OR C ET LEE
Fig. 668. Bona Lea.
19 Juv. Sat. I1,83; VI, 314, — 20 Id. VI, 339. — 21 Cic., Dio Cass., Plut., Sen., L. L. — ?% Cic. Pro A!il. XXIX, 86; Ascon. p. 32 Orelli; cf. Orelli, Znsc. 1515. — 22 Orelli, 656, 1512 et s.; Mummsen, /nsc. Neap. 638, 25%8, 4053, 4310. 5351 ; Millin, Voyage dans le midi de la France, pl. xavnr. — 24% Macr. I, 12, 23. — 28 Id. 25, — 2% Major, {tuines de Paestum, XX1V, 3; Paoli, Ant. di Pesto, LVII, 4; Mionnet, Descr. Suppl. 1, p. 314, 818; Gerhard, note 88; 1d. Etrusk. Goltheil. note 74, pl. xuix, 7 de Gesanm. Abhandlungen. — ?%1 Gerhard, L. {. et pl. xix des Gesamm. Abhandl. — 28 Antig. Middleton, pl. u; cf. Ficoroni, Veslig. di fioma antica, p. 112; Gerhard, pl. xuix, 3. — 29 Orelli, 1272, 1522, 1523, 1949; Mommsen, /nser. Neap. aûuS ; Preller, Zôm. Vyth. p. 356. — Binuiocnarnis. Preller, //ômische Mytholovie, 26 éd. Berlin, 1865, p. 351, Gerhard, Gricch. Mythologie, Berlin, 1855, 11, 8 975; Id. Etruskische Gotthe ten dans Gesammelle Abhandlungen, Bcrl. 1566, 1, p. 319 ets. uutes 72, 74; Id, leberAgathodaemon und Bona Dea, mème ouvrage, If, 186%, 32 p. et 56; Motty, De f'auno et J'auna sive de Bona Dea ejuxque mysterüs, Beri.
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BONA FIDES. — Le droit romain désignait sous ce nom ‘ la croyance chez celui qui recevait une chose d’un non-propriétaire, en vertu d’un juste titre (7us{a causa), que son auteur avait le pouvoir d'’aliéner. Gette bonne foi, jointe à la possession et au juste titre, procurait au possesseur plusieurs avantages.
4° I faisait les fruits siens, dès leur séparation du sol, tant que durait la bonne foi ?. Les acquérait-il définitivement ? La question est controversée entre les interprètes du droit romain. M. Pellat a admis l’affirmative * pour l’ancien droit; ce qui est certain, c'est que depuis Dioclétien et Maximien, le possesseur acquérait provisoirement inlerim *, car, si le véritable propriétaire triomphait ensuite dans l'action en revendication, le possesseur de bonne foi était tenu de restituer ces fruits encore existants, litrs contestalionis tempore. C'est la doctrine consacrée par Justinien, qui dispense seulement le possesseur bonae fidei de toute indemnité pour les fruits consommés.
2° Le possesseur bonae fidei lors de la tradition * (et en cas de vente au moment de la convention) pouvait, s’il y avait justa causa, prescrire, c'est-à-dire arriver à la propriété romaine par l'usucario, ou à la propriété prétorienne par la praescriptio longi temporis [PRAESCRIPTIV]. Dans l'intervalle, il obtenait l’action Publicienne pour recouvrer la possession perdue. Mais il faut se garder de croire que le simple possesseur de bonne foi eût la chose in bonis ; car le véritable propriétaire aurait toujours eu gain de cause contre lui, soit comme défendeur à la Publicienne, au moyen de l'exception qusti dominii, soit comme demandeur en revendication, avant l’usucapion ou la prescription accomplie. Mais parfois le propriétaire lui-même devait garantie, soit comme vendeur d'une chose mancipi simplement livrée par lui, ou comme héritier du vendeur. Dans ces deux derniers cas, l'acheteur avait eu la chose ?n bonis” ou la possession irrévocable. En matière d'usucapion, l'erreur de celui qui reçoit une chose d'un non dominus, sur l'existence du juste titre, n'équivalait pas à cette existence pour servir de base à l'usucapion * (error falsae causae usucapionem non parit), à moins qu'il n’y eût juste cause d'ignorance (probabilis error). Il existait des cas d'usucapion où la bona fides n'était pas requise, par exemple quand un Romain a reçu par tradition d’un citoyen romain, vrai propriétaire, une chose mancipt *, et où il a besoin de l'usucapion pour transformer le domaine prétorien ou ?n bonis en domaine quiritaire (dominium ex jure Quritium); on usucapait même de mauvaise foi aux cas de l'usucapio lucrativa pro herede ct d'usureceptio ?.
Au point de vue des actions, on distinguait aussi les actions bonae fider des actions strictt Juris; dans les premières, on ajoutait à l’infentio de la formule les mots ex fide bona, ou aequius melius (voyez l'article AcTIo). G. Humserr.
1840 ; Stoll, article Boxa Dua, d.ns la Aealencyclopädie de Pauly, 1, 2° éd. p. 2430. BONA FIDES. 1 Modestin. fr. 409 Dig. De verb. signif. L, 16; Gaïus, Znst. 11, 43; Paul. fr. 12 Dig. De usurpat. XLI, 3. — 3 Instit. Justin. IT, 1, & 35. — 3 De la propriété, 2° édit. p. 306 et s. — + (. 22 Cod. Just. De r2i vincir. ILI, 32. — 5 Paul. fr. 15,8 3, De uswrp. Dig. XLI, 3 ; fr. 2, Pro emptore, XLL, 4 ; fr. 7,8 1, Dig. VI, 2. — 6 Primitivement, cette praescriplio ne donnait qu'un moyen de défense ; plus tard, elle fournit une action réelle utile. — Dig. XXI, 3, De exceptione rei vend. et trad. La juste cause est donc une condition distincte de la bonne foi. Pellat, p. 16, n° 15 ctn.2 ct p.508 et s.—7 Gaius, 11, 20, #1, 42; Up. Jleg. 1, 16. — 8 Zust.Il,1, 11,841. — 9 Gaius, Znstit. LL, 52 à 61. — 10 Gaius, Comm. 1V,47,63 ; Inst. Just. 1V, 6, 830 ; Cic. De Offic. I, 15,17. - Bisciocmarute.Pellat, Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété, 2° édit. Paris, 1853, nes 1$ et s.; Du Caurrcy, Zustitutes expliquées, 8e édit. Paris, 1850, 1, 380 à 382, n° 468 ct s.; Rein, Das Privatrecht der liümer, Leipz. 1858, p. 257 et 263, et les auteurs cités par lui p. 257 en note.
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BONAM COPIAM JURARE. — Avant l'introduction par la loi /ulia du bénéfice de cession de biens [BONORUM cessio], au profit du débiteur malheureux et de bonne foi, le droit romain paraît avoir admis quelques adoucissements à la rigueur de l'exécution sur la personne du condamné. D'après un passage de Varron !, le débiteur qui affirmait par serment sa solvabilité (bonam copiam jurare) obtint, en vertu d’une loi proposée par G. Popilius, sous la dictature de Sylla, d'échapper à la rigueur des voies d'exécution qu'entraînait le NexuM. Mais plusieurs interprètes modernes croient que le texte a été altéré et qu'il s’agit de la loi Petilia ou Poetelia (Papiria) *, rendue en 441 de Rome, suivant Rudorff, et que les mots Sylla dictatore de Varron sont une lecon altérée ou une interpolation. D'autres lisent dans le texte ejurare * au lieu de jurare, ce qui impliquerait au contraire une #nsolvabilité affirmée par serment *. La loi Julia municipalis ou tabula Heracleensis mentionne aussi comme frappés d'infamie qui bonam copiam juravit, juraverit. Van Hasselt ® lit ejuraverit. Mais Rudorff pense qu'il faut respecter le texte et le rattacher à la phrase suivante qui suppose une déclaration antérieure d’insolvabilité , G. Huwserr.
BONA RAPTA [FURTUXM].
BONA TEMPLORUM. — Biens attribués aux temples considérés comme établissements publics. — Pour les Grecs nous renvoyons à l’article FANUM.
__ Ges biens doivent être distingués des res sacrae ou bona deorum. La fortune des édifices sacrés du peuple romain se composait principalement d'immeubles productifs (ager sanctus, praedia, agri où bona templorum),dont la jouissance leur était concédée. Cependant l'entretien des temples, comme celui du culte en général, était encore assuré par les offrandes mobilières [DoNARIA] des particuliers et par des subventions du trésor public. Tite-Live ‘ nous apprend que les vestales eurent dès l'origine un revenu fourni par le peuple, et peut-être en nature, oubien l'État faisait les frais de l'administration de leurs biens*. Les augures obtinrent aussi plus tard une subvention’, et les curions un traitement‘ (curionium aes). Les prêtres jouissaient d'ailleurs de l’excédant de terrain concédé au temple, au delà de l'espace nécessaire pour les édifices et leurs accessoires [FANUM].
Nous ne parlerons que très-succinctement du concours du trésor: il n'avait lieu que pour les sacerdotes et les sacra publica populiromant; le trésor se chargeait des dépenses relatives aux victimes et aux festins ‘, à la réparation, à la reconstruction ou à la création des édifices du culte. Des crédits étaient alloués par le sénat et les fournitures ou travaux adjugés aux enchères publiques, au rabais, par les
BONAM COPIAM JURARE. 1 Ling. lat. VII, 105 ct Ottfr. Müller, 44 À. L. — % Tit. Liv. VIII, 98; Cic. De rep. 1, 33, 34; Dion. frag. XVI, 9. — 8 Cf. Cic. ad Dio. 1X, 16; Festus, v° Ejuralio. — + Zimmern. Geschichte des rôm. Rechis, S XLVIH, note 2; ct $ LXXVII, note 10. — 5 De leg. act. p. 200. — 6 Rudorff, Gesch. des rôm. Nechts, 1, p. 47, et LL, p. 294. — Bisciocmaruie. Zimmern. Geschichle des rôm. Rechts. Heidelb. 1829, £S 47 ct 78 ; Dirksen, Civilist. Abhandlung, p. 107 et s. Berlin, 1820, 11, 144; Marezull, frag. tabul. Heracl. 1816, 4, p. 142 ct s.; Rudorff, Gesch. des rôm. Liechts, Leipzig, 1859, 1, p. 47 et 255 ; 1, p: 294 ; Huschkr, Verum. Leipz. 1846; Giraud, Des Nexi, Paris, 1847; Rein, Privatrecht der Nômer, Leïpz. 1858, p. 656 et 657, note 1 ; Bachofen, Das Nexum, p. 137 ets. Bälr, 1843; Walter, Geschichte des rômichen Rechts, 3° édit. Bonn, 1860. II, n°* 616 et 617.
DONA TEMPLORUM. 1 I, 20 : Stip-ndium de publico ; Dionys. 11H, 59.—3 Becker- Marquardt, Z16m. A lterth. 111,2, p. 68, note 306.— 3 Dionys. 11, 6, 16 ; Festus,v° Obscum. p. 139, Müller, — + Paul Diac. p. 49, Müller. — 5 Frontin. De contr. agror. p. 87, Lachmann ; Tit. Liv. X, 37; V, 50 ; Varro, Ling. lat. VI, 53, 54; Vestus, s. 0. Fana, p. 43. — 6 Festus, p. 245, Af. publica sacra ; Varro, L'rg. lat. Y, 85 ; Tertull De idol. 17; Tacit. Annual. XV, 93. — TTit. Liv. 1V, 8; Zonar. VIL, 19; Cic. De legib. Lil, 3; Varro, Ling. lat. V1, 92; Walter, Gesch. des rôm. licchts, n° 184.- 8 Cic, in Verr.
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censeurs ?, ou, dans certains cas, par les édiles [AEDILIS, CENSOR ; OPUS PUBLICUM]|*. Le sér at votait aussi annuellement le crédit destiné aux frais ordinaires du perso::nel et des cérémonies des temples *, au logement du grand pontife [PONTIFEX MAxIMUS] et du roi dés sacrifices [REX SACRORUM] !.
Comment s'était formée l'espèce de patrimoine des temples, ou plutôt la masse des biens dont ces établissements avaient la jouissance indéfinie? Les immeubles leur furent d'abord assignés par les rois ‘!, puis par le sénat et le peuple qui seuls pouvaient disposer du domaine de l'État [AGER PuBLICUS]. puis par des particuliers, avec l'autorisation de l'État et la consecratio en forme, s'il s'agissait de res sacrae seulement. Sans doute le sol du temple, des chapelles et des bois sacrés [FANUM, SACELLUM, LUCUS)|, après la consecratio opérée annuellement avec le consentement du peuple [consecRATIO] * devenait res nullius et sacra, chose sacrée #. Tant qu'il n'y avait pas eu exauguratio, le sol, même après l'écroulement de l'édifice !*, conservait son caractère de chose hors du commerce, inariénable et imprescriptible ** [RES]. L'acte de dedicatio du temple (lex templi), contenait le procès-verbal où étaient énoncés, entre autres choses, l'étendue du terrain et ses limites, le mode d'exploitation du bois sacré, etc. *.
Toute violation des choses sacrées était punie comme un crime spécial et le vol des meubles ou de l'argent des temples sous le nom de sacrilége [SACRILEGIUM] ; la possession des res sacrae des temples était d'ailleurs protégée par des ordonnances appelées interdits prétoriens ? [INTERDICTUM]. Les temples avaient des trésors qui, outre les offrandes et objets d'art consacrés, renfermaient des valeurs déposées par les particuliers. Trop souvent ces trésors furent pillés soit par l'ennemi du dehors ou par des pirates, soit dans les guerres civiles, et même par ordre des triumvirs ou de certains empereurs ‘#.
ll faut se garder de confondre les biens consacrés mobiliers ou immobiliers des temples (#ona deorum, ou divint juris res nullius), avec les domaines affeclés par l'État, par un particulier ou par une cité à leur entretien. Ges possessiones demeuraient dans l'origine biens do l'État ou de la cité, agri reipublicae, car l'idée d'une personnalité purement civile ou juridique attribuée à un êtro moral, considéré comme capable de propriété, ou n'était pas encore bien élaborée, ou n'avait pas été étendue même aux corporations autorisées (collegia licita), ce qui d’ailleurs n'eut lieu ensuite que par voie de concession individuelle et spéciale * [cozze6ivx]. Les prêtres des temples publics n’obtenaient que la possession indéfinie des terres concédées par l’État”, possession d'ailleurs révo-
V,14; Ascun, ia Voerr. 11, 151, p. 95 Orell. — 9 Festus, vis Curion, Publica sacra; Dionuys. 11, 6, 23; Tit-Liv. 1, 20. — 10 Suct. Caes. 46 ; Dio Cass. LIV, 27; LV, 12; Servius ad Aen. VI, 363. — 11 Dionys. 11, 7 ; Festus, s. v. Oseum. — 11 Dig. 1, &, fr. 6, S2cet 3, De rer. divis.; Gaius, 11, 5; Justin. Inst. 11, 1, 4 à 7; Macrob. Sat. IL, 3; Serrigny, Droit pub. rom. 1, n°e 522 et s.; Becker-Marquardt, /iüm. Allerth. 1V, p. 223 et s. Mommsen, Séaatsr. 11, 1, d. 60. — 13 Instit. J. 11, 6, 1; 20, 4; Il, 19, 2: 93, 5; Dig. XLI, 2, 30, 8 1; Gaius, 11, 145, 48; Accarias, Précis de d,. rom. no 491 et s.; Dig. XVIII, 1, fr. 6 ct 73, De cont. emt. — 14 Plin. Ep. X, 24; Dig. 1, 1, 6, 3; Inst. IL, 1, 8. — 15 Walter, Gesch. n° 159; Znstit. 11, 6, 1. — 16 Varr. Znscr. lat. VI, 54; Tit. Liv. 1, 40; Plin. Zp. X, 61, 62; Fest. p. 165 b; Orelli, 2489, 2490 ; Mommsen, Znscr. reg. neap. 6011, lex dedicationis aedis Jovis liberi, à Furfo ; Corp. I, L, 1, 603. — 17 Gaius, Znst. IV, 140, 159; Dig. XLIIL, 1, 2,8 1, De interd.; XLIL, 6, 4 ; XL, 8, 9, 8 49 ; XLVIH, 13, 6. — 18 Strab. XIII, {, 30 ; Lio Cass. XLV, 12; Tac. Agric. 6; Ann. XVII, 45 ; Egger, Hisioriens d'Auguste, p.227 ets. — 19 Oros. V, 18 ; Dio Cass. XLUIT, 47 ; Festus, s. v. Obscum. Marquardt, Lim. Alterth. 111, 2, p. 67 et 171; de Savigny, System des À rôm. Rechis, Il, p. 259. — 9 Fr. { Dig. Quod cuj. univ. nom. LI, 4; Rein, Privatrecht der Rôm. p. 169. — 21 Dionys. ILI, 29 ; Savigny, Syst. des À. r. r. Il, p. 253; Mommsen, De colleg. p. 37; Unterital. Dialect. p. 125 et 120.
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cable; ce qui sernble analogue à la concession que l'on nommait précaire en droit romain [PRECARIUM]. Le sol même des bois sacrés *? demeurait la propriété du peuple. La possession des biens livrés aux prêtres des temples pour les frais des cultes était sans doute protégée contre les empiétements ou usurpations par les mêmes interdits que celle des concessionnaires du domaine de l'État ** [AGER PUBLICUS]. Mais les prêtres n'étaient pas les administrateurs des biens des temples d'après Mommsen, et ils ne pouvaient exercer l’action en revendication (rez vindicatio), puisque la propriété n'apparlenait pas à ces établissements [bommiun]. L'État seul eût pu agir par ses fonctionnaires pour réclamer les LOCA PUBLICA **, en s'appuyant sur un droit de maitrise. En effet, dans des circonstances urgentes, l'État romain retira ces concessions; c'est ainsi qu'au commencement de la guerre de Mithridate, il reprit et vendit pour neuf mille livres d'or la plus grande partie des terrains concédés aux pontifes, aux augures, aux décemvirs et aux flamines dans Îles environs du Capitole *. Jules César fit vendre également les biens de plusieurs temples *. Mais ce retrait n'avait lieu qu'exceptionnellement. D'ordinaire, le censeur ou l'édile de chaque cité subvenait à la plupart des dépenses par des adjudications, au moyen des revenus des fonds concédés par l'État ou par des particuliers, plus tard ce fut le grand pontife. Il nourrissait notamment les esclaves publics qui étaient fréquemment attachés au service du temple*’ [servi PuBLici], etc. Ces fonds furent donriés à bail, à Rome, par le grand pontife, assisté des curateurs de son trésor *. Lorsque la royauté fut abolie, ce prêtre cessa de se confondre avec le chef de l'État, mais il ne reprit que par la suite l'administration des biens qui restèrent affectés au temple. Le plus souvent ils étaient loués à long terme * [AGER vECTIGALIS|, et le fermage (pensio, reditus) versé à la caisse du pontife (arca ou aerarium pontificum). Du reste, le mode d'administration était probablement réglé par l'acte de fondation, comme on le voit dans la lex dedicationis des Aedes Jovis Liberti dans le bourg de Furfum près Peltuinum, en 58 av. J.-C. ou 696 de Rome *, Outre les donations que les particuliers faisaient au trésor du grand prêtre, il pouvait recevoir le produit de certaines confiscations ou amendes. Dans l'origine, les biens des condamnés frappés d'anathème(sacratio capitis)* étaient assignés au temple de Cérès [BONA DAMNATORUM|, au cas notamment où il y avait eu violation d'une loi sacrée * (lex sacrata). Plus tard la confiscation ne tourna plus qu'au profit de l'État, au cas de peine capitale [conris- CATIO, PUBLICATIO]. Mais certaines amendes durent être versées immédiatement ou par les soins des triumvirs capitaux dans la caisse du grand pontife ® [muLcra]; il en
2? Agenius Urbicus, p. £7, 20: lucos sacros quorum solum inlubilate populi romani est; Agennius, p. 85, Lachmann. — ® Dig. XLIIL, 9, De loco pub. fruendo. — ?2+ Mommsen, Sfaatsr. Il, 1, p. 60; Rein, Privatrechl der Rômer, p. 188; Walter, Gesch. n° 740 sur la revendication des loca publica. — 35 App. beil. Afithr. 22 ; Oros. V, 18. — 26 Dio Cass. XLII, 47. — 27 Tit. Liv. 1X, 29; Cic. Div. in Caec. 17; Tac. Hist. 1, 43; Maffei, Ars crit. lapid. p. 37%; Marini. Ati, 1, p- 211, 246 ; Rein, in Pauly's ealencyci. VI, p. 11403. — 38 Orelli, n° 1702, Curatores aerarti pontif. — 2% Gaius, Ill, 145; Dig. VI, 3 Si ager vectig.; Instit. J. 111, 24, 3, Walter, Gesch. ne 159 ct 592; Dig. XIX, © fr. 2, 8 1, locati; Grutcr, 801, 5; Serrigny, Droit pub. rom. 2° 997 ; Hyginus, De cond. agr. p. 117, 119 ; Sic. Flaccus, De cond. agr. p. 262; Mommsen, l‘eldm. 11, 153; Rudorff, 11, 299, 300. — 30 Mommsen, Inscr. reg. neap. n° 6011 ; voyez aussi no 6770, et Burmann. de Vectig. p. 100; Marquardt, Alterth. III, 2, 66 ; 1V, p. 225.— 31 Marquardt, Alferth. 1V, p.298 ets. ; Rein, Criminal Recht, p. 30 et s. — 32 Dionys. 11, 10, 74; VIII, 79 ; X, 42 ; Festus, s.v. Saccr; Tit. Liv. 11, 8, 33,11, 41 ; ILE, 55 ; XLII, 16 ; Paul. s. v. Sacratac leges ; Servius, ad Aen. I, 632; À. W. Zumpt, Crim. fiecht, 1, p. 125, 224, 393 et s.; Walter, Gesch. n° 160 et 788. — 33 XXII, 25, Cic. De rep. 11, 9, 35; Gruter, p. 835, £,
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fut ainsi primitivement du montant des gageures perdues par les plaideurs qui succombaient dans l'antique procédure civile du sacramentum* [LEGIS ACTIO]; ces deniers élaient destinés aux frais des sacrifices; pour l'administration de la caisse placée chez le grand pontife, parfois intervenaient les préfets de l’aerarium et parfois le pontife employait des officiers nommés 7 V viré ad aerarium *, et qu'il ne faut confondre ni avec les caissiers de son épargne privée * (arcarü), chargés de gérer ses propres deniers, pecunias privatas et fortuitas, ni avec les curateurs des biens des temples ”?.
Sous l'empire, les temples continuèrent à jouir de leur dotation mobilière ou immobilière, soit à Rome, soit dans les villes municipales d'Italie et des provinces. Dans celles-ci, à plus forte raison, où le sol n'était pas susceptible de propriété quiritaire *, les prêtres des temples ne purent avoir, pour leurs immeubles productifs, qu'une possession garantie par l'intervention d'un interdit. Néanmoins la personnalité civile ® des temples, dut tendre à se dégager sous l'empire. En les assimilant à des corporations (collegia licita), le prince put autoriser certains d'entre eux à former un corps (corpus habere) “ et à posséder directement des biens distincts de ceux des prêtres. Cela est d'autant plus probable qu'Auguste, qui réorganisa le régime des associations # (Zex Julia de collegtüs) se montra favorable au recouvrement des biens des temples ; une inscription constate qu'il avait fait tracer le plan d'une concession de biens donnés à un temple de Diane, dont les limites furent restituées ensuite par Vespasien *. En pareil cas, le temple autorisé à acquérir comme personne morale dut accroître ses immeubles par achats, échanges. ou donation entre-vifs. Mais il était encore impossible d'instituer héritière une personne incertaine, qui n'aurait pu, pas plus qu’une cité, faire acte d’adition d’hérédité, ni recevoir un legs ®. Mais on employait la voie détournée des fidéicommis.
Hadrien restreignit cette faculté par un sénatus-consulte qui étendit aux fidéicommis les règles sur la capacité de recevoir des legs “*; toutefois les esclaves publics purent instituer leurs cités, et un sénatus-consulte permit de leur rendre une hérédité fidéicommissaire, puis de leur faire des legs. Bientôt des sénatus-consultes et des constitutions impériales permirent d'instituer héritiers certains dieux, c'est-à-dire leurs temples %, notamment Jupiter Tarpéien, Apollon de Didyme, Mars en Gaule, Minerve à Ilion, Hercule de Gadès, Diane d'Éphèse, la mère des dieux Sipylensis à Smyrne et C'œlestis Saliniensis ou Séléné à Carthage. Cela entraîna le droit de laisser des legs à ces temples et, à plus forte raison, des fidéicommis %, Les empereurs s'occupèrent plusieurs fois de la
— 3 Festus, s. v. Sacramentum ; Gaius, 1V, 19, 16; Varro, Ling. lat. V, 49, 150, p. 79; Rudorff, Ziôm. Jicchts Gesch. 1, p. 102, 105; 11, 77; Walter, L. L. n° 704; Zumpt, L. L. I, 2, p. 123 et s. — 355 Sucton. Claud. 9 ; Mommsen, Staatr. I, 1, p. 62 et s. Orelli, no 2542. — 3% Symmach. Ep. 1, 62. — 87 Orclli, 1702. — 38 Gaiux, 11, 7, 21, 46; Agennius, De controv. agr. p. 87, éd. Lachmann. — 3% lirksen, Ueber den Zustand der juristisch. Personen nach r. Reckht, in civil. Abhandl. 11, p. 2ets. —40 Fr. {, Dig. 11, 4; Orelli, n°° 6097, 4075, 4115, 4235 ; fr. 1 ct 3 Dix. XLVIL, 22 de colle. ; Serrigny, Droit pub. rom. 1, nos 995 et 8. — #1 Suct. J. Caesar. 42; Octav. 32; Bikell, Gesch. des Kirchenrechts, I, 2, 7-12; Beckcr-Marquarit, Alterth. 1V, 151-159; Walter. Gesch. nos 256, 298, 348. — 4% Mommsen, /ns. Li. Non. 3575. — 48 Up. Reg. XXU, 5 et 6; Gaius, L], 87; Plin. Ep. V, 7; Cujas, Observat. X, 5. — 4% Capitol. Gord. 111; Tacit. Ann. 1V, 43. — 45 Ulp. Reg. XXII, 5; XXLV, 28 ; Gaius, Il, 287 ; cf. Il, 195 et Bücking, ad Ulpian. Reg. XXII, 6 ; Dis. XXX, fr. 32, 8 2, fr. 417; fr. 122 de legat. 1°; Dig. XXXVIIL, 3, 1. — 46 Up. /teg. XXII, 63; Dio. LV, 2; C. I. Gr. 3256, 2395, 3386, 2824, 2826, 2849, 2818: Hero dian. V, 6; Instit. 11, 20, 24, de legats. Pour les cités, v. C. J. VI, 24, 12; Dig- XXXVE, 4, fe. 26, 27. Ad s. c. Trebcll.
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législation des temples : on sait notamment que leur droit d'asile fut réglementé sous Tibère * [asyLum] ; Vespasien fit restituer ses limiles au temple de Diane de Tifate, comme on l'a vu plus haut“; Auguste avait amélioré la position (commoda) des prêtres et notamment des vestales ‘. Les écrivains agraires (gromatici, rei agrariae scriptores) mentionnent plusieurs fois les terres (agri vectigales) des vestales ®; il est souvent question dans les textes et les inscriptions des revenus des temples (vectigalia templorum)". L'administration dut en être organisée plus régulièrement depuis qu'ils eurent obtenu, ou au moins, certains d’entre eux, la personnalité civile. Le bail des immeubles de l'Église devint l’'emphytéose au bas-empire "?. L'on rencontre dans les inscriptions des preuves fréquentes de l'existence de la caisse des pontifes, caisse centrale suivant M. Mommsen (arca pontificum ® ou aerarium pontificum “), et parmi les agents un praefeclus aerari pontificum , un scriba publicus pontficum et curator aerarë ® ; Marini cite aussi des ZV viri ab aerario pontificum “; mais, comme on l’a fait remarquer ”, quelquesuns de ces textes se rapportent à la ville de Nîmes, où ils peuvent désigner une dignité municipale, et d’autres sont suspects. Un texte parait supposer que la caisse des pontifes concédait parfois des terrains pour la sépulture ®. On trouve encore une caisse des vestales (arca vestalium), implicitement supposée par un paiement à faire à celle-ci ®; peut-être se confondait-elle avec celle des pontifes ‘!, dont elle aurait formé une section.
Les possessions des temples comprenaient des bois sacrés [Lucus|, où parfois, comme dans celui de Junon Lacinienne près de Crotone, on entretenait des troupeaux produisant un revenu considérable *; des pâturages [sALTUS]|, des terres arables [PRAEDIUN |, des vignobles, des étangs et des forêts, etc. Dans les provinces, les biens des temples non érigés en personnes morales étaient réputés appartenir à la cité dans le territoire de laquelle ils étaient situés *. Des associations ou confréries (sodalitas), créées à l’occasion d’un culte nouveau dans un temple spécial (collegium templ) %, y célébraient des sacrifices et des festins, comme le collége des marchands (collegium mercatorum) au temple de Mercure, qui solennisait sa fête le jour anniversaire de la fondation du temple ®. Ils déléguaient, ou les magistrats ou les redemptores choisissaient pour en prendre soin un gardien ou agent
#T Tac. Ann. 111, 60-63 ; Suet. Tib. 37; Corp. inscr. gr. 2715, 2954 ; cf. 3045. — 48 Mommsen, Z. 1. N. 3:75.— 49 Suet. Oct. 31 ; elles ne pouvaient avoir de biens propres : Gell. [, 12; Mommsen, De colleg. p. 39.— 50 Gromatici, p. 157, 162, 235, 283, édit. Lachmann. — 61 Tertull. De idol. 17; Apolog. 13 et 42; Mommsen, Unterital. Dialect. p. 125,126; Agen. Urb. p. 87, 20, édit. Lachmaon.— 63 Cod. Theod. 3, 4,5, De loc. fund. juris.… templ.; XVI, 10, 20, De pag. ; Walter, Gesch. n° 582; Serrigny, Droit pub. n° 670. — 53 Orelli, 4421, 4549, 2145 ; Gruter, 659, 8; 672, 1 ; 765, 5; 809, 2; 827, 6; 855,8; Reines. p. 548, 1 ; 655, 12; Fabretti, p. 49, n. 281 ; Gudius, p. 149, 3 ; 217,7; Murat. 896,1 (Ligorium); 919, 3; 989, 1; 1310, 8; 1687, 6. — 5% Gruter, 440, 4; 827, 2 ; Reines. p.422, 56. — 58 Murat. 1049, 5.— 56 Gruter, 306, 7.— 57 /nscr. A/ban. p.73. — 58 Marquardt, Alterth. 1V, p. 172, n. 1008; Gruter, 413, 8; 470, 6.— 59 Murat. 1291, 10; comparez Murat. 1702, 15 et Gruter, 31, 8, inscriptions suspectes.— 60 Gruter, 861, 13 ; Murat. 53, 1; O. Jahn, Specim. epigr. p. 28, n° 29; Mommsen, De colleg. p. 39. — 61 Marini, Afti di fr. Arval. p. 825. — 62 Tit. Liv. XXIV, 3; Ag. Urb. p. 187, 20, — 6 Gromat. p. 165, Lachmann ; Momm:en, Z. À. N. 3575 ; Cod. Theod. X, 1, 8, De jure fisci; XI, 20,6 pr. De coll. don.— 6% Ag. Urb. p.87, 27, édit. Lachmann.— 6 Dig. XXXIE, 1, 33, 8 6, Collegium cujusdam templi. — 68 Til. Liv. 11, 27; Paul Diac. p. {43 ; Cic. Ad Q. frat. 11,5; Ovid. Fast. V, 669; Marquardt, IV, p. 147 et s. — 61 Suet. Domit. 1; Tit. Liv. XXX, 17 ; Plaut. Curc.l, 7, 48 ; Varro, Pere rust. 1,2; Le Ling. lat. VI, 12; VALL, 61 ; Gell. XIL, 10. — 68 Mommsen, Z. À. N. 4643, 5631 ; Orelli, 2206; Paul. Diac. p. 13; Varro, Ling. lat. VII, 12; Cic. Orat. de Har. resp. 14, 31. — 69 Marquardt, 111, 2, 79; IV. 150. — 70 Cie. Zn Verr. L, 8, 22. — 71 Suct. Oct. 52; Tac. Annal, I, 10, 78 ; IV, 36; Tit. Liv. Epitome, 159 ; Dio Cass. LI, 35 ; Aurel. Vict. Caes. 1, 6; Marquardt, 111, 1, 268; IV, p. 424; Id. 0m. Staatsverwallt. 1, p. 119,863 et s. Leipzig, 1873; A. Bernard, Le temple d'Aug. et la nationali'é Gaul,
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payé par l'État nommé aenrruus®, peut-être identique au curalor lempli souvent mentionné dans les inscriptions Ÿ, mais non aux curateurs des temples en général (curatores aedium sacrarum, locorum et operum publicorum tuendorum ®). 1] y avait, dans la province de Sicile, un temple du peuple romain, celui de Vénus sur le mont Éryx, et dont la caisse était administrée par le questeur ”. Mais on connaissait aussi des temples de toute une province [COMMUNE ou KoiNon]. En outre, Auguste et ses successeurs autorisèrent les provinces à élever des temples à Rome et à Auguste ‘!, pour lesquels certaines régions formaient un groupe de cités associées, concilium provinciae, ainsi qu'il advint à Lyon. Ces temples eurent leurs revenus, formés au moyen des contributions volontaires des villes ou des dons des particuliers", et leur caisse spéciale (arca Galliarum), sous la surveillance du grand prêtre ou flamen provinciae, nommé aussi sacerdos provinciae Set peut-être, en Asie Mineure, ARCHIEREUS *. Ces temples durent aussi posséder des immeubles productifs ; ils avaient certainement des esclaves qui parfois étaient affranchis (trium Galliarum libertus)*, et l’on trouve mentionnés comme administrateur de la caisse un allector arcae Galliarum, un inquisitor Galliarum, un judex arcae Galliarum ", un dpyreporimias +ñç ’Aotas TT, qui devaient rendre compte au conseil provincial (concilium provinciae) *.
Dans certaines cités, des fonds de terre étaient affectés aux dépenses de jeux publics © reliés à des cérémonies religieuses. Les prêtres qui présidaient à ces luttes [AGo- NOTHETA] ® recevaient parfois les captifs et notamment les chrétiens à livrer aux bêtes‘. Ces fonctionnaires sont en effet rapprochés des Asiarques [As1ARCuA], À lytarques [ozymriA|, etc., dans une loi d'Honorius et de Théodose, relative à la dépense des jeux *, et dans plusieurs autres textes, des grands prêtres des provinces ; leur charge (munus) est nommée &ywvofertx # ; nous sommes donc porté à admettre que les agre agonothetici rentraient dans la classe des biens des temples dédiés à Rome et à Auguste, et qui contribuaient à ces frais avec les immeubles des sénateurs et des riches curiales .
Le patrimoine des temples que certains empereurs n'avaient pas épargné * se conserva ou s’accrut sous quelques-uns d'entre eux plus zélés pour la religion. Tels furent, par exemple, Claude, Domitien, Hadrien, Vespasien, Septime-Sévère et Aurélien *, à la différence des princes
Lyon, 1863 ; Kuhn, Die barg. und städt. Verf. I, p. 107, 111, 1135 et s. — 73 Boeckh, Corp. inscr. gr. p. 2741 ; Strabo, 4, p. 492. — 73 Cod. Theod. XII, 1, 46, 75, 174; XVI, 2,38; L. Renier, /nsc. de l'Algérie, 1440, 1528, 3915 ; Orelli, 4018, 2226, 2542. — 7% Comp. Waddington, Fastes de la prov. d'Asie, n° 855; Marquardt, Verwalt. 1, p. 374 et s.; Kubn, I, p. 107, 111, 115 ct s. — 75 Henzen, 6393. — 76 Henzen, 6950; do Buissieu, Znscr. ant. de Lyon, p. 259, 265, 266, 278, 279. — 17 C. inscr. gr. n. 2:82. — 18 Marquardt, Verwalt. I, p. 370. — 79 Notamment des combats d'animaux, sous la direction des prètres des provinces ou des villes. Cod. Thcod, XV, 9, 2 De expens. lud. ; XL, 1,109 Ve decur. ; Liban. Epist. ad Olymp. 1243; Kuhn, Städr. Verf. I, p. 115 et s. — 80 C’est ainsi que l'on trouve des champs nommés agri ou fundi agonothelici ou juris agonothetici (Cod. Just. XI, 61, 14 De fund. patr. et Cujas ad h. L. ou aygév éyovoberimés (Dasilic. LVI, 3, 14), agonntheticae possessiones (Cod. Just. XI, 69, 5 De div. praed. urb. et rustic. templ. et civi.; Novell. Afartian. tit. ur, 8 1 édit. Haënel. Basilic. LV, 13, 5), ou ayovsoéss (Dig. XXXI, 84, 8 1 ; Cujas, lit ayvocégoy). mais la leçon est fort douteuse. — 81 Pollux, ILL, 30; Dig. L, 4, fr. 18, & 17 De munerib. ; Suid. aywvotirn; ; Dig. L, 12, 10 De pollcit. ; Kuhn, Die «städt- Verf. 1, p. 115 et s. — Si Cod. Theod. XV, 9, 2, De exp. lud. en 409 ; Cod. Theod. XVI, 10, 3 De pagan. sac. et templ. — 88 Corp. insc. gr. 4039, 4157 ; S. August. Ep.5 extr. Hist. eccl. Euseb. Ruffino interprete. Rom. 1740, p. 1, p.211 ; Cod. Thcod. XV, 9,2; Quint. Zust. orat. V1lI, 2 ; Acta apnost. c. 19, 31; Euseb. AHist. ercl. 1Y. 45 ined. Ruinart, Ac{. prim. mart. p. 444; Corp. inscr. gr. n. 2810, v. 15. — 8+ Dig. X, 2, fr. 20, $ 7, famil. erciscundae. — 85 Cod. Thcod. VI, 3, 1; XV, 9,2 De exp. lud. — 86 Sueton. Vero, 32; Jul. Caesar, 54. — 81 Mommsen. Z. À. N. 3575 ; Suet. Claud. 25; Domilian. 5%; Spart. Hadr. 1%, 18, 21. — 88 Vopisc. Aurel. 15: « pontifices rohuoravit » ; Spart. Sept. Scv. 3; Lamprid. Alrxz. Se 50 ; Spart. Caracalla 9.
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qui ne craignirent pas de dépouiller les temples au profit du fisc ou au profit de certains d’entre eux seulement *.
Les églises chrétiennes, loin de posséder la personnalité civile pendant la domination des empereurs païens, durent souvent déguiser leur existence *. Cependant elles eurent en fait des revenus et des biens qui étaient considérés d’abord comme communs aux membres de l'église et on put leur léguer, ut singuli, d'après la doctrine du jurisconsulte Paul *’. Il paraît que ces revenus furent en partie confisqués par les princes persécuteurs, notamment par Décius, Dioclétien et Maximien.
La décadence des temples païens, manifestée dès longtemps avant Constantin par la rareté des sacrifices, des offrandes et des donations ou legs, se précipita dès l’avénement de cet empereur sous l'influence d'un gouvernement et d'une législation hostiles. Ce prince, qui dès 311 avait rendu un premier édit de tolérance ** en faveur du christianisme %, le renouvela en 312 et en 313%, Un rescrit de cette dernière année, inséré au Code Théodosien, rappelle déjà l'existence de priviléges concédés aux clercs *. En 315, Constantin suppose qu'il a déjà accordé aux églises catholiques l’exemption des charges et impôts #; il facilite l’affranchissement de leurs esclaves en 321 %, et attribue aux évêques une certaine juridiction en matière civile (episcopalis audientia\) *; en 321 il donne encore aux églises la capacité de recevoir; dès que cetempereur eut professé publiquement le christianisme,en 324, s'ouvrit l'ère d’une législation restrictive du paganisme *. Déjà le fondateur de Constantinople avait dépouillé depuis deux ans, au profit de la nouvelle capitale, plusieurs temples de Grèce et d'Asie ‘®. Il ferma, par des motifs de morale, des édifices sacrés en Phénicie et notamment le temple de Vénus, souillé par de honteuses débauches !‘. Mais sous les successeurs de Constantin, la ferveur dus populations chrétiennes des villes ? commença à s'attaquer aux temples eux-mêmes et poussa les empereurs dans la voie de la persécution. Dès 341, Constance interdit les offrandes sous les peines les plus graves , et les sacrifices nocturnes, autorisés encore par Maxence, sont de nouveau interdits en 353 ‘*. Pour mettre un terme aux démolitions irrégulières, par le peuple, de monuments précieux, Constance pt Constant, en 346, ordonnent de conserver les temples situés hors des villes, à raison aussi des jeux publics qui y sont célébrés %. Mais en 346 ils en viennent à prescrire la clôture de tous les temples et à interdire les ofrandes sous peine de mort %, La date de cette constitulion est toutefois re-
89 Lamprid. Âeliog. 6, 7. — 90 Fr. 1, $ 1, De colleg. Dig. XLYII, 22 ; certains princes les considèrent comme des collegia illicita. Suet. Claud. 2$ ; Nero, 16. Plin. Ep. X, 97; Tac. Ann. XV, 44; Walter, Gesch. nos 349, 350.—91 Dig. XXXIV, 5, fr. 20, De reb. dubiis ; Serrigny, Droit public rom. 11, no 999. — 92 Lactant. De morte pers. 34: Euseb. Hist. eccl. VILL, 17. — 93 Euscb. Hist. eccl. 1X, 9, p. 249 c. — % Lactant. De morte pers, 43; Fuseb. Hist. ecci. X, 5. — 9% Cod. Theod. XVE. 2, 4 De episc. eccl. et clerie. — 93 Cod. Theod. X, 1, 1. De annon. et tribut. — 97 Cod. Theod. 1V, 7, 1. — 98 Cod. Just. }, 2, 1 De sac. eccl. ; Cod. Theod. XVI, 2, 4 De episcop.; Cunstit. Sirmond, 17, p. 4:5 édit. Haëncl; Marquardt, Jiôm. Alterth. IV, p. 137, note 822 ; Lassaulx, l’nfergang des Hellenism. p. 27; Serrigny, Droit public romain, 1, p. 393 et s. — % F. Balduinus, Le Constantini imp. ap. Hvuineccius, Jurisp. rom. et attica, 1. 1, p. 517 et s.— 100 Euscb. Vifa Const. 111, $4; Liban. Or. pro templ. p. 9 et 10 édit Uodef. ; Lassaulx, Op. !. p. 31, 46, 51 et s. — 101 Euseb. Vif. C. 1, 54, 58; 1V, 23, 55. A-t-il persécuté les paiens ? Voy. Euseb. Vit. Const. 11, 45, 56, 60 ; Socrat. 1, 17; Sozom. 11, 4, 5 ; Thcodoret. V, 21; Oros. VII, 28. — 103 Firmicus Maternus cxcite les princes à persécuter l'antique religion, De err. prof. relig. p. 85, 86, 412, 115 Müuter. — 103 Cod. Theod. XV1, 10,2 De paganis. — 10% Cod. Theod. XVI, 10,5. — 103 Cod. Theod. XVI, 10, 3. — 106 Cod. Theod. XVI, 4. — 107 Haënel et Godefroy, Ad Cod. Th. XVI, 10. — 128 La Dastie, 4e Afém. sur le souv. pont. des emp. Acad. des iusc. t. XV,
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portée par certains auteurs à l'année 353. Quelques savants soutiennent en outre qu'elle n’aurait été qu'un projet inséré après coup dans le code Théodosien et que le cuite païen se maintint beaucoup plus tard !%.
On peut admettre qu'elle fut adressée en 353 au préfet du prétoire Taurus, pour l'Orient seulement ‘* et non exécutée à raison des circonstances et des troubles intéricurs. Dans tous les cas, l'avénement en 360 de Julien l'Apostat dut avoir pour effet d'amener l'abrogation de cette loi ‘°. Cet empereur, fervent restaurateur du paganisme, rendit plusieurs ordonnances, non admises ensuite dans le code Théodosien, pour faire rebâtir les temples détruits en certains lieux et rendre leurs possessions à ceux qui en avaient été frustrés. Il décréta d'abord l'ouverture des temples païens et le rétablissement des sacrifices ‘", puis il rendit à leurs prêtres les priviléges dont ils avaient été précédemment dépouillés “*?; il les dota des biens du fisc et leur transféra les subventions accoidées aux membres du clergé chrétien sur le trésor public, en enlevant à ceux-ci leurs immunités ‘", ainsi que la capacité de recevoir des dons ou des libéralités testamentaires “. Julien leur interdit même tyranniquement l'enseignement de la grammaire et de la rhétorique ‘#. 11 ordonna la restitution des édifices abandonnés à des particuliers sous divers prétextes ‘et le rétablissement des temples détruits, aux frais des individus qui en avaient provoqué la ruine sans autorisation officielle, alors même qu'une église avait été construite sur leur emplacement. L'exécution sans ménagement de ces diverses mesures souleva des troubles assez graves “’; elles donnèrent lieu à des poursuites violentes contre certains évêques !#, tels que Marc, évêque arien d'Aréthuse et contre les auteurs prétendus de l'incendie du temple à Daphné près d'Antioche, et à la confiscation de la cathédrale de cette ville !!, Il y eut des émeutes accompagnées de massacres de chrétiens à Gaza, Ascalon, Césarée, Héliopolis, etc. !* ; on vit se succéder le meurtre de l’évêque arien d'Alexandrie, Gcorge de Cappadoce ‘*!, des désordres à Édesse suivis de la confiscation des biens de l'église de cette cité '*,. La destruction par une émeutc de l'autel de Cybèle à Pessinonte et du temple de la Fortune à Césarée en Cappadoce fut crucllement vengée par Julien ‘#, qui alla même jusqu’à tenter de saisir l’église de Naziance '*.
La tentative de restauration du paganisme par Julien devait fatalement échouer. Elle fut suivie après sa mort, en 363, d'une réaction dont l'énergie s'accrut graduellement, mais qui fut d'abord assez modérée sous Jovien
p. 98 et s., Gibbon, Decad. I, in-12; 1, édit. Buchon, p. 496 ; Barouius, Anxal. ad a, 346; Sozomen. 111, 16; Symmach. Episf. X, 54. — 109 Marquardt, Rôm. Alterth. 1V, p. 138 ; Lasaulx, p. 57. — 110 C. G. Eincrt, Diss. 1,2, Comment. ad C. Juhani imp. Lips. 1771; Lasaulx, O. ce. p. 59-79; W. Teuffel, Dissert. de Jul. impcr. relig. christ. cont. Tübing, 1844, etin Pauly's Heulencyc. t. V, p. 401 à 413, art. Julianus, Stuttgardt, 1846. — ‘11 Amm. Marc. XXII, 5, 1 et12; Greg. Naz. Or.lll, p. 70, A; Socrat. 111, 4 p. 146, A; Sozomenu. V, 2. — 112 Oplatus, De schism. et Donat. 11, 16, 17. — 113 Julian. Epist. 52; Sozomen. V, 5; Thcodoret. III, 6 ext. ; Philostorg. VII, 4; Cod. Thcod. V, 14, 3. — 11% Julian. Zpist. X, 5; Greg. Naz. Orat. lil, p. 86,87; Sozomen. V, 5. — 115 Aimm. Marc. XXII, 10 ; XXV, 5 ; Oros. VII, 30 ; Julian. Epist. XLIL; Greg. Orat. IL, p. 96; Tillemont, Mém. eccl. VIII, p. 1291-4. — 116 Cod. Theod. XV, 1, 10, De oper. publ. — 17 Greg. Orat. p. 86, 87 ; Liban. Orat. parent. 160. — 118 Sozom. V, 4; Greg. Or. Il, p. 83-91 ; Liban. £pist. 730, p. 350 édit. Wolf. Amst. 1738. — 119 Amm. Mare. XXI, 13; Jul. Visopoy. p. 361 ; Liban. Naenia, p. 183. — 120 Greg. Naz. Orat. 111, p. 87; Sozomen. VII, 28 ; Philostorg. VII, 4. — 121 Julian. Eprst. 1X, 36 : Phulostorg. VII, 2; Amm. Marc. XX1I, {1; Greg. Naz. Or. XXI, p. 3*2 et s.; Ep'phau. /{-res. 76; Gibbon, Dec. c. 23, p. 533 ct s. édit. Buchoun. — 122 Julian. Æhist. 43. — 123 Sozomen. V, 4,2, Greg. Naz. Or. HU, p. 91: 1V,p. 133; Tillemont, Mém. eccl. t. VII, p. 649 et s. — 12 Greg. Orat XIX,p.3"8; Tillemont, Aém. VII, p. 575; Cod. Theud. V, 2, 4; Théodurret, V, 2,
(364-375) et Valens (375-378) ‘#. Cependant, en 364, Valertinien et Valens reprirent les possessions du fisc livrées aux temples par Julien ‘*. A partir de 381, plusieurs constitutions de Valentinien et Gratien, dont l’une notamment paraît avoir ordonné la confiscation de tous les biens des temples “7, renouvelèrent et généralisèrent les prohibitions antérieures contre le culte païen ‘#, En 382, Gratien abdiqua le titre de grand pontife que les empereurs avaient conservé si longtemps ‘”, et reprit le cours des persécutions contre les païens *. L’autel de la Victoire, exclu par Constantin de la salle du sénat et rétabli par Julicn, en fut de nouveau écarté * ; enfin, sous le même règne, les vestales perdirent leurs possessions ?, et ces mesures furent confirmées par Valentinien II en 384 “. Mais c’est par Théodose [°° que le paganisme fut le plus énergiquement attaqué. Maître de l'Orient en 379, il réunit, après la mort de Valentinien II (392) et de son successeur Eugène (en 394), l'empire tout entier sous sa domination. Dès 387 avait commencé en Syrie et en Égypte la destruction systématique des temples païens ‘# ; en 389 le Sérapéum d'Alexandrie fut rasé et toutes les statues de métal fondues en Égypte pour être appliquées aux besoins du culte chrétien. Une partie des édifices d'Orient sont transformés en églises ; en 391 la fréquentation des temples et les offrandes sont également interdites dans les provinces d'Occident , et en 392 on défend même les sacrifices domestiques **, ce qui n’empêcha pas le maintien des jeux et des fêtes autrefois reliés au culte‘; en 394 les temples perdirent toutes leurs dotations ‘#. Mème à Rome, les prêtres furent chassés des temples que l'on ferma ‘#*, A la mort de Théodose en 395, ses fils Honorius et Arcadius n’eurent plus qu’à poursuivre les derniers restes du paganisme.
Dès la même année ils renouvellent la prohibition du culte païen, avec des peines plus graves contre la tolérance des gouverneurs ‘* ; en 396, ils suppriment tous les priviléges des prêtres païens “. Les mêmes empereurs en 397 affectent les matériaux des temples démolis en Orient à la réparation des voies publiques, des murailles des villes et des aqueducs ‘*, C'était encourager la destruction ; aussi sont-ils forcés de défendre en 399 la spoliation des ornements des édifices publics en Espagne ‘#, Mais ils permettent en Orient la destruction sans tumulte des édifices placés dans les campagnes *, ce qui fut continué même à Carthage !#, puis interdit par un rescrit adressé au proconsul d'Afrique ‘*. Comme on avait main-
125 Lasaulx, O. c. p. 82-89 ; Sozomen. VI, 3, 35; VIL, 1 ; Socrat. III, 24 ; IV, 19 ; XV,1,8; XVL.19,7ets.; Amm. Marc. XXV,5; XXIX, 1,2; XXX, 9; Zosim. IV, 13-15; Sozomen. V1, 7, 121 ; Cod. Theod. — 126 Cod. Theod. V, 14, 3; IX, 16,9. V. en général, Rein, Das Criminalrecht der Tiümer, p. 89:; C. Riffel, Darstell. der Ver. sw. Kirch. und Slaat, 1, Maiuz, 1836 ; Godefroy, Ad Cod, Th. de pag. tom. VI, p- 274-332. — 127 Il y est fait allusion dans une loi de 415. v. Cod. Thcod. XVI, 10, 20, 8 1, De pag. Cod. Just. I, 44, 5. — 128 Cod. Theod. XV, 10, oc. 7 à 11; V, 14,3; X, 1,8; Zosim. 1V, 59; V, 38, 46; Symmach. Epist. X, 54, 61 ; Gibbon, Décad. c. 98, p. 674 et s. édit. Buchon. — 129 Gibbon, c. 28; Auson. Grat. act. p. 293 ; Orelli, p. 118; Ambr. Op. L. Zosim. 1V, 36; Eckhel, Doct. num. VIII, p. 356 et s. — 130 Zosim, 1V, 33. — 131 Voy. sur cette grave question Symmach. Ep. X, 54,61, Prudent. C. Symm. 1, 12ets. A cette occasion le sénat envoya en 282 des députés à Gratien, en 384 à Valentinien. Cf. Symmach. Lp. X, 54, 61 et Ambros. Ep. 1,5; 18, 13, 16, en 388 à Théodose, en 392 à Valentinien II ; V. J.Gothofred. ad Cod. Theod. XII, 3, 8. — 133 Zusim. IV, 33; V, 38; Ambros. Lhist. 2, 51 /n Symmach. p. 471; Symmach. ÆEpist. X, 61, p. 442. — 133 Lasaulx, O. c. p. 90 et s. — 13 Thcodoret. V,21, 22; Sozomen. VII, 15, 28 ; Socrat. V, 16 ; Rufin, 11, 22 ; Stuffken, 11, Diss. de Theodos. rnagn. in rem Chr st. meritis, Leyden, 1828. — 135 Cod. Thcod. XVI, 10, 11, de pagan. — 138 Cod. Theod. XVI, 10, 12. — 137 Marquardt, O. c. IV, p. 139; T. Mommsen, Epigr. Analect. n° 8, p. 62 et s. dans le lecueil de l'Acad. de Saxe, 1850, — 133 Zosim. IV, 59. — 139 Zosim. V, 38. — 10 Cod. Thcod. XVI, 10, 13. — 14 Cod. Theod. XVI, 40, 14. — 112 Cod. Thcod. XV, L 36 ct 40. — 1353 Cod.
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tenu certains jeux publics ou fêtes #”, il fallut laisser affectés à cet objet les fonds de terre qui avaient eu cette destination ‘#. Le zèle des populations généralisa l'œuvre de destruction des édifices païens ‘* ; en 408, les empereurs ordonnèrent le renversement des statues, et sécularisèrent tous les temples en affectant leurs revenus aux dépenses de l’armée et les bâtiments aux usages publics ‘*. En 412, Théodose le Jeune dissout les antiques confréries religieuses ‘#; en 415, il renvoie dans leur pays tous les prêtres païens des métropoles d'Afrique et confisque les biens restants des temples *. Cependant un grand nombre de ces domaines avaient été donnés par les empereurs à des solliciteurs !% (petilores) ou aux cités dans le territoire desquels ils étaient situés. Dans beaucoup de cas, c'est la ville qui avait doté le temple à l’origine qui aurait eu droit de réclamer ces biens; quelquefois ils furent attribués aux églises chrétiennes. Quoi qu'il en soit, toutes ces donations sont confirmées ‘#* par le rescrit de 413. Les païens eux-mêmes furent exclus en général des honneurs en 417 ‘5; en outre, les princes rappellent en 493 les lois prohibitives à leur égard ‘“, si toutefois il en reste encore ; on leur interdit l'exercice de leur culte sous peine d'exil et de confiscation ‘ ; mais quand ils se tiennent tranquilles, les lois ne permettent pas de les persécuter ou de les . piller. En 435, Théodose est encore obligé de prohiber sous peine de mort l'exercice du paganisme et prescrit la destruction des temples 1,
Quelques traces du paganisme dans les campagnes amenèrent encore de la part de Valentinien III et de Marcien des lois de persécution en 451 ‘* et de la part de Léon en 467 !, ce qui n'empêchait pas le vicil usage des augures d’être employé par les consuls chrétiens au v° siècle ‘. La fète des LuPERCALIA fut seulement abolie à Rome en 494%, et en 529, le dernier temple d’Apollon dans cette ville fut transformé en un cloître ‘*. Des restes plus considérables du paganisme se maintinrent longtemps en Égypte‘.
En sens inverse le droit d'acquérir par donation ou testament reconnu aux établissements religieux chrétiens par Constantin dès 321 !$, avait été de nouveau proclamé dans les codes de ses successeurs '%. Plus tard même Justinien permit d'instituer par testament le Christ, les archanges et les martyrs, et détermina les établissements appelés à profiter de ces libéralités *#. Les immeubles destinés à l’entretien du culte chrétien (praedia usibus coelestium secretorum dedicata) avaient d'abord reçu de Constantin limmunité complète ‘® ; puis cet empereur concéda aux
Theod. XVI, 10, 145. — 1%4 Cod. Theod. XVI, 10, 16. — 15 Lasaulx, O. c. p. 41. — 146 Cod. Theod. XVI, 10, 18. — 147 Cod. Theod. XVI, 10, 17; Cod. Just. XI, 4 ; Basiliq. 1, 1, 14. — 168 Cod. Just. I, 11,7; Basiliq. 1, 1, 17. — 149 Lasaulx, p. 116. — 130 Cod. Theod. XVI, 10, 19; C. Sirmond 12 Adc. haeretic. — 151 Cod. Theod. XIV, 7, 3 de collegialis. — 152 Cod. Theod. XVI, 10, 20. — 153 Serrigny, Droit public rom. n° 472; Liban. Or. pro temp. p. 23 ; Cod. Thcod. XV, 4,10 De oper. pub. Oros. YII, 28. Une loi reprit ces biens (Cod. Theod. X, 1, 8, De jure fisci) en 364; Cod. Thcod. X, 3, 4 et 5 De locat. fund. ; X, 10; c. 24 et 32 De petition. ; XI, 19 c. ult. De collationibus donat. — 15% Cod. Theud. XVI, 10, 20 pr. $8 1 ct 2; Symmach. X, 61 ; Zosim. IV, 59 ; V, 38; Cod. Just. 1, 11, 5; Basiliq. L, 1, 15; Godefroy, Ad Co. Theod. XVI, 10. 20 ; Serrignv, Droit pub. rom. I, n. 472, — 188 Cod. Thcod. XVI, 10, 31; Zosim. V, 48. — :56 Cod, Theod. XVI, 10, 22. — 187 Cod. Theod. XVI, 10, 23. — 188 Cod. XVI, 10, 24. — 159 Cod. Theod. XVI, 10, 25. — 160 Cud. Just. I, 11, 7. — 161 Cod. Just. 1, 11, 8. — 16? Salvian. De Gubern. Dei, V1, 2. — 168 Lasaulx, O. c. p. 142; Gelasius cp. ad Andremach. ap Carafa £}ist. decret. somm. pont. t. 1, p. ?, p. 410 ct s. — 164 Voy. les textes chez Lassaulx, p. 144, 148. — 165 Letronue, Inscr. de l'Égypte, U, p. 205 et s. — 166 Serriguy, Droit pub. rom. ne L9s; de Savigny, Traité de dr. rom. Il, p. 265 de la trad, Guénoux. — 167 Cod. Just. 1, 2, 1 ; Euseb. Vif. Constant. 1V, 18, 66; Hist. eccles. X, 2 et 4; Cod. Theod. XVI. 2, 4. — 168 Cod. Just. 1, 2, 26, De sacros. eccles.; cf. Novell. 113, c. 3; Barouius, Annual. eccl. ad ann. 324, no 59, 65. — 169 Cod. Theud, XI, 1, 1. De ann. et tribut. C. 31,2, 5.
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clercs eux-mêmes (clerici) l'exemption de toutes les char- |
ges civiles, afin qu'ils ne fussent pas détournés du service divin, ce qui fut étendu aux clercs inférieurs ‘; cela comprenait les charges sordides [munus|, l'impôt des patentes, les charges curiales, et autres du même genre ‘". Quant aux charges réelles, les biens de l'Église furent seuls exemptés, et ceux des clercs demeurèrent soumis aux impôts, Mais l'immunité des domaines de l'Église fut si préjudiciable au trésor qu'il fallut bientôt revenir sur cette concession ‘#, sauf pour quelques églises à Rome, etc., et saint Ambroise reconnut la légitimité du tribut ‘*, confirmée par la novelle 37 de Justinien. L'immunité des charges sordides et des impôts extraordinaires, tels que l'entretien des ponts, la réparation des chemins, les transports, subsista "5 pour l'Église et les clercs ; mais plus tard même elle fut modifiée en ce sens que les biens de l'Église durent contribuer à la réparation des ponts et des routes "f, et aux transports nécessaires pour les expéditions du prince ‘7 [CURSUS PUBLICUS|.
En 451 Valentinien IT et Marcien confirmèrent toutes les allocations en nature attribuées aux églises par leurs prédécesseurs ©: Salaria quae in diversis speciebus de publico sacrosanctis ecclesiis hactenus ministrata sunt. Léon et Anthémius interdirent en 470 à tout évêque ou économe chargé d'administrer le patrimoine d’une église, d’aliéner de celle-ci les immeubles ou les colons y attachés "®.Néanmoins Anastase admit assez d'exceptions à cette règle pour la compromettre dans la pratique ‘®. Les donations faites à l'Église furent valables indépendamment d'acte et d'enregistrement (ensinuatio), quand elles n’excédaient point 500 solid "1, ce qui devint ensuite le droit commun ‘*. Mais Justinien défendit de transférer aux églises les produits destinés à l'entretien de l’armée !® [ANNONA MILITARIS|; il ne permit pas en revanche de leur opposer les prescriptions de dix, vingt ou trente ans, mais seulement celle de cent ans ‘*, réduite plus tard à quarante ans '®. Quand un décurion laissait un bien à l'Église à titre gratuit, la curie ne put exercer à ce sujet son droit de prélèvement '#. Justinien crut devoir renouveler la défense d'aliéner et d'hypothéquer les choses sacrées (res sacrae), si ce n'est les meubles, et dans trois hypothèses seulement, savoir, pour payer les dettes de l'établissement, pour racheter les captifs et pour nourrir les pauvres en cas de famine . Enfin cet empereur modifia, quant aux immeubles du patrimoine des temples, les règles antérieures, par trois novelles, rendues en 535, 537 et 544, et trop étendues pour être analysées ici'*, G. Huwserr.
170 Cod. Thcod. XVI, 2,124; Cod. Just. 1, 3, 2. — 171 Cod. Theod. XVI, 2, 29, 10 et 14; Cod. Just. I, 3, 2; Serrigny, Droit pub. t. I, no 498. — 172 Cod. Theod. XVI, 2, 145 De episcop. ; Cod. Just. 1, 3, 3 eod. tit. — 113 Cod. Theod. XVI, 2, 15 et 40 ; Baudi de Veeme, Des impos. n° 23. — 17% Or. de Basilic. non trad. t. V, p. 104, édit. Félic.; Scrrigny, I, no 499. — 178 Cod. Theod. XI, 16, 21, 22 De extr. mun.; XVI, 2, 40 Le episc.; Cod. Just. I, 32, 8 2 et 3 Le emsc.; Cod. Just. 1, 2, 5 De sacros. eccles. — 116 Cod. Theod. XV, 3,6; XVI, 2, 40; Cod. Just. 1, 2, 7; Basiliq. V, 14, 4; C. Sirmond, XI.— 177 Cod. Just. I, 9, 41; X, 48, 2; XII, 51, 213 Basiliq. V, 1, 4, 6. — 178 Cod. Just. J, 2, 12. — 19 Cod. Just. I, 2, 14 De sacros. eccl. — 180 Cod. Just. I, ?, 17; mais voyez la novelle 65, rendue par Justinien en 538. —181 Cod. Just. 1, 2, 19 De sacros. eccles.; VIL, 54, c. 44, 8 1 De donat. — 182 Cod. Just. VIII, 54, c. 36, 8 ulfim. — 183 Cod. Just. 1, 2, 20 De eccl, — 188 Cod. Just. I, 2, 23 De eccles. — 188 Novell. 111, c. 1 ct 131, c. 6; comparez Cod. Just. VII, 35, 2 Ne rei dominicae. — 186 Cod. Just. X, 35, { De imnon. luc. desc. ; Novell. 134, c. 5 in fine. — 187 Inst. Just. LL, 1,8 8 ; Cod. Just. 1, 2, 21; Novell. 420, e. 10. — 188 V. Novell. 120, c. 4 à 7; Novell. 7, c. 4 à 12; Novell. 54, c. 2,et le commentaire de Cujas sur ces Novelles. —— Bisziognarnie. J Godefroy, Ad Cod. Throd. X,1, 8 et XVI, 10, édit. Ritter, Leipz. 1745 ; Walter, Geschichte des rôm. Rechts, 3e édit. Bonn, 1860, nos 18, 158, 159, 160, 184, 313, 259, 397; Ambrosch, Studien und Andentungen im Gebiet des altrôm. Boden und Cultus Breslau, 1839, p. 199 et s.; Becker-Marquardt, ZZandbuch der rôm. Alter-
BON
BONA VACANTIA. — On nommait ainsi dans le trèsancien droit romain, les successions en déshérence, faute d'un successeur testamentaire ou ab intestat ; chacun était admis à occuper et à acquérir par usucapao les objets corporels qui dépendaient de la masse‘. Pour les immeubles abandonnés, voyez DESERTI AGRI. Quant aux hérédités simplement jacentes, c'est-à-dire non appréhendées par les héritiers, il y avait lieu à une wsucapio lucrativa pro herede, modifiée par Hadrien et Marc-Aurèle *. Lorsque des objets certains étaient abandonnés par leur maître avec l'intention d'en abdiquer la propriété, ils prenaient le nom de +es dereliclae, Maïs les jurisconsultes classiques n'étaient pas d'accord sur l'effet de l'abandon, derelictio. Suivant l'école Sabinienne *, la chose cessait d’appartenir à son maître pour devenir res nullius, et le premier occupant en acquérait immédiatement la propriété romaine (dominium ex jure Quiritium). Suivant les Proculiens au contraire, l’ancien maître était réputé avoir fait tradition [TRADiTIo] à la personne incertaine du premier qui en prendrait possession. Or, si la chose était du nombre des res mancipi, la tradition n’en conférait que la propriété prétorienne ou ?n bonis, jusqu'à l’accomplissement de l'usucapion [usucaPrio, pomiNiuM]. L'opinion Sabinienne prévalut avec raison.
En ce qui concerne les successions vacantes, la loi Julia caducaria les déféra, comme les BoNA caADuCA * et les biens enlevés aux indignes, ereptoria, au peuple, c’est-à-dire au trésor public, aerarium populif. Il s'agit là sans doute de Ja fameuse loi Julia caducaria ou de maritandis ordinibus, et de la loi Papia Poppaea, rendues sous Auguste [CADUCARIAE LEGES]. L’acquisition s'opérait au profit de l'aerarium pour les biens sans maitre, et pour les successions en déshérence, au moins en Italie et dansles provinces du peuple romain, dont l'administration avait été réservée par Auguste au sénat [PROvINCIA]. Si Tacite semble attribuer au fisc sans distinction, sous Tibère, les hérédités vacantes ‘, c'est qu'il parle le langage de son temps où la distinction du riscus et de l'AERARIUM n'avait plus d'importance pratique. Mais en principe au contraire, et jusqu’au ur siècle, où le sénat perdit toute surveillance sur l'aerarium?, les choses vacantes ou sans maître dans les provinces de César appartenaient au fisc‘; elles étaient recueillies par les procuratores Caesaris° et leurs bureaux ou stationes * pourvus de nombreux agents ‘!.
Les deux masses ayant été administrées par des agents nommés par l'empereur, notamment depuis Sévère, on donna indifféremment le nom de fiscus à l'un ou à l'autre
thümer, JI1, 2, 66 ct s.; et IV, p. 137 et s. Leipz. 1857 ; Pauly, Aealencyclopädie, {, 4, p. 143 et V1, 1 art. Sacerdotes, p. 617 et s.; Günther, De sumptibus a Romanis in cultum deorum factis, Berlin, 1853; Beugnot, Hist. de la destruction du paganisme, Paris, 4835; E. V. Lasaulx, Der Untergang des Hellenismus und die Enzi-hung der Tempelgüter durch die christ. Kaiser, München, 1854 ; Serrigny, Droit public et a‘lministr. romain, 1, n° 471, 522, 526; II, n°e 994 et s. Paris, 1862; C. Riffel, Darstellung der Verhältniss. zwischen Kirche und Staat, Maiuz, 1836; Rüdiger, De statu et condit. paganorum sub imperat. Christianis post Consiantinum, Yratislaw. 1325; T. Mommsen, Aômisch. Sraatsrecht, 11. 1, p. ©8 à 63, Leipzig, 1874.
BONA VACANTIA. 1 Cic. De leg. 11, 19. — 2 Voy. usucario, ct Gains, 11, 52 à 58; fr. {et 2 Dig. Erpil. hered. 47,19; C. 3. VII, 29, 2. —S Paul. Fr. 2 Dig. Pro derelicto; XLI, 7: Pumpon. Fr. 5 eod.; Fnst. Justin. 11,1, 8 46, 47; Pellat, De la propriété, %e édit. 1853, nos 24et 94. — 4 Clp. Reg. XXVII, 7 ; fr. 96 Dig. Le legat. XXX. — BTacit. Ann. HI, 25, 28 ; Plin. Fpist. Il, 16 ; Gaius, 11, 286; Ulp. 1, 21. — 6 Ann. Il, 48. — 7 Lamprid. Diadum. 4; Vopise. Aurel. 9, 12, 20; Dio Cass. LUI, 22; Spartian. Sever. 12; Capitol. Afacrir. 2, 7. — 8 Strab. XVII, 1, 8 12,p. 797; Walter, G sch. des rôm. fiechts, 1, nos 329-333. — 9 Dig. fr. 4, 2, 3, 1, 49. — 10 €, 1 Cod. Theod. X, 5 et c. 4, IV, 31 ; Orelli, Znscr. 3207 ; Gruter, p. 451, 3. — 11 [ls sont désignés au titre du Digeste, De Jure fisci, sous les noms de cunimentarienses, fr. 45, 8 7, XLIX, 14 : ct aillcurs arcari, fabularii, dispensatores ct exactores fisci, ou praesignator haercditatum, Orelli, 3331.
trésor, bicn que dirigés par des administrations spéciales. C'est ainsi que les successions vacantes pour les parts caduques [BONA cADuCA]sont en général présentées comme attribuées au fisc". Cependant le mot aerarium est encore employé dans le code Théodosien ‘?.
En principe l'acquisition s'opérait au profit du fisc par Ja seule force de la loi**. Cependant il fallait, à un certain point de vue, pour les successions, qu'elles eussent été dénoncées (nuntiationes fisco), par les agents préposés à cet effet. Si auparavant un tiers vendait à un acheteur de bonne foi des biens provenant de ces hérédités, celui-ci pouvait, aux termes des rescrits d'Antonin le Pieux, de Sévère et de Caracalla, acquérir par usucapio %. Comme les successions vacantes formaient une UNIVERSITAS, un ensemble comprenant des dettes [AES ALIENUM] *, les agents du fisc devaient ouvrir une enquête tendant à rechercher s’il convenait ou non d'accepter la masse avec ses charges (agnoscere, admittere). L'édit perpétuel du préteur ordonnait la vente de la succession insolvable, au profit des créanciers. Dans le premier cas, il y avait doute sur le point de savoir si le fisc arrivait comme successeur in universum jus, Où comme occupant, pour l'actif net de la succession. Lorsque l’hérédité testamentaire renfermait des legs ou fidéicommis de liberté, Marc-Aurèle admit par rescrit une ADDICTIO BONORUM au profit de celui qui donnait caution d'exécuter ces dispositions, sauf préférence pour le fisc aux mêmes conditions .
Certaines corporations avaient obtenu le privilége de passer avant le fisc pour les successions vacantes d'un de leurs membres; telles étaient les légions" et les autres corps de troupe organisés ultérieurement, qui leur furent assimilés sous ce rapport par Constantin *, tels que les vexillationes, comilatenses seu cunei. Ge droit fut étendu également aux curiales des villes municipales *.
On voit encore les mêmes règles appliquées aux successions des cohortales *, aux membres des collegia de Navi- CULARII ?, depuis Théodose le Jeune, aux clercs des églises et des couvents #, et enfin aux ouvriers des fabriques impériales [FABRICENSES|. G. HUMBERT.
BONORUM CESSIO — I. A Athènes, le débiteur, qui se trouvait hors d état de faire honneur à ses engagements parce que son passif était supérieur à son actif, pouvait faire cession de biens à ses créanciers : ékiorxo0x ou àylgtacbar <nç oùstac, ds wh Cuvauevos dnoovas !. Cette faculté appartenait même aux commerçants et aux trapézites ?. La cession devait comprendre la totalité des biens du cédant
13 Fr. 96,8 1 Dig. De legat. 1° XXX. — 13 (. 3 De bon. vacant. C. Thcod. X,8; c. 5 Cod. Just. X, 10: M. Du Caurroy admet que Caracalla substitua à cet égard le fisc à l’aerarium. Inst. LI, 6, & 9, n° 466. — 18 Walter, Gesch. des rôm. Jtech!s, 3e éd. Il, n° 849; Callistr. fr. { Dig. De jure fisci, XLIX, 14. — 15 Inst. Just. 11, 6, 8 9; Modestin. fr. 18 Dig. De usurp. XLI, 3, c, 6; Cod. Just. XI, 65. — 16 Javolen. fr. 11 De jur. fisc. XLIX, 14; Ulp. fr. 4, 8$ 17 et 20, Dig. De fideic. libert. XL, 5. — 17 Inst. Just. LIL, 11; fr. 2 à 4 Dig. XL, 5; ec. 6, 15 Cod. Just. VII, 2; Fr. 50 D. XL, 2; fr. 4, 8 20, XL, 5. — 18 Fr. 6, 8 7 D. XXVIL, 3; fr. 4,8 17, D. XL, 5. — 19 C. 1, Cod. Theod. V, 4, De bonis militum; ce. % Cod. Just. De harred. decur. V1, 62. — ® C. 1, Cod. Thend. V, 2; ec. 125, XI, 4; V. c. 4 Cod. Just. VI, 62. — 3%1C. 3 Cod. Justin. VI, 82. — 22 C. { Cod. Just. eod. ;: Nov. Valentio. 111, t. 28 De navic. — % C. 4 Cod. Theod. De bon. cler. V, 3; c. 20 Cod. Just. De episc. 1,3; Nov. 131, c. 13. — Brsriocmarais. Walter, Geschichte des rômischen Rechts, 3° édit. Bonn, 1860, nee 38, 329, 332, 534 et 649; Rudorff, Rôimisch. Hechtsgeschichte, Leiïp. 1859, I, p. 69 ct M, p. 175; Rein, dans la iealencyclopädie de Paulv, VI, p. 2408 ct s. Stuttg. 1849-29 et les auteurs cités par lui; Machelard, Dissert. sur l'accroiss ment, Paris, 1860, p. 41, 104, 106, 123, 131, 140, 173, 215; C. Demangeat, Cours élém. de droit rom. %° éd. Paris, 1867, I, p 474. 543, 550, 630, 725 ct s.; Schmidt, De successione fi:ci in bona vacantia ex jure romano, léna, 1836.
BONORUM CESSIO. ! Demosth. C. Apatur. 8 25, R. 900; C. Pantaen. 8 49,
R. 981; C. Stephan. I, 8 64, R. 1120; Schol. Aristoph. Acharn. 617, D. p. 18. — ? Dem. Pro Phorm. 8 50, R. 959. — 3 Pollux, VIII, 145. — # Voir notre 9e E‘tulle
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(&ravra tk ôvra)?. Les créanciers faisaient vendre les biens et se distribuaient le prix‘. LE. Carremer. *
II. A Rome, le débiteur ° condamné ou confessus in jure, mais de bonne foi, qui voulait se soustraire à la contrainte par corps [DUCTIO DEBITORIS|, fut autorisé * par une loi Julia De bonis cedendis (de Jules César, ou d'Auguste), à faire abandon volontaire de la possession de ses biens à son créancier [BONAM COPIAM JURARE]. Cet abandon s'opérait avec des solennités qui ne nous sont pas connues, et qui furent supprimées sous Théodose I‘. Celui-ci, par une constitution rendue en 386 de J.-C. ", se contenta d'une simple déclaration. Tribonien a sans doute altéré en ce sens un texte du jurisconsulte Marcien inséré au Digeste ©. À la suite de la cessio bonorum, on procédait aux formalités de la vente en masse [BONORUM EmeTio]|, des biens du débiteur. Celui-ci n’était libéré de ses dettes que jusqu à concurrence du prix obtenu; mais il échappait à l'infamie [inramiA] " et pouvait actuellement repousser toute action par l'exception nist bonis cesserit ; mais s’il acquérait de nouveaux biens, les créanciers étaient maftres de l’actionner dans la limite de ses moyens, quatenus facere posset . Le bénéfice de la cession de biens n'appartenait pas aux débiteurs du fisc * ; accordé d’abord aux seuls citoyens romains, il fut étendu aux provinciaux ‘* ; enfin la procédure de la vente en masse fut remplacée par d’autres formalités *. G. Huwserr.
BONORUM COLLATIO. — Cette expression équivaut en droit romain à ce qu'on appelle en droit moderne le rapport des biens à la succession. La collatio bonorum prit son origine dans les successions prétoriennes qui appelaient au premier rang les enfants émancipés, à côté des héritiers siens qui n'étaient pas sortis de la famille du défunt [ueres]. Ces derniers dont le patrimoine se confondait avec celui de leur père, et qui, sauf le pécule [poresras]|, n'avaient rien acquis pour eux-mêmes, auraient été lésés, si les enfants sortis de la famille et qui avaient pu acquérir pour eux-mêmes avaient concouru avec eux sans compensation. Aussi le préteur, traitant les enfants émancipés comme s'ils n'étaient pas sortis de la famille, les forçait-il de rapporter à la succession les biens qu'ils avaient acquis depuis leur émancipation. Les jurisconsultes étendirent cette sage mesure à la fille, même héritière sienne, et la forcèrent de rapporter sa dot, et Justinien, la généralisant tout à fait, soumit au rapport tous les enfants sans distinction arrivant ab rntestat à la succession de leurs ascendants'. EF. Baupry. sur les antiq. juridiques d'Athènes, p. 38 et s. — 5 Gaius, IL, 78 ; C. 44, Cod. Just, XII, 743 fr. 4, 6, 7 Dig. XLIT, 3; et fr. 54 Dig. XLII, 1. — 6 Caes. De bell. civ. LUI, 1; Sueton. Caes. 42; Tacit. Annal. VI, 16; Dio Cass. LVIF, 21. — 7 C. 3 Cod. Theod. 1V, 20 ; C. 6 Cod. Just. VII, 71. — 8 Fr. 9 Dig. XLII, 3. — © Gaius, I1I, 78- 815 fr. 3et 5 Dig. XLII. 3. — 10 C. 11 Cod. Just. 11, 12. — 11 Znstit. Just. 1V, 14, & & ; elle ne compétait pas aux cautions. — 1? Zastit. Just. 1V, 6, 8 40. — 13C. 1 Cod. Theod. IV, 20; C. IV eod. X, 16 Justinien n'a pas reproduit cette loi dans son code, —14 C. 4 Cod. Just. VIL, 71. — 15 Fr. 5,9 Dig. XXVIL, 10, fr. 4, 5. -— BimLioararuir. Walter, Geschichte des rômisch. Rechts, 3e edit. Bunn, 1860, II, n° 755 ; Du Caurrovw, [nstitutes expliquées, 8e édit. Paris, 1851, 11, nos 1268 et 1318; Ortolan, Ezxpl. historique des Instituts, %e édit. Paris, 1375, LI, nes #030, 2163; Rudorff, Aôm. Rechtsgeschichte, Leipzig, 1858,1, p. 96, ct Il. p. 303; Id. Aheinisch. Museum für Philolog. 11, p. 153 ct s.; Zimmeru, Traité des actions, traduit par Étienne, Paris, 1843, 8 74.
BONORUM COLLATIO. 1 VI, 20 ; Dig. XXXVIL, titres 6 et 7, et Ulpian. Regul. XXVIL, &, De jure fisci, 10, et au Cod. Justin. V1, 20, De co'lationibus ; Ortolan. Explication historique des Instituts de Justinien, 9° éd. Paris, 1975, LIT, nos 1127 et s. — Du faurrov, /nstitutes expliquées, 8e édit. Paris, 1851, 11, nos 827 et 828; De Fresquet, Traité de droit romain, Paris, 1555, p. 149 et s.; De Caqueray, Recherches sur la théorie du rapport, dans la Revue historiqu” de droit, Faris, 1859, p. 419 : 1860, p. 5.8 ; 1862, p. 54 ct s.; E. Couleau, De la Collatio ea droit romain, Paris, 1861: Marezoll, Précis d'un cours de droit prive des Tomains.
traduit par Pellat, 2° édit. Paris, 1852, 8 218; Walter, Geschichte des rôm. Ziechts 3e édit. Bonn, 1860, I1, n°e 643, 653, 669.
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BONORUM EMP110. — Nom générique donné par Gaius ! à une espèce de succession universelle [successio], qui avait lieu par la vente de l'ensemble des biens d'une personne, soit vivante soit décédée. Ge mode de procéder paraît remonter jusqu'aux ventes du butin pris sur l'ennemi qui se faisaient sub hasta, avec la pique plantée comme symbole de conquête ?, et dans lesquelles des lots entiers de butin étaient vendus à la fois. On appelait aussi emptlio sub corona, l'addictio faite par le préteur ou le général ou le questeur, à l'acheteur, des prisonniers vendus aux enchères*. On nommait sectiones bonorum les lots ainsi vendus, et l'acheteur portait le nom de sector , soit parce qu'il se réservait de revendre en détail (secare), soit parce qu'il poursuivait une affaire (sector — secutor?)°. On étendit le nom de bonorum sectio à toutes les ventes de ce genre poursuivies par l'État (publice) et dont le prix devait rentrer dans le trésor public. Varron signale la sectio bonorum commeunmoyend'acquérirle dominium ex jure Quiritium *.
Il n’en était pas de même des ventes de biens poursuivics dans un intérêt particulier. Celles-ci, dit Gaius’, furent introduites, à ce qu'il paraît (ut dicitur), par le préteur Rutilius (105 av. J.-C. ?), et comme toutes les institutions prétoriennes, elles ne purent transférer directement le domaine quiritaire. L'acquéreur avait seulement les biens #n bonis*, on les revendiquait par une action prétorienne nommée action Servienne, qui le traitail comme s'il avait été héritier, ou par une action Æutilienne dont l’êntento de la formule était rédigée au nom du débiteur et la condemnalio au nom de l'acheteur. C'est le préteur Rutilius qui avait introduit cet expédient de procédure?. Il n'acquérait la propriété quiritaire que par l'usucapion. Les ventes de biens prétoriennes avaient lieu soit contre les vivants, soit contre les morts : contre les vivants, par exemple contre ceux qui se cachaient pour frauder leurs créanciers, et ne laissaient en leur absence personne pour les représenter; contre ceux qui, en vertu de la loi Julia, avaient fait cession de biens [Bononux cessio]|!; contre les condamnés par jugement qui n'avaient pas exécuté le jugement dans le temps voulu. Contre les morts, lorsqu'ils n'avaient ni héritiers nécessaires où acceptant, ni autres successeurs légaux. En tous ces cas, la vente avait lieu à la demande des créanciers, adressée au préteur. Il commençait par les envoyer en possession des biens de leur débiteur, pendant quinze jours pour les morts, pendant trente jours pour les vivants. Au bout de ce temps il les rassemblait ; ils nommaient entre eux un syndic (magistrum) chargé de la vente. On affichait les biens à vendre, avec les conditions que les créanciers y mettaient (lex bonorum vendundorum), savoir, que leurs créances seraient remboursées intégralement ou à tant pour cent. La vente accomplie, un dernier délai courait en faveur de l'ancien propriétaire ou de ses héritiers, qui pouvaient reprendre les biens en se libérant vis-à-vis des créanciers ; c'était encore vingt jours
BONORUBMI EMPTIO. Î III, Znsf. 77.— ? Paul. Diac. s v. Hastae. — 3 Gell. VIT, 4. — + Gaius, IV, 146. — 5 Ascon. Zn Verr. 1, 20, 23. — 6 De re rust. 11, 10. — 7 1V,35. — 8 Gaius, II, 80. — 9 Gaius, IV, 35. — 10 Gaius, 1V, 102. — 11 Gaius, 1, 5-93: Theophil. Paraphr. ad Inst. Just. lib. 1, tit. 12, pr. — 12 L. 9 De bon. auct. jud. sossid. VU, cod. Just. 72. — Bipciocaapuir. Walter, Geschichie dvs rômisch. Dechts, 3e édit. Bonn, 1860, E, n°s 197, 754, 757,7E8 ; Rein, Das Privatrecht der liümer, Lcipz. 1853, 228 et p. 937 et s.; Dereburg, L’eber die Emptio bonorun 1850, Huschke, Verum, Leipz. 1546, p. 87, 154 et s.; Gallencamp, De execut. apud Tomanos, Berl. 1855 ; Osenbrüs, De jure bell, p. 48; Streber, De bonor. emptione apud vrleres Tiom. Lips. 1827; Osenbruygen, Eiuleitung zu Cicer. pro Fosc. Amerino, Braunschweig, 844, p. 14 cts. ; Schiiling, Zastit. Leipz. 1834-46, LL,
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pour les morts et trente jours pour les vivants. Toute cette procédure, dans laquelle intervenait l'autorité du préteur, suivit le sort de la procédure formulaire, et fut cffacée comme elle à la fin du m° siècle de notre ère. Une constitution de Dioclétien ® supprima la ventc à titre universel et la remplacça par des ventes particulières opérées à la requête des créanciers, et dont ils touchèrent le prix, sans que l'acquéreur eût autre chose que son prix à payer, et sans qu il fût tenu de payer un prorata quelconque des dettes de l’ancien propriétaire. F. Baunry.
BONORUM POSSESSIO. — Succession prétorienne établie par l'édit du préteur, soit en exécution du droit civil, soit pour en combler les lacunes ou pour en modifier les principes rigoureux ‘. Les jurisconsulles reconnaissaient différentes classes de bonorum possessiones, qu'il ne faut pas confondre avec l'envoi en possession que les préteurs ordonnaient en différents cas [POSSESSIO BONORUM].
En effet, la bonorum possessio, au point de vue des motifs qui la faisaient accorder, se distinguait d'abord en edictalis et decretalis. La première était offerte & priori, par l'édit aux différentes classes de personnes qui se trouvaient dans les conditions requises ; la seconde n'était accordée qu’en connaissance de cause, et par un décret spécial du préteur, suivant les circonstances de l'affaire qu'il se réservait d'apprécier. Peut-être cette dernière était-elle la plus anciennement instituée ; ce n’est qu'assez tard sans doute, que le préteur osa prendre sur lui d'organiser à l'avance tout un système de succession à côté de celui de la loi des Douze Tables. Nous exposerons rapidement les principes du droit prétorien qui régissaient les deux sortes de possession.
I. Possession de biens édictale. — Cette possession de biens tendait à confirmer, ou à corriger le droit civil. Il est très-probable que les préteurs ont commencé par accorder la bonorum possessio aux héritiers testamentaires ou ab intestat d'après le droit civil?. En vertu de leur juridiction et pour éviter les lenteurs de l'action en pélition d'hérédité, le magistrat annonçait qu'il donnerait la facullé aux héritiers de réclamer la possession des biens héréditaires, c'est-à-dire le titre de successeur prétorien *, et leur accordait, sur leur demande, unc action dispensée des preuves rigoureuses de la qualité d'héritier (possessoria heredilatis pelitio) *, ct même l'interdit quorum bonorum, pour prendre la possession matérielle des objets de la succession *. Ils obtenaient de plus des actions héréditaires utiles et fictives “, et les tiers recevaient aussi contre eux les actions qu'ils auraient pu exercer contre un héritier, secours fort utile dans une législation où le principe de la saisine héréditaire n'était point admis. Plus tard, le préteur, reconnaissant que la rigueur du droit civil [neres] ” amenait de trop nombreuses successions vacantes, élargit le droit de succession dans l'intérêt soit des institués, soit des parents, soit même des créanciers du défunt. C'était suppléer aux lacunes du droit
p. 519 ets. ; Savigny, Das altrôm. Schuldrecht, Berlin, 1834; Puchta, Cursus instit. Leipz. 1*57, 11, p. 208-234 (229-243) ; J. Tambour, Des voies d'exécution sur les biens du débiteur, Paris, 1861 ; Ortolan, Explication historique des Instituts, 6e édit. l'aris, 4858, 111, n°s 41614 ct s.; Du Caurroy, Znstil. expliquées, 8e Cdit. Paris, 1951, 11, n° 933 ct s.; De Fresquet, Traité élémentaire de droit romain, Paris, 1835, 11, p.483cts.
BONORUM POSSES®I0. 1 Gaius, Znst. III, 25 et s. 32 et s.; Zust. Just. III, 9. pr. et8gt; Ulp. Zey. XXVINT, 12% — 2 Fr. 6,8 1 Dig. XXXVII, 1 ; De bon. passessinntb. — 3 Fr. 3, $ 2 Dig. XXXVII, 1. — 4 Dig. V,5, 1 et ?. — 5 Gaius, LIT, 34; 1V, 144, Alt; Machelard, Des Juterd. p. 49 et s.—6 Gaius, IUT, 32, 80, 81; IV, 34. — 7 Gaius, LA, 18 à 24.
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civil, guod deerat implentes* : c'est ainsi qu'il appela à la succession ab intestat les cognat et le conjoint (unde wir et uxor). Enfin, enhardis par le succès, les préteurs appelèrent à la bonorum possessio, en concours avec les héritiers civils, ou même en première ligne, des personnes exclues par le droit romain, par exemple les enfants émancipés.
À un autre point de vue, la possession de biens édictale était testamentaire ou ab 2ntestat suivant qu'elle supposait ou non l'existence d'un testament.
La possession de biens accordée en cas de testament était ou bien contra tabulas, vu secundum tabulas. La première tendait à faive tomber un testament existant. Le préteur l’offrait * : 4° aux enfants, même émancipés, omis dans le testament par leur père ou par leur aïeul paternel ; 2° aux enfants exhérédés ?nter caeteros ; 3° pour moitié, au patron omis par un affranchi qui laissait seulement un enfant adoptif ou une femme 1r manu, et bien que l'institué fit adition d'hérédité 1, 4 à l'ascendant émancipateur cum fiducia omis par son enfant émancipé "!.
En général l'admission de la 6onorum possessio contra tabulas détruisait tous les effets juridiques du testament, sauf trois restrictions : 4° la substitution pupillaire qui s'y trouvait contenue subsistait *; 2° certaines personnes avaient le privilége de conserver leurs legs ®. 3° La fille ou la petite-fille omise n'’obtenait, depuis Antonin le Pieux, qu'un simple droit de concours avec les institués ‘*, jus accrescendi in certam portionem.
La possession de biens secundum tabulas, c'est-à-dire tendant à procurer l'exécution d'un testament, était proposée par l'édit du préteur : 4° pour sanctionner le droit civil, confirmandi juris civilis gratia, aux institués dans un testament valable d'après le droit civil, pourvu qu'il ne fût pas dans un des cas qui donnaient lieu à la bonorum vossessio contra tabulas ; 2° aux institués par un testament valable d’après les principes du droit prétorien seulcment , Cette règle de l’édit était déjà devenue traditionnelle, et figurait parmi les préceptes fralatiia au temps de Cicéron‘. On peut citer comme cas d'application de cette règle * plusieurs hypothèses prévues par des textes auxquels nous nous contentons de renvoyer.
La possession de biens ab intestat était accordée dans huit cas, à autant de catégories de personnes différentes ; elle prenait autant de noms techniques ‘ empruntés aux phrases de l'édit par lesquelles ces personnes étaient appelées à la succession. Indiquons-les rapidement suivant leur ordre de préférence :
4° Unde liberi vocantur. Elle compétait * aux enfants ou descendants du défunt même sortis de la famille civile, et que le préteur considérait encore comme héritiers siens *.
2° Unde legitimi : elle était attribuée aux agnats, et aux personnes que les sénatus-consultes * ou les constitutions impériales postérieures leur assimilèrent.
3° Unde decem personae. Elle appartenait aux dix plus proches cognats ® d'un descendant émancipé sans fiducie,
8 Jnst. Just. LIL, 2, $ 3. — ? Gaius, 11, 125, 125, 135 ; Ulp. Zeg. XXII, 23; Zast. Just. 11, 13. 3 et LI, 9, 3. — 10 Fr. 4 et 19 Dig. XXXVIL, &. — 11 Fr. 1,8 4et 5, Dig. XXXVIT, 12 — 13 Fr. 35, $ 2 Dig. XXVIIL. 6. — 13 Fr. 1 Dig. XXX VII, $. — 16 Gaius, 11, 126. — 15 Gaius, 111, 34; Zust. Justin. LI, 9, 4. — 16 Gaius, Zust. I, 4147 à 149, et Just. Just. Il, 17, 8 6. — 17 Ciccr. Zn Verr. 11, 1, 44, 45. — 18 Just. Just. 111,9, pr.; fr. 2, pr.; fr. 19, 82. Dig. XXXVII, 11; De bon. possx. sec. tabul. Gaius, 11, 118, 419; fr. 12, pr. Dig. XXVIL, 3; De inj. r. test; Inst. Just. 11, 17, S 6. — 19 Znst. Just. 111, 9, $ 3. — 30 En l'absence de testament susceptible d'effet, pourvu qu il n’y eût pas licu à la Bon. poss. contra tabulas. Ulp. Reg. XXVIL, 3 ct 7. — 21 Fr. 6,8 1 Dig. XXXVIL, 13 fr. 1, 86 Dig. XXXVIL, 63; Cod. Just. VI, 14. — 22 Znst. Just, IN, 2 à 4; Dig. XXXVIL, 7; Cod. Just. VI, 15. — 293 Jnst Just.
ce qui était fort rare [MANCiIrATIO], par préférence au manumissor extraneus.
4 Unde cognati : le préteur l'offrait aux parents du sang ou cognats * qui n'étaient pas appelés dans les calégories précédentes, ou qui avaient négligé d'invoquer leur droit à cet égard.
5° Zum quem ex familia ®. Elle était accordée à l'occasion de la succession d’un affranchi, aux agnats de son patron décédé sans enfants.
6° Unde patronus, patronave, liberique eorum et parentes. Gette possession de biens supposait la succession d'un affranchi *, ayant pour patron un individu lui-même libertinus; au défaut de ce dernier et de ses enfants, le préteur appelait à la succession du de cujus, le patron ingénu, ses enfants et ses ascendants ”.
1° Unde vir et uxor. Le préteur accordait la possession de biens à l'époux légitime et non divorcé du défunt, pourvu, s’il s'agissait de la femme, qu'elle ne fût pas v» manu martih ; ce qui lui aurait donné le rang de fille et la possession de biens unde liberi*,.
8 Unde cognali manumussoris. Cctte dernière possession de biens ab ntestal * supposait que le défunt était un affranchi dont le patron était prédécédé sans enfants ni agnats. Le préteur appelait alors les cognats du patron jusqu'au degré de cousins issus de germains et l'enfant de l'un d'eux, relativement à l'autre *.
Outre ces huit possessions de biens ordinariae, c'est-àdire offertes à des catégories de personnes désignées à l'avance, l’édit annonçait une possession de biens dite uli ex legibus *, donnée ex testamento ou ab intestat à ceux auxquels une loi, un sénatus-consulte ou une constitution impériale ordonneraient de déférer spécialement la bonorum possessio. C'est un dernier secours (ultièmum auxilium) qu'il ne faut pas confondre * avec la bonorum possessio unde legilimi, relative aux agnats. Ga'us en donne des exemples.
IL. Possession de biens décrétale. — Le préteur annonçait dans l’édit qu'il se réservait de concéder, en connaissance de cause et suivant les circonstances, à certaines personnes, une possession de biens nommée par cette raison decretalis. On en connaît cinq exemples principaux :
1° Telle était la bonorum possessio Carboniana**, introduite vers le mil'eu du vu° siècle à Rome par le préteur Carbon. L'édit Carbonien permit d'accorder, sur examen et provisoirement, la bonorum possessio unde liberi ou contra tabulas à un enfant impubère dont la filiation était contestée.
2 Le préteur pouvait aussi concéder la bonorum possessio à un enfant conçu, lorsque son père était décédé avant sa naissance *® (de ventre in possessionem mittendu).
Nous renvoyons aux textes pour les autres hypothèses *,
La possession de biens décrétale était accordée en vertu de sa juridiction contentieuse ”, par le préteur, sur son tribunal, et seulement dans les jours de session (des sessionum), et on ne pouvait y renoncer qu'en laissant passer le délai pour la demander %. De plus, au lieu de conférer
Hi, 9. 3. Collat. leg. Mos. XV1, 9, S 2. — 2 Znst. Just. II, 5; Dig. XXXVIL, 8, uude cognati. — ?5 Lip. fr. 3 Dig. De suis et legitim. XXX VLU, 15; et fleg. XX VIII, 7. — 26 Yoy. cependant Thcophil. Ad Znstit. 111, 1X, $ 3, et O.tolan, Æzxplic. hist, ad h. 1. — 21 Du Gaurroy, /nst. S° édit. 11, n° 897 ; Cujas, Ohsero. XX, 34 ; Collat. leg. Ms. XVI, 9,1. — %8 Gaius, II, 263; Ulp. XXVL, 7; Pnstit, 11, 9, $ 6. — % Ulp. /teg. XNVIL, 7; Gaius, Comm. I, 225; Dewanzeat, Cours de droit rom. Il, p. 93 ct s. — 99 Vatie. fr. 299, 301. — 31 Justit. LU, 9,S 7; Dig. XXXVIN, 14, fr. 1, S 9, D. XXX VAL, 14. — 92 Paul. fr. 3 Dig. XXX VII, 7. — 3 111, 50 et 52. — 8% Dig. XXNVIL, 10. — SFr, 1, $ 14 Dig. XXXVIL, 9; De ventre in poss. mitt. — 38 Fr. 14, $S 1 Dig. XXXVEU, 43 fr. 4, S 3 et 5 Dig. cod. — 37 Fr. 3,8 8 Dig. XXXVIL, 1; fr. 2, 8 1 Dig- XXXVIN, 45. — 93 Fr. 1, $ 7 Dig. XXXVII, 93 fr. À Dig. XLIII, 4
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l'ên bonis, souvent elle mettait seulement in possessione ; elle était d'ailleurs protégée non par l'interdit quorum bonorum, mais par un interdit spécial, Ne vis fiat ex qui in possessionem missus erit. Sous tous ces rapports, elle différait de la bonorum possessio édictale.
Il]. Il existait plusieurs règles communes aux différentes espèces de possessions de biens. Elles devaient être demandées * au préteur, en termes solennels, dans un certain délai, qui était d'un an pour les parents en ligne directe et, pour les autres, de cent jours à partir du jour où la demande avait été possible ®. On ne comptait que les jours utiles (des utiles) #, lesquels n'étaient pas, comme on l’a vu, les mêmes pour les possessions de biens édictale et décrétale. Au cas où l’appelé laissait s'écouler le délai, ou mourait sans avoir demandé la bonorum possessio, ou bien avait répudié la possession édictale, son droit était dévolu * par l'edctum successorium aux appelés du même degré, ou à leur défaut à ceux que l'ordo edicti appelait ultérieurement dans une autre classe, s’il s'agit d'agnats, et s’il s'agissait de cognats au degré suivant du même ordre. Quelquefois, il y avait dévolution d'une personne à elle-même, en ce sens qu'elle reparaissait dans un autre ordo, en une autre qualité. Sous Constance, il suffit, pour obtenir la possession de biens, de manifester sa vo- Jonté dans le délai fixé, devant un magistrat quelconque “.
IV. Au point de vue de son efficacité, la possession de biens, dans l’ancien droit, était accordée définitivement ou non, cum re ou sine re. Dans le premier cas, le possesseur avait la chose ?n bonis * et ne pouvait être évincé par l'héritier du droit civil; dans le second, l'héritier prétorien avait pu obtenir la possession matérielle des biens, soit par l'interdit quorum bonorum contre l'héritier civil #, soit par la possessoria hereditatis petitio contre tout autre. Mais il avait seulement l'avantage du rôle de défendeur et par suite la dispense de la preuve, en cas de heredilatis petitio dirigée contre lui par l'héritier du droit civil, et l'espoir d'obtenir par un an l'usucapio lucrativa pro herede “; mais jusque-là 1l pouvait être évincé. Tel était notamment le cas où un héritier sien (heres suus) ayant négligé de demander la possession de biens unde liberi, un agnat avait obtenu la bonorum possessio unde legitimi, ce dernier était évincé par l'héritier du droit civil, vainqueur dans l’action en pétition d'hérédité . Il est fort probable qu'à l'origine la possession de biens n'était donnée que sine re, car le préteur ne pouvait avoir la prétention de renverser directement les règles du droit romain. Mais elle était effective, cum re, lorsque la même personne était appelée par la loi et par l'édit, et en outre, au défaut de tout héritier civil, pour combler les lacunes de l’ancienne législation. Notre principe se justifie par deux passages remarquables de Gaius *. Mais, déjà du temps de ce jurisconsulte, un rescrit d'Antonin le Pieux admit, dans un cas particulier,
39 Jast. LIL, 9, $ 8. — 40 Ulp. Aeg. XXVILL, 10. — 81 Znst. Just. IN, 9,8 9; fr. 2, pr. Dig. XXXVIIL, 45, — 42 /nst. Just. III, 2, 8 7, et Ill, 9, 8 9; Dig. XXXVIIL, 9; Cod. Just. VI, 16; De successor. edict. — 43 C. 8 et 9 Cud. Just. VI, 9, qui adm. ad. b. p.; Inst Just. 111, 9, 10. — 4% Gaius, III, 80, 81. — 45 Gaius, 111, 80, Si; 1V, 144. — 46 Gains, 11, 52 à 58. — 47 Ulp. Zeg. XXVIIE, 13; Gaius, LI, 35 à 38. — #8 Comm. 1, 447, 148, 449, et LL, 287. — 49 Gaius, IE, 419, 120, 121, 192. — 80 Ulp. Arg. XXI, €. — 61 Fr. 12 pr. Dig. XXVIII, 3, non coutredit par la lui 17 cod. til. v. Vernet, De la quotité diponible, p. 81 et s. — 52 Fr. 13 pr. hig. XXXVII, 4; Gaius, LE, 1263 111, :6. — 58 Gaius, IL, 41. — 6% Gaius, II, 42. — 38 Znst. Il, 10, 8 3, De test. or. — 56 C. 6 Cod. Just. De eman. VIIL, 49 ; Znst. Inst. 111,9, 4. — #7 Just. HIT. 9, SK 5 et 6. — 58 Zast. Just. 11, 7, S 3; c. 4, C. J. VII, 4, De bon. l'bert. — 53 Comp. Gaius, 11, 147 à 149; LV, 144, et Just. Znst. IL, 17, 8 6 et IV, 15, 3, De interd.; Du Caurrov, Zast. expl. Se édit. 11, n°° 907 et 1357. — Bipuiocnarute. Leist, IListoria bunorum possessionis sccundum tabulas. Gülting, 1841 ; Id. Die Bonorum
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le vonorum possessor prétorien à garder les biens cum re en présence même d'un héritier civil , au moyen d'une exception de dol. A l'époque d'Ulpien, la règle si nemo alius jure heres sit subsistait encore “, mais avec une nouvelle restriction, au cas de prédécès d'un posthume Velléien omis par le père de famille . Il est aussi vraisemblable que déjà sous Adrien, les possessions contra tabulas et unde liberi étaient données cum re aux enfants émancipés, etc., omis par le testateur, ou venant ab entestat d'après le droit prétorien . Ajoutons encore un cas de possession contra tabulas donnée cum re; elle était accordée par le préteur au patron omis par son affranchi®, et à la patronne par la loi Papia Poppaea ; car elle n'avait dû intervenir, en la traitant comme le patron, que pour lui assurer un bénéfice définitif.
V. Aïnsi la succession prétorienne tendait de plus en plus à s'identifier dans ses effets avec la succession du droit civil. Justinien acheva la transformation tendant à établir l'harmonie (unam consonantiam) ® entre les deux législations. Il supprima d'abord un certain nombre de bonorum possessiones ; ainsi, en 531 %, celle dite unde decem personae, devenue inutile depuis que toute émancipation était réputée faite contracta fiducia; puis * toutes celles relatives au cas où il s'agissait de la succession d’un affranchi, savoir : {une quem ou {anquam ex familia ; unde patronus paltronave, et unde cognati manumissoris, remplacées par les bonorum possessiones, unde legitimi et unde cognati ordinaires. Désormais, les parents du patron furent appelés à la succession de l'affranchi, de la même manière qu'à celle du patron, sauf que, dans le premier cas, les collatéraux ne durent jamais être admis au delà du cinquième degré *. Ainsi, le nombre total des bonorum possessores fut réduit de onze à sept. Mais en outre, par une remarquable innovation, le même empereur supprima ‘ toute trace des possessions de biens sine re; elles furent toujours définitives, 1l n'était plus nécessaire de demander la possession de biens édictale, et la dévolution (successio) avait toujours lieu d'un degré à l’autre, même dans l’ordre des agnats. Enfin, Justinien établit dans les MVovelles 118 et 127 un système entièrement nouveau de succession civile, qui absorba les anciennes règles, quelle qu'en fût l'origine.
G. Huuserr.
BONORUM RAPTORUM ACTIO [FURTUM|].
BONORUM SECTIO. — La vente publique du patrimoine d'un condamné à une peinc capitale [CONFISCATIO, PUBLICATIO], d'un proscrit ! ou d'un débiteur du trésor public? [AERARIUM], pour amende ou à raison de malversations, se nommait dans l'ancien droit romain sectio bonorum. I] ne faut pas la confondre avec l'AUCTI0, vente à l'encan pratiquée sur certains biens seulement d'un débiteur. La bonorum seclio portait sur l'universalité de la fortune, à la suite d'un envoi en possession ÿ pro-
Possessio. Gütting, 1848 ; Fabricius, Donorum possessio, B:rlin, 1837; Vernet, De la quolile disponible, Paris, 1855, p. 61 à 78, et p. Si à 90; Du Caurruv, Znstitutes expliquées, 8e édit. Paris, 1851, I, nos 573, 574; II, 89 à 908 ; Savigny, Traité de droit romain, trad. de (. Guenoux, VII, & cecxcus, til, LXVII, 4; Walter, Geschichte des rôm. Rechts, 3° éd. Bonn, 1860, nos 632, 634, 613, 652, 653,657, 658. 665, 666, 681 : Danz, Gesch. des rôm. Rechts, Leipz., 1846, 8 150; Rein, Das Privatrecht der Rômer. Leipzig, 1858, p. 8338 et s. ; Ortolan, Erplic. histor. des Instituts, 9e édit. Paris, 1875, 11, nos 1099 et s.; Demanseat, Cours élém. de droit rom. 2° édit., Paris, 1867, €. Il, p. 76 et s.; De Vangerow, Lehrbuch der Pandeckten, 6° édit. Marburg et Leiprig, 1861, t. II, 8 398, 400, 472 et s. ; Machelard, Des interdite, Paris, 1865, p. 61 ct s.
BONORUM SECTI0. 1 Cic. Pro Rosc. 43; Gaius, 111, 154; IV, 146. —2 Gaius, LI, 194; Tit. Liv. XXXVIII, 58, 60; Cic. Pro Jlabir. 4. — 3 Publica bona possideri; Fr. leg. Acil, repet. ap. Haubold. Afonum. leg. lin. 9 ; fr. leg. Servil. ce. 17; XXXVIIL 60; Cie. In Verr. U, 1, 20.
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noncé par le préteur au profit des questeurs du trésor | ÎQUAESTORES AERARIH]. Ceux-ci, après affiches [PRuSCRIPTI0| adjugeaient le patrimoine du défendeur aux enchères publiques, au plus offrant et dernier enchérisseur *, mais À charge de supporter, in totum ou suivant le dividende résultant des enchères, les obligations qui grevaient la masse des biens *, conformément à la règle en matière d'acquisition per untversilalem [AES ALIENUM], et le débiteur ancien se trouvait libéré envers ses créanciers antérieurs. Ainsi après la mort de Pompée, Jules César confisqua et fit vendre le patrimoine de son adversaire dans la forme de la sectio bonorum. L'acquéreur (redemptor ou sector’), acquérait la propriété romaine [DOMINIUM EX JURE QUIRITIUM|, par le seul effet de la vente opérée sub hasta, ou subhastatio[uaAsTA], considérée alors comme une cause d'acquisition du domaine civil®; en outre le préteur accordait à l’adjudicataire un interdit tendant à lui procurer la possession des biens vendus, et nommé 2nterdictum sectorium ?.
Quand il s'agissait d'une simple condamnation à l’amende [mMuLcTA], le condamné était tenu de fournir au trésor public des cautions (praedes ou sponsores) ou de se constituer prisonnier; faute de paiement, il y avait lieu, comme ci-dessus, à l'envoi en possession de ses biens au profit des questeurs du trésor, etc.
La procédure de la bonorum sectio fut ensuite imitée par le préteur dans l'institution de la voie d'exécution appelée BONORUM EMPTIO, autorisée par l'édit au profit des créanciers d'un particulier.
On suivait encore la forme de la bonorum sectio pour la vente des hérédités vacantes recueillies par l'AERARIUM, et plus tard par le fisc{riscus, BONA vACANTIA |". L’acquéreur obtenait alors les actions héréditaires **. Remarquons qu’une vieille tradition avait maintenu dans tous les cas de sectio bonorum l'usage d'’adjuger la fortune sous le nom de biens du roi Porsenna ‘ (bona regis Porsennae). G. Huwserr.
BONUS EVENTUS. — Le Bon Succès fut d'abord pour les Romains, peuple agricole, un dieu des champs qui veillait à la bonne issue des moissons!; puis l'on s’accoutuma à l'invoquer et à lui rendre grâces dans toutes les circonstances de la vie. Il eut un temple et un portique dans l'enceinte même de Rome, auprès du Panthéon*; on lui avait aussi consacré, dans le Capitole, une statue, œuvre de Praxitèle*, qui jadis avait sans doute repr. senté l'AGATHO- DAEMON de la mythologie hellénique.
Comme celui-ci il était représenté sous les traits d’un jeune homme imberbe, les cheveux ceints d'un large bandeau”, et c'est ainsi qu’on le voit en effet sur un assez grand nombre de médailles du 1° et du m° siècle de
Fiz. 869. Bonus Eventus
& Ascon. /n Verr. 11, 1, 20, 23, p. 472, 177, édit. Orel.; Schol. Gronov. /n Verr. 11, 1, 20, p. 403 Orelli; Cie. Pro foscio, 8. — 8 Ascon. L. L. ; Fr. 2, 3 Dig. De sect. poss. XLVIIL, 23. — 6 Cic. Philipp. 11, 2, 26. — 7 Ainsi nommé parce qu'il avait pour but de revendre les biens en détail, voy. Ascen. L. L.; Gaius, 1V, 146. — 8 Varr. De re rust. 11, 10; Gaius, III, 80; Feslus, s. v. Hasta. — 9 Gaius, IV, 446. — 10 Tit. Liv. XXXVIII, 58, 60; Gell. Noct. VII, 19; Fr. leg. Aul. 8. 9: leg. Servil. ce. 17, 19, 20; Tacit. Annal. XII, 28. — 11 C. 4 Cod. Just. De hered. vend. 1V, 39. —12 Fr. 54 Dig. De her. pet. V, 3. —19Tit. Liv. 11, 14; Dion. V, 34. — Bisciocnaruis. Walter, Geschichle des rôm. Ricchts, 3° édit. Bonn, 1860, LI, 88 757, 853, et la traduction de la Procédure civile, du même auteur, par M. E. Laboulaye, Paris, 1841, p. 94 ets. ; Ortolan, Explication historique des fnstituts, Ge édit. Paris, 1859, IL, n° 20, 29; Rudorff, Rômische Rechtsgeschichte, Leipzig, 1859, Il, 8 93, p. 294 et 307, 303 ; Tambour, Des voies d'exécution sur les biens des débiteurs dans le droit romain, cte. Paris, 1861.
LONUS EVENTUS. 1 Varr. De re rust. 1, 1, 6; cf. Cato, De re rust. 141.
