II, U

I ce sinsunc lacune de Gains' l V [Iluochke> Die Multa , p. 141, note 252, comble t„ | ^lil. des CMlpnc. p. ». V' P,uchta' C,lrs"s institut. II, § 172 ; Heffter,

r1 Eiselc, j InUrklumn^r K°ller’ CivilProc- § S9; Rudorff, H. Rechtsg. Il’ I L P- «7. - 0 Gains, IV. 108 ; Plant. Zens,

n rt,,ï' H, 678, p. 200 ‘ ' ’ ®:vQumta- V|L G, 4; Savignv, VI, 622; Rudorff, Die Midta n u-S’ , l.'0irsup la consumtio actionis et scs motifs t ,34;K<,|lcr. Civilproe s’c.?°0'54’ et lcs aut°urs cilés par Bckker, Aktionen îv ? "l Sw’ -«Fr 3 Dn'v, ’ 269' UOl° 712- - 8 A *<*>“*«■ ». § 71 H^-UGaiu, , iV ’I^3 01 11 D’ XV’ 1 I Gai“3- 1». 4S0; Cic

• y18 Gain., (y

lcs formules é

oir sur Y addictio iudicis, fr. 12. S 2 1) ■c ’ ‘H-~Ù7:.7r î“LGa.iu*> ,V> 34 et 36, 37, 46, 47, 136.

Utll ' j' m. Demandât r ' , S l'tB COnt' clc ®ePlime Sévère et Antonin

1 r"1'1'. Ciriljroe, » UJS de dr- ». P- 488.

■ G. f §§ 50 et 5q. q P’ 4S8‘ — 14 t)l‘ Caurroy, 11, n» 1175;

IL ,3S'V’ ‘LLL V‘SDy’ V1’ v. fr. 1, § 2 D. II, 12 ; fr. 28!

| ‘ fr' 3ü u- L. 10 ?’10;.48 ; fp’ 11 D- S. 1. - «6 Varr. VII, 93,

' Clc‘ P- Ouint. Rose. U, P. Flam. 11;

extraor dinaria, avaient cru que la litis contestatio s’opérait devant le juge privé, in judicio. Cette erreur est aujourd’hui universellement abandonnée u. En effet, au point de vue du défendeur, les textes assimilent la litis contestatio nu judicium acceptum , à la soumission à •l’instance**. L’affaire, dès la délivrance de la formule qui ne peut émaner que du préteur, prend le nom de lis, litige10, ou de lis contes/ata 17, ou bien lis inchoata 18, res constituta, in judicium, in condemnationem deducta'9. On dit aussi de l’instance qu’elle est organisée ou commencée, judicium factum-", coeptum, acceptum , contestatum21 . Comme le mot judicium signifie parfois aussi l’action elle-même, par exemple quand le préteur dit judicium dabo 2-, il en résulte que judicium acceptum , qui est synonyme de litis contestatio incontestablement23, est l’équivalent de la délivrance de la formule n, laquelle a lieu nécessairement injure, devant le magistrat seulement.

D’ailleurs, lorsqu’un créancier ayant pour la même dette plusieurs cautions ( fidejussores ) poursuivait l’un d’eux pour le tout, un rescrit d’IIadrien permettait à celuici de demander la division de l’action entre les fidéjusseurs solvables au moment de la litis contestatio 23 (benefteium divisionis ) [intercessio, t. Y, p. 553, n. 27^. Or l’action ne pouvait être accordée pour partie que par le magistrat qui la détenait et qui n’aurait pu lire dans l’avenir pour prévoir une insolvabilité future in judicio. Donc la litis contestatio avait lieu devant le préteur injure 2B.

[L’opinion qui précède était, récemment encore, la plus répandue27. Elle a été combattue par M. Wlassak2*. D’après lui, elle est en contradiction : 1° avec les textes qui présentent l’institution d’un juge comme indépendante de la litis contestatio29 ; 2° avec les textes qui parlent de l’acceptation àu judicium par le défendeur30. En réalité, le défendeur reçoit le judicium du demandeur. La litis contestatio a lieu au moment où le défendeur reçoit du demandeur la formule rédigée par le magistrat. Les avis sont partagés sur le point de savoir comment se fait la remise de la formule au défendeur? M. Wlassak pense qu’elle peut avoir lieu de diverses manières : en dictant la formule au défendeur, en lui remettant une copie, en l’invitant à copier la formule sur l’album31. M. Lenel croit au contraire que le premier procédé était seul usité32. En somme, d’après cette nouvelle manière de voir33, la litis contestatio résulte d’un accord de volontés des parties, de l’acceptation par le défendeur de la formule proposée par le demandeur. C’est pour cela que le jurisconsulte Marcellus a pu rapprocher judicio contrahere9’' et contrahere in stipulatione, de même que Gaius rapproche la novation résultant de la

Pi’isc. VIII, 4, 18; Gaius, III, 80; Huschke, Zeitschr. X, 339, 310. — 13 Val. fi-agm. 263; fr. 41 pr. V, 1. — '9 Cic. P. Caecil. 3, 8; fr. 3, § 3 D. XIX, 1.

— M Cic. Verr. Il, 13; fr. 8, § 1 D. IV, 7 ; fr. 13, XUV, 1. — 21 Fr. 7, § 1 l). V, 3; fr. 19 D. XXIV, 3 ; c. 1 cl 2, C. J. 111, 1. — 22 Fr. 1 D. VI, 2. Cic. P. Caecil. 3; Verr. Il, 27. - 23 Fr. 25, §8 D. XXI, 1. — 2> Fr. 28, §1 D. V, I.

— 23 Gaius, III, 121; Instit. J. III, 20, § 4. — 2G Du Caurroy, Instit. expi. Il, no> |075, note b, et 1331. — [27 Windscheid, Die Aklio der rôm. Civilrechts, p. 4o cl 51; Rudorff, Rôm. Rechtsg. t. II, p. 234; P. Kriiger, Konsumtion , p. 17; Brinz, Pandckten, t. I, p. 323; A. Pernice, Zeitschrift für Rechtsg. t. XVIII, p. 56 ; Accarias, t. II, p. 723-724. — 28 Wlassak, Die Liliskonleslation im Formularprozess . — 29 Paul. Dig. V, 1, 28, 4; Maccr. 1 , Dig. I, 18, iG. — 30 Cic, P. Quinctio , c. 20, 63 et 64; c. 26, 82-83; Gai. IV, 163, 165 et 170 ; cf. Wlassak, p. 34. — 31 Op. cil. p. 50 et suiv. — 32 Lenel, Zeitschrift der Savigny-Stiftung, 1894, t. XV, p. 374 et suiv. — 33 Elle est critiquée par Moritz Voigt, Rôm. Rechtsgeschiclite , t. 1", p. 134, n. 11. — 31 Ulp. Dig. XV, i, 3, 11 : Cicéron (De leg. III, 3, 6) et Yalèrc Maxime (VIII, 3, 2) parlent également de Vîtes contrahere.

LIT

lit

litts contcstatio et celle qui s’opère par un contrat verbal1.]

III. Les effets de la litis contcstatio étaient considérables 2 à l’époque du système de procédure formulaire, c’est-à-dire depuis la loi Aebutia jusqu’à Dioclétien [voir