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pays, qui s'étend jusqu'à la guerre contre les Macédonicns et à la destruction de Thèbes par Alexandre. Le nom de
Fig. 864.
Thèbes (GHBAIGN, @EBH) remplace quelquefois celui des Béotiens : c’est la marque de l’ascendant pris par cette ville. Sur d’autres pièces le nom BoOIATON ou BOIR est gravé à côté d'emblèmes propres à l’une ou à l’autre des cités confédérées, et aux images de leurs dieux protecteurs, parmi lesquels Her.
cule et Bacchus doivent être mis au premier rang.
Cérès dont on voit la têle couronnée d'épis sur une monnaie (fig. 865) et Neptune dont la figure est placée au revers, sont au rombre des dieux les plus anciennement adorés dans la Béotie *, On voit à la face d'une autre monnaie la tête de. Jupiter laurée et au revers la Victoire tenant un trident (fig. 866).
Ces monnaies, qui por- :
tent encore le nom BoIATAN, peuvent avoir été gravées cent ou cent cinquante ans avant notre ère.
On a la preuve aussi qu'une convention monétaire existait entre les six villes d’'Orchomène, Platée, Haliarte, Lébadée, Tanagre, Thespies (et d'autres encore sans doute) dans ce fait que l’on rencontre des monnaies où l'on ne remarque d’autres différences que le nom des villes ; elles appartiennent au mr siècle av. J.-C.'%, ES.
BOIAE, Kilos. — Large collier que l'on mettait au cou des chiens dangereux ‘. — Carcan de bois ou de fer imposé aux esclaves ou aux criminels?. E.S$.
BOLETAR. — Plat où l’on servait des champignons !, Ce nom fut étendu ensuite à d’autres plats*?. E.S.
BOLITOU DIRÉ (Bokitsu êixn). — Expression proverbiale cmployée à Athènes pour désigner un procès sans cause sérieuse (rrçoruia red Ted ênt wtxpois Êtxxc bréyovra !). Voici quelle a dû être l'origine de cette expression. La loi qui accordait à la victime d'un vol le droit d'agir par la xhor%s Êtxn contre le voleur était conçue en termes si généraux qu’elle pouvait être appliquée, quelle que fût la valeur de l'objet dérobé ; la soustraction frauduleuse d'une bouse aurait donc suffi pour donner passage à l’action. Mais la mise en mouvement d’une action, pour faire ré-
Fig. 866.
De foedere boeotico, Berlin, 1821 ; Ravul-Rochette, Sur la forme et l'administration de l'État fédératif des Béotiens, Paris, 1827; I.-W. ten Breujel, De focdere boeotico, Groningue, 1834; P.-A. Kopp, Historia reipublcie Boeotorum, Groningue, 1836 ; H. Francke, Der boeotische Bund, Wi mar, 1843.
BOIAE. 1 Xen. Æell. 11, 4; Plut. Moral. 855 a; Id. Fab. 20 ; Gloss. Vet. « Boju, Kauuds » — % Plaut. Asin. 111, 2,5 ; Capt. IV, 2, 108; Paul, s. v. p. 29 Lind, Isid. Orig. V, 27, 12; Hieron. V. Zn Hierem. 27.
BOLETAR. 1 Mart. XIV, 101; Treb. Poll. Claud. 17, et Saumaise, Ad À. L, pe 340, Paris, 1620. — 3 Apic. 11,1; V,2; VII, 1.
BOLITOU DIKÉ. ! Schol. Aristoph. Æg. 658, Didot, p. 58; Suid. À. v. Vos. cepeudant Stark, sur Hermann, Privalallerth. 67, 23, qui rattacte la Bolirou Sixy au contrat de louage.
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parer un préjudice si minime, paraissait ridicule, et l'on appela du nom de Bokirou ixe, actions pour une bouse, tous les procès sans importance *.
Plusieurs érudits pensent qu'une loi de Solon avait textuellement prévu et puni le vol d'une bouse; ils restituent le texte de la loi : tobç Boletov Égehouevous xo}2%eoû at ©. Mais un législateur doit-il songer à énumérer tous les objets qui peuvent être volés ? Lors même qu'il y songe: rait, son attention se portera-t-elle sur le vol d’un peu de fumier *? On serait tout aussi fondé à prétendre que, puisqu'on lit dans un texte latin: £'étam qui stercorand causa stercus bubulum abstulerit, furto tenebitur, la loi des Douze Tables avait, elle aussi, prévu et réprimé le vol d'un stercus bubulum. Il est plus naturel de voir, dans la remarque du scholiaste, un renseignement sur l'interprétation donnée par la jurisprudence à la loi. Les rigueurs des lois draconiennes s’appliquaient même au vol de légumes‘; les peines prononcées par Solon attcignaient même le vol d’un Bshtovf. EE. Caizreuer.
BOMBYCINUM, BOMBYCINAE VESTES. — Étolffes faites avec le fil de chenilles appartenant aux espèces que l'on réunit aujourd'hui sous le nom générique de bombyx. Elles produisent une matière analogue à la soie, mais plus grossière et moins brillante, qu'on appelle actuellement soie sauvage ou bombycine. Cette soie ne diffère pas seulement par la qualité de celle que donne le ver du mûrier, mais aussi par la manière dont elle paut être travaillée ; car les cocons ne se dévident pas, mais on les carde et on les file. Les étoffes de l'île de Cos [cOAE vESTES] étaient de cette sorte.
Les bombycinae vestes furent connues des anciens Grecs et Romains longtemps avant que se répandît l'usage de la véritable soie de Chine [sericux]. Ce que dit Aristote ? de l'animal qui en fournissait la matière prouve que, dès le 1v° siècle av. J.-C, non-seulement des tissus, mais des cocons (Boubvxrx) étaient apportés d'Asie *. Les tissus étaient extrêmement fins, légers et transparents * ; qualités qui leur sont communes avec les sericae et les coae vestes, dont on a soin de les distinguer cependant, et ils semblent n'avoir pas été beaucoup moins précieux.
E. Saczio.
BOMBYLIOS ou BOMBYLE (Bom6vAlos, BouévAn). — Vase à verser et à boire dont on s'est aussi servi pour les par fums'. L'application qui a été faite du même nom au cocon du ver à soie ou bombyx, donne à penser que ce vase "Ctait semblable par sa forme ; mais il était muni d’un col étroit par lequel le liquide ne pouvait s’écouler sans produire un susurrement semblable à celui que font en volant certaines abeilles appelées Bouévato : de là son nom d'après les auteurs*. La propriété qu'il avait de ne laisser
? Les Athéniens disaient aussi : « Plaider sur l'ombre de l'âne; » voir notre se Étude, p. 18. — 3 Sam. Pelit, Leges utlicae, éd. 1742, p. 640; Telfs, Corp. juris attici, n° 1582; Hermann, De Dracone 'egumlatore aïtico, p. 6. — # Meier et Schæmann, Attisrhe Process, p. 357. — 5 Plut. Solon, 17. — 6 Thonissen, Droit pénal de la république athénienne, p. 301, traduit: « La soustraction d’un peu de boue. »
LOMBYCINUM, BOMBYCINAE VESTES. Î Laireille, Eclaircissement de quel: ques passages d'auteurs anciens, relatifs à des vers à soie, dans les Annales des sciences naturelles, XXII (1831), p. 58 et s.; Pariset, Aist. de la soie, Paris, 1869, 1, p. 3, 62 ct s., 129 et s. — 2 Hist. anim. V, 19, et après lui Pline, dans deux passages | Aist. nat. XI, 25, 26 (22, 93), où il copie Aristote ct dont le texte doit compléter celui qui nous cst parvenu du philosophe grec. — 3 Pline nomme l’Assyric, ce qui doit s'entendre peut-être du nord de la Perse; voy. Pariset, p.64, 39; Properce indique l'Arabie (11, 3, 15): cf. 1sid. Orig. XIX, 22, 13. — # Mart. VIII, 68, 75 XIV, 24; Juv. VI, 259: Apul. Afet. X, 31; Alciphr. 1, 39, 4; S. Hicron. Epist, LYU, Ad Zaetam. — 3 Ulp. Dig. XXX1V, 2, 23, 8 1 ; Apul. VIN, 27 ; Clem. Al Pa:d, 11, 10, 107; S. Hicron. L. £.; Isid. Or. XIX, 22, 13 et 14.
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passer son contenu que goutte à goutte avait été utilisée par la médecine. Faute de pouvoir faire cette expérience nous devons nous le figurer comme une espèce d’AMPULLA ou de LECYTHUS, sans essayer de choisir entre les différentes formes de vases qui se rapprochent de la définition des auteurs, celle qui lui convient le mieux*. E. Sacrro.
BOMONIKRES (Bouovixns). — Titre donné chez les Spartiates à l'enfant qui avait supporté le plus longtemps et avec le plus de courage les coups de verges devant l'autel d'Artémis Orthia. Cette épreuve, dont l'institution remontat aux temps les plus anciens de Sparte, était encore en usage à l’époque de Cicéron! et de Pausanias*. Plutarque ajoute que la victoire était un titre des plus glorieux ; nous voyons en effet que, dans les inscriptions, on ne manquait pas d'ajouter à la mention des charges et des honneurs, celle de Bouovixns *.
BONA. I. Les Athéniens divisaient les choses en 1° choses communes (xotva) ; 2° choses sacrées (tepa); 3° choses publiques (ônuotx); 4° choses privées (tôtx).
Dans les choses privées ({èta), ils avaient établi plusieurs sous-divisions, les unes n'ayant qu’une valeur théorique, d'autres ayant dans la pratique une réelle importance.
Us distinguaient les biens fonciers (odatæ &yyeto;) des biens meubles (ërixha). La définition des meubles donnée par l'£'tymologicon magnum permet de soutenir que les Grecs rangeaient parmi les biens meubles, non-seulement les biens qui peuvent être facilement déplacés ($on Guvarr rhwibesdat), mais encore les bâtiments élevés sur le sol (émimchaos xtñotc). 1] ne faut pas s'en étonner. Les meilleurs jurisconsultes font encore remarquer que les bâtiments, quoi qu'en dise notre Code, ne sont pas immeubles par leur nature. Un bâtiment est formé de matériaux qui, par leur nature, sont meubles, et qui ne deviennent immeubles que parce qu'ils sont incorporés au sol*.
Des immeubles, les uns produisaient des fruits naturels ; tels étaient les forèts, les pâturages, les prairies, les mines, les carrières, etc.; les autres, ceux qui étaient cultivés, produisaient des fruits industriels. — Ces derniers se subdivisaient en deux classes : il y avait des terres
al et des terres rezureuuivar . La terre An, c'était la .
terre sans arbres, celle qu'on labouraït, celle qui était destinée à la culture des céréales*. La terre mezureuuevn, c'était celle qui était plantée d'arbres fruitiers, d'oliviersf, de vignes‘, etc. ; les jardins d'agrément, peu nombreux si l’on en juge par la rareté des mentions qu'en font les anciens, étaient naturellement classés dans la yñ xe- DUTEUHLEVT,.
Les biens se divisaient aussi en biens productifs (èvepya) et en biens improductifs (ä:ya), les premiers étant une source de richesses (xäozm), les seconds ne procurant
BOMBYLIOS ou BOMBYLÉ. — 1 Aristot. ist. an. V, 19.— ? Pollux, VI, 98 ; Schol. Apoll. Rhod. 11, 659; Bekker,Anecd. gr. 220, 8 ; Hesych. 85260dn ; Phanorin. Bsnéikr ; Erotian. Lezxic. in Hippucr. Bouéraisv ; Suidas (s. v. Bopéudio,) l'assimile au Srsiov; Athen. X1, 26, p. 784 d; cf. X1, 70, p. 484 d; Ulem. AI. Paedag. 11,2, 33. — 8 Hippocr. De morbis, 111, 16, t. VIl, p. 448; Galen. Comm. II. in Epid. VI, 8 36, t. XVII, p. 908, Kulm ; Oribase, V, 30, p. 424 Darenberg. — # Voy. Panofka, Æech. sur les noms des vases gr. V, 99; Gerhari, Rapporto Volcente, nu. 20, 53; Ulr. Ricerrhe, n. 20; Letronne, Journ. des sav. 1833, p. 51; Yates, Textrinum antiy. Lond. 1843, p. 168; Ussing, De nomin. vas. gr. p. 63; dfon. ined. de l'Instit. arch. XXVYI, 16; Avellino, Descr. di una casa Pompeiana, Napl. 1837, pl. x, 9, p. 72.
BOMONIKES. 1 Cie. Tusc. 11, 14. — ? Paus. LIL, 16, 14. — 8 Plut. Lyc. XVII, 9: Instit. Lac. 40. — # Corp. inscr. gr. n° 1364 b; Le Das ct Foucart, {nscr. du lPéloponnèse, n° 175 bd.
BONA. 1 363, 10. — 2? Demolumbe, Code civil, IX, n. 101; Laureut, Droit c vil, V, n2 408. — 3 Aristot. Poditic. I, 4, $ 4, D. I, p. 493; D. 1, p. 493 ; Demosth. C. Lep. tinam, 8 115, R. 491. — 4 Étymol. mag. 818, 38. — 6 Lysias, Pro sacra olea, 8 7. D. 124. — 6 Ilumer. ZJiias, IX, 579 et s.; Boeckh, Corp. inscr. graec. n. 1840.
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que des jouissances voluptuaires (drsAaustixa) 7. On range dans les biens productifs la terre cultivée, les usines, les capitaux placés à intérêt *, même les instruments de travail (8pyavæ romntixt)*. On range dans les biens improductifs la terre inculte (&xagnz) !, les vêtements, les meubles meublants !!, etc.
Mais la distinction la plus pratique, celle qui est le plus souvent mentionnée, est celle qui divise les biens en apparents (oüctx gavscé) et en non apparents (oùsix äyxvis). Cette distinction, comme nous l'avons vu [APHANËS|, reposait plutôt sur le fait que sur la nature des choses ‘, et le même bien pouvait, suivant les circonstances, être tantôt durvc, tantôt guvepos. E. CAILLEMER.
IT. En droit romain, tout ce qui fait partie du patrimome d'un particulier ou d'une corporation (unæversilas), prend le nom de bona ou pecunia , à la différence des biens d'une corporation affectés à un service public*, et des choses qui actuellement n'appartiennent à personne, ou même ne sont pas susceptibles de propriété privée [RES]. Suivant Ulpien, le mot bona indique les choses appropriées à nos besoins, ex eo quod beant; dans un sens large, cette expression renfermait non-seulement les objets dont on avait la propriété romaine [DOMINIUM|, mais tous ceux sur lesquels on exerçait un droit quelconque, par exemple le droit de superficies, ou même la possession de bonne foi, et toutes les facultés légales garanties par une actio personnelle ou réelle ou par une persecutio extraordinaria. À ce point de vue, les biens comprenaient l’ensemble du patrimoige, sous la déduction des dettes ![AES ALIENUM|, et notamment l'hérédité d'un défunt déférée par testament ou ab intestal *. Les biens se divisaient du reste en choses corporelles ou incorporelles * (res corporales vel incorporales).
La périphrase 22 bonis habere désignait une sorte de possession irrévocable ou de propriété prétorienne qu'il faut éviter de confondre avec la possession de bonne foi ou celle des fonds provinciaux, s{ipendaria vel tributaria praedia [bouiniuM]. G. Huweerr.
BONA CADUCA. — On entendait en droit romain par caduca les portions d'hérédité ou de legs qui devenaient vacantes après la mort d’un testateur. En vertu des lois Julia et Papia Poppaea * ou lois caducaires [cADUCARHAE LEGES], les portions qui échappaient ainsi des mains des institués ou des légataires, étaient attribuées selon un certain ordre de préférence, aux pères, patres, nommésin eodem testamento, lesquels avaient le droit de réclamer les parts caduques (jus caduca vindicandi). Étaient caducs notamment les institutions et les legs faits au profit d'un citoyen célibataire (caelebs), ou d’un Latin Junien qui n’avart pas acquis la cité romaine dans les cent jours de l'ouverture du testament *; le citoyen marié, mais sans enfant (orbus), perdait la moitié de la disposition faite à son profit par testament, s'il n'avait pas satisfait à la loi dans le mêmo délai. On considérait encore comme caduque la disposi-
— T Aristot. Ahetoric. 1, 5, 7. — 8 Demosth. C. Aphob. £& 7, 9, 10, R. 815 et suiv. — 9% Aristot. Polit. I, 9, 5. — 10 Xenoph. Cyrop. III, 2, 19; Oecon. IV, 8. — NH Aristot. 2. £. — 18 Philippi, De oÿola; notione, Leipz. 1871. — 9 Paul. fr, 5; Ulp. Fr. 16 et 17; Dig. L, 16; fr. — 10 Fr. 7,8 1, Dig. AU, 6. — 11 Fr. 49 Dig. L, 16; fr. 83 eod. — 13 Fr, 39, 8 1 cod. ; fr. 11 Dig. de Jure fisci, XLIX, 14. — 15 Fr. 208 Dig. L, 16; fr. 3, De bonor. poss. — 14 Instit. Just. 11, 2. — Binciocrarnie. Pothier, Pandectae Justiniani in nov. ordin. L, 16, no XXXIV: Ortolin, Explication historique des Instituts de Justinien, 9 édit. Paris, 1875, LI, n° 322, 330; Du Caurroy, Znstilutes expliquées, 8e édit. Paris, 1851, I, nos 326, 332, 839, 403.
BONA CADUCA. 1 Justin. C. I, 8 2, cod. De cadue. toll. VI, 51 ; Ulp. Reg. XVI, 1. — ? Machelard, Droit d’accroissement, p. 43, 56 et s. Quant aux dispositions à attribuer à l'yne qu à l'autre des lois Julia et Papia, VOY. CADUCARIAL LBCES. — 5 Paul.
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tion attribuée à un héritier institué pour partie, ou à un légataire, décédé ou devenu peregrinus, avant l'ouverture solennelle des tables du testament * (ante apertas tabulas testament). Cette solennité avait lieu dans les trois ou cinq jours après le décès ; la loi Papia ne permettait pas de faire adition d'hérédité auparavant, et fixait à cette même époque le des cedit des legs purs et simples, c'està-dire leur transmissibilité *. Enfin, il y avait encore caducité au cas de répudiation de l'hérédité après le décès du testateur, par l’un des héritiers institués ‘. En général, d'après la doctrine adoptée par les interprètes les plus récents*, était caduque toute disposition testamentaire qui, valable ab initio, d'après le droit civil, venait à défaillir par une cause quelconque après le décès du testateur et même après l'ouverture du testament”. On regardait comme élant in causa caduci ou assimilées aux caduques, les dispositions testamentaires devenues inutiles du vivant du testateur par le prédécès du gratifié ou la défaillance de la condition. ÀÂu contraire, celles qui se trouvaient atteintes ab intlio d'une nullité radicale et réputées non écrites, n°’étaient pas régies par les lois caducaires, mais bien par les anciennes règles en matière de droit d'accroissement®. Que devenaient au contraire les parts caduques ? En matière de legs, elles étaient offertes avec leurs charges *, mais aussi avec la faculté de les répudier, aux gratifiés conjointement avec le défaillant, s'ils étaient patres ! ; à leur défaut, elles passaient aux institués patres, et enfin aux légataires non conjoints et patres ; s'iln'en existait pas, elles appartenaient à l'aerarium du peuple considéré comme le père commun des citoyerfs romains. Les mêmes règles s'appliquaient aux dispositions ir causa caduci !, sauf le maintien du jus capiendi et du droit d’accroissement d'après les principes antérieurs, au profit des ascendants ou descendants jusqu'au troisième degré, du testateur, qui conservaient le jus antiquum ‘. Cela s’appliquait-il aussi aux parts caduques dont la nullité était introduite par le droit nouveau ? La question est douteuse. Schneider admet la négative ‘. Mais M. Machelard étend le jus antiquum aux cas de caducité créés par les lois Julia et Papia Poppaea ‘*, et ceux qui recueillent ainsi, en vertu du jus antiquum, par droit d'accroissement, sont exempts des charges qui grevaient les parts vacantes.
En matière d'institution d'héritier comment étaient dévolues les parts caduques ? En l'absence de tout institué ayant le Jus captendi, la succession avait lieu ab intestat ; s’il existait un héritier pater, il recueillait les portions caduques en première ligne s’il était conjoint re et verbis ; en secondelignes'ilétaitconjointre;entroisièmelignes'il était conjoint verbis (antum ; puis venaient les autres héritiers patres indépendamment de toute conjunctio ; à leur défaut les légataires patres étaient eux-mêmes appelés, puis l'aerarium %. Si l'un des institués avait le jus antiquum, il conservait le droit d'accroissement pour les parts vacantes
Sent. 1V, 6. — * Ulp. Zicg. XXIV, 31. Justinien, $ 1, God. De caduc. tollend. attribue cette innovation à un sénatus-consulte postérieur à la loi Papia. — 5 Ulp. R°g. 1, 8 21. — 6 Notamment par Machclard, Droit d'accroiss. ct en partie par Schneider, Das Recht der Anwachsung, Berl. 1837, p. 98 et s.; Walter, Gesch. d. rôm. Rechts, 3° éd. Bonn, 1860, IL, nos 605, 685. — 7 Voy. en ce sens, Huscbke, in Richters Jahrbücher, 1838, p. 314-316. — 8 Just. C. un. 8 2 et 4. Cod. De caduc. toll. V1, 51. Voyez sus accazscenpi. — 9 Ulp. Aleg. XVII, 3. — 10 Caius, Znstit. I, 206, 207, 286 ; Ulp. J?eg. I, 21 ; Tac. Annal. IL, 28 ; Dio Cass. LVI, 10, On appxlait pater l'homme marié qui avait un enfant légitime, même adoptif, jusqu’à uu sénatusconsulte qui prohiba cctte fraude. Voyez sus PaTRuM.— 11 Machelard, Op. {. p. 184 cts. et p. 95, 96. — 12 Ulp. Reg. XVII, 2. — 13 Op. L. p. 220. Voy. aussi de Caqueray, Revue hist. de droit, 1863, p. 45 et s. — 1* Droit d'accr. p. 99, 103 et s,; et Uip. Reg. rubr. du tit. xvir. — 15 Machelard, p. 128-132,
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de ses cohéritiers conjoints; mais le simple légataire pourvu du jus antiquum n'aurait pu recueillir les parts d'institution devenues caduques.
Il importe de ne pas confondre les patres, ni ceux qui avaient le jus antiquum, avec les personnes investies seulement du jus capiendi" en tout ou en partie. L'orbus avait pour moitié le droit de recueillir les legs ou institutions à lui conférés; d’autres personnes pouvaient recueillir la totalité de ce qui leur était donné par disposition directe, comme une institution, une substitution vulgaire, ou un legs, puisque le jus capiendi leur appartenait 2n {otum ; on disait qu'elles avaient la solid? capacitas "’; mais elle ne leur permettait d'invoquer ni le droit d'accroissement, ni le jus caduca vindicandi, pour les parts caduques ou quasi caduques échappées aux autres gratifiés, ou même les parts pro non scriptae en vertu du droit ancien.
Le jus capiendi supposait chez celui qui en était investi l'existence antérieure de la factio testamentt passive, aux époques où elle était requise par le droit civil chez le gratifié ; autrement la disposition eût été rulle ab enctio. Mais, remarquons qu'il suffisait que le jus capiendi fût acquis dans les cent jours de l'ouverture du testament, et même de l'événement de la condition, si la disposition était conditionnelle #. La solid} capacitas était réservée par les lois caducaires à certaines catégories de coelibes ou d'orbi, exempts des peines de ces lois, mais non favorisés des priviléges des patres ", Ainsi étaient rapaces les hommes au-dessous de vingt-cinq ans et les femmes au-dessous de vingt ans ”; ceux qui se trouvaient engagés dans les liens des flancailles jouissaient d'une exemption des peines des coelibes, pendant un certain temps, et moyennant des conditions déterminées *; on exemptait aussi les personnes âgées de soixante ou de cinquante ans suivant les sexes * à l'époque de la promulgation des lois nouvelles; le sénatusconsulte Pernicien ou Persicien au contraire appliqua leur pénalité à ceux qui n'avaient atteint cet âge que postérieurement.Mais un sénatus-consulte Claudien, rendu sous l'empereur Claude, décida que le mariage d’un sexagénaire avec une femme mineure de cinquante ans, éviterait à tous deux les peines du célibat. Au contraire, on considéra comme inutile à ce point de vue, le mariage inégal, iëmpar, entre une femme majeure de cinquante ans et un homme du-dessous de soixante ans Ce fut l'objet du sénatus-consulte Calvitien. La loi Papia exemptait encore deses peines les impuissants (spadones, castrati ou thlibiae”, thlasiae), les absents pour service public (reëpublicae causa *) ; ils avaient dispense (vacatio legis), même pendant l'année qui suivait leur retour. C'est à tort que M. de Savigny * a cru que la loi exemptait les femmes qui faisaient le métier d'entremelteuses (lenocinium) ; il y a quelques distinctions à faire dans le cas où une disposi- ‘lion testamentaire s’adressait à un fils de famille ou à un csclave qui en général ne jouissaient pas de la solidi capacilas. Nous renvoyons pour ces détails au commentaire de M. Machclard *. |
16 Id. p. 42et s. — 17]d. p. 63 ets. — 18 Id. p. 57 cts. — 19 Id. p. 61 et s. — 2 Up. Jeg. XVI, p. 1 ; Sozomen. JJist. eccl. 1, 9; mais voy. Tertull. Apolog. 4. — 11 Suct. Aug. 34; Dio Cass. LIV, 16; Gaius, fr. 17 Dig. De rilu nupt. XXII, 2 — 43 Up. Peg. XVI, 3. — % Fr. 128 Dig. De verb. signif. L, 16. — 2° Lip. Jieg. XVI; cf. Suct. Caes. XLI, Ulp. fr. 36 et 38 Dig. IV, 6. — 25 Traité de droit rom. 1, Append. VII, 8 13; Suet. Tiber. 35; Domit. 8. 11 s'agissait seulement d'échapper à la peine du s{uprum ou de l'aouzrænius prononcée dans la loi Julia de arlulteriis et de fundo dotali, lorsqu'il avait été commis avec une femme de condition honnèle, fr. 3 pr. Dig. D: concubin. (XXV, 7). Cette impunité dura jusqu'à
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Au contraire, étaient exempts des peines dont la loi Julia et Papia frappait les coelibes et les or'br, les parents, cognat, jusqu'au sixième degré *”, et seulement au septième Île fils du sobrinus et de la sobrina, et les alliés, adfines, probablement en ligne directe seulement. Cependant quelquesuns admettent que les adfines n'étaient exempts que des peines de l'orbttas et non de celles du célibat *. La femme qui avait acquis le jus liberorum obtenait aussi la solidi capacitas. En effet, de droit commun, la femme coelebs était incapable de capere, sauf le délai de vacalio fixé par la loi Julia à un an pour la veuve, à six mois pour la femme divorcée,et étendu par la loi Papia à deux ans ou dixhuit mois *, et sauf les cas de dispenses tirés de l’âge, de la parenté ou de l'alliance indiqués ci-dessus. Le jus liberorum était accordé à l'ingénue qui avait trois enfants et à l'affranchie qui en avait quatre ; il entraînait, pour la femme nubile, libération de la tutelle perpétuelle *, et, si elle était patronne ou fille de patron, des droits plus étendus sur la succession de son affranchi ‘’. Au point de vue du droit de recueillir les legs ou institutions, la femme liberis honorata obtenait la capacité de recueillir tout ce qui lui était laissé directement, mais non pas le droit de profiter des parts caduques {jus caduca vindicandi). Peu importait que les enfants une fois nés à terme et vivants fussent morts postérieurement. Ce droit fut étendu ensuite au cas de succession ab intestat ouvert au profit de la mère par le sénatus-consulte Zertullien, sur l'hérédité de ses enfants sauf qu'on exigeait trois accouchements séparés ®.
Quant à la capacité de recueillir entre époux les legs ou institutions faites par le conjoint, les lois caducaires qui tendaient à encourager la fécondité des mariages, avaient introduit un système particulier, le droit commun n'étant pas suffisant pour répondre à la pensée d'Auguste qui voulait que chaque union fût féconde. En conséquence, les époux qui n'avaient aucun enfant d'un précédent mariage, et dont l'union actuelle était restée stérile, ne pouvaient capere qu'un dixième (decima) de leur fortune *, et en outre le tiers en usufruit, transformable en propriété au profit du survivant, s’il obtenait des enfants d'un mariage postérieur. De plus le mari pouvait laisser sa dot à la femme par un legs qui lui procurait une action préférable à l’action rer uxoriae *.
Le disponible précédent s'accroissait d’un dixième par chaque enfant que l'époux gratifié aurait eu d'un mariage antérieur. Ge qui fit donner aux lois caducaires le nom de leges decimariae *. Lorsqu'un époux avait eu trois enfants, même actuellement, décédés du mariage commun, il jouissait de la solidi capacitas* ; un ou deux enfants seulement n'auraient procuré chacun qu'un dixième de plus que le disponible ordinaire : il suffisait que ces enfants eussent survécu au huitième jour pour une fille et au neuvième pour un garçon, époque à laquelle, après avoir pratiqué les cérémonies des purifications, lustrationes, on donnait un nom à l'enfant (nomeinum dies). Un seul enfant commun et vivant donnait au gralifié la solidi
Douitien, qui déclara les femmes probrosae incapables de capere une hérédité mème ab intestat, excepté celle de leurs enfants. Fr. 41, 8 1, De test. nul. XXIX, 1:fr. 2, 8 4ad sc. Tertull. Dig. XAX VIEIL, 17; c. 23,8 3, Cod. Just. Denupt. V, 4. — 26 P.78 à 84. — 27 Voy. Ulp. Fey. XV1,1; Vatican. fragm. S$ 158, 214, 215, 216, 219, 219, 302. — 28 Machelard,p. 89 ct s. — 29 Ulp. eg XIV. — 30 Gaius, I, 194; LI, 44. — 31 Id. Il, 45 ets. — 52 Paul. Sent. rec. 1V, 9 ; Ulp. fr. 135, De verb. sign. ; Paul. fr. 137 eo. Dig. L, 16. — 3 Savigny, Syst. de droit rom. Il, & 62; Machelard, p. 120 et s. — 3% Cilp. Aeg. XV, De decim.— 35 Inst. Just. 11, 20, 8 15. — 36 V. ec. 2 Cod. Just. VI, 58; Ulp. leg. XV, De decim. — 31 Ulp. Arg. XVI, 1; Machelard, p. 165 et s.
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capacilas ; était-il mort après la nominum dies, mais avant sa puberté, il procurait une solidi capacitas pendant les dix-huit mois de son décès. Cependant trois enfants ayant dépassé le nominum dies, ou deux enfants morts seulement après trois ans accomplis, produisaient une sohdi capacitas permanente et irrévocable ; il en était de même au cas de mort d’un enfant commun après sa puberté. La femme qui accouchait des œuvres du mari, dans les dix mois de son décès avait également la sokidi capacitas à son égard. Enfin *, elle résultait aussi entre eux de l'âge, de la qualité de cognat des conjoints, de l'absence du mari et du jus liberorum. Au contraire, le mariage contracté au mépris des prohibitions des lois Julia et Papia * ne fournissait aucun droit à la solidi capacilas.
Indépendamment des droits réservés aux patres, aux personnes investies du jus antiquum ou du jus capiendh, il existait plusieurs priviléges qui dispensaient de l'application des lois caducaires certains individus. Tels étaient l'empereur et l’impératrice “, primitivement en vertu d'une concession du sénat “. Ainsi Auguste qui n'aurait pu instituer Livie que pour deux décimes, fut admis à lui laisser un tiers *. De même, un sénatus-consulte conféra la capacité entière à Caligula, coelebs et sans enfant “: le fameux sénatus-consulte de imperio Vespasianr constate encore la nécessité de cette autorisation, qui devint ensuite inutile. L'empereur, investi du droit d'accorder le jus trium liberorum **, concéda un privilége à l'impératrice. En résultait-il la sold capacilas, ou le jus antiquum, ou même le jus caduca vindicand?? La question est douteuse “. Claude conféra la dispense de la loi Papia aux hommes qui faisaient construire un navire destiné au commerce, et aux femmes, dans le même cas, le jus quatuor liberorum , Le même empereur exempta des peines du célibat les militaires qui, ne pouvant se marier, obtinrent le jus maritorum “. Bien plus, par concession spéciale, l’empereur pouvait accorder le jus liberorum à une femme sans enfant, ou même à un homme, afin de lui procurer le droit des patres, c’est-à-dire le Jus caduca vindicandi " (tel fut le cas de Pline et de Suétone), sauf certaines restrictions ; ainsi le jus lberorum ainsi concédé ne pouvait procurer l’exemption de la tutelle [TuTELA] et des autres MUNERA ou charges publiques ®. Enfin les militaires étaient dispensés en général de toutes les conditions de forme et de fond, dans leur testament “. On appliquait aux personnes désignées dans le festamentum militare, les règles du jus antiquum *,
Voyons maintenant quel changement fut apporté dans la suite des temps au système des lois caducaires ®, L'un des plus importants eut lieu sous Vespasien. Le sénatusconsulte Pégasien étendit aux fidéicommis [FIDEICOMMISsum] les règles admises en matière de caducité des legs , en 75 ap. J.-C. ou 828 de Rome, d'après Rudorff. Jusquelà, suivant quelques auteurs, les fidéicommis faits au
38 Machelard, p. 169. — 5% Ulp. Zeg. XVI, 2. — +0 Ulp. fr. 31. De legib. Dig. [, 3. — #1 Div Cass. LVI, 32. — *2 Icincccius, Ad leg. Pap. comm. IL. 4, n° 3. — W Dio Cass. LIX, 15. — #% 1d. LV, % — 48 Machclard, p. 159 ; Schneider, Op. L. p. 205. — # Suct. Claul. 19; Ulp eg. NI, S 6. — #7 Dion Cass. LX, 24. — 48 Paul. Senf. IV, 9, $ 9; Ulp. Ztrg. XVE, 1. — 49 Martial. 11, {44 ; Plin. Ep. 1,3; X, 95, 96; Div Cass. LV, 2 — 10 Vatic. fragm. 170. — 81 fnst. Just. 1, 115 Gaius, II, 409, 110, 114 ; Dig. XXIX, 1. — 52 Machelard, p. 163 et s. — 53 ]] fut étendu par un sénatus-consulte rendu à une époqne incunnue, aux donations d canse de mort (frag. 35 Dig. De mort. caus. don. XNXXIX, 6). — 6 Gaius, 1, 286; Machclard, p. 252 et s. — 55 Gaius, 11, 270. — 56 fr. 10, 11, 18, S 1, Dig. De hi; quae ul indign. XXXIV, 9; fr. 3 Dig. De jure fisci, XLIX, 14; Uip. Reg. XIX, 17. — 51 Tac. Ann. 11, 28, — 5 Suct. N'er. 10. — 89 Tac. Ann. ll,
| coelebs ou à l’orbus étaient valables, mais il convient de
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croire, avec M. Machelard, qu'ils étaient laissés à la discrétion du grevé. Quant aux fidéicommis ab intestat S, iln'y avait pas lieu de leur appliquer le jus caduca vindicandi ; mais les héritiers ne pouvaient se charger d'exécuter les fidéicommis contraires aux lois Julia et Papia, sous peine d'encourir les conséquences de l’indignité [EREPTITIUN), au profit du fisc *.
Comme les lois caducaires devaient donner lieu à un grand nombre de fraudes, elles avaient accordé des primes (praemia) aux délateurs [DELATOR]*. Celles-ci furent réduites au quart sous l’empereur Néron “ ; néanmoins la cupidité des délateurs amena des dénonciations calomnieuses, et rendit les lois caducaires encore plus odieuses Ÿ, Titus et Domilien punirent inutilement les auteurs de fausses délations, qui ne cessèrent toutefois que lorsqu'un édit de Trajan ® eut intéressé les gratifiés à dévoiler la fraude, en leur laissant la moitié du profit illicite *. Il paraît d'ailleurs que Tibère avait été forcé d'adoucir par des changements dont nous ne connaissons pas la portée, la rigueur primitive des lois caducaires ®.
Une constitution de l'empereur Antonin Caracalla rendue à une époque incertaine, mais du vivant d’Ulpien (214 à 247 ap. J.-C.), décida que désormais toutes les parts caduques seraient attribuées au fisc [riscus], sauf le Jus anliquum réservé aux ascendants et aux descendants S. Mais la portée de cette innovation est fort controversée.
Suivant une première opinion , cette constitution aurait
seulement eu pour effet de substituer le fiscus ou mêmo (suivant Schneider) la ratio caesaris, à l'aerarium populi, mais sans enlever aux paires nommés dans le testament le jus caduca vindicandi. Il est certain en effet qu'Ulpien nous montre ensuite le privilége des pates subsistant toujours, et qu'il est rarement mentionné dans le Digeste ; Justinien même déclare que, de son temps, le fisc était encore relégué au dernier rang ®. D'autres admettent qu’à l'époque de Caracalla le fiscus et l'aerartum étant déjà dans les mains d'agents nommés également par l'empereur, cette substitution du premier au second eût été fort superflue %, et que dès lors Caracalla a dû supprimer le privilége des patres ; seulement, ce droit ayant été rétabli peu de temps après par Macrin, on comprend que Paul et Ulpien en aient parlé comme d'un droit encore en vigucur ; mais le passage de Dion Cassius invoqué en ces cas n’est relatif qu'à la diminution de la vicesiMA uE- REDITATUM que Caracalla avait élevée au dixième %, Nous croyons avec MM. Huschke et Machelard, que la confusion juridique du fiscus et de l’aerarium, et surtout de la destination de leurs ressources n'étant pas complète, Caracalla à pu substituer le premier au second ®, ot, cn plaçant un point et virgule après ces mots fisco vindicantur, on ne ferait ainsi qu'un seul paragraphe. L'avénement du christianisme dut amener de notables
25; [V, 30; Suct. Titus, 8; Domit. 10. — 60 Plin. Paneg. 35. — 61 Fr. 13, 16, 18, Dig. De jure fisci, XLIX, 14. -— 63 Tacit. Ann. 111, 38. — 63 Ulp. Zeg. XVII, 2. — 6% Ducaurrov, Zastit. expl. 1, n° 751 note a ; Schneider, Up. {. p. 186; Huschke, Zücht. Jahrbuck, 1838, p. 391. — 65 Lip. Jeg. 1,21; XXV, 17; Just. ce. un. & 14 cod. De caduc. toll. — 66 Keller, Ueber die Litiscontestatio, Zürich, 1827, 1, re 458; Rudorff, Ucber die caduc. vindicatio, in fechts Jahrbuch. 1838, p. 391; d'Hautuille, Accroissement, p. 133. — 61 Dio Cuss, LXXVIIL, 12 et LXXVII, 9. — 68 Walter, Gesch. drs rôm. liechts, 11, n° 657, se borue à supposer un rétablissement ultérieur sans en indiquer s’uuteur, — 6 Quant a l'objection tirée de la réserve unique du Jus antiquum, on l'écarte cn changount la ponctuation du texte d'Ulpicn Zieg. XVII, 2; Nachclard, p. 146, et Ramos del Manzano, Ad leg.
! Papiam. Thesaur. Meermann, V, p. 517,
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changements au système des lois caducaires. Les peines édictées contre les coelbes et les orbr furent abolies en 320 sous Constantin ”, bien que Juslinien, dans son code, attribue celte innovation aux enfants de cet empereur ‘, peut-être parce qu'ils l'auraient renouvelée, ainsi que l’a conjecturé Hecineccius *. Les femmes obtinrent ainsi le jus capiendi de la même manière que les hommes ; mais on maintint le jus antiquum, et le jus caduca vindicandi pour les patres®. En 410, les empereurs Honorius et Théodose le Jeune accordèrent à tous le jus liberorum, mais seulement au point de vue de la capacité de disposer entre conjoints *; en d'autres Lermes, on généralisa la concession du jus communium libercrum, mentionné souvent par relation aux decimartae leges qui restreignaient le disponible inter conjuges , et non abolies par Constantin, par crainte de la captation. Mais Théodose ayant abrogé ces lois, en 410, par une constitution peut-être identique à celle que nous avons mentionnée plus haut, se borna à en tirer la conséquence dans cette dernière qui proclamait au profit de tous conjoints le jus Lberorum, ou communium liberorum. L'utilité du jus liberorum subsista donc pour les femmes à d’autres points de vue, et notamment en ce qui concerne le droit de succession conféré par le sénatus-consulte Tertullien, jusqu'à l’abolition de cette condition par Justinien en 528 *.
En 450, Théodose Il et Valentinien III modifièrent encore la loi Papia qui ne permettait pas l'adition d’hérédité avant l’apertura tabularum ; ils décidèrent ® que le descendant institué par son ascendant qui ne l'avait pas in poleslate et décédé avant l'ouverture du testament transmettait son droit à sa postérité : la même règle devait s'appliquer au cas de legs ou de fidéicommis.
Jusunien acheva l'abolition des lois cadueaires ; dès la rédaction des Pandectes ”, il ordonna aux compilateurs d'effacer toute trace des anciens principes à cet égard. Puis en 534, il rendit une constitution destinée à régler à nouveau ‘! le droit d'accroissement, jus accrescendi, en proclamant l'abrogation radicale des leges caducariae. Analysons très-rapidement les principales dispositions de cette ordonnance. Elle permet de faire adition d'hérédité dès le jour du décès, et fixe de nouveau à cette époque le dies cedit ou l'ouverture des legs ou fidéicommis purs et simples ou ?r diem; elle abolit le jus patrum et le jus antiquum, ct le droit même pour le fisc de revendiquer les parts caduques *.
En ce qui concerne la répartition des portions vacantes, nous examinerons séparément les institutions d'héritier et les legs.
Les parts héréditaires vacantes, sans distinguer entre celles qui sont pro non scriplae, caduques ou in causa caduci, sont traitées comme s’il n’y avait pas eu d'institu-
70 C. 1 Cod. Thcod. VIII, 16; ct Godefroy, Ad À. L.— T1 Cod. Just. c. 4, VLII, 58. — 73 Ad leg. Pap. I, 21. — 73 Machc'ard, p. 269 et s.; Schneider, p. 233. — 7 €. 3 Cod. Theod. VIII, 17; ©. 4 Cod. Just. VIL, 5), ct Novell. LXXVILI, ec. 5. — 75 V. c. 4 Cod. Theod. VIII, 17 ; c. 9 eod. XV, 14. — 76 (. 2 Cod. Theod.VilI, 17 ; Cod. Just. c. 2, VIII, 58, ct Godefroy, Ad h. leg. — 11 1, 7 Cod. Theod. Y, 1; Inst. Just. ILT, 3, 8 2. — K Inst. HI, 5, & 4, et c. 2, Cod. De jur. liber, VU, 59. — 79 C. unic. Cod. Thcod. VI, 82; Ulp. Zteg. XXIV, 31. — 80 (. Tanta,$ 7. — 81 C. unic. Cod. De caduc. toll. VI, 51. — 82 8144, 7. lege. — 8} 8S 3, 4 eod. — 84 88 4 à 10 cod. — 85 P. 296 à 305 ; voy. aussi de Vangerow, Pandekten, 1, 8 495, obs. 3. — 88 Just. (‘. unic. De cad. SS 3, 4,7 et 9. — 87 77. leg. & 11. — 88 Machelard, p. 322 ct suiv. — BisLiocrapnis. Heiñcccius, Ad leg. Juliam et Papinn 1726; Godefroy, Fontes quatuor; Pothier, Pandect. Justinian. de legat. et fideicomm. quinta pars; Ramos del Manzano, in Thesiur. Meermann, t. V, p. 517; Holtius, Observat. sur le droit d'accroïssement, dans le journal /a Thémis, 1X, 1528, p. 235 ct 534; X, p. 321; Rudorff, Ueber di? caduc. Vindication in Zeitschrift für gesch. Rechtswissenschaft, 1828, t. VI,
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tion ®. Les conjuncti re et verbis profitent entre eux du droit d’accroissement, et, à leur défaut, les conjuncii re tantum, c'est-à-dire appelés à la même part dans une phrase différente *. Quant aux détails de la répartition à faire des parts défaillantes entre les divers appelés, nous renvoyons à l'ouvrage de M. Machelard. L'accroissement ® s'opérait forcément, avec effet rétroactif; il y avait transmission des onera ou charges dont la part vacante était grevée, lorsque cette dernière était caduque ou #n causa caduc: ; maïs il en était autrement pour les charges de la part nulle ab rnilio d'après les principes du droit civil, ou pro non scripta ®.
Relativement aux legs et aux fidéicommis, les parts défaillantes étaient attribuées ainsi qu'il suit. En principe, la défaillance profitait à celui qui aurait souffert un préjudice par suite de l'exécution de la disposition.
Quelle que fût la forme du legs *, l'accroissement avait leu au profit des colégataires conjoints au moins re, c'est-à-dire par l'unité de l'objet légué. Les conjoints verbis tantum ne profitaient pas de l'accroissement pour la part de l’un d'eux; ceux qui restent étaient traités à eux tous, à l'égard des autres colégataires, comme un conjoint re tantum, mais dans la mesure de leur part au maximum. Les conjuncti re el verbis étaient préférés pour la part vacante de l’un d'eux aux simples conjuncti re tantum.
Lorsque l'accroissement avait lieu, s’opérait-il forcément ou non, et avec ou sans charges ? Justinien distinguait : Les légataires étaient-ils conjoints, l'accroissement demeurait facultatif; maïs en cas d'acceptation, il opérait cum oneribus. Les légataires étaient-ils disjoints, l'accroissement avait lieu forcément, mais sans charges".
G. Huwserr.
BONA DAMNATORUM. — Nous traiterons sous cet article des effets des condamnations pénales autres que la confiscation [conriscaTio|, relativement au patrimoine des condamnés.
En principe, la sentence prononcée n'avait pas de conséquences rétroactives quant au patrimoine de celui qui la subissait, bien que toute peine capitale dût amener la confiscation !: il ne perdait la propriété et par suite tout pouvoir de disposer et d'administrer, qu'après la condamnation ?. Jusque-là tous les actes accomplis demeuraient valables, sauf les deux restrictions suivantes : certains crimes, ceux de lèse-majesté [masesrTas] et de concession, REPETUNDARUM, étaient traités plus rigoureusement en ce que la sentence avait un effet rétroactif au jour du crime *; en outre, les actes faits en fraude du fisc pour soustraire les biens à son action avant la condamnation, pouvaient être révoqués après qu'elle avait été prononcée *. L'appel du condamné ayant un effet suspensif, sa mort survenue avant qu'il füt jugé prévenait
p. 397 à 428 ; Frauke, Beiträye sur Erläuterung, Gülting, 4828, p. 112 et s.; Von Hull, Fontes tres Juris rivilis, Amstelod. 1840 ; Baumcister, Das Anwachsungsrecht der Miterben, 1829; Alban d'Hautuille, Essai sur le droit d'accroissement, Aix, 1834 ; M. S. Mayer, Das Recht der Anwachsung, Tubingen, 1835; Schneider, Das altecivil und Justinian Anwachsungsrecht bei Leyaten, Berlin, 1837; Huschke, Recension in crilig. Jahrbüch. Lein. 1838, p. 307-332 ; Du Caurrovy, Zastilut. expliq. 8e éd. Paris, 1860, 1, nos 748 à 735; Ortolan, Explicat. historig. des Instituts, 9 édit. Paris, 4875; 11, nos 868 à 884 ; Danz, fôm. Nechtsgeschichte, Leipz. 1840-16, $& 158. IH, p. 71 à 80; Schwancrt, Zaumoeratio per univers. success. Gülling, 1836, p. 20 et s.; Rein, Das Privatrecht der Rômer, Leipz. 185$, p. 834 ct s.; Pauly, lealencyclopädie, V1,p. 2513ets.; Puchta, Cursus Znstitul. Edit. Rudorff, Leipz. 1857, IL, $ 313 et s.; Walter, Geschichtr des rôm. Rechts, 3e édit. Bonn. 160, I, 8 685 à 637.
BONA DAMNATORNUM. 1 Callist. 1.1, D. De bon. damn. XLYHI, 20. — 3 Cali. 1. 2 eod. — 3L. 7 Cod. Ad lrg. Jul. maj. 1X, 8; Mudest. 1. 20 De acc. XLVIIE, 2. — bMarc., 1. 11,81, D. De bon, dam. XLVINI, 20.
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la publicatio %. 11 en était autrement de l'accusé d’un crime capital qui se donnait la mort pour échapper à la condamnation ‘. Quant aux incapacités civiles encourues par les condamnés à des peines capitales, voyez SERVITUS POENAE et EXSILIUM.
Lorsque le condamné n'avait encouru que la perte de la cité, media capitis deminutio [cApuT], il demeurait capable de tous les actes de droit des gens ; il pouvait donc contracter et acquérir modis non civilibusT. En cas de peine non
capitale, par exemple de relégation, il conservait même
tous ses droits civils, et par conséquent la faculté de tester. Le déporté au contraire n'ayant plus de parents aux yeux de la loi, ni la factio testamenti, le fisc recueillait son patrimoine par droit de déshérence; car il était frappé d’une sorte de mort civile © [ExSILIUM].
Dans le cas de condamnation capitale, les agents du fisc prenaient des mesures pour assurer ses droits, soit spontanément, soit sur la dénonciation des délateurs. On trouve à cet égard des détails fort curieux dans une constitution des empereurs Valentinien, Valens et Gratien, de l’an 369, datée de Trèves et adressée à Probus, préfet du prétoire *. Un inventaire exact dont la constitution indique les bases doit être dressé immédiatement per officium ordinarium, dont les agents sont responsables de leur négligence ou de leur dol; il est remis aux PALATINI envoyés ad hoc ou transmis à l'office du RATIONA- LIS REI PRIVATAE ; et un rapport spécial et détaillé doit en être remis à l'empereur, sub litterrs publicis judicis.
G. Huwserr.
BONA DEA. La Bonne Déesse. — Nom, ou plutôt surnom tenant lieu d’un nom qui n’était point divulgué, par lequel on désignait, chez les Romains, une déesse de la fécondité également invoquée pour qu'elle fit fructifier la terre et pour qu'elle donnât aux femmes des enfants.
Plusieurs légendes avaient cours à son sujet !, dont le sens symbolique apparaît à peine aujourd’hui et qui n'avaient reçu dans l'antiquité que des explications incohérentes. On disait que Bona Dea était la fille du dieu Faunus et qu'elle avait été de sa part l’objet d’obsessions coupables, auxquelles elle avait pu d’abord se soustraire ; qu'il l'avait frappée avec une branche de myrte, puis qu'il lui avait fait boire du vin et avait enfin vaincu sa résistance, après s'être changé en serpent. Selon d’autres elle était une nymphe des bois, l'épouse même de Faunus, FAUNA (dont le nom a aussi la signification de bonne) *; elle aurait été frappée par le dieu avec la baguette de myrte. parce qu'elle avait bu furtivement une cruche de vin doux et s'était enivrée. Après l'avoir fait périr, il lui rendit des honneurs divins. On avait encore identifié la Bonne Déesse avec Ops et avec Mara *, qui préside à l'accroissement en toutes choses et dont le nom, quia cette signification, a la même origine que celui du mois de mai, où tout mul-
5 Macer.1.2,8 1, De bon. eor. qui ante sent. XLVIIL, 21.— 6 Marc. 1.3,8 1 eod.; Paul. 1.45, 8 2, D. De Jure fisci, XLIX,14.—7 Alex. C. 2 Cod. De bon. damn. IX, 49 ; Paul. 1. 3, 85 D. b. tit. XLVI1I, 20. — 8 Ulp. 1. 4, $8 8 ct 9 D. De bon. poss. cont. tabul. XXX VII, 4. — 9 Elle forme la loi 7 au Code Théodosien, De bonis proscript. seu damn. 1X, 42 ; 1. 7 Cod. Just. De bon. proscr. IX, 49. — Binciocrarmis. Walter, Geschichte des rôm. lechts, 3° édit, Bonn, 4860, n° 824 ; Rein, Das criminal Recht der Rômer, Leipz. 1844, p. 35, 415, 537, 916; Humbert, Des conség. des cond. pénales, Paris, 1855.
BONA DEA. 1 Voy. principalement Macrob. Saf. 1, 12, 21 et s.; Plut. Caes. 9; Id. Qu. rom. 20 ; Lactant. I, 22.— 3 On disait de même que Faunus prenait cette forme dans ses relations avec Favna. Voy. Preller, Aôm. Mythol. p. 340, 352 ; Gerhard, Ueber Agathodaemon und Bona Dea, in Abhandl, der Berlin. Akad. 1817, p. 471; ou dansles Gesammelte Abhandlungen, II, p. 33, du mêmeauteur.—3 Lact. Plut. Macr., 1. 1. : Arnob. 1, 36; V,18; Serv. Ad Aen. VIIL, 314.— % Labeo, ap. Macrob. Saf. 1, 12,21. — 5 Aème racine que magis, majus, maclus : Macrob. /. I. et ce qui précède au sujet de
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tiplie et grandit’; et en effet, elle était, avec Maia, fêtée le 1°" de ce mois.Bona Dea était encore assimilée à Hécate et à Proserpine ou à Sémélé, mère d'Iaccaus ‘. On faisait d'elle enfin sous le nom de Fatua une magicienne comme Médée et comme Circé, habile dans l’art de guérir, douée du sens prophétique et prédisant l'avenir aux femmes, de même que Faunus l'annonçait aux hommes”.
Les Grecs appelaient Bona Dea la déesse des femmes (à Gc0: yuvarxelaæ *); son culte était essentiellement féminin et interdit aux hommes, qui ne devaient jamais en pénétrer les mystères, pas même accidentellement ?. La fille de Faunus, d’après ce que rapportait Varron‘, était un modèle de chasteté; qui n'avait jamais quitté l'appartement des femmes, dont le nom n'était jamais parvenu aux oreilles du public, qu'aucun homme n'avait vue et qui n'avait vu aucun homme : c’est pourquoi aucun d'eux ne devait pénétrer dans son temple. On racontait encore ‘! qu'Hercule, cherchant à apaiser sa soif, quand il conduisait les bœufs de Géryon. n'avait pu obtenir d’eau des femmes qui célébraient le culte de Bona Dea, et que par ressentiment il avait interdit l'accès de son culte aux femmes. Le temple d'Hercule était à Rome sur la pente de l’Aventin, celui de Bona Dea “, sur le versant opposé, au-dessous du rocher du haut duquel Rémus avait observé le vol des oiseaux : d’où le surnom qu'on lui donnait de Subsaxana. Ce temple avait été consacré, le 1° mai, par une vestale de la famille Claudia. Livie, la femme d’Auguste, rétablit pour la dernière fois ce sanctuaire de la déesse, qui fut depuis lors appelé Bona Dea Restituta".
Ce n'est pas toutefois dans ce temple, ni au mois de mai, qu'étaient célébrées les principales cérémonies du culte de Bona Dea; mais au commencement de décembre, dans la maison du consul ou du préteur (ir ea domo quae est in imperio)** ; car elles s’accomplissaient pour le peuple tout entier (pro populo romano). C'est là que se réunissaient de nuit les femmes, après s’y être préparées par l’abstinence, sous la conduite des vestales, apportant des fleurs de toutes sortes, le myrte excepté. Elles offraient d'abord un sacrifice expiatoire, consistant en une jeunc truie ‘* et en vin, que l'on déguisait sous le nom de miel et de lait ; sans doute il y avait là une allusion aux aventures supposées de la déesse. La victime était désignée sous le nom de damium, la déesse s'appelait elle-même Damia et sa prêtresse damiatrix, noms grecs d’apparence, qui rappellent le culte de Déméter"” et qui furent probablement introduits à Rome avec ce culte. Cicéron fait remonter au temps des rois celui de Bona Dea et dit qu'il n'y avait pas à Rome de sacrifice plus anciennement institué, ni qui fût entouré de cérémonies plus extraordinaires (incredibili cerimonia). Après le sacrifice, la fête prenait, sous l'influence du vin, de la musique et des danses, un caractère de plus en plus sensuel, qui dégé-
Maia ; Preller, L. /. — 6 Macr. [. 1. ; Plut. Caes. 9. Voy. la note de Clavier, sur ce passage, trad. d’Amyot, Paris, an X,t. VII, p. 49$.— 7 Serv. et Lact. /. . ; Martian. Cap. IT, 167, et Kopp, Ad 4. L. ; Isid. Orig. X, 103 ; Orelli, Znser. 1518; Creuzer, Symbolik, Et, p. 628 ; Preller, in Arch. Zeitung, 1861, p.166. — 8 Macr. et Plut. L. Z.; Prop. IV, 9, 25.— 9 Cic. De har. resp. XVII, 37 ; Plut., Macr., Lact., Serv. L. L.; cf. Tibull. 1, 6, 21; Ovid. À. am. 111, 244, 637. — 10 Ap. Macr., Lact. /. [.—11 Prop. 1V, 9, 23; Macr. 1, 12, 2°. — 12 Ovid. Z'ast. V, 148; Macr. I, 12, 21, cf. Cic. Pro domo, LA, 136 ; Juv. VI, 338 ; P. Victor, Reg. urb. XII. — 13 Ovid. Z. £, ; Marini, Afti di frat. aro. p. 543; cf. Spart. Hadr. 19. — 1% Cic. De har. resp. XVII, 37; Ad Att. 1, 12, 3, et 13, % ; Sen. Ep. XCVII, 2 ; Plut. Caes. 9 ; Cic. 19 ; Dio Cass. XXXVIL, 39. — 15 Et peut-être, d’après Pline (Æisf. nat. X, 56, 77) en poules, qui ne devaient pas ètre noires. — 16 Placid. GL. p. 451; Paul. Diac. p. 52 Lind; Juv. II, 85. — 17 Creuzer, Dionys. p. 214; Symbolik, AU, 571 ; IV, 431; Gerhard, . Î. notcs 82, 88. — 18 De har. resp. XVII, 37 ; De leg. 1], 9, 21.
néra, au moins à la ville, sous l'empire, en orgies dont la licence n'était pas dépassée par celle des mystères de Cybèle ou de Bacchus ‘.
C'est dans cette fête, d'où l’image même d'un homme et de tout animal mâle était rigoureusement exclue *, et qu'aucun d'eux, croyait-on, ne pouvait apercevoir sans être frappé de cécité, que Clodius, le premier, déguisé en joueuse de harpe, osa pénétrer la nuit, où elle devait avoir lieu dans la maison de César *! ; et cet attentat contre la religion de l’État, malgré l'éclat qu'il fit, demeura impuni, tant cette religion avait perdu de son empire sur les àmes et tant était grande la démoralisation au dernier siècle de la république. Clodius trouva la mort près du temple de la Bonne Déesse à Bovillae et l’on vit dans ce fait la juste vengeance de son crime".
On rencontre encore la mention d’autres sanctuaires de Bona Dea en Italie, et l’on voit par les inscriptions que son secours était fréquemment. invoqué, principalement par les femmes. À Rome, où elle fut longtemps pour les matrones et les mères de famille un modèle de dignité, en même temps qu'un type de fécondité, elle était représentée le sceptre à la main comme Junon dont on lui attribuait le pouvoir souverain*. On sait aussi qu'un cep de vigne se courbait au-dessus de sa tête *, qu'à côté d'elle étaient une cruche de vin et un serpent sacré. On nourrissait des serpents dans ses temples. Aucun monument connu ne répond exactement à cette description ; mais on lit le nom de BONA DEA sur des monnaies de Paestum *, où une figure de femme tenant une corne d'abondance est représentée assise à l'intérieur d'une édicule (fig. 867). On a aussi rapproché quelques figures de femmes allaitant ou portant un enfant,
| dans l'attitude qui est ordinairement celle de Déméter Kourotrophos {[ce- RES |”, à laquelle la Bonne Déesse peut être, comme on l’a vu, assimilée. Nous citerons encore une statuette de bronze (fig. 868) trouvée dans les environs de Naples *, et dans laquelle on peut reconnaître l'une ou l’autre de ces divinités : c'est une femme qui porte d'une main un petit enfant ettient de l’autre un cochon de lait, victime qu'on sacrifiait à Bona Dea comme à Cérès et à Proserpine.
Le nom de Bona Dea a été donné aussi parfois * à d'autres déesses, comme celui de Bonus Deus à quelques dieux, par la piété de leurs adorateurs. E. Saczro.
Fig. 867. Buna Dea.