridique du droit public !, érexvouwow), devenait exécutoire par la loi curiate que le consul nommé faisait voter de emperio ipsius %,
Le même système fut maintenu, après la loi des Douze Tables relativement aux lois rendues par lc maximus comitiatus comme en ce qui concerne l'élection des décemvirs et de tous les magistratus majores émanés des mêmes comices centuries ”. C’est ce qui fait que les patres,
1720 ; Friedländer, Darstellungen aus der Sitlengeschichte Roms, Leïipz. 1864, II, p. 196 et s.;, Burchardi, Lehrbuch, IL, p. 304. Stuttgardt, 1843.
AUCTORITAS PATRUM. i Il ne faut pas confondre ce mot avec Senatus auctoritas [senarus]. — 2 Tit. Liv. LU, 17, 22, 32; Dion. Halic. IV, 12. — 8 ]d. II, 60 ; II, 86; VI, 90; Tit. Liv. VI, 42 ; Sicin. Max. Orat. in Sall. frag. lib. 111 ; Gaius, Comm. 1, 3. — + Proposée par l'historien allemand Peter, Æpochen der Verfassungs. Leipz. 1841, p. 14 à 17, adoptée par Walter, Aôm. Rechts Geschichte, 1, n° 93, et un grand nombre de jurisconsultes. — 5 Mommsen, Zômische Forschungen, 1, p.69 à 284 ; Id. Aôm. Geschichte, t. 11, p. 362 de la trad. française ; et Rôm. Siaatsrecht, 1, p. 50 et s.; 157, 228 et s.; Il, p. Set s.; 264, 269, 282, Leipz. 1874. — 6], 374, suivi par Lange, I, 266 et II, 45, et Marquardt, II, 3, 6. — 7 Cic. De rep. 11, 13, 17, 18, 20, 21. — 8 Cic. De rep. IL, 17; Tit. Liv. 1, 32. — 9 Gaius, /nst. 1,3. — 10 Cic. De rep. I, 13, 17, 18, 20, 21. — 11 Walter, Op. I. 1, n° 53; Tit. Liv. VI, 44. — 12 Cic. Ep. ad Brut. 1, 5; De legib. 111, 3; Dio Cass. XLVI, 45. — 13 Dion. Halic. V, 71 ; Cic. Pro domo, 14. — 1% Dion. Hal. VII, 38, 69 ; IX, 44; X, 4, 30, 34; Walter, I, n° 94; Schwegler, Rôm. Gesch. XXI, 15. — 15 Tit, Liv. 1, 22, 32; Cic. De rep. II, 13, 47, 21; Becker, Handb. d. rôm. Allerth. 11, 4, p. 311: — 16 Dion. Hal. LV, 75, 84; Tit. Liv. I, 60. — 17 Tit. Liv. V, 46, 52; IX, 38. La loi des XII Tables elle-mème fut soumise à cette double formalité, Dion. X, 32, 50, 52; Tit. Liv. III, 30-34.
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dans un sens général qui embrasse l'intervention successive du sénat et des patriciens, furent nommés auctores centuriatorum et curiatorum comitiorum . Remarquons toutefois que la loi des Douze Tables paraît avoir permis aux plébéiens l'entrée des comices curies, au moins pour ce qui touchait au droit privé, comme la faction de testament et l’adrogation * [TESTAMENTUM, ADROGATIO, COMITIA]. Du reste, l'autorité législative des comices curiates avait été maintenue par cette règle célèbre de la loi décemvirale : guod postremum populus jussisset, id jus ratumque essel *, qui peut comprendre les réunions des centuries, mais qui s'applique certainement aux assemblées patriciennes (comilia populi %, comitia curiata). En outre, dans les cas extraordinaires où un 2nterrex pouvait devenir nécessaire sous la république * [INTERREGNUM], le sénat alors mélangé de plébéiens, appelait les patriciens *, c'est-àdire les anciennes gentes pour créer (prodere) l'interrex désigné par lui-même. Comme l'interrex, aussi bien que le dictateur, devait présider les comices électifs, l’ordre patricien employa cette voie indirecte afin de retarder l'exécution des lois liciniennes relativement à l'admissibilité des plébéiens au consulat. Souvent le président refusait d'admettre comme régulière la candidature d’un plébéien sous prétexte que les curies lui refuseraient leur auctoritas *. Dans le système de M. Mommsen, suivi par M. Broecker, J'auctoritas patrum aurait consisté uniquement, pendant la république, dans la confirmation des lois et des élections par le sénat patricien *, à l'exclusion des membres plébéiens. Cette auctoritas toutefois paraît superflue à cet auteur dans les cas où le peuple n’était convoqué qu'à titre de témoin, par exemple pour l'inauguration du roi des sacrifices [REX SACRORUM], ou du flamine majeur [FLAMEN]|, ou pour reconnaître l’imperium du magistrat suprême, ou pour la faction de testament dans les curies. Ce savant pense en outre que, dans les cas mêmes où l'auctoritas était nécessaire, le sénat ne pouvait la refuser arbitrairement, mais seulement pour cause d’inconstitutionnalité, par exemple pour incompatibilité de telle candidature avec le jus auxpicer. Il est bien vrai, en effet, que l'auctoritas ne fut jamais déniée sans prétexte tiré du mos majorum*, des coutumes ; mais tout ce qu'on en peut conclure, c'est que les Romains avaient un profond respect pour les précédents et la tradition constitutionnelle. Il n’en résulte pas une limitation formelle de l'auctorilas patrum ; ajoutons que les textes ne concordent point avec le sens unique attribué par M. Mommsen à cette expression, puisqu'il fallut, comme on va le voir bientôt, des lois spéciales pour effacer successivement la nécessité de l'autorisation dusénat, puis celle des comices curies pour la validité de toutes les lois émanées des comices centuries ou tribus. Cette double abrogation était indispensable à l'effet d'établir l'égalité parfaite des deux ordres; car les patriciens seuls composaient les comices curies *, sauf les cas exceptionnels introduits par la loi des Douze Tables en matière de droit de famille. Gaius dit formellement que jadis les
18 Tit. Liv. VI, 41, 42; Cic. De clar. oral. 14; Pro domo, 14. — "9 Dion. Hal. LI, 8 ; Gaius, I, 98-107 ; Gell. Noct. Alt. V,19. — 20 Tit. Liv. V1I,17 ; IX, 34. — 81 Tit. Liv. VI, 20; Schwegler, Rôm. Gesch. XXXV, 8; Walter, nos 50, 52. — 2 Cic. De leg. 111, 3. — %3 Tit. Liv. 111, 40 ; App. Bell. civ. 1, 98; Dio Cass. XL, 49 ; Ascon. Zn Milon. p. 42; Orelli; Walter, n° 57; Becker, 11, 4, p. 295-298. — 2 Cic. De leg. I, 3; Pro domo, 14; Brut. 14; Tit. Liv. 1V, 43; VIL, 17 à 19, 29, 24, 28. — % Mommsen, Rôm. F'orschungen et Hist. rom. 11, p. 363 de la trad. franc. Rubino, Untersuch.1, 86, Cassel, 1839. — 26 Voy. les exemples cités par Mommsen ; Tit. Liv. IE, 59; VI, 42; VII, 16, XXVII, 8, Cic. Brut. 14. — 37 On ne comprendrait pas saas ccla le but des réformes de Servius, et encore moins la grands
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patriciens ne se croyaient pas liés par les plébiscites, parce qu'ils étaient faits sans leur approbation (sine auctoritate eorum) et qu'ensuite la loi Aortensia décida que les plé. biscites seraient obligatoires pour le peuple entier (ttaque eo modo legibus exaequata sunt) ; ils furent ainsi assimilés aux lois. 11 suit évidemment de là que l'ordre patricien et non pas seulement le sénat, prétendait avoir le droit de concourir à la formation des lois ; et, d’un autre côté, il est incontestable qu'un sénatus-consulte préalable était jadis nécessaire.
Voyons maintenant comment, à la suite de la lutte des deux ordres, l'auctoritas patrum dans sa double acception fut réduite à une pure formalité. On trouve à cet égard plusieurs lois rendues successivement depuis 305 jusqu'à l'an 407 de Rome (347 av. J.-C.), et qui semblent se confondre dans leur objet. De là une grave controverse entre les auteurs modernes pour déterminer l'influence respective de ces lois.
En l'an 305 de Rome(449 av. J.-C.).à la suite dela seconde retraite, secessto, de la plèbe, la loi Valeria Horatia, rendue dans les comices centuries, avec l'approbation des curies, etC., posa en principe que ce que la plèbe aurait décidé dans ses tribus serait obligatoire pour le peuple, (ut quod tributim plebs jussisset populum teneret)®# en donnant aux tribuns le droit de prendre les auspices dans ces assemblées”, C'était ôter aux patriciens le prétexte principal invoqué pour refuser aux plébiscites leur caractère obligatoire *. Plus d’un siècle après (en 415 de Rome, 339 av. J.-C.), nous voyons la première des lois Publilia, votée par les centuries sur la proposition du dictateur plébéien G. Publilius Philo, décider que les plébiscites seront observés par tous les citoyens (ut plebiscita omnes Qutrites tencrent)”. La seconde loi portait que Îles projets de lois présentés aux comices par centuries seraient approuvés par les patres, avant l'appel aux suffrages (Ut legum quae comitüs cen‘uriatis ferrentur, ante initum suffragium patres auctores fierent). La troisième loi décidait que l’un des censeurs serait désormais choisi parmi les plébéiens. Enfin, en 467 de Rome ou 287 av. J.-C., après la troisième secessio de la plèbe (ën Janiculum), le dictateur Q. Hortensius obtint encore des comices centuries une loi*® d'où il résultait que les plébiscites seraient universellement obligatoires ; ainsi dès lors ils furent complétement assimilés aux lois (uf plebiscita universum populum tenerent, itaque eo modo legibus exaequata sunt). La grande difficulté que présentent ces lois, résulte de l’identité apparente de leur objet. On a longtemps admis généralement que la disposition de la loi Valeria Horatia étant tombée en désuétude, à raison des résistances des patriciens, avait dû ètre renouvelée plusieurs fois. Cependant une loi dont l'application devait être si fréquente pouvail bien rencontrer des entraves dans son exécution, mais non pas tomber en désuétude; c'est ce qu’a fait remarquer Niebubhr *. Comment donc concilier ces diverses lois, en laissant à chacune sa part d'utilité? Nous renvoyons
question de la validité des plébiscites. — 28 Tit. Liv. III, 55; Dion. Hal. XI, 45. C'est tout à fait arbitraircment que M. Mommsen corrige ici le mot plebs (ist. rom. trad. 11, p. 348, note 4); Gaius, 1, 3. — 2% Zonar. VII, 45, 19. — 30 Tit. Liv. Ill, 55; Walter, no 65. — 31 Lange, IL, 94 et 5.; 574 ct s. Tit. Liv. VIIL, 12. — 32 Gaius, Comm. 1,3; fr. 2, $ 8 Dig. De orig. juris, 1, 2; voy. aussi Gell. Voct. Att. XY. 27; Aulu-Gelle répète, d'apres le jurisconsulte Lælius Félix, dans son livre sur Quintus Mucius : Ut eo jure quod plebes statuisset, omnes Quirites tenerentur : Plio. Hist. nat. XVI, 15, (10). — 33 Cet avis est encore celui de Lange, Rôm. AltertA. 1, p. 546, et de Mommsen, Fist. rom. LI, 3; mais cc dernier l'a abandonné depuis, Rôm. Forschungen, — 3% Hist, rom. 1, 415; 11, 120, 171, 491,
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pour les nombreux systèmes qu'a fait naître cette ques-
tion délicate au résumé très-clair de Walter *. Nous indiquerons toutefois celuique M. Mommsen a adopté en dernier lieu *. Suivant lui, les lois Æoratia et Publilia auraient été relatives aux leges rendues par les comices tribus où siégeaient les patriciens et les plébéiens ayant des possessions foncières soumises au éributum. Ces leges furent dispensées par les lois nouvelles de l’auctoritas patrum, et déclarées obligatoires pour tous les citoyens même non possessionnés. Au contraire, la loi Âortensia aurait rendu obligatoires pour la première fois les simples plébiscites en 476; avant cette époque, ils ne l’étaient qu'en vertu d'une autorisation préalable du sénat, et cela seulement depuis la loi Publilia Voleronis rendue en 283 de Rome, 471 av. J.-C. Tout ce système, quoique fort ingénieux, paraît inadmissible, et repose, à notre avis, sur la violation ou la fausse interprétation des textes *.
Voici, suivant Walter, que nous prenons pour guide, l'importance respective des diverses lois relatives aux plébiscites votés dans les tribus par les seuls plébéiens, c’est-àdire aux décisions des comices tribus. Les tribuns avaient toujours eu le droit de proposer des plébiscites avec ou sans l'autorisation préalable du sénat(ex auctoritate senatus); seulement les comices tribus ne pouvaient leur donner un
caractère légalement obligatoire pour tous, et sous le’
premier rapport, les lois nouvelles n’ont rien changé; car des exemples de ces deux hypothèses se rencontrent avant comme après la loi Aortensia %. Mais les plébiscites n’avaient pas force de loi générale sans l’approbation des curies (auctoritas patrum). Ce point fut réformé par la loi #oratia Valeria de 305; car on ne trouve plus de trace, depuis cette époque, de l'intervention des curies *, et la résistance des patriciens tend désormais à prévenir la présentation ou le vote du plébiscite. Mais quand un plébiscite était proposé sans l'autorisation du sénat (auctoritas patrum dans le sens étroit), celui-ci formait opposition à son adoption ou du moins à ce qu'il eût le caractère de loi générale. Cela nous explique comment après la loi Valeria Horatia, on voit encore les tribuns chercher par des voies indirectes à obtenir pour leurs plébicistes l’auctoritas senatus “. La nécessité de cette approbation fut levée par la première loi Publilia Phalonis en 415 de R. En effet, après cette époque, il n’est plus question dans les textes de confirmation ou ratification par le sénat d’un plébiscite déjà voté*. Cette interprétation s'accorde d’ailleurs avec l'esprit de la seconde loi Publila, sur laquelle nous reviendrons bientôt. Mais auparavant
observons que la loi Æortensia de 467 mit sur le pied de.
parfaite égalité les plébiscites et les leges, en confirmant d’ailleurs le caractère obligatoire des premiers pour tous les citoyens. Pour comprendre ce que la loi Æortensia ajoutait aux précédentes, il faut remarquer ici : 4° qu'une seconde loi Publilia Philonis avait ordonné aux comices curies de ratifier par avance, sur la proposition du sénat,
33 Op. L. I, n° 65, note 55. Voy. aussi Willems, Droit public, 3° éd. p. 186 ; Lange, Il, p. 100. — 3% Rôm. Forschungen, Berlin, 1864 ; 1, p. 69 à 284; Hist. rom. II, p- 348, 359 et s. — 37 Jamais les auteurs anciens ne distinguent les plébiscites des votes donnés par la plèbe fributim, au moins depuis la loi Publilia de 9283. — 38 Tit. Liv. III, 63; IV, 49; VU, 93 ; VIL, 45, 17, 20; X, 21, 22, 37; VII, 16; Dion. Hal. XI, 50; Zonar. VII, 9.-—39 Dès lors aussi la compétence des comices tribus est cn général la même que celle des comices centuries. — 40 Tit. Liv. IV, 48; V, 24, 30. — M Tit. Liv. IV, 1,6, 25; VI, 39, 42. — 42 Tit. Liv. VIII, 12, 37; 1X, 20; X, 6, 9. — 43 Tit. Liv. VIII, 142. — W Cic. Brut. 14 ; Pro Plancio, 3. — 45 Sallust. Fragm. lib. III. — 46 Tit. Liv. J, 47. — 47 Walter, n° 66; Becker, 11, 3, p. 184; Schwegier, Rôm. Gesch. XXI, 16. — 48 Cic. Adv. Rull. I, 11 et 12
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ce qui serait voté dans les comires centuries\, ut legum quae comiluis centuriatis ferrentur, ante initum suffragium patres auctores fierent ; 2° à la suite de la résistance de la noblesse à l’admissibilité de candidats plébéiens, une loi Maenia* de date incertaine, contraignit les curies à confirmer à l’avance les choix futurs des comices centuries, en matière électorale. Dès lors on comprend ces mots de Licinius Macer “ : libera ab auctoribus patriciüis suffragia majores vestri paraverunt; vos ancêtres ont affranchi vos suffrages des entraves du véto des comices patriciens.
A partir de la loi Æortensia, dans tous les comices, centuries ou tribus, pour les lois comme pour les élections, l'approbation du sénat et celle des curies durent être données à l'avance #nincertumeventum%et ne furent plus qu'une simple formalité; les patriciens cessèrent bientôt de paraître dans les comices curiates ; dès lors les mots auctoritas patrum dé-
signèrent uniquement l'intervention antérieure du sénat”.
Celle des curies se bornant à recevoir et à proclamer le résultat favorable des auspices, se réduisit à un simulacre représenté par les trente licteurs des pontifes avec les prêtres qui jouaient le rôle des anciennes curies“®. C’est ainsi notamment que se rendait la lex curiata de imperio, par laquelle un magistrat du peuple romain était revêtu de ses pouvoirs “. On peut croire qu'à la même époque l’accès des comices tribus fut ouvert aux patriciens, bien qu’en principe les tribuns n'eussent pas le droit de les y convoquer directement. Mais il est certain que par la suite les patriciens prirent part à ces assemblées ®. Quoi qu'il en soit, c'est pour prévenir toute protestation fondée sur l'absence des patriciens dans les comices tribus, que la loi Hortensia déclara de nouveau que les plébiscites seraient obligatoires pour les patres, et complétement assimilés aux leges proprement dites, c’est-à-dire valables tant pour les absents que pour les présents. Aussi, à partir de ce moment, les comices curies n’eurent-ils plus quelque importance qu’en matière de droit privé ou de famille, notamment pour les adrogations *. Dans tout autre cas, l’auctoritas patrum et la lex curiata de imperio n'étaient plus regardées que comme une vaine cérémonie , qui se maintint cependant jusqu’au temps des empereurs. En fait, les comices tribus délibéraient en général relativement à toute espèce d'affaires, sauf les matières capitales, sur la rogation des tribuns, avec® ou sans auctoritas senatus, suivant les circonstances . Dans certains cas néanmoins, les précédents commandaient de recourir aux comices centuries . En principe, les tribus ne pouvaient connaître d'une question de pure administration” qu’en vertu d'une décision du sénat transmise aux tribuns par un consul. En effet, la tradition constitutionnelle réservait au sénat l'autorité administrative en matière de finances comme en matière de politique extérieure, etc. Cependant, au milieu du vu° siècle de Rome, les tribuns amenèrent le peuple à empiéter sur ce terrain dans les comices tribus . On en vint à contraindre le sénat, par une
Dion. IX, 41; X, 32; Cie. Ad Attie. IV, 18. — 49 Tit. Liv. V, 52; Dio Cass. XXXIX, 19 ; Cic. Philipp. V, 16; Becker, 11, 4, p. 330-333 et Il, 2, p. 57-65 ; Il, 3, p. 115, 185,190. — 30 Comparer Tit. Liv. XX VII, 21 ; A.-Gell. XV, 27. M. Mommsen, Hist. rom. 11, 3, place cette introduction lors de la loi Valeria Horatia ; voy. aussi Lange, I, 445, 551, 552; Becker, 11,3, p. 40. — 51 Walter, n° 68; Rubino, Gescé. 1, 389. —53 Cic. Ad famil. 1, 9, 2% ; Dio Cass. XLI, 48. — 53 Walter, n° 119 ; Dion. Hal. 11, 6; Dio Cuss. XXXIX, 19.— 5% Walter, n° 418. Tit, Liv. XLII, 21; XXXV, 7. — 56 Tit. Liv. XXI, 63; XXXIV, 1 ; Plut. Marius, 4; Tit. Liv. XXII, 25, 26, 30. Lange, I. — 86 Tit, Liv. XLI,9; Cie. /n Vatin. 15; App. Bell. civ. IV, 92. — 51 Tit. Liv. XXV, 7; XXVI, 2, 33 ; voy. d’autres cas cités par Walter, no 418, note 22; Lange, Il, p. 598 et s. — 58 Sallust, Jug. 73, 84.
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clause spéciale d’un plébiscite et sous peine d'amende, à jurer dans un certain délai l'observation fidèle du plébiscite ®. En revanche le sénat avait fini par s'attribuer le droit de faire la paix ou de déclarer la guerre, sans consulter comme autrefois les comices centuries ®.
Lors de la réaction aristocratique de Sylla, les comices tribus furent dépouillés de leurs prérogatives législatives‘, sans doute en même temps que les tribuns eurent perdu le droit de rogation *. Alors l'auctoritas patrum redevint une réalité, en ce sens qu'aucune mesure législative ne put être proposée qu'en vertu d'une délibération antérieure du sénat, aux seuls comices centuries et par un magistrat patricien. Mais après le rétablissement des droits du tribunat par Pompée, les comices tribus reprirent leurs anciennes prérogatives et l’on porta même devant eux® les questions relatives à la répartition des provinces * et aux grandes affaires administratives, aussi bien que les projets de loi générale #, l'auctoritas senatus étant réduite à une pure formalité. Au contraire, elle demeura plus réelle en ce qui concerne les lois présentéés aux comices centuries ; c'est ainsi que le rappel de Cicéron fut voté à la suite d'un sénatus-consulte spécialement délibéré “. Néanmoins Jules César dans son consulat de l’an 695 de Rome (59 av. J.-C.)*, par une innovation hardie soumit directement des lois au vote des centuries, et, suivant le procédé introduit par les tribuns, contraignit même sous peine d'amende les sénateurs à jurer l'observation de ces lois®. Plus tard depuis sa dictature (705 à 710 de Rome), César exerça véritablement l'autorité souveraine en vertu d'un décret du sénat et du peuple®. Sous Antoine, la dictature fut momentanément abolie, mais bientôt le triumvirat se fit investir par les comices tribus du droit de nommer à toutes les magistratures pendant cinq ans ", et le sénat ratifia pour le même temps tous les actes même à venir de leur gouvernement ". La prorogation de ces pouvoirs eut lieu tacitement sans formalité superflue après l'expiration du premier délai de cinq ans *, mais bientôt la discorde des triumvirs aboutit à la souveraineté unique d’'Octave en 723 de Rome (31 av. J.-C.). Il réunit d'abord en sa personne les pouvoirs des différentes magistratures républicaines, et régna bientôt, en 727, sous le titre de princeps® [PRINCI- PATUS] ; en 795 il avait déjà pris le nom d'IMPERATOR *.
Toutes ces prérogatives furent conférées au prince pardes lois successives précédées d’un sénatus-consulte (auctori tas patrum) et rendues par les comices tribus dans la forme de plébiscites; sans doute les trente licteurs durent aussi intervenir pour représenter les comices curies appelés à voter la loi curiate quiinvestissait le prince de l'ëmperium consulare et proconsulare, etc. Il fallait de plus, à raison de
59 App. Bell. civ. 1, 29, 30 ; Plut. Mar. 29; Lex Acilia repet., lin. 13-23, apud Haubold, AÆfonum. leg. p. 75; Walter, n° 250. — 60 Appian. Bell. civ. II, 55. — 61 7b.1, 59; Zumpt, Crim. Reckht, IL, 2, p. 314, 435 ; mais voy. Mommsen, Hist. rom. IV, 7, p. 256. — 6 Tit. Liv. Epit. 89 ; Cic. De leg. 111, 9 ; Caes. Bell. civ. 1, 5, 7. — 65 Laboulaye, Lois crim. p. 260, 261. — 6 Dio Cnass. XXXVI, 6 à 20 ; Plut. Pomp. 25, 30; Tit. Liv. Æpit. 105 ; Suet. Caes. 11. —S Lic. Pro Sextio, 25; Dio Cass. XXXVI, 25. — 66 Dio Cass. XXXVILI, 30; XXXIX, 6, 8; Cic. Ad Att. IV, 1; Pro Sezt. 51. — 67 Plut. Pomp. 47 ; Dio Cass. XXXVIII, 4-6; App. Bell. civ. II, 10, 13 ; Cic. Phil. I, 8. — 68 App. Bell. civ. 11, 12; Dio Cass. XXXVIIL, 7; Plut. Cato min. 32. — ® Suet. J. Caes. 41, 76; Dio Cass. XLII, 20; XLIII, 45-47, 51 ; App. Bell. civ. 11, 128 ; 111, 2 ; LV, 91, 93. — 70 App. Bell. civ. IV, 2,7. — 1 ]1d. V, 75; Dio Cass. XLVIIL,-34. — 72 App. V, 95; voy. Walter, 1, ne 251, sur les derniers temps de la république. — 73 Tacit. Ann. I, 4, 2; Dio Cass. LIII, 17, 148. — 76 Dio Cass. LIT, 41. — 75 Dio Cass. LUI, 17; Spart. Did. Jul. 3; Capitolin. Opil. Macrin. 7. — 16 Dio Cass. LIV, 12, 28 ; LV, 9, 143; LVI, 28; Vell. Pat. II. 90 ; Suet. Oct. 27; Titus, 6 ; Tacit. Ann. 1, 3, III, 56; Plin. Paneg. 8; Capitolin. Anton. Pius, 4, — Ti Dio Cass. LIIT, 18 et 32; LIX, 3; LX, 1; LXIII, 29; LXIV, 8; Tacit. His£. I, 47: 11,55; IV,3; Spart. Did. Jul. 3; Dio Cass. LXXIX, 2; Lamprid. Al. Sev. 1, 2,
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sa qualité de représentant de la majesté et de la saintett du peuple romain, que le prince fût patricien; sinon. le sénat le revêtait de cette qualité F, nécessaire pour interroger les volontés des dieux qui devaient présider à la prospérité de Rome.
Après l'abolition des comices électifs sous Tibère, le sénat dut pourvoir en principe à la nomination des magistrats, mais en réalité et de fait elle appartint réellement à l'empereur. Gependant celui-ci se faisait quelquefois désigner par le sénat" un collègue dans la puissance tribunitienne ou proconsulaire. Au défaut même de successeur désigné, en théorie, le choix de l’empereur appartenait au sénat, mais en fait il était disputé entre les légions et les prétoriens, et le sénat se bornaït à investir le nouvel élu, en une seule fois 7, par un décret ou sénatus-consulte, de tous les pouvoirs qui avaient été successivement conférés à Octave par des lois distinctes ; mais ce sénatus-consulte où on peut voir le reste de l’auctoritas patrum, était toujours suivi d’une loi (/ex imperü), dont la formule était rédigée à l’avance, et dont le vote se réduisait à une présentation au peuple, suivie de ses acclamations sur le champ de Mars. Cet usage se perpétua jusqu’à Probus, et nous possédons un fragment de la lex de imperio Vespastunt. Maximin au contraire méprisa l’auctoritas senatus ”.
. Gaius, dans ses Institutes *, pose en effet en principe que les constitutions impériales ont toujours eu sans contestation force de loi, attendu que l’empereur lui-mêmetient son #mperium d'une loi. C'est cette loi que trois textes * des compilations de Justinien qualifient de loi regia. Suivant les uns, cette qualification est une invention de Justinien®; suivant Niebubr, elle rappellerait l’ancienne loi curiate par laquelle le roi, une fois créé par les curies ez auctoritate patrum, obtenait lui-même des curies la concession de l’ëmperium ®. Il est probable en effet que la loi curiate de imperio s'était transmise traditionnellement jusqu'à l’époque impériale, mais elle avait perdu la dénomination de regia, qui nous paraît avoir été interpolée dans le texte d'Ulpien *. Cependant les comices tribus et centuries ne disparurent qu'au troisième siècle après J.-C. Ces derniers concoururent encore sous Octave ® et même après Tibère, sous Caligula, à l'élection des magistrats®, mais au 1° siècle l'empereur fit directement les nominations, ainsi que le constatent des textes du Digeste ®. Quant aux lois et même aux plébiscites ordinairement plus fréquents, ils se réduisaient à la simple approbation d’un sénatus-consulte ®. Dion Cassius parle encore de l'étendard déployé au Janicule pendant la durée des comices
.centuries, postérieurement au n° siècle *. Le Digeste men-
tionne aussi une Lex agraria de Nerva *, et Gaius cite en-
8 ; Capitol. Wazx. ef Balb. 8; Vopise. 1n Prob. 12. — 78 Ap. Haubold, H#onum. leg. p. 221. — 19 Eutrop. XL, 1.— 80 Comm. I, no 5. — 81 Ulp. fr. 1 Dig. I, 4, De const. princ.; C. I, 8 7, Cod. Just. 1, 17 ; Instit. Just. 1, 2, $ 6. — 82 Walter, Gesch. 1, no 273, note 60. — 83 Niebuhr, Gesck. 1, 380 ; Lange, 1, 18; Il, 411; Ortolan, Expl. hist. des Instit. Te édit. t. 1, n° 341; Voy. Tit. Liv. XXXIV, 6. — 8 Fr, { Dig. De const. prince. I, 4. — 85 Suet. Octav. 40; Dio Cass. LVI, 40. — 86 Suct. Calig. 16; Dio Cass. LIX, 9, 20. — 87 Fr. 4 Dig. XLVII, 14 ; fr. 57, XLII, 1. — 8 Walter, I, 274, et 11, 438. — 89 Dio Cass. XXXVII, 28. — 90 Fr. 3,$ 1 Dig. XLVII, 21. — Bisciocnavuix. Peter, Die Epochen der Verfassungsgeschichte der rômisch. Republik, Leipz. 1841, p. 14 à 47 et 94; Walter, Geschichte des rôm. Rechts. 3° édit. Bonn, 1860, 1, nos 23, 24, 44, 49, 52, 64 à 67, et 118, 119, 249 à 251, 273; Niebuhr, Rôm. Geschichte, 1, 374; II, 415 ; 111, 170; Schwegler, Rôm. Geschichte, Tubing. 1858, XXI, 15, 16; XXVI, 9; XXX, 9 ; Becker-Marquardt, Handbuch der rôm. Alerthümer, Leipz. 1858, II, p. 317, et II, 3, p. 6, 40 et 161 à 185 ; Elsperger, De patrum com. romil. auctorilate, Onold. 1832 ; Lange, Aôm. Alterthümer, Berlin, 2° éd. 1863, 1, p. 547-553, 261,351 et s., 253, 698 et s.; II, 45, 100, 598, 408 et s.; Mommsen, Rôm. Geschichte, 2e édit. Berlin, 4856,11, c. 3, trad. franç. par Alexandre, Paris, 1864 ; et Appendice B, p. 338 et suiv.; Id. Rômische Forschungen, Berlin, 1864 ; 1, p 69 à 284 :
