I. LOCATIO RE.. - Des trois applications du

10 ret, mais elle n’eut

louage

Pendant

la plus ancienne est la locati longtemps qu’une portée restreinte

Le louage de maison n’avait pas de raison d’être q J que tout citoyen avait son domicile en ville sur' ' rain concédé par l’État. Il en était de même Tn il ferme : chaque chef de maison cultivait lui-même I terres ou faisait paître ses troupeaux avec l’aide' il membres de sa famille et de ses clients. Seul le l,'luaeS] des bêtes de trait ou de somme était pratiqué auten^ de la loi des Douze Tables9.

D’assez bonne heure, le louage de maison devint une nécessité pour les clients qui n’avaient plus de patron pour pourvoir il leurs besoins par des concessions à précaire. Mais il ne commença guère à prendre un cer-1 tain développement avant le vie siècle de Rome. C’est l’époque où les étrangers viennent en grand nombre résider à Rome. Pour se loger, ils louent une maison, un appartement ou une chambre dans un de ces grands corps de bâtiments que des spéculateurs faisaient bâtir10.

Le droit privé a emprunté au droit public sa conception nouvelle de la locatio rei. Le louage de choses est un contrat par lequel une personne (, locator ) s’engage, moyennant une redevance, â procurer à une autre [conductor) la jouissance temporaire d’une chose.

Aucune solennité n’est requise pour la formation de ce contrat11 ; il suffit que les parties soient d’accord sur la chose et sur la redevance12.

Le louage peut avoir pour objet toute chose corporelle dans le commerce13, pourvu qu’on puisse en jouir sans la consommer par le premier usage. Parmi les choses incorporelles, on ne peuL louer que l’usufruit14 et les services d’un esclave15..

Les parties ont toute liberté pour fixer le montant de j la merces. Bien que le louage soit un contrat de bonne foi, on a toujours admis que chacune des parties a 'e droit de traiter au mieux de ses intérêts 16.

A l’époque classique, la redevance consiste ordinaire ment en argent, mais aucun texte ne présente cetk ton dition comme essentielle 17. La règle contraire 1 Pu'aa au Bas-Empire, par suite d’une fausse interpi clulion deux passages de Gaius et d’Ulpien18. 6 redevance en nature a été surtout usité pom y des fonds de terre. Cette redevance consiste 1 ^

quantité fixe prise sur la récolte 19, soit en um ^ ^

cette récolte 20. Dans ce dernier cas, le louagt 1 ’ 1 ’ 1 1 ,

.aussi comprend

de eolonat par tiaire 21 . La redevance peut

s accessoires ea

riberh

ils '»

un loyer en argent et des prestations

emere, quod minoris sit pluris vendere et ita invicem cd. pro'-^1

localionibus quoque et conductionibus juris est. - 1 3111 ,m colon parti3'”''

25, G) oppose le colon qui ad numeratam pecuniam com "" w . pline (l'-P- Paul (9 ad Sali. Dig. XI. VII, 2, 26, 1) par!e du TOlonjW f&r ciM'stk

rÆ*! I

' locatahàel \

IX, 37), de celui qui nummo locavit. — 18 Cf. Fcrrini,

Praxis, t. LXXXI, p. 1 ; GradcnwiU, Interpolât toneii < p. 132; Édouard Cuq, A ’ouv. Iievue historique te H

p. 631, n. 1. - » Varr. De re rust. III, 10, 1« = 7 . .0 ad «

quotannis quinis millibus pondo mellis. I lin. I 9,-34 ; cl- I-1'011' prov. Dig. XIX, 2,25, 0. Inscription d’Henchir-Met ic , . Ucalf'

Cuq, Le eolonat paritaire dans l Afrique roniaii ^ ^ ^ prov. 0*9' Inscriptions, Sav. étr. t. XI, 1" P-> P- 44 d-O- 1 22, 5, 6.

LOC

— iJ

Martial en donne le détail

De son côté, le locataire

nccessiones nature ' geg ^grammes

dans pluslCU1 ^ 1 Le bailleur doit procurer

»"S"' "Ta1 utaace paisible do la chose et de ses »“ PrcneU! ' da»t la durée du bail1. Il doit par con-

4®°!' ! . . ou bon état et faire les réparations

sé(|Ue" ,,.irantir le locataire contre l’évictioh. Il

rTi moule faute commise dans l’exécution de ses «‘P0111 1 1 ' j| j0it de plus rembourser les dépenses « util» faites par le preneur1.

Haïr* payer la redevance aux époques fixées par le l a! Celle obligation cesse quand le bailleur ne mam- X „as 1„ preneur en jouissance, par exemple s, la chose a péri par cas fortuit *. Le locataire qui est tempo- .imneiil privé de la jouissance a droit à une remise proportionnelle du prix du bail Il en esl de meme s, lo, étoile a péri par un cas de force majeure»; mais ici l’a remise n’est pas définitive : si, les années suivantes, la récolte esl abondante, le bailleur peut réclamer la redevance qui n’a pas été payée 9 .

Le preneur doit user de la chose en bon père de famille10; il est responsable des fautes commises par les

personnes à son service

*. A la fin du bail, il doit rendre

en bon état la chose avec ses accessoires, sauf les cas de vétusté ou de force majeure !2.

j Le louage prend fin à l’époque fixée par le contrat : généralement au bout d'un an pour les maisons1’, de cinq ans pour les fonds de terre 14. Il peut se renouveler soit par convention expresse, soit tacitement, lorsque le preneur conserve la jouissance sans opposition du bailleur. La tacite reconduction est d’un an pour les fonds de terre15. Adéfaut de convention, le bail cesse par la volonté du bailleur ou du preneur16.

[ Le louage prend fin également lorsque la chose périt par cas fortuit11, lorsque le preneur abuse de la jouissance1®, ou laisse passer deux ans sans payer son loyer19.

I Les obligations respectives des parties sont sanctionnées par les actions locati et conducti20 , qui appartiennent à la classé des actions de bonne foi 21 .

Applied lions de la locatio rei. — Les deux applications principales du louage, à la fin de la République et sous 1 Empire, sont le louage des maisons et celui des | onds de terre. Avant de rechercher les particularités qui |es distinguent, il est utile de déterminer la situation du

j. "" '' ,e rusl- b * i - : Ncc dominus... tenax essejuris suidebet , sicut...

«ccessionibus exigendis. - 2 Martial. Epigr. VII, 31 : Raucae ndnin 'h ' 1 0l a ma^rum' Et flavas medio vapore chias, Et fetum querulae i Quyh ,Uli '^ecJam fvigoribus pares olivas, Etcanum gelidis otus pruinis...

rnittull , l" 1 'CUS Umber' aul colonus- mittunt ; Ibid. X III, 121 : Marsica Paeligni cerfs 'ri r ; ^id. 111, 58 ; Nec venit inanis rusticus salutator : Fert | (os jjjç . """ stll! meM&i Metamque lactis SassinatiS e silva Somniculom #ma :A’,es< Hic vagientem matris hispidae fetum , Alius coactos

v‘rSi’Us colon' *' ^ (b°na ma^rum vimine offerunt texto grandes proborum ap. Ulp. eo,i y1/"''' ~ ,3 Si ad ed. Dig. XIX, 2, 15, 1. Nerat. ad Aristonem 7 Dig. C0(i C| I 'p ~ 4 U1P- eod- 19. 5 ; Diocl. Cod. Just. IV, G5, 28. — 5 Scaev.

v>f. 3 aul’ 2 Scnt- eod. 55, 1 ; cf. Lab, ap. Ulp. eod. 19, 4. — 6 Alfen.

eod. 15, » j ' ,n’ '■ ‘ Mêla ap. Ulp. eod. 19, 6. — -8 Scrv. ap. Ulp.

1S| 3-i. i, | ‘ 1,CSP- ap. Ulp. eod. 15, 4. — tO Gai. 10 ad ed. prov. eod.

3 ; Alfen V •' eo<^' U Pompon. 03 ad ed. eod. Il pr. — 12 Gai.

~ 14 Marcel . ij Dj„ ' 3°’ *■ — 19 Cf. Édouard Cuq, Op. cit. t. I, p. 625, il. 3.

IV, 65, (g __ ,'g " d1, e°d- 9, 1. — to Ulp. eod. 13, Il ; 14 ; Valcr. Gallien. Cod.

2, 9, i i8 q , ' Sev. Cod. Just. eod. 6. — n Marcel, ap. Ulp. Dig.

;20|nst.IV,6, Jusl' IV’ °3’ 3- — 19 Paul- 3 Resp. Dfÿ.XIX,2, 54, 1.

^ot partiaire p 3- ' na deor- Rfi 30, 7. — 22 Cf. mou mémoire sur le , ’ b Gai. ad ed 3 Le 8uP«ficiaireauujus in solo. Jul. 34 Dig. Dig. XXX,

’ '• ■■ ^ « I^t Oig. XXXII, 2, .9 pr. - 24 Paul. *, ad Ed. Dig. VI, *P' UlP"l ad Ed. Dig xj lnscr'ption d'Henchir-Melticli, I, 9. — 27 Marcel.